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Le château d'Inverbie, dans le nord du Kaldia, longtemps résidence des baronets d'Inverbie, aujourd'hui propriété de l'Etat
Conférence d'Inverbie - 15 & 16 octobre 2023</center>
De manière prometteuse, les cieux sambriens étaient dégagés le matin du 15 octobre, alors même que la saison de la grisaille et des pluies continuelles était bien installée depuis la fin septembre dans la région la plus fraiche du Kaldia.
Il y avait une bonne vingtaine de kilomètres entre l'aéroport d'Aethelampton, la capitale du comté, et le château d'Inverbie même, où se déroulerait la conférence internationale rassemblant plusieurs importants Etats libéraux. Un endroit calme et isolé, dans une région connue pour sa nature magnifique et ses châteaux pittoresques.
Le magnifique édifice avait connu une histoire compliquée. Edifié au XIVème siècle comme forteresse d'un chef féodal local, il avait été réamménagé sous le Fieldhierrat comme confortable résidence des descendants de ce seigneur, dont la plupart avaient pris l'habitude de vivre à Lynnsmouth et ne revenaient qu'une partie de l'année au pays. Avec l'extinction de la lignée des Inverbie en 1844 (la mort mystérieuse de Lord Victor Graham Inverbie, explorateur et collectionneur d'objets d'art fameux, a participé à la légende de l'édifice), la propriété passa au Duke of Sambria, l'un des plus grands aristocrates du pays, qui la Garda jusqu'en 1948, lorsque, poussé par les soucis financiers, il la vendit à l'Etat. A ce moment, elle avait déjà été gravement endommagée par l'absence d'entretien et les éléments, si forts dans la région. Le château a été à ce moment inscrit sur la liste des monuments historiques (National Preservation Council List).
La beauté du site actuel date de la grande réfection qui en a été faite à la fin des années 60, lorsqu'il a été utilisé pour la première fois comme centre de conférences au plus haut niveau.
Ainsi, cette fois encore encore, l'endroit avait été investi près d'un mois à l'avance par une foule de petites mains: artisans, techniciens, agents de sécurité, serviteurs et bonnes, et puis finalement quelques officiels du Foreign Office et un maître de cérémonie. Une fois de plus, encore, l'endroit était prêt: l'intérieur , décoré en style XVIIIème, ne sacrifiait que par endroits aux aspects médiévaux de l'extérieur, tandis qu'entre les murs la technique la plus moderne en termes de traduction, d'ordinateurs et de systèmes de sécurité se dissimulait habilement aux yeux des visiteurs. A l'étage, des chambres luxueuses jadis réservées au baronet et à ses invités de marques étaient de nouveau prêtes à accueillir les chefs de délégation, avec une domesticité à pied d'oeuvre. D'autres chambres, plus petites mais toujours aussi agréables, avaient étés préparées pour les nombreux collaborateurs qui allaient bientôt prendre d'assaut Inverbie.
En tant qu'hôte, le premier ministre kaldien Edmund Streona était arrivé à l'avance avec son équipe de conseillers et d'experts, et avait pris possession des lieux. Une fois cela fait, il se rendit en compagnie de son état-major rapproché jusqu'à l'héliport, où le premier hélicoptère en provenance de l'aéroport où les avions des délégations se posaient devait arriver, amenant la première vague d'invités.
Les drapeaux des nations participantes étaient hissés sur les multiples mâts installés dans la cour du château, les domestiques en uniforme impeccable se tenaient de part et d'autre de la porte, soigneusement alignés en ordre serré, et quelques journalistes triés selon des critères très stricts prendraient les photos de circonstances.
Le sommet d'Inverbie pouvait commencer.
Conférence d'Inverbie
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Michou92
Lorsque l'Hélicoptère se posa, la ministre des Affaires Etrangères Louise de Serveneille descendit. La ministre, bien que souriante en allant vers monsieur Streona, paraissait crispée. Il faut dire que les résultats du Président sortant il y a quelques jours lui on fait réaliser que dans quelques semaines elle ne serait peut être plus membre du Gouvernement et elle vivait ce début de sommet comme le dernier événement diplomatique de sa carrière avant un certains temps.
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Louise de Serveneille : Bonjour monsieur le Premier ministre. Au nom de mon pays je vous remercie encore une fois d'organiser cette conférence.
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Louise de Serveneille : Bonjour monsieur le Premier ministre. Au nom de mon pays je vous remercie encore une fois d'organiser cette conférence.
