ACCORDS | Nazioarteko Hitzarmenak

Djinndigo · Message par **Djinndigo** » sam. déc. 16, 2017 1:14 pm

[justify][center]NAZIOARTEKO HITZARMENAK
Accords Internationaux | Dernière mise-à-jour : 26/08/2040

[img]https://i.imgur.com/ZkUX8uC.png[/img][/center]

Vous pourrez retrouver ici la liste des accords internationaux impliquant la participation directe des Provinces-Unies du Txile. Seront également inclus les chartes, traités et bilans internationaux.

[quote]Sommaire :

[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p359031]Traité txiléo-lôrois d'Arvignan[/url] (2 août 2040)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p357401]Traité txiléo-jernlandais de Røros[/url] (27 avril 2040)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p351288]Traité txiléo-karsais de Donostia[/url] (3 février 2039)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&p=351063#p351063]Annexe du traité txiléo-valdaque d'Albarea[/url] (21 janvier 2039)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=30#p359060]Traité txiléo-makengais de Lunda[/url] (10 décembre 2038)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=30#p359070]Traité txiléo-westréen de Cewell[/url] (27 août 2038)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p349200]Traité txiléo-ennissois de Donostia[/url] (5 mai 2038)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p345759]Traité txiléo-berlimien de Belamonte[/url] (17 novembre 2037) | SUSPENDU
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p345458]Traité txiléo-valdaque d'Albarea[/url] (27 octobre 2037)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p345102]Traité txiléo-lorthonien de Donostia[/url] (5 octobre 2037)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p344726]Traité txiléo-santognais de Rodessac[/url] (30 juin 2037)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p344658]Traité txiléo-caeturien de Caeturia[/url] (29 mai 2036) | SUSPENDU
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p339442]Traité txiléo-paskoan d'Aroñari[/url] (31 mars 2036) | SUSPENDU
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p336484]Traité txiléo-tlaloctlictec de Tlapcopa[/url] (27 décembre 2035)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p340153]Traité txiléo-morinois de Sergamo[/url] (24 décembre 2035) | SUSPENDU
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p340459]Traité txiléo-teiko de Subarashî[/url] (8 décembre 2035)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p339777]Traité txiléo-cangaméen de New Warrington[/url] (23 novembre 2035) | SUSPENDU
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p341458]Traité txiléo-liangois de Jizhou[/url] (3 octobre 2035)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p336132]Traité txiléo-waldbergeois de Donostia[/url] (20 mars 2035) | SUSPENDU
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p331507]Traité de paix txiléo-britton[/url] (3 février 2035)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p331859]Traité txiléo-hachémanien de Rahdya[/url] (6 janvier 2035) | SUSPENDU
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p332246]Traité txiléo-posunois d'Otzaran[/url] (3 janvier 2035)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p329781]Traité txiléo-luciférien de Donostia[/url] (24 novembre 2034) | SUSPENDU
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p329777]Traité txiléo-amarantin de Donostia[/url] (21 novembre 2034)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p330021]Traité txiléo-zeederlandais de Nieuwhaven[/url] (8 octobre 2034) | SUSPENDU
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p330400]Traité txiléo-vonalyan de Vihreanil[/url] (14 septembre 2034)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p332936]Traité txiléo-sengaïalais de Donostia[/url] (7 août 2034)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p335950]Traité txiléo-lianwadais de Donostia[/url] (7 août 2034) | SUSPENDU
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p333043]Traité txiléo-deseran de Donostia[/url] (23 juin 2034) | SUSPENDU
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781#p329481]Traité txiléo-kaiyuanais de Donostia[/url] (12 juin 2034)
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1181&t=15781&start=15#p340878]Traité txiléo-eashate de Donostia[/url] (9 juin 2034)

[/justify][/quote]

Djinndigo · Message par **Djinndigo** » sam. déc. 16, 2017 1:16 pm

[justify][center]TRAITÉ DIPLOMATIQUE
Kaiyuan-Txile | 12 juin 2034

[img]https://image.noelshack.com/fichiers/2017/41/7/1508053889-armoiries-small.png[/img][/center]

[quote][center]TRAITÉ
Traité txiléo-kaiyuanais de Donostia
12 juin 2034[/center]

La République Fédérale du Txile, ci dénommé Txile, et l'Empire du Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL

Le Txile reconnaît le Kaiyuan comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Txile s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Txile s'engage à envoyer un ambassadeur au Kaiyuan pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents, représentants et ressortissants du Txile se soumettront dès lors aux lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
Le Txile s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Txile, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Txile.
Le Kaiyuan reconnaît le Txile comme une nation souveraine et indépendante Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Kaiyuan s'engage à envoyer un ambassadeur au Txile pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents et représentants et ressortissants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du Txile lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Txile.
Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Txile sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Txile sans l'accord préalable de cette dernière.
Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Txile et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Txile ou à l'étranger.
Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Txile et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan.

