Accords internationaux

Pazu · Message par **Pazu** » lun. avr. 28, 2014 12:41 pm

[center]Accords internationaux à durée indéterminée en vigueur :[/center]

Accords classiques :

[spoiler="Tel-erib"][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]

- La République de Danube reconnait la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme un Etat souverain.
- La République de Danube reconnait le régime actuel de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme légitime.
- La République de Danube reconnait le Gouvernement actuel de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme légitime
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib reconnait la République de Danube comme un Etat souverain.
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib reconnait le régime actuel de la République de Danube comme légitime.
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib reconnait le Gouvernement actuel de la République de Danube comme légitime.

Signatures des représentants de la République de Danube et ceux de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Privath Cynavie, Ministre des Affaires Étrangères de Tel-Érib.

[center]Traité de Non Agression[/center]

- La République de Danube s'engage à ne pas nuire à la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et à ses intérêts .
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib s'engage à ne pas nuire à la République de Danube et à ses intérêts .

Signatures des représentants de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube..
Lu et approuvé par Privath Cynavie, Ministre des Affaires Étrangères de Tel-Érib.

[center]Traité de non ingérence[/center]

- La République de Danube s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib.
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Danube.

Signatures des représentants de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Privath Cynavie, Ministre des Affaires Étrangères de Tel-Érib.

[center]Traité de relation diplomatique[/center]

-La République de Danube s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib.
-La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République de Danube.

Signatures des représentants de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Privath Cynavie, Ministre des Affaires Étrangères de Tel-Érib.[/quote][/spoiler]

[spoiler="Fédération d Aqnanox"][url=http://www.simpolitique.com/post241886.html?hilit=ambassade%20Danube%20Aquanox#p241886]Ambassade Danuboise et Tarnoise[/url][/spoiler]

[spoiler="Khaldidan"][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]

- La République de Danube reconnait l'Empire du Khaldidan comme un Etat souverain.
- La République de Danube reconnait le régime actuel de l'Empire du Khaldidan comme légitime.
- La République de Danube reconnait le Gouvernement actuel de l'Empire du Khaldidan comme légitime
- L'Empire du Khaldidan reconnait la République de Danube comme un Etat souverain.
- L'Empire du Khaldidan reconnait le régime actuel de la République de Danube comme légitime.
- L'Empire du Khaldidan reconnait le Gouvernement actuel de la République de Danube comme légitime.

Signatures des représentants de la République de Danube et ceux de l'Empire du Khaldidan :

Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.

[center]Traité de Non Agression[/center]

- La République de Danube s'engage à ne pas nuire à l'Empire du Khaldidan et à ses intérêts sans casus belli valable.
- L'Empire du Khaldidan s'engage à ne pas nuire à la République de Danube et à ses intérêts sans casus belli valable.

Signatures des représentants de l'Empire du Khaldidan et de la République du Danube :

Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube..

[center]Traité de non ingérence[/center]

- La République de Danube s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de l'Empire du Khaldidan.
- L'Empire du Khaldidan s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Danube.

Signatures des représentants de l'Empire du Khaldidan et de la République du Danube :

Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.

[center]Traité de relation diplomatique[/center]

-La République de Danube s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de l'Empire du Khaldidan.
-L'Empire du Khaldidan s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République de Danube.

Signatures des représentants de l'Empire du Khaldidan et de la République du Danube :

Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
[/quote][/spoiler]

[spoiler="Tchoconalie"][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]

- La République de Danube reconnait la République Arabe de Tchoconalie comme un Etat souverain.
- La République de Danube reconnait le régime actuel de la République Arabe de Tchoconalie comme légitime.
- La République de Danube reconnait le Gouvernement actuel de la République Arabe de Tchoconalie comme légitime
- la République Arabe de Tchoconalie reconnait la République de Danube comme un Etat souverain.
- la République Arabe de Tchoconalie reconnait le régime actuel de la République de Danube comme légitime.
-la République Arabe de Tchoconalie reconnait le Gouvernement actuel de la République de Danube comme légitime.

Signatures des représentants de la République de Danube et ceux de la République Arabe de Tchoconalie :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.

[center]Traité de Non Agression[/center]

- La République de Danube s'engage à ne pas nuire à la République Arabe de Tchoconalie et à ses intérêts sans casus belli valable.
- la République Arabe de Tchoconalie s'engage à ne pas nuire à la République de Danube et à ses intérêts sans casus belli valable.

Signatures des représentants de la République Arabe de Tchoconalie et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.

[center]Traité de non ingérence[/center]

- La République de Danube s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République Arabe de Tchoconalie.
- la République Arabe de Tchoconalie s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Danube.

Signatures des représentants de la République Arabe de Tchoconalie et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.

[center]Traité de relation diplomatique[/center]

-La République de Danube s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République Arabe de Tchoconalie.
-La République Arabe de Tchoconalie s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République de Danube.