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Liethuviska
Première sortie extérieure depuis sa nomination, Valdas Vidžiūnas savait rester très digne. La précision protocolaire kaldienne aidait le nouveau Ministre des Affaires Etrangères du Royaume du Liethuviska à se sentir pleinement à l'aise.
<center>[img]http://upload.wikimedia.org/wikipedia/lt/thumb/d/df/Skarbalius.jpg/250px-Skarbalius.jpg[/img]</center>
La Kaldia se situait de l'autre côté du monde par rapport au Liethuviska. C'était sans doute la raison principale qui expliquait l'absence quasi-totale d'échanges entre ces deux pays, malgré leurs nombreuses similitudes.
En effet, le voyage fut assez long entre Salaspils, Lyöns, Lynnsmouth, Aethelampton puis le château d'Inverbie. Néanmoins, l'ambition de Valdas Vidžiūnas, ainsi que les paysages sambriens découverts en hélicoptère, réveillaient le Ministre.
Le Liethuviska attendait beaucoup de cette conférence. Après l'éclatement de l'OTH et des USP, les libéraux faisaient profil bas. La politique de Linas Janutis fut de concentrer les efforts diplomatiques en direction du continent jeekimois, là où une chaleur fraternelle aidait à surpasser les divergences idéologiques. Ce ne fut pas suffisamment le cas avec les communistes, comme toujours au Jeekim.
Aujourd'hui, de nombreux liethuviskiens ressentent une nostalgie de l'Organisation du Traité d'Hellington. Il n'était pas réellement question de revenir vers un modèle similaire, mais le fait de nouer des relations entre pays libéraux était perçu comme un signe positif.
Ainsi, Valdas Vidžiūnas voulait être le représentant du Liethuviska qui posera une première pierre à cette construction diplomatique. C'est avec aplomb qu'il serra la main d'Edmund Streona, sautant de son hélicoptère avec panache.
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La Kaldia se situait de l'autre côté du monde par rapport au Liethuviska. C'était sans doute la raison principale qui expliquait l'absence quasi-totale d'échanges entre ces deux pays, malgré leurs nombreuses similitudes.
En effet, le voyage fut assez long entre Salaspils, Lyöns, Lynnsmouth, Aethelampton puis le château d'Inverbie. Néanmoins, l'ambition de Valdas Vidžiūnas, ainsi que les paysages sambriens découverts en hélicoptère, réveillaient le Ministre.
Le Liethuviska attendait beaucoup de cette conférence. Après l'éclatement de l'OTH et des USP, les libéraux faisaient profil bas. La politique de Linas Janutis fut de concentrer les efforts diplomatiques en direction du continent jeekimois, là où une chaleur fraternelle aidait à surpasser les divergences idéologiques. Ce ne fut pas suffisamment le cas avec les communistes, comme toujours au Jeekim.
Aujourd'hui, de nombreux liethuviskiens ressentent une nostalgie de l'Organisation du Traité d'Hellington. Il n'était pas réellement question de revenir vers un modèle similaire, mais le fait de nouer des relations entre pays libéraux était perçu comme un signe positif.
Ainsi, Valdas Vidžiūnas voulait être le représentant du Liethuviska qui posera une première pierre à cette construction diplomatique. C'est avec aplomb qu'il serra la main d'Edmund Streona, sautant de son hélicoptère avec panache.
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Iskupitel
<center>[img]http://img15.hostingpics.net/pics/887500RizlaGray.jpg[/img]
M. Rizla Gray
Délégué au Territoire National</center>
L'arrivée par hélicoptère donnait une dimension secrète à un congrès qui ne l'était pas du tout. Pas même invité officiellement, Rizla Gray, Délégué au Territoire National de Tel-Érib, avait sauté sur l'occasion pour se rendre à Inverbie. Friand de voyages internationaux, il ne connaissait que peu le Kaldia, et en cela il était content de s'y rendre. Il attendait beaucoup de cette conférence, souhaitant redonner un souffle à la politique commerciale internationale de Tel-Érib insufflant un certain dynamisme profitable à la Cyrénanie depuis l'ouverture d'un marché commun entre les deux pays.
Il salua le Premier Ministre kaldien comme il se doit, se courbant un peu pour montrer l'éternelle humilité tel-éribaine, puis s'entretint avec ses conseillers et salua les autres représentants déjà présents.
