<center>ARCHIVES NATIONALES, TRAITÉS ET CONTRATS - ΕΘΝΙΚΆ ΑΡΧΕΊΑ, ΣΥΝΘΉΚΕΣ ΚΑΙ ΣΥΜΒΆΣΕΙΣ</center>
<center>[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/74/6/9/2/800px-villa_pisan...etouched-2d6d8e4.jpg.htm][img]http://img74.xooimage.com/files/6/9/2/800px-villa_pisan...etouched-2d6d8e4.jpg[/img][/url]
La Villa Cassiopée de Kouloukonas, construite par l'architecte de la Renaissance Tilémachos Karákalos (1508-1580) entre 1542 et 1562 - Il s'agit de l'un des sites d'emmagasinage des Archives Nationales, situé dans la banlieue d'Hellas, la capitale, et qui abrite notamment les fac-similés de tous les traités nationaux depuis l'Antiquité</center>
Archives nationales - Traités et contrats
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Ramiro de Maeztu
[quote]TRAITÉ ENTRE L'HELLAS ET LA TRANSYLDAVIE
Volet économique:
- Aide helladienne envers l'industrie minière Transyldave pour environ 600 millions d'euros.
- Aide helladienne envers l'industrie pétrolière pour environ 700 millions d'euros.
- Vente à l'Hellas de 8 100 tonnes de bois, pour 325 080 euros.
- Réduction des frais de douane à 3% et du taux d'imposition à 14% pour les entreprises helladiennes en Transyldavie.
- La Transyldavie a toute latitude pour pénétrer le marché helladien, sous réserve de respecter la juridiction en vigueur.
Volet politique:
- Reconnaissance respective des deux états.
- Signature d'un traité de non-agression.
- Échange d'ambassade.
- Ouverture d'une ligne aérienne Yekateringrad-Delphes
- Simplification des procédures d'obtention de visa
Volet Culturel:
- Création d'un système d'échange universitaire semestriel.
- Implantation d'instituts helladiens en Transyldavie.
Signataires:
Tsar Dmitri II de Transyldavie
Melína Merkoúri, ministre des affaires étrangères du royaume d'Hellas.
[/quote]
Volet économique:
- Aide helladienne envers l'industrie minière Transyldave pour environ 600 millions d'euros.
- Aide helladienne envers l'industrie pétrolière pour environ 700 millions d'euros.
- Vente à l'Hellas de 8 100 tonnes de bois, pour 325 080 euros.
- Réduction des frais de douane à 3% et du taux d'imposition à 14% pour les entreprises helladiennes en Transyldavie.
- La Transyldavie a toute latitude pour pénétrer le marché helladien, sous réserve de respecter la juridiction en vigueur.
Volet politique:
- Reconnaissance respective des deux états.
- Signature d'un traité de non-agression.
- Échange d'ambassade.
- Ouverture d'une ligne aérienne Yekateringrad-Delphes
- Simplification des procédures d'obtention de visa
Volet Culturel:
- Création d'un système d'échange universitaire semestriel.
- Implantation d'instituts helladiens en Transyldavie.
Signataires:
Tsar Dmitri II de Transyldavie
Melína Merkoúri, ministre des affaires étrangères du royaume d'Hellas.
[/quote]
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Ramiro de Maeztu
[quote]TRAITÉ ENTRE LA CONFÉDÉRATION DES ÉTATS JAVAÏTES ET LE ROYAUME D'HELLAS
Ce traité est composé des closes suivantes :
- La signature d'un pacte de non-agression
- La livraison quotidienne de plomb pour un total annuel de 5 000T soit 18 270 000$
- La livraison annuelle d'émeraudes pour un total de 10 000 carats "qualité H" soit 70 000 000$
- La livraison annuelle de dix lingots d'or d'un kg soit 368 000$
- L'installation d'entreprises privées variées dans la Confédération;
- L'autorisation par l'État javaïte à Exagogi de créer une unité de production pétrolière dans l'État de Keahi avec les conditions d'exploitation liées habituellement aux concessions étrangères sur le territoire javaïte
- L'investissement par des entreprises helladiennes dans l'État du Dakota
- La mise en place par l'Hellas d'une taxe douanière de 0%
- La mise en place d'échanges universitaires motivés par le Ministère de la Culture de chaque pays signataire
- La coopération entre le Musée National James Cook et le Musée National Helladien d'Archéologie;
- L'installation d'instituts Aristote dans les grandes villes javaïtes.