Signatures des représentants de la République Arabe de Tchoconalie et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.
[/quote][/spoiler]

[spoiler="Slavfranie"]traités de reconnaissances et des pactes de non-agression basique [url=http://www.simpolitique.com/rencontre-slavfranie-danube-luteska-t10308.html]ici[/url][/spoiler]

[spoiler="Espérance"][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]

- La République de Danube reconnait la République d’Espérance comme un Etat souverain.
- La République de Danube reconnait le régime actuel de la République d’Espérance comme légitime.
- La République de Danube reconnait le Gouvernement actuel de la République d’Espérance comme légitime
- la République d’Espérance reconnait la République de Danube comme un Etat souverain.
- la République d’Espérance reconnait le régime actuel de la République de Danube comme légitime.
-la République d’Espérance reconnait le Gouvernement actuel de la République de Danube comme légitime.

Signatures des représentants de la République de Danube et ceux de la République d’Espérance :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.

Lu et approuvé par Dianos Tance , Ministre des affaires étrangères de la République d'Espérance
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106070217380912115148.png[/img]

[center]Traité de Non Agression[/center]

- La République de Danube s'engage à ne pas nuire à la République d’Espérance et à ses intérêts sans casus belli valable.
- la République d’Espérance s'engage à ne pas nuire à la République de Danube et à ses intérêts sans casus belli valable.

Signatures des représentants de la République d’Espérance et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.

Lu et approuvé par Dianos Tance , Ministre des affaires étrangères de la République d'Espérance
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106070217380912115148.png[/img]

[center]Traité de non ingérence[/center]

- La République de Danube s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République d’Espérance.
- la République d’Espérance s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Danube.

Signatures des représentants de la République d’Espérance et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.

Lu et approuvé par Dianos Tance , Ministre des affaires étrangères de la République d'Espérance
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106070217380912115148.png[/img]

[center]Traité de relation diplomatique[/center]

-La République de Danube s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République d’Espérance.
-la République d’Espérance s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République de Danube.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.

Lu et approuvé par Dianos Tance , Ministre des affaires étrangères de la République d'Espérance
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106070217380912115148.png[/img]
[/quote][/spoiler]

[spoiler="Franconie"][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]

- La République de Franconie reconnait la République du Danube comme un Etat souverain.
- La République de Franconie reconnait le régime actuel de la République du Danube comme légitime.
- La République de Franconie reconnait le Gouvernement actuel de la République du Danube comme légitime
- La République du Danube reconnait la République de Franconie comme un Etat souverain.
- La République du Danube reconnait le régime actuel de la République de Franconie comme légitime.
- La République du Danube reconnait le Gouvernement actuel de la République de Franconie comme légitime.

Signatures des représentants de la République de Franconie et de la République du Danube :

Lu et approuvé par Henri Lefèvre, Président de la République de Franconie.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.

[center]Traité de Non Agression[/center]

- La République de Franconie s'engage à ne pas nuire à la République du Danube et à ses intérêts.
- La République du Danube s'engage à ne pas nuire à la République de Franconie et à ses intérêts.

Signatures des représentants de la République de Franconie et de la République du Danube :

Lu et approuvé par Henri Lefèvre, Président de la République de Franconie.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.

[center]Traité de non ingérence[/center]

- La République de Franconie s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République du Danube.
- La République du Danube s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Franconie.

Signatures des représentants de la République de Franconie et de la République du Danube :

Lu et approuvé par Henri Lefèvre, Président de la République de Franconie.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
[/quote][/spoiler]

[spoiler="Nantorie"][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]

- La République de Danube reconnait la République Sécuritaire Nantorienne comme un Etat souverain.
- La République de Danube reconnait le régime actuel de la République Sécuritaire Nantorienne comme légitime.
- La République de Danube reconnait le Gouvernement actuel de la République Sécuritaire Nantorienne comme légitime
- La République Sécuritaire Nantorienne reconnait la République de Danube comme un Etat souverain.
- La République Sécuritaire Nantorienne reconnait le régime actuel de la République de Danube comme légitime.
- La République Sécuritaire Nantorienne reconnait le Gouvernement actuel de la République de Danube comme légitime.

Signatures des représentants de la République de Danube et de la République Sécuritaire Nantorienne :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Guillaume Dourotu, Président de la République Sécuritaire Nantorienne.

[center]Traité de Non Agression[/center]

- La République de Danube s'engage à ne pas nuire à la République Sécuritaire Nantorienne et à ses intérêts sans casus belli valable.
- La République Sécuritaire Nantorienne s'engage à ne pas nuire à la République de Danube et à ses intérêts sans casus belli valable.

Signatures des représentants de la République Sécuritaire Nantorienne et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Guillaume Dourotu, Président de la République Sécuritaire Nantorienne.