M. Rizla Gray
Délégué au Territoire National</center>
L'arrivée par hélicoptère donnait une dimension secrète à un congrès qui ne l'était pas du tout. Pas même invité officiellement, Rizla Gray, Délégué au Territoire National de Tel-Érib, avait sauté sur l'occasion pour se rendre à Inverbie. Friand de voyages internationaux, il ne connaissait que peu le Kaldia, et en cela il était content de s'y rendre. Il attendait beaucoup de cette conférence, souhaitant redonner un souffle à la politique commerciale internationale de Tel-Érib insufflant un certain dynamisme profitable à la Cyrénanie depuis l'ouverture d'un marché commun entre les deux pays.
Il salua le Premier Ministre kaldien comme il se doit, se courbant un peu pour montrer l'éternelle humilité tel-éribaine, puis s'entretint avec ses conseillers et salua les autres représentants déjà présents.
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Khubaib
<center>[img]http://img11.hostingpics.net/pics/444102Image1.png[/img]</center>
La République de Tchoconalie, première puissance économique arabe et deuxième musulmane, après l’Empire du Raksasa, a choisie d’être présente dans cette conférence mondiale entre libéraux, conformément à la stratégie économique des islamo-Conservateurs, au pouvoir pour la première fois dans l’histoire de la Tchoconalie moderne. Le Premier Ministre, Cajid Atalay, descendit lorsque l’hélicoptère se posa enfin dans les terres Iverbiennes et se dirigea rapidement vers son homologue Kaldians.
<center>[img]http://img11.hostingpics.net/pics/533125Image1.jpg[/img]
Cajid Atalay
Premier ministre</center>
[quote]Bonsoir Premier ministre, au nom des Tchoconaliens et de la Tchoconalie, nous vous saluons pour cette initiative tout en espérant des résultats satisfaisants durant cette conférence.[/quote]
La République de Tchoconalie, première puissance économique arabe et deuxième musulmane, après l’Empire du Raksasa, a choisie d’être présente dans cette conférence mondiale entre libéraux, conformément à la stratégie économique des islamo-Conservateurs, au pouvoir pour la première fois dans l’histoire de la Tchoconalie moderne. Le Premier Ministre, Cajid Atalay, descendit lorsque l’hélicoptère se posa enfin dans les terres Iverbiennes et se dirigea rapidement vers son homologue Kaldians.
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Cajid Atalay
Premier ministre</center>
[quote]Bonsoir Premier ministre, au nom des Tchoconaliens et de la Tchoconalie, nous vous saluons pour cette initiative tout en espérant des résultats satisfaisants durant cette conférence.[/quote]
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Frederick St-Luys
Le ballet des hélicoptères commença au-dessus du château. Déjà quatre délégation étaient arrivées, à chaque fois accueillies très formellement mais non sans chaleur par le premier ministre Streona, qui les accompagnait à 'intérieur, où, après quelques paroles amicales et photos de circonstance, il les remettait entre les mains capables de Lady Weston, la gouvernante en long uniforme noir et blanc. Accompagnée par le butler Henry, elle leur montrait ensuite leurs chambres et petits bureaux attenants, avant de retourner au rez-de-chaussée pour accueillir la prochaine délégation.
Dehors, une équipe de technicien hâtivement rassemblée avait élevé un mât supplémentaire, tiré de la réserve richement fournie, pour y fixer le drapeau du Tel-Erib en un temps record.
Restaient encore plusieurs délégations, et les discussions préliminaires pourraient commencer après le repas bien mérité par les officiels ayant effectué le voyage. Déjà maintenant la domesticité s'affairait dans les cuisines du château, préparant un repas à la hauteur des exigences de l'occasion.
Dehors, une équipe de technicien hâtivement rassemblée avait élevé un mât supplémentaire, tiré de la réserve richement fournie, pour y fixer le drapeau du Tel-Erib en un temps record.
Restaient encore plusieurs délégations, et les discussions préliminaires pourraient commencer après le repas bien mérité par les officiels ayant effectué le voyage. Déjà maintenant la domesticité s'affairait dans les cuisines du château, préparant un repas à la hauteur des exigences de l'occasion.
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Siman
Fervent défenseur du libéralisme économique, l’Empire du Raksasa était représenté pour cette conférence internationale plutôt confidentielle par sa secrétaire d’Etat au Trésor, Mme Masako Mori. Les plus hautes autorités du Raksasa étaient en visite d’Etat au Khaldidan et il leur était difficile de faire le déplacement jusqu’à Inverbie en une seule journée. Les discussions devaient durer deux jours, peut être trois si elles s’avèrent fructueuses. Dans tous les cas, l’agenda officiel de la secrétaire d’Etat avait prévu un délai de quatre jours afin de ne pas compromettre la présence du Raksasa lors de ce sommet confidentiel des grandes démocraties libérales.