Al Ross, Ministre de l'Économie du Cabinet du Gouvernement Clark 2016
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas.
[/quote]
Ce traité est composé des closes suivantes :
- La signature d'un pacte de non-agression
- La livraison quotidienne de plomb pour un total annuel de 5 000T soit 18 270 000$
- La livraison annuelle d'émeraudes pour un total de 10 000 carats "qualité H" soit 70 000 000$
- La livraison annuelle de dix lingots d'or d'un kg soit 368 000$
- L'installation d'entreprises privées variées dans la Confédération;
- L'autorisation par l'État javaïte à Exagogi de créer une unité de production pétrolière dans l'État de Keahi avec les conditions d'exploitation liées habituellement aux concessions étrangères sur le territoire javaïte
- L'investissement par des entreprises helladiennes dans l'État du Dakota
- La mise en place par l'Hellas d'une taxe douanière de 0%
- La mise en place d'échanges universitaires motivés par le Ministère de la Culture de chaque pays signataire
- La coopération entre le Musée National James Cook et le Musée National Helladien d'Archéologie;
- L'installation d'instituts Aristote dans les grandes villes javaïtes.
Al Ross, Ministre de l'Économie du Cabinet du Gouvernement Clark 2016
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas.
[/quote]
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Ramiro de Maeztu
[quote]TRAITÉ ENTRE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE DU QUANTAR ET LE ROYAUME D'HELLAS
Chapitre économique et commercial :
Chapitre culturel :
Ketty Haslen, Ministre des Affaires Étrangères et Alméranes de la République Fédérale du Quantar.
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Etrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
Chapitre économique et commercial :
- Politique d'abaissement des taux douaniers vis-à-vis des produits en provenance du Royaume d'Hellas (7% sur tous les produits)
- Implantation
- Achat de 50 000 mètres annuel de soie grège au Royaume d'Hellas pour 102 millions 500 000 dollars par an
- Achat de 200 000 litres de lait par an à la République du Quantar pour 62 millions d'euros annuels
- Investissement des entreprises helladiennes dans l'économie du Quantar (conglomérats à l'automobile, construction navale, l'énergie, grande finance, la chimie...)
- Investissement des entreprises Quantariennes dans l'économie helladienne (conglomérats automobile, aux banques et assurances, aux tourismes, au luxe, à la chimie,...)
Chapitre culturel :
- Implantation d'un Goethe-Institut en Royaume d'Hellas
- Implantation d'Instituts Aristote en République du Quantar
- Échange universitaire entre nos deux nations pour des durées variant entre un à deux ans
Ketty Haslen, Ministre des Affaires Étrangères et Alméranes de la République Fédérale du Quantar.
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Etrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
-
Ramiro de Maeztu
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Ramiro de Maeztu
[quote]TRAITÉ ENTRE LA RÉPUBLIQUE DE ROSTOVIE ET LE ROYAUME D'HELLAS
Chapitre économique et commercial :
Chapitre culturel :
Svetozar Dzérine, Ministre des Affaires Étrangères de la Rostovie.
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
Chapitre économique et commercial :
- L'Hellas exporte vers la Rostovie : de la soie en grande quantité, du café en petite quantité, des épices en moyenne quantité, du plomb en moyenne quantité, des produits électroménagers en grande quantité
- La Rostovie exporte vers l'Hellas : du platine et du palladium en grande quantité, du bois en grande quantité, du pétrole en petite quantité, du gaz en grande quantité
- L'Hellas achète à la Rostovie 40 Angar-27 pour 1 milliard 600 millions de dollars
Chapitre culturel :
- L'Hellas implante des Instituts Aristote (soumis au contrôle rostov) à Novgorod, Kirovgrad et Surgut
Svetozar Dzérine, Ministre des Affaires Étrangères de la Rostovie.
