Traités internationaux
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Sébaldie
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República Sebalda - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République Sébalde
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 9 janvier 2015, le Traité Commercial signé avec la République Sébalde, établit les échanges suivants :
Exportaciones desde Numancia - Exportations depuis le Numancia
- 100 kilogrammes d'or pour 3 millions d'euros - 100 kilógramos de oro por 3 millones de euros
Importaciones hacia Numancia - Importations vers le Numancia
- 1 000 mètres cubes de bois par mois pour 1 320 000€ par an - 1 000 metros cúbicos de madera al mes por 1 320 000€ anuales
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La création d'un Institut Saavedra dans la capitale de Sébaldie - La creación de un Instituto Saavedra en la capital de Sebaldía
- La signature d'un traité de non agression - La firma de un tratado de no agresión
- L'ouverture du programme d'échange universitaire Platon - La apertura del programa de intercambio universitario Platón
- L'ouverture d'une ligne aérienne entre les deux nations, entre les aéroports internationaux du Numancia et de Sébaldie - La apertura de una línea aérea entre ambas naciones, entre los aeropuertos internacionales de Numancia y Sebaldía
- L'implantation en Sébaldie de la plupart des entreprises publiques et privées du Numancia, sous forme de franchises et sous des conditions particulières pour le textile - La implantación en Sebaldía de la mayoría de las empresas públicas y privadas de Numancia, bajo forma de franquicias y bajo condiciones particulares para el textil
- L'expertise du gouvernement sébalde en matière de construction en vue de possibles futurs chantiers de Repsol dans le pays - El peritaje del gobierno sebaldo en el ámbito de la construcción con vistas a posibles futuras obras de Repsol en el país
- La création par Altavista d'une banque de données pédagogique numancienne, peu à peu généralisée à tous les pays, en vue de faciliter l'intégration des étudiants du programme Platon - La creación por Altavista de un banco de datos pedagógico numántico, que se irá generalizando a todos los países, para facilitar la integración de los estudiantes del programa Platón
- L'installation par Altavista d'un parc informatique public et de connexions à Internet à Stranaberg, Triansa, Seinheim, Bytce et Nova-Lenbruck pour 250 millions d'euros - La instalación por Altavista de un parque informático público y conexiones a Internet en Estranaburgo, Triansa, Seinheimo, Bytce y Nuevo-Lenbrucko por 250 millones de euros
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Sébalde.[/quote]
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 9 janvier 2015, le Traité Commercial signé avec la République Sébalde, établit les échanges suivants :
Exportaciones desde Numancia - Exportations depuis le Numancia
- 100 kilogrammes d'or pour 3 millions d'euros - 100 kilógramos de oro por 3 millones de euros
Importaciones hacia Numancia - Importations vers le Numancia
- 1 000 mètres cubes de bois par mois pour 1 320 000€ par an - 1 000 metros cúbicos de madera al mes por 1 320 000€ anuales
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La création d'un Institut Saavedra dans la capitale de Sébaldie - La creación de un Instituto Saavedra en la capital de Sebaldía
- La signature d'un traité de non agression - La firma de un tratado de no agresión
- L'ouverture du programme d'échange universitaire Platon - La apertura del programa de intercambio universitario Platón
- L'ouverture d'une ligne aérienne entre les deux nations, entre les aéroports internationaux du Numancia et de Sébaldie - La apertura de una línea aérea entre ambas naciones, entre los aeropuertos internacionales de Numancia y Sebaldía
- L'implantation en Sébaldie de la plupart des entreprises publiques et privées du Numancia, sous forme de franchises et sous des conditions particulières pour le textile - La implantación en Sebaldía de la mayoría de las empresas públicas y privadas de Numancia, bajo forma de franquicias y bajo condiciones particulares para el textil
- L'expertise du gouvernement sébalde en matière de construction en vue de possibles futurs chantiers de Repsol dans le pays - El peritaje del gobierno sebaldo en el ámbito de la construcción con vistas a posibles futuras obras de Repsol en el país
- La création par Altavista d'une banque de données pédagogique numancienne, peu à peu généralisée à tous les pays, en vue de faciliter l'intégration des étudiants du programme Platon - La creación por Altavista de un banco de datos pedagógico numántico, que se irá generalizando a todos los países, para facilitar la integración de los estudiantes del programa Platón
- L'installation par Altavista d'un parc informatique public et de connexions à Internet à Stranaberg, Triansa, Seinheim, Bytce et Nova-Lenbruck pour 250 millions d'euros - La instalación por Altavista de un parque informático público y conexiones a Internet en Estranaburgo, Triansa, Seinheimo, Bytce y Nuevo-Lenbrucko por 250 millones de euros
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Sébalde.[/quote]
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Sébaldie
[quote]Traité de non-agression entre la République du Shmorod et la République de Sébaldie
Par la présente, les nations de la République du Shmorod, ci-après désignée comme le Shmorod, et de la République de Sébaldie , ci-après désignée comme Sébaldie, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
Lu et signé ce 25 Janvier 2015 par
Hilda Miradus, Ministre des Affaires Etrangères de la République de Sébaldie
Samy Shaïn, Ministre des Affaires Etrangères de la République du Shmorod[/quote]
Par la présente, les nations de la République du Shmorod, ci-après désignée comme le Shmorod, et de la République de Sébaldie , ci-après désignée comme Sébaldie, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- Le Shmorod reconnait la Sébaldie comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. Le Shmorod s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les ressortissants du Shmorod reconnaissent les lois de la Sébaldie lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Midland.