Comme il est de coutume de se déplacer au Kaldia, cette dernière fit son entrée dans la cour du Château d’Inverbie en hélicoptère des forces armées du Kaldia. Elle salua avec élégance le Premier ministre kaldien Streona avant de rejoindre ses appartements. La délégation était extrêmement restreinte, moins d’une dizaine de personnes, de quoi assurer le conseil et la sécurité de la numéro deux du Cabinet impérial.
Comme il est de coutume de se déplacer au Kaldia, cette dernière fit son entrée dans la cour du Château d’Inverbie en hélicoptère des forces armées du Kaldia. Elle salua avec élégance le Premier ministre kaldien Streona avant de rejoindre ses appartements. La délégation était extrêmement restreinte, moins d’une dizaine de personnes, de quoi assurer le conseil et la sécurité de la numéro deux du Cabinet impérial.
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Frederick St-Luys
Après une première demi-journée d'arrivée de délégations et de formalités diplomatiques, les officiels avaient pris un déjeuner kaldien. Rien, évidemment, des infâmes repas que certains osaient appeler cuisine kaldienne - les fish & chips servaient tout juste à calmer la fin de supporter de foot sur le chemin d'un match. Le chef, issu de la maison personnelle du Lord Protecteur, proposa au choix en entrée une grande sélection de pains et de fromage, dont le fameux cheddar fondant, ou alors un petit plateau de fruits de mer haut-de-gamme. Le plat principal se composait d'un faisan rôti, servi accompagné de nombreux légumes et de chou blanc, porté à l'intérieur de la salle par des domestiques en livrée. Enfin, une série de sorbets et de plateaux de fruits issus du sud du pays furent proposés en dessert. Après cela, les délégués purent siroter un des fameux thés kaldiens - le Kaldia produit sur osn sol plus de vingt-cinq variétés de thé, et en importe plus de deux-cent de son ancienne colonie du Makara Kaldien - ou alors un café, accompagné de scones (petits gâteaux).
Cette orgie alimentaire passée, on pris une partie de l'après-midi pour des discussions rapides et la socialisation, avant de finalement se mettre à table vers quatre heures. Une grande table ronde avait été installée dans l'ancienne salle de bal du château, et chaque délégation avait deux chaises pour elle à la table. Les autres membres pouvaient s'asseoir un peu en retrait, et aller et venir. Un système de traduction avait été mis à disposition, avec des casques et micros.
-Chers invités, chers représentants des nations libérales, commença le premier ministre Streona, avant toute chose, je tiens à vous remercier de vous êtes déplacés ici, et d'avoir répondu à notre appel. Comme le nôtre, vos pays sont partisans de laisser l'initiative aux citoyens, d'encourager leur dynamisme et leur créativité au lieu de leur imposer le poids écrasant de l'Etat ou de la tradition. Ce nombreux points communs rapprochent nos modèles, et, s'ils ne sont évidemment pas identiques - ils n'auront jamais vocation à l'être, cette diversité étant en elle-même une force - nous pensons que ces similitudes devraient nous inciter à nous montrer plus proches les uns des autres, et à entamer une coopération économique basée sur le dialogue, la confiance et la promotion de nos valeurs.
C'est pour cela que nos services, en coopération avec les vôtres et suite aux remarques et propositions qui nous ont étés faites, ont travaillé à donner formes aux idéaux et motifs qui nous ont amené ici. Le Commonwealth a le plaisir de vous proposer un premier brouillon de protocole sur les échanges, le commerce et la coopération entre nations libérales. Ceci n'est évidemment qu'un projet préliminaire, dont la discussion, l'amendement et l'amélioration sont l'objet même de cette conférence. Il vous a été distribué; vous le trouverez dans les dossiers devant vous.
Notre projet s'axe sur trois composantes:
-La promotion des échanges et du libéralisme, qui est le volet économique. L'objet est d'inciter à l'augmentation du commerce entre les pays membres par l'ouverture des marchés et la réduction des barrières. Nous avons ici une proposition modérée, laissant une large marge de manoeuvre à chaque Etat, notamment concernant les monopoles d'Etat, le dumping et l'aide aux secteurs stratégiques (cf. le "XX" laissé à l'article 6)
-La question de la tarification représente le volet douanier. Pour beaucoup, les tarifs douaniers représentent une rentrée substantielle d'argent et un outil de politique économique. La négociation du taux de base devra encore se faire. Quelles propositions avez-vous? Quels taux pratiquez-vous? Lequel êtes-vous prêt à pratiquer?
