<center>Lois : Ligne à très haute tension</center>
La mis en place de lignes électriques dit à très haute tension dépassent 350 000 volts à moins de 300 mètres d'une habitation ou d'une agglomération est interdit sur tout le territoire du Royaume de Terdus.
En cas de non respect de de cette lois l'individu responsable sera passible d'une amande de 1 000 à 500 000 d'$USP et d'une peine de prison ferme de 1 à 12 mois. En cas de récidive les peines pourrons être revu à la hausse.
Cette lois prendra effet le 1 Octobre 2014.
Siège du conseil
-
Jean
-
Jean
<center>Lois : Hormone</center>
L'importation, la commercialisation et l'utilisation d'hormones artificiels est interdite sur tout le territoire du Royaume de Terdus. Sauf à des fins médicales humaine ou dérogation spéciale.
Toute saisie d'importation frauduleuse sera susceptible d'être détruite par les autorités. L'individu responsable sera passible d'une amande de 50 à 800 000 d'$USP et d'une peine de prisons ferme de 1 à 12 mois de prison.
Cette lois prendra effet le 20 Octobre 2014.
L'importation, la commercialisation et l'utilisation d'hormones artificiels est interdite sur tout le territoire du Royaume de Terdus. Sauf à des fins médicales humaine ou dérogation spéciale.
Toute saisie d'importation frauduleuse sera susceptible d'être détruite par les autorités. L'individu responsable sera passible d'une amande de 50 à 800 000 d'$USP et d'une peine de prisons ferme de 1 à 12 mois de prison.
Cette lois prendra effet le 20 Octobre 2014.
-
Jean
<center>Lois : Bisphénol A</center>
Les emballages contenant plus de 0 % de Bisphénol A en contacte directe avec un produit alimentaire quelconque destiné à l'alimentation humaine est interdit sur tout le territoire du Royaume de Terdus. La commercialisation de produits alimentaires contenant plus de 0 % de Bisphénol A est interdite sur tout le Royaume de Terdus.
Toute saisie frauduleuse sera suceptible d'être détruite par les autorités. L'individu responsable sera passible d'une amande de 50 à 800 000 d'$USP et d'une peine de prisons ferme de 1 à 28 mois de prison.
Cette lois prendra effet le 20 Octobre 2014.
Les emballages contenant plus de 0 % de Bisphénol A en contacte directe avec un produit alimentaire quelconque destiné à l'alimentation humaine est interdit sur tout le territoire du Royaume de Terdus. La commercialisation de produits alimentaires contenant plus de 0 % de Bisphénol A est interdite sur tout le Royaume de Terdus.
Toute saisie frauduleuse sera suceptible d'être détruite par les autorités. L'individu responsable sera passible d'une amande de 50 à 800 000 d'$USP et d'une peine de prisons ferme de 1 à 28 mois de prison.
Cette lois prendra effet le 20 Octobre 2014.
-
Jean
<center>Lois : Aspartame</center>
L'importation, la commercialisation et l'utilisation d'aspartame est interdite sur tout le territoire du Royaume de Terdus. Sauf dérogation spéciale.
Toute saisie d'importation frauduleuse sera susceptible d'être détruite par les autorités. L'individu responsable sera passible d'une amande de 50 à 800 000 d'$USP et d'une peine de prisons ferme de 1 à 5 mois de prison.
Cette lois prendra effet le 20 Décembre 2014.
L'importation, la commercialisation et l'utilisation d'aspartame est interdite sur tout le territoire du Royaume de Terdus. Sauf dérogation spéciale.
Toute saisie d'importation frauduleuse sera susceptible d'être détruite par les autorités. L'individu responsable sera passible d'une amande de 50 à 800 000 d'$USP et d'une peine de prisons ferme de 1 à 5 mois de prison.
Cette lois prendra effet le 20 Décembre 2014.
-
Jean
<center>Lois : Grande distribution</center>
Les Magasins en libre-service étalé sur plus de 400m² sont interdits sur tout le territoire du Royaume de Terdus. Sauf dérogation spéciale et magasin spécialisé.
En cas de non respect de cette lois l'individu responsable sera passible d'une amande de 50 à 800 000 d'$USP et d'une peine de prisons ferme de 1 à 5 mois de prison. Cette lois prendra effet le 20 Décembre 2014.
Les Magasins en libre-service étalé sur plus de 400m² sont interdits sur tout le territoire du Royaume de Terdus. Sauf dérogation spéciale et magasin spécialisé.
En cas de non respect de cette lois l'individu responsable sera passible d'une amande de 50 à 800 000 d'$USP et d'une peine de prisons ferme de 1 à 5 mois de prison. Cette lois prendra effet le 20 Décembre 2014.
-
Jean
<center>Lois : Restauration rapide</center>
Les établissements répertoriés comme "fast food" et non classé comme restaurant sont interdits sur tout le territoire du Royaume de Terdus. Sauf dérogation spéciale.
En cas de non respect de cette lois l'individu responsable sera passible d'une amande de 50 à 800 000 d'$USP et d'une peine de prisons ferme de 1 à 5 mois de prison. Cette lois prendra effet le 20 Décembre 2014.
Les établissements répertoriés comme "fast food" et non classé comme restaurant sont interdits sur tout le territoire du Royaume de Terdus. Sauf dérogation spéciale.
En cas de non respect de cette lois l'individu responsable sera passible d'une amande de 50 à 800 000 d'$USP et d'une peine de prisons ferme de 1 à 5 mois de prison. Cette lois prendra effet le 20 Décembre 2014.
-
Jean
<center>Réforme : Impôts sur les sociétés </center>
Réduction de l'impôt sur les sociétés (réduction en pourcentage par nombre de salariés).
GE :
Réduction de l'impôt sur les sociétés (réduction en pourcentage par nombre de salariés).
GE :
- > 1000 : -0 %
500 à 1000 : -5 %
250 à 500 : -10 %
- 200 à 250 : -15 %
150 à 200 : -20 %
100 à 150 : -25 %
80 à 100 : -30 %
50 à 80 : -35 %
40 à 50 : -40 %
30 à 40 : -45 %
20 à 30 : -50 %
- 15 à 20 : -60 %
10 à 20 : -70 %
5 à 10 : -80 %
< 5 : -90 %
-
Jean
-
Jean
<center>Réforme : Réorientation scolaire </center>
En cas de réorientation scolaire vers un établissement professionnelle (professionnelle, alternance et apprentissage) toute personne ayant acquis le Certificat d'étude pourra être dispensé des enseignements généraux / communs.
Cette réforme prendra effet le 30 Octobre 2014.
En cas de réorientation scolaire vers un établissement professionnelle (professionnelle, alternance et apprentissage) toute personne ayant acquis le Certificat d'étude pourra être dispensé des enseignements généraux / communs.
Cette réforme prendra effet le 30 Octobre 2014.