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Dans ces nobles archives sont conservées les points importants des débats les plus marquants qui se déroulent au sein de la Grande Assemblée, à savoir, au premier chef, les votes de traités, d'alliances, de guerre, de paix ou de toutes autres question capable de susciter des débats au sein de la vaste assemblée représentant le peuple naaralõvian. [/center]
Archives des délibérations de la Grande Assemblée
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Elliania
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Promoteur du débat : Monsieur le Haut-Conseiller aux Affaires Extérieures Endel Sisask
Objet du débat : Approuver ou désapprouver le [url=http://www.simpolitique.com/rencontre-entre-naaralovi-vonalya-t15608-15.html#p328862]Premier Traité de Coopération avec le Royaume du Vonalya[/url].
Texte du traité :
[center][quote]STATUT : EN VIGUEUR
Traité Naaralõvio-Vonalyan
La Principauté Élective de Naaralõvi, ci dénommé Naaralõvi, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* Le Naaralõvi reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Naaralõvi s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Naaralõvi s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Naaralõvi se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Naaralõvi, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Naaralõvi.
* Le Vonalya reconnaît le Naaralõvi comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Naaralõvi pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Naaralõvi lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Naaralõvi.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Naaralõvi sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Naaralõvi sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Naaralõvi et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Naaralõvi ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Naaralõvi et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.
II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Naaralõvi comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à jumeler une série de villes et de villages des deux pays entre eux, dans le but notamment de favoriser les échanges culturels et à faciliter les voyages scolaires entre les deux nations.
III. De l'économie.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 10% sur les échanges entre leurs deux pays.
*Le Naaralõvi s'engage en outre à ne plus taxer les importations de gaz venant du Vonalya.
*Le Vonalya s'engage en outre à ne plus taxer les importations de pétrole venant du Naaralõvi.
IV.De la question judiciaire.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V.De la technologie.
*Le Vonalya s'engage à transférer au Naaralõvi les technologies suivantes : création de portes-conteneurs et fabrication de télescopes modernes.
*Le Naaralõvi s'engage à transférer au Vonalya les technologies suivantes : maîtrise de l'hydrogène et construction d'éoliennes marines.
V.De la question de la défense.
*Le Naaralõvi et le Vonalya se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.
Fait à Narvarion, le 11 Septembre 2034.[/quote][/center]
Déroulement des débats et faits marquants :
-Le Haut-Conseiller lui-même introduit le traité devant la Grande Assemblée, en présence de Son Altesse le Prince et de l'ensemble des représentants du peuple.
-Le Haut-Conseiller présente les grands points du traité ainsi que leurs justifications. Il souligne notamment que grâce à ce traité, le Naaralõvi gagnera ses lettres de noblesse sur la scène diplomatique nordique, conclura de nombreux partenariats de premier ordre et gagnera un allié sûr et fidèle pour assurer sa défense.
-Les réactions au texte sont largement positives, de nombreux représentants saluant le rapprochement avec le Vonalya. Seule une petite minorité d'opposants se marque contre le texte, mais sans parvenir à remporter une quelconque adhésion.
-Lors des déclarations d'intentions de vote, les membres du gouvernement marquent leur soutient au texte, qui de toute façon dispose d'un large soutient. Les votes vont massivement dans le sens du "oui", avec de petites minorités de refus et d'abstentions, incapables de peser réellement dans le résultat final toutefois.
[center]Le Premier Traité de Coopération avec le Royaume du Vonalya est approuvé par le Prince et la Grande Assemblée du Naaralõvi.[/center]
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Promoteur du débat : Monsieur le Haut-Conseiller aux Affaires Extérieures Endel Sisask
Objet du débat : Approuver ou désapprouver le [url=http://www.simpolitique.com/rencontre-entre-naaralovi-vonalya-t15608-15.html#p328862]Premier Traité de Coopération avec le Royaume du Vonalya[/url].
Texte du traité :
[center][quote]STATUT : EN VIGUEUR
Traité Naaralõvio-Vonalyan
La Principauté Élective de Naaralõvi, ci dénommé Naaralõvi, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* Le Naaralõvi reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Naaralõvi s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Naaralõvi s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Naaralõvi se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Naaralõvi, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Naaralõvi.
* Le Vonalya reconnaît le Naaralõvi comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Naaralõvi pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Naaralõvi lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Naaralõvi.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Naaralõvi sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Naaralõvi sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Naaralõvi et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Naaralõvi ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Naaralõvi et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.
II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Naaralõvi comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à jumeler une série de villes et de villages des deux pays entre eux, dans le but notamment de favoriser les échanges culturels et à faciliter les voyages scolaires entre les deux nations.
III. De l'économie.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.
*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 10% sur les échanges entre leurs deux pays.
*Le Naaralõvi s'engage en outre à ne plus taxer les importations de gaz venant du Vonalya.