- Le Shmorod s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Sébaldie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Sébaldie sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Shmorod s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Sébaldie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Sébaldie ou à l'étranger.
- Le Shmorod s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la Sébaldie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Shmorod, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Shmorod.
- Le shmorod accepte le principe d'extradition vers la Sébaldie .Les criminels condamnés par la justice de la Sébaldie pour des faits commis en Sébaldie et réfugiés ou présents sur le sol Shmorodom seront livrés à la justice de Sébaldie .
- La Sébaldie reconnait le Shmorod comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles.La Sébaldie s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les ressortissants de Sébaldie reconnaissent les lois du Shmorod lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Shmorod.
- La Sébaldie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Shmorod sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Shmorod sans l'accord préalable de ce dernier.
- La Sébaldie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Shmorod et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Shmorod ou à l'étranger.
- La Sébaldie s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Shmorod et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Sébaldie , ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Sébaldie.
- La Sébaldie accepte le principe d'extradition vers le Shmorod.Les criminels condamnés par la justice Shmorodom pour des faits commis au Shmorod et réfugiés ou présents sur le sol de Sébaldie seront livrés à la justice du Shmorodom.
Lu et signé ce 25 Janvier 2015 par
Hilda Miradus, Ministre des Affaires Etrangères de la République de Sébaldie
Samy Shaïn, Ministre des Affaires Etrangères de la République du Shmorod[/quote]
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Sébaldie
[quote]Traité diplomatique, économique, militaire, juridiques et culturel entre la République de Sébaldie et l’Empire du Kaiyuan.
Accords diplomatiques
-La République de Sébaldie et l’Empire du Kaiyuan se reconnaissent comme États légitime, souveraine et Indépendante.
-Les deux États s’engagent à envoyer et installer une Ambassade dans leurs États respectif pour maintenir de façon permanente un lien diplomatique durable.
-Les ressortissants du Kaiyuan reconnaissent les lois de la Sébaldie lorsqu'ils se rendent sur le territoire Sébalde. Réciproquement, les ressortissants de Sébaldie reconnaissent les lois de l’Empire du Kaiyuan lorsqu’ils se rendent sur le territoire du Kaiyuan. Dans les lois, celles de moeurs et coutûme entre aussi en compte.
-Le Kaiyuan et la Sébaldie s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants respectifs des deux pays et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent dans l'un des deux pays ou à l'étranger. Ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois des deux États lorsqu’ils se trouvent sur leur territoire.
Accords juridiques et de sécurité
-Mise en place d’une coopération entre les services douaniers des deux pays pour lutter davantage contre les multiples trafics, mais aussi pour la détection de criminels ou de fugitif recherché par l'un de deux pays.
-Accord d’extradition des ressortissants pour que ceux-ci purge leur peine dans leur pays.
-Au terme de l'accord d'extradition, les jugements de citoyens Sébaldes au Kaiyuan devront se faire sous conseil de magistrat Sébaldes. Réciproquement pour les citoyens Kaiyuan en Sébaldie.
Accords Militaires
-Accord sur l’ouverture des Ports Kaiyuanais pour les navires militaires Sébaldes. Réciproquement les ports Sébaldes pour les navires militaire Kaiyunais.
-Accord sur une coopération militaire entre la Sébaldie et le Kaiyuan concernant la Mer Elghinoise. Notamment au niveau des sauvetages en mer, ainsi que le combat contre la piraterie.
-Accord sur de possible organisation d'exercices militaires entre la Sébaldie et le Kaiyuan selon les besoins de chacun des deux pays.
-La signature d'un pacte de non-aggression de 10 ans entre le Kaiyuan et la Sébaldie. Celui-ci pourra être renouvelé 2 ans avant la fin du pacte.
Accords Économiques
-Établissement de lignes aériennes entre Fuxianji et Stranaberg.
-L'Empire du Kaiyuan s'engage à acheter à la République Sébalde 4000 tonnes de cotons par année pour un montant de 10 millions d'euros.
-La République Sébalde s'engage à fournir à l'Empire du Kaiyuan 4000 tonnes de cotons par année.
-La République Sébalde s'engage à acheter à l'Empire du Kaiyuan 5000 tonnes de jutes par année pour un montant de 1 million d'euros, ainsi que 1600 tonnes de café par année pour un montant de 4 176 000 000 euros à l'Empire du Kaiyuan.
-L'Empire du Kaiyuan s'engage à fournir à la République Sébalde 5000 tonnes de jutes et 1600 tonnes de café par année.