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
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Ramiro de Maeztu
[quote]TRAITE DE COOPÉRATION (1)
ENTRE
LE ROYAUME D’HELLAS ET L’EMPIRE DU RAKSASA
CHAPITRE POLITIQUE & DIPLOMATIQUE
> Traité de reconnaissance
> Traité de non-agression
> Déclaration commune d'amitié
> Droit de passage maritime et aérien pour les deux armées dans les routes prévues à cet effet
CHAPITRE ECONOMIQUE & COMMERCIAL
> L’Empire du Raksasa achète 50 000 mètres de soie par an à 2 050 $ le mètre, soit un montant total de 102,5 millions de dollars par an
> Le Royaume d’Hellas achète 500 000 tonnes de fer par an à 300 $ la tonne, soit un montant total de 150 millions de dollars par an
> Autorisation mutuelle d’implantation et de libre installation des entreprises
> Application d’un taux de douane de 0% pour les produits raksasans
> Application d’un taux de douane de 7% pour les produits helladiens
> Signature d’une convention bipartite favorisant la transparence sur l’installation des entreprises des deux États
> Signature d’une convention favorisation la coopération fiscale entre les deux États
CHAPITRE CULTUREL & EDUCATIF
> Échanges universitaires
> Échanges d’œuvres d’art entre les principaux musées
> Enseignement mutuel des langues nationales
> Ouverture d’un Institut Impérial du Raksasa en Hellas (2)
> Ouverture d’un Institut Aristote au Raksasa (4)
> Ouverture de plusieurs lignes aériennes entre les principaux aéroports
> Assouplissement du régime des visas pour les voyageurs de moins de 3 mois
Fait à Jiyuan, Empire du Raksasa, le 29 Avril 2016.
Par,
S.E Melina Merkouri, Ministre des Affaires étrangères du Royaume d’Hellas,
S.E Naoto Kan, Président du Conseil des ministres de l’Empire du Raksasa.[/quote]
ENTRE
LE ROYAUME D’HELLAS ET L’EMPIRE DU RAKSASA
CHAPITRE POLITIQUE & DIPLOMATIQUE
> Traité de reconnaissance
> Traité de non-agression
> Déclaration commune d'amitié
> Droit de passage maritime et aérien pour les deux armées dans les routes prévues à cet effet
CHAPITRE ECONOMIQUE & COMMERCIAL
> L’Empire du Raksasa achète 50 000 mètres de soie par an à 2 050 $ le mètre, soit un montant total de 102,5 millions de dollars par an
> Le Royaume d’Hellas achète 500 000 tonnes de fer par an à 300 $ la tonne, soit un montant total de 150 millions de dollars par an
> Autorisation mutuelle d’implantation et de libre installation des entreprises
> Application d’un taux de douane de 0% pour les produits raksasans
> Application d’un taux de douane de 7% pour les produits helladiens
> Signature d’une convention bipartite favorisant la transparence sur l’installation des entreprises des deux États
> Signature d’une convention favorisation la coopération fiscale entre les deux États
CHAPITRE CULTUREL & EDUCATIF
> Échanges universitaires
> Échanges d’œuvres d’art entre les principaux musées
> Enseignement mutuel des langues nationales
> Ouverture d’un Institut Impérial du Raksasa en Hellas (2)
> Ouverture d’un Institut Aristote au Raksasa (4)
> Ouverture de plusieurs lignes aériennes entre les principaux aéroports
> Assouplissement du régime des visas pour les voyageurs de moins de 3 mois
Fait à Jiyuan, Empire du Raksasa, le 29 Avril 2016.