II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME

Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Txile comme aux Kaiyuanais de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à établir des jumelages entre leurs villes.

III. ÉCONOMIE

Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à mettre en place des taux de douanes équivalents au niveau premier du grade de partenaire dans le tableau des taux de douanes du Kaiyuan.
Le Txile s'engage à faciliter le transit commercial de diamant et de cuivre raffinés vers le Kaiyuan.

IV. JUSTICE

Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Txile et le Kaiyuan s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V. DÉFENSE

Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
Le Txile et le Kaiyuan s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

VI. TECHNOLOGIE

Le Kaiyuan s'engage à transférer au Txile les technologies suivantes : Hélicoptère d'Assaut ▮▮ et Réacteurs d'avion
Le Txile s'engage à transférer au Kaiyuan les technologies suivantes : Drone ▮ et Satellite ▮

Fait à Donostia, le 12 juin 2034, cosigné par :

Son Excellence Bartolome Landabarri, Ministre des Affaires Étrangères de la République txiléenne
Son Excellence Chen Hulin, Ministre des Affaires Étrangères de l'Empire kaiyuanais

[/quote][/justify]

Djinndigo · Message par **Djinndigo** » lun. déc. 18, 2017 8:22 pm

[justify][center]TRAITÉ DIPLOMATIQUE
Amarantie-Txile | 21 novembre 2034

[img]https://image.noelshack.com/fichiers/2017/41/7/1508053889-armoiries-small.png[/img][/center]

[quote][center]TRAITÉ
Traité txiléo-amarantin de Donostia
21 novembre 2034[/center]

La République Fédérale du Txile, ci dénommé Txile, et la Ligue d'Amarantie, ci dénommé Amarantie, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL

Le Txile reconnaît l'Amarantie comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Txile s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Txile s'engage à envoyer un ambassadeur en Amarantie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents, représentants et ressortissants du Txile se soumettront dès lors aux lois d'Amarantie lorsqu'ils se rendront sur le territoire d'Amarantie.
Le Txile s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité d'Amarantie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Amarantie ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants d'Amarantie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Amarantie ou à l'étranger.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants d'Amarantie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Txile, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Txile.
l'Amarantie reconnaît le Txile comme une nation souveraine et indépendante l'Amarantie s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
l'Amarantie s'engage à envoyer un ambassadeur au Txile pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents et représentants et ressortissants d'Amarantie se soumettront dès lors aux lois du Txile lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Txile.
l'Amarantie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Txile sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Txile sans l'accord préalable de cette dernière.
l'Amarantie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Txile et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Txile ou à l'étranger.
l'Amarantie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Txile et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Amarantie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois d'Amarantie.

II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME

Le Txile et l'Amarantie s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
Le Txile et l'Amarantie s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Txile comme aux Amarantins de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
Le Txile et l'Amarantie s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
Le Txile et l'Amarantie s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
Le Txile et l'Amarantie s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
Le Txile et l'Amarantie s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. ÉCONOMIE

Le Txile et l'Amarantie s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
Le Txile et l'Amarantie s'engagent à mettre en place des taux de douanes équivalents au niveau premier du grade de partenaire dans le tableau des taux de douanes d'Amarantie.

IV. JUSTICE

Le Txile et l'Amarantie s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
Le Txile et l'Amarantie s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Txile et l'Amarantie s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
Le Txile et l'Amarantie s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
Le Txile et l'Amarantie s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
Le Txile et l'Amarantie s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V. DÉFENSE

Le Txile et l'Amarantie s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
Le Txile et l'Amarantie s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
Les signataires se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'un des signataires du traité subirait une agression extérieure chacun intervenant alors pour assurer sa défense.
Le Txile et l'Amarantie s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

VI. TECHNOLOGIE

l'Amarantie s'engage à transférer au Txile les technologies suivantes : Sous-marin ▮▮ et Télescope
Le Txile s'engage à transférer en Amarantie les technologies suivantes : Drone ▮ et Barrage hydroélectrique ▮

Fait à Donostia, le 21 novembre 2034, cosigné par :

Son Excellence Bartolome Landabarri, Ministre des Affaires Étrangères de la République txiléenne
Son Excellence Setho Jarcenton, Ministre des Affaires Étrangères par intérim de la Ligue amarantine

[/quote][/justify]

Djinndigo · Message par **Djinndigo** » lun. déc. 18, 2017 9:28 pm

[justify][center]TRAITÉ DIPLOMATIQUE
ELA-Txile | 24 novembre 2034

[img]https://image.noelshack.com/fichiers/2017/41/7/1508053889-armoiries-small.png[/img][/center]

[quote][center]TRAITÉ
Traité txiléo-luciférien de Donostia
24 novembre 2034[/center]

La République Fédérale du Txile, ci dénommé Txile, et l'Empire Luciférien d'Algarbe, ci dénommé ELA, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL

Le Txile reconnaît l'ELA comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Txile s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Txile s'engage à envoyer un ambassadeur en ELA pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents, représentants et ressortissants du Txile se soumettront dès lors aux lois de l'ELA lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'ELA.
Le Txile s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'ELA sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en ELA ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'ELA et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en ELA ou à l'étranger.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'ELA et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Txile, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Txile.
l'ELA reconnaît le Txile comme une nation souveraine et indépendante l'ELA s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
l'ELA s'engage à envoyer un ambassadeur au Txile pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents et représentants et ressortissants de l'ELA se soumettront dès lors aux lois du Txile lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Txile.
l'ELA s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Txile sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Txile sans l'accord préalable de cette dernière.
l'ELA s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Txile et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Txile ou à l'étranger.
l'ELA s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Txile et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en ELA, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'ELA.

II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME

Le Txile et l'ELA s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
Le Txile et l'ELA s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Txile comme aux citoyens de l'ELA de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
Le Txile et l'ELA s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
Le Txile et l'ELA s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
Le Txile et l'ELA s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
Le Txile et l'ELA s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
Le Txile et l'ELA s'engagent à établir des jumelages entre leurs villes.

III. ÉCONOMIE

Le Txile et l'ELA s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
Le Txile et l'ELA s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

IV. JUSTICE

Le Txile et l'ELA s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
Le Txile et l'ELA s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Txile et l'ELA s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
Le Txile et l'ELA s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
Le Txile et l'ELA s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
Le Txile et l'ELA s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V. DÉFENSE

Le Txile et l'ELA s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
Le Txile et l'ELA s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
Les signataires se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'un des signataires du traité subirait une agression extérieure chacun intervenant alors pour assurer sa défense.
Le Txile et l'ELA s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

VI. TECHNOLOGIE

L'ELA s'engage à transférer au Txile les technologies suivantes : Hélicoptère d'Assaut ▮▮ et Sous-marin ▮▮
Le Txile s'engage à transférer à l'ELA les technologies suivantes : Drone ▮ et Satellite ▮

Fait à Donostia, le 24 novembre 2034, cosigné par :

Son Excellence Bartolome Landabarri, Ministre des Affaires Étrangères de la République txiléenne
Sa Majesté Marie-Claire I^ère, Impératrice de l'Empire luciférien

[/quote][/justify]

Djinndigo · Message par **Djinndigo** » jeu. déc. 21, 2017 8:12 pm

[justify][center]TRAITÉ DIPLOMATIQUE
Zeederland-Txile | 8 octobre 2034

[img]https://image.noelshack.com/fichiers/2017/41/7/1508053889-armoiries-small.png[/img][/center]

[quote][center]TRAITÉ
Traité txiléo-zeederlandais de Nieuwhaven
8 octobre 2034[/center]

La République Fédérale du Txile, ci dénommé Txile, et la Confédération du Zeederland, ci dénommé Zeederland, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL

Le Txile reconnaît le Zeederland comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Txile s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Txile s'engage à envoyer un ambassadeur au Zeederland pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents, représentants et ressortissants du Txile se soumettront dès lors aux lois du Zeederland lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Zeederland.
Le Txile s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Zeederland sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Zeederland ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Zeederland et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Zeederland ou à l'étranger.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Zeederland et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Txile, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Txile.
Le Zeederland reconnaît le Txile comme une nation souveraine et indépendante le Zeederland s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Zeederland s'engage à envoyer un ambassadeur au Txile pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents et représentants et ressortissants du Zeederland se soumettront dès lors aux lois du Txile lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Txile.
Le Zeederland s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Txile sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Txile sans l'accord préalable de cette dernière.
Le Zeederland s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Txile et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Txile ou à l'étranger.
Le Zeederland s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Txile et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Zeederland, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Zeederland.

II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME

Le Txile et le Zeederland s'engagent à mettre en place une coopération éducative sur l'enseignement des langues officielles dans leur système éducatif respectif.
Le Txile et le Zeederland s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
Le Txile et le Zeederland s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Txile comme aux zeederlandaiss de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
Le Txile et le Zeederland s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
Le Txile et le Zeederland s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
Le Txile et le Zeederland s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
Le Txile et le Zeederland s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. ÉCONOMIE

Le Txile et le Zeederland s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
Le Txile et le Zeederland s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

IV. JUSTICE

Le Txile et le Zeederland s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Txile et le Zeederland s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
Le Txile et le Zeederland s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
Le Txile et le Zeederland s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
Le Txile et le Zeederland s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V. DÉFENSE

Le Txile et le Zeederland s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
Le Txile et le Zeederland s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
Les signataires se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'un des signataires du traité subirait une agression extérieure chacun intervenant alors pour assurer sa défense.
Le Txile et le Zeederland s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

VI. TECHNOLOGIE

Le Zeederland s'engage à transférer au Txile les technologies suivantes : Sous-marin ▮▮ et Télescope
Le Txile s'engage à transférer au Zeederland les technologies suivantes : Drone ▮ et Hôpitaux ▮▮▮

Fait à Nieuwhaven, le 8 octobre 2034, cosigné par :

Son Excellence Bartolome Landabarri, Ministre des Affaires Étrangères de la République txiléenne
Son Excellence Stijn van Baarle-Haag, Grote Stadhouder de la Confédération zeederlandaise

[/quote]

(PS : l'aspect militaire du traité ne rentrera en vigueur qu'une fois le conflit actuel achevé.)[/justify]

Djinndigo · Message par **Djinndigo** » mer. déc. 27, 2017 1:24 pm

[justify][center]TRAITÉ DIPLOMATIQUE
Vonalya-Txile | 14 septembre 2034

[img]https://image.noelshack.com/fichiers/2017/41/7/1508053889-armoiries-small.png[/img][/center]

[quote][center]TRAITÉ
Traité txiléo-vonalyan de Vihreanil
14 septembre 2034[/center]

La République Fédérale du Txile, ci dénommé Txile, et le Royaume du Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL

Le Txile reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Txile s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Txile s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents, représentants et ressortissants du Txile se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
Le Txile s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Txile, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Txile.
Le Vonalya reconnaît le Txile comme une nation souveraine et indépendante le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Txile pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Txile lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Txile.
Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Txile sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Txile sans l'accord préalable de cette dernière.
Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Txile et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Txile ou à l'étranger.
Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Txile et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME

Le Txile et le Vonalya s'engagent à mettre en place une coopération éducative sur l'enseignement des langues officielles dans leur système éducatif respectif.
Le Txile et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
Le Txile et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Txile comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
Le Txile et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
Le Txile et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
Le Txile et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
Le Txile et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. ÉCONOMIE

Le Txile et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
Le Txile et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

IV. JUSTICE

Le Txile et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Txile et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
Le Txile et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
Le Txile et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
Le Txile et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V. DÉFENSE

Le Txile et le Vonalya s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
Le Txile et le Vonalya s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
Les signataires se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'un des signataires du traité subirait une agression extérieure chacun intervenant alors pour assurer sa défense.
Le Txile et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

VI. TECHNOLOGIE

Le Vonalya s'engage à transférer au Txile les technologies suivantes : Hélicoptère d'Assaut ▮▮ et Réacteurs d'avion
Le Txile s'engage à transférer au Vonalya la technologie suivante : Supercalculateur (Big-data) ▮▮▮

Fait à Vihreanil, le 14 septembre 2034, cosigné par :

Son Excellence Bartolome Landabarri, Ministre des Affaires Étrangères de la République txiléenne
Son Excellence Ingrid XII Parle-d'Or, Ministre de la Diplomatie du Royaume vonalyan

[/quote]

(PS : l'aspect militaire du traité ne rentrera en vigueur qu'une fois le conflit actuel achevé.)[/justify]

Djinndigo · Message par **Djinndigo** » jeu. janv. 11, 2018 9:22 pm

[justify][center]TRAITÉ DE PAIX
Txile-UPO | 3 février 2035

[img]https://image.noelshack.com/fichiers/2017/41/7/1508053889-armoiries-small.png[/img][/center]

[quote][center]TRAITÉ
Traité de paix entre l'UPO et le Txile
3 février 2035[/center]

Préambule : Les Nations signataires du présent traité affirment leur attachement à la paix, au progrès et à la prospérité. Reconnaissant l’horreur de la guerre, ils s’engagent à mettre un terme à la Guerre mondiale dans le but de restaurer la paix dans le monde et à prendre toutes les dispositions nécessaires pour garantir qu’un tel conflit ne puisse pas se répéter dans les années à venir.

Article 1 : Les nations signataires du présent traité rétablissent la paix entre elles sans conditions.

Article 2 : L’Empire luciférien d’Algarbe et la Coalition reconnaissent être coupables d'avoir violé les us et coutumes de la diplomatie internationale en portant atteinte à l'intégrité des navires de l'UPO.

Article 3 : Le G4 constitue un International War Fund Relief (IWFR). Ce fond sera géré par le G4. Le Fond aura pour objectif de financer la reconstruction des infrastructures civiles détruites durant la Guerre. Le financement du fond est laissé à la discrétion du G4.

Article 4 : Le G4 constitue un War Effort Compensation Fund (WECF). La gestion du WECF sera assurée par un directeur nommé par la République du Vryheid. Celui-ci assurera de trouver les financements pour accomplir les missions du WECF avec la collaboration des autorités de la République du Vryheid. L’objectif du War Effort Compensation Fund est de permettre à ce que les nations impliquées dans le conflit puissent voir leurs frais d’OPEX compensées par un mécanisme de prêts à bas taux d’intérêt.

Article 5 : Pour les deux mécanismes de remboursements, le camp de l'UPO et de ses alliés perçoit les deux tiers des fonds et la Coalition le dernier tiers.

Article 6 : Les nations impliquées dans le confit constituent une Conférence des Nations dans le cadre duquel elles normaliseront leurs relations réciproques. En cas de crise diplomatique les nations de cette Conférence devront se réunir en un sommet multilatéral pour résoudre la crise d'un commun accord à travers des moyens non-militaires. Les pays membres de la Conférence des Nations maintiendront entre eux un accord de non-agression jusqu’au 15 janvier 2135.

Article 7 : Le Commonwealth britonnique adhère aux institutions du G4, afin de non seulement représenter au sein de ce groupe ses intérêts propres mais aussi y servir de porte-voix pour l'UPO.

Article 8 : Les signataires du présent accord reconnaissent les territoires des autres signataires en leurs frontières actuelles et la pleine souveraineté des autres signataires sur ceux-ci.

Signé à Donostia, le 3 février 2035, cosigné par :

Son Excellence Bartolome Landabarri, Ministre des Affaires Étrangères de la République txiléenne

[/quote][/justify]

Djinndigo · Message par **Djinndigo** » mar. janv. 16, 2018 5:17 pm

[justify][center]TRAITÉ DIPLOMATIQUE
Hachémanie-Txile | 6 janvier 2035

[img]https://image.noelshack.com/fichiers/2017/41/7/1508053889-armoiries-small.png[/img][/center]

[quote][center]TRAITÉ
Traité txiléo-hachémanien de Rahdya
6 janvier 2035[/center]

La République Fédérale du Txile, ci dénommé Txile, et le Royaume d'Hachémanie, ci dénommé Hachémanie, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL

Le Txile reconnaît l'Hachémanie comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Txile s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Txile s'engage à envoyer un ambassadeur en Hachémanie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents, représentants et ressortissants du Txile se soumettront dès lors aux lois d'Hachémanie lorsqu'ils se rendront sur le territoire d'Hachémanie.
Le Txile s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité d'Hachémanie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hachémanie ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants d'Hachémanie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hachémanie ou à l'étranger.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants d'Hachémanie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Txile, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Txile.
l'Hachémanie reconnaît le Txile comme une nation souveraine et indépendante l'Hachémanie s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
l'Hachémanie s'engage à envoyer un ambassadeur au Txile pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents et représentants et ressortissants d'Hachémanie se soumettront dès lors aux lois du Txile lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Txile.
l'Hachémanie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Txile sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Txile sans l'accord préalable de cette dernière.
l'Hachémanie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Txile et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Txile ou à l'étranger.
l'Hachémanie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Txile et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hachémanie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois d'Hachémanie.