[center]Traité de non ingérence[/center]

- La République de Danube s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République Sécuritaire Nantorienne.
- La République Sécuritaire Nantorienne s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Danube.

Signatures des représentants de la République Sécuritaire Nantorienne et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Guillaume Dourotu, Président de la République Sécuritaire Nantorienne.

[center]Traité de relation diplomatique[/center]

-La République de Danube s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République Sécuritaire Nantorienne.
-La République Sécuritaire Nantorienne s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République de Danube.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Guillaume Dourotu, Président de la République Sécuritaire Nantorienne.
[/quote][/spoiler]

P3E :

[spoiler="Tel-erib"][quote][center] Programme d’Échange d’Étudiants et d'Enseignants (P3E)
~ La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib & la République de Danube ~[/center]

Préambule Les deux républiques signataire s'engagent à respecter les articles suivants afin d'établir la base d'une collaboration universitaire qui permettra de former des étudiants dans un cadre internationalisé.
L'échange, le partage et l'ouverture sont les maîtres mots du P3E.

Article 1er - La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel de professeurs universitaires.

Article 1-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de décembre à mars dés 2026.

Article 1-2 Ces échanges comprennent respectivement 20 professeurs de langues (dont 10 spécialisés dans l'histoire) et 8 professeurs de géopolitique.
Ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d’accueil.
- Article 1-2 b La répartition des professeurs de langues pour le Danube est la suivante : 10 professeurs d'Espagnol (donc 7 spécialisés dans l'histoire) ; 7 professeurs de Français (dont deux spécialisés dans l'histoire) et 3 professeurs d'Italien (dont 1 spécialisé dans l'histoire).
Article 1-3 Les cours assurées par ces professeurs sont soumis aux contraintes suivantes :
- -Ne pas porter atteinte aux deux pays signataires du P3E.
  -Ne pas faire l’apologie de régime non démocratique même s'ils ont le droit à un avis personnel à ce sujet.
  -Ne pas aborder d'une manière politisée les sujets sociétaux.
Article 1-4 Les professeurs sont payés par leur pays d'origine, ils se logent et se nourrissent par leur propres moyens.

Article 1-5 Les chiffres et dates des l'articles 1-1 et 1-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Article 1-6 Seul les professeurs compétant et volontaires peuvent faire partie du programme P3E.
- Article 1-6-1 Aucune pression hiérarchique, financière ou d'autres natures ne peut-être utilisés pour forcer la participation d'un professeur au programme.

Article 2ème - La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel d'étudiants en cycle universitaire.

Article 2-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de septembre à début juin dés 2026.

Article 2-2 Ces échanges comprennent 800 étudiants, ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d'accueil.

Article 2-3 Les étudiants sont logés par le pays d'accueil, qui ne prend pas en charge les dépenses alimentaires.
- Article 2-3-1 Les étudiants sont logés dans le respect des règles sanitaires d'hygiène.
Article 2-4 Les chiffres et dates des articles 2-1 et 2-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Privath Cynavie, Ministre des Affaires Extranationales de Tel-Érib[/quote][/spoiler]

[spoiler="Khaldidan"][quote="P3E"][center] Programme d’Échange d’Étudiants et d'Enseignants (P3E)
~ l'Empire du Khaldidan & République de Danube ~[/center]

Préambule Les deux républiques signataire s'engagent à respecter les articles suivants afin d'établir la base d'une collaboration universitaire qui permettra de former des étudiants dans un cadre internationalisé.
L'échange, le partage et l'ouverture sont les maîtres mots du P3E.

Article 1er - L'Empire du Khaldidan et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel de professeurs universitaires.

Article 1-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de décembre à mars dés 2025.

Article 1-2 Ces échanges comprennent respectivement 20 professeurs de langues (dont 10 spécialisés dans l'histoire) et 8 professeurs de géopolitique.
Ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d’accueil.
- Article 1-2 b La répartition des professeurs de langues pour le Danube est la suivante : 10 professeurs d'Espagnol (donc 7 spécialisés dans l'histoire) ; 7 professeurs de Français (dont deux spécialisés dans l'histoire) et 3 professeurs d'Italien (dont 1 spécialisé dans l'histoire).
  Article 1-2 c La répartition des professeurs de langues pour l'Empire est la suivante : 16 professeurs d'Espagnol (donc 8 spécialisés dans l'histoire) ; 2 professeurs de haut gothique (dont deux spécialisés dans l'histoire) et 2 professeurs de latin (dont 1 spécialisé dans l'histoire).
Article 1-3 Les cours assurées par ces professeurs sont soumis aux contraintes suivantes :
- -Ne pas porter atteinte aux deux pays signataires du P3E.
  -Ne pas faire l’apologie de régime non démocratique même s'ils ont le droit à un avis personnel à ce sujet.
  -Ne pas aborder d'une manière politisée les sujets sociétaux.
Article 1-4 Les professeurs sont payés par leur pays d'origine, ils se logent et se nourrissent par leur propres moyens.