Par,
S.E Melina Merkouri, Ministre des Affaires étrangères du Royaume d’Hellas,
S.E Naoto Kan, Président du Conseil des ministres de l’Empire du Raksasa.[/quote]
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Ramiro de Maeztu
[quote]TRAITE DE COOPÉRATION ENTRE
LA RÉPUBLIQUE DU SHMOROD ET LE ROYAUME D'HELLAS
CHAPITRE DIPLOMATIQUE
Article 1 : La République du Shmorod et le Royaume d'Hellas signent un Traité de non-agression.
Article 2 : La République du Shmorod et le Royaume d'Hellas signent un Pacte d’assistance mutuelle. En cas d'agression par une nation tierce, et à la demande d'une des deux parties une aide financière, matérielle, ou humaine sera mise en place.
CHAPITRE COMMERCIAL
[quote]
Shmorod/Royaume d'Hellas
Contrat d'Exportation de Café vers le Royaume d'Hellas
Nom du pays Fournisseur: République du Shmorod
Nom de l’entreprise : Société "Café Berham"
Détails
Nature du contrat : Exportation de 150000 tonnes de café annuelle au prix de 1595€/tonne
Coût du contrat d'exportation : 239 millions 500 000 euros/ an
Modalités de financement et financement :
- Acompte de 10% à la commande soit 23 Millions d'Euros
- Paiement de 216,500 Millions, à réception mensuelle des livraisons de marchandise
Entreprises concernées par le projet : Société Berham: Culture et exportation de café
Président: Samuel Drohz
Siège social : 301, Z.I. Reovot avenue Zavir, Bashipur
[/quote]
[quote]Planning des rotations aériennes à partir du 01/06/2016 :
> Delphes / Beit-Yadid - Mossada - Yufen (3 vols par jour)
> Beit-Yadid - Mossada - Yufen / Delphes (3 vols par jour)
> Hellas - Larissa / Mossada - Yu-Fen - (4 vols par semaine)
> Mossada - Yu-Fen / Hellas - Larissa - (4 vols par semaine)
[/quote]
[quote]INVESTISSEMENTS :
> Les entreprises Helladiennes sont libres de s'installer au Shmorod dèslors qu'elles respectent la législation en vigueur.
> Les entreprises Shmorodim sont libres de s'installer au Royaume d'Hellas dès lors qu'elles respectent la législation en vigueur.
[/quote]
CHAPITRE CULTUREL
Article 1 : La République du Shmorod et le Royaume d'Hellas s’engagent à faciliter les déplacements entre les deux territoires. La détention d’un passeport sera désormais suffisante pour pouvoir se déplacer d’un pays à l’autre pour les séjours de moins de trois mois. Pour les séjours de plus de 3 mois, l’obtention d’un visa restera en vigueur et ce pour une durée d'un an.
Article 2 : Le Royaume d'Hellas via le Ministère de la Culture, de l'Instruction et de la Recherche s’engage à participer au développement de la Cité Universitaire Internationale de Beit-Yadid. Un dossier sera déposé auprès du Ministère de l’Education de la République du Shmorod.
Article 3 : La république du Shmorod via le ministère de la culture et le ministère de l'Education s'engage à accueillir un Institut Aristote, afin de promouvoir la culture Helladienne, dans les villes de Beït-Yadid et de Yu-Fen.
Article 4 : Les deux états s'engagent à pratiquer une politique culturelle d'échanges entre les musées nationaux et privés du Shmorod et d'Hellas.
Article 4 : Les deux états s'engagent à favoriser la tenue de forums entrepreneuriaux bilatéraux hellado-shmorodim, afin de valoriser les savoirs-faire et les compétences des entreprises concernées, et de créer les conditions nécessaires à un développement durable des secteurs économiques concernés.
Fait à Beit-Yadid, République du Shmorod, le 21 Mai 2016.
