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Arrêté du Conseil
"Achats militaires"
24 septembre 2033
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Déposé par: Son Altesse Sérénissime, Alexander X, Prince de Ariev et Electeur de la Couronne
Contenu de l'Arrêté:
- Le budget disponible pour ces achats s'élève à 2 175 604 032 $
- Un dépassement du budget, inférieur à 10 000 000 $, est autorisé avec l'approbation du Conseiller aux Affaires de l'Armée.
- Un dépassement du budget, supérieur à 10 000 000 $, est autorisé si et seulement si le Conseiller aux Affaires de l'Armée et l'Etat-major des Forces Armées Royales de Soverovie approuvent ce dépassement.
- Il ne peut y avoir un dépassement supérieur à 500 000 000 $
- Ce budget servira à exécuter les achats suivants:
- Pour les forces armées terrestres:
- Entre 100 et 200 Missiles balistiques Courts
- Entre 100 et 300 Antiaériens mobiles de qualité moderne
- Entre 50 et 150 Artilleries de qualité moderne
- Pour les forces armées navales:
- Entre 10 et 20 Croiseurs de qualité moderne
- Entre 15 et 30 Frégates de qualité moderne
- Entre 40 et 75 Sous-marins de qualité moderne
- Entre 1 et 2 Porte-avions de qualité moderne
- Pour les forces armées aériennes:
- Entre 40 et 60 Avions Multirôles de qualité moderne
- Entre 40 et 75 Hélicoptères d'assaut de qualité moderne
- Si le budget et les dispositions de dépassement ne permettent pas l'acquisition du matériel demandé, l'Etat-major des Forces Armées Royales de Soverovie pourra ordonner des ordres d'achats ne respectant pas les demandes minimales faîtes dans le présent arrêté. Ces modifications devront être approuvés par le Conseiller aux Affaires de l'Armée.
- Les achats devront être exécutés en priorité par l'entreprise nationale d'armement, Topor. Si Topor ne peut satisfaire l'entièreté de la commande présente, les achats pourront être effectués auprès d'entreprises d'armement étrangères.
Objectifs de l'Arrêté:
- Augmenter le potentiel militaire général de la Soverovie
- Augmenter le potentiel de la flotte militaire et de l'aviation militaire soverove
- Doter à la nation soverove, une armée plus en accord avec la scène internationale et les objectifs diplomatiques royaux
- Doter la nation soverove, de moyens efficaces et modernes pour défendre son sol et tenir ses engagements internationaux
Le présent arrêté est contreseing par Son Auguste Altesse Royale, Anastasia I, Reine des Principautés-Unies de Soverovie, Princesse de Kver et Protectrice de la Foi ainsi que par Son Eminence Augustus XXV, Premier Conseiller, Archevêque de Kurskaw et Electeur de la Couronne. Il entrera en application dans 7 jours à compter du 24 septembre 2033. Durant ce délai, le Sejm peut consulter le Conseiller, auteur de cet arrêté, afin de lui poser ses questions. Passé ce délai, cette consultation n'est plus possible. Durant un délai de 14 jours à compter du 24 septembre 2033, le Sejm peut s'opposer à ce décret par un vote à majorité simple, si et seulement si, il a précédemment consulté le Conseiller, auteur de ce décret.
Deus Vult