Article 1-5 Les chiffres et dates des l'articles 1-1 et 1-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Article 1-6 Seul les professeurs compétant et volontaires peuvent faire partie du programme P3E.
- Article 1-6-1 Aucune pression hiérarchique, financière ou d'autres natures ne peut-être utilisés pour forcer la participation d'un professeur au programme.

Article 2ème - l'Empire du Khaldidan et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel d'étudiants en cycle universitaire.

Article 2-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de septembre à début juin dés 2026.

Article 2-2 Ces échanges comprennent 800 étudiants, ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d'accueil.

Article 2-3 Les étudiants sont logés par le pays d'accueil, qui ne prend pas en charge les dépenses alimentaires.
- Article 2-3-1 Les étudiants sont logés dans le respect des règles sanitaires d'hygiène.
Article 2-4 Les chiffres et dates des articles 2-1 et 2-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
[/quote][/spoiler]

[spoiler="Tchoconalie"][quote="P3E"][center] Programme d’Échange d’Étudiants et d'Enseignants (P3E)
~ République Arabe de Tchoconalie & République de Danube ~[/center]

Préambule Les deux républiques signataire s'engagent à respecter les articles suivants afin d'établir la base d'une collaboration universitaire qui permettra de former des étudiants dans un cadre internationalisé.
L'échange, le partage et l'ouverture sont les maîtres mots du P3E.

Article 1er - La République Arabe de Tchoconalie et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel de professeurs universitaires.

Article 1-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de décembre à mars dés 2025.

Article 1-2 Ces échanges comprennent respectivement 20 professeurs de langues (dont 10 spécialisés dans l'histoire) et 8 professeurs de géopolitique.
Ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d’accueil.
- Article 1-2 b La répartition des professeurs de langues pour le Danube est la suivante : 10 professeurs d'Espagnol (donc 7 spécialisés dans l'histoire) ; 7 professeurs de Français (dont deux spécialisés dans l'histoire) et 3 professeurs d'Italien (dont 1 spécialisé dans l'histoire).
Article 1-3 Les cours assurées par ces professeurs sont soumis aux contraintes suivantes :
- -Ne pas porter atteinte aux deux pays signataires du P3E.
  -Ne pas faire l’apologie de régime non démocratique même s'ils ont le droit à un avis personnel à ce sujet.
  -Ne pas aborder d'une manière politisée les sujets sociétaux.
Article 1-4 Les professeurs sont payés par leur pays d'origine, ils se logent et se nourrissent par leur propres moyens.

Article 1-5 Les chiffres et dates des l'articles 1-1 et 1-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Article 1-6 Seul les professeurs compétant et volontaires peuvent faire partie du programme P3E.
- Article 1-6-1 Aucune pression hiérarchique, financière ou d'autres natures ne peut-être utilisés pour forcer la participation d'un professeur au programme.

Article 2ème - La République Arabe de Tchoconalie et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel d'étudiants en cycle universitaire.

Article 2-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de septembre à début juin dés 2026.

Article 2-2 Ces échanges comprennent 800 étudiants, ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d'accueil.

Article 2-3 Les étudiants sont loger par le pays d'accueil, qui ne prend pas en charge les dépenses alimentaires.
- Article 2-3-1 Les étudiants sont loger dans le respect des règles sanitaires d'hygiène.
Article 2-4 Les chiffres et dates des articles 2-1 et 2-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
[/quote][/spoiler]

[spoiler="Slavfranie"][quote="P3E"][center] Programme d’Échange d’Étudiants et d'Enseignants (P3E)
~ République de Slavfranie & République de Danube ~[/center]

Préambule Les deux républiques signataire s'engagent à respecter les articles suivants afin d'établir la base d'une collaboration universitaire qui permettra de former des étudiants dans un cadre internationalisé.
L'échange, le partage et l'ouverture sont les maîtres mots du P3E.

Article 1er - La République de Slavfranie et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel de professeurs universitaires.

Article 1-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de décembre à mars dés 2024.

Article 1-2 Ces échanges comprennent respectivement 10 professeurs de langues (dont 5 spécialisés dans l'histoire) et 4 professeurs de géopolitique.
Ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d’accueil.

Article 1-3 Les cours assurées par ces professeurs sont soumis aux contraintes suivantes :
- -Ne pas porter atteinte aux deux pays signataires du P3E.
  -Ne pas faire l’apologie de régime non démocratique.
  -Ne pas aborder d'une manière politisée les sujets sociétaux.
Article 1-4 Les professeurs sont payés par leur pays d'origine, ils se logent et se nourrissent par leur propres moyens.