-Les quatre dernières parties représententent la troisième et dernière composante, le volet institutionnel. Il a trait à la création d'un organe de règlement des différents, qui tranchera les litiges entre Etats membres, à l'établissement d'un forum de discussion entre les signataires du protocole, à l'établissement d'un secrétariat permanent chargé d'organiser nos réunions et de publier des statistiques sur le commerce et les politiques économiques dans l'organisation, et enfin à offrir un cadre aux coopérations renforcées entre pays volontaires.
Voilà, nous avons assez parlé. Je vous remercie de votre patience dans ce long et rébarbatif monologue. La parole est à vous, chers invités.
[quote="Avant-projet du procole"]<center>Protocole pour la promotion des échanges et la normalisation du commerce international (PPENCI)
"Protocole d'Inverbie"
Avant-projet</center>
(a) Considérant le renforcement toujours croissant des échanges internationaux, notamment par voie maritime,
(b) Considérant l'exigence toujours plus forte d'amélioration de l'offre commerciale tournée vers le consommateur, et la nécessité que celle-ci soit sûre, de qualité et largement ouverte à une concurrence vertueuse,
(c) Considérant que l'absence de collaboration entre les nations promouvant le libre-échange et/ou les autres valeurs du libéralisme a été dommageable aux économies et au bien-être des consommateurs,
(d) Considérant qu'un dialogue renforcé entre ces pays permettrait d'améliorer les circonstances de la coopération et de la vie internationale,
Articles préliminaires
(1) Les Hautes Parties contractantes s'engagent par le présent traîté à une action loyale et respectueuse des lois nationales et internationales les unes vis-à-vis des autres dans son application.
(2) Le Protocole pour la Promotion des Echanges et la Normalisation du Commerce Internationale sera référé ci-après comme "le protocole".
Articles relatifs à la promotion des échanges et au libéralisme
(3) Le protocole vise à rapprocher les économies des pays signataires par le biais d'une diminution des barrières entre leurs marchés, une promotion des échanges à l'import et à l'export dans chaque pays, et la mise en avant des valeurs et réalisations concrètes d'un libéralisme raisonné et à même de répondre aux attentes et besoins des populations.
(4) La promotion des échanges pourra se faire par le biais d'aides à la création de nouvelles entreprises, de facilitation des dispositions d'export/import, d'amélioration des infrastructures ou encore d'harmonisation des normes.
(5) L'harmonisation des normes phytosanitaires se fera dans le respect des traditions et des circonstances locales. La mise en place des normes nouvelles ou la défense de normes anciennes ne peut donner lieu à des barrières non-tarifaires visant à exclure les produits d'un ou plusieurs pays signataires du protocole.
(6) La promotion des échanges ne peut pas se faire par le biais d'actions de concurrence déloyale, de dumping ou de soutien d'Etat, sauf exceptions stipulées à l'article XX
(7) Le protocole est respectueux des interprêtations et modèles individuels de libéralisme dans chacun des pays signataire, si tant est qu'ils ne se trouvent pas être en opposition directe avec les principes qu'il définit.
Articles relatifs à la tarification
(8) La diminution des tarifs douaniers est au coeur de l'initiative du protocole, et à ce titre il conviendra d'aboutir à une baisse uniforme des tarifs parmi les hautes parties contractantes les-unes vis-à-vis des autres sous trois ans à compter de la date de signature.
(9) La baisse des tarifs pourra se faire de manière différenciée selon les produits.
(10) Le taux de base fixé par le protocole pour les échanges entre pays membres est de XX%.
Articles relatifs à l'organe de règlement des différends
(11) Afin de parvenir à un règlement impartial et équitable des différends commerciaux internationaux, les hautes parties contractantes accepteront les décisions d'une Cour du Commerce International. La Cour appréciera ces différends au regard du protocole, du droit international, de la coutume international, et des droits des Etats.
(12) La Cour du Commerce International concernera les différends commerciaux entre les Etats uniquement. Elle ne saurait être saisie par les personnes physiques et morales. La Cour de Commerce International peut être saisie dans une action envers un Etat tiers non-signataire du protocole, qui aurait alors le droit de s'y défendre et de participer aux audiences.
(13) La CCI sera composée de juges indépendants, à raison d'un par Etat. Ils seront nommés par les Etats, de manière non-révocable, avec une tenure 5 ans, parmi les personnalités reconnues pour leur connaissance des questions de droit international et de droit commercial.
(14) En première instance, les affaires seront jugées par un collège de trois juges sélectionnés de manière aléatoire.
