Le Sénat de la Lantanie:
[center][img]https://i.imgur.com/Kt3xyR6.png[/img][/center]
les 7 groupes parlementaires du Sénat:
L'Union Travailliste: 17 sièges
PTU(Parti Travailliste Unifié)17 sièges
La Gauche socialiste,écologique et radicale: 29 sièges
PTT(Parti Travailliste du Tallboden)3 sièges,PRS(Parti Radical-Socialiste)11 sièges,PSEV(Parti Socialiste et Écologique Vascon),4 sièges,PES(Parti Écologique et Social)2 sièges,PEU(Parti Écologique Unifié)9 sièges
Les Socialistes: 30 sièges
Psd(Parti Social-Démocrate)16 sièges,PSG(Parti Socialiste Gaélique)5 sièges,PST(Parti Socialiste du Tallboden)4 sièges,PEF(Parti Écologique Flave)5 sièges
Les Libéraux: 38 sièges
PLD(Parti Libéral-Démocrate)17 sièges,PLF(Parti Libéral Flave)6 sièges,PLT(Parti Libéral du Tallboden)8 sièges,PLDV(Parti Libéral-Démocrate Vascon)4 sièges,PER(Parti Écologique Réformiste)3 sièges
L'Alliance Démocrate: 132 sièges
PCD(Parti Chrétien-Démocrate)75 sièges,PGC(Parti Gaélique Chrétien)25 sièges,PCF(Parti Chrétien Flave)19 sièges,PCV(Parti Chrétien Vascon)13 sièges
Les Républicains: 67 sièges
PRU(Parti Républicain Unifié)55 sièges,PVR(Parti Vascon Republicain)6 sièges,PGR(Parti Gaélique Républicain)6 sièges
Les Nationalistes: 16 sièges
UNL(Union National Lantanienne)
Indépendants: 11 sièges
PLTC(Parti Luthérien du Tallboden Croyant) 6 sièges,PVU(Parti Vascon Unifié)6 sièges
Le Sénat(Chambre haute)
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Leborgne
Discours du nouvel an du Président Alain Duscéne au Sénat :
Une nouvelle année commence pour la Lantanie. Une année qui sera assurément charnière pour notre pays. Car 2041 ouvrira la Lantanie au monde. Mené par l'administration Carlen et moi même en effet l'objectif premier de notre politique reste les ouvertures successives entamé avec nos voisins et les pays de Dytolie. Le but recherché étant de permettre à notre pays d'entrer pleinement dans ce monde globalisé qu'est devenu celui qui nous est contemporain. Cela renforcera de fait notre économie en renforçant et en ouvrant de nombreux secteurs économiques. Cette politique d'ailleurs prendra de nombreux aspects. Récemment en effet j'ai validé avec le Premier Ministre un plan d'aide adressé à la Vasconnie. Pour reconstruire la province de Conflanie. De plus les démarches de coopération avec l'OTC et la CND seront aussi renforcé. L'un des objectifs phare de la diplomatie Lantanienne étant bien une rencontre avec la Flavie. Tout cela je suis convaincu relèvera notre pays. Car si il est vrai que les chiffres communiqué pour la croissance sont décevant et bien en deçà de nos espérances. Notre politique si bien mené produira une croissance importante avec pour l'année 2041 un objectif de 3% de croissance. Par une stimulation de notre économie provoqué par une ouverture de notre marché à ceux internationaux. Si cela est mené à bien cet objectif sera atteint.
Une nouvelle année commence pour la Lantanie. Une année qui sera assurément charnière pour notre pays. Car 2041 ouvrira la Lantanie au monde. Mené par l'administration Carlen et moi même en effet l'objectif premier de notre politique reste les ouvertures successives entamé avec nos voisins et les pays de Dytolie. Le but recherché étant de permettre à notre pays d'entrer pleinement dans ce monde globalisé qu'est devenu celui qui nous est contemporain. Cela renforcera de fait notre économie en renforçant et en ouvrant de nombreux secteurs économiques. Cette politique d'ailleurs prendra de nombreux aspects. Récemment en effet j'ai validé avec le Premier Ministre un plan d'aide adressé à la Vasconnie. Pour reconstruire la province de Conflanie. De plus les démarches de coopération avec l'OTC et la CND seront aussi renforcé. L'un des objectifs phare de la diplomatie Lantanienne étant bien une rencontre avec la Flavie. Tout cela je suis convaincu relèvera notre pays. Car si il est vrai que les chiffres communiqué pour la croissance sont décevant et bien en deçà de nos espérances. Notre politique si bien mené produira une croissance importante avec pour l'année 2041 un objectif de 3% de croissance. Par une stimulation de notre économie provoqué par une ouverture de notre marché à ceux internationaux. Si cela est mené à bien cet objectif sera atteint.
