[center][img]https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/7/70/Coat_of_arms_of_Romania.svg/166px-Coat_of_arms_of_Romania.svg.png[/img]
Republica Valdâchia
Indexul Acordurilor Diplomatice[/center]
Année 2037 :
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=344550#p344550]République Démocratique du Westrait - 6 Août 2037[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=344684#p344684]République populaire de Bykova - 20 Août 2037[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=344703#p344703]Royaume des Valvatides - 21 Août 2037[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=344878#p344878]Protectorat général septentrional de Liang - 11 Septembre 2037[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=345459#p345459]Provinces-Unies du Txile - 27 octobre 2037[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=345461#p345461]Chancellerie du Litavia - 28 octobre 2037[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=345475#p345475]Shakhanat islamique du Karmalistan - Octobre 2037[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=345817#p345817]République fédérale d'Ennis - Novembre 2037[/url]
Année 2038 :
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=348141#p348141]Communauté des Nations dytoliennes (CND) - Avril 2038[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=347885#p347885]République fédérale d'Ennis (II) - Avril 2038[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=348575#p348575]Organisation pour l'interdiction des armes de destruction massive - 12 Juillet 2038[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=348877#p348877]Royaume de Kars & Empire estolien (Traité de garanti sur Hiérolosyme et Protocole de Cernavoda) - Août 2038[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=349050#p349050]République fédérale du Berlim - 12 août 2038[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=349364#p349364]Royaume de Gänsernberg - 15 septembre 2038[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=350652#p350652]Etat du Jernland - octobre 2038[/url]
Année 2039 :
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=350736#p350736]Empire estolien - 6 janvier 2039[/url]
- [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=350963#p350963]République démocratique du Makengo - 20 janvier 2039[/url]
- [url⁼https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1326&t=17150&p=351056#p351056]Provinces-Unies du Txile - 23 janvier 2039[/url]
Diplomatie - Acordurilor diplomatice
-
Alexei
[center][img]https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/7/70/Coat_of_arms_of_Romania.svg/166px-Coat_of_arms_of_Romania.svg.png[/img]
Republica Valdâchia
Indexul Acordurilor Diplomatice
[img]https://i.imgur.com/Sn2CtQd.png[/img]
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU WESTRAIT
6 Août 2037[/center]
Dispositions diplomatiques :
- Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
- Reconnaissance de souveraineté mutuelle
- Pacte de non-agression bilatéral
- Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états
Exportations du Westrait vers la Valdaquie :
- Argent
- Or
- Charbon
- Produits de consommation
Exportations de la Valdaquie vers le Westrait :
- Diamant
- Cuivre
- Blé, produits laitiers et céréaliers
Accords de libre-circulation :
- Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
- Abaissement des tarifs douaniers entre les deux pays, et des taxes nationales portant sur les produits (non-concurrentiels) échangés par les deux parties
- Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports : Albarea - Traianopol (Valdaquie) - Cewell - Odmouth (Westrait)
Dispositions culturelles :
- Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
- Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
- Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.
- Mise en place de cours d'apprentissage de l'anglais en Valdaquie et du roumain au Westrait
Republica Valdâchia
Indexul Acordurilor Diplomatice
[img]https://i.imgur.com/Sn2CtQd.png[/img]
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU WESTRAIT
6 Août 2037[/center]
Dispositions diplomatiques :
- Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
- Reconnaissance de souveraineté mutuelle
- Pacte de non-agression bilatéral
- Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états
Exportations du Westrait vers la Valdaquie :
- Argent
- Or
- Charbon
- Produits de consommation
Exportations de la Valdaquie vers le Westrait :
- Diamant
- Cuivre
- Blé, produits laitiers et céréaliers
Accords de libre-circulation :
- Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
- Abaissement des tarifs douaniers entre les deux pays, et des taxes nationales portant sur les produits (non-concurrentiels) échangés par les deux parties
- Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports : Albarea - Traianopol (Valdaquie) - Cewell - Odmouth (Westrait)
Dispositions culturelles :
- Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
- Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
- Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.
- Mise en place de cours d'apprentissage de l'anglais en Valdaquie et du roumain au Westrait
-
Alexei
[center][img]https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/7/70/Coat_of_arms_of_Romania.svg/166px-Coat_of_arms_of_Romania.svg.png[/img]
Republica Valdâchia
Indexul Acordurilor Diplomatice
[img]https://www.zupimages.net/up/18/07/nba9.png[/img]
REPUBLIQUE POPULAIRE DE BYKOVA
20 Août 2037[/center]
[justify]Dispositions diplomatiques :
- Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
- Reconnaissance de souveraineté mutuelle
- Pacte de non-agression bilatéral
- Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états
Exportations de Bykova vers la Valdaquie :
- Fer (petites quantités)
- Platine (petites quantités)
- Gaz (grandes quantités)
- Pétrole (grandes quantités)
- Phosphates
- Produits locaux
-> Vente à un prix 5% inférieur à celui du marché.
Exportations de la Valdaquie vers le Bykova :
- Diamants
- Cuivre (grandes quantités)
-> Rabais de 5% par rapport au prix du marché
- Tabac (grandes quantités)
- Vin (quantités moyennes)
- Produits locaux (légumes, fruits, viande...)