II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME

Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Txile comme aux Hachémaniens de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. ÉCONOMIE

Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à mettre en place des taux de douanes équivalents à 5% entre eux.
Le Txile s'engage à faciliter l'exportation de fer, de zinc, d'or, de diamant et de cuivre vers l'Hachémanie.
L'Hachémanie s'engage à faciliter l'exportation de pétrole vers le Txile.

IV. JUSTICE

Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Txile et l'Hachémanie s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V. DÉFENSE

Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
Les signataires se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'un des signataires du traité subirait une agression extérieure chacun intervenant alors pour assurer sa défense.
Le Txile et l'Hachémanie s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

VI. TECHNOLOGIE

L'Hachémanie s'engage à transférer au Txile la technologie suivante : Raffinage du pétrole
Le Txile s'engage à transférer à l'Hachémanie la technologie suivante : Navire (Croiseur) ▮▮

Fait à Rahdya, le 6 janvier 2035, cosigné par :

Son Excellence Bartolome Landabarri, Ministre des Affaires Étrangères de la République txiléenne
Son Excellence Noor al Nabulsi, Première Ministre du Royaume hachémanien

[/quote][/justify]

Djinndigo · Message par **Djinndigo** » lun. janv. 22, 2018 6:47 pm

[justify][center]TRAITÉ DIPLOMATIQUE
Posun-Txile | 3 janvier 2035

[img]https://image.noelshack.com/fichiers/2017/41/7/1508053889-armoiries-small.png[/img][/center]

[quote][center]TRAITÉ
Traité txiléo-posunois d'Otzaran
3 janvier 2035[/center]

La République Fédérale du Txile, ci dénommé Txile, et l'État Centraliste du Posun, ci dénommé Posun, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL

Le Txile reconnaît le Posun comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Txile s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Txile s'engage à envoyer un ambassadeur au Posun pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents, représentants et ressortissants du Txile se soumettront dès lors aux lois du Posun lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Posun.
Le Txile s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Posun sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Posun ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Posun et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Posun ou à l'étranger.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Posun et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Txile, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Txile.
Le Posun reconnaît le Txile comme une nation souveraine et indépendante Le Posun s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Posun s'engage à envoyer un ambassadeur au Txile pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents et représentants et ressortissants du Posun se soumettront dès lors aux lois du Txile lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Txile.
Le Posun s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Txile sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Txile sans l'accord préalable de cette dernière.
Le Posun s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Txile et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Txile ou à l'étranger.
Le Posun s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Txile et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Posun, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Posun.

II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME

Le Txile et le Posun s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
Le Txile et le Posun s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens txiléens comme aux citoyens posunois de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
Le Txile et le Posun s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
Le Txile et le Posun s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
Le Txile et le Posun s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
Le Txile et le Posun s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
Le Posun s'engage à accueillir une [url=http://www.simpolitique.com/affaires-etrangeres-kanpo-arazoetako-ministerioa-t15417.html#p325181]Euskal Etxea[/url] dans la ville d'Otzaran, aux frais du Txile.

III. ÉCONOMIE

Le Txile et le Posun s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
Le Txile et le Posun s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.
Le Posun autorise les entreprises txiléennes souhaitant investir au Posun à solliciter des prêts avantageux et des conseils juridiques auprès de la Banque Posunoise de Coopération Internationale (BPCI).
Le Posun propose également des services d'assurance commerciale et des facilité d'investissement pour les entreprises txiléennes souhaitant investir au Posun. L'Administration Posunoise d'Assurance des Investissements et des Exportations (APAIE) assurera les pertes liées à des facteurs non-commerciaux (changements législatifs contraignants, catastrophe naturelle ...) à hauteur de 50% des investissements réalisés contre un engagement de 7 années d'exploitation minimum et à hauteur de 70% des investissements réalisés 15 années d'exploitation minimum.
Le Txile autorise l'implantation des entreprises Posunoises pour les secteurs suivants : engrais, machinerie, machines-outils et outils agricoles.
Ouverture des marchés publics (appel d'offre public) de nos pays respectifs aux entreprises des deux pays.

IV. ÉNERGIE ET MATIÈRES PREMIÈRES

Le Posun exporte du phosphates au Txile
Le Txile exporte du Fer au Posun

V. JUSTICE

Le Txile et le Posun s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
Le Txile et le Posun s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Txile et le Posun s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
Le Txile et le Posun s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
Le Txile et le Posun s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
Le Txile et le Posun s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

VI. DÉFENSE

Le Txile et le Posun s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
Le Txile et le Posun s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
Les signataires se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'un des signataires du traité subirait une agression extérieure chacun intervenant alors pour assurer sa défense.
Le Txile et le Posun s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

VII. TECHNOLOGIE

Le Posun s'engage à transférer au Txile la technologie suivante : Hélicoptère d'Assaut ▮▮
Le Txile s'engage à transférer au Posun la technologie suivante : Missiles balistiques courts [<800km]

Fait à Otzaran, le 3 janvier 2035, cosigné par :

Son Excellence Bartolome Landabarri, Ministre des Affaires Étrangères de la République txiléenne
Son Excellence Romeo Yoone-in, Ministre des Affaires Étrangères de l'État Centraliste de Posun

[/quote][/justify]

Djinndigo · Message par **Djinndigo** » ven. févr. 02, 2018 4:38 pm

[justify][center]TRAITÉ DIPLOMATIQUE
Sengaï-Txile | 7 août 2034

[img]https://image.noelshack.com/fichiers/2017/41/7/1508053889-armoiries-small.png[/img][/center]

[quote][center]TRAITÉ
Traité txiléo-sengaïalais de Donostia
7 août 2034[/center]

La République Fédérale du Txile, ci dénommé Txile, et le Royaume du Sengaï, ci dénommé Sengaï, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL

Le Txile reconnaît le Sengaï comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Txile s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Txile s'engage à envoyer un ambassadeur au Sengaï pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents, représentants et ressortissants du Txile se soumettront dès lors aux lois du Sengaï lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Sengaï.
Le Txile s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Sengaï sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Sengaï ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Sengaï et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Sengaï ou à l'étranger.
Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Sengaï et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Txile, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Txile.
Le Sengaï reconnaît le Txile comme une nation souveraine et indépendante Le Sengaï s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
Le Sengaï s'engage à envoyer un ambassadeur au Txile pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
Les agents et représentants et ressortissants du Sengaï se soumettront dès lors aux lois du Txile lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Txile.
Le Sengaï s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Txile sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Txile sans l'accord préalable de cette dernière.
Le Sengaï s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Txile et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Txile ou à l'étranger.
Le Sengaï s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Txile et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Sengaï, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Sengaï.

II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME

Le Txile et le Sengaï s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
Le Txile et le Sengaï s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Txile comme aux citoyens du Sengaï de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
Le Txile et le Sengaï s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
Le Txile et le Sengaï s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
Le Txile et le Sengaï s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
Le Txile et le Sengaï s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. ÉCONOMIE

Le Txile et le Sengaï s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
Le Txile et le Sengaï s'engagent à mettre en place un accord de libre-échange entre eux.

IV. JUSTICE

Le Txile et le Sengaï s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
Le Txile et le Sengaï s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Txile et le Sengaï s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans l'ambassade relative à la nationalité du condamné.
Le Txile et le Sengaï s'engagent à juger leurs criminels respectifs dans leurs ambassades respectives au Txile ou au Sengaï.
Le Txile et le Sengaï s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
Le Txile et le Sengaï s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V. DÉFENSE

Le Txile et le Sengaï s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
Le Txile et le Sengaï s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
Les signataires se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'un des signataires du traité subirait une agression extérieure chacun intervenant alors pour assurer sa défense.
Le Txile et le Sengaï s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

VI. TECHNOLOGIE

Le Sengaï s'engage à transférer au Txile la technologie suivante : Sous-marin ▮▮
Le Txile s'engage à transférer au Sengaï la technologie suivante : Navire (Frégate) ▮▮

Fait à Donostia, le 7 août 2034, cosigné par :

Son Excellence Bartolome Landabarri, Ministre des Affaires Étrangères de la République txiléenne
Son Excellence Sumalee Kongsuwan, Première Ministre du Royaume sengaïalais

[/quote][/justify]