[DIPLOMATIE] Archiwa Dyplomatyczne

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Hobbes

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[img]https://nsa39.casimages.com/img/2018/05/07/180507081208408790.png[/img]
Armoiries de Son Altesse Royale Mieszko XI, Roi de Slovianie, Protecteur des Slaves, Défenseur de la Foi, Archiduc de Częstynia, Comte de Malruzyn[/center]


Ici sont rassemblés les divers traités entre le Royaume de Slovianie et d'autres pays.
Sont également rassemblés la liste des ambassades slovianes à l'étranger ainsi que les ambassades étrangères en Slovianie.


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Organisations Internationales:

Liste des traités:
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1277&t=16621&p=338914#p338914]Traité avec le Royaume de Vonalya[/url] - 24 Janvier 2036

Liste des ambassades:
  • Ambassadeur slovian au Vonalya: Sa Noblesse Juliusz Rybiński
    Ambassadeur du Vonalya en Slovianie: Dame Edwina de Christabard
Hobbes

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Traité avec le Royaume de Vonalya :

Signé le 24 Janvier 2036 par Son Altesse Royale Mieszko XI, Roi de Slovianie, Protecteur des Slaves, Défenseur de la Foi, Archiduc de Częstynia, Comte de Malruzyn et entré en vigueur à cette même date.


[quote][center]Traité Slovianieo-Vonalyan[/center]
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Le Royaume de Slovianie, ci dénommé Slovianie, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Slovianie reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Slovianie s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Slovianie s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Slovianie se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Slovianie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Slovianie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Slovianie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Slovianie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Slovianie.

* Le Vonalya reconnaît le Slovianie comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Slovianie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Slovianie lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Slovianie.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Slovianie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Slovianie sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Slovianie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Slovianie ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Slovianie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. De l'économie.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 10% sur les échanges entre leurs deux pays.

*Le Slovianie s'engage en outre à ne plus taxer les importations de gaz venant du Vonalya.

*Le Vonalya s'engage en outre à ne plus taxer les importations de platine venant de Slovianie.

*Le Slovianie s'engage en outre à commander des centrales électriques au gaz à la Société Vonalyanne du Gaz, à commencer par cinq pour les terres royales.

IV.De la question judiciaire.

* Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Slovianie et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la technologie.

*Le Vonalya s'engage à transférer au Slovianie la technologie de création de missiles balistiques à courte portée.

*Le Slovianie s'engage à transférer au Vonalya la technologie de maîtrise des radars planaires.

Fait à Vihreanil, le 24 Janvier 2036.[/quote]
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