Dispositions technologiques :
- Installation de concessions automobiles RAZ en Valdaquie
- Ouverture d'une usine de productions de pneumatiques bykoves en Valdaquie
- Installation d'une usine Bihor Couture en Bykova
- La République populaire de Bykova transmet les technologies "engins de chantier" et "porte-conteneurs" à la République de Valdaquie
- La République de Valdaquie transmet la technologie "radar planaire" à la République populaire de Bykova
Dispositions militaires :
- Les parties s'engagent à favoriser les entreprises de l'un et de l'autre dans le domaine de l'achat d'armement.
Accords de libre-circulation :
- Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
- Abaissement des tarifs douaniers entre les deux pays, et des taxes nationales portant sur les produits (non-concurrentiels) échangés par les deux parties
- Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports : Albarea - Traianopol (Valdaquie) - Retnya - Zaboroch'ye (Bykova)
- Abaissement de la taxation à hauteur de 11,5% à 7,5% sur les produits des deux pays
Dispositions culturelles :
- Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
- Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
- Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.
- Mise en place de cours d'apprentissage du russe en Valdaquie et du roumain au Bykova[/justify]
Republica Valdâchia
Indexul Acordurilor Diplomatice
[img]https://www.zupimages.net/up/18/07/nba9.png[/img]
REPUBLIQUE POPULAIRE DE BYKOVA
20 Août 2037[/center]
[justify]Dispositions diplomatiques :
- Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
- Reconnaissance de souveraineté mutuelle
- Pacte de non-agression bilatéral
- Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états
Exportations de Bykova vers la Valdaquie :
- Fer (petites quantités)
- Platine (petites quantités)
- Gaz (grandes quantités)
- Pétrole (grandes quantités)
- Phosphates
- Produits locaux
-> Vente à un prix 5% inférieur à celui du marché.
Exportations de la Valdaquie vers le Bykova :
- Diamants
- Cuivre (grandes quantités)
-> Rabais de 5% par rapport au prix du marché
- Tabac (grandes quantités)
- Vin (quantités moyennes)
- Produits locaux (légumes, fruits, viande...)
Dispositions technologiques :
- Installation de concessions automobiles RAZ en Valdaquie
- Ouverture d'une usine de productions de pneumatiques bykoves en Valdaquie
- Installation d'une usine Bihor Couture en Bykova
- La République populaire de Bykova transmet les technologies "engins de chantier" et "porte-conteneurs" à la République de Valdaquie
- La République de Valdaquie transmet la technologie "radar planaire" à la République populaire de Bykova
Dispositions militaires :
- Les parties s'engagent à favoriser les entreprises de l'un et de l'autre dans le domaine de l'achat d'armement.
Accords de libre-circulation :
- Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
- Abaissement des tarifs douaniers entre les deux pays, et des taxes nationales portant sur les produits (non-concurrentiels) échangés par les deux parties
- Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports : Albarea - Traianopol (Valdaquie) - Retnya - Zaboroch'ye (Bykova)
- Abaissement de la taxation à hauteur de 11,5% à 7,5% sur les produits des deux pays
Dispositions culturelles :
- Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
- Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
- Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.
- Mise en place de cours d'apprentissage du russe en Valdaquie et du roumain au Bykova[/justify]
-
Alexei
[center][img]https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/7/70/Coat_of_arms_of_Romania.svg/166px-Coat_of_arms_of_Romania.svg.png[/img]
Republica Valdâchia
Indexul Acordurilor Diplomatice
[img]https://nsm09.casimages.com/img/2018/07/01//18070104021521391215787771.png[/img]
ROYAUME DES VALVATIDES
21 Août 2037[/center]
Dispositions diplomatiques :
- Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
- Reconnaissance de souveraineté mutuelle
- Pacte de non-agression bilatéral
- Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états
Exportations des Valvatides vers la Valdaquie :
- Bois
- Poisson
- Produits de consommation locaux
Exportations de la Valdaquie vers les Valvatides :
- Diamant
- Cuivre (10% de la production totale)
- Tabac (grandes quantités)
- Produits locaux : blé, vin, céréales, légumes...
Dispositions technologiques :
- Le Royaume des Valvatides transmet les technologies "Ponts ▮▮ (suspendu, hauban)" et "Drone ▮" à la République de Valdaquie, en échange d'un rabais de 15% sur le prix du cuivre valdaque, pour une durée de 2 ans.
Accords de libre-circulation :
- Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
- Abaissement des tarifs douaniers entre les deux pays, et des taxes nationales portant sur les produits (non-concurrentiels) échangés par les deux parties
- Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports : Albarea - Traianopol (Valdaquie) - Vindurhiminn (Valvatides)
Dispositions culturelles :
- Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
- Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
- Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples
- Mise en place de cours d'apprentissage du valvate (estonien) en Valdaquie et du valdaque (roumain) aux Valvatides.
Republica Valdâchia
Indexul Acordurilor Diplomatice
[img]https://nsm09.casimages.com/img/2018/07/01//18070104021521391215787771.png[/img]
ROYAUME DES VALVATIDES
21 Août 2037[/center]
Dispositions diplomatiques :
- Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
- Reconnaissance de souveraineté mutuelle
- Pacte de non-agression bilatéral
- Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états
Exportations des Valvatides vers la Valdaquie :
- Bois
- Poisson
- Produits de consommation locaux
Exportations de la Valdaquie vers les Valvatides :
- Diamant
- Cuivre (10% de la production totale)
- Tabac (grandes quantités)
- Produits locaux : blé, vin, céréales, légumes...
