Archives des Traités

[Eckwan]

21 Avril 2020


[quote]<center>TRAITE YASUE - U.R.C.M. - COMMONWEALTH</center>


Article 1 : L'Union des Républiques Communistes du Makara, le Yasue et le Commonwealth se sont réunis et ont établis cet accord pour mettre un terme aux agissement d'un régime criminel et aussi dans le but de favoriser la prospérité, le progrès et la paix entre leurs trois grandes associations. En tant que nations accueillant une partie conséquente de l'humanité, ils affirment leur volonté de conduire cette même humanité vers un avenir plus juste et moins cruel.

Article 2 : L'Union des Républiques Communistes du Makara, le Yasue et le Commonwealth s'engagent à mettre un terme au commerce avec l'Union des Republiques Kirovistes de Rostovie, le Juvna et toutes les nations partisans des crimes de Terienkov. Le Commonwealth s'engagera alors à acheter à un prix fixe et négocié les surplus en fer, charbon, cuivre et zinc du Yasue et l'URCM. Le Commonwealth assurera la revente des dits ressources à ses entreprises ou des acteurs économiques étrangers sans restriction sauf si le dit acteur est suspecté de soutenir les nations sous embargo.

Article 3 : L'URCM, le Yasue et le Commonwealth s'engagent dans un accord de défense mutuel face à Terienkov. Si une des dites nations devraient être attaqué par la Rostovie, le Juvna ou un de leur allié, alors les deux autres pays s'engageront à venir le pays agressé en aide avec tous les moyens leur étant disponibles. En cas qu'un des trois pays de l'accord de défense mutuel aurait provoqué la guerre, le dit accord ne s'applique pas.

Article 4 : L'URCM et le Yasue seront libres d'importer depuis le Commonwealth tous les biens qu'ils jugeraient nécessaires à leur développement et leur défense contre Terienkov. Les deux états pourront contacter les acteurs économiques du Commonwealth et négocier des accords sans devoir demander la permission des autorités du Commonwealth. Les importations et exportations conduits entre les trois pays ne seront pas taxés.

Article 5 : Le Commonwealth soutiendra financièrement et matériellement la mise en place d'un nouveau dispositif de défense sur la frontière de l'Eran pour soutenir la défense de cette région contre une eventuelle agression du Viek Kong. Le Commonwealth permettra à l'URCM d'avoir toutes les conditions possibles pour simplifier la mise en place de structures défensives sur sa frontière.

Article 6 : L'URCM, le Yasue et le Commonwealth engageront un échange systèmatique entre leurs pays en matière de technologies liés à l'énergie nucléaire dans son application civile. Les pays pourront également envisager des échanges dans le domaine militaire à condition de conclure des accords plus précis à ce sujet.

Article 7 : Le suivant accord pourra être renégocié par les trois pays en tout instant. L'accord entrera en vigueur sept jours après sa signature et l'approbation de tous les institutions politiques concernés par le processus de ratification. L'accord pourra être modifié et élargi au plus tôt six mois après sa signature avec l'approbation des trois pays. [/quote]