Roi : pour le chapitre économique nous adhérons au principe mais rappelons à nos chèrs alliés que le Royaume d'Aman reste libre dans le choix de ses partenaires économiques et ne souhaite pas voir s'exercer quelconques pressions financières. de plus nous souhaitons une modification du montant des sommes versées à l'UTM : 50% des bénéfices. Qu'en au statut de membre observateur nous n'y voyons aucune objection. Voici la nouvelle charte :
[quote]Charte de l'Union du Tiers Monde
Préambule
Au nom des peuples et citoyens de la République prolétarienne démocratique et populaire du Kirep,de la République Populaire Socialiste de Bolchavie et du Royaume d'Aman, les gouvernements de la République prolétarienne démocratique et populaire du Kirep, de la République Populaire Socialiste de Bolchavie et du Royaume d'Aman déclarent la présente charte portant création de l'Union du Tiers Monde.
Titre I – de l'Union du Tiers Monde
Article premier. - L'Union du Tiers Monde est une alliance géostratégique réunissant sous une idéologie commune tous les États refusant l'alignement économique et politique sur les divers blocs idéologique existants.
Article 2 – Le siège de l'Union du Tiers Monde est Qal'at Bicha, capitale du Royaume d'Aman. Le siège de l'Union du Tiers Monde est inamovible.
Titre II – des membres de l'Union du Tiers Monde
Article 3. - La République prolétarienne démocratique et populaire du Kirep, de la République Populaire Socialiste de Bolchavie et le Royaume d'Aman forment le Conseil Fondateur. Leur statut ne pourra souffrir aucun débat et aucune modification.
Article 4. - Les membres du Conseil Fondateur ont un pouvoir égal. Nulle modification de la présente Charte ne peut remettre en cause cette mesure.
Article 5. - Tout État membre souhaitant devenir membre du Conseil Fondateur devra en faire parvenir la demande au Secrétaire général de l'union du Tiers Monde qui la transmettra au Conseil Fondateur afin qu'un vote ait lieu.
Article 6. - Chaque État souhaitant adhérer à l'Union adressera une requête écrite au Secrétaire général de l'Union qui l'adressera au Conseil Fondateur de l'Union du Tiers Monde qui décidera de l'adhésion par un vote. Pour qu'un État soit intégré à l'Union sa candidature doit être votée à l'unanimité par ledit Conseil.
Article 7. - Les États membres s'engagent à adhérer pleinement aux valeurs de l'Union du Tiers Monde et à les défendre sur la scène internationale.
Article 8. - Est déclaré membre un État dont l'adhésion a été confirmée par un vote à l'unanimité du Conseil Fondateur.
Article 9. - si le besoin s'en fait ressentir, un État membre pourra être exclu de l'organisation. Est exclu un État dont l'exclusion a été votée à l'unanimité par Tribunal de l'Union du Tiers Monde.
Article 10. - Des Etats pourront demander à être des Membres Observateurs afin d'étudier le fonctionnement de l'Union du Tiers Monde. Ils en feront la demande auprès du Secrétaire général de l'Union du Tiers Monde qui la fera parvenir au Conseil Fondateur. Ces Etats assisteront au congrès de l'Union du Tiers Monde, participeront aux débats mais ne pourront en aucun cas voter.
Titre III – des votes
Article 11. - Pour qu'un vote soit organisé, il suffit d'en formuler la demande au Secrétaire général de l'Union du Tiers Monde.
Article 12. - Les décisions de l'Union concernant l'organisation et les résolutions sont prises à la majorité des États membres la composant.
Article 13. - Une résolution est considérée comme votée si elle a été votée à la majorité absolue des suffrages exprimées. En cas d'égalité, un nouveau vote est organisé. Si l'égalité perdure, le Secrétaire général de l'Union du Tiers Monde tranche. Chaque suffrage non exprimé est considéré comme en faveur de la résolution.
Titre IV – de l'organisation
Article 14. - Le Conseil Fondateur est composé de la République prolétarienne démocratique et populaire du Kirep, de la République Populaire Socialiste de Bolchavie et du Royaume d'Aman ainsi que de tous les États ayant acquis le statut par décision du Conseil Fondateur.
Article 15. - Le Secrétaire général est nommé à tour de rôle par le Conseil Fondateur parmi les États membres pour une durée d'un an (3 mois IRL). Il est en charge de promouvoir, de représenter et de fédérer l'Union du Tiers Monde. Il n'a aucun pouvoir décisionnel autre que celui énoncé à l'article 13.
Article 16. - Sur la demande d'un des États membres le Secrétaire général de l'Union du Tiers Monde est chargé d'organiser un sommet du Tiers Monde.
Article 17. - L'Union du Tiers Monde dispose d'un organisme réunissant des États observateurs. Les États observateurs participeront aux sommets ainsi qu'aux réunions de l'Union mais ne pourront en aucun cas participer aux votes concernant les résolutions.