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Leborgne
Projet de loi :
Réforme dans l'attribution des sièges au Sénat :
Relatif au projet déposé par le Gouvernement Carlen II
date: 21/01/2041
Face à l'évolution de démographique de Lantanie et notamment dans une concentration très importante de sa population dans de grand centre urbain. Ce projet entend rééquilibrer les postes attribuées au sénateurs des localités en ajoutant 60 circonscriptions dans les zones urbaines sous-représentées. Cela a pour but d'assurer une meilleur représentativité des élus aux Sénat.
Art 1: Ajout des 60 sénateurs nommés dans un scrutin majoritaire uninominal à deux tours dans 60 circonscriptions définîtes préalablement par le Gouvernement.
Art 2:Les 60 nouvelles circonscriptions sont réparties de façon suivante pour les agglomérations suivantes. 10 siéges pour Hautbell,5 pour Lilepres,4 pour Jalance,4 Portemar, 4 pour Lacucin, 4 pour Stadttrepe, 3 pour Sureau, 3 pour Verima , 3 pour Tourdeau, 2 pour Altbourg, 2 pour St-Rouge, 2 pour Émorelle, 2 pour Saire, 2 pour Weinbourg, 2 pour Carboville, 2 pour Bassede , 2 pour Flumine, 2 pour Nagrilva, 2 pour Montin.
Art 3:40 postes de préfet-siégants sont rajoutés dans le Sénat.
Art 4:Cette reforme s'appliquera dès les élections générales des localités de Mars 2041. La nomination des préfet-siégants elle sera effective lorsque les 120 sénateurs renouvelés suite aux élections de Mars auront prêtés serment au Sénat.
Déroulé du vote :
Députés présents : 279
Résultats :
Pour : 206
Contre : 59
Abstention : 14
Réforme dans l'attribution des sièges au Sénat :
Relatif au projet déposé par le Gouvernement Carlen II
date: 21/01/2041
Face à l'évolution de démographique de Lantanie et notamment dans une concentration très importante de sa population dans de grand centre urbain. Ce projet entend rééquilibrer les postes attribuées au sénateurs des localités en ajoutant 60 circonscriptions dans les zones urbaines sous-représentées. Cela a pour but d'assurer une meilleur représentativité des élus aux Sénat.
Art 1: Ajout des 60 sénateurs nommés dans un scrutin majoritaire uninominal à deux tours dans 60 circonscriptions définîtes préalablement par le Gouvernement.
Art 2:Les 60 nouvelles circonscriptions sont réparties de façon suivante pour les agglomérations suivantes. 10 siéges pour Hautbell,5 pour Lilepres,4 pour Jalance,4 Portemar, 4 pour Lacucin, 4 pour Stadttrepe, 3 pour Sureau, 3 pour Verima , 3 pour Tourdeau, 2 pour Altbourg, 2 pour St-Rouge, 2 pour Émorelle, 2 pour Saire, 2 pour Weinbourg, 2 pour Carboville, 2 pour Bassede , 2 pour Flumine, 2 pour Nagrilva, 2 pour Montin.
Art 3:40 postes de préfet-siégants sont rajoutés dans le Sénat.
Art 4:Cette reforme s'appliquera dès les élections générales des localités de Mars 2041. La nomination des préfet-siégants elle sera effective lorsque les 120 sénateurs renouvelés suite aux élections de Mars auront prêtés serment au Sénat.
