Traité avec la République de Gowa :
Signé le 11 Février 2028 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères. Contresigné le même jour par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]Traité entre le Gowa et le Maok[/center]
La République de Gowa, ci dénommée Gowa, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* Le Gowa reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Gowa s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Gowa s'engage à envoyer un ambassadeur au Maok pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Gowa se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
* Le Gowa s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Gowa s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Maok et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
* Le Gowa s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Gowa, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de le Gowa.
* Le Maok reconnaît le Gowa comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Maok s'engage à envoyer un ambassadeur au Gowa pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Maok se soumettront dès lors aux lois du Gowa lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Gowa.
* Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Gowa sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Gowa sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Gowa et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Gowa ou à l'étranger.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Gowa et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Maok.
II. De la culture et du tourisme.
*Le Gowa et le Maok s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*Le Gowa et le Maok s'engagent à laisser la liberté aux artistes de se produire et d'exposer dans l'autre pays, et à faciliter autant que possible leurs démarches.
*Le Gowa et le Maok s'engagent à faciliter l'obtention des visas touristiques entre les deux pays et, de manière, à favoriser le tourisme entre ces mêmes pays.
III.De l'économie.
*Le Gowa et le Maok s'engagent à mettre en place des taux de douane nuls entre les deux pays pour les pays strictement produits dans le pays. Pour les produits se contentant de transiter par le pays, le taux de douane ordinaire s'appliquera
*Le Maok s'engage à délivrer toutes les autorisations nécessaires pour que le Gowa puisse aménager un guichet bancaire fournissant tout ce qui semblera nécessaire pour le bien-être de ses ressortissants.
*Le Gowa reçois l'autorisation d'ouvrir à Lokaroum un centre de soin qui respectera à la fois les normes en vigueur au Gowa, sur tous les points, et le système des Guildes en vigueur au Maok.
IV. De la justice.
*Dans tous les cas, les dispositions suivantes devront être validé par l'autorité compétente du pays pour fonctionner et ne seront jamais des liens absolus pour celui-ci.
-Si un criminel commet un crime quelconque dans l'un des deux pays et prend la fuite vers l'autre, il pourra, sur décision du pays où il se trouve, être extradé vers le pays où il a commis le crime, si la demande en est faite. Ceci soit pour y purger sa peine s'il a déjà été jugé, soit pour y être jugé pour ses crimes.
-Si un mandat d'arrêt grave est lancé contre un individu par l'un des deux pays alors qu'il se trouve dans l'autre, le pays où l'individu se trouvera devra, dans toute la mesure du possible, le renvoyer dans le pays où le mandat d'arrêt a été délivré.
-Si un criminel commet un crime quelconque dans les deux pays et est ensuite arrêté par l'un des deux, il pourra être jugé régulièrement sur place puis, une fois qu'il aura été condamné, et éventuellement purgé sa peine, ou aura été reconnu innocent, renvoyé dans l'autre pays pour y être également jugé et, le cas échéant, y purger sa peine.
-Si un citoyen d'un des deux pays est arrêté et condamné dans l'autre pays, il pourra demander à purger sa peine dans son pays d'origine, mais sans garantie de voir sa demande être validée positivement.
-Dans le cas où un citoyen d'un des deux pays serait exécuté de façon régulière par l'autre pays, la famille pourra demander, si elle le souhaite, à ce que le corps ou à défaut les cendres restantes de celui-ci, ou encore une plaque-souvenir faisant mémoire du corps du défunt, lui soit rendu et soit ramené dans son pays d'origine pour y être inhumé.
Fait à Lokaroum, le 11 février 2028.[/quote]
Index Diplomatique du Royaume de Maok
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Alwine
Traités avec la République de d'Aiglantine :
Signés le 10 Décembre 2027 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères. Contresignés le 18 Décembre 2027 par Sa Majesté Ménélok IV, et entrés en vigueur à cette même date.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire , sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 Le Maok reconnaît l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Maok se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Maok s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants maokoriens et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Maokoriens au même titre que les citoyens Aiglantins.
2.1 Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
2.2 Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois .
2.3 Le Maok s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Maokoriens.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Lokaroum, au Maok, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Maokorienne à Balthazard, en Aiglantine.
III. Coopération et entraide policière
1.1 Les autorités Aiglanaises s'engagent à coopérer avec les autorités maokoriennes à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les autorités Aiglanaises s'engagent à prévenir les autorités Maokoriennes de toutes menaces visant le Maok.
1.3 Les autorités Aiglanaises s'engagent à inclure dans leurs services des agents des autorités maokoriennes dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
2.1 Les autorités Maokoriennes s'engagent à coopérer avec les autorités aiglanaises à chaque fois que ces derniers le demanderont.
2.2 Les autorités Maokoriennes s'engagent à prévenir les autorités Aiglanaises de toutes menaces visant l'Aiglantine.
2.3 Les autorités Maokoriennes s'engagent à inclure dans leurs services des agents des autorités aiglanaises dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
Font suite à l'article III, la création d'une base de données commune entre l'Aiglantine et le Maok; ainsi que la création d'un partenariat étroit entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.[/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume du Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants maokoriens dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants maokoriens dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant maokorien désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 Le Maok s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires maokoriens accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 Le Maok s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, au Maok.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Maokoriens sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au Maok.
1.2 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques maokoriennes lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
1.1 Le Maok s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.1 Le Maok s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.2 Le Maok s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire maokoriens.
2.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés Maokoriennes rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
III. Musées anthropologiques
1.1 La Aiglantine s'engage à construire un musée dédié à la culture maokorienne et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
2.1 Le Maok s'engage à construire un musée dédié à la culture aiglanaine et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
IV. Jumelage
0.1 Les deux partis s'entendent sur le jumelage de leurs villes dans le cadres de l'article I et II afin de privilégier les échanges scolaires, culturels et touristiques. Les villes jumelée sont les suivantes:
Balthazard = Lokaroum
Weißstadt = Saravo
Freeway-Dash = Mojaro
Oberbach = Algardburg
Schlammingen = Nalakar
Neu-Ecelle = Bogark
St-Martin = Mosoaï
St-Laurent = Galaoï
Colibri = Nasor
Vertchamps = Fabork
Rive-sur-Bois = Kakora
Mashga = Bosok
Grishka = Nelarek
Taïgha = Nabaok
Rochard = Salbalek
Sablanset = Ovarok
Henderson = Nivalar
Font suites aux articles I, II, III et IV, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et le Maok, ainsi que la construction d'un musée sur le territoire de chacun des signataires selon l'article III.
V. Clergé Maokorien en Aiglantine
1.1 L'Aiglantine accepte d’accueillir et de permettre aux prêtres du clergé Maokorien d'officier en Aiglantine.
2.1 Les membres du clergé maokorien s'engagent à ne pas porter atteintes aux valeurs de la République Fédérale d'Aiglantine ni aux valeurs Särkäny.
Font suite à l'article V, la création d'un diocèse maokorien en Aiglantine.[/quote]
[quote][center]COOPÉRATION MILITAIRE
Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume du Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Coopération contre la piraterie
1.1 L'armée d'Aiglantine s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée du Maok.
1.2 L'armée d'Aiglantine s'engage à coopérer avec l'armée du Maok à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
1.3 L'armée d'Aiglantine s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée du Maok chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
2.1 L'armée du Maok s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée d'Aiglantine.
2.2 L'armée du Maok s'engage à coopérer avec l'armée d'Aiglantine à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
2.3 L'armée du Maok s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée d'Aiglantine chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
II. Entraînements communs
1.1 L'armée d'Aiglantine s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée du Maok chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
1.2 L'armée d'Aiglantine s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers du Maok dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
2.1 L'armée du Maok s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée d'Aiglantine chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
2.2 L'armée du Maok s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers d'Aiglantine dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
III. Droits de relâche
1.1 La Aiglantine s'engage à permettre aux bâtiments maokoriens de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
2.1 Le Maok s'engage à permettre aux bâtiments aiglantins de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
Font suite à ce traité la création d'une base de donnée commune sur la piraterie et d'un système voué à l'échange d'informations sur les sujets militaires.[/quote]
[quote][center]ACCORDS ÉCONOMIQUES
Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume du Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Ouverture commerciale
1.1 L' Aiglantine s'engage à permettre les exportations de produits aiglantins vers le Maok, en respectant l'ensemble des législations en vigueur dans les deux pays.