Article 1-5 Les chiffres et dates des l'articles 1-1 et 1-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Article 1-6 Seul les professeurs compétant et volontaires peuvent faire partie du programme P3E.
- Article 1-6-1 Aucune pression hiérarchique, financière ou d'autres natures ne peut-être utilisés pour forcer la participation d'un professeur au programme.

Article 2ème - La République de Slavfranie et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel d'étudiants en cycle universitaire.

Article 2-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de septembre à début juin dés 2026.

Article 2-2 Ces échanges comprennent 500 étudiants, ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d'accueil.

Article 2-3 Les étudiants sont loger par le pays d'accueil, qui ne prend pas en charge les dépenses alimentaires.
- Article 2-3-1 Les étudiants sont loger dans le respect des règles sanitaires d'hygiène.
Article 2-4 Les chiffres et dates des articles 2-1 et 2-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

[/quote][/spoiler]

[spoiler="Espérance"][quote][center] Programme d’Échange d’Étudiants et d'Enseignants (P3E)
~ République d’Espérance & République de Danube ~[/center]

Préambule Les deux républiques signataire s'engagent à respecter les articles suivants afin d'établir la base d'une collaboration universitaire qui permettra de former des étudiants dans un cadre internationalisé.
L'échange, le partage et l'ouverture sont les maîtres mots du P3E.

Article 1er - La République d’Espérance et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel de professeurs universitaires.

Article 1-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de décembre à mars dés 2024.

Article 1-2 Ces échanges comprennent respectivement 10 professeurs de langues (dont 5 spécialisés dans l'histoire) et 4 professeurs de géopolitique.
Ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d’accueil.

Article 1-3 Les cours assurées par ces professeurs sont soumis aux contraintes suivantes :
- -Ne pas porter atteinte aux deux pays signataires du P3E.
  -Ne pas faire l’apologie de régime non démocratique.
  -Ne pas aborder d'une manière politisée les sujets sociétaux.
Article 1-4 Les professeurs sont payés par leur pays d'origine, ils se logent et se nourrissent par leur propres moyens.

Article 1-5 Les chiffres et dates des l'articles 1-1 et 1-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Article 1-6 Seul les professeurs compétant et volontaires peuvent faire partie du programme P3E.
- Article 1-6-1 Aucune pression hiérarchique, financière ou d'autres natures ne peut-être utilisés pour forcer la participation d'un professeur au programme.

Article 2ème - La République d’Espérance et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel d'étudiants en cycle universitaire.

Article 2-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de septembre à début juin dés 2026.

Article 2-2 Ces échanges comprennent 500 étudiants, ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d'accueil.

Article 2-3 Les étudiants sont loger par le pays d'accueil, qui ne prend pas en charge les dépenses alimentaires.
- Article 2-3-1 Les étudiants sont loger dans le respect des règles sanitaires d'hygiène.
Article 2-4 Les chiffres et dates des articles 2-1 et 2-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Article 3 La République de Danube s'engage à construire ou à céder un bâtiment à la République d’Espérance afin d'en faire un musée sur la culture espérançaise. La République de Danube entretient le bâtiment en lui même et la République d'Espérance organise et finance les expositions s'y trouvant.
L'article est réciproque pour un musée Danubois à Espérance
[/quote][/spoiler]

[spoiler="Franconie"][quote]
Programme d'échange d'étudiants et d'enseignants (P3E)

Echange d'enseignants :

-La République de Franconie et la République de Danube s'engagent respectivement à l’envoie de 10 professeurs de langues (volontaires) et 4 professeurs de géopolitique (volontaires) entre décembre et mars de chaque années.

-Les cours de géopolitique servent à ouvrir l'esprit des étudiants en offrant une autre vision du monde que celle du pays accueillant le cours avec les conditions de :
Ne pas porter atteinte à l'honneur des deux pays.
Ne pas faire l'apologie de régimes dictatoriaux (dont les régimes communistes).

Echange d'étudiant :

-La République de Franconie et la République de Danube s'engagent respectivement à l'envoie de 500 élèves de septembre à début juin dès 2024. Le nombre d'élèves pourra varier d'une année à l'autre en cas de modification de cet accord.

-La République de Franconie et la République de Danube s'engagent à prendre en charge dignement* les 500 élèves étrangers.

*Sans porter atteinte aux droits fondamentaux; en offrant la location d'un logement vivable. Le coût de la nourriture étant pris en charge par l'élève lui même où son pays d'origine.
[/quote][/spoiler]

[spoiler="Nantorie"][quote="P3E"][center] Programme d’Échange d’Étudiants et d'Enseignants (P3E)
~ République Sécuritaire Nantorienne & République de Danube ~[/center]

Préambule Les deux républiques signataire s'engagent à respecter les articles suivants afin d'établir la base d'une collaboration universitaire qui permettra de former des étudiants dans un cadre internationalisé.
L'échange, le partage et l'ouverture sont les maîtres mots du P3E.