(15) Un appel des décisions de la CCI est possible. L'appel est jugé en Grande Chambre par l'intégralité des juges. Cette décision est insuceptible d'un nouvel appel.
Articles relatifs aux partenariats renforcés
(16) Des Etats signataires du protocole peuvent choisir de mettre en place des partenariats économiques, technologiques, normatives ou politiques renforcés s'inscrivant dans le cadre de la promotion des liens entre les membres, du libéralisme et des échanges. Ces coopérations sont purement facultatives et se mettent enplace au cas-par-cas.
Articles relatifs au forum de discussion
(17) Afin d'assurer une coopération toujours plus grande, les ministres de l'économie et/ou des affaires étrangères des Etats signataires du protocole se rencontreront de manière régulière durant un forum de discussion.
(18) Le forum permettra notamment la discussion sur le développement des échanges, sur les politiques à adopter afin d'exécuter ou d'étendre les stipulations du présent protocole, sur la nomination des juges de la CCI, la nomination du secrétaire permanent ou sur la mise en place de partenariats renforcés.
Article relatif au secrétariat permanent
(19) Un secrétariat permanent sera mis en place et chargé d'observer le développement des politiques et échanges placés dans le cadre du protocole, d'organiser les forums de discussion, et d'aider la CCI dans son action.
(20) Le secrétaire permanent sera nommé par les Etats membres à la majorité qualifiée.
Fait à Inverbie, le 16/10/2023[/quote]
Cette orgie alimentaire passée, on pris une partie de l'après-midi pour des discussions rapides et la socialisation, avant de finalement se mettre à table vers quatre heures. Une grande table ronde avait été installée dans l'ancienne salle de bal du château, et chaque délégation avait deux chaises pour elle à la table. Les autres membres pouvaient s'asseoir un peu en retrait, et aller et venir. Un système de traduction avait été mis à disposition, avec des casques et micros.
-Chers invités, chers représentants des nations libérales, commença le premier ministre Streona, avant toute chose, je tiens à vous remercier de vous êtes déplacés ici, et d'avoir répondu à notre appel. Comme le nôtre, vos pays sont partisans de laisser l'initiative aux citoyens, d'encourager leur dynamisme et leur créativité au lieu de leur imposer le poids écrasant de l'Etat ou de la tradition. Ce nombreux points communs rapprochent nos modèles, et, s'ils ne sont évidemment pas identiques - ils n'auront jamais vocation à l'être, cette diversité étant en elle-même une force - nous pensons que ces similitudes devraient nous inciter à nous montrer plus proches les uns des autres, et à entamer une coopération économique basée sur le dialogue, la confiance et la promotion de nos valeurs.
C'est pour cela que nos services, en coopération avec les vôtres et suite aux remarques et propositions qui nous ont étés faites, ont travaillé à donner formes aux idéaux et motifs qui nous ont amené ici. Le Commonwealth a le plaisir de vous proposer un premier brouillon de protocole sur les échanges, le commerce et la coopération entre nations libérales. Ceci n'est évidemment qu'un projet préliminaire, dont la discussion, l'amendement et l'amélioration sont l'objet même de cette conférence. Il vous a été distribué; vous le trouverez dans les dossiers devant vous.
Notre projet s'axe sur trois composantes:
-La promotion des échanges et du libéralisme, qui est le volet économique. L'objet est d'inciter à l'augmentation du commerce entre les pays membres par l'ouverture des marchés et la réduction des barrières. Nous avons ici une proposition modérée, laissant une large marge de manoeuvre à chaque Etat, notamment concernant les monopoles d'Etat, le dumping et l'aide aux secteurs stratégiques (cf. le "XX" laissé à l'article 6)
-La question de la tarification représente le volet douanier. Pour beaucoup, les tarifs douaniers représentent une rentrée substantielle d'argent et un outil de politique économique. La négociation du taux de base devra encore se faire. Quelles propositions avez-vous? Quels taux pratiquez-vous? Lequel êtes-vous prêt à pratiquer?
-Les quatre dernières parties représententent la troisième et dernière composante, le volet institutionnel. Il a trait à la création d'un organe de règlement des différents, qui tranchera les litiges entre Etats membres, à l'établissement d'un forum de discussion entre les signataires du protocole, à l'établissement d'un secrétariat permanent chargé d'organiser nos réunions et de publier des statistiques sur le commerce et les politiques économiques dans l'organisation, et enfin à offrir un cadre aux coopérations renforcées entre pays volontaires.
Voilà, nous avons assez parlé. Je vous remercie de votre patience dans ce long et rébarbatif monologue. La parole est à vous, chers invités.