Dispositions technologiques :
- Le Royaume des Valvatides transmet les technologies "Ponts ▮▮ (suspendu, hauban)" et "Drone ▮" à la République de Valdaquie, en échange d'un rabais de 15% sur le prix du cuivre valdaque, pour une durée de 2 ans.
Accords de libre-circulation :
- Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
- Abaissement des tarifs douaniers entre les deux pays, et des taxes nationales portant sur les produits (non-concurrentiels) échangés par les deux parties
- Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports : Albarea - Traianopol (Valdaquie) - Vindurhiminn (Valvatides)
Dispositions culturelles :
- Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
- Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
- Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples
- Mise en place de cours d'apprentissage du valvate (estonien) en Valdaquie et du valdaque (roumain) aux Valvatides.
-
Alexei
[center][img]https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/7/70/Coat_of_arms_of_Romania.svg/166px-Coat_of_arms_of_Romania.svg.png[/img]
Republica Valdâchia
Indexul Acordurilor Diplomatice
[img]https://i62.servimg.com/u/f62/19/30/97/30/drapea13.png[/img]
PROTECTORAT GENERAL SEPTENTRIONAL DE LIANG
11 septembre 2037[/center]
[justify]Dispositions diplomatiques :
Article 1 : Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires.
Article 2 : Reconnaissance de souveraineté mutuelle.
Article 3 : Pacte de non-agression bilatéral.
Article 4 : Les Etats signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre eux, à en abaisser le coût, à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états et à faciliter l'installation de leurs entreprises respectives entre eux.
Exportations de matières premières de Liang vers la Valdaquie :
- Nickel
- Platine
- Uranium du Xilinhar (par le biais de l'entreprise liangoise Xi International Mining)
- Produits de consommation locaux: riz, céréales, viande, produits laitiers
Exportations de matières premières de la Valdaquie vers le Liang :
- Diamant
- Tabac
- Produits locaux : blé, vin, céréales, légumes...
HRP : Toutes les exportations effectuées en l'absence d'une tarification fixée sur Simpolitique le seront en fonction des prix IRL ad hoc.
Dispositions technologiques :
Article 5 : La République de Valdaquie transmet la technologie "Robotique industrielle ▮▮▮ = Équipements électroniques d'industrie et véhicules + Ordinateur + Éléments en Acier + Coltan" à l'Etat de Liang.
Article 5-1 : En échange, l'Etat de Liang transmet la technologie TGV (train grande vitesse) à la République de Valdaquie.
Article 6 : La République de Valdaquie s'engage à aider l'Etat de Liang à obtenir la technologie Helicoptère de combat ▮▮
Article 6-1 : En échange, l'Etat de Liang transfert la technologie Antiaérien mobile ▮▮ à la République de Valdaquie
Article 7 : L'Etat de Liang et la République de Valdaquie s'engagent à développer ensemble la technologie Blindage réactif = Céramique technique + Matériaux composites ▮▮▮
Accords de libre-circulation :
Article 8 : Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
Article 9 : Abaissement des tarifs douaniers entre les deux pays, et des taxes nationales portant sur les produits (non-concurrentiels) échangés par les deux parties
Article 10 : Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports : Albarea - Traianopol (Valdaquie) - Jizhou - Wulian (Liang)
Dispositions culturelles :
Article 11 : Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Article 12 : Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
Article 13 : Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples
Article 14 : Mise en place de cours d'apprentissage du mandarin liang (chinois), de telenge (mongol) et de kuchi (tokharien) en Valdaquie et du valdaque (roumain) à Liang.
Dispositions militaires :
Article 15 : Les deux parties conviennent d'un pacte de non-agression.
Article 16 : Les deux parties s'engagent à se venir mutuellement en aide en cas de guerre.
Article 17 : Les deux parties conviennent d'un accord de préférence-mutuelle dans le domaine d'achat de matériel militaire.
Article 18 : Les deux parties mettront en place des exercices militaires communs dans le but de professionnaliser mutuellement leurs troupes, et d'échanger des tactiques et autres savoir-faire respectifs.
Dispositions juridiques :
Article 19 : Les polices des deux parties s'engagent à coopérer et à s'entraider pour lutter contre le crime organisé
Article 20 : Un Tribunal commercial liango-valdaque, composé de manière paritaire, est créé pour trancher les éventuels litiges commerciaux futurs qui surviendraient entre les entreprises des deux pays. Les parties contractantes s'engagent à exécuter en bonne foi les décisions du tribunal commercial.
Dispositions spéciales :
Article 21 : Afin de faciliter les échanges commerciaux entre la Dytolie et la Ventélie, l'Etat de Liang et la République de Valdaquie établiront une ligne de chemin-de-fer reliant leurs deux pays appelée la "nouvelle Route de la soie".
Article 22 : Cette ligne de chemin-de-fer sera édifiée à 45% avec des capitaux valdaques, à 45% avec des capitaux liangois et à 10% avec des capitaux xilinhariens.
Article 23 : Tout pays ou entreprise du monde pourra emprunter ce chemin-de-fer pour exporter et importer des marchandises. Néanmoins, l'Etat de Liang et la République de Valdaquie se réservent le droit de fixer des taxations "raisonnables" -mais à la discrétion des parties- de ces produits.[/justify]
Republica Valdâchia
Indexul Acordurilor Diplomatice
[img]https://i62.servimg.com/u/f62/19/30/97/30/drapea13.png[/img]
PROTECTORAT GENERAL SEPTENTRIONAL DE LIANG
11 septembre 2037[/center]
[justify]Dispositions diplomatiques :
Article 1 : Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires.
