Annonces et décrets gouvernementaux

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[center]GOUVERNEMENT PAR INTÉRIM D'ÖLAN
27 Avril 2040 - 21 Janvier 2041[/center]

[justify]Président par intérim : Eyaz Kéjal ([tcv]♂[/tcv])
Commissaire des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationale : Rojda Siwan ([tcv]♀[/tcv])
Commissaire des Armées : Markar Avakian ([tcv]♂[/tcv])
Commissaire de l'Économie : Ceren Bora ([tcv]♀[/tcv])
Commissaire de la Culture, de la Jeunesse et des Sports : Yalim Uzun ([tcv]♂[/tcv])
Commissaire des Travailleurs : Aydonat Ozkan ([tcv]♂[/tcv])
Commissaire de l'Agriculture et du ravitaillement : Abdul-Nasser Ghassan ([tcv]♂[/tcv])
Porte-parole du gouvernement : Roxanni Terzi ([tcv]♀[/tcv])[/justify]


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GOUVERNEMENT D'ÖLAN
21 Janvier 2041 - ?[/center]

[justify]Président : Eyaz Kéjal ([tcv]♂[/tcv])
Commissaire des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationale : Rojda Siwan ([tcv]♀[/tcv])
Commissaire des Armées : Markar Avakian ([tcv]♂[/tcv])
Commissaire de l'Économie : Ceren Bora ([tcv]♀[/tcv])
Commissaire de la Culture, de la Jeunesse et des Sports : Yalim Uzun ([tcv]♂[/tcv])
Commissaire des Travailleurs : Aydonat Ozkan ([tcv]♂[/tcv])
Commissaire de l'Agriculture et du ravitaillement : Abdul-Nasser Ghassan ([tcv]♂[/tcv])
Porte-parole du gouvernement : Roxanni Terzi ([tcv]♀[/tcv])[/justify]



Registre :

• [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1392&t=18267#p358235]- Décret n°1 du gouvernement par intérim - 27 Avril 2040[/url]
  [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1392&t=18267#p358630]- Annonce du gouvernement par intérim relative à l'Assemblée constituante - 6 Juillet 2040[/url]

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[center]Décret n°1 du gouvernement par intérim[/center]

[quote][justify]Ce jour, le gouvernement par intérim d'Ölan, issu de la volonté populaire et du consensus de la Coalition pour la Guerre populaire, décrète :

• * la République d'Ölan et toutes ses institutions sont dissoutes
  * tous les partis et mouvements politiques qui étaient représentés au gouvernement ou au Sénat dudit régime sont dissous et interdits
  * les responsables politiques des partis interdits et les hauts dignitaires (ministres, présidents, hauts fonctionnaires, députés) de l'ancienne République d'Ölan sont en état d'arrestation et gardés à vue jusqu'à l'organisation de procès en bonne et due forme, ils sont toutefois déchus de leurs droits civiques jusqu'à la tenue desdits procès et ne peuvent donc ni être élus ni exercer leur droit de vote
  * les propriétés, capitaux et avoirs de ces partis politiques interdits sont saisis de manière définitive par le gouvernement par intérim, ceux des responsables et hauts dignitaires sont saisis à titre temporaire et conservés en attente de leur jugement
  
  * les libertés d'association et d'expression sont rétablies
  * la création de journaux, radios, chaînes de télévision est libre pour les citoyens ölanais sur simple déclaration au commissariat de la culture, de la jeunesse et des sports
  
  * en attente d'élections libres le gouvernement par intérim nommera, en concertation avec les partis & syndicats localement présents, des maires dans toutes les communes
  * les élections de l'Assemblée constituante et des maires et conseillers communaux auront lieu simultanément dans tout le pays le 3 Juillet prochain
  * l'élection de l'Assemblée constituante se déroulera par scrutin de liste à un tour à l'échelle nationale
  * l'élection des maires et conseillers communaux se déroulera par scrutin de liste à un tour à l'échelle communale
  * l'Assemblée constituante sera constituée de 280 sièges qui seront répartis de façon proportionnelle entre tous les partis recueillant au moins 0.5% des voix
  * les communes éliront toutes un maire et un minimum de 10 conseillers communaux, plus un par tranche de 50 000 habitants
  * en l'absence de listes électorales, pourront voter aux élections tous les Ölanais en pleine possession de leurs droits civique, hommes & femmes de plus de 18 ans, dans l'unique bureau de vote de leur commune, sur présentation d'une preuve de résidence ou a minima d'une déclaration sur l'honneur attestée et signée par dix témoins
  
  * le 26 Avril devient la fête nationale d'Ölan, sous le nom de "Journée de victoire contre le fascisme et la dictature"
  * l'Internationale est choisie comme hymne national
  
  * les entreprises des secteurs vitaux encore en activité sont nationalisés et passent sous contrôle direct du gouvernement, les secteurs concernés sont ceux de l'énergie, de l'approvisionnement en eau, des transports, de la gestion portuaire et aérienne
  * les syndicats sont reconnus, ils sont l'interlocuteur privilégié du gouvernement au sein des entreprises
  
  * la grande propriété terrienne, déjà abolie de fait pendant la guerre populaire, fera l'objet d'une réforme agraire sous le contrôle du commissariat de l'agriculte et du ravitaillement, qui constituera des coopératives agricoles larges devant assurer aux paysans le contrôle des moyens de leur production et permettre une modernisation rapide de l'agriculture ölanaise
  * le système des bons de rationnement, déjà appliqué pendant la guerre populaire, est prorogé sur tout le territoire national, mais ils seront désormais distribués par les agents du commissariat de l'agriculture et du ravitaillement et non plus par les partis et syndicats dans les zones sous leur contrôle

Le 27 Avril 2040,
Eyaz Kéjal pour le gouvernement par intérim d'Ölan[/justify]
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[center]Annonce du gouvernement par intérim
relative à l'Assemblée constituante[/center]

[quote][justify]Les élections communales et constituantes se sont déroulées le 3 Juillet dans l'ensemble des territoires d'Ölan dans le calme et sans incident majeur, sous la supervision des différents partis et syndicats du pays ainsi que les agents du gouvernement par intérim récemment formé.

Plus de 30 millions d'Ölanais se sont rendus aux urnes afin d'élire, simultanément, leurs élus locaux et leurs représentants à l'Assemblée constituante. Dans ce second cas de figure la comptabilisation des votes, le report des voix aux différentes échelles et les calculs mis en place afin de déterminer le nombre de députés de chaque parti ayant participé a pris plusieurs jours, nous en délivrons enfin les résultats bruts, avec, ci-joint, la notice précise et les noms des candidats de chaque parti élus et appelés à siéger à Eski à l'Assemblée constituante à partir du 15 Juillet prochain.

Les résultats bruts par parti sont les suivants :

• - Travail et Justice (IA) : 27% - 95 députés
  - Parti des Travailleurs (PK) : 23% - 81 députés
  - Mouvement du 3 Avril (3NH) : 23% - 81 députés
  - Parti Marxiste-Léniniste (MLK) : 10% - 35 députés
  - Mouvement de l'Unité du Peuple (TYG) : 9% - 31 députés
  - Aube Rouge (KA) : 5% - 17 députés
  - Comité des Tribus libres (KEA) : 3% - 10 députés
  
  Total : 100% - 350 députés

Le 6 Juillet 2040,
Eyaz Kéjal pour le gouvernement par intérim d'Ölan[/justify]
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[center]Décret n°16 du gouvernement par intérim
relatif à la constitution d'une armée nationale[/center]

[quote][justify]Ce jour, le gouvernement par intérim d'Ölan, issu de la volonté populaire et du consensus de la Coalition pour la Guerre populaire, décrète :

• * une armée nationale est officiellement constituée par le gouvernement par intérim, ;
  * cette armée nationale prend le nom d'Armée Nationale Populaire ;
  * le général et commissaire des armées, Markar Avakian, est nommé à la tête de l'état-major des armées ölanaises, il le dirige et en nomme les membres en concertation avec le président par intérim ;
  * les nombreuses milices et les groupes armés constitués, ayant participé à la Guerre populaire, en contact avec le gouvernement par intérim, devront intégrer les nouvelles structures de l'armée ölanaise ou déposer les armes au maximum un mois après la publication du présent décret ;
  * les miliciens gradés conserveront un rang semblable au sein de l'Armée Nationale Populaire mais intégreront la chaîne de commandement et ne seront plus autonomes ;
  * les miliciens s'engageant comme soldats dans l'Armée Nationale Populaire verront désormais leur solde être fixé et payé à date fixe par le Commissariat des Armées, leur lieu de casernement sera défini par leur hiérarchie ;
  * les droits des soldats de l'Armée Nationale Populaire à la formation politique et de se regrouper au sein de Conseils militaires sont reconnus ;
  * le matériel militaire utilisé et obtenu (armement léger mais aussi véhicules, blindés, hélicoptères) lors de la Guerre populaire, soit par récupération du matériel de la junte militaire, soit de l'étranger, doit faire l'objet d'un inventaire complet et d'une rationnalisation dans sa distribution entre les nouvelles composantes de l'armée (terre, air, mer) ;
  * un service militaire obligatoire de 6 mois concernant tous les hommes et toutes les femmes atteignant l'âge de 18 ans sera instauré à compter de 2041, les modalités en seront définies par un nouveau décret ou par une loi (selon l'avancée du processus constituant) ;

Le 17 Juillet 2040,
Markar Avakian pour le gouvernement par intérim d'Ölan[/justify]
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[center]Communiqué du gouvernement ölanais relatif aux événements insurectionnels en Algarbe du Sud[/center]

[quote][justify]Alors que les radios blanches et bourgeoises d'Algarbe du Sud se montrent exemplaires par leurs [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1193&t=13289&p=358968#p358963]interludes musicales[/url] au plus fort de la situation insurectionnelle en cours dans leur pays, le gouvernement par intérim d'Ölan tient à exprimer toute sa solidarité avec les insurgés de la classe ouvrière noire qui ont décidé, dans bien des lieux, de [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=973&p=358983#p358983]se débarasser[/url] de leurs autoproclamés maîtres.

Florian de Klerk a démissionné de la tête du gouvernement face à la pression de la rue, mais ce n'est que la première étape. La première étape vers la conquête du pouvoir pour les masses algarbiennes qui peuvent aujourd'hui saisir la double opportunité de se débarasser et des colons blancs qui les ont réduit en esclavage, et du système capitaliste.

Face à la vaine agitation de la classe politique bourgeoise alekanne, qui croit pouvoir tromper les bantous par un changement de majorité gouvernementale purement esthétique, nous affirmons tout notre soutien envers les mouvements composants le Mouvement de Lutte contre l'Apartheid.

Le 18 Août 2040,
Roxanni Terzi pour le gouvernement par intérim d'Ölan[/justify]
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[center]Décret n°41 du gouvernement par intérim
relatif à la création d'institutions économiques[/center]

[quote][justify]Ce jour, le gouvernement par intérim d'Ölan, prenant compte des derniers travaux de l'Assemblée constituante, décrète d'une part :

• la création d'un Institut de la Statistique de l'économie nationale (ISEN) ;
• l'ISEN siègera à Mezra, capitale de la République Populaire du Girî ;
• l'ISEN est dirigé par un administrateur civil, nommé par le gouvernement ölanais ;
• l'ISEN dispose de financements nationaux, mis à sa disposition par le gouvernement ölanais ;
• les missions de l'ISEN sont de fournir un travail de statitisque, de rétrospective et de prospective quant à l'économie et à la société ölanaises ;
• ce décret restera valide jusqu'à ce que la loi précise les conditions d'existence et les cadres légaux de l'ISEN

Et d'autre part :

• la création de la Banque nationale ölanaise (BNO) ;
• la BNO siègera à Eski, capitale de la République Populaire de Kuzey ;
• la BNO est dirigée par un administrateur civil, nommé par le gouvernement ölanais ;
• la BNO dispose de financements nationaux, mis à sa disposition par le gouvernement ölanais ;
• les missions de la BNO est de dirigé le système monétaire et de crédit, dans les limites de la loi et de la constitution, dans le sens de l'intérêt général représenté par le gouvernement ölanais ;
• ce décret restera valide jusqu'à ce que la loi précise les conditions d'existence et les cadres légaux de la BNO

Le 2 Septembre 2040,
Eyaz Kéjal pour le gouvernement par intérim d'Ölan[/justify]
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[center]Décret n°74 du gouvernement par intérim
relatif à la création de l'Université des Arts Socialistes[/center]

[quote][justify]Ce jour, le gouvernement par intérim d'Ölan, issu de la volonté populaire et du consensus de la Coalition pour la Guerre populaire, décrète :