[quote="Avant-projet du procole"]<center>Protocole pour la promotion des échanges et la normalisation du commerce international (PPENCI)
"Protocole d'Inverbie"
Avant-projet</center>
(a) Considérant le renforcement toujours croissant des échanges internationaux, notamment par voie maritime,
(b) Considérant l'exigence toujours plus forte d'amélioration de l'offre commerciale tournée vers le consommateur, et la nécessité que celle-ci soit sûre, de qualité et largement ouverte à une concurrence vertueuse,
(c) Considérant que l'absence de collaboration entre les nations promouvant le libre-échange et/ou les autres valeurs du libéralisme a été dommageable aux économies et au bien-être des consommateurs,
(d) Considérant qu'un dialogue renforcé entre ces pays permettrait d'améliorer les circonstances de la coopération et de la vie internationale,
Articles préliminaires
(1) Les Hautes Parties contractantes s'engagent par le présent traîté à une action loyale et respectueuse des lois nationales et internationales les unes vis-à-vis des autres dans son application.
(2) Le Protocole pour la Promotion des Echanges et la Normalisation du Commerce Internationale sera référé ci-après comme "le protocole".
Articles relatifs à la promotion des échanges et au libéralisme
(3) Le protocole vise à rapprocher les économies des pays signataires par le biais d'une diminution des barrières entre leurs marchés, une promotion des échanges à l'import et à l'export dans chaque pays, et la mise en avant des valeurs et réalisations concrètes d'un libéralisme raisonné et à même de répondre aux attentes et besoins des populations.
(4) La promotion des échanges pourra se faire par le biais d'aides à la création de nouvelles entreprises, de facilitation des dispositions d'export/import, d'amélioration des infrastructures ou encore d'harmonisation des normes.
(5) L'harmonisation des normes phytosanitaires se fera dans le respect des traditions et des circonstances locales. La mise en place des normes nouvelles ou la défense de normes anciennes ne peut donner lieu à des barrières non-tarifaires visant à exclure les produits d'un ou plusieurs pays signataires du protocole.
(6) La promotion des échanges ne peut pas se faire par le biais d'actions de concurrence déloyale, de dumping ou de soutien d'Etat, sauf exceptions stipulées à l'article XX
(7) Le protocole est respectueux des interprêtations et modèles individuels de libéralisme dans chacun des pays signataire, si tant est qu'ils ne se trouvent pas être en opposition directe avec les principes qu'il définit.
Articles relatifs à la tarification
(8) La diminution des tarifs douaniers est au coeur de l'initiative du protocole, et à ce titre il conviendra d'aboutir à une baisse uniforme des tarifs parmi les hautes parties contractantes les-unes vis-à-vis des autres sous trois ans à compter de la date de signature.
(9) La baisse des tarifs pourra se faire de manière différenciée selon les produits.
(10) Le taux de base fixé par le protocole pour les échanges entre pays membres est de XX%.
Articles relatifs à l'organe de règlement des différends
(11) Afin de parvenir à un règlement impartial et équitable des différends commerciaux internationaux, les hautes parties contractantes accepteront les décisions d'une Cour du Commerce International. La Cour appréciera ces différends au regard du protocole, du droit international, de la coutume international, et des droits des Etats.
(12) La Cour du Commerce International concernera les différends commerciaux entre les Etats uniquement. Elle ne saurait être saisie par les personnes physiques et morales. La Cour de Commerce International peut être saisie dans une action envers un Etat tiers non-signataire du protocole, qui aurait alors le droit de s'y défendre et de participer aux audiences.
(13) La CCI sera composée de juges indépendants, à raison d'un par Etat. Ils seront nommés par les Etats, de manière non-révocable, avec une tenure 5 ans, parmi les personnalités reconnues pour leur connaissance des questions de droit international et de droit commercial.
(14) En première instance, les affaires seront jugées par un collège de trois juges sélectionnés de manière aléatoire.
(15) Un appel des décisions de la CCI est possible. L'appel est jugé en Grande Chambre par l'intégralité des juges. Cette décision est insuceptible d'un nouvel appel.
Articles relatifs aux partenariats renforcés
(16) Des Etats signataires du protocole peuvent choisir de mettre en place des partenariats économiques, technologiques, normatives ou politiques renforcés s'inscrivant dans le cadre de la promotion des liens entre les membres, du libéralisme et des échanges. Ces coopérations sont purement facultatives et se mettent enplace au cas-par-cas.
Articles relatifs au forum de discussion
(17) Afin d'assurer une coopération toujours plus grande, les ministres de l'économie et/ou des affaires étrangères des Etats signataires du protocole se rencontreront de manière régulière durant un forum de discussion.
(18) Le forum permettra notamment la discussion sur le développement des échanges, sur les politiques à adopter afin d'exécuter ou d'étendre les stipulations du présent protocole, sur la nomination des juges de la CCI, la nomination du secrétaire permanent ou sur la mise en place de partenariats renforcés.
Article relatif au secrétariat permanent
(19) Un secrétariat permanent sera mis en place et chargé d'observer le développement des politiques et échanges placés dans le cadre du protocole, d'organiser les forums de discussion, et d'aider la CCI dans son action.
(20) Le secrétaire permanent sera nommé par les Etats membres à la majorité qualifiée.
Fait à Inverbie, le 16/10/2023[/quote]
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Siman
Mme Masako Mori :
Secrétaire d’Etat au Trésor de l'Empire du Raksasa
Nous souhaiterions que le point 3 précise l’objectif d’une abolition totale des barrières douanières à terme et non une simple diminution des tarifs douaniers. Nous sommes des libéraux donc à l’exception des produits stratégiques qu’il nous faut lister, les douanes doivent être le plus proche possible de 0%. Cela doit être notre objectif commun pour favoriser les échanges.
S’agissant de l’organe de règlement des différends, il nous apparait difficile de ne pas préciser un délai pour obtenir un jugement. Le Raksasa, tout comme les entreprises, n’est pas un friand amateur de procès interminables qui empêchent d’avancer et nuisent à l’image globale, ici, l’image des pays libéraux. Il serait judicieux de déterminer un délai précis pour le jugement en première instance puis un autre délai, un peu plus long, pour le jugement en appel. Mais au maximum, ne pas excéder 9 mois.
Sur le point 17, nous souhaiterions l’annualisation ou la bianualisation de ce forum de discussion.
Sur le point 20, nous souhaiterions l’inscription d’une durée précise pour le mandat de secrétaire permanent tout comme nous souhaitons l’interdiction pour un Etat de bénéficier deux fois de suite d’un secrétaire de sa nationalité, il faut du pluralisme.
Secrétaire d’Etat au Trésor de l'Empire du Raksasa
Nous souhaiterions que le point 3 précise l’objectif d’une abolition totale des barrières douanières à terme et non une simple diminution des tarifs douaniers. Nous sommes des libéraux donc à l’exception des produits stratégiques qu’il nous faut lister, les douanes doivent être le plus proche possible de 0%. Cela doit être notre objectif commun pour favoriser les échanges.
S’agissant de l’organe de règlement des différends, il nous apparait difficile de ne pas préciser un délai pour obtenir un jugement. Le Raksasa, tout comme les entreprises, n’est pas un friand amateur de procès interminables qui empêchent d’avancer et nuisent à l’image globale, ici, l’image des pays libéraux. Il serait judicieux de déterminer un délai précis pour le jugement en première instance puis un autre délai, un peu plus long, pour le jugement en appel. Mais au maximum, ne pas excéder 9 mois.
Sur le point 17, nous souhaiterions l’annualisation ou la bianualisation de ce forum de discussion.
Sur le point 20, nous souhaiterions l’inscription d’une durée précise pour le mandat de secrétaire permanent tout comme nous souhaitons l’interdiction pour un Etat de bénéficier deux fois de suite d’un secrétaire de sa nationalité, il faut du pluralisme.
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Iskupitel
<center>[img]http://img15.hostingpics.net/pics/887500RizlaGray.jpg[/img]</center>
Rizla Gray, Délégué au Territoire National de Tel-Érib :
Je suis tout à fait du point de vue de Son Excellence l'intervenante de l'Empire du Raksasa concernant les barrières douanières. Seule l'absence de barrières douanières doit être notre objectif.
Concernant l'article 17, nous souhaitons que ce forum de discussion se tienne une fois par an.
De même, concernant l'article 20, nous souhaitons que le Secrétaire Permanent ait une durée de mandat limitée, qui me semble intéressante si établie à deux années au moins.
Rizla Gray, Délégué au Territoire National de Tel-Érib :
Je suis tout à fait du point de vue de Son Excellence l'intervenante de l'Empire du Raksasa concernant les barrières douanières. Seule l'absence de barrières douanières doit être notre objectif.
Concernant l'article 17, nous souhaitons que ce forum de discussion se tienne une fois par an.
De même, concernant l'article 20, nous souhaitons que le Secrétaire Permanent ait une durée de mandat limitée, qui me semble intéressante si établie à deux années au moins.