Article 2 : Reconnaissance de souveraineté mutuelle.
Article 3 : Pacte de non-agression bilatéral.
Article 4 : Les Etats signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre eux, à en abaisser le coût, à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états et à faciliter l'installation de leurs entreprises respectives entre eux.
Exportations de matières premières de Liang vers la Valdaquie :
- Nickel
- Platine
- Uranium du Xilinhar (par le biais de l'entreprise liangoise Xi International Mining)
- Produits de consommation locaux: riz, céréales, viande, produits laitiers
Exportations de matières premières de la Valdaquie vers le Liang :
- Diamant
- Tabac
- Produits locaux : blé, vin, céréales, légumes...
HRP : Toutes les exportations effectuées en l'absence d'une tarification fixée sur Simpolitique le seront en fonction des prix IRL ad hoc.
Dispositions technologiques :
Article 5 : La République de Valdaquie transmet la technologie "Robotique industrielle ▮▮▮ = Équipements électroniques d'industrie et véhicules + Ordinateur + Éléments en Acier + Coltan" à l'Etat de Liang.
Article 5-1 : En échange, l'Etat de Liang transmet la technologie TGV (train grande vitesse) à la République de Valdaquie.
Article 6 : La République de Valdaquie s'engage à aider l'Etat de Liang à obtenir la technologie Helicoptère de combat ▮▮
Article 6-1 : En échange, l'Etat de Liang transfert la technologie Antiaérien mobile ▮▮ à la République de Valdaquie
Article 7 : L'Etat de Liang et la République de Valdaquie s'engagent à développer ensemble la technologie Blindage réactif = Céramique technique + Matériaux composites ▮▮▮
Accords de libre-circulation :
Article 8 : Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
Article 9 : Abaissement des tarifs douaniers entre les deux pays, et des taxes nationales portant sur les produits (non-concurrentiels) échangés par les deux parties
Article 10 : Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports : Albarea - Traianopol (Valdaquie) - Jizhou - Wulian (Liang)
Dispositions culturelles :
Article 11 : Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Article 12 : Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
Article 13 : Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples
Article 14 : Mise en place de cours d'apprentissage du mandarin liang (chinois), de telenge (mongol) et de kuchi (tokharien) en Valdaquie et du valdaque (roumain) à Liang.
Dispositions militaires :
Article 15 : Les deux parties conviennent d'un pacte de non-agression.
Article 16 : Les deux parties s'engagent à se venir mutuellement en aide en cas de guerre.
Article 17 : Les deux parties conviennent d'un accord de préférence-mutuelle dans le domaine d'achat de matériel militaire.
Article 18 : Les deux parties mettront en place des exercices militaires communs dans le but de professionnaliser mutuellement leurs troupes, et d'échanger des tactiques et autres savoir-faire respectifs.
Dispositions juridiques :
Article 19 : Les polices des deux parties s'engagent à coopérer et à s'entraider pour lutter contre le crime organisé
Article 20 : Un Tribunal commercial liango-valdaque, composé de manière paritaire, est créé pour trancher les éventuels litiges commerciaux futurs qui surviendraient entre les entreprises des deux pays. Les parties contractantes s'engagent à exécuter en bonne foi les décisions du tribunal commercial.
Dispositions spéciales :
Article 21 : Afin de faciliter les échanges commerciaux entre la Dytolie et la Ventélie, l'Etat de Liang et la République de Valdaquie établiront une ligne de chemin-de-fer reliant leurs deux pays appelée la "nouvelle Route de la soie".
Article 22 : Cette ligne de chemin-de-fer sera édifiée à 45% avec des capitaux valdaques, à 45% avec des capitaux liangois et à 10% avec des capitaux xilinhariens.
Article 23 : Tout pays ou entreprise du monde pourra emprunter ce chemin-de-fer pour exporter et importer des marchandises. Néanmoins, l'Etat de Liang et la République de Valdaquie se réservent le droit de fixer des taxations "raisonnables" -mais à la discrétion des parties- de ces produits.[/justify]
-
Alexei
[center][img]https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/7/70/Coat_of_arms_of_Romania.svg/166px-Coat_of_arms_of_Romania.svg.png[/img]
Republica Valdâchia
Indexul Acordurilor Diplomatice
[img]https://i.imgur.com/mm65U96.png[/img] ---- [img]https://i.imgur.com/TLdjLkx.png[/img]
PROVINCES-UNIES DU TXILE
27 octobre 2037[/center]
[justify][quote][center]TRAITÉ
Traité txiléo-valdaque d'Albarea
27 octobre 2037[/center]
Les Provinces-Unies du Txile, ci dénommé Txile, et la République de Valdaquie, ci dénommé Valdaquie, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL
II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME
III. ÉCONOMIE
IV. JUSTICE
V. DÉFENSE
VI. TECHNOLOGIE
Fait à Albarea, le 27 octobre 2037, cosigné par :
Republica Valdâchia
Indexul Acordurilor Diplomatice
[img]https://i.imgur.com/mm65U96.png[/img] ---- [img]https://i.imgur.com/TLdjLkx.png[/img]
PROVINCES-UNIES DU TXILE
27 octobre 2037[/center]
[justify][quote][center]TRAITÉ
Traité txiléo-valdaque d'Albarea
27 octobre 2037[/center]
Les Provinces-Unies du Txile, ci dénommé Txile, et la République de Valdaquie, ci dénommé Valdaquie, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL
- Le Txile reconnaît la Valdaquie comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Txile s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
- Le Txile s'engage à envoyer un ambassadeur en Valdaquie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
- Les agents, représentants et ressortissants du Txile se soumettront dès lors aux lois de la Valdaquie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Valdaquie.