1.2 L' Aiglantine s'engage à permettre les importations de produits maokoriens vers l'Aiglantine, en respectant l'ensemble des législations en vigueur dans les deux pays.
2.1 Le Maok s'engage à permettre les exportations de produits maokoriens vers l'Aiglantine, en respectant l'ensemble des législations en vigueur dans les deux pays.
2.2 Le Maok s'engage à permettre les importations de produits aiglantins vers le Maok, en respectant l'ensemble des législations en vigueur dans les deux pays.
II. Taxes
1.1 L'Aiglantine s'engage à appliquer une taxation pondérée sur les produits de consommation en provenance du Maok.
1.2 L'Aiglantine pondérera ces taxes en fonction des prix pratiqués sur son marché intérieur, de façon à équilibrer les prix pour les marchandises existants dans les deux pays.
2.1 Le Maok s'engage à appliquer une taxation pondérée sur les produits de consommation en provenance du l'Aiglantine.
2.2 Le Maok pondérera ces taxes en fonction des prix pratiqués sur son marché intérieur, de façon à équilibrer les prix pour les marchandises existants dans les deux pays.
III. Guildes et entreprises
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre aux guildes et entreprises maokoriennes de s'implanter sur son territoire, pourvu que celles-ci obtiennent une autorisation officielle.
1.2 L'Aiglantine s'engage à autoriser les activités des guides et entreprises maokoriennes ainsi autorisées sur leur sol tant que celles-ci respecteront les lois et usages de l'Aiglantine.
2.1 Le Maok s'engage à permettre aux entreprises venues d'Aiglantine de s'implanter sur son territoire, pourvu que celles-ci obtiennent une autorisation officielle.
2.2 Le Maok s'engage à autoriser les activités des entreprises venues d'Aiglantine ainsi autorisées sur leur sol tant que celles-ci respecteront les lois et usages du Maok .[/quote]
[quote][center]TRAITE SUR L'EXTRADITION DE CRIMINELS
Aiglantine-Maok[/center]
0. Validité du traité
0.1 Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
0.2 Dans tous les cas, les dispositions suivantes devront être validé par l'autorité compétente du pays pour fonctionner et ne seront jamais des liens absolus pour celui-ci.
I. Extradition
1.1 Si un criminel commet un crime quelconque dans l'un des deux pays et prend la fuite vers l'autre, il pourra, sur décision du pays où il se trouve, être extradé vers le pays où il a commis le crime, si la demande en est faite. Ceci soit pour y purger sa peine s'il a déjà été jugé, soit pour y être jugé pour ses crimes.
1.2 Si un mandat d'arrêt grave est lancé contre un individu par l'un des deux pays alors qu'il se trouve dans l'autre, le pays où l'individu se trouvera devra, dans toute la mesure du possible, le renvoyer dans le pays où le mandat d'arrêt a été délivré.
1.3 Si un criminel commet un crime quelconque dans les deux pays et est ensuite arrêté par l'un des deux, il pourra être jugé régulièrement sur place puis, une fois qu'il aura été condamné, et éventuellement purgé sa peine, ou aura été reconnu innocent, renvoyé dans l'autre pays pour y être également jugé et, le cas échéant, y purger sa peine.
1.4 Si un citoyen d'un des deux pays est arrêté et condamné dans l'autre pays, il pourra demander à purger sa peine dans son pays d'origine, mais sans garantie de voir sa demande être validée positivement.
1.5 Dans le cas où un citoyen d'un des deux pays serait exécuté de façon régulière par l'autre pays, la famille pourra demander, si elle le souhaite, à ce que le corps ou à défaut les cendres restantes de celui-ci, ou encore une plaque-souvenir faisant mémoire du corps du défunt, lui soit rendu et soit ramené dans son pays d'origine pour y être inhumé.
Fait suite à l'article I, la coopération sur l'extradition de criminel entre l'Aiglantine et le Maok.[/quote]
Signés le 10 Décembre 2027 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères. Contresignés le 18 Décembre 2027 par Sa Majesté Ménélok IV, et entrés en vigueur à cette même date.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire , sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 Le Maok reconnaît l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Maok se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Maok s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants maokoriens et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Maokoriens au même titre que les citoyens Aiglantins.
2.1 Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
2.2 Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois .
2.3 Le Maok s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Maokoriens.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Lokaroum, au Maok, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Maokorienne à Balthazard, en Aiglantine.
III. Coopération et entraide policière
1.1 Les autorités Aiglanaises s'engagent à coopérer avec les autorités maokoriennes à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les autorités Aiglanaises s'engagent à prévenir les autorités Maokoriennes de toutes menaces visant le Maok.
1.3 Les autorités Aiglanaises s'engagent à inclure dans leurs services des agents des autorités maokoriennes dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
2.1 Les autorités Maokoriennes s'engagent à coopérer avec les autorités aiglanaises à chaque fois que ces derniers le demanderont.
2.2 Les autorités Maokoriennes s'engagent à prévenir les autorités Aiglanaises de toutes menaces visant l'Aiglantine.
2.3 Les autorités Maokoriennes s'engagent à inclure dans leurs services des agents des autorités aiglanaises dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
Font suite à l'article III, la création d'une base de données commune entre l'Aiglantine et le Maok; ainsi que la création d'un partenariat étroit entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.[/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume du Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants maokoriens dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants maokoriens dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant maokorien désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 Le Maok s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires maokoriens accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 Le Maok s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, au Maok.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Maokoriens sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au Maok.
1.2 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques maokoriennes lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
1.1 Le Maok s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.1 Le Maok s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.2 Le Maok s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire maokoriens.
2.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés Maokoriennes rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
III. Musées anthropologiques
1.1 La Aiglantine s'engage à construire un musée dédié à la culture maokorienne et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
2.1 Le Maok s'engage à construire un musée dédié à la culture aiglanaine et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
IV. Jumelage
0.1 Les deux partis s'entendent sur le jumelage de leurs villes dans le cadres de l'article I et II afin de privilégier les échanges scolaires, culturels et touristiques. Les villes jumelée sont les suivantes:
Balthazard = Lokaroum
Weißstadt = Saravo
Freeway-Dash = Mojaro
Oberbach = Algardburg
Schlammingen = Nalakar
Neu-Ecelle = Bogark
St-Martin = Mosoaï
St-Laurent = Galaoï
Colibri = Nasor
Vertchamps = Fabork
Rive-sur-Bois = Kakora
Mashga = Bosok
Grishka = Nelarek
Taïgha = Nabaok
Rochard = Salbalek
Sablanset = Ovarok
Henderson = Nivalar
Font suites aux articles I, II, III et IV, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et le Maok, ainsi que la construction d'un musée sur le territoire de chacun des signataires selon l'article III.
V. Clergé Maokorien en Aiglantine
1.1 L'Aiglantine accepte d’accueillir et de permettre aux prêtres du clergé Maokorien d'officier en Aiglantine.
2.1 Les membres du clergé maokorien s'engagent à ne pas porter atteintes aux valeurs de la République Fédérale d'Aiglantine ni aux valeurs Särkäny.
Font suite à l'article V, la création d'un diocèse maokorien en Aiglantine.[/quote]
[quote][center]COOPÉRATION MILITAIRE
Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume du Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Coopération contre la piraterie
1.1 L'armée d'Aiglantine s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée du Maok.
1.2 L'armée d'Aiglantine s'engage à coopérer avec l'armée du Maok à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
1.3 L'armée d'Aiglantine s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée du Maok chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
2.1 L'armée du Maok s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée d'Aiglantine.
2.2 L'armée du Maok s'engage à coopérer avec l'armée d'Aiglantine à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
2.3 L'armée du Maok s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée d'Aiglantine chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
II. Entraînements communs
1.1 L'armée d'Aiglantine s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée du Maok chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
1.2 L'armée d'Aiglantine s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers du Maok dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
2.1 L'armée du Maok s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée d'Aiglantine chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
2.2 L'armée du Maok s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers d'Aiglantine dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
III. Droits de relâche
1.1 La Aiglantine s'engage à permettre aux bâtiments maokoriens de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
2.1 Le Maok s'engage à permettre aux bâtiments aiglantins de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
Font suite à ce traité la création d'une base de donnée commune sur la piraterie et d'un système voué à l'échange d'informations sur les sujets militaires.[/quote]
[quote][center]ACCORDS ÉCONOMIQUES
Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume du Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Ouverture commerciale
1.1 L' Aiglantine s'engage à permettre les exportations de produits aiglantins vers le Maok, en respectant l'ensemble des législations en vigueur dans les deux pays.
