[quote][center]TRAITÉ Traité txiléo-waldbergeois de Donostia 20 mars 2035[/center]
[justify]La République Fédérale du Txile, ci dénommé Txile, et le Grand-Duché du Waldberg, ci dénommé Waldberg, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL
Le Txile reconnaît le Waldberg comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Txile s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Txile s'engage à envoyer un ambassadeur au Waldberg pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents, représentants et ressortissants du Txile se soumettront dès lors aux lois du Waldberg lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Waldberg.
Le Txile s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Waldberg sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Waldberg ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Waldberg et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Waldberg ou à l'étranger.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Waldberg et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Txile, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Txile.
Le Waldberg reconnaît le Txile comme une nation souveraine et indépendante le Waldberg s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Waldberg s'engage à envoyer un ambassadeur au Txile pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents et représentants et ressortissants du Waldberg se soumettront dès lors aux lois du Txile lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Txile.
Le Waldberg s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Txile sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Txile sans l'accord préalable de cette dernière.
Le Waldberg s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Txile et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Txile ou à l'étranger.
Le Waldberg s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Txile et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Waldberg, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Waldberg.
II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME
Le Txile et le Waldberg s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
Le Txile et le Waldberg s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
Le Txile et le Waldberg s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
Le Txile et le Waldberg s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
Le Txile et le Waldberg s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
III. ÉCONOMIE
Le Txile et le Waldberg s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
Le Txile et le Waldberg s'engagent à mettre en place des taux de douanes équivalents à 5% entre eux.
Le Txile s'engage à faciliter l'exportation d'or, de zinc et de diamant vers le Waldberg.
Le Waldberg s'engage à investir massivement dans la construction d'infrastructures, dont des chemins de fer et un télescope, au Txile.
Le Txile s'engage à accueillir des fermes waldbergeoises de cacaoyers là où les conditions le permettent.
Le Txile s'engage à fournir de l'or au Waldberg en puisant dans ses propres réserves à hauteur de dix tonnes au prix du marché.
IV. JUSTICE
Le Txile et le Waldberg s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
Le Txile et le Waldberg s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Txile et le Waldberg s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
Le Txile et le Waldberg s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
Le Txile et le Waldberg s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
Le Txile et le Waldberg s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V. DÉFENSE
Le Txile et le Waldberg s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
Les signataires se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'un des signataires du traité subirait une agression extérieure chacun intervenant alors pour assurer sa défense.
Le Txile et le Waldberg s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.
VI. TECHNOLOGIE
Le Waldberg s'engage à transférer au Txile les technologies suivantes : Téléscope et Radar planaire ▮▮
Le Txile s'engage à transférer au Waldberg les technologies suivantes : Téléphone Mobile et Satellite ▮
Fait à Donostia, le 20 mars 2035, cosigné par :
Son Excellence Bartolome Landabarri, Ministre des Affaires Étrangères de la République txiléenne
Son Excellence Helmut Holzwald, Premier Ministre du Grand-Duché waldbergeois
Le Grand-Duché du Waldberg Waldberg, ci dénommé Waldberg, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* Le Waldberg reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Waldberg s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime. * Le Waldberg s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états. * Les agents, représentants et ressortissants du Waldberg se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya. * Le Waldberg s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier. * Le Waldberg s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger. * Le Waldberg s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Waldberg, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Waldberg.
* Le Vonalya reconnaît le Waldberg comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime. * Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Waldberg pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états. * Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Waldberg lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Waldberg. * Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Waldberg sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Waldberg sans l'accord préalable de cette dernière. * Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Waldberg et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Waldberg ou à l'étranger. * Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Waldberg et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.
II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.
*Le Waldberg et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*Le Waldberg et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
*Le Waldberg et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
*Le Waldberg et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
*Le Waldberg et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
III. De l'économie.
*Le Waldberg et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
* Le Waldberg et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.
*Le Waldberg et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 5% sur les échanges entre leurs deux pays.