Article 18. - Un Conseil culturel est institué. Son siège est Rabajnom, capitale de la République prolétarienne démocratique et populaire du Kirep. Ce Conseil culturel a pour mission de faire connaître les diverses cultures des États membres. Il se compose d'un délégué par État membre. Sa présidence est assurée alternativement par chaque délégué des États par ordre alphabétique.
Article 19. - L'Union du Tiers Monde dispose d'un tribunal composé par les juges représentant chaque membre du Conseil Fondateur. Chaque Etat du Conseil Fondateur délègue un juge. Ce tribunal statut sur le renvoi des membres n'étant pas au Conseil Fondateur et juge les criminels traduits devant le tribunal après une requête d'un membre. Aucun chef de l'État en exercice ne pourra être traduit devant ce tribunal. Le siège de ce tribunal est Breganev, capitale de la République Populaire Socialiste de Bolchavie.
Titre V – des buts de l'Union du Tiers Monde
Article 20. - L'Union du Tiers Monde a le devoir de protéger et de garantir les intérêts vitaux des États membres face aux autres puissances non membres de l'organisation soit ils politique, économiques ou culturels.
Article 21. - L'Union du Tiers Monde soutient les pays en développement et doit créer une dynamique favorable au développement des États membres.
Article 22. - L'Union doit favorise une politique économique et diplomatique favorable à ses États membres.
Article 23. - L'Union est une organisation luttant contre l'ultralibéralisme, la mondialisation ne profitant qu'aux «Puissants» de ce monde et contre le fascisme qui empêche tout progrès.
Article 24. - L'Union ne remet pas en cause la souveraineté nationale de chaque États membres. Aucune résolutions causant préjudice à un États membres ne pourra être votée.
Article 25. - En qualité de Nation souveraine, chaque État membre pourra mener une politique diplomatique, économique, et militaire propre à soi même.
Article 26. - Les résolutions votées peuvent profiter à chaque États membres sans distinction.
Article 27. - Est instituée une coopération économique entre les états membres de l'Union du Tiers Monde. Elle consiste en une collaboration étroite entre les différentes entreprises publiques. La moitié des bénéfices engendrés par la coopération économique est mise à disposition du Comité Economique du Tiers Monde (CETM). Les états-membres pourront bénéficier de l'argent du CETM pour la construction d'infrastructures et le développement économique de leur pays. Son siège est à Qal'at Bicha dans le bâtiment principal de l'Union du Tiers Monde.
Titre VI - des dispositions particulières
Article 28. - Lorsque les institutions de l'Union du Tiers Monde, l'indépendance d'un État membre, l'intégrité de son territoire ou l'exécution de ses engagements internationaux sont menacées d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, le Conseil Fondateur prend les mesures exigées par ces circonstances, après consultation officielle du Secrétaire général de l'Union du Tiers Monde, des Chef d'État des États membres. Il en informe les États membres de l'Union du Tiers Monde par un message officiel. Ces mesures doivent être inspirées par la volonté d'assurer aux pouvoirs publics constitutionnels, dans les moindres délais, les moyens d'accomplir leur mission. Un sommet de l'Union se réunit de plein droit. Aucun État membre ne peut être exclu pendant l'exercice des pouvoirs exceptionnels. Après un mois (IRL) d'exercice des pouvoirs exceptionnels, les États membres se réunissent de plein droit aux fins d'examiner si les conditions énoncées au premier alinéa demeurent réunies. Il se prononce dans les délais les plus brefs par un avis public. Il procède de plein droit à cet examen et se prononce dans les mêmes conditions au terme de deux mois (IRL) d'exercice des pouvoirs exceptionnels et à tout moment au-delà de cette durée.
Titre VII et dernier – de la révision
Article 29. - L'initiative de la révision de la présente Charte appartient concurremment au Conseil Fondateur et au Secrétaire général de l'Union du Tiers Monde.
Signataires :
Pour La République prolétarienne démocratique et populaire du Kirep :
Son Excellence M. Vliduj Gak, Secrétaire du peuple
Son Excellence M. Tritos Ganimete , ministre des Affaires étrangères
Pour la République Populaire Socialiste de Bolchavie :
Son Excellence M. Grigory Idanev, Premier Secrétaire du Parti Communiste Uni Bolchave
Son Excellence M. Diniyar Wasilewski, ministre des Affaires étrangères
Pour Le Royaume d'Aman :
Son Altesse Royale Abd al Aziz ibn Saoud I.
Son Excellence Mme. Fatima Mellina, ministre des Affaires étrangères [/quote]
Congrès fondateur de l'UTM à Ophrone
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Vliduj Gak
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Grigory IDANEV
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Vliduj Gak
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Aman
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Vliduj Gak
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Aman
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Grigory IDANEV
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