Article 1er - La République Sécuritaire Nantorienne et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel de professeurs universitaires.

Article 1-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de décembre à mars dés 2024.

Article 1-2 Ces échanges comprennent respectivement 10 professeurs de langues (dont 5 spécialisés dans l'histoire) et 4 professeurs de géopolitique.
Ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d’accueil.

Article 1-3 Les cours assurées par ces professeurs sont soumis aux contraintes suivantes :
- -Ne pas porter atteinte aux deux pays signataires du P3E.
  -Ne pas faire l’apologie de régime non démocratique.
  -Ne pas aborder d'une manière politisée les sujets sociétaux.
Article 1-4 Les professeurs sont payés par leur pays d'origine, ils se logent et se nourrissent par leur propres moyens.

Article 1-5 Les chiffres et dates des l'articles 1-1 et 1-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Article 1-6 Seul les professeurs compétant et volontaires peuvent faire partie du programme P3E.
- Article 1-6-1 Aucune pression hiérarchique, financière ou d'autres natures ne peut-être utilisés pour forcer la participation d'un professeur au programme.

Article 2ème - La République Sécuritaire Nantorienne et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel d'étudiants en cycle universitaire.

Article 2-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de septembre à début juin dés 2026.

Article 2-2 Ces échanges comprennent 500 étudiants, ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d'accueil.

Article 2-3 Les étudiants sont loger par le pays d'accueil, qui ne prend pas en charge les dépenses alimentaires.
- Article 2-3-1 Les étudiants sont loger dans le respect des règles sanitaires d'hygiène.
Article 2-4 Les chiffres et dates des articles 2-1 et 2-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Singature de François Barouel, président de la république de Danube
Singature de Guillaume Dourotu, président de la république sécuritaire de Nantorie
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Autres accords éducatifs :

[spoiler="Khaldidan Vittoria"][quote][center] Université continentale de Vittoria
~ l'Empire du Khaldidan & République de Danube ~[/center]

-Les élèves du Danube peuvent sur concours adhérer à l'Université continentale de Vittoria moyennant le financement partiel de celui-ci par la République de Danube
-Le Danube peut s'il il le souhaite financer un fond destiné à alimenter des bourses d'études aux étudiants de tout le Vicaskaran Sud, étudiants Danubiens compris.

Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.[/quote][/spoiler]

Accords militaires :

[spoiler="Tchoconalie Service Secret"][quote][center][DOCUMENT CONFIDENTIEL] Coopération des services de renseignements [SECRET DÉFENSE][/center]

Le service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie est invité à s'installer dans [url=http://img15.hostingpics.net/pics/6295397523.png]deux sites Danubois[/url] au coté du service secret Danubois.

Le service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie présent sur le sol de la République de Danube se subordonne au service secret Danubois :

Le service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie présent sur le sol de la République de Danube ne peut lancer une opération secrète ou publique sans l'autorisation du service secret Danubois.
Les membres ou les locaux affiliés au service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie présent sur le sol de la République de Danube peuvent-être à tous moment fouillé* par le service secret Danubois. Auquel cas, le service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie est prévenu à l'instant de la fouille, *celle ci ne s'opère que dans l'UNIQUE l'objectif de vérifier si les actions du service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie respecte le cadre de ce présent contrat.

Le rôle prévu des membres du service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie présent sur le sol de la République de Danube se limite à la stricte lutte contre les mafias locales. Toute dérogation du rôle ne peut se faire que par l'accord des deux Républiques.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party. [/quote][/spoiler]

Accords économiques :

[spoiler="Tel-Erib libre passage"][quote][center]Accord commerciale et maritime de la mer de Vicausud
~ La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib & la République de Danube ~[/center]

Préambule : Les deux états signataires s'engagent à respecter le dit-traité dans le cadre d'une volonté commune de rapprochement économique et maritime.

Article premier - La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube ouvrent leurs eaux maritimes à tout navires ayant pour unique vocation de transporter des civils ou des marchandises de provenance ou à destination d'un des états signataires.

1-1 - La marchandise doit être autorisée dans le cadre de la législation du pays qui accueillera l'accostage à venir, soit l'endroit où la marchandise doit se rendre.
2-2 - Les navires doivent respecter le code maritime des eaux auquel il se trouve dans l'objectif d'harmoniser la conduite et éviter toutes collisions. C'est donc la législation locales qui s'applique en cas d'accident, sauf dérogation exceptionnelle accordée par les autorités concernées.

Article 2 - Le taux de douane entre la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube est fixé à 0.5%.

Article 3 - Sauf en cas de crise, d'épidémie ou tout autres mesures nationales ou internationales exceptionnels qui requiert de limiter les flux humains, la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube s'engagent de faciliter l'obtention de visas pour les citoyens des nations respectives.

