Textes fondamentaux et traités internationaux

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Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con el Gran Ducado de Saboya - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Grand Duché de Savoia

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 31 août 2013, le Traité Commercial signé avec le Grand Duché de Savoia établit les échanges suivants :

- La stimulation du programme universitaire Platon par la constitution d'une campagne publicitaire commune - El estímulo del programa universitario Platón por la constitución de una campaña publicitaria común
- La rénovation des hôpitaux de Courzieu, Chevinay et Nizza par Repsol, Conglomérat National à la Construction et aux Énergies - La renovación de los hospitales de Curzio, Cheviné y Niza por Repsol, Conglomerado Nacional para la Construcción y las Energías
- Le lancement d'un programme de recherches entre les entreprises Bertone (Savoia) et SNAT (Numancia) pour la fabrication d'une voiture hybride (essence et électricité) sur au moins deux ans, pour deux milliards d'euros (partagés équitablement), à Torina (Savoia) et Martorel (Numancia) - El lanzamiento de un programa de investigaciones entre las empresas Bertone (Saboya) y SNAT (Numancia) para la fabricación de un coche híbrido (gasolina y electricidad) para por lo menos dos años, por dos mil millones de euros (equitativamente compartidos), en Torino (Saboya) y Martorel (Numancia)



Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec le Grand Duché de Savoia.[/quote]



Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado de No Agresión con el Imperio Tarnés - Fac-similé du Traité de Non Agression avec l'Empire Tarnois

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 1er septembre 2013, le Traité de Non Agression avec l'Empire du Tarnois établit les points suivants :

- Le Royaume de Numancia et l'Empire Tarnois s'engagent à ne pas s'attaquer militairement ou à se faire attaquer militairement par un tierce pays, que ce soit seuls ou en coalition
- Le Royaume de Numancia et l'Empire Tarnois s'engagent à ne pas mener l'un contre l'autre d'opérations de subversion politique, de terrorisme, de sabotage...
- Ce traité viendrait à être caduc si l'un des deux pays susnommés venait à le violer


Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité de non agression avec l'Empire Tarnois.[/quote]



Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República de Lichaqua - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République du Lychaka

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 24 octobre 2013, le Traité Commercial signé avec la République du Lychaka établit les échanges suivants :

Exportaciones desde Numancia - Exportations depuis le Numancia :
- Six mille barils de pétrole cisplatin raffiné par jour, pour 75 dollars le baril - Seis mil barriles diarios de petróleo cisplatense refinado, por 75 dólares el barril

Importaciones hacia Numancia - Importations vers le Numancia :
- De la soie en grande quantité à 95% du prix du marché - Seda en gran cantidad por un 95% de la cotización del mercado
- Des pierres précieuses en petite quantité - Piedras preciosas en poca cantidad

Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- L'ouverture du programme universitaire Platon - La apertura del programa universitario Platón
- La construction par le Conglomérat à la Construction et à l'Énergie d'une centrale thermique au gaz en Lychaka pour dix millions d'euros - La construcción por el Conglomerado para la Construcción y la Energía de una planta térmica de gas en Lichaqua por diez millones de euros
- L'achat de sept mille SNAT Vadeable et trois mille SNAT Hispalis par le Lychaka, pour cent millions d'euros - La compra de siete mil SNAT Vadeable y tres mil SNAT Hispalis por Lichaqua, por cien millones de euros
- Un traité de non agression et un traité de défense mutuelle - Un tratado de no agresión y un tratado de defensa mutua
- L'ouverture d'un Institut Saavedra et d'une Maison du Numancia à Yapong - La apertura de un Instituto Saavedra y una Casa de Numancia en Yapong
- L'ouverture d'une Maison du Lychaka à Hispalis - La apertura de una Casa de Lichaqua en Hispalis



Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République du Lychaka.[/quote]



Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República Federativa Comunista de Rostovia - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République Fédérative Communiste de Rostovie

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 5 nveombre 2013, le Traité Commercial signé avec la République Fédérative Communiste de Rostovie établit les échanges suivants :