*Le Vonalya s'engage en outre à ne plus taxer les importations de pétrole venant du Naaralõvi.
IV.De la question judiciaire.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V.De la technologie.
*Le Vonalya s'engage à transférer au Naaralõvi les technologies suivantes : création de portes-conteneurs et fabrication de télescopes modernes.
*Le Naaralõvi s'engage à transférer au Vonalya les technologies suivantes : maîtrise de l'hydrogène et construction d'éoliennes marines.
V.De la question de la défense.
*Le Naaralõvi et le Vonalya se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.
Fait à Narvarion, le 11 Septembre 2034.[/quote][/center]
Déroulement des débats et faits marquants :
-Le Haut-Conseiller lui-même introduit le traité devant la Grande Assemblée, en présence de Son Altesse le Prince et de l'ensemble des représentants du peuple.
-Le Haut-Conseiller présente les grands points du traité ainsi que leurs justifications. Il souligne notamment que grâce à ce traité, le Naaralõvi gagnera ses lettres de noblesse sur la scène diplomatique nordique, conclura de nombreux partenariats de premier ordre et gagnera un allié sûr et fidèle pour assurer sa défense.
-Les réactions au texte sont largement positives, de nombreux représentants saluant le rapprochement avec le Vonalya. Seule une petite minorité d'opposants se marque contre le texte, mais sans parvenir à remporter une quelconque adhésion.
-Lors des déclarations d'intentions de vote, les membres du gouvernement marquent leur soutient au texte, qui de toute façon dispose d'un large soutient. Les votes vont massivement dans le sens du "oui", avec de petites minorités de refus et d'abstentions, incapables de peser réellement dans le résultat final toutefois.
[center]Le Premier Traité de Coopération avec le Royaume du Vonalya est approuvé par le Prince et la Grande Assemblée du Naaralõvi.[/center]
-
Elliania
[center][img]https://cdn.discordapp.com/attachments/337659701372387328/389554794886463508/archivedelib.png[/img]
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Promoteur du débat : Monsieur le Haut-Conseiller aux Affaires Extérieures Endel Sisask
Objet du débat : Approuver ou désapprouver le [url=http://www.simpolitique.com/rencontre-ragvarld-naaralovi-2034-t15730-15.html#p329199]Premier Traité de Coopération avec l'Empire du Ragvarld[/url].
Texte du traité :
[center][quote]STATUT : EN VIGUEUR
Traité Ragvarldo-Naaralõvian
L'Empire de Ragvarld, ci dénommé Ragvarld, et la Principauté Élective de Naaralõvi, ci dénommé Naaralõvi, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* Le Ragvarld reconnaît le Naaralõvi comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Ragvarld s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Ragvarld s'engage à envoyer un ambassadeur au Naaralõvi pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Ragvarld se soumettront dès lors aux lois du Naaralõvi lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Naaralõvi.
* Le Ragvarld s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Naaralõvi sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Naaralõvi ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Ragvarld s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Naaralõvi et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Naaralõvi ou à l'étranger.
* Le Ragvarld s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Naaralõvi et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Ragvarld, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Ragvarld.
* Le Naaralõvi reconnaît le Ragvarld comme une nation souveraine et indépendante Le Naaralõvi s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Naaralõvi s'engage à envoyer un ambassadeur au Ragvarld pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Naaralõvi se soumettront dès lors aux lois du Ragvarld lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Ragvarld.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Ragvarld sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Ragvarld sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Ragvarld et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Ragvarld ou à l'étranger.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Ragvarld et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Naaralõvi, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Naaralõvi.
II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Ragvarld comme aux naaralõvians de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à jumeler une série de villes et de villages des deux pays entre eux, dans le but notamment de favoriser les échanges culturels et à faciliter les voyages scolaires entre les deux nations.
III. De l'économie.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 5% sur les échanges entre leurs deux pays.
*Le Ragvarld confie au Naaralõvi l'exploitation de ses puits de pétrole, en échange de la moitié du surplus de production qui sera réalisé grâce à la technologie naaralõviane.
*Le Naaralõvi s'engage en outre à ne plus taxer les importations de cuivre venant du Ragvarld.
IV.De la question judiciaire.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V.De la technologie.
*Le Ragvarld s'engage à transférer au Naaralõvi la technologie des centrales hydroélectriques sans réservoir.
*Le Naaralõvi s'engage à transférer au Ragvarld la technologies de la maîtrise de l'hydrogène.
V.De la question de la défense.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.
Fait à Raldheim, le 7 Novembre 2034.[/quote][/center]
Déroulement des débats et faits marquants :
-Le Haut-Conseiller lui-même introduit le traité devant la Grande Assemblée, en présence de Son Altesse le Prince et de l'ensemble des représentants du peuple.
-Le Haut-Conseiller présente les grands points du traité ainsi que leurs justifications. Il souligne notamment que grâce à ce traité, le Naaralõvi gagnera un nouvel allié de poids sur la scène diplomatique nordique, conclura de nombreux partenariats de premier ordre et se rapprochera encore de la Ligue Boréale.
-Les réactions au texte sont largement positives, de nombreux représentants saluant le rapprochement avec le Ragvarld, comme au part avant avec le Vonalya. Là encore, seule une petite minorité d'opposants se marque contre le texte, mais sans parvenir à remporter une quelconque adhésion.
-Lors des déclarations d'intentions de vote, les membres du gouvernement marquent leur soutient au texte, qui de toute façon dispose d'un large soutient. Les votes vont massivement dans le sens du "oui", avec de petites minorités de refus et d'abstentions, incapables de peser réellement dans le résultat final toutefois.
[center]Le Premier Traité de Coopération avec l'Empire du Ragvarld est approuvé par le Prince et la Grande Assemblée du Naaralõvi.[/center]
[img]https://cdn.discordapp.com/attachments/389816197580849163/390755541560852480/deb2.png[/img][/center]
Promoteur du débat : Monsieur le Haut-Conseiller aux Affaires Extérieures Endel Sisask
Objet du débat : Approuver ou désapprouver le [url=http://www.simpolitique.com/rencontre-ragvarld-naaralovi-2034-t15730-15.html#p329199]Premier Traité de Coopération avec l'Empire du Ragvarld[/url].
Texte du traité :
[center][quote]STATUT : EN VIGUEUR
Traité Ragvarldo-Naaralõvian
L'Empire de Ragvarld, ci dénommé Ragvarld, et la Principauté Élective de Naaralõvi, ci dénommé Naaralõvi, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* Le Ragvarld reconnaît le Naaralõvi comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Ragvarld s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Ragvarld s'engage à envoyer un ambassadeur au Naaralõvi pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Ragvarld se soumettront dès lors aux lois du Naaralõvi lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Naaralõvi.
* Le Ragvarld s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Naaralõvi sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Naaralõvi ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Ragvarld s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Naaralõvi et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Naaralõvi ou à l'étranger.
* Le Ragvarld s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Naaralõvi et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Ragvarld, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Ragvarld.
* Le Naaralõvi reconnaît le Ragvarld comme une nation souveraine et indépendante Le Naaralõvi s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Naaralõvi s'engage à envoyer un ambassadeur au Ragvarld pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Naaralõvi se soumettront dès lors aux lois du Ragvarld lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Ragvarld.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Ragvarld sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Ragvarld sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Ragvarld et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Ragvarld ou à l'étranger.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Ragvarld et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Naaralõvi, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Naaralõvi.
II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Ragvarld comme aux naaralõvians de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à jumeler une série de villes et de villages des deux pays entre eux, dans le but notamment de favoriser les échanges culturels et à faciliter les voyages scolaires entre les deux nations.
III. De l'économie.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.
*Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 5% sur les échanges entre leurs deux pays.
*Le Ragvarld confie au Naaralõvi l'exploitation de ses puits de pétrole, en échange de la moitié du surplus de production qui sera réalisé grâce à la technologie naaralõviane.
*Le Naaralõvi s'engage en outre à ne plus taxer les importations de cuivre venant du Ragvarld.
IV.De la question judiciaire.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V.De la technologie.
*Le Ragvarld s'engage à transférer au Naaralõvi la technologie des centrales hydroélectriques sans réservoir.
*Le Naaralõvi s'engage à transférer au Ragvarld la technologies de la maîtrise de l'hydrogène.
V.De la question de la défense.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
* Le Ragvarld et le Naaralõvi s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.
Fait à Raldheim, le 7 Novembre 2034.[/quote][/center]
Déroulement des débats et faits marquants :
-Le Haut-Conseiller lui-même introduit le traité devant la Grande Assemblée, en présence de Son Altesse le Prince et de l'ensemble des représentants du peuple.
-Le Haut-Conseiller présente les grands points du traité ainsi que leurs justifications. Il souligne notamment que grâce à ce traité, le Naaralõvi gagnera un nouvel allié de poids sur la scène diplomatique nordique, conclura de nombreux partenariats de premier ordre et se rapprochera encore de la Ligue Boréale.
-Les réactions au texte sont largement positives, de nombreux représentants saluant le rapprochement avec le Ragvarld, comme au part avant avec le Vonalya. Là encore, seule une petite minorité d'opposants se marque contre le texte, mais sans parvenir à remporter une quelconque adhésion.
-Lors des déclarations d'intentions de vote, les membres du gouvernement marquent leur soutient au texte, qui de toute façon dispose d'un large soutient. Les votes vont massivement dans le sens du "oui", avec de petites minorités de refus et d'abstentions, incapables de peser réellement dans le résultat final toutefois.
[center]Le Premier Traité de Coopération avec l'Empire du Ragvarld est approuvé par le Prince et la Grande Assemblée du Naaralõvi.[/center]