Article 4 - Pour diverses raisons, quel soit sanitaires ou pratiques, le présent traité pourra être temporairement suspendu par l'une des autorités habilités des nations signataires.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Privath Cynavie, Ministre ds Affaires Extranationales de Tel-Érib[/quote][/spoiler]

[spoiler="Khaldidan FVR et Ikelk"][quote][center]Ouverture de marché [/center]

- La république de Danube s'engage à ouvrir son marché intérieur en vue de permettre à l'entreprise automobile FVR et à la firme du meuble en kit Ikelk de s'installer sur le territoire national dans le cadre de sa législation et de sa fiscalité.

Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.[/quote][/spoiler]

[spoiler="Khaldidan telecom"][quote][center]Ouverture de marché (bis)[/center]

- La république de Danube s'engage à ouvrir son marché des telecoms aux entreprises de l'Empire du Khaldidan et d'autoriser l'utilisation de leur technologie afin de couvrir une partie ou l'entièreté du territoire national dans le cadre des législations nationales (dont celle bridant l'installation de relais proche de quartier résidentiel).

Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.[/quote][/spoiler]

[spoiler="Tchoconalie Tourisme"][quote][center]Projet de développement touristique dans la région de Nouméa[/center]

La république de Danube s'engage à céder [url=http://img15.hostingpics.net/pics/922256Grasse.png]un terrain de 103 hectares[/url] à la compagnie Ramsey Club.
La république de Danube s'engage a faire le nécessaire pour garantir le transport touristique entre l'aéroport internationale de Nouméa et le terrain en question.
Ramsey Club s'engage à construire 10 hôtels sur ce terrain d'un investissement total de 100 Millions de $USPD
Ramsey Club s'engage, suite à l'ouverture de ses hôtels, d'avoir au minimum 80% de son personnel ayant la nationalité Danuboise.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.
[/quote][/spoiler]

PS : LE TRAITE DE L'UNION DU VICASKARAN FIGURE DANS LE GOUVERNEMENT - PARTIE BLOQUE DE CONSTITUTIONNALITÉ -

[center]Accords internationaux à durée déterminée actuellement en vigueur :[/center]

Vente :

[spoiler="Khaldidan aéroport Noumea"][quote][center]Op Alménes - Aéroport de Nouméa [/center]

- L'Op Alménes s'engage à construire un aéroport international à Nouméa.
- La république de Danube paye 1,5 milliard USP à l'Op Alménes à la signature de l'accord.
-L'Op Alénes s'engage à rembourser la république de Danube si l'accord devait être rompu avant la fin du chantier par l'une des deux parties.

Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.[/quote][/spoiler]

Accord de modernisation industrielle et énergétique :

[spoiler="Khaldidan Pétronacional"][quote][center]Accord Pétronacional-CED[/center]

-La C.E.D (Compagnie Énergétique de Danube) s'engage a rompre dans l'immédiat son précédent accord avec SudMehariGaz.
-Pétronacional s'engage à construire ou rénover les puits de pétrole et de gaz de la C.E.D à son niveau technologique maximum [de N3R2 à N1R2] HRP : Met le bon niveau technologique
-La C.E.D s'engage à reverser à Pétronacional 15% de ses bénéfices sur 6 ans.

Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
[/quote][/spoiler]

[spoiler="Khaldidan prod or cuivre maritime"][quote][center]Accord de production[/center]

- L'Empire du Khaldidan s'engage à moderniser l'exploitation minière de l'Or et du Cuivre et l'exploitation des produits maritimes de la République de Danube [de N3R2 à N1R2]
- La République de Danube accorde à l'Empire du Khaldidan une exclusivité des ventes des produits précédemment cités sur une période de 10 ans à compter de 2025.

Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.[/quote][/spoiler]

Accord de développement scientifique :

[spoiler="Khaldidan transfert technologie"][quote][center]Traité militaire et scientifique
Classé secret jusqu'en 2026[/center]

L'Empire du Khaldidan s'engage à un programme d'aide technologique globale avec le Danube [aide à accéder au N2R3] dés 2026.
La mise en place de ce programme débute en 2024 afin qu'il soit opérationnel pour l'année prévu précédemment.