-La République Sébalde et l'Empire du Kaiyuan s'engagent à facilité l'obtention de visas pour les deux pays, ainsi que d'augmenter la durée de ceux-ci.
Accords culturels
-La République Sébalde s'engagent à construire un Maison de la Sébaldie au Kaiyuan. Réciproquement, l'Empire du Kaiyuan s'engage à construire une Maison du Kaiyuan en Sébaldie.
-Accords d'échanges de piècess et de partenariat entre les musées du Kaiyuan et les musées Sébaldes.
-Création d'un programme spécial d'échange étudiant entre la Sébaldie et le Kaiyuan, comprenant notamment la facilité d'accès des ouvrages (par internent entre autre) Kaiyuanais et Sébaldes pour leurs études, ainsi que leur gratuité.
Approuvé par Stefan Zavek, Président de la République de Sébaldie.
Approuvé par S.M.Yuwen, Empereur de Kaiyuan, de Surin et de Dak Hoa.
Signé à Fuxianji, Empire du Kaiyuan[/quote]
Accords diplomatiques
-La République de Sébaldie et l’Empire du Kaiyuan se reconnaissent comme États légitime, souveraine et Indépendante.
-Les deux États s’engagent à envoyer et installer une Ambassade dans leurs États respectif pour maintenir de façon permanente un lien diplomatique durable.
-Les ressortissants du Kaiyuan reconnaissent les lois de la Sébaldie lorsqu'ils se rendent sur le territoire Sébalde. Réciproquement, les ressortissants de Sébaldie reconnaissent les lois de l’Empire du Kaiyuan lorsqu’ils se rendent sur le territoire du Kaiyuan. Dans les lois, celles de moeurs et coutûme entre aussi en compte.
-Le Kaiyuan et la Sébaldie s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants respectifs des deux pays et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent dans l'un des deux pays ou à l'étranger. Ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois des deux États lorsqu’ils se trouvent sur leur territoire.
Accords juridiques et de sécurité
-Mise en place d’une coopération entre les services douaniers des deux pays pour lutter davantage contre les multiples trafics, mais aussi pour la détection de criminels ou de fugitif recherché par l'un de deux pays.
-Accord d’extradition des ressortissants pour que ceux-ci purge leur peine dans leur pays.
-Au terme de l'accord d'extradition, les jugements de citoyens Sébaldes au Kaiyuan devront se faire sous conseil de magistrat Sébaldes. Réciproquement pour les citoyens Kaiyuan en Sébaldie.
Accords Militaires
-Accord sur l’ouverture des Ports Kaiyuanais pour les navires militaires Sébaldes. Réciproquement les ports Sébaldes pour les navires militaire Kaiyunais.
-Accord sur une coopération militaire entre la Sébaldie et le Kaiyuan concernant la Mer Elghinoise. Notamment au niveau des sauvetages en mer, ainsi que le combat contre la piraterie.
-Accord sur de possible organisation d'exercices militaires entre la Sébaldie et le Kaiyuan selon les besoins de chacun des deux pays.
-La signature d'un pacte de non-aggression de 10 ans entre le Kaiyuan et la Sébaldie. Celui-ci pourra être renouvelé 2 ans avant la fin du pacte.
Accords Économiques
-Établissement de lignes aériennes entre Fuxianji et Stranaberg.
-L'Empire du Kaiyuan s'engage à acheter à la République Sébalde 4000 tonnes de cotons par année pour un montant de 10 millions d'euros.
-La République Sébalde s'engage à fournir à l'Empire du Kaiyuan 4000 tonnes de cotons par année.
-La République Sébalde s'engage à acheter à l'Empire du Kaiyuan 5000 tonnes de jutes par année pour un montant de 1 million d'euros, ainsi que 1600 tonnes de café par année pour un montant de 4 176 000 000 euros à l'Empire du Kaiyuan.
-L'Empire du Kaiyuan s'engage à fournir à la République Sébalde 5000 tonnes de jutes et 1600 tonnes de café par année.
-La République Sébalde et l'Empire du Kaiyuan s'engagent à facilité l'obtention de visas pour les deux pays, ainsi que d'augmenter la durée de ceux-ci.
Accords culturels
-La République Sébalde s'engagent à construire un Maison de la Sébaldie au Kaiyuan. Réciproquement, l'Empire du Kaiyuan s'engage à construire une Maison du Kaiyuan en Sébaldie.
-Accords d'échanges de piècess et de partenariat entre les musées du Kaiyuan et les musées Sébaldes.
-Création d'un programme spécial d'échange étudiant entre la Sébaldie et le Kaiyuan, comprenant notamment la facilité d'accès des ouvrages (par internent entre autre) Kaiyuanais et Sébaldes pour leurs études, ainsi que leur gratuité.
Approuvé par Stefan Zavek, Président de la République de Sébaldie.
Approuvé par S.M.Yuwen, Empereur de Kaiyuan, de Surin et de Dak Hoa.
Signé à Fuxianji, Empire du Kaiyuan[/quote]