Enciklopedija Združene države Litavije|Encyclopédie des Etats-Unis du Litavia

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[center]Enciklopedija Združene države Litavije|Encyclopédie des Etats-Unis du Litavia[/center]

[center][img]https://image.noelshack.com/fichiers/2019/04/2/1548159041-dreapu-federation-nouvelle.png[/img][/center]


[center]Sommaire

[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1327&t=17165&p=346884#p345713]CONSTITUTION ETATS UNIS DU LITAVIA[/url]

[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1327&t=17165#p346882]I- Présentation Générale[/url]
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1327&t=17165#p346883]II – Histoire [/url]
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1327&t=17165#p346884]III – Géographie[/url]
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1327&t=17165&p=346886#p346886]IV -Le système politique[/url]
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1327&t=17165&p=346887#p346887]V - Le système fédéral[/url][/center]

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[quote][center]Ustava Združene države Litavija[/center]

[center]Article 1 : Pouvoir législatif
Article 2 : Pouvoir Présidentiel
Article 3 : Pouvoir Judiciaire
Article 4 : Responsabilité des Etats Membres
Article 5 : Réforme constitutionnelle
Article 6 : Suprématie de la constitution
Article 7 : Ratification des États Membres[/center]

[justify]Préambule : « Nous le peuple uni des Etats-Unis du Litavia, nous sommes une démocratie, nous ne formons qu’un. Nous défendons les valeurs fondamentales d’un monde moderne, nous prônons l’État de droit. Nous revendiquons la primauté des libertés individuelles. Nous décrétons et établissons la constitution des États Unis du Litavia. »[/justify]



[center]Article 1 : Le pouvoir législatif : [/center]

• Section 1 : Le congrès de l’Union
  « Le pouvoir législatif est confié a la Skrbnik, composé de deux Chambres ; le sénat fédéral et la chambre représentative

• Section 2 : Le sénat fédérale
  • Clause 1 : « Le Sénat Fédérale est la chambre Haute l’organe législatif de l’union, elle représente les différents Etats de l’Union. »
  • Clause 2 : « Est éligible a un poste de sénateur, un citoyen litavien de 35 ans minimum, ayant un casier vierge, étant sur le territoire depuis 15 ans minimum »
  • Clause 3 : « le Mandat du sénateur est de 4 ans, renouvelé de moitié tout les 2 ans. il est élu au suffrage universel direct », chaque état dispose de 9 sénateurs élus sur une liste par les citoyens de l’Union.
  • Clause 4 : « Le sénat Fédérale, vote les lois, amendent les lois,. Les accords internationaux doivent être approuvés par le sénat, tout comme l’entrée en guerre. Elle peut déclarer inconstitutionnelle une loi.

• Section 3 : La Chambre représentative
  • Clause 1 : « La chambre représentative est la chambre basse de l’Union, elle représente les intérêts du peuple de l’Union ».
  • Clause 2 : « est éligibile a un poste de représentant, un citoyen litavien de 25 ans minimum, ayant un casier vierge, étant sur le territoire depuis 15 ans minimum
  • Clause 3 : « Le mandat du représentant est de 6 ans, renouvelé tout les 3 ans de moitié. Il est élu au suffrage universel indirect par des grands électeurs, eux-mêmes élus par les citoyens à l’occasion des élections sénatoriales. Chaque Etats a un nombre de représentants proportionnelles au nombre d’habitants de l’Etat concerné ».
  • Clause 4 : « La chambre représentative, proposent les lois, vote les lois, approuvent le budget, peut bloquer une loi grâce à la procédure « Lomnijic ». La chambre représentative peut entamer une procédure de destitution du Président de l’Union.

[center]Article 2 : Le Président de l'Union[/center]

• Section 1 : le président de l’Union
  • Clause 1 :« L’Exécutif n’est détenu que par le Président des Etats-Unis du Litavia, il est le garant de nos institutions et de nos valeurs, il a un devoir d’exemplarité »
  • Clause 2 : « Est éligible à la fonction suprême, un citoyen litavien de 34 ans minimum, ayant un casier judiciaire vierge,
  • Clause 3 : « Le mandat du président de l’Union est de 4 ans, il élu au suffrage universel direct, scrutin à deux tours ».