Le Danube s'engage à casser l'accord militaire avec la Tchoconalie à la fin de l'année 2025 (clause qui restera secret)

Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.[/quote][/spoiler]

[center]Accords internationaux à durée déterminée consumée (plus en vigueur) :[/center]

[spoiler="Tchoconalie lait 2025"][quote][center]Vente de ration de lait[/center]

La république de Danube s'engage à fournir à travers ses entreprises nationales 533.150 rations toutes l'année 2025 à la République Arabe de Tchoconalie.
La République Arabe de Tchoconalie s'engage sur l'année 2025 à payer 68.296.515$USPD aux entreprises nationales Danuboises.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.
[/quote][/spoiler]

[center]Accords internationaux à durée déterminée ou indéterminée annulés (non en vigueur) :[/center]

[spoiler="Anglotie Traité Basique"][quote] [center]TRAITÉ CASSÉ PAR LE CHANGEMENT DE RÉGIME EN ANGLOTIE Traité de Reconnaissance mutuelle TRAITÉ CASSÉ PAR LE CHANGEMENT DE RÉGIME EN ANGLOTIE[/center]

- La République de Danube reconnait la Haute République d'Anglotie comme un Etat souverain.
- La République de Danube reconnait le régime actuel de la Haute République d'Anglotie comme légitime.
- La République de Danube reconnait le Gouvernement actuel de la Haute République d'Anglotie comme légitime
- La Haute République d'Anglotie reconnait la République de Danube comme un Etat souverain.
- La Haute République d'Anglotie reconnait le régime actuel de la République de Danube comme légitime.
- La Haute République d'Anglotie reconnait le Gouvernement actuel de la République de Danube comme légitime.

Signatures des représentants de la République de Danube et de la Haute République d'Anglotie :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Marjena Livia, 1ère Ministre de la Haute République d'Anglotêk.

[center]TRAITÉ CASSÉ PAR LE CHANGEMENT DE RÉGIME EN ANGLOTIE Traité de Non Agression TRAITÉ CASSÉ PAR LE CHANGEMENT DE RÉGIME EN ANGLOTIE [/center]

- La République de Danube s'engage à ne pas nuire à la Haute République d'Anglotie et à ses intérêts sans casus belli valable.
- La Haute République d'Anglotie s'engage à ne pas nuire à la République de Danube et à ses intérêts sans casus belli valable.

Signatures des représentants de la Haute République d'Anglotie et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Marjena Livia, 1ère Ministre de la Haute République d'Anglotêk.

[center]TRAITÉ CASSÉ PAR LE CHANGEMENT DE RÉGIME EN ANGLOTIE Traité de non ingérence TRAITÉ CASSÉ PAR LE CHANGEMENT DE RÉGIME EN ANGLOTIE [/center]

- La République de Danube s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la Haute République d'Anglotie.
- La Haute République d'Anglotie s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Danube.

Signatures des représentants de la Haute République d'Anglotie et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Marjena Livia, 1ère Ministre de la Haute République d'Anglotêk.

[center]TRAITÉ CASSÉ PAR LE CHANGEMENT DE RÉGIME EN ANGLOTIE Traité de relation diplomatique TRAITÉ CASSÉ PAR LE CHANGEMENT DE RÉGIME EN ANGLOTIE [/center]

-La République de Danube s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la Haute République d'Anglotie.
-La Hautre République d'Anglotie s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République de Danube.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Marjena Livia, 1ère Ministre de la Haute République d'Anglotêk.
[/quote][/spoiler]

[spoiler="Tchoconalie SudMehariGaz"][quote][center] TRAITE CASSÉ Accord SudMehariGaz-CED TRAITE CASSÉ[/center]

SudMehariGaz s'engage à construire ou rénover les puits de Gaz et de Pétrole [de N3R2 à N1R1] Danubois (appartenant à la Compagnie d'Energie de Danube) sur une durée de 4 ans.
La Compagnie d'Energie de Danube s'engage à fournir à SudMehariGaz la moitié du Gaz et du Pétrole obtenu grâce à ces constructions/rénovations sur toute la durée de l'opération plus 8 ans.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.
[/quote][/spoiler]

[spoiler="Tchoconalie Militaire"][quote][center]Coopération militaro-policier[/center]

La République Arabe de Tchoconalie s'engage à fournir des tenus policières de très bonnes qualités aux force de l'ordre Danubois d'ici mi-2025. (Fournit)

La République Danuboise invite l'armée terrestre, aérienne et naval de la République Arabe de Tchoconalie dans [url=http://img15.hostingpics.net/pics/6295397523.png]deux sites Danubois[/url] afin d'y procéder des manœuvres militaires communes.

L'armée de la République Arabe de Tchoconalie présente sur le sol national ne peux effectuer de manœuvres sans l'autorisation de l'administration Danuboise, elles seront donc sous commandement de l’état-major des forces armées Danubiennes.

Ces manœuvres se limites aux exercices ou aux opérations de lutte contre les mafias locales. Toutes dérogations du rôle ne peut se faire que par l'accord des deux Républiques.

La république de Danube se réserve le droit de demander le retrait des forces militaires de la République Arabe de Tchoconalie du territoire national dans les 8 mois qui suivent la demande. (Retrait effectué début 2026)

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.[/quote][/spoiler]

Pazu · Message par **Pazu** » sam. nov. 08, 2014 4:07 pm

Mise à jour et mise au propre 08/11/2014