Exportaciones desde Numancia - Exportations depuis le Numancia :
- 50 000 SNAT Nicolasol pour 550 millions d'euros - 50 000 SNAT Nicolasol por 550 millones de euros
- 10 000 SNAT Romania pour 90 millions d'euros - 10 000 SNAT Romania por 90 millones de euros
- 30 000 téléphones portables de qualité médiocre pour 8 millions d'euros - 30 000 teléfonos móviles de baja calidad por 8 millones de euros
- 30 000 ordinateurs portables de haute qualité pour 38 millions d'euros - 30 000 ordenadores portátiles de alta calidad por 38 millones de euros

Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- Le Numancia s'engage à financer 40% de la base spatiale rostove de l'Isla del Perejil pour pallier les actuelles difficultés financières de la Rostovie - Numancia se compromete a financiar el 40% de la base especial rostoviana de la Isla del Perejil para paliar las actuales dificultades financieras de Rostovia
- Le Numancia s'engage à garantir des facilités de paiement à la Rostovie - Numancia se compromete a garantizar facilidades de pago para Rostovia
- Le Numancia enverra deux cents informaticiens en Rostovie pour aider le pays à développer ses nouvelles technologies - Numancia mandará a doscientos informáticos a Rostovia para ayudar al país a desarrollar sus nuevas tecnologías


Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Fédérative Communiste de Rostovie.[/quote]



Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
Ramiro de Maeztu

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Fac-similé du Pacte Économique de Nicolasol

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 3 décembre 2013, le Pacte Économique de Nicolasol établit les points suivants :

1) Le consensus d'Hispalis en cas de crise :
- Le rejet radical des "plans d'ajustement structuraux à la libérale" ("planes de ajuste a lo liberal"), qui "assassinent pays et peuples en leur imposant des orientations contraires à la dignité humaine et nationale"
- La baisse du budget de certains ministères "secondaires" (Défense, Tourisme, Sport...) et l'accentuation sur les services publics et les ministères tournés vers les sujets et citoyens de l'organisation (Éducation, Culture, Santé...)
- La réunion immédiate de la Commission des Ministres de l'Économie de la Sainte Alliance afin d'estimer les besoins précis du ou des pays en crise et de débloquer les fonds communs nécessaires à un sauvetage rapide et efficace
- La possibilité de la dévaluation de la monnaie nationale pour relancer le commerce international et notamment les exportations
- L'envoi de membres des forces de l'ordre et/ou de l'armée en cas de graves troubles sociaux découlant de ladite crise économique, afin de stabiliser et de sécuriser le pays
- L'augmentation des tarifs douaniers afin de stimuler les sources de revenu directes de l'État concerné
- La tenue d'un ou plusieurs moratoire(s) sur une meilleure réglementation des marchés dans la Sainte Alliance et sur les défaillances des systèmes mis en place jusqu'alors
- La réalisation d'un plan de communication global afin de montrer au reste du monde un visage solidaire et efficace
- La protection contre les velléités de privatisation sauvage et le maintien du monopole de l'État sur les secteurs-clefs (éducation; maintien de l'ordre; voirie; distribution d'eau, d'électricité, de gaz et de pétrole; défense...)
- Certaines dérogations à ces règles à titre exceptionnel

2) Le consensus de Nicolasol en période de croissance :
- La limitation de la dette publique à 3% du PIB d'ici à cinq ans
- La réduction du taux de chômage à 15% maximum d'ici à cinq ans
- La création d'un indicateur chiffré commun
- Le développement du nucléaire civil au Schlessien avec l'aide du Numancia
- Le financement de l'augmentation de la production pétrolière du Laagland, destinée en grande partie à la Sainte Alliance, grâce à la Caisse Commune
- La création d'un Zanyathon (financier et matériel) fonctionnant grâce aux dons populaires du 1er au 24 décembre de chaque année
- La création d'une filière automobile de luxe au Laagland grâce à la firme numancienne SNAT
- Le développement de l'industrie automobile thorvalienne grâce à la firme numancienne SNAT
- Le développement de la marine civile laaglandaise avec le concours du Numancia, en un an et pour cent millions d'euros


Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce Pacte Économique de Nicolasol.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República Soberana de Guapongo - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République Souveraine du Wapong

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 3 décembre 2013, le Traité Commercial signé avec la République Souveraine du Wapong établit les échanges suivants :

