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Maxou

Message par Maxou »

[center]Présentation générale[/center]
[center][url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=274916index2.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/274916index2.png[/img][/url][/center]

nom officiel : République fédérale du Boischaut
nom courant : le Boischaut
superficie : 975 835,10 km²
population (2031) : 53 670 000 habitants
gentilé : boischautin / boischautine
langues officielles : le français (fédérale + toutes les provinces), le briton (2 provinces)
capitale : Castellis
monnaie : la devise

devise : Dieu guide le peuple, la liberté l'éclaire
fête nationale : le 5 août (mémoire de l'indépendance du 5 août 1927)
régime politique : République fédérale à régime présidentiel
division territoriale : 10 provinces (États fédérés), 83 régions ou cantons, 10379 municipalités ou communes

Président de la République : Pierre Auger
Ministre des affaires étrangères : André Thiard

Produit intérieur brut : 40 000 000 000 $ (2031)
PIB / habitant : 745,30
Maxou

Message par Maxou »

[center]Une Fédération[/center]

Le Boischaut est né de l'union de dix provinces historiques, devenues indépendantes entre 1881 et 1901. La Constitution du 5 aout 1927 instaure une république fédérale. Elle énumère les compétences du ressort de l'Etat central. Tous ce qui n'y est pas énuméré est de la compétence des provinces, à travers des gouvernements, des parlements et des administrations autonomes.

Liste des provinces :

- Province du Creusois
population : 3 054 000 habitants
capitale : Saint-André (105 000 hab.)
gouverneur : Mme Natacha Duclat (PSD)

- Province de la Brenne-du-Sud
population : 2 451 000 habitants
capitale : Mélèze (79 000 hab.)
gouverneur : M. Jean-Jacques Duclot-Bourget (PC)

- Province du Théols-Varennes
population : 9 180 000 habitants
capitale : Denaripolis (745 000 hab.)
gouverneur : M. Eddie Clémentin (PSD)

- Province de l'Alémanie
population : 3 215 000 habitants
capitale : Alémanie-Ville (189 000 hab.)
gouverneur : Mme Julie Rougier (ind.)

- Province de Montarnin
population : 2 100 000 habitants
capitale : Vallière-du-Boischaut (125 000 hab.)
gouverneur : Mme Aurélie Blanchard (PC)

- Province du Rivenat
population : 5 650 000 habitants
capitale : Félicité ( 350 000 hab.)
gouverneur : M. Paul-Louis de Montjoie (PC)

- Province de l'Eliatolie
population : 7 200 000 habitants
capitale : Armentis (281 000 hab.)
gouverneur : François Vergalet (PSD)

- Province du Grambois
population : 8 120 000 habitants
capitale : Alba (540 000 hab.)
gouverneur : Mme Marie-Louise Dardel (PC)

- Province d'Arsois-Oglarienne
population : 7 050 000 habitants
capitale : Cellencia (116 000 hab.)
gouverneur : Mme Anne-Lise Vischnievsky (Ind)

- Province d'Ile-de-Boischaut
population : 5 450 000 habitants
capitale : Saint-Jacques-Legrand (260 000 hab.)
gouverneur : M. Luc Leclerc (PC)
Maxou

Message par Maxou »

[center]Principales législations[/center]

majorité : 18 ans
droit de vote : 18 ans
éligibilité : 21 ans (mandats fédéraux), variable (mandats provinciaux)
service militaire : non
majorité pénale : 16 ans

Libertés fondamentales protégées constitutionnellement :
- liberté d'expression ;
- liberté de manifester :
- liberté de culte ;
- droit de grève ;
- liberté d'association / syndicale
-droit d'asile ;
-présomption d'innocence.

divorce : autorisé (par consentement mutuel, par séparation de corps ou pour faute)
contraception : autorisé
avortement : autorisé (jusqu'à 8 semaines de grossesses ou en cas de danger pour la santé de la mère et de l'enfant)
mariage homosexuel : interdit (inconstitutionnel dans 2 provinces)
adoption homosexuelle : interdite (inconstitutionnelle dans 2 provinces)
euthanasie : dépénalisée dans 6 provinces, interdite dans les 4 autres)

peine de mort : en vigueur
consommation de drogue : interdite

Droit du travail :
durée légale du travail : maximum 42h/semaine, varie selon les provinces
salaire minimum : 7$ / heure (fédéral), varie selon les provinces
congés payés : 21 à 35 jours suivant l'ancienneté
retraite : par répartition à 64 ans

Principaux impôts et taxes :
impôts sur le revenu : progressif par tranche
TVA : 19% (8,5% taux réduit)
impôts sur la fortune non :
impôts sur les sociétés : 25% (20% pour les PME)
taxe foncière : oui dans 7 provinces, abolie dans les 3 autres
taxe d'habitation : abolie dans toutes les provinces
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