Déroulé du vote :
Députés présents : 279
Résultats :
Pour : 206
Contre : 59
Abstention : 14
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Leborgne
Nouvelle Composition du Sénat suite aux élections des localités sénatoriales :
[center][img]https://i.imgur.com/QEr5cxT.png[/img][/center]
les 9 groupes parlementaires du Sénat:
L'Union Travailliste(UT),(Extrême Gauche) : 29
La Gauche socialiste,écologique et radicale(GSER),(Gauche Radicale) : 23
Les Socialistes et divers gauche(S-DG),(Gauche et Centre Gauche) : 65
Les Libéraux-Démocrates(LD),(Centre) : 21
Le Front Democrate(FD),(Centre) : 11
L'Alliance Démocrate(AD),(Centre Droit) : 206
Les Républicains(R),(Droite) : 50
Le Bloc Populaire Républicain Lantanien(BPRL),(Extême Droite) : 25
Les Nationalistes(N),(Extrême Droite) : 13
Indépendants(I),(Sans étiquette) : 17
[center][img]https://i.imgur.com/QEr5cxT.png[/img][/center]
les 9 groupes parlementaires du Sénat:
L'Union Travailliste(UT),(Extrême Gauche) : 29
La Gauche socialiste,écologique et radicale(GSER),(Gauche Radicale) : 23
Les Socialistes et divers gauche(S-DG),(Gauche et Centre Gauche) : 65
Les Libéraux-Démocrates(LD),(Centre) : 21
Le Front Democrate(FD),(Centre) : 11
L'Alliance Démocrate(AD),(Centre Droit) : 206
Les Républicains(R),(Droite) : 50
Le Bloc Populaire Républicain Lantanien(BPRL),(Extême Droite) : 25
Les Nationalistes(N),(Extrême Droite) : 13
Indépendants(I),(Sans étiquette) : 17
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Leborgne
Examination Parlementaire du traité Flavie-Lantanie :
Date : 31/03/2041
[spoiler=Traité Flavie-Lantanie]
- Dispositions Diplomatiques
Position des principaux partis :
UT: Contre
GSER: Contre
S-DG: Pour
LD: Pour
FD: Sans consigne
AD: Pour
Républicain: Contre
BPRL: Contre
Nationalistes: Contre
I: Mitigé
Résumé des débats :
Le groupe UT à dénoncer ce traité comme étant dangereux pour l'industrie Lantanienne, critique partagé par la GSER. L'AD et la S-DG a montré un soutien total au texte. Le BPRL,les Nationalistes et le groupe Républicain ce sont vivement opposé au traité.
Déroulé du vote :
Sénateurs présents : 398
Résultat :
Pour : 263
Contre : 109
Abstention : 23
Date : 31/03/2041
[spoiler=Traité Flavie-Lantanie]
- Dispositions Diplomatiques
- Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
- Reconnaissance de souveraineté mutuelle
- Pacte de non-agression bilatéral
- Traité de non-ingérence
- Traité d'amitié et de coopération
- Les pays signataires s'engagent à porter des valeurs de paix et de résolution pacifique des tensions
- Les pays s'ouvrent mutuellement aux échanges de biens et de services et ce, que ce soit par le biais de leurs acteurs publics ou privés.
- Les deux Etat se réservent le droit de contrôle des droits de douane, des IDE et des balances commerciales. Cette disposition est laissée à la discrétion respective des parties.
- Les deux Etats s'engagent à établir une convention fiscale bilatérale pour ne pas imposer doublement les contribuables recevant un revenu d'un des États signataires et résidant dans un autre État signataire.
- Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons notamment maritime et aériennes entre leurs deux états.
- La Flavie importe charbon, tungstene, platine et charbon notamment
- La Lantanie importe fer, argent et terres rares notamment
- La Flavie et la Lantanie s'engagent à promouvoir les échanges culturels et scientifiques, à encourager les échanges et la coopération entre les musées, les rencontre entre scientifiques et à promouvoir l'instruction sur la culture de l'autre peuple.
- La Flavie et la Lantanie s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux liaisons entre les deux pays.
- La Flavie et la Lantanie s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
- La Flavie et la Lantanie s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
- La Flavie et la Lantanie s'engagent à faire coopérer leurs services de police et de renseignement dans le cas le demandant.
- Les services de renseignement des deux parties pourront coopérer dans le cadre de la défense des intérêts mutuels des deux pays.
- La Flavie et la Lantanie s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans le pays demandeur, selon la législation de ce dernier.
- Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, la Flavie et la Lantanie s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays selon leur législation réciproque. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans un des deux pays la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
- La Flavie et la Lantanie s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues. En cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
- La Flavie et la Lantanie s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
- Le présent traité entre en vigueur au sein des deux états signataires le jour suivant la ratification par le dernier Etat ratificateur selon les législations nationales respectives.
- La révision du présent traité ne peut se faire qu'avec consensus des deux parties.
- Si l'une ou les deux parties souhaitent abroger ce traité, elles doivent préalablement s'en informer, au minimum quinze jours avant le début de la procédure d'abrogation.
Position des principaux partis :
UT: Contre
GSER: Contre
S-DG: Pour
LD: Pour
FD: Sans consigne
AD: Pour
Républicain: Contre
BPRL: Contre
Nationalistes: Contre
I: Mitigé
Résumé des débats :
Le groupe UT à dénoncer ce traité comme étant dangereux pour l'industrie Lantanienne, critique partagé par la GSER. L'AD et la S-DG a montré un soutien total au texte. Le BPRL,les Nationalistes et le groupe Républicain ce sont vivement opposé au traité.
Déroulé du vote :
Sénateurs présents : 398
Résultat :
Pour : 263
Contre : 109
Abstention : 23