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Posté : mar. janv. 03, 2017 2:00 pm
par slimane54
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Traité entre les E.F.O. et le Sultanat d'Alfranie.
25 juin 2031[/center]
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Volet diplomatique
- Organisation d'un échanges d'ambassades.
- Signature d'une clause de reconnaissance mutuelle.
- Signature d'une clause de non-agression.
- Signature d'une clause de non-ingérence.
Volet économique
- Abaissement des droits de douanes à 5 % sur les denrées rares (définies selon le marché local).
- Abaissement des droits de douanes à 0 % sur les autres denrées.
- Le Sultanat d'Alfranie s'engage à fournir 20 % des besoins pétroliers des États-Fédérés d'Olgarie.
- Les États-Fédérés d'Olgarie s'engage à fournir 5 % des besoins en fer du Sultanat d'Alfranie.
Volet culturel
- Réciprocité des diplômes entre les États-Fédérés d'Olgarie et le Sultanat d'Alfranie.
- Facilitation des échanges d'expositions publiques temporaires entre les États-Fédérés d'Olgarie et le Sultanat d'Alfranie.
Volet militaire
- Mise en place d'une collaboration entre la FIA et le Service Royal de Sécurité.
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Posté : dim. avr. 02, 2017 9:25 am
par slimane54
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Traité entre le Grand Duché Caskar et le Sultanat d'Alfranie.
20 Septembre 2032[/center]
Volet diplomatique
- Organisation d'un échanges d'ambassades.
- Signature d'une clause de reconnaissance mutuelle.
- Signature d'une clause de non-agression.
- Signature d'une clause de non-ingérence.
Volet économique
- Abaissement des droits de douanes à 5 % sur les denrées rares (définies selon le marché local).
- Abaissement des droits de douanes à 0 % sur les autres denrées.
- Les Etats Signataires ouvrent leurs ports aux navires de commerce du co-signataire
- Les Etats Signataires ouvrent leurs marchés aux entreprises du co-signataire.
Volet culturel
- Réciprocité des diplômes entre le Grand Duché Caskar et le Sultanat d'Alfranie.
- Facilitation des échanges d'expositions publiques temporaires entre le Grand Duché Caskar et le Sultanat d'Alfranie.
- Le Caskar et l'Alfranie s'accorde pour des visas à but estudiantins réciproque.
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Posté : lun. avr. 10, 2017 7:00 pm
par slimane54
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Traité entre le Sultanat d'Alfranie et le Royaume du Vonalya.
6 novembre 2031[/center]
Volet diplomatique
- Organisation d'un échanges d'ambassades.
- Signature d'une clause de reconnaissance mutuelle.
- Signature d'une clause de non-agression.
- Signature d'une clause de non-ingérence.
Volet économique
- Abaissement des droits de douanes à 0 % sur l'énergie et les denrées rares (définies selon le marché local).
- Définition des droits de douanes en fonction des besoins des pays signataires (listes des produits définies annuellement par convention bilatérale)
Volet culturel
- Réciprocité des diplômes entre les États signataires.
- Jumelage des universités des capitales facilitant l'échange et accueil d'étudiants, d'enseignants et de chercheurs.
- Ouverture à l'Université royale de Sciences Humaines de Sidi Youcef d'un département de langue et de culture du Vonalya.
- Ouverture à l'Université de Sciences Humaines à Narvarion d'un département de langue arabe et de culture alfranienne.
- Ouverture dans les musées nationaux de chacun des signataires d' une exposition permanente dédié à la culture de l'autre signataire.
- Facilitation des échanges d'expositions publiques temporaires entre les signataires.
- La liberté de culte et de pratique religieuse est reconnue aux vonalyans résidant en Alfranie.
- La liberté de culte et de pratique religieuse est confirmée pour les alfraniens résidant au Vonalya.
Volet judiciaire
- Mise en place d'un système d’extradition simple pour toute personne ayant commis un crime et/ou délit dans un des pays signataires. Ne sont pas concernés par ces extraditions les ressortissants alfraniens et vonalyans, jugés dans leurs pays respectifs.
- Mise en place d'une collaboration entre le Service Royal de Sécurité et les services de renseignements vonalyans.
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