- Le Txile s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Valdaquie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Valdaquie ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Valdaquie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Valdaquie ou à l'étranger.
- Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de la Valdaquie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Txile, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Txile.
- La Valdaquie reconnaît le Txile comme une nation souveraine et indépendante la Valdaquie s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
- La Valdaquie s'engage à envoyer un ambassadeur au Txile pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
- Les agents et représentants et ressortissants de la Valdaquie se soumettront dès lors aux lois du Txile lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Txile.
- La Valdaquie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Txile sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Txile sans l'accord préalable de cette dernière.
- La Valdaquie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Txile et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Txile ou à l'étranger.
- La Valdaquie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Txile et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Valdaquie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Valdaquie.
II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Txile comme aux citoyens de la Valdaquie de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à établir des jumelages entre leurs villes.
III. ÉCONOMIE
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à mettre en place un accord de libre-échange entre eux.
- Le Txile s'engage à faciliter l'exportation de fer, d'or et de zinc vers la Valdaquie.
- La Valdaquie s'engage à faciliter l'exportation de machines agricoles vers le Txile tout en garantissant des rabais aux acheteurs du Txile.
- Le Txile s'engage à construire trois satellites pour le compte de la Valdaquie et à les envoyer dans l'espace moyennant finances.
IV. JUSTICE
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
- Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Txile et la Valdaquie s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V. DÉFENSE
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
- Le Txile et la Valdaquie s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.
VI. TECHNOLOGIE
- La Valdaquie s'engage à transférer au Txile la technologie suivante : Charge bactériologique ▮▮▮
- Le Txile s'engage à transférer à la Valdaquie la technologie suivante : Matériaux composites ▮▮
Fait à Albarea, le 27 octobre 2037, cosigné par :
- Son Excellence Bartolome Landabarri, Ministre des Affaires Étrangères des Provinces-Unies txiléennes
- Son Excellence Ionuț Pădurariu, Ministre des Affaires Extérieures de la République valdaque
-
Alexei
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Republica Valdâchia
Indexul Acordurilor Diplomatice
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CHANCELLERIE DU LITAVIA
28 octobre 2037[/center]
[quote][center]Accord Litavo-Valdaques_traité pionnier[/center]
Politique :
[CLAUSES SECRETES]
Renseignements :
Republica Valdâchia
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CHANCELLERIE DU LITAVIA
28 octobre 2037[/center]
[quote][center]Accord Litavo-Valdaques_traité pionnier[/center]
Politique :
- Le Litavia et la Valdaquie reconnaissent la légitimité de ces deux nations, elles sont souveraines et ne seront jamais remis en cause par l'un ou l'autre des protagonistes
- ouverture d'une ambassade Litavienne en Valdaquie et inversement
- Mise en place de partenariats universitaires et culturels entre le Litavia et la Valdaquie
- Mise en place de procédures en vue de faciliter l'obtention pour les ressortissans des deux pays
- Abaissement des taux de douanes pour les produits négociés ci-après (Première nécessité, industrielle exception faite au secteur maritime)
- Vente de cuivre valdaque 10% en dessous du prix du marché
- Ouverture de bureau régionaux L.P.L en Valdaquie
- Cession de 50% du port Verinijovic à la Valdaquie, sous tutelle Litavienne, sur une période de 10 ans
- Construction d'une voie ferroviaire et autoroutière reliant le Litavia et la Valdaquie
- La Valdaquie exportera au Litavia des machines agricoles ainsi que produits industriels, du cuivre, et du diamant
- Le Litavia exportera en Valdaquie du bois, et des ressources halieutiques (poissons, etc...)
- Inclusion de la Chancellerie du Litavia dans le projet futur de "Route de la soie" et "voie Valkar", faisant de la Valdaquie le point de transition entre la Dytolie, et la Marquésie, Dytolie, et du Litavia le "centre logistique" pour la Dytolie
- L'entreprise de BTP valdaque Via Construct participera à la construction des deux canaux litaviens, et du troisième si les autorités litaviennes l'y autorisent
- Transfert de la technologie "radar planaire" au Litavia (détaillé dans le volet "Sécurité")
- Mise en place de manoeuvres terrestres et maritimes entre les armées litaviennes et valdaques
- La Valdaquie s'engage à porter secours au Litavia en cas d'agression sur son territoire
- Le Litavia s'engage à porter secours au Valdaque en cas d'agression sur son territoire
[CLAUSES SECRETES]
Renseignements :
- La Valdaquie installera sur le sol litavien une station-radar et d'écoute, qui aura pour seule vocation de surveiller d'éventuels mouvements militaires à l'extérieur des frontières litaviennes
- Les renseignements collectés ont une vocation purement militaire. En conséquence, aucune information ne pourra être collectée sur des citoyens litaviens
- La station-radar et d'écoute sera administrée de manière égale et commune par les renseignements militaires litavien et valdaque
- La sécurité du complexe sera assurée par l'Armée litavienne, ainsi que par des batteries anti-aériennes valdaques (jusqu'à ce que l'Armée litavienne en obtiennent)
-
Alexei
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[img]https://image.noelshack.com/fichiers/2018/14/2/1522732701-drapeau-karmalistan.png[/img]
SHAKHANAT ISLAMIQUE DU KARMALISTAN
Octobre 2037[/center]
[quote]I- ACCORD DIPLOMATIQUE
_ traité de non-agression
_ traité général de "bonne entente" politique, commerciale, technique et militaire
II- ACCORD COMMERCIAL
Exportations karmales vers la Valdaquie :
_ fer et acier
_ charbon
_ coton et laine
_ tapis et autres produits artisanaux
Exportations valdaques vers le Karmalistan :
_ zinc (préalablement importé, revente)
_ diamant
_ céréales et légumes
_ machinerie agricole et autres biens d'équipement industriels
III- ACCORD TECHNIQUE
_ Soutien karmal au développement de la téléphonie mobile en Valdaquie
_ Soutien karmal au développement du BTP, techno "gratte-ciels type New York" en Valdaquie
_ Soutien karmal au développement de l'artillerie moderne en Valdaquie
_ Soutien valdaque au développement du char moderne au Karmalistan
_ Soutien valdaque au développement du radar planaire au Karmalistan
_ Coopération karmalo-valdaque pour le développement de la céramique technique
_ Coopération karmalo-valdaque pour le développement du blindage réactif
_ Coopération entre sociétés valdaques et karmales quant à l'extraction du cuivre et à ses techniques (soutien valdaque au Karmalistan pour le niveau NT2)
IV- ACCORD CULTUREL
_ échanges de pièces de musée
_ voyages d'étudiants et échanges de professeurs
_ apprentissage des langues respectives
_ facilitation des démarches en matière d'obtention de visa
_ collaboration cinématographique avec production-réalisation commune de films binationaux
V- ACCORDS DE DÉFENSE
_ réduction des prix de vente des chars modernes valdaques et des pièces d'artillerie modernes karmali (d'au moins 10%)
_ coopération des services de renseignement extérieur
_ coopération entre forces armées avec exercices militaires communs et laisser-passer
VI- AUTRES ACCORDS
_ construction conjointe de la voie stratégique "Valkar" [url=https://image.noelshack.com/fichiers/2018/49/4/1544108998-valkar.png]Târgu Iulia-Morqozobod à l'Est de la Marquézie[/url] (voie ferroviaire, autoroute, oléoduc)[/quote]
Republica Valdâchia
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SHAKHANAT ISLAMIQUE DU KARMALISTAN
Octobre 2037[/center]
[quote]I- ACCORD DIPLOMATIQUE
_ traité de non-agression
_ traité général de "bonne entente" politique, commerciale, technique et militaire
II- ACCORD COMMERCIAL
Exportations karmales vers la Valdaquie :
_ fer et acier
_ charbon
_ coton et laine
_ tapis et autres produits artisanaux
Exportations valdaques vers le Karmalistan :
_ zinc (préalablement importé, revente)
_ diamant
_ céréales et légumes
_ machinerie agricole et autres biens d'équipement industriels
III- ACCORD TECHNIQUE
_ Soutien karmal au développement de la téléphonie mobile en Valdaquie
_ Soutien karmal au développement du BTP, techno "gratte-ciels type New York" en Valdaquie
_ Soutien karmal au développement de l'artillerie moderne en Valdaquie
_ Soutien valdaque au développement du char moderne au Karmalistan
_ Soutien valdaque au développement du radar planaire au Karmalistan
_ Coopération karmalo-valdaque pour le développement de la céramique technique
_ Coopération karmalo-valdaque pour le développement du blindage réactif
_ Coopération entre sociétés valdaques et karmales quant à l'extraction du cuivre et à ses techniques (soutien valdaque au Karmalistan pour le niveau NT2)
IV- ACCORD CULTUREL
_ échanges de pièces de musée
_ voyages d'étudiants et échanges de professeurs
_ apprentissage des langues respectives
_ facilitation des démarches en matière d'obtention de visa
_ collaboration cinématographique avec production-réalisation commune de films binationaux
V- ACCORDS DE DÉFENSE
_ réduction des prix de vente des chars modernes valdaques et des pièces d'artillerie modernes karmali (d'au moins 10%)
_ coopération des services de renseignement extérieur
_ coopération entre forces armées avec exercices militaires communs et laisser-passer
VI- AUTRES ACCORDS
_ construction conjointe de la voie stratégique "Valkar" [url=https://image.noelshack.com/fichiers/2018/49/4/1544108998-valkar.png]Târgu Iulia-Morqozobod à l'Est de la Marquézie[/url] (voie ferroviaire, autoroute, oléoduc)[/quote]
-
Alexei
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REPUBLIQUE FEDERALE D'ENNIS
Novembre 2037[/center]
[justify]Dispositions diplomatiques :
Article 1 : Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires.
Article 2 : Reconnaissance de souveraineté mutuelle.
Article 3 : Pacte de non-agression bilatéral.
Article 4 : Les Etats signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre eux, à en abaisser le coût, à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états et à faciliter l'installation de leurs entreprises respectives entre eux.
Exportations de marchandises d'Ennis vers la Valdaquie :
- Or
- Pétrole
- Produits de la mer
- Produits d'équipement ménagers et électroniques
- Produits locaux : pommes de terre, bière, boeufs...
Exportations de matières premières de la Valdaquie vers l'Ennis :
- Diamant
- Tabac
- Cuivre
- Voitures (Tracia), machines agricoles et autres équipements d'industrie lourde
- Produits locaux : blé, vin, céréales, légumes...
Dispositions technologiques :
Article 5 : La République d'Ennis transmet la technologie "Matériaux composites ▮▮" à la République de Valdaquie.
Article 5-1 : En échange, la République de Valdaquie transmet la technologie "Missiles balistiques courts [<800km]"
Article 6 : La République de Valdaquie s'engage à aider la République d'Ennis à obtenir la technologie "Antiaérien mobile ▮▮"
Article 6-1 : En échange, la République d'Ennis transfert la technologie "Drone ▮▮" à la République de Valdaquie
Accords de libre-circulation :
Article 7 : Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
Article 8 : Le taux de taxation sur les marchandises exportées entre les deux parties est aboli.
Article 8-1 : Le taux de taxation sur les marchandises importées entre les deux parties est fixé à 10% afin d'encourager les investissements réciproques
Article 9 : Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports : Albarea - Traianopol (Valdaquie) - Dunmore - Glascarry (Ennis)
Dispositions culturelles :
Article 10 : Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Article 11 : Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
Article 12 : Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples
Article 13 : Mise en place de cours d'apprentissage du gaélique ennissois (gaélique irlandais) en Valdaquie et du valdaque (roumain) à Ennis.
Dispositions militaires :
Article 14 : Les deux parties conviennent d'un pacte de non-agression.
Article 15 : Les deux parties conviennent d'un accord de préférence-mutuelle dans le domaine d'achat de matériel militaire.
Article 16 : Les deux parties mettront en place des exercices militaires communs dans le but de professionnaliser mutuellement leurs troupes, et d'échanger des tactiques et autres savoir-faire respectifs.
Dispositions juridiques :
Article 17 : Les polices des deux parties s'engagent à coopérer et à s'entraider pour lutter contre le crime organisé
Article 17-1 : Les services de renseignement des deux parties pourront coopérer dans le cadre de la défense des intérêts mutuels des deux pays.
Article 18 : Une convention d'extradition est mise en place entre les deux pays signataires. Cependant, celle-ci ne pourra s'appliquer qu'à des faits de droit commun, excluant ainsi toute extradition politique.
Republica Valdâchia
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REPUBLIQUE FEDERALE D'ENNIS
Novembre 2037[/center]
[justify]Dispositions diplomatiques :
Article 1 : Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires.
Article 2 : Reconnaissance de souveraineté mutuelle.
Article 3 : Pacte de non-agression bilatéral.
Article 4 : Les Etats signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre eux, à en abaisser le coût, à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états et à faciliter l'installation de leurs entreprises respectives entre eux.
Exportations de marchandises d'Ennis vers la Valdaquie :
- Or
- Pétrole
- Produits de la mer
- Produits d'équipement ménagers et électroniques
- Produits locaux : pommes de terre, bière, boeufs...
Exportations de matières premières de la Valdaquie vers l'Ennis :
- Diamant
- Tabac
- Cuivre
- Voitures (Tracia), machines agricoles et autres équipements d'industrie lourde
- Produits locaux : blé, vin, céréales, légumes...
Dispositions technologiques :
Article 5 : La République d'Ennis transmet la technologie "Matériaux composites ▮▮" à la République de Valdaquie.
Article 5-1 : En échange, la République de Valdaquie transmet la technologie "Missiles balistiques courts [<800km]"
Article 6 : La République de Valdaquie s'engage à aider la République d'Ennis à obtenir la technologie "Antiaérien mobile ▮▮"
Article 6-1 : En échange, la République d'Ennis transfert la technologie "Drone ▮▮" à la République de Valdaquie
Accords de libre-circulation :
Article 7 : Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
Article 8 : Le taux de taxation sur les marchandises exportées entre les deux parties est aboli.
Article 8-1 : Le taux de taxation sur les marchandises importées entre les deux parties est fixé à 10% afin d'encourager les investissements réciproques
Article 9 : Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports : Albarea - Traianopol (Valdaquie) - Dunmore - Glascarry (Ennis)
Dispositions culturelles :
Article 10 : Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Article 11 : Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
Article 12 : Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples
Article 13 : Mise en place de cours d'apprentissage du gaélique ennissois (gaélique irlandais) en Valdaquie et du valdaque (roumain) à Ennis.
Dispositions militaires :
Article 14 : Les deux parties conviennent d'un pacte de non-agression.
Article 15 : Les deux parties conviennent d'un accord de préférence-mutuelle dans le domaine d'achat de matériel militaire.
Article 16 : Les deux parties mettront en place des exercices militaires communs dans le but de professionnaliser mutuellement leurs troupes, et d'échanger des tactiques et autres savoir-faire respectifs.
Dispositions juridiques :
Article 17 : Les polices des deux parties s'engagent à coopérer et à s'entraider pour lutter contre le crime organisé
Article 17-1 : Les services de renseignement des deux parties pourront coopérer dans le cadre de la défense des intérêts mutuels des deux pays.
Article 18 : Une convention d'extradition est mise en place entre les deux pays signataires. Cependant, celle-ci ne pourra s'appliquer qu'à des faits de droit commun, excluant ainsi toute extradition politique.
-
Alexei
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Republica Valdâchia
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REPUBLIQUE FEDERALE D'ENNIS (II)
Avril 2038[/center]
[quote][center]Pacte de Soutien et de Défense Mutuelle[/center]
Article 1
La République Fédérale d'Ennis, nommée ci-après Ennis, et la République de Valdaquie, nommée ci-après Valdaquie, déclarent et s'engagent à ce qu'une agression contre l'un d'entre eux équivaut à une agression contre l'autre qui répondra en conséquence afin de défendre militairement son allié.
Article 2
Dans le cas où un des pays co-signataires devait défendre son allié, les dispositions suivantes rentreraient en vigueur: les forces navales d'Ennis disposent d’une liberté d’entrée et de circulation dans les eaux territoriales de la Valdaquie, et inversement; les forces aériennes d'Ennis disposent d’une liberté d’entrée et de circulation dans l’espace aérien de la Valdaquie, et inversement; les forces terrestres d'Ennis disposent d’une liberté d’entrée et de circulation sur le territoire de la Valdaquie, et inversement.
Ces dispositions sont applicables y compris en l’absence de sollicitation par les autorités de Valdaquie, et inversement.
Article 3
En cas de chute du gouvernement d'un des pays signataires pendant une guerre, l'autre pays signataire est autorisé à libérer le territoire et à organiser des élections sous sa protection pour reconstituer un gouvernement, conformément à la version la plus récente Constitution du pays qui a vu son gouvernement tomber, avant qu'il ne tombe.
Article 4
Les dispositions des Articles 1,2 et 3 du présent Traité s'appliquent aussi bien à une guerre contre un ennemi extérieur que contre un ennemi intérieur, dans le cas d'une guerre civile.
Article 5
Ennis et la Valdaquie s'engagent à organiser et participer à des entraînements militaires communs en raison d'au minimum 3 par an.
Article 6
Ennis et la Valdaquie ouvrent leurs ports et aéroports militaires aux armées du pays co-signataire. Les forces armées navales et aériennes des deux pays peuvent stationner ou se ravitailler librement. Les autorités compétentes peuvent néanmoins limiter ce droit dans la durée en cas de crise interne ou externe concernant l'un des deux pays co-signataire.
Article 7
L'Agence centrale de renseignement (Ennis) et l'Agence nationale de sécurité (Valdaquie) pourront entrer en collaboration afin de se prémunir mutuellement de toute menace externe. Les deux agences pourront également collaborer à la répression de menaces internes si le gouvernement d'une des deux parties en formule expressément la demande et sous réserve d'acceptation de l'autre partie.[/quote]
Republica Valdâchia
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REPUBLIQUE FEDERALE D'ENNIS (II)
Avril 2038[/center]
[quote][center]Pacte de Soutien et de Défense Mutuelle[/center]
Article 1
La République Fédérale d'Ennis, nommée ci-après Ennis, et la République de Valdaquie, nommée ci-après Valdaquie, déclarent et s'engagent à ce qu'une agression contre l'un d'entre eux équivaut à une agression contre l'autre qui répondra en conséquence afin de défendre militairement son allié.
Article 2
Dans le cas où un des pays co-signataires devait défendre son allié, les dispositions suivantes rentreraient en vigueur: les forces navales d'Ennis disposent d’une liberté d’entrée et de circulation dans les eaux territoriales de la Valdaquie, et inversement; les forces aériennes d'Ennis disposent d’une liberté d’entrée et de circulation dans l’espace aérien de la Valdaquie, et inversement; les forces terrestres d'Ennis disposent d’une liberté d’entrée et de circulation sur le territoire de la Valdaquie, et inversement.
Ces dispositions sont applicables y compris en l’absence de sollicitation par les autorités de Valdaquie, et inversement.
Article 3
En cas de chute du gouvernement d'un des pays signataires pendant une guerre, l'autre pays signataire est autorisé à libérer le territoire et à organiser des élections sous sa protection pour reconstituer un gouvernement, conformément à la version la plus récente Constitution du pays qui a vu son gouvernement tomber, avant qu'il ne tombe.
Article 4
Les dispositions des Articles 1,2 et 3 du présent Traité s'appliquent aussi bien à une guerre contre un ennemi extérieur que contre un ennemi intérieur, dans le cas d'une guerre civile.
Article 5
Ennis et la Valdaquie s'engagent à organiser et participer à des entraînements militaires communs en raison d'au minimum 3 par an.
Article 6
Ennis et la Valdaquie ouvrent leurs ports et aéroports militaires aux armées du pays co-signataire. Les forces armées navales et aériennes des deux pays peuvent stationner ou se ravitailler librement. Les autorités compétentes peuvent néanmoins limiter ce droit dans la durée en cas de crise interne ou externe concernant l'un des deux pays co-signataire.
Article 7
L'Agence centrale de renseignement (Ennis) et l'Agence nationale de sécurité (Valdaquie) pourront entrer en collaboration afin de se prémunir mutuellement de toute menace externe. Les deux agences pourront également collaborer à la répression de menaces internes si le gouvernement d'une des deux parties en formule expressément la demande et sous réserve d'acceptation de l'autre partie.[/quote]