1.2 L' Aiglantine s'engage à permettre les importations de produits maokoriens vers l'Aiglantine, en respectant l'ensemble des législations en vigueur dans les deux pays.
2.1 Le Maok s'engage à permettre les exportations de produits maokoriens vers l'Aiglantine, en respectant l'ensemble des législations en vigueur dans les deux pays.
2.2 Le Maok s'engage à permettre les importations de produits aiglantins vers le Maok, en respectant l'ensemble des législations en vigueur dans les deux pays.
II. Taxes
1.1 L'Aiglantine s'engage à appliquer une taxation pondérée sur les produits de consommation en provenance du Maok.
1.2 L'Aiglantine pondérera ces taxes en fonction des prix pratiqués sur son marché intérieur, de façon à équilibrer les prix pour les marchandises existants dans les deux pays.
2.1 Le Maok s'engage à appliquer une taxation pondérée sur les produits de consommation en provenance du l'Aiglantine.
2.2 Le Maok pondérera ces taxes en fonction des prix pratiqués sur son marché intérieur, de façon à équilibrer les prix pour les marchandises existants dans les deux pays.
III. Guildes et entreprises
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre aux guildes et entreprises maokoriennes de s'implanter sur son territoire, pourvu que celles-ci obtiennent une autorisation officielle.
1.2 L'Aiglantine s'engage à autoriser les activités des guides et entreprises maokoriennes ainsi autorisées sur leur sol tant que celles-ci respecteront les lois et usages de l'Aiglantine.
2.1 Le Maok s'engage à permettre aux entreprises venues d'Aiglantine de s'implanter sur son territoire, pourvu que celles-ci obtiennent une autorisation officielle.
2.2 Le Maok s'engage à autoriser les activités des entreprises venues d'Aiglantine ainsi autorisées sur leur sol tant que celles-ci respecteront les lois et usages du Maok .[/quote]
[quote][center]TRAITE SUR L'EXTRADITION DE CRIMINELS
Aiglantine-Maok[/center]
0. Validité du traité
0.1 Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
0.2 Dans tous les cas, les dispositions suivantes devront être validé par l'autorité compétente du pays pour fonctionner et ne seront jamais des liens absolus pour celui-ci.
I. Extradition
1.1 Si un criminel commet un crime quelconque dans l'un des deux pays et prend la fuite vers l'autre, il pourra, sur décision du pays où il se trouve, être extradé vers le pays où il a commis le crime, si la demande en est faite. Ceci soit pour y purger sa peine s'il a déjà été jugé, soit pour y être jugé pour ses crimes.
1.2 Si un mandat d'arrêt grave est lancé contre un individu par l'un des deux pays alors qu'il se trouve dans l'autre, le pays où l'individu se trouvera devra, dans toute la mesure du possible, le renvoyer dans le pays où le mandat d'arrêt a été délivré.
1.3 Si un criminel commet un crime quelconque dans les deux pays et est ensuite arrêté par l'un des deux, il pourra être jugé régulièrement sur place puis, une fois qu'il aura été condamné, et éventuellement purgé sa peine, ou aura été reconnu innocent, renvoyé dans l'autre pays pour y être également jugé et, le cas échéant, y purger sa peine.
1.4 Si un citoyen d'un des deux pays est arrêté et condamné dans l'autre pays, il pourra demander à purger sa peine dans son pays d'origine, mais sans garantie de voir sa demande être validée positivement.
1.5 Dans le cas où un citoyen d'un des deux pays serait exécuté de façon régulière par l'autre pays, la famille pourra demander, si elle le souhaite, à ce que le corps ou à défaut les cendres restantes de celui-ci, ou encore une plaque-souvenir faisant mémoire du corps du défunt, lui soit rendu et soit ramené dans son pays d'origine pour y être inhumé.
Fait suite à l'article I, la coopération sur l'extradition de criminel entre l'Aiglantine et le Maok.[/quote]
-
Alwine
Traité avec le Royaume d'Hohenhoff :
Signé le 14 Novembre 2028 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères. Contresigné le même jour par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]Traité Hohenhoffo-Maokorien[/center]
Le Royaume d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* L'Hohenhoff reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Hohenhoff s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Hohenhoff s'engage à envoyer un ambassadeur au Maok pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Hohenhoff se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Maok et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hohenhoff, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois d'Hohenhoff.
* Le Maok reconnaît l'Hohenhoff comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Maok s'engage à envoyer un ambassadeur en Hohenhoff pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Maok se soumettront dès lors aux lois de l'Hohenhoff lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hohenhoff.
* Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hohenhoff sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hohenhoff sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hohenhoff ou à l'étranger.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Maok.
II. De la culture, de l'éducation, de la santé et de la foi.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays, ainsi que la mise sur pied d'expositions communes ou partagées.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à créer dans chacun des pays au moins un musée consacré à l'autre. Ainsi sera créé un musée du Maok en Hohenhoff, et inversement.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à faciliter les démarches des églises souhaitant organiser au près d'églises de l'autre pays des prêts ponctuels ou à longue durée d'objets de culte exceptionnels ou de reliques.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités et écoles secondaires « générales » et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges d'apprentis entre leurs différentes guildes et écoles secondaires techniques, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les apprentis étant ressortissant de l'autre pays.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre en place un système de correspondance entre les jeunes étudiants de leurs deux états.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à créer des bourses spécialement destinées aux étudiants de l'autre pays candidats aux échanges estudiantins, de façon à ce que ceux-ci puissent venir étudier chez eux sans avoir à se soucier trop fortement de pourvoir à leurs besoins élémentaires.
III.De la question de la défense.
*L'Hohenhoff et le Maok se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure.
IV.De la question du tourisme.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, avec une obtention quasiment automatique pour les citoyens au casier vierge et sur lesquels le pays d'origine n'attire pas une attention particulière.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent en outre à facilité en général l'obtention de visa entre leurs deux pays, quelque soit le type de visa envisagé.
V.De la question économique.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à ouvrir les flux commerciaux entre les deux Royaumes.
*L'Hohenhoff s'engage à intégrer le Maok au système des Comptoirs Commerciaux Hohenhoffois, qui deviendront des enclaves privilégiés du commerce entre les deux pays, avec un ensemble de mesures prévues pour faciliter les échanges, comprenant les taux de douanes, et une série de mesures réglées par les autorités locales.
*Le Maok s'engage à permettre à l'Hohenhoff de commercer librement sur son territoire en fonction des lois en vigueur dans le pays, et tout particulièrement sur dans les ports maritimes du royaume.
VI.De la question judiciaire.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, l'Hohenhoff et le Maok s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
Fait à Lokaroum, le 14 novembre 2028.[/quote]
Signé le 14 Novembre 2028 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères. Contresigné le même jour par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]Traité Hohenhoffo-Maokorien[/center]
Le Royaume d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* L'Hohenhoff reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Hohenhoff s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Hohenhoff s'engage à envoyer un ambassadeur au Maok pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Hohenhoff se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Maok et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hohenhoff, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois d'Hohenhoff.
* Le Maok reconnaît l'Hohenhoff comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Maok s'engage à envoyer un ambassadeur en Hohenhoff pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Maok se soumettront dès lors aux lois de l'Hohenhoff lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hohenhoff.
* Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hohenhoff sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hohenhoff sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hohenhoff ou à l'étranger.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Maok.
II. De la culture, de l'éducation, de la santé et de la foi.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays, ainsi que la mise sur pied d'expositions communes ou partagées.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à créer dans chacun des pays au moins un musée consacré à l'autre. Ainsi sera créé un musée du Maok en Hohenhoff, et inversement.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à faciliter les démarches des églises souhaitant organiser au près d'églises de l'autre pays des prêts ponctuels ou à longue durée d'objets de culte exceptionnels ou de reliques.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités et écoles secondaires « générales » et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges d'apprentis entre leurs différentes guildes et écoles secondaires techniques, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les apprentis étant ressortissant de l'autre pays.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre en place un système de correspondance entre les jeunes étudiants de leurs deux états.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à créer des bourses spécialement destinées aux étudiants de l'autre pays candidats aux échanges estudiantins, de façon à ce que ceux-ci puissent venir étudier chez eux sans avoir à se soucier trop fortement de pourvoir à leurs besoins élémentaires.
III.De la question de la défense.
*L'Hohenhoff et le Maok se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure.
IV.De la question du tourisme.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, avec une obtention quasiment automatique pour les citoyens au casier vierge et sur lesquels le pays d'origine n'attire pas une attention particulière.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent en outre à facilité en général l'obtention de visa entre leurs deux pays, quelque soit le type de visa envisagé.
V.De la question économique.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à ouvrir les flux commerciaux entre les deux Royaumes.
*L'Hohenhoff s'engage à intégrer le Maok au système des Comptoirs Commerciaux Hohenhoffois, qui deviendront des enclaves privilégiés du commerce entre les deux pays, avec un ensemble de mesures prévues pour faciliter les échanges, comprenant les taux de douanes, et une série de mesures réglées par les autorités locales.
*Le Maok s'engage à permettre à l'Hohenhoff de commercer librement sur son territoire en fonction des lois en vigueur dans le pays, et tout particulièrement sur dans les ports maritimes du royaume.
VI.De la question judiciaire.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, l'Hohenhoff et le Maok s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
Fait à Lokaroum, le 14 novembre 2028.[/quote]
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Alwine
Traité avec le Grand Royaume de Roumalie :
Signé le 22 Août 2028 par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]Traité des accords d'entendement
Chapitre diplomatique:
-Reconnaissance mutuelle
-Échange d'ambassades, permettant la mise en place de relations diplomatiques stables
Chapitre économique:
-La Roumalie et le Maok fixent des droits de douane entre leurs pays à hauteur de 8%
-La Roumalie et le Maok établisse conjointement un système de licences par échelons permissifs
selon les besoins commerciaux afin de favoriser les échanges économiques et culturels entre les
bénéficiaires. En ce sens, la délivrance des licences exigera des critères d'adhésion communs dans
l'objectif de garantir la viabilité des «bonnes mœurs» des détenteurs de permis.
Chapitre militaire:
-Exercices militaires communs réunissant les forces armées respectives
Chapitre culturel:
-Création d'une ligne aérienne reliant Rouziwu et Lokaroum
-Assouplissement réciproque du régime des visas pour les touristes
-Construction d'une Maison de Roumalie à but culturel à Lokaroum
-Construction d'une Maison du Maok à but culturel à Rouziwu
-Échanges estudiantins dans le cadre d'études universitaires et linguistiques
En date du 22/08/2028
Signatures:
S.S.C.M. Cheng Bu-Jian, souverain du Grand-Royaume de Roumalie
S.M.R. Ménélok IV, souverain du Royaume de Maok[/center][/quote]
Signé le 22 Août 2028 par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]Traité des accords d'entendement
Chapitre diplomatique:
-Reconnaissance mutuelle
-Échange d'ambassades, permettant la mise en place de relations diplomatiques stables
Chapitre économique:
-La Roumalie et le Maok fixent des droits de douane entre leurs pays à hauteur de 8%
-La Roumalie et le Maok établisse conjointement un système de licences par échelons permissifs
selon les besoins commerciaux afin de favoriser les échanges économiques et culturels entre les
bénéficiaires. En ce sens, la délivrance des licences exigera des critères d'adhésion communs dans
l'objectif de garantir la viabilité des «bonnes mœurs» des détenteurs de permis.
Chapitre militaire:
-Exercices militaires communs réunissant les forces armées respectives
Chapitre culturel:
-Création d'une ligne aérienne reliant Rouziwu et Lokaroum
-Assouplissement réciproque du régime des visas pour les touristes
-Construction d'une Maison de Roumalie à but culturel à Lokaroum
-Construction d'une Maison du Maok à but culturel à Rouziwu
-Échanges estudiantins dans le cadre d'études universitaires et linguistiques
En date du 22/08/2028
Signatures:
S.S.C.M. Cheng Bu-Jian, souverain du Grand-Royaume de Roumalie
S.M.R. Ménélok IV, souverain du Royaume de Maok[/center][/quote]
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Alwine
Traité fondateur de l'Alliance des Trois Couronnes :
Signé le 20 Février 2029 par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center][img]http://zupimages.net/up/16/01/f3fm.png[/img][/center]
Au nom de la Très Sainte et Inviolable Trinité,
Leurs Altesses Alosius, roi d'Hohenhoff, Valeska, princesse héritière du-dit royaume, Ménélok, roi de Maok, Franz, prince de Viertenstein et protecteur de l'Agorsa'a, réuni à Hochburg pour le couronnement du nouveau prince de Viertenstein, vont savoir au monde leur amitié par l'intermédiaire de l'Alliance des Trois Couronne selon les termes suivants :
De l'Alliance
Article Premier - l'Alliance des Trois-Couronne est un traité établissant un partenariat entre le royaume d'Hohenhoff, le royaume de Maok, la principauté de Viertenstein et la république de l'Agorsa'a.
Article Deuxième - l'ensemble des signataires reconnaissent leurs présentes autorités comme légitime au sein de leurs frontières actuelles. A ce titre, ils promettent de ne jamais se nuire.
Article Troisième - les signataires se considèrent comme des alliés sûr. Si l'un d'entre-eux est attaqué, alors les autres devront venir à son secours.
Article Quatrième - l'Alliance se dote du drapeau suivant : trois couronnes d'or sur fond de gueule.
Du Conseil des Monarques
Article Cinquième - le Conseil des Monarques est la réunion des trois monarques de l'Alliance. Il se réunit pour discuter des affaires graves. Elle ne prend de décision qu'à l'unanimité.
De la Hanse et des Comptoirs
Article Sixième - l'Alliance reconnaît et soutient l'ensemble des droits, libertés et privilèges accordés par les rois de l'Hohenhoff aux territoires des Comptoirs en faveur des négociants venant du Viertenstein, du Maok et de l'Agorsa'a.
Article Septième - le commerce à l'intérieur des Comptoirs, conformément aux accords antérieurs et aux droits octroyés par le roi Alosius d'Hohenhoff, seront régulé par une Hanse des Marchands.
Article Huitième - cette Hanse sera dirigé par un collège de trois consuls, un représentant les marchands de l'Hohenhoff, un deuxième représentant ceux du Viertenstein et de l'Agorsa'a et un dernier représentant ceux du Maok.
Article Neuvième - la Hanse s'assurera que le commerce soit pratiqué dans le respect du droit de l'Hohenhoff, dans celui des traités et accords passés, ainsi que dans celui de l'homme.
De la Marine
Article Dixième - l'Alliance se dote d'une Flotte Commune composée de vaisseaux des trois monarchies. La participation est à la discrétion de chacun des Alliés. Les Alliés peuvent retirer leurs vaisseaux si la sûreté de son territoire l'exige.
Article Onzième - la Flotte Commune est dirigé par une Amirauté. Celle-ci est composée d'amiraux des trois Etats et est basé dans le royaume de l'Hohenhoff.
Article Douzième - la Flotte a pour mission la protection du commerce. A ce titre, un détachement de la flotte est envoyé pour protéger la route Agorsa'a - Maok. La Vice-Amirauté de cette flotte se trouvera au Maok.
De la Légion
Article Treizième - l'Alliance se dote également d'une Légion d'un millier d'hommes composé de soldats des trois pays. Ils sont armés par l'ensemble de l'Alliance
Article Quatorzième - la Légion a pour mission la protection des bâtiments officiels de l'Alliance. Elle peut également être déployé sur demande du Conseil des Monarques.
De l'Office des Trois-Couronnes pour l'Instruction
Article Quinzième - Il est créé un Office des Trois-Couronnes pour l'Instruction. Il est dirigé par un Officier nommé par le Conseil des Monarques
Article Seizième - l'Office est chargé de favoriser les échanges muséaux et universitaire. A cet effet, il créé une Bourse d'Etude des Trois-Couronnes pour permettre aux étudiants de circuler au sein de l'Alliance
Article Dix-Septième - l'Office assure également la reconnaissance stricte des diplômes du secondaire et du supérieur entre les membres de l'Alliance.
De la coopération sanitaire
Article Dix-Huitième - les membres de l'Alliance, en tant qu'alliés, s'assurent une parfaite collaboration sur les questions sanitaires.
Article Dix-Neuvième - cette collaboration doit s'illustrer par des aides afin de fonder hôpitaux, dispensaires et écoles de médecine en cas de crise sanitaire.
Article Vingtième - les systèmes de sécurité sociale sont reconnu entre les Alliés afin de permettre aux sujets des pays membres de l'Alliance d'être soigné dans n'importe lequel des trois pays.
Article Vingt-et-unième - le présent traité est intégralement copié en alémanique du Viertenstein. Une copie latine et une seconde en allemand sont également rédigées.
Article Vingt-deuxième - il sera déposé dans la chancellerie de chacun des Alliés un exemplaire du traité en chacune des trois langues.
Fait à l'Hohenviertenstein (Viertenstein) le 20 février de l'An de Grâce 2029. Suivent les sceaux et signatures des monarques, chanceliers et témoins.[/quote]
Signé le 20 Février 2029 par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center][img]http://zupimages.net/up/16/01/f3fm.png[/img][/center]
Au nom de la Très Sainte et Inviolable Trinité,
Leurs Altesses Alosius, roi d'Hohenhoff, Valeska, princesse héritière du-dit royaume, Ménélok, roi de Maok, Franz, prince de Viertenstein et protecteur de l'Agorsa'a, réuni à Hochburg pour le couronnement du nouveau prince de Viertenstein, vont savoir au monde leur amitié par l'intermédiaire de l'Alliance des Trois Couronne selon les termes suivants :
De l'Alliance
Article Premier - l'Alliance des Trois-Couronne est un traité établissant un partenariat entre le royaume d'Hohenhoff, le royaume de Maok, la principauté de Viertenstein et la république de l'Agorsa'a.
Article Deuxième - l'ensemble des signataires reconnaissent leurs présentes autorités comme légitime au sein de leurs frontières actuelles. A ce titre, ils promettent de ne jamais se nuire.
Article Troisième - les signataires se considèrent comme des alliés sûr. Si l'un d'entre-eux est attaqué, alors les autres devront venir à son secours.
Article Quatrième - l'Alliance se dote du drapeau suivant : trois couronnes d'or sur fond de gueule.
Du Conseil des Monarques
Article Cinquième - le Conseil des Monarques est la réunion des trois monarques de l'Alliance. Il se réunit pour discuter des affaires graves. Elle ne prend de décision qu'à l'unanimité.
De la Hanse et des Comptoirs
Article Sixième - l'Alliance reconnaît et soutient l'ensemble des droits, libertés et privilèges accordés par les rois de l'Hohenhoff aux territoires des Comptoirs en faveur des négociants venant du Viertenstein, du Maok et de l'Agorsa'a.
Article Septième - le commerce à l'intérieur des Comptoirs, conformément aux accords antérieurs et aux droits octroyés par le roi Alosius d'Hohenhoff, seront régulé par une Hanse des Marchands.
Article Huitième - cette Hanse sera dirigé par un collège de trois consuls, un représentant les marchands de l'Hohenhoff, un deuxième représentant ceux du Viertenstein et de l'Agorsa'a et un dernier représentant ceux du Maok.
Article Neuvième - la Hanse s'assurera que le commerce soit pratiqué dans le respect du droit de l'Hohenhoff, dans celui des traités et accords passés, ainsi que dans celui de l'homme.
De la Marine
Article Dixième - l'Alliance se dote d'une Flotte Commune composée de vaisseaux des trois monarchies. La participation est à la discrétion de chacun des Alliés. Les Alliés peuvent retirer leurs vaisseaux si la sûreté de son territoire l'exige.
Article Onzième - la Flotte Commune est dirigé par une Amirauté. Celle-ci est composée d'amiraux des trois Etats et est basé dans le royaume de l'Hohenhoff.
Article Douzième - la Flotte a pour mission la protection du commerce. A ce titre, un détachement de la flotte est envoyé pour protéger la route Agorsa'a - Maok. La Vice-Amirauté de cette flotte se trouvera au Maok.
De la Légion
Article Treizième - l'Alliance se dote également d'une Légion d'un millier d'hommes composé de soldats des trois pays. Ils sont armés par l'ensemble de l'Alliance
Article Quatorzième - la Légion a pour mission la protection des bâtiments officiels de l'Alliance. Elle peut également être déployé sur demande du Conseil des Monarques.
De l'Office des Trois-Couronnes pour l'Instruction
Article Quinzième - Il est créé un Office des Trois-Couronnes pour l'Instruction. Il est dirigé par un Officier nommé par le Conseil des Monarques
Article Seizième - l'Office est chargé de favoriser les échanges muséaux et universitaire. A cet effet, il créé une Bourse d'Etude des Trois-Couronnes pour permettre aux étudiants de circuler au sein de l'Alliance
Article Dix-Septième - l'Office assure également la reconnaissance stricte des diplômes du secondaire et du supérieur entre les membres de l'Alliance.
De la coopération sanitaire
Article Dix-Huitième - les membres de l'Alliance, en tant qu'alliés, s'assurent une parfaite collaboration sur les questions sanitaires.
Article Dix-Neuvième - cette collaboration doit s'illustrer par des aides afin de fonder hôpitaux, dispensaires et écoles de médecine en cas de crise sanitaire.
Article Vingtième - les systèmes de sécurité sociale sont reconnu entre les Alliés afin de permettre aux sujets des pays membres de l'Alliance d'être soigné dans n'importe lequel des trois pays.
Article Vingt-et-unième - le présent traité est intégralement copié en alémanique du Viertenstein. Une copie latine et une seconde en allemand sont également rédigées.
Article Vingt-deuxième - il sera déposé dans la chancellerie de chacun des Alliés un exemplaire du traité en chacune des trois langues.
Fait à l'Hohenviertenstein (Viertenstein) le 20 février de l'An de Grâce 2029. Suivent les sceaux et signatures des monarques, chanceliers et témoins.[/quote]
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Alwine
Traité avec la République de Jiyi :
Signé le 18 Mars 2029 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères. Contresigné le même jour par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]Traité maokoro-jiyiois
Chapitre diplomatique:
-Reconnaissance mutuelle.
-Échange d'ambassades, permettant la mise en place de relations diplomatiques stables.
Chapitre économique:
-Le Jiyi et le Maok fixent des droits de douane entre leurs pays à hauteur de 6%.
-Le Jiyi et le Maok établisse conjointement un système de licences afin de favoriser les échanges économiques et culturels. En ce sens, la délivrance des licences exigera des critères d'adhésion communs dans l'objectif de garantir la viabilité des «bonnes mœurs» des détenteurs de permis.
Chapitre militaire:
-Exercices militaires communs réunissant les forces armées respectives.
Chapitre culturel:
-Création d'une ligne aérienne reliant Buong et Lokaroum.
-Assouplissement réciproque du régime des visas pour les touristes.
-Construction d'une Maison de Jiyi à but culturel à Lokaroum.
-Construction d'une Maison du Maok à but culturel à Buong.
-Échanges estudiantins dans le cadre d'études universitaires et linguistiques.
-Création de bourses universitaires entre les deux pays.
-Création de programmes de coopération scientifique sur les questions de la zoologie et de la biologie.
Chapitre judiciaire:
-Création d'un programme de coopération judiciaire entre les juges et policiers de Jiyi et du Maok.
-Le Jiyi et le Maok conviennent de signer des accords d'extradition pour leurs criminels.
-En cas de crimes commis dans les deux pays, il aura cumul des peines.
-Si un criminel est mis à mort, sa famille pourra demander à récupérer ses restes pour un enterrement décent.
En date du 18/03/2029[/center][/quote]
Signé le 18 Mars 2029 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères. Contresigné le même jour par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]Traité maokoro-jiyiois
Chapitre diplomatique:
-Reconnaissance mutuelle.
-Échange d'ambassades, permettant la mise en place de relations diplomatiques stables.
Chapitre économique:
-Le Jiyi et le Maok fixent des droits de douane entre leurs pays à hauteur de 6%.
-Le Jiyi et le Maok établisse conjointement un système de licences afin de favoriser les échanges économiques et culturels. En ce sens, la délivrance des licences exigera des critères d'adhésion communs dans l'objectif de garantir la viabilité des «bonnes mœurs» des détenteurs de permis.
Chapitre militaire:
-Exercices militaires communs réunissant les forces armées respectives.
Chapitre culturel:
-Création d'une ligne aérienne reliant Buong et Lokaroum.
-Assouplissement réciproque du régime des visas pour les touristes.
-Construction d'une Maison de Jiyi à but culturel à Lokaroum.
-Construction d'une Maison du Maok à but culturel à Buong.
-Échanges estudiantins dans le cadre d'études universitaires et linguistiques.
-Création de bourses universitaires entre les deux pays.
-Création de programmes de coopération scientifique sur les questions de la zoologie et de la biologie.
Chapitre judiciaire:
-Création d'un programme de coopération judiciaire entre les juges et policiers de Jiyi et du Maok.
-Le Jiyi et le Maok conviennent de signer des accords d'extradition pour leurs criminels.
-En cas de crimes commis dans les deux pays, il aura cumul des peines.
-Si un criminel est mis à mort, sa famille pourra demander à récupérer ses restes pour un enterrement décent.
En date du 18/03/2029[/center][/quote]
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Alwine
Traité avec la République d'Endo :
Signé le 26 Mai 2029 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères. Contresigné le même jour par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]Traité sur l'éducation
Endo-Maok[/center]
La République d'Endo, ci dénommée Endo, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
I. Des échanges universitaires.
*L'Endo et le Maok s'engagent à mettre en place un cadre et des programmes permettant les échanges universitaires suivis entre les universités des deux pays, pour une année ou un cursus complet.
*L'Endo et le Maok s'engagent à mettre en place un système de visa étudiant qui permettra aux bénéficiaires de ces programmes d'échanges de se rendre facilement dans leur pays d'étude, après examen de leur casier judiciaire.
*L'Endo et le Maok s'engagent à mettre sur pied un système de bourses d'études permettant aux étudiants bénéficiaires de ces programmes d'échanges de subvenir un minimum à leur besoin dans leur pays d'étude, pour éviter que ces échanges ne profitent qu'à une élite
II.Des autres échanges scolaires.
*L'Endo et le Maok s'engagent à mettre en place un cadre et des programmes permettant les échanges échanges scolaires entre les écoles des différents niveaux dans les deux pays, avec les mêmes facilités que pour les échanges universitaires.
*L'Endo et le Maok s'engagent à mettre en place un système de correspondance permettant aux étudiants du secondaire des écoles des deux pays de nouer des contacts épistolaires suivis avec des étudiants de l'autre pays.
*L'Endo et le Maok s'engagent à mettre en place des structures permettant aux correspondants concernés par ces programmes de se rendre occasionnellement dans l'autre pays, de façon à permettre aux correspondants endoas et maokoriens de se rencontrer.
III.De la reconnaissance des cursus.
*L'Endo et le Maok s'engagent à reconnaître les diplômes de rangs équivalent obtenus dans l'un et l'autre pays, de manière à conserver aux cursus réalisés dans le cadre des différents échanges tout leur intérêt pour les étudiants.
Fait à Lokaroum, le X mai 2029.[/quote]
Signé le 26 Mai 2029 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères. Contresigné le même jour par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]Traité sur l'éducation
Endo-Maok[/center]
La République d'Endo, ci dénommée Endo, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
I. Des échanges universitaires.
*L'Endo et le Maok s'engagent à mettre en place un cadre et des programmes permettant les échanges universitaires suivis entre les universités des deux pays, pour une année ou un cursus complet.
*L'Endo et le Maok s'engagent à mettre en place un système de visa étudiant qui permettra aux bénéficiaires de ces programmes d'échanges de se rendre facilement dans leur pays d'étude, après examen de leur casier judiciaire.
*L'Endo et le Maok s'engagent à mettre sur pied un système de bourses d'études permettant aux étudiants bénéficiaires de ces programmes d'échanges de subvenir un minimum à leur besoin dans leur pays d'étude, pour éviter que ces échanges ne profitent qu'à une élite
II.Des autres échanges scolaires.
*L'Endo et le Maok s'engagent à mettre en place un cadre et des programmes permettant les échanges échanges scolaires entre les écoles des différents niveaux dans les deux pays, avec les mêmes facilités que pour les échanges universitaires.
*L'Endo et le Maok s'engagent à mettre en place un système de correspondance permettant aux étudiants du secondaire des écoles des deux pays de nouer des contacts épistolaires suivis avec des étudiants de l'autre pays.
*L'Endo et le Maok s'engagent à mettre en place des structures permettant aux correspondants concernés par ces programmes de se rendre occasionnellement dans l'autre pays, de façon à permettre aux correspondants endoas et maokoriens de se rencontrer.
III.De la reconnaissance des cursus.
*L'Endo et le Maok s'engagent à reconnaître les diplômes de rangs équivalent obtenus dans l'un et l'autre pays, de manière à conserver aux cursus réalisés dans le cadre des différents échanges tout leur intérêt pour les étudiants.
Fait à Lokaroum, le X mai 2029.[/quote]
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Alwine
Traités avec le Sultanat d'Alamut :
Signés le 2 Janvier 2029 par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center][url=http://www.simpolitique.com/rencontre-alamut-maok-t12481.html]Traité de rencontre Maok – Alamut[/url][/center]
Chapitre diplomatique
-Signature d'un traité de reconnaissance mutuelle des frontières.
-Le Royaume du Maok ouvrira à ses frais une ambassade au Sultanat d'Alamut.
-Le Sultanat d'Alamut ouvrira à ses frais une ambassade au Royaume du Maok.
-Signature d'un Pacte de Non-Agression (PNA).
Chapitre économique
-Abaissement des taux de douane à 10% selon des modalités précises.
-Le Sultanat d’Alamut importera du bois maokorien.
-Le Sultanat d’Alamut importera des denrées alimentaires maokoriennes.
-Le Royaume du Maok importera des denrées alimentaires alamiennes.
-Alamut et Maok concluront des contrats d’échange d’épices et d’alcools.
-Le Sultanat d’Alamut inclura le Royaume du Maok dans ses programmes de développement pharmacologiques.
-Le Sultanat d’Alamut inclura le Royaume du Maok dans ses programmes de développement d’énergie renouvelables (photovoltaïques).
Chapitre justice et sécurité
-Etablissement d’une coopération entre les services douaniers du Maok et d'Alamut.
-Convention d’échanges de renseignements entre les services de police et de douanes dans le cas d’affaires transnationnales.
-Signature d’un traité de collaboration étroite au niveau des fichages douaniers.
-Signature d’une convention d’extradition entre le Maok et l’Alamut dans le cadre d’enquêtes judiciaires (y compris dans le cas d’un cumul de peines).
-Pacte de défense mutuel en cas d’agression.
Chapitre culturel
-Ouverture d'un musée alamien en Maok
-Ouverture d'un musée maokorien en Alamut
-Accord d'échange d'étudiants alamiens et maokoriens : jumelages, bourses etc.
-Facilité d'obtention de visas pour les scientifiques/traducteurs en voyage d'étude dans l'un des pays.
-Organisation d'une cellule de traducteurs permanente pour échanger livres, revues, publications littéraires etc.
-Accord pour une facilitation de l'enseignement du farsi et du maokorien
-Réalisations et envois de reportages télévisés et programmes culturels entre les deux pays.
-Etablissement de programmes radiophoniques avec supports visuels.
-Opération de facilitation de l’obtention de visas à but touristique.[/quote]
Signés le 2 Janvier 2029 par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center][url=http://www.simpolitique.com/rencontre-alamut-maok-t12481.html]Traité de rencontre Maok – Alamut[/url][/center]
Chapitre diplomatique
-Signature d'un traité de reconnaissance mutuelle des frontières.
-Le Royaume du Maok ouvrira à ses frais une ambassade au Sultanat d'Alamut.
-Le Sultanat d'Alamut ouvrira à ses frais une ambassade au Royaume du Maok.
-Signature d'un Pacte de Non-Agression (PNA).
Chapitre économique
-Abaissement des taux de douane à 10% selon des modalités précises.
-Le Sultanat d’Alamut importera du bois maokorien.
-Le Sultanat d’Alamut importera des denrées alimentaires maokoriennes.
-Le Royaume du Maok importera des denrées alimentaires alamiennes.
-Alamut et Maok concluront des contrats d’échange d’épices et d’alcools.
-Le Sultanat d’Alamut inclura le Royaume du Maok dans ses programmes de développement pharmacologiques.
-Le Sultanat d’Alamut inclura le Royaume du Maok dans ses programmes de développement d’énergie renouvelables (photovoltaïques).
Chapitre justice et sécurité
-Etablissement d’une coopération entre les services douaniers du Maok et d'Alamut.
-Convention d’échanges de renseignements entre les services de police et de douanes dans le cas d’affaires transnationnales.
-Signature d’un traité de collaboration étroite au niveau des fichages douaniers.
-Signature d’une convention d’extradition entre le Maok et l’Alamut dans le cadre d’enquêtes judiciaires (y compris dans le cas d’un cumul de peines).
-Pacte de défense mutuel en cas d’agression.
Chapitre culturel
-Ouverture d'un musée alamien en Maok
-Ouverture d'un musée maokorien en Alamut
-Accord d'échange d'étudiants alamiens et maokoriens : jumelages, bourses etc.
-Facilité d'obtention de visas pour les scientifiques/traducteurs en voyage d'étude dans l'un des pays.
-Organisation d'une cellule de traducteurs permanente pour échanger livres, revues, publications littéraires etc.
-Accord pour une facilitation de l'enseignement du farsi et du maokorien
-Réalisations et envois de reportages télévisés et programmes culturels entre les deux pays.
-Etablissement de programmes radiophoniques avec supports visuels.
-Opération de facilitation de l’obtention de visas à but touristique.[/quote]
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Alwine
Traités avec la République d'Aiglantine :
Signés le 21 Mai 2029 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères. Contresigné le 27 Mai 2029 par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]TRAITÉE DE COOPÉRATION SCIENTIFIQUE[/center]
[center]Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommée Aiglantine, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité.
En vertu de la loi du 18 Novembre 2028 sur les accords culturels, le traité ci-présent entrera en vigueur dès que la signatures des représentants des deux parties aura été apposée sur le document.
I. Recherche scientifique.
1.1 Les sujets des recherches seront laissé à l’initiative des chercheurs des deux pays, et pourront être dirigé sur un sujet précis sur décision des deux pays signataires.
1.2 Les rapports de recherches seront rédigé en quantarien et en alémanique afin de faciliter la compréhension entre les chercheurs bis-nationaux.
1.3 Une base de données sera créé entre le Maok et l'Aiglantine afin de facilité l'échange et la mise en commun des informations.
2.1 L'Aiglantine s'engage à monter des recherches communes avec le Maok dans le domaine civil.
2.2 L'Aiglantine s'engage à financer les projets de recherches à la hauteur de ses moyens.
2.3 L'Aiglantine s'engage à partager les innovations technologiques d'intérêt publics réalisé en dehors du cadre de l'accord présent avec le Maok, dans les domaines tels que la médecine, l'environnement et autres domaines jugés d'utilité publique.
2.4 L'Aiglantine hébergera les scientifiques et chercheurs maokoriens à ses frais lorsqu'ils séjourneront en Aiglantine dans le cadre des recherches communes.
2.5 L'Aiglantine autorise la tenue de missions scientifiques maokoriennes en Aiglantine et sur ses territoires, là où ce n'était pas déjà le cas, sous conditions que ces dernières respectent le cadre légal.
3.1 Le Maok s'engage à monter des recherches communes avec l'Aiglantine dans le domaine civil.
3.2 Le Maok s'engage à financer les projets de recherches à la hauteur de ses moyens.
3.3 Le Maok s'engage à partager les innovations technologiques d'intérêt publics réalisé en dehors du cadre de l'accord présent avec l'Aiglantine dans les domaines tels que la médecine, l'environnement et autres domaines jugés d'utilité publique.
3.4 Le Maok hébergera les scientifiques et chercheurs aiglantins à ses frais lorsqu'il séjourneront au Maok dans le cadre des recherches communes.
3.5 Le Maok autorise la tenue de missions scientifiques aiglanaises au Maok et sur ses territoires, là où ce n'était pas déjà le cas, sous conditions que ces dernières respectent le cadre légal.
II. Transmission des techniques et du savoir faire.
1.1 L'Aiglantine partagera ses connaissances sur les domaines de l'environnement, de la médecine ainsi que de toute autre domaine jugé d'utilité public avec le Maok.
2.1 Le Maok partagera ses connaissances sur les domaines de l'environnement, de la médecine ainsi que de toute autre domaine jugé d'utilité public avec le Maok.
Font suite à l'article I et II, la création d'un partenariat scientifiques entre le Maok et l'Aiglantine dans le but d'améliorer la qualité de vie de leur citoyens.[/quote]
[quote][center]TRAITÉE DE DÉFENSE MUTUELLE[/center]
[center]Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommée Aiglantine, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité.
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Défense mutuelle.
1.1 L'Aiglantine confirme sa coopération militaire avec le Maok telle que définis dans le Traité de Coopération Militaire Aiglantine-Maok du 10 Décembre 2027.
1.2 En complément des mesures du dit traité, l'Aiglantine s'engage à défendre le Maok dans le mesure de ses moyens en cas d'agression non-justifiée d'un état ou d'une organisation tiers sur lui.
1.1 Le Maok confirme sa coopération militaire avec l'Aiglantine telle que définis dans le Traité de Coopération Militaire Aiglantine-Maok du 10 Décembre 2027.
1.2 En complément des mesures du dit traité, le Maok s'engage à défendre l'Aiglantine dans le mesure de ses moyens en cas d'agression non-justifiée d'un état ou d'une organisation tiers sur lui.[/quote]
Signés le 21 Mai 2029 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères. Contresigné le 27 Mai 2029 par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]TRAITÉE DE COOPÉRATION SCIENTIFIQUE[/center]
[center]Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommée Aiglantine, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité.
En vertu de la loi du 18 Novembre 2028 sur les accords culturels, le traité ci-présent entrera en vigueur dès que la signatures des représentants des deux parties aura été apposée sur le document.
I. Recherche scientifique.
1.1 Les sujets des recherches seront laissé à l’initiative des chercheurs des deux pays, et pourront être dirigé sur un sujet précis sur décision des deux pays signataires.
1.2 Les rapports de recherches seront rédigé en quantarien et en alémanique afin de faciliter la compréhension entre les chercheurs bis-nationaux.
1.3 Une base de données sera créé entre le Maok et l'Aiglantine afin de facilité l'échange et la mise en commun des informations.
2.1 L'Aiglantine s'engage à monter des recherches communes avec le Maok dans le domaine civil.
2.2 L'Aiglantine s'engage à financer les projets de recherches à la hauteur de ses moyens.
2.3 L'Aiglantine s'engage à partager les innovations technologiques d'intérêt publics réalisé en dehors du cadre de l'accord présent avec le Maok, dans les domaines tels que la médecine, l'environnement et autres domaines jugés d'utilité publique.
2.4 L'Aiglantine hébergera les scientifiques et chercheurs maokoriens à ses frais lorsqu'ils séjourneront en Aiglantine dans le cadre des recherches communes.
2.5 L'Aiglantine autorise la tenue de missions scientifiques maokoriennes en Aiglantine et sur ses territoires, là où ce n'était pas déjà le cas, sous conditions que ces dernières respectent le cadre légal.
3.1 Le Maok s'engage à monter des recherches communes avec l'Aiglantine dans le domaine civil.
3.2 Le Maok s'engage à financer les projets de recherches à la hauteur de ses moyens.
3.3 Le Maok s'engage à partager les innovations technologiques d'intérêt publics réalisé en dehors du cadre de l'accord présent avec l'Aiglantine dans les domaines tels que la médecine, l'environnement et autres domaines jugés d'utilité publique.
3.4 Le Maok hébergera les scientifiques et chercheurs aiglantins à ses frais lorsqu'il séjourneront au Maok dans le cadre des recherches communes.
3.5 Le Maok autorise la tenue de missions scientifiques aiglanaises au Maok et sur ses territoires, là où ce n'était pas déjà le cas, sous conditions que ces dernières respectent le cadre légal.
II. Transmission des techniques et du savoir faire.
1.1 L'Aiglantine partagera ses connaissances sur les domaines de l'environnement, de la médecine ainsi que de toute autre domaine jugé d'utilité public avec le Maok.
2.1 Le Maok partagera ses connaissances sur les domaines de l'environnement, de la médecine ainsi que de toute autre domaine jugé d'utilité public avec le Maok.
Font suite à l'article I et II, la création d'un partenariat scientifiques entre le Maok et l'Aiglantine dans le but d'améliorer la qualité de vie de leur citoyens.[/quote]
[quote][center]TRAITÉE DE DÉFENSE MUTUELLE[/center]
[center]Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommée Aiglantine, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité.
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Défense mutuelle.
1.1 L'Aiglantine confirme sa coopération militaire avec le Maok telle que définis dans le Traité de Coopération Militaire Aiglantine-Maok du 10 Décembre 2027.
1.2 En complément des mesures du dit traité, l'Aiglantine s'engage à défendre le Maok dans le mesure de ses moyens en cas d'agression non-justifiée d'un état ou d'une organisation tiers sur lui.
1.1 Le Maok confirme sa coopération militaire avec l'Aiglantine telle que définis dans le Traité de Coopération Militaire Aiglantine-Maok du 10 Décembre 2027.
1.2 En complément des mesures du dit traité, le Maok s'engage à défendre l'Aiglantine dans le mesure de ses moyens en cas d'agression non-justifiée d'un état ou d'une organisation tiers sur lui.[/quote]
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Alwine
Traités avec l'Empire de Schenkennie :
Signés le 31 mars 2029 par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]Traité entre la Schenkennie et le Maok[/center]
L'Empire de Schenkennie, ci-dénommé Schenkennie, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* La Schenkennie reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. La Schenkennie s'engage à respecter cette souveraineté.
* La Schenkennie s'engage à envoyer un ambassadeur au Maok pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de la Schenkennie se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
* La Schenkennie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* La Schenkennie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Maok et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
* La Schenkennie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Schenkennie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Schenkennie.
* Le Maok reconnaît la Schenkennie comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Maok s'engage à envoyer un ambassadeur la Schenkennie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Maok se soumettront dès lors aux lois de la Schenkennie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Schenkennie.
* Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Schenkennie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Schenkennie sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Schenkennie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Schenkennie ou à l'étranger.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de la Schenkennie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Maok.
II. De la culture et du tourisme.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à laisser la liberté aux artistes de se produire et d'exposer dans l'autre pays, et à faciliter autant que possible leurs démarches.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à faciliter l'obtention des visas touristiques entre les deux pays et, de manière, à favoriser le tourisme entre ces mêmes pays.
III.De l'économie.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à mettre en place des taux de douane justes entre leurs deux pays, qui respecteront le principe de palier de la taxe (taxe forte pour les biens produits en surplus, taxe moyenne pour les biens produits en suffisance et taxe faible pour les biens produits en insuffisance).
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à faire varier leurs taux de douanes entre 5 et 50% selon les modalités vues au point précédent.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à faciliter l'échanges de biens culturels entre eux.
IV. De la justice.
* La Schenkennie et le Maok s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* La Schenkennie et le Maok s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, la Schenkennie et le Maok s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
* La Schenkennie et le Maok s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V. De l'association Isidore de Séville.
* La Schenkennie entre officiellement au sein de l'association Isidore de Séville.
* La Schenkennie et le Maok conviennent de laisser à l'avenir des pays entrer librement au sein de l'association Isidore de Séville sur l'invitation de l'un de ses membres, à condition que ledit pays signe le protocole suivant :
[quote][center]Convention d'inscription à l'association Isidore de Séville[/center]
I - Le [État signataire] acte sa participation à l'association Isidore de Séville et rejoint la liste des États-membres.
II - Le [État signataire] s'engage à recevoir les étudiants des pays membres et à assurer les enseignements demandés par ceux-ci.
III - Le [État signataire] s'engage à ne pas porter atteinte à l'intégrité physique ou moral des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, tant que ceux-ci respectent la législation en vigueur au moment de leur arrivée sur le territoire.
IV - Le [État signataire] s'engage à respecter la liberté de déplacement des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, tant que ceux-ci respectent la législation en vigueur au moment de leur arrivée sur le territoire.
V - Le [État signataire] s'engage à assurer le rapatriement des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, sur demande de ceux-ci en cas de crise majeur.
Signature : Lu et approuvé[/quote]
Signatures : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Ménélok IV, Roi de Maok
Fait à Lokaroum, le 31 mars 2029.[/quote]
Signés le 31 mars 2029 par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]Traité entre la Schenkennie et le Maok[/center]
L'Empire de Schenkennie, ci-dénommé Schenkennie, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* La Schenkennie reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. La Schenkennie s'engage à respecter cette souveraineté.
* La Schenkennie s'engage à envoyer un ambassadeur au Maok pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de la Schenkennie se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
* La Schenkennie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* La Schenkennie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Maok et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
* La Schenkennie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Schenkennie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Schenkennie.
* Le Maok reconnaît la Schenkennie comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Maok s'engage à envoyer un ambassadeur la Schenkennie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Maok se soumettront dès lors aux lois de la Schenkennie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Schenkennie.
* Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Schenkennie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Schenkennie sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Schenkennie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Schenkennie ou à l'étranger.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de la Schenkennie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Maok.
II. De la culture et du tourisme.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à laisser la liberté aux artistes de se produire et d'exposer dans l'autre pays, et à faciliter autant que possible leurs démarches.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à faciliter l'obtention des visas touristiques entre les deux pays et, de manière, à favoriser le tourisme entre ces mêmes pays.
III.De l'économie.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à mettre en place des taux de douane justes entre leurs deux pays, qui respecteront le principe de palier de la taxe (taxe forte pour les biens produits en surplus, taxe moyenne pour les biens produits en suffisance et taxe faible pour les biens produits en insuffisance).
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à faire varier leurs taux de douanes entre 5 et 50% selon les modalités vues au point précédent.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à faciliter l'échanges de biens culturels entre eux.
IV. De la justice.
* La Schenkennie et le Maok s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* La Schenkennie et le Maok s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, la Schenkennie et le Maok s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
* La Schenkennie et le Maok s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V. De l'association Isidore de Séville.
* La Schenkennie entre officiellement au sein de l'association Isidore de Séville.
* La Schenkennie et le Maok conviennent de laisser à l'avenir des pays entrer librement au sein de l'association Isidore de Séville sur l'invitation de l'un de ses membres, à condition que ledit pays signe le protocole suivant :
[quote][center]Convention d'inscription à l'association Isidore de Séville[/center]
I - Le [État signataire] acte sa participation à l'association Isidore de Séville et rejoint la liste des États-membres.
II - Le [État signataire] s'engage à recevoir les étudiants des pays membres et à assurer les enseignements demandés par ceux-ci.
III - Le [État signataire] s'engage à ne pas porter atteinte à l'intégrité physique ou moral des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, tant que ceux-ci respectent la législation en vigueur au moment de leur arrivée sur le territoire.
IV - Le [État signataire] s'engage à respecter la liberté de déplacement des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, tant que ceux-ci respectent la législation en vigueur au moment de leur arrivée sur le territoire.
V - Le [État signataire] s'engage à assurer le rapatriement des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, sur demande de ceux-ci en cas de crise majeur.
Signature : Lu et approuvé[/quote]
Signatures : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Ménélok IV, Roi de Maok
Fait à Lokaroum, le 31 mars 2029.[/quote]