[center]Archives Impériales[/center]
Les Archives Impériales regroupent l'ensemble des documents produits par le Saint-Empire, que ce soit les documents de la Diète, de la Chancellerie ou même de l'Empereur lui-même. L'ensemble des documents produits par l'Empire sont rédigés en latin.
Archives Impériales
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Otto
[center]Recès de la Diète d'Hochburg
12 juillet 2029[/center]
[quote]Au nom de la Très Sainte Trinité,
Leurs Majestés et Altesses le Roi de Fiémance, de Lurie et de Valua, le Roi d'Hohenhoff, la Reine de Thorval et le Prince de Viertenstein, réunis en la ville d'Hochburg au sein de la Diète Impériale ont convenus des articles suivants :
Article Premier. Le Saint-Empire est restauré selon sa forme traditionnelle, c'est-à-dire Alméran, Catholique et électif.
Article Deuxième. Le Saint-Empereur est considéré comme le président de cet Empire et est le premier d'entre ses pairs, les monarques et les dirigeants almérans catholiques.
Article Troisième. Le Saint-Empereur est élu à vie par les Princes-Electeurs. Sont considérés comme Princes-Electeurs tout monarque d'un Etat de l'Empire.
Article Quatrième. La Diète Impériale est composée de l'ensemble des monarques et dirigeants du Saint-Empire. Chaque Etat de l'Empire est représenté par son Chef d'Etat ou par un de ses lieutenants.
Article Cinquième. La Diète Impériale est l'institution principale de l'Empire. Les membres de l'Empire y discutent de toutes les questions concernant l'Empire et peuvent prendre des résolutions non-contraignante pour les Etats de l'Empire.
Article Sixième. Le droit de la guerre et de la paix est entre les mains de la Diète. L'unanimité est nécessaire pour déclarer la guerre ou pour conclure la paix.
Article Septième. Le Conseil Impérial est le gouvernement de l'Empire. Ces ministres sont choisit par l'Empereur parmi les personnalités qu'il considère comme les plus compétentes à ce poste. Le Conseil peut proposer des résolutions non contraignantes aux Etats de l'Empire.
Article Huitième. La Chancellerie d'Empire est membre du Conseil. Elle est chargée de représenter l'Empire dans le cadre de larges négociations. Elle ne peut signer de traiter allant à l'encontre de la souveraineté diplomatique des Etats de l'Empire sans avis unanime de la Diète.
Fait en quintuple à Hochburg le 12 du mois de juillet de l'an de grâce 2029.[/quote]
12 juillet 2029[/center]
[quote]Au nom de la Très Sainte Trinité,
Leurs Majestés et Altesses le Roi de Fiémance, de Lurie et de Valua, le Roi d'Hohenhoff, la Reine de Thorval et le Prince de Viertenstein, réunis en la ville d'Hochburg au sein de la Diète Impériale ont convenus des articles suivants :
Article Premier. Le Saint-Empire est restauré selon sa forme traditionnelle, c'est-à-dire Alméran, Catholique et électif.
Article Deuxième. Le Saint-Empereur est considéré comme le président de cet Empire et est le premier d'entre ses pairs, les monarques et les dirigeants almérans catholiques.
Article Troisième. Le Saint-Empereur est élu à vie par les Princes-Electeurs. Sont considérés comme Princes-Electeurs tout monarque d'un Etat de l'Empire.
Article Quatrième. La Diète Impériale est composée de l'ensemble des monarques et dirigeants du Saint-Empire. Chaque Etat de l'Empire est représenté par son Chef d'Etat ou par un de ses lieutenants.
Article Cinquième. La Diète Impériale est l'institution principale de l'Empire. Les membres de l'Empire y discutent de toutes les questions concernant l'Empire et peuvent prendre des résolutions non-contraignante pour les Etats de l'Empire.
Article Sixième. Le droit de la guerre et de la paix est entre les mains de la Diète. L'unanimité est nécessaire pour déclarer la guerre ou pour conclure la paix.
Article Septième. Le Conseil Impérial est le gouvernement de l'Empire. Ces ministres sont choisit par l'Empereur parmi les personnalités qu'il considère comme les plus compétentes à ce poste. Le Conseil peut proposer des résolutions non contraignantes aux Etats de l'Empire.
Article Huitième. La Chancellerie d'Empire est membre du Conseil. Elle est chargée de représenter l'Empire dans le cadre de larges négociations. Elle ne peut signer de traiter allant à l'encontre de la souveraineté diplomatique des Etats de l'Empire sans avis unanime de la Diète.
Fait en quintuple à Hochburg le 12 du mois de juillet de l'an de grâce 2029.[/quote]
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Otto
[center]De principis œconomicis
15 février 2030[/center]
[quote]Sa Majesté Apostolique François, par la Grâce de Dieu Saint-Empereur, et Leurs Majestés et Altesses les princes-électeurs du Saint-Empire par l'intermédiaire de leurs représentants à la Diète, proclament au monde leur attachement aux principes suivants :
Article premier Les principes de la Doctrine Sociale de l'Eglise, défini par Sa Sainteté le pape Léon XIII dans l'encyclique Rerum Novarum, sont reconnu par le Saint-Empire comme base essentielle de l'ordre économique et social.
Article deuxième L'homme est au cœur du système économique et social. L'économie doit être à son service et non pas aliénante.
Article troisième Les excès de l'individualisme comme de l'égalitarisme sont à proscrire.
Article quatrième Il est du devoir du riche que de soutenir le pauvre par ses œuvres et par ses prières. Nul ne doit être laissé aux marges de la société.
Article cinquième Il est essentiel au bon fonctionnement de toute société chrétienne que chacun puisse gravir les échelons sociaux.[/quote]
15 février 2030[/center]
[quote]Sa Majesté Apostolique François, par la Grâce de Dieu Saint-Empereur, et Leurs Majestés et Altesses les princes-électeurs du Saint-Empire par l'intermédiaire de leurs représentants à la Diète, proclament au monde leur attachement aux principes suivants :
Article premier Les principes de la Doctrine Sociale de l'Eglise, défini par Sa Sainteté le pape Léon XIII dans l'encyclique Rerum Novarum, sont reconnu par le Saint-Empire comme base essentielle de l'ordre économique et social.
Article deuxième L'homme est au cœur du système économique et social. L'économie doit être à son service et non pas aliénante.
Article troisième Les excès de l'individualisme comme de l'égalitarisme sont à proscrire.
Article quatrième Il est du devoir du riche que de soutenir le pauvre par ses œuvres et par ses prières. Nul ne doit être laissé aux marges de la société.
Article cinquième Il est essentiel au bon fonctionnement de toute société chrétienne que chacun puisse gravir les échelons sociaux.[/quote]