[center]Tout savoir sur Gandahar
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Venez retrouver sur votre Encyclopédie en ligne toutes les informations utiles à savoir sur Gandahar et son fonctionnement. Bonne visite !
Information générales
Nom officiel / courant : Gandahar
Gentilés : Gandaharien, Gandaharienne
Langue : Français (langue de rédaction des contrats et de l'administration)
Valeurs politiques : Individualisme libertaire
Capitale : Gandahar
Population : 2 000 000 d'habitants
Monnaie : le Gand (Gd)
PIB 2033 (en €) : 80 000 000 000
Îles composants l'archipel :
- Kadath (3137,20 km² )
- Mu (1711,20 km²)
- Lindzei (855,60 km²)
Encyclopédie en ligne de Gandahar
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Michou92
[quote][center]Charte souveraine de Gandahar [/center]
[center]La liberté est la seule valeur que nous reconnaissons
La seule loi reconnue et celle des contrats, toujours acceptés par libre-consentement
Cette charte s’applique sur l’archipel composé des îles dénommées Kadath, Mu et Lindzei.
L’entité institutionnelle régissant l’archipel est composée du Conseil d’administration et du Tribunal des Contrats ainsi que de leurs émanations. Cette entité est appelée Gandahar.
Gandahar assure le plein exercice de la liberté de chacun. Son autorité est reconnue de tous.
Le Conseil d'administration a pour fonction d'assurer la faisabilité matérielle de l'exercice de la liberté de chacun.
Le Tribunal des Contrats a pour fonction de faire respecter l'application de la présente Charte.
Les actions du Conseil d’administration et de ses émanations peuvent, au même titre que les actions de toute personne physique ou morale, être contestées devant le Tribunal des Contrats en cas de violation de la présente charte.
L’impôt est prélevé chaque année sur les revenus de toute personne physique ou morale inscrite dans les registres de l’état civil ou du commerce.
Gandahar s’engage à ne jamais percevoir plus de 5% des revenus annuels.[/center][/quote]
La Charte a été signée le 8 avril 1971 par nos pères fondateurs. En est née l'entité institutionnelle de Gandahar qui s'est efforcée de créer depuis les conditions idéales à l'exercice de nos libertés individuelles. Le texte de la charte est incorporé notamment dans les contrats d'enregistrement à l'état civil qui doivent être signés par chaque nouvel arrivant désirant vivre sur l'archipel.
Très vague, ce texte a été interprété et précisé à de nombreuses reprises par le Tribunal des Contrats.
[center]La liberté est la seule valeur que nous reconnaissons
La seule loi reconnue et celle des contrats, toujours acceptés par libre-consentement
Cette charte s’applique sur l’archipel composé des îles dénommées Kadath, Mu et Lindzei.
L’entité institutionnelle régissant l’archipel est composée du Conseil d’administration et du Tribunal des Contrats ainsi que de leurs émanations. Cette entité est appelée Gandahar.
Gandahar assure le plein exercice de la liberté de chacun. Son autorité est reconnue de tous.
Le Conseil d'administration a pour fonction d'assurer la faisabilité matérielle de l'exercice de la liberté de chacun.
Le Tribunal des Contrats a pour fonction de faire respecter l'application de la présente Charte.
Les actions du Conseil d’administration et de ses émanations peuvent, au même titre que les actions de toute personne physique ou morale, être contestées devant le Tribunal des Contrats en cas de violation de la présente charte.
L’impôt est prélevé chaque année sur les revenus de toute personne physique ou morale inscrite dans les registres de l’état civil ou du commerce.
Gandahar s’engage à ne jamais percevoir plus de 5% des revenus annuels.[/center][/quote]
La Charte a été signée le 8 avril 1971 par nos pères fondateurs. En est née l'entité institutionnelle de Gandahar qui s'est efforcée de créer depuis les conditions idéales à l'exercice de nos libertés individuelles. Le texte de la charte est incorporé notamment dans les contrats d'enregistrement à l'état civil qui doivent être signés par chaque nouvel arrivant désirant vivre sur l'archipel.
Très vague, ce texte a été interprété et précisé à de nombreuses reprises par le Tribunal des Contrats.
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Michou92
Fonctionnement institutionnel et administratif de Gandahar
Le Conseil d’administration
La Conseil d’administration de Gandahar est l’institution exécutive la plus importante de l’archipel. Il a principalement pour rôle de rendre matériellement possible l’exercice des libertés de chacun et de décider de la politique extérieure.
a) Fonctionnement interne
Il est composé de 50 membres représentant les personnes physiques ou morales contribuant le plus à l’impôt et résidant au moins 6 mois par an sur l’archipel depuis au minimum 10 ans.
Ce fonctionnement remonte aux origines de Gandahar, lors de sa fondation par un groupe de milliardaires philanthropes désirant créer un pays où la liberté absolue serait la règle. La logique originelle de cette composition était que la majeure partie du développement de l’archipel était dût à une poignée d’individus et d’entreprises qui investissaient des sommes considérable pour rendre Gandahar viable. Il était par conséquent logique aux yeux des pères fondateurs que les grandes décisions touchant Gandahar devaient être prises par ces investisseurs au sein d’un Conseil d’administration.
Ce raisonnement est toutefois de plus en plus mis à mal, la part du PIB représentée par les membres du Conseil ne faisant que diminuer depuis la création de ce système.
b) Pouvoirs
Concrètement, les actions du Conseil visent principalement à nommer les dirigeants de l’administration et de la Justice, notamment le Président de la Chambre des registres, le représentant du Conseil à l’étranger, le Commandant du Bureau de Sécurité du Conseil et de l’Administration et le Président du Tribunal des Contrats. C’est également lui qui vote le budget des administrations et le budget d’investissement.
La chambre des registres
a) Origines de la Chambre
A l’origine, la chambre des registres, comme son nom l’indique, ne s’occupait que de missions d’enregistrement, notamment à l’état civil, au registre du commerce et à celui des associations. Toutefois, le Conseil, soutenu par la jurisprudence du Tribunal des Contrats, s’est de plus en plus appuyé sur cette administration pour appliquer ses décisions. Ainsi, la Chambre s’est vue confiée dès la fin de l’année 1971 la charge de gérer l’immigration (en qualité d’administration s’occupant des registres d’état civil) puis des douanes en 1972 après la création d’un registre dédié aux importations. La Chambre fut également dès 1974 en charge de la gestion du cadastre, ce qui revenait à en faire l’administration devant allouer les terrains constructibles de l’archipel et donc en réalité en charge de l’aménagement urbain. La même logique fut appliquée à partir de 1978 lorsque le Conseil commença à recourir à l’impôt : un registre des contribuables fut créer et sa gestion fut confier à la Chambre.
Certains considèrent par conséquent la Chambre comme une sorte de « Gouvernement embryonnaire » dans la mesure où 85% des décisions du Conseil sont appliquées par les différents services de cette administration.
b) Le Président de la Chambre
A la tête de cette ensemble se trouve le Président de la Chambre des registres. Il est nommé par le Conseil et peut être remercié par ce dernier à souhait. Les orientations du Conseil étant souvent très larges, il dispose d’une forte marge de manœuvre pour diriger ses différents services, tout comme il peut les organiser comme il le souhaite en interne. Ainsi, il n’est pas rare qu’un Président de la Chambre s’occupe directement d’un ou plusieurs services sous son autorité et délègue le reste à des membres de son cabinet. La nomination des ces chefs de service peut éventuellement devoir être approuvée par le Conseil mais généralement ce dernier laisse carte blanche au Président de la Chambre.
Le Tribunal des Contrats
Le Tribunal des Contrats est avec le Conseil la seule institution définie comme tel dans la Charte de Gandahar.
a) Composition
Il est composé de 5 chambres : 2 chambres civiles, une chambre criminelle, une chambre administrative et une chambre commerciale.
Les chambres civiles s’occupent des litiges opposants des personnes physiques ou morales dans leurs relations non commerciales, qu’elles soient régies par un contrat direct ou seulement contraire à la charte.
La chambre criminelle s’occupe des plus graves violations faites à l’encontre de la charte, comme par exemple les meurtres, les vols ou les agressions sexuelles. Cette chambre est spéciale car la quasi totalité de ses décisions incluent des mesures restrictives de libertés comme l’assignation à résidence ou l’emprisonnement.
La chambre administratives s’occupe quant à elle des litiges impliquant directement le Conseil ou une des administrations sous son autorité.
Enfin, la chambre commerciale traite des litiges contractuels prenant places dans des relations d’affaires.
b) Fonctionnement interne du Tribunal
La Justice à Gandahar n’est pas inquisitoire mais accusatoire, c’est à dire que c’est aux parties de prouver au juge ce qu’elles avancent. Ce fonctionnement crée forcément de fortes inégalités, toutefois un peu corrigées par certaines associations d’aide juridique ou par des mutuelles spéciales pouvant payer les frais d’avocats et mettre à disposition des moyens pour amener des preuves concrètes aux juges. De plus, en matière criminelle, la pratique veut que le Conseil d’Administration se constitue systématiquement partie civile ce qui a pour conséquence que le BSCA mène directement l’enquête.
Il existe trois niveaux de jugement : le jugement de première instance, le jugement d’appel et l’Assemblée Plénière.
Les deux premiers jugements découlent d’un fonctionnement classique présent dans la plus part des systèmes judiciaires et permet à tout individu de demander un second jugement s’il n’est pas satisfait du premier. En première instance les jugements sont rendus par trois juges. Ce nombre monté à 5 en appel. Il est également à noter que lors d’un jugement d’appel, c’est le Président de la Chambre concernée qui préside l’audience.
L’Assemblée Plénière est quant à elle une formation qui peut se réunir en première instance ou en appel voir même après le jugement d’appel (même si cela est extrêmement rare). Elle est composée par les 5 présidents des chambres du Tribunal. Son objectif et de traiter de questions inédites arrivant devant justice afin de poser une jurisprudence de principe dont les autres formations du Tribunal peuvent ensuite s’inspirer pour leurs décisions futures face à des cas similaires. C’est le Juge Suprême du Tribunal qui décide de réunir l’Assemblée Plénière, de son propre chef ou sur demande d’une partie.
c) Le Juge suprême et les Présidents de Chambre
Les Président des Chambres sont nommés par le Conseil pour un mandat unique de 8 ans. Parmi eux, est nommé le Juge suprême pour un mandat unique de 5 ans. Bien que le Conseil peut nommer un personne à la fois Président de Chambre et Juge suprême, il préfère généralement nommer à cette fonction un Président de Chambre ayant déjà de l’expérience. Il peut par conséquent arriver qu’un Juge Suprême dépasse les 8 ans de son mandat de Président de chambre s’il n’est pas arrivé au terme de son autre mandat. Dans une telle situation, le Juge suprême peut alors décider de changer de Chambre même si rien ne le lui oblige.
En plus de ses responsabilités liées à l’Assemblée Plénière, le Juge Suprême a aussi un rôle de gestion administrative du Tribunal ainsi qu’un rôle disciplinaire à l’encontre des juges en cas de faute grave. De telles mesures doivent en revanche se faire avec l’accord des autres Présidents de Chambre.
Le Conseil d’administration
La Conseil d’administration de Gandahar est l’institution exécutive la plus importante de l’archipel. Il a principalement pour rôle de rendre matériellement possible l’exercice des libertés de chacun et de décider de la politique extérieure.
a) Fonctionnement interne
Il est composé de 50 membres représentant les personnes physiques ou morales contribuant le plus à l’impôt et résidant au moins 6 mois par an sur l’archipel depuis au minimum 10 ans.
Ce fonctionnement remonte aux origines de Gandahar, lors de sa fondation par un groupe de milliardaires philanthropes désirant créer un pays où la liberté absolue serait la règle. La logique originelle de cette composition était que la majeure partie du développement de l’archipel était dût à une poignée d’individus et d’entreprises qui investissaient des sommes considérable pour rendre Gandahar viable. Il était par conséquent logique aux yeux des pères fondateurs que les grandes décisions touchant Gandahar devaient être prises par ces investisseurs au sein d’un Conseil d’administration.
Ce raisonnement est toutefois de plus en plus mis à mal, la part du PIB représentée par les membres du Conseil ne faisant que diminuer depuis la création de ce système.
b) Pouvoirs
Concrètement, les actions du Conseil visent principalement à nommer les dirigeants de l’administration et de la Justice, notamment le Président de la Chambre des registres, le représentant du Conseil à l’étranger, le Commandant du Bureau de Sécurité du Conseil et de l’Administration et le Président du Tribunal des Contrats. C’est également lui qui vote le budget des administrations et le budget d’investissement.
La chambre des registres
a) Origines de la Chambre
A l’origine, la chambre des registres, comme son nom l’indique, ne s’occupait que de missions d’enregistrement, notamment à l’état civil, au registre du commerce et à celui des associations. Toutefois, le Conseil, soutenu par la jurisprudence du Tribunal des Contrats, s’est de plus en plus appuyé sur cette administration pour appliquer ses décisions. Ainsi, la Chambre s’est vue confiée dès la fin de l’année 1971 la charge de gérer l’immigration (en qualité d’administration s’occupant des registres d’état civil) puis des douanes en 1972 après la création d’un registre dédié aux importations. La Chambre fut également dès 1974 en charge de la gestion du cadastre, ce qui revenait à en faire l’administration devant allouer les terrains constructibles de l’archipel et donc en réalité en charge de l’aménagement urbain. La même logique fut appliquée à partir de 1978 lorsque le Conseil commença à recourir à l’impôt : un registre des contribuables fut créer et sa gestion fut confier à la Chambre.