• la création d'une Université des Arts Socialistes (UAS) ;
• la dissolution de l'école des Beaux-Arts ;
• cette UAS bénéficiera des locaux laissés vacants par la dissolution de l'école des Beaux-Arts, de même que son personnel non-enseignant et son budget ;
• le président de l'Université des Arts Socialistes sera nommé par le gouvernement de la République d'Ölan selon les mêmes modalités que les autres universités ölanaises ;
• les anciens professeurs et étudiants compromis avec l'ancien régime de l'Union nationale sont exclus et ont interdiction de pénétrer l'enceinte de l'établissement ;
• une commission spéciale nommée par le président de l'université examinera les éventuels recours d'anciens étudiants et professeurs exclus souhaitant réintégrer l'université ;
• le cursus de l'UAS sera calqué sur l'organisation des cycles universitaires ;
• l'UAS est ouverte aux innovations et expérimentations artistiques mais son enseignement restera fidèle aux principes du réalisme socialiste ;
• le recrutement des étudiants de l'UAS se fait par concours sur bases d'oeuvres déjà réalisées par les candidats, le concours est ouvert à tous, sans distinction d'âge, de profession, de nationalité ou d'opinions politiques ;
• au minimum 75% des places d'étudiants en première année à l'UAS sont réservées aux filles et fils d'ouvriers, paysans et employés ;
• les étudiants de l'UAS, mêmes étrangers, bénéficient d'une bourse d'étude délivrée par le gouvernement, ils sont aussi éligibles pour bénéficier d'un logement universitaire ;
• ce décret restera valide jusqu'à ce que la loi précise ou invalide les présentes dispositions ;

Le 23 Septembre 2040,
Yalim Uzun pour le gouvernement par intérim d'Ölan[/justify]
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[center]Décret n°87 du gouvernement par intérim
relatif à la fin des travaux de l'Assemblée constituante[/center]

[quote][justify]Ce jour, le gouvernement par intérim d'Ölan, prenant compte des derniers travaux de l'Assemblée constituante, décrète que :

• ayant accomplit sa mission de mise au point d'une nouvelle constitution pour l'État ölanais, l'Assemblée constituante est dissoute ;
• la nouvelle constitution de l'Union des Républiques Populaires d'Ölan est promulguée ;
• conformément à l'article 22 du Titre III de la constitution le gouvernement par intérim convoque de nouvelles élections, pour permettre aux Ölanais d'élire leurs représentants au Conseil de l'Union et au Conseil des Peuples ;
• conformément à l'article 2 du Titre IV de la constitution le gouvernement par intérim convoque également les élections aux Conseils suprêmes des Républiques fédérées en l'absence de gouvernements des républiques fédérées actuellement ;
• ces trois élections auront lieu simultanément le 1^er Décembre prochain ;
• conformément à l'article 21 du Titre III de la constitution le gouvernement par intérim restera en exercice jusqu'à l'élection d'un nouveau gouvernement par l'Assemblée ölanaise démocratiquement élue ;

Le 8 Septembre 2040,
Eyaz Kéjal pour le gouvernement par intérim d'Ölan[/justify]
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[center]Convocation de l'Assemblée ölanaise[/center]

[quote][justify]Prenant acte des résultats des élections législatives tenues le 1[sup]er[/sup] décembre dernier sur tout le territoire de l'Union des Républiques populaires d'Ölan, et conformément à l'article 23 du Titre III de la constitution ölanaise, le gouvernement par intérim d'Ölan annonce la convocation de l'Assemblée ölanaise, composée du Conseil de l'Union et du Conseil des Peuples, pour le 1[sup]er[/sup] Janvier 2040 en session commune.

Au cours de cette séance commune :

• le Conseil de l'Union élira le président du Conseil de l'Union parmi ses membres ;
• le Conseil des Peuples élira le président du Conseil des Peuples parmi ses membres ;
• l'Assemblée ölanaise élira le nouveau gouvernement de l'U.R.PO qui succèdera au gouvernement par intérim ;

Le 8 Décembre 2040,
Eyaz Kéjal pour le gouvernement par intérim d'Ölan[/justify]
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[center]Communiqué du gouvernement ölanais
relatif aux événements au Gandhari[/center]

[quote][justify]Alors que le monde entier a assisté à la montée des tensions progressives entre les forces révolutionnaires et réactionnaires au Gandhari, la situation a atteint un nouveau palier dans l'escalade ces derniers jours. Alors que l'Anantram sert de base arrière pour les réactionnaires gandhariens soucieux d'en découdre violemment avec le régime socialiste, les affrontements sont désormais armés et le Gandhari a entrepris de pacifier et de fermer militairement la frontière pour mettre fin aux ingérences de son voisin. Dans le même temps les villes Anantramies connaissent une situation de quasi-guerre civile, la jeunesse s'insurgeant contre l'enrôlement de force et les violences du régime contre sa population.
L'Union des Républiques Populaires d'Ölan condamne fermement le jeu dangereux des autorités anantramies qui menace la paix dans la région et affirme son soutien total au gouvernement socialiste du Gandhari. L'Ölan considère que l'affrontement entre les forces révolutionnaires et réactionnaires au Gandhari ne relève que des affaires internes de ce pays et condamne par avance toute intervention étrangère.

Le 8 Janvier 2041,
Roxanni Terzi pour le gouvernement par intérim d'Ölan[/justify]
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