Par,
Yarden Yochanan, Ministre des Affaires Etrangères de la République du Shmorod
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Etrangères du royaume d'Hellas
.[/quote]
LA RÉPUBLIQUE DU SHMOROD ET LE ROYAUME D'HELLAS
CHAPITRE DIPLOMATIQUE
Article 1 : La République du Shmorod et le Royaume d'Hellas signent un Traité de non-agression.
Article 2 : La République du Shmorod et le Royaume d'Hellas signent un Pacte d’assistance mutuelle. En cas d'agression par une nation tierce, et à la demande d'une des deux parties une aide financière, matérielle, ou humaine sera mise en place.
CHAPITRE COMMERCIAL
[quote]
Shmorod/Royaume d'Hellas
Contrat d'Exportation de Café vers le Royaume d'Hellas
Nom du pays Fournisseur: République du Shmorod
Nom de l’entreprise : Société "Café Berham"
Détails
Nature du contrat : Exportation de 150000 tonnes de café annuelle au prix de 1595€/tonne
Coût du contrat d'exportation : 239 millions 500 000 euros/ an
Modalités de financement et financement :
- Acompte de 10% à la commande soit 23 Millions d'Euros
- Paiement de 216,500 Millions, à réception mensuelle des livraisons de marchandise
Entreprises concernées par le projet : Société Berham: Culture et exportation de café
Président: Samuel Drohz
Siège social : 301, Z.I. Reovot avenue Zavir, Bashipur
[/quote]
[quote]Planning des rotations aériennes à partir du 01/06/2016 :
> Delphes / Beit-Yadid - Mossada - Yufen (3 vols par jour)
> Beit-Yadid - Mossada - Yufen / Delphes (3 vols par jour)
> Hellas - Larissa / Mossada - Yu-Fen - (4 vols par semaine)
> Mossada - Yu-Fen / Hellas - Larissa - (4 vols par semaine)
[/quote]
[quote]INVESTISSEMENTS :
> Les entreprises Helladiennes sont libres de s'installer au Shmorod dèslors qu'elles respectent la législation en vigueur.
> Les entreprises Shmorodim sont libres de s'installer au Royaume d'Hellas dès lors qu'elles respectent la législation en vigueur.
[/quote]
CHAPITRE CULTUREL
Article 1 : La République du Shmorod et le Royaume d'Hellas s’engagent à faciliter les déplacements entre les deux territoires. La détention d’un passeport sera désormais suffisante pour pouvoir se déplacer d’un pays à l’autre pour les séjours de moins de trois mois. Pour les séjours de plus de 3 mois, l’obtention d’un visa restera en vigueur et ce pour une durée d'un an.
Article 2 : Le Royaume d'Hellas via le Ministère de la Culture, de l'Instruction et de la Recherche s’engage à participer au développement de la Cité Universitaire Internationale de Beit-Yadid. Un dossier sera déposé auprès du Ministère de l’Education de la République du Shmorod.
Article 3 : La république du Shmorod via le ministère de la culture et le ministère de l'Education s'engage à accueillir un Institut Aristote, afin de promouvoir la culture Helladienne, dans les villes de Beït-Yadid et de Yu-Fen.
Article 4 : Les deux états s'engagent à pratiquer une politique culturelle d'échanges entre les musées nationaux et privés du Shmorod et d'Hellas.
Article 4 : Les deux états s'engagent à favoriser la tenue de forums entrepreneuriaux bilatéraux hellado-shmorodim, afin de valoriser les savoirs-faire et les compétences des entreprises concernées, et de créer les conditions nécessaires à un développement durable des secteurs économiques concernés.
Fait à Beit-Yadid, République du Shmorod, le 21 Mai 2016.
Par,
Yarden Yochanan, Ministre des Affaires Etrangères de la République du Shmorod
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Etrangères du royaume d'Hellas
.[/quote]
-
Ramiro de Maeztu
[quote]TRAITÉ ENTRE L'EMPIRE DÉMOCRATIQUE D'ANAKREON ET LE ROYAUME D'HELLAS
Chapitre économique et commercial :
Chapitre culturel :
Samuel Akira, Empereur d'Anakréon.