Exportaciones desde Numancia - Exportations depuis le Numancia :
- 100 ordinateurs de qualité fondamentale pour 50 000€ - 100 ordenadores de calidad básica por 50 000€
- Une SNAT León décapotable, fuchsia à destination de Nha Fan, nièce de Nute Fan, pour 11 900€ - Un SNAT León descapotable, fucsia, con destino a Nha Fan, sobrina de Nute Fan por 11 900€

Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- Le Numancia s'engage à informer régulièrement le Wapong de ses nouveautés culturelles et à lui fournir des versions électroniques de chaque production culturelle - Numancia se compromete a informar con regularidad a Guapongo de sus novedades culturales y a proporcionarle versiones electrónicas de cada producción cultural
- Le Numancia s'engage à fournir de nombreux manuels et abrégés numanciens au Wapong - Numancia se compromete a proporcionar a Guapongo numerosos manuales y compendios numánticos
- La sous-traitance au Wapong de la fabrication de petits composants informatiques et électroniques d'Altavista, dans le cadre d'un partenariat d'emplois - La subcontratación en Guapongo de la fabricación de pequeños componentes informáticos y electrónicos de Altavista, en el marco de una colaboración sobre los empleos
- Nha Fan s'engage à prêter son image à la SNAT pour des publicités au Wapong - Nha Fan se compromete a prestar su imagen a la SNAT para anuncios en Guapongo
- Le Wapong s'engage à participer aux premiers Jeux de la Sainte Alliance, en juillet 2016, dans la mesure de ses possibilités - Guapongo se compromete a participar en los primeros Juegos de la Sagrada Alianza, en julio de 2016, en la medida de sus posibilidades


Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Souveraine du Wapong.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República Democrática de Ranequiqua - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République Démocratique du Ranekika

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 14 décembre 2013, le Traité Commercial signé avec la République Démocratique du Ranekika établit les échanges suivants :

Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- Le Ranekika s'engage à maintenir le prix de la tonne de fer à destination du Numancia à 65€ et à renforcer la production de deux mines supplémentaires à partir de 2014 - Ranequiqua se compromete a mantener el precio de la tonelada de hierro con destino a Numancia a 65€ y a reforzar la producción de dos minas suplementarias a partir de 2014
- En échange, le Numancia fera construire par Repsol une ligne de tramway avec ses voitures à Amache Picha-Ak - A cambio, Numancia mandará construir por Repsol una lína de tranvía con sus coches en Amache Picha-Ak
- Le Ranekika s'engage à participer aux premiers Jeux de la Sainte Alliance ne tant que nation invitée - Ranequiqua se compromete a participar en los primeros Juegos de la Sagrada Alianza en tanto nación invitada
- Le Ranekika et le Numancia créent conjointement une Organisation des Pays Exportateurs de Pétrole dont le siège se situera à Puerto Real - Ranequiqua y Numancia crean conjuntamente una Organización de Países Exportadores de Petróleo cuya sede se encontrará en Puerto Real
- Un pacte de non agression, de non ingérence et de neutralité entre les deux pays, en cas de conflit opposant des alliés desdites nations - Un pacto de no agresión, no injerencia y neutralidad entre los dos países, en el caso de un conflicto que opondría dos aliados de las dichas naciones

Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Démocratique du Ranekika.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con el Reino de Bratenburgo - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Royaume du Brathenbourg

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 21 décembre 2013, le Traité Commercial signé avec le Royaume de Brathenbourg établit les échanges suivants :


Importations vers le Numancia - Importaciones desde Numancia :
- 200 000 tonnes de chrome pour 109 millions d'euros - 200 000 toneladas de cromo por 109 millones de euros

Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La création de concessions SNAT au Brathenbourg - La creación de concesiones SNAT en Bratenburgo
- La création de concessions pétrolières pour Repsol au Brathenbourg pour cinq ans, avec 10% d'investissements brathenbourgeois pour 5% des bénéfices de Repsol, 5% de loyer pour Repsol et l'autorisation pour les navires numanciens de rapatrier le pétrole brut - La creación de concesiones petroleras para Repsol en Bratenburgo para cinco años, con un 10% de inversiones bratenburgueses para el 5% de los beneficios de Repsol, un 5% de alquiler para Repsol y la autorización para los buques numánticos de repatriar el crudo
- Le transfert de technologies d'extraction pétrolière au Brathenbourg pour 100 millions d'euros - La transferencia de tecnologías de extracción petrolera a Bratenburgo para 100 millones de euros
- La création d'un Institut Saavedra à Bramantes-hors-les-Murs - La creación de un Instituto Saavedra en Bramantes-hors-les-Murs
- La tenue d'un match amical entre les deux sélections nationales de football en 2014 - La celebración de un partido amistoso entre las dos selecciones nacionales de fútbol en 2014


Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec le Royaume du Brathenbourg.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con el Reino de Al-Amín - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Royaume d'Al-Amîn

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 2 janvier 2014, le Traité Commercial signé avec le Royaume d'Al-Amîn établit les échanges suivants :


Importations vers le Numancia - Importaciones hacia Numancia :
- 20 tonnes de mercure pour 7 euros le kilogramme - 20 toneladas de mercurio por 7 euros al kilógramo

Exportations depuis le Numancia - Exportaciones desde Numancia :
- Trois millions de rations de viandes (sauf porc), céréales, fruits et légumes par jour pour 1 095 000 000 euros par an - Tres millones de raciones de carnes (excepto cerdo), cereales, frutas y verduras al día por 1 095 000 000 euros al año
- Mille SNAT de chaque modèle pour 44 millions d'euros - Mil SNAT de cada modelo por 44 millones de euros

Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La signature d'un traité de non agression entre les deux pays - La firma de un tratado de no agresión entre los dos países
- La construction d'infrastructures pétrolifères en Al-Amîn par Repsol et le transfert des technologies correspondantes pour cinq cent millions d'euros contre une réduction de 40% sur les livraisons pétrolières vers le Numancia - La construcción de infraestructuras petroleras en Al-Amín por Repsol y la transferencia de las teconologías correspondientes por quinientos millones de euros en cambio de una rebaja de un 40% sobre las entregas petroleras hacia Numancia
- La création d'un Institut Saavedra dans une ville d'Al-Amîn - La creación de un Instituto Saavedra en una ciudad de Al-Amín
- La création d'une Maison de l'Al-Amîn à Hispalis - La creación de una Casa de Al-Amín en Hispalis
- L'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon - La apertura de un programa de intercambio universitario Platón


Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec le Royaume d'Al-Amîn.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Ramiro de Maeztu

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<center>Contrat entre l'État tarnois et l'État du Numancia</center>

[quote]1) Le Numancia fournira à l'État tarnois six cent trolleybus pour une somme totale de 45 millions d'euros. Les livraisons et les paiements se feront en deux temps, une en mai 2014 et l'autre en octobre 2014.

2) L'État tarnois fournira par an cinq millions de tonnes de bois et cinq mille tonnes de thé au Numancia pour la somme totale de 351'750'000 dollars USP. Les livraisons se feront en cinquante fois dans le port d'Hispalis.

3) L'État tarnois et le Numancia ouvriront un Institut Saavedra dans la ville de Titanua dans le Quartier du Fleuve. D'autres instituts pourront être ouverts après discussion entre les deux États.

4) Les universités de Titanua, Riofuerte, Namikon, Tarnaska Magna, Novaparte, Kathon et Nova Wartown s'engageront de rentrer dans les six mois à venir dans le réseau de développement universitaire commun à la Sainte Alliance.

5) L'État du Numancia autorisera les ingénieurs tarnois à venir étudier dans les usines et entreprises numanciennes les méthodes de production agricole, de production textile, de l'extraction de fer et de la production d'acier. L'Etat tarnois facilitera en contrepartie l'installation des entreprises du Numancia dans la Fédération en mettant un certain nombre de terrains gratuitement à disposition pour la construction d'usines et de sites de production.

6) Le contrat établit entre les deux pays pourra être renégocié à tout moment entre les deux pays et, avec l'accord des deux pays, il pourra prendre légalement fin le 1er janvier, suivant l'annonce officielle de la fin du contrat.[/quote]
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