[center][img]http://zupimages.net/up/15/50/90jd.png[/img]
Département des Archives Diplomatiques d'Hohenhoff :[/center]
En ces lieux seront répertoriés les différents accords passés entre Royaume Fédéral et Constitutionnel d'Hohenhoff et ses partenaires de toutes sortes, afin que tous puissent voir, au fil du temps, les différentes évolutions de la politique extérieure d'Hohenhoff, mais aussi que tous puissent consulter la liste des accords honorés par le pays.
Il existe actuellement quatre classifications pour les traités :
*En application, ce qui signifie que le traité a cours tel quel actuellement.
*Partiellement réformé, ce qui signifie qu'une partie du traité a été amandé, réformé ou modifié par un traité ultérieur.
*Totalement réformé, ce qui signifie que le traité n'est plus directement en application, mais a été remplacé par un ou plusieurs autres accords.
*Dénoncé, ce qui signifie que le traité a été dénoncé et n'a pas été remplacé, entraînant une rupture avec le pays signataire.
Archives Diplomatiques d'Hohenhoff
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Hohenhoff
[center][img]http://zupimages.net/up/15/50/90jd.png[/img]
Traité entre l'Hohenhoff et le Maok :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du : 14 novembre 2028
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]Traité Hohenhoffo-Maokorien[/center]
Le Royaume d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* L'Hohenhoff reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Hohenhoff s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Hohenhoff s'engage à envoyer un ambassadeur au Maok pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Hohenhoff se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Maok et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hohenhoff, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois d'Hohenhoff.
* Le Maok reconnaît l'Hohenhoff comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Maok s'engage à envoyer un ambassadeur en Hohenhoff pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Maok se soumettront dès lors aux lois de l'Hohenhoff lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hohenhoff.
* Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hohenhoff sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hohenhoff sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hohenhoff ou à l'étranger.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Maok.
II. De la culture, de l'éducation, de la santé et de la foi.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays, ainsi que la mise sur pied d'expositions communes ou partagées.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à créer dans chacun des pays au moins un musée consacré à l'autre. Ainsi sera créé un musée du Maok en Hohenhoff, et inversement.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à faciliter les démarches des églises souhaitant organiser au près d'églises de l'autre pays des prêts ponctuels ou à longue durée d'objets de culte exceptionnels ou de reliques.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités et écoles secondaires « générales » et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges d'apprentis entre leurs différentes guildes et écoles secondaires techniques, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les apprentis étant ressortissant de l'autre pays.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre en place un système de correspondance entre les jeunes étudiants de leurs deux états.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à créer des bourses spécialement destinées aux étudiants de l'autre pays candidats aux échanges estudiantins, de façon à ce que ceux-ci puissent venir étudier chez eux sans avoir à se soucier trop fortement de pourvoir à leurs besoins élémentaires.
III.De la question de la défense.
*L'Hohenhoff et le Maok se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure.
IV.De la question du tourisme.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, avec une obtention quasiment automatique pour les citoyens au casier vierge et sur lesquels le pays d'origine n'attire pas une attention particulière.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent en outre à facilité en général l'obtention de visa entre leurs deux pays, quelque soit le type de visa envisagé.
V.De la question économique.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à ouvrir les flux commerciaux entre les deux Royaumes.
*L'Hohenhoff s'engage à intégrer le Maok au système des Comptoirs Commerciaux Hohenhoffois, qui deviendront des enclaves privilégiés du commerce entre les deux pays, avec un ensemble de mesures prévues pour faciliter les échanges, comprenant les taux de douanes, et une série de mesures réglées par les autorités locales.
*Le Maok s'engage à permettre à l'Hohenhoff de commercer librement sur son territoire en fonction des lois en vigueur dans le pays, et tout particulièrement sur dans les ports maritimes du royaume.