*Le Waldberg s'engage en outre à ne plus taxer les importations de gaz, d'ambres et de produits de la mer venant du Vonalya.
*Le Vonalya s'engage en outre à ne plus taxer les importations de produits de l'agriculture terrestre et de bois venant du Waldberg.
IV.De la question judiciaire.
* Le Waldberg et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* Le Waldberg et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Waldberg et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
* Le Waldberg et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
* Le Waldberg et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
* Le Waldberg et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V.De la technologie.
*Le Vonalya s'engage à transférer au Waldberg les technologies suivantes : éoliennes et missiles balistiques de courte portée.
*Le Waldberg s'engage à transférer au Vonalya les technologies suivantes : radars planaires, barrages hydroélectrique de première génération et barrage hydroélectriques de seconde génération.
Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
Reconnaissance de souveraineté mutuelle
Pacte de non-agression bilatéral
Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
- Dispositions Economiques
Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder lirement aux transports de voyageur entre les territoires
Les pays partenaires s'entendent pour des taux de douanes favorisant le commerce.
- Dispositions Scientifique
Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
Le Caskar assitera le Waldberg dans l'acquisition de satellites de premières génération
Le Waldberg assistera le Caskar dans la conception d'un radar planaire de 2nd génération.
Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.
- Dispositions Militaires
Les forces de combat des deux parties sont autorisés à un séjours dans les territoires du partenaire pourvu que celui-ci ait donné au préalable sont accord après une demande formulé par l'autre partie.
La durée et les conditions d'hébergement demeureront au bon plaisir du pays hébergeur.
Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
Reconnaissance de souveraineté mutuelle
Pacte de non-agression bilatéral
Ouvertures de liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états
- Dispositions Economiques
Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder lirement aux transports de voyageur entre les territoires
Les Etats signataires demeurent en droit de garder attention et regard sur l'implémentation de nouvelles entreprises de l'autre partie.
Exportations du Grand-Duché du Waldberg vers la Ligue de Morino :
_ Aide la Ligue de Morino à acquérir la technologie drone ▮.
Exportations de la Ligue de Morino vers le Grand-Duché de Waldberg:
_ Aide le Grand-Duché de Waldberg à acquérir la technologie Biocarburants ▮▮.
- Dispositions Culturelles
Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.
Programmes d'échanges étudiants sur leur parcours scolaire
Possibilité d'apprentissage de l'italien au Waldberg ; du Töttern au Morino
- Dispositions Militaires
Des exercices militaires communs auront lieu entre les formes armées des deux pays.
Les deux signataires affirment leur volonté de renforcer leur collaboration militaire au niveau stratégique et technologique.
La Ligue de Morino et le Grand-Duché de Waldberg signent un Pacte de Défense Mutuelle et une Alliance Militaire afin de préserver les valeurs dytoliennes mises à mal par les troubles actuels.
Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
Reconnaissance de souveraineté mutuelle
Pacte de non-agression bilatéral
Ouvertures de liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états entre les villes suivantes : Kastamonu - Kuçovë - Alba (Turquanie) ; Blumenfeld (Waldberg)
- Dispositions Economiques
Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder lirement aux transports de voyageur entre les territoires
Les Etats signataires demeurent en droit de garder attention et regard sur l'implémentation de nouvelles entreprises de l'autre partie.
Exportations du Royaume de Turquanie vers le Grand-Duché du Waldberg :
Transfert la technologie Centrale Electrique ▮▮
Transfert la technologie d'extraction Gaz NT3
Transfert différé de la Technologie Barrage hydroélectrique ▮▮▮ (type Trois-Gorges)
Exportations du Grand-Duché du Waldberg vers le Royaume de Turquanie :
Transfert la technologie Barrage hydroélectrique ▮▮ (type alpins)
Transfert la technologie Panneaux solaires
Transfert différé de la Technologie Barrage hydroélectrique ▮▮ (type Alpins)
- Dispositions Culturelles
Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.
Programmes d'échanges étudiants sur leur parcours scolaire.
Possibilité d'apprentissage du Töttern en Turquanie ; du roumain au Waldberg.