• Section 2 : pouvoirs présidentiels
  • Clause 1 : « Le Président de l’Union détient les prérogatives exécutives, il peut établir des décrets, censurer les lois approuvées par le Sénat Fédérale, il est le chef des armées. Il nomme le 9 -ème juge de la cour suprême, il nomme un gouvernement fédéral qui peut proposer des lois».
  • Clause 2 : « Le Président de l’Union peut convoquer le Skbrnik en session extraordinaire ; à l’ordre du jour ne peut être invoqué : l’entrée en guerre.

• Section 3 responsabilités présidentielles
  • Clause 1 : Le président de l’union, doit rendre état de l’Union tous les ans devants la Chambre législatives, il doit y fixer le cap de sa politique annuelle.
  • Clause 2 : il doit recevoir les ambassades, dignitaire étranger ou ministre public.

• Section 4 : Procédure d’Okrevanje
  • Le président de l’Union peut être destitué si celui n’est plus capable d’assurer ses fonctions, de défendre les intérêts de l’Union et défendre la sécurité de l’Union. La Chambre représentative peut entamer une procédure d’Okrevanje, elle doit avoir les ¾ des représentants en approbation et 90 sièges sur 108 au sénat. Ensuite le président du Senat prend la fonction présidentielle en intérim.

[center]Article 3 : Le pouvoir judiciaire[/center]

• Section 1 : les tribunaux fédéraux
  • « Les tribunaux détiennent à eux seuls le pouvoir judiciaire. La Cour Fédérale est la juridiction suprême de l’Union.. Elle peut entamer une procédure sur la base de preuves qu’elle aura elle-même trouvée. Chacun des échelons juridiques a un devoir d’exemplarité, d’impartialité, de bonne conduite et déontologie. »

• Section 2 : La hiérarchie Juridique et leurs compositions
  • « La cour Suprême est composée de 9 juges, Le 9 ème est nommé par le Président de l’Union, les 8 autres sont nommés par la Skbrnik . L’Organe suprême est la cour Fédérale, s’en suit les 3 cours de Justice Fédérale. Le 3 ème échelon relève des tribunaux des différents Etats. »
  • « Chaque Etat est dans l’obligation de respecter la hiérarchie juridique ci-dessus ».

[center]Article 4 : Responsabilité des Etats membres[/center]

• Section 1 : Le respect entre Etat
  • « Chaque Etat se doit de respecter les autres Etats de l’Union, ils ont un devoir de collaboration, économique. Dans le cas d’une extradition d’individus, l’Etat en question est dans l’obligation de collaborer avec un autre Etat en cas de transfert d’individus.

• Section 2 : Nouveaux Etats/processus d’adhésion
  • Clause 1 :« Toutes Etats souhaitant à intégrer l’Union doit respecter des valeurs des conditions. Il doit respecter l’Etat de droit, établir la primauté du droit, défendre des valeurs de démocratie. Il doit être capable de résister à une concurrence économique inters-Etats. Le nouvel Etat doit respecter les valeurs économiques de l’Union et affirmer la primauté des libertés individuelles. Si toutes ces conditions sont remplies l’Etat peut alors demander un processus d’adhésion à l’Union, le gouvernement se réuni avec tous les gouverneur des Etats membres, ils statueront en faveur ou non de l’adhésion. »
  • Clause 2 :« Le Congrès de l’Union est l’autorité suprême en matière de propriété et de territoire de l’Union ».

• Section 3 : Le devoir du gouvernement envers les Etats
  • « Le gouvernement de l’Union doit toujours représenter les intérêts de l’Union et non l’intérêt de chacun des Etats ». Il doit respecter une forme républicaine de gouvernement, si ce n’est pas respecter le Congrès peut demander une procédure « okrevanje ».

[center]Article 5 : Réforme constitutionelle[/center]

• « La présente constitution peut être modifier sur proposition du président de l’Union, seul lui peut proposer une réforme constitutionnelle, il est le garant de la constitution. Pour que la constitution soit modifié il faut que plus de ¾ des deux assemblées soit en faveur de cette réforme. »
• « Le président de l’Union ne peut utiliser le référendum pour entamer une réformer constitutionnelle, celui étant prohibé a l’échelon fédéral ».
• « Si la réforme constitutionnelle est approuvé, elle peut être censurer par la Cour Fédérale, si les intérêts de l’Union sont menacés, ou si les intérêts du peuple sont menacés ».

[center]Article 6 : Suprématie de la constitution[/center]

• « La constitution et tous les traités, loi, décret qui en découlent ont autorité suprême sur les constitutions, loi, décrets, circulaire des Etats »
• « Tout représentant de l’Union doivent défendre les intérêts de la constitution, elle est la valeur suprême de notre Union, et doit être défendu par n’importe quel moyen. »
• « Notre devoir est défendre la constitution, au nom du peuple, au nom de la démocratie, au nom de la liberté et au nom de dieu ».

[center]Article 7 : Ratification des Etats Membres[/center]

• Les Etats d’Halijovic, Sujinac, Dalimar, Susanic, Nouvelle-Litavie, Nelïn, Beverusky, Gojän, Sveznijän, Gorenkskä, Stajerskä, Obralo-Nijiskä ont ratifié la présente constitution et s’engage à la respecter totalement.

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I – Présentation Générale

A) Données politiques
Nom officiel de la nation : Etats-Unis du Litavia
Nom courant : Litavia
Système politique : Démocratie
Système économique : Libéralisme, conservatisme social,

Capitale politique de la nation : Dalimar
Autres grandes villes : Ljubjan, NeÏïna, Molena, Ljijic, Nouvelle Nelïna
Langues officielles : Slovaque
Gentilé : Litavien, Litavienne
Population de la nation : 20 millions d’habitants
Superficie : 271 530,50 km2
Densité de population : 84,71 hab/km²

Monnaie : R.A.V
Produit Intérieur Brut (PIB) : 45 milliards $
Produit intérieur Brut par Habitants : 1739$ de PIB/hab
Fête nationale de la nation : 27 septembre et 5 mars



B) législation Fédérale

[quote]Majorité civile : 20 ans

Droits fondamentaux et sociaux

Liberté d'expression : Garantie
Liberté de presse : Garantie
Liberté de rassemblement : Garantie
Liberté d'associations : Garantie
Liberté de culte : discriminé
Droit de grève : Garanti
Droit d'entreprendre : Garanti
Droits des femmes : Garanti
Droits des enfants : Garantis
Droits des animaux : Inexistants

Législation sur les mœurs

Divorce : Garanti mais extrêmement mal vu
Relations sexuelles hors-mariage : Garanti mais Mal vu
Relations et mariage consanguins : Interdits
Polygamie : Interdite
Contraception : Autorisée
Pédophilie : Interdite (peine de mort)

Législation sécuritaire

Torture : Interdite (mais pratiquée par les services de sécurité...)

Autre législation

Métissage : Autorisé
Clonage : Interdit
Recherche génétique : encadrée
Organisme génétiquement modifié : Autorisé
Organisation non gouvernementale : Autorisée
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C) Drapeau de la nation

a) Le Drapeau du Litavia (2028-4 mars 2038)

[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2018/46/5/1542362890-drapeau-litavia-2.png[/img][/center]
Le drapeau du Litavia est composé de trois bandes :
La plus grosse la bande bordeaux représente le sang versé par le peuple litavien pour le libéré de la monarchie, il occupe la plus grande partie du drapeau car dans la mémoire collective, c’est la violence et le massacre de la royauté qui occupe la plus grande place.
Le blanc représente la royauté litavienne, présente accepté mais encadré par le sang du peuple et le Jaune or, qui représente l’espoir solaire d’un avenir meilleur.

b) Le drapeau des Etats-Unis du Litavia (4 mars 2038-..)
[center][img]https://image.noelshack.com/fichiers/2019/04/2/1548164211-defzcz.png[/img][/center]
Le drapeau de l'Union est composé de 5 bandes, au milieu se trouve un carré bleu avec les 12 étoiles.
Le Rouge représente le sang versé par les ancêtres, ils se sont battus pour obtenir la démocratie litavienne. Le Blanc représente la pureté des valeurs démocratiques du pays.

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II- Histoire

« La nuit de l’oublie »
La république du Litavia est né après « la nuit de l’oublie ». Cette nuit a été le théâtre d’un massacre de la royautée . La monarchie régnait depuis plus 400 ans sur cette nation appelé a cette époque « le Royaume du Litavia ». Pouvoir tyrannique pratiquant l’exécution et la rafle systématique de toute opposant ; le Roi Isinic III n’a pas su manier la force et la diplomatie avec ses sujets. La corruption et la famine ont touché le Litavia, « La nuit de l’oublie a été déclenché par le massacre des opposants au pouvoir en place : Le roi Exécuta une famille militante du parti force Litavienne (situé à gauche, et qui plus tard sera recrée mais cette fois ci à droite) sur la place de la capitale. Cette nuit vu plus de 800 morts dans le château d’Isegrad. Une très grande partie de la royauté, de la famille royale fut massacré. Une question naquit quelques jours après ce massacre : que faire des enfants de sang royale. Une loi fut promulgué pour empêcher tout retour a cette monarchie.

La loi des aïeux : interdiction pour toutes personnes de sang royale de participer politiquement à la vie du pays. Ni même de prendre la parole en public pour parler de divers sujets. Cela eu pour conséquence l’exil du reste de la famille royale.. il sont désormais reclus à l'ouest du pays dans les petites bourgades d'Halijovic.

« La république des pères »
Après « la nuit de l’oublie », le pays devait se trouver un régime démocratique et populaire. Une assemblée extraordinaire fut organisé dans ce qui s’appelle aujourd’hui la Chambre doyenne. 100 « doyen » élit 8 « pères » pour élaborer une ébauche de constitution pour sauvegarder cette jeune nation libéré de ses chaînes. Il rédigèrent les 4 lois fondamentales : la loi des aïeux, la loi de sauvegarde, la loi des libertés fondamentales, la loi de séparation des pouvoirs.

Première Chancellerie : un balbutiement
La première Chancellerie fut rude pour le pouvoir et le peuple; peu de changement économique, une volonté de laïciser la société qui ne passe pas.
Ce sont les communistes de Force Populaire qui dirigent le pays; raflant la majorité absolu dans les deux chambres qui plus est.[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2018/48/2/1543309417-prmeiere-assemblee-du-litavia.png[/img][/center]. Possédant la totalité des pouvoirs démocratiques, la F.P prendra le mauvais virage économique, n'écoutant que leurs idéaux et leurs dogmes. Le peuple attendait une baisse des impôts; n'étant pas assez cultivé politiquement le principe de solidarité social ne les intéresse pas, ne voyant qu'un impôt en plus dans cette politique. La laïcisation de la société avec par exemple la fin des cours de catéchisme à l'école n'a la aussi pas été compris par les litaviens.
Avec ce premier mandat démocratique, le dirigeant Andro Davidenko n'a pas compris les revendications d'un peuple qui a appris à "vouloir", "revendiquer", "avoir des idées". Cette première chancellerie fut très difficile à exécuter car les idées naissent réellement avec la liberté et elles naissent dans la durée au détriment de politique sociale qui aurait servi les plus pauvres d'entre eux..

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III-Géographie
[center]Territoire de l'Union : Topographie et grandes villes[/center]
[center][img]https://image.noelshack.com/fichiers/2019/06/2/1549366973-litavia-la-topographie.jpg[/img][/center]

[center]Les Etats de l'Union[/center]
[center][img]https://image.noelshack.com/fichiers/2019/06/1/1549300455-litavia-les-etats-du-pays.jpg[/img][/center]

[center]Actvitées économiques de l'Union[/center]
[center][img]https://image.noelshack.com/fichiers/2019/06/1/1549303415-litavia-ctvite-eo.jpg[/img][/center]

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Chapitre 4 : Le système politique et institutionnel

[center][img]https://image.noelshack.com/fichiers/2019/04/2/1548166548-syteeme-potiique.png[/img][/center]

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Chapitre 5 : Le système Fédéral

Les Etats Unis du Litavia sont une fédération. Ces Etats ont acceptés de transférer des compétences à l'administration Fédérale Litavienne.

Les compétences Fédérales :

• Relations internationales
• Défense nationale
• Opérations militaires
• Sécurité nationale
• Politique monétaire
• Commerce international
• Justice
• Gestion de l’audiovisuel public fédéral
• Impôt et taxes fédéral (impôt sur le revenu)
• Taxes à l'importation et à l'exportation
• L'éducation et la recherche
• Police Fédéral
• Service Secret
• Politique de l'emploi

Les compétences Etatiques :

• Impôt de l'Etat
• Taxes de l'Etat
• Questions sociales et sociétales
• Police d'Etat, maintien de l'ordre de l'Etat
• Urbanisme
• Grandes Ecoles (Université)
• La Voirie Etatique (grandes nationales d'Etat)
• Politique d'action sociale (budget Etat)
• Politique du logement
• Agricultures
• Transport (Train, Bus inter-Etat)
• Politique sportive
• Politiques et actions culturelles

Les Compétences du Comté :

• Taxe sur l'Energie
• Taxe habitation
• Police du Comté
• Maintient de l'ordre du comté
• Voirie du comté
• Ecole comté (maternelles, primaires)
• Action sociales du Comté