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
Chapitre économique et commercial :
- L'Anakréon achète à l'Hellas 4 500 mètres de soie par an pour 9 millions de 225 000 dollars
- La construction par les entreprises helladiennes (principalement Anakainisi, Michaniki et Technikos) en Anakréon de quatre mines de bauxite et deux de diamant pour 750 millions à 1 milliard 200 millions d'euros (acompte de 100 millions d'euros et paiement du reste échelonné sur cinq ans)
- Le transfert de la technologie correspondante pour 25 millions d'euros
- L'application réciproque de taux de douane nuls
- La création d'un Institut Aristote dans les deux premières villes d'Anakréon
- La mise en place d'échanges universitaires
Chapitre culturel :
- Un simple enregistrement des noms et de l'adresse temporaire sera nécessaire aux Helladiens se rendant en Anakréon en cas de séjour de 6 mois ou moins (au-delà, des formalités étendues sont prévues)
- Des lignes aériennes régulières sont créées entre Hellas, Delphes et Larissa d'une part et l'aéroport international de la capitale d'Anakréon d'autre part
Samuel Akira, Empereur d'Anakréon.
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
-
Ramiro de Maeztu
[quote]Nom du pays :
Royaume d’Hellas
Nom de l’entreprise :
Aerodromio (compagnie aérienne) en partenariat avec Technikos (ingénierie lourde) et Ypologistes (informatique, technologies de l'information et de la communication)
Nom du projet :
Τα φτερά για να πετάξει - Ta fterá gia na petáxei – Des ailes pour voler
Coût prévisionnel du projet en euros :
2,9 milliards d’euros
Modalités de paiements :
Nous proposons un paiement sur cinq ans, avec acompte de 300 millions d’euros, à raison de 520 millions d’euros par an.
Description du projet :
Les trois entreprises susnommées proposent la constitution d’un aéroport à la taille de l’Anakréon (trois pistes goudronnées, deux terminaux) mais de la dernière modernité, avec tout un ensemble de moyens de sécurité (portiques, caméras, services de surveillance…) et des commodités (restaurants, boutiques, espaces de détente…), le tout dans un ensemble informatisé.
Cet aéroport, à termes, pourrait générer un trafic de passagers de quinze à dix-sept millions annuels, soit près de trois fois la population de l’Anakréon. Il serait aussi la vitrine du pays à l’étranger, puisque les entreprises susnommées s’engagent aussi à le connecter à une partie du réseau routier et/ou ferroviaire de Dominara pour le prix indiqué.[/quote]
Royaume d’Hellas
Nom de l’entreprise :
Aerodromio (compagnie aérienne) en partenariat avec Technikos (ingénierie lourde) et Ypologistes (informatique, technologies de l'information et de la communication)
Nom du projet :
Τα φτερά για να πετάξει - Ta fterá gia na petáxei – Des ailes pour voler
Coût prévisionnel du projet en euros :
2,9 milliards d’euros
Modalités de paiements :
Nous proposons un paiement sur cinq ans, avec acompte de 300 millions d’euros, à raison de 520 millions d’euros par an.
Description du projet :
Les trois entreprises susnommées proposent la constitution d’un aéroport à la taille de l’Anakréon (trois pistes goudronnées, deux terminaux) mais de la dernière modernité, avec tout un ensemble de moyens de sécurité (portiques, caméras, services de surveillance…) et des commodités (restaurants, boutiques, espaces de détente…), le tout dans un ensemble informatisé.
Cet aéroport, à termes, pourrait générer un trafic de passagers de quinze à dix-sept millions annuels, soit près de trois fois la population de l’Anakréon. Il serait aussi la vitrine du pays à l’étranger, puisque les entreprises susnommées s’engagent aussi à le connecter à une partie du réseau routier et/ou ferroviaire de Dominara pour le prix indiqué.[/quote]