Certains considèrent par conséquent la Chambre comme une sorte de « Gouvernement embryonnaire » dans la mesure où 85% des décisions du Conseil sont appliquées par les différents services de cette administration.
b) Le Président de la Chambre
A la tête de cette ensemble se trouve le Président de la Chambre des registres. Il est nommé par le Conseil et peut être remercié par ce dernier à souhait. Les orientations du Conseil étant souvent très larges, il dispose d’une forte marge de manœuvre pour diriger ses différents services, tout comme il peut les organiser comme il le souhaite en interne. Ainsi, il n’est pas rare qu’un Président de la Chambre s’occupe directement d’un ou plusieurs services sous son autorité et délègue le reste à des membres de son cabinet. La nomination des ces chefs de service peut éventuellement devoir être approuvée par le Conseil mais généralement ce dernier laisse carte blanche au Président de la Chambre.
Le Tribunal des Contrats
Le Tribunal des Contrats est avec le Conseil la seule institution définie comme tel dans la Charte de Gandahar.
a) Composition
Il est composé de 5 chambres : 2 chambres civiles, une chambre criminelle, une chambre administrative et une chambre commerciale.
Les chambres civiles s’occupent des litiges opposants des personnes physiques ou morales dans leurs relations non commerciales, qu’elles soient régies par un contrat direct ou seulement contraire à la charte.
La chambre criminelle s’occupe des plus graves violations faites à l’encontre de la charte, comme par exemple les meurtres, les vols ou les agressions sexuelles. Cette chambre est spéciale car la quasi totalité de ses décisions incluent des mesures restrictives de libertés comme l’assignation à résidence ou l’emprisonnement.
La chambre administratives s’occupe quant à elle des litiges impliquant directement le Conseil ou une des administrations sous son autorité.
Enfin, la chambre commerciale traite des litiges contractuels prenant places dans des relations d’affaires.
b) Fonctionnement interne du Tribunal
La Justice à Gandahar n’est pas inquisitoire mais accusatoire, c’est à dire que c’est aux parties de prouver au juge ce qu’elles avancent. Ce fonctionnement crée forcément de fortes inégalités, toutefois un peu corrigées par certaines associations d’aide juridique ou par des mutuelles spéciales pouvant payer les frais d’avocats et mettre à disposition des moyens pour amener des preuves concrètes aux juges. De plus, en matière criminelle, la pratique veut que le Conseil d’Administration se constitue systématiquement partie civile ce qui a pour conséquence que le BSCA mène directement l’enquête.
Il existe trois niveaux de jugement : le jugement de première instance, le jugement d’appel et l’Assemblée Plénière.
Les deux premiers jugements découlent d’un fonctionnement classique présent dans la plus part des systèmes judiciaires et permet à tout individu de demander un second jugement s’il n’est pas satisfait du premier. En première instance les jugements sont rendus par trois juges. Ce nombre monté à 5 en appel. Il est également à noter que lors d’un jugement d’appel, c’est le Président de la Chambre concernée qui préside l’audience.
L’Assemblée Plénière est quant à elle une formation qui peut se réunir en première instance ou en appel voir même après le jugement d’appel (même si cela est extrêmement rare). Elle est composée par les 5 présidents des chambres du Tribunal. Son objectif et de traiter de questions inédites arrivant devant justice afin de poser une jurisprudence de principe dont les autres formations du Tribunal peuvent ensuite s’inspirer pour leurs décisions futures face à des cas similaires. C’est le Juge Suprême du Tribunal qui décide de réunir l’Assemblée Plénière, de son propre chef ou sur demande d’une partie.
c) Le Juge suprême et les Présidents de Chambre
Les Président des Chambres sont nommés par le Conseil pour un mandat unique de 8 ans. Parmi eux, est nommé le Juge suprême pour un mandat unique de 5 ans. Bien que le Conseil peut nommer un personne à la fois Président de Chambre et Juge suprême, il préfère généralement nommer à cette fonction un Président de Chambre ayant déjà de l’expérience. Il peut par conséquent arriver qu’un Juge Suprême dépasse les 8 ans de son mandat de Président de chambre s’il n’est pas arrivé au terme de son autre mandat. Dans une telle situation, le Juge suprême peut alors décider de changer de Chambre même si rien ne le lui oblige.
En plus de ses responsabilités liées à l’Assemblée Plénière, le Juge Suprême a aussi un rôle de gestion administrative du Tribunal ainsi qu’un rôle disciplinaire à l’encontre des juges en cas de faute grave. De telles mesures doivent en revanche se faire avec l’accord des autres Présidents de Chambre.