VI.De la question judiciaire.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, l'Hohenhoff et le Maok s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
Fait à Lokaroum, le 14 novembre 2028.[/quote]
Traité entre l'Hohenhoff et le Maok :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du : 14 novembre 2028
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]Traité Hohenhoffo-Maokorien[/center]
Le Royaume d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* L'Hohenhoff reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Hohenhoff s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Hohenhoff s'engage à envoyer un ambassadeur au Maok pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Hohenhoff se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Maok et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hohenhoff, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois d'Hohenhoff.
* Le Maok reconnaît l'Hohenhoff comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Maok s'engage à envoyer un ambassadeur en Hohenhoff pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Maok se soumettront dès lors aux lois de l'Hohenhoff lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hohenhoff.
* Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hohenhoff sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hohenhoff sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hohenhoff ou à l'étranger.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Maok.
II. De la culture, de l'éducation, de la santé et de la foi.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays, ainsi que la mise sur pied d'expositions communes ou partagées.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à créer dans chacun des pays au moins un musée consacré à l'autre. Ainsi sera créé un musée du Maok en Hohenhoff, et inversement.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à faciliter les démarches des églises souhaitant organiser au près d'églises de l'autre pays des prêts ponctuels ou à longue durée d'objets de culte exceptionnels ou de reliques.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités et écoles secondaires « générales » et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges d'apprentis entre leurs différentes guildes et écoles secondaires techniques, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les apprentis étant ressortissant de l'autre pays.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à mettre en place un système de correspondance entre les jeunes étudiants de leurs deux états.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à créer des bourses spécialement destinées aux étudiants de l'autre pays candidats aux échanges estudiantins, de façon à ce que ceux-ci puissent venir étudier chez eux sans avoir à se soucier trop fortement de pourvoir à leurs besoins élémentaires.
III.De la question de la défense.
*L'Hohenhoff et le Maok se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure.
IV.De la question du tourisme.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, avec une obtention quasiment automatique pour les citoyens au casier vierge et sur lesquels le pays d'origine n'attire pas une attention particulière.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent en outre à facilité en général l'obtention de visa entre leurs deux pays, quelque soit le type de visa envisagé.
V.De la question économique.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à ouvrir les flux commerciaux entre les deux Royaumes.
*L'Hohenhoff s'engage à intégrer le Maok au système des Comptoirs Commerciaux Hohenhoffois, qui deviendront des enclaves privilégiés du commerce entre les deux pays, avec un ensemble de mesures prévues pour faciliter les échanges, comprenant les taux de douanes, et une série de mesures réglées par les autorités locales.
*Le Maok s'engage à permettre à l'Hohenhoff de commercer librement sur son territoire en fonction des lois en vigueur dans le pays, et tout particulièrement sur dans les ports maritimes du royaume.
VI.De la question judiciaire.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, l'Hohenhoff et le Maok s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
*L'Hohenhoff et le Maok s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
Fait à Lokaroum, le 14 novembre 2028.[/quote]
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Hohenhoff
[center][img]http://zupimages.net/up/15/50/90jd.png[/img]
Traité traité fondateur de l'Alliance des Trois Couronnes :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du : 20 février 2029
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center][img]http://zupimages.net/up/16/01/f3fm.png[/img][/center]
Au nom de la Très Sainte et Inviolable Trinité,
Leurs Altesses Alosius, roi d'Hohenhoff, Valeska, princesse héritière du-dit royaume, Ménélok, roi de Maok, Franz, prince de Viertenstein et protecteur de l'Agorsa'a, réuni à Hochburg pour le couronnement du nouveau prince de Viertenstein, vont savoir au monde leur amitié par l'intermédiaire de l'Alliance des Trois Couronne selon les termes suivants :
De l'Alliance
Article Premier - l'Alliance des Trois-Couronne est un traité établissant un partenariat entre le royaume d'Hohenhoff, le royaume de Maok, la principauté de Viertenstein et la république de l'Agorsa'a.
Article Deuxième - l'ensemble des signataires reconnaissent leurs présentes autorités comme légitime au sein de leurs frontières actuelles. A ce titre, ils promettent de ne jamais se nuire.
Article Troisième - les signataires se considèrent comme des alliés sûr. Si l'un d'entre-eux est attaqué, alors les autres devront venir à son secours.
Article Quatrième - l'Alliance se dote du drapeau suivant : trois couronnes d'or sur fond de gueule.
Du Conseil des Monarques
Article Cinquième - le Conseil des Monarques est la réunion des trois monarques de l'Alliance. Il se réunit pour discuter des affaires graves. Elle ne prend de décision qu'à l'unanimité.
De la Hanse et des Comptoirs
Article Sixième - l'Alliance reconnaît et soutient l'ensemble des droits, libertés et privilèges accordés par les rois de l'Hohenhoff aux territoires des Comptoirs en faveur des négociants venant du Viertenstein, du Maok et de l'Agorsa'a.
Article Septième - le commerce à l'intérieur des Comptoirs, conformément aux accords antérieurs et aux droits octroyés par le roi Alosius d'Hohenhoff, seront régulé par une Hanse des Marchands.
Article Huitième - cette Hanse sera dirigé par un collège de trois consuls, un représentant les marchands de l'Hohenhoff, un deuxième représentant ceux du Viertenstein et de l'Agorsa'a et un dernier représentant ceux du Maok.
Article Neuvième - la Hanse s'assurera que le commerce soit pratiqué dans le respect du droit de l'Hohenhoff, dans celui des traités et accords passés, ainsi que dans celui de l'homme.
De la Marine
Article Dixième - l'Alliance se dote d'une Flotte Commune composée de vaisseaux des trois monarchies. La participation est à la discrétion de chacun des Alliés. Les Alliés peuvent retirer leurs vaisseaux si la sûreté de son territoire l'exige.
Article Onzième - la Flotte Commune est dirigé par une Amirauté. Celle-ci est composée d'amiraux des trois Etats et est basé dans le royaume de l'Hohenhoff.
Article Douzième - la Flotte a pour mission la protection du commerce. A ce titre, un détachement de la flotte est envoyé pour protéger la route Agorsa'a - Maok. La Vice-Amirauté de cette flotte se trouvera au Maok.
De la Légion
Article Treizième - l'Alliance se dote également d'une Légion d'un millier d'hommes composé de soldats des trois pays. Ils sont armés par l'ensemble de l'Alliance
Article Quatorzième - la Légion a pour mission la protection des bâtiments officiels de l'Alliance. Elle peut également être déployé sur demande du Conseil des Monarques.
De l'Office des Trois-Couronnes pour l'Instruction
Article Quinzième - Il est créé un Office des Trois-Couronnes pour l'Instruction. Il est dirigé par un Officier nommé par le Conseil des Monarques
Article Seizième - l'Office est chargé de favoriser les échanges muséaux et universitaire. A cet effet, il créé une Bourse d'Etude des Trois-Couronnes pour permettre aux étudiants de circuler au sein de l'Alliance
Article Dix-Septième - l'Office assure également la reconnaissance stricte des diplômes du secondaire et du supérieur entre les membres de l'Alliance.
De la coopération sanitaire
Article Dix-Huitième - les membres de l'Alliance, en tant qu'alliés, s'assurent une parfaite collaboration sur les questions sanitaires.
Article Dix-Neuvième - cette collaboration doit s'illustrer par des aides afin de fonder hôpitaux, dispensaires et écoles de médecine en cas de crise sanitaire.
Article Vingtième - les systèmes de sécurité sociale sont reconnu entre les Alliés afin de permettre aux sujets des pays membres de l'Alliance d'être soigné dans n'importe lequel des trois pays.
Article Vingt-et-unième - le présent traité est intégralement copié en alémanique du Viertenstein. Une copie latine et une seconde en allemand sont également rédigées.
Article Vingt-deuxième - il sera déposé dans la chancellerie de chacun des Alliés un exemplaire du traité en chacune des trois langues.
Fait à l'Hohenviertenstein (Viertenstein) le 20 février de l'An de Grâce 2029. Suivent les sceaux et signatures des monarques, chanceliers et témoins.[/quote]
Traité traité fondateur de l'Alliance des Trois Couronnes :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du : 20 février 2029
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center][img]http://zupimages.net/up/16/01/f3fm.png[/img][/center]
Au nom de la Très Sainte et Inviolable Trinité,
Leurs Altesses Alosius, roi d'Hohenhoff, Valeska, princesse héritière du-dit royaume, Ménélok, roi de Maok, Franz, prince de Viertenstein et protecteur de l'Agorsa'a, réuni à Hochburg pour le couronnement du nouveau prince de Viertenstein, vont savoir au monde leur amitié par l'intermédiaire de l'Alliance des Trois Couronne selon les termes suivants :
De l'Alliance
Article Premier - l'Alliance des Trois-Couronne est un traité établissant un partenariat entre le royaume d'Hohenhoff, le royaume de Maok, la principauté de Viertenstein et la république de l'Agorsa'a.
Article Deuxième - l'ensemble des signataires reconnaissent leurs présentes autorités comme légitime au sein de leurs frontières actuelles. A ce titre, ils promettent de ne jamais se nuire.
Article Troisième - les signataires se considèrent comme des alliés sûr. Si l'un d'entre-eux est attaqué, alors les autres devront venir à son secours.
Article Quatrième - l'Alliance se dote du drapeau suivant : trois couronnes d'or sur fond de gueule.
Du Conseil des Monarques
Article Cinquième - le Conseil des Monarques est la réunion des trois monarques de l'Alliance. Il se réunit pour discuter des affaires graves. Elle ne prend de décision qu'à l'unanimité.
De la Hanse et des Comptoirs
Article Sixième - l'Alliance reconnaît et soutient l'ensemble des droits, libertés et privilèges accordés par les rois de l'Hohenhoff aux territoires des Comptoirs en faveur des négociants venant du Viertenstein, du Maok et de l'Agorsa'a.
Article Septième - le commerce à l'intérieur des Comptoirs, conformément aux accords antérieurs et aux droits octroyés par le roi Alosius d'Hohenhoff, seront régulé par une Hanse des Marchands.
Article Huitième - cette Hanse sera dirigé par un collège de trois consuls, un représentant les marchands de l'Hohenhoff, un deuxième représentant ceux du Viertenstein et de l'Agorsa'a et un dernier représentant ceux du Maok.
Article Neuvième - la Hanse s'assurera que le commerce soit pratiqué dans le respect du droit de l'Hohenhoff, dans celui des traités et accords passés, ainsi que dans celui de l'homme.
De la Marine
Article Dixième - l'Alliance se dote d'une Flotte Commune composée de vaisseaux des trois monarchies. La participation est à la discrétion de chacun des Alliés. Les Alliés peuvent retirer leurs vaisseaux si la sûreté de son territoire l'exige.
Article Onzième - la Flotte Commune est dirigé par une Amirauté. Celle-ci est composée d'amiraux des trois Etats et est basé dans le royaume de l'Hohenhoff.
Article Douzième - la Flotte a pour mission la protection du commerce. A ce titre, un détachement de la flotte est envoyé pour protéger la route Agorsa'a - Maok. La Vice-Amirauté de cette flotte se trouvera au Maok.
De la Légion
Article Treizième - l'Alliance se dote également d'une Légion d'un millier d'hommes composé de soldats des trois pays. Ils sont armés par l'ensemble de l'Alliance
Article Quatorzième - la Légion a pour mission la protection des bâtiments officiels de l'Alliance. Elle peut également être déployé sur demande du Conseil des Monarques.
De l'Office des Trois-Couronnes pour l'Instruction
Article Quinzième - Il est créé un Office des Trois-Couronnes pour l'Instruction. Il est dirigé par un Officier nommé par le Conseil des Monarques
Article Seizième - l'Office est chargé de favoriser les échanges muséaux et universitaire. A cet effet, il créé une Bourse d'Etude des Trois-Couronnes pour permettre aux étudiants de circuler au sein de l'Alliance
Article Dix-Septième - l'Office assure également la reconnaissance stricte des diplômes du secondaire et du supérieur entre les membres de l'Alliance.
De la coopération sanitaire
Article Dix-Huitième - les membres de l'Alliance, en tant qu'alliés, s'assurent une parfaite collaboration sur les questions sanitaires.
Article Dix-Neuvième - cette collaboration doit s'illustrer par des aides afin de fonder hôpitaux, dispensaires et écoles de médecine en cas de crise sanitaire.
Article Vingtième - les systèmes de sécurité sociale sont reconnu entre les Alliés afin de permettre aux sujets des pays membres de l'Alliance d'être soigné dans n'importe lequel des trois pays.
Article Vingt-et-unième - le présent traité est intégralement copié en alémanique du Viertenstein. Une copie latine et une seconde en allemand sont également rédigées.
Article Vingt-deuxième - il sera déposé dans la chancellerie de chacun des Alliés un exemplaire du traité en chacune des trois langues.
Fait à l'Hohenviertenstein (Viertenstein) le 20 février de l'An de Grâce 2029. Suivent les sceaux et signatures des monarques, chanceliers et témoins.[/quote]
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Hohenhoff
[center][img]http://zupimages.net/up/15/50/90jd.png[/img]
Traité entre l'Hohenhoff et le Viertenstein :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du : 21 novembre 2028
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]Acte d'alliance de Rosenhoff
21 novembre 2028[/center]
Au nom de la Très Sainte et Inviolable Trinité,
Son Altesse Royale Alosyus, roi de Hohenhoff, représenté par Son Altesse Royale Valeska, princesse-héritière ministre des affaires étrangères du royaume d'Hohenhoff, et Son Altesse Sérénissime Franz-Ulrich, prince-héréditaire de Viertenstein, représenté par Son Excellence Ludwig Wittelsreich, chancelier de Viertenstein, à tous et présent saluent. L'acte présent scelle l'alliance perpétuelle entre les deux monarchies et ne pourra être rompu sans le consentement des deux monarques et de leurs conseils.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1. L'Hohenhoff et le Viertenstein se reconnaissent comme étant des nations souveraines et indépendantes.
2. Ils s'engagent à ouvrir des ambassades dans leurs pays respectifs et à respecter leurs sujets et leurs biens.
3. Les dynasties des Hohenhoff et des Viertenstein se reconnaissent comme étant les représentantes légitimes de leurs sujets.
II. De la coopération culturelle
1. Le Viertenstein et l'Hohenhoff s'engagent à coopérer ensemble dans le cadre des projets internationaux de protocole de collaboration germanique, selon les termes établis lors des négociations de ceux-ci.
2. Les monarchies s'engagent également à reconnaître strictement et sans condition les diplômes octroyés par les différentes universités de leurs territoires.
3. Le Viertenstien et l'Hohenhoff soutiennent les efforts de leurs universités dans l'accueil d'élèves issu de l'une ou l'autre des monarchies. En outre, ils proposent une bourse d'étude aux étudiants reconnu comme en ayant besoin.
III. De la coopération judiciaire
1. Le Royaume de Hohenhoff et la Principauté de Viertenstein s'engagent à favoriser la justice entre les deux pays. Tout criminel réfugié au Viertenstein et n'encourant pas la peine de mort selon les lois du Royaume sera extradé pour être jugé dans son pays d'origine. Si les lois du Hohenhoff permettent à la justice de condamner à mort le criminel, les autorités du Viertenstein recevront de celles du Hohenhoff l'autorisation de juger le criminel.
IV. Des Comptoirs
1. Le Hohenhoff et le Viertenstein reconnaissent les Comptoirs comme des entités autonomes au sein du royaume de Hohenhoff.
2. Les Comptoirs bénéficient d'avantages commerciaux comme notamment le statut de ports-francs pour les marchands du Viertenstein.
3. Le commerce dans les Comptoirs est contrôlé par la Hanse des Marchands, elle-même dirigé par deux Consuls (un viertensteinois et un hohenffenois) élu annuellement pour s'assurer que le commerce soit exercé dans des conditions honnêtes.
Ce traité est rédigé et scellé à Rosenhoff, en Hohenhoff, par Son Altesse Royale la princesse Valeska et par Son Excellence Ludwig Wittelsreich, chancelier de Viertenstein.[/quote]
Traité entre l'Hohenhoff et le Viertenstein :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du : 21 novembre 2028
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]Acte d'alliance de Rosenhoff
21 novembre 2028[/center]
Au nom de la Très Sainte et Inviolable Trinité,
Son Altesse Royale Alosyus, roi de Hohenhoff, représenté par Son Altesse Royale Valeska, princesse-héritière ministre des affaires étrangères du royaume d'Hohenhoff, et Son Altesse Sérénissime Franz-Ulrich, prince-héréditaire de Viertenstein, représenté par Son Excellence Ludwig Wittelsreich, chancelier de Viertenstein, à tous et présent saluent. L'acte présent scelle l'alliance perpétuelle entre les deux monarchies et ne pourra être rompu sans le consentement des deux monarques et de leurs conseils.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1. L'Hohenhoff et le Viertenstein se reconnaissent comme étant des nations souveraines et indépendantes.
2. Ils s'engagent à ouvrir des ambassades dans leurs pays respectifs et à respecter leurs sujets et leurs biens.
3. Les dynasties des Hohenhoff et des Viertenstein se reconnaissent comme étant les représentantes légitimes de leurs sujets.
II. De la coopération culturelle
1. Le Viertenstein et l'Hohenhoff s'engagent à coopérer ensemble dans le cadre des projets internationaux de protocole de collaboration germanique, selon les termes établis lors des négociations de ceux-ci.
2. Les monarchies s'engagent également à reconnaître strictement et sans condition les diplômes octroyés par les différentes universités de leurs territoires.
3. Le Viertenstien et l'Hohenhoff soutiennent les efforts de leurs universités dans l'accueil d'élèves issu de l'une ou l'autre des monarchies. En outre, ils proposent une bourse d'étude aux étudiants reconnu comme en ayant besoin.
III. De la coopération judiciaire
1. Le Royaume de Hohenhoff et la Principauté de Viertenstein s'engagent à favoriser la justice entre les deux pays. Tout criminel réfugié au Viertenstein et n'encourant pas la peine de mort selon les lois du Royaume sera extradé pour être jugé dans son pays d'origine. Si les lois du Hohenhoff permettent à la justice de condamner à mort le criminel, les autorités du Viertenstein recevront de celles du Hohenhoff l'autorisation de juger le criminel.
IV. Des Comptoirs
1. Le Hohenhoff et le Viertenstein reconnaissent les Comptoirs comme des entités autonomes au sein du royaume de Hohenhoff.
2. Les Comptoirs bénéficient d'avantages commerciaux comme notamment le statut de ports-francs pour les marchands du Viertenstein.
3. Le commerce dans les Comptoirs est contrôlé par la Hanse des Marchands, elle-même dirigé par deux Consuls (un viertensteinois et un hohenffenois) élu annuellement pour s'assurer que le commerce soit exercé dans des conditions honnêtes.
Ce traité est rédigé et scellé à Rosenhoff, en Hohenhoff, par Son Altesse Royale la princesse Valeska et par Son Excellence Ludwig Wittelsreich, chancelier de Viertenstein.[/quote]
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Hohenhoff
[center][img]http://zupimages.net/up/15/50/90jd.png[/img]
Traité entre l'Hohenhoff et la CREVM :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du : 24 juillet 2029
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]Traité Hohenhoffo-Cabralais[/center]
Le Royaume Fédéral et Constitutionnel d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, et la Confédération Rénaniennes des États du Viscaskaran Médian, ci dénommée CREVM, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* L'Hohenhoff reconnaît la CREVM comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Hohenhoff s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Hohenhoff s'engage à envoyer un ambassadeur à la CREVM pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états, et à y établir un consulat.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Hohenhoff se soumettront dès lors aux lois de la CREVM lorsqu'ils se rendront sur son territoire.
* L'Hohenhoff s'engage à s'abstenir de toute action autre que commerciale et diplomatique à l'encontre de la CREVM, sauf en cas de guerre ou d'appel à l'aide venant de celle-ci.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de la CREVM et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hohenhoff, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois d'Hohenhoff.
* La CREVM reconnaît l'Hohenhoff comme une nation souveraine et indépendante. La CREVM s'engage à respecter cette souveraineté.
* La CREVM s'engage à envoyer un ambassadeur en Hohenhoff pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états, et à y établir un consulat.
* Les agents et représentants et ressortissants de la CREVM se soumettront dès lors aux lois de l'Hohenhoff lorsqu'ils se rendront sur son territoire.
* La CREVM s'engage à s'abstenir de toute action autre que commerciale et diplomatique à l'encontre de l'Hohenhoff, sauf en cas de guerre ou d'appel à l'aide venant de celle-ci.
* La CREVM s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans la CREVM, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la CREVM.
II. De l'immigration.
* L'Hohenhoff s'engage à permettre l'émigration de ses citoyens vers le territoire de la CREVM, pour peu que ceux-ci satisfassent aux conditions mises en place par la CREVM.
* La CREVM s'engage à traiter humainement les citoyens d'Hohenhoff qui viendront s'établir sur son sol, comme elle traiterait n'importe quel autre arrivant.
OSVALDO CAMERAM, Président du Cortes Confédéral et Autorité Intérimaire de la Confédération Rénanienne des États du Viscaskaran Médian.
Valeska d'Hohenhoff, Ministre des Affaires Étrangère et Princesse Héritière du Royaume Fédéral et Constitutionnel d'Hohenhoff.[/quote]
Traité entre l'Hohenhoff et la CREVM :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du : 24 juillet 2029
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]Traité Hohenhoffo-Cabralais[/center]
Le Royaume Fédéral et Constitutionnel d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, et la Confédération Rénaniennes des États du Viscaskaran Médian, ci dénommée CREVM, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* L'Hohenhoff reconnaît la CREVM comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Hohenhoff s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Hohenhoff s'engage à envoyer un ambassadeur à la CREVM pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états, et à y établir un consulat.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Hohenhoff se soumettront dès lors aux lois de la CREVM lorsqu'ils se rendront sur son territoire.
* L'Hohenhoff s'engage à s'abstenir de toute action autre que commerciale et diplomatique à l'encontre de la CREVM, sauf en cas de guerre ou d'appel à l'aide venant de celle-ci.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de la CREVM et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hohenhoff, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois d'Hohenhoff.
* La CREVM reconnaît l'Hohenhoff comme une nation souveraine et indépendante. La CREVM s'engage à respecter cette souveraineté.
* La CREVM s'engage à envoyer un ambassadeur en Hohenhoff pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états, et à y établir un consulat.
* Les agents et représentants et ressortissants de la CREVM se soumettront dès lors aux lois de l'Hohenhoff lorsqu'ils se rendront sur son territoire.
* La CREVM s'engage à s'abstenir de toute action autre que commerciale et diplomatique à l'encontre de l'Hohenhoff, sauf en cas de guerre ou d'appel à l'aide venant de celle-ci.
* La CREVM s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans la CREVM, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la CREVM.
II. De l'immigration.
* L'Hohenhoff s'engage à permettre l'émigration de ses citoyens vers le territoire de la CREVM, pour peu que ceux-ci satisfassent aux conditions mises en place par la CREVM.
* La CREVM s'engage à traiter humainement les citoyens d'Hohenhoff qui viendront s'établir sur son sol, comme elle traiterait n'importe quel autre arrivant.
OSVALDO CAMERAM, Président du Cortes Confédéral et Autorité Intérimaire de la Confédération Rénanienne des États du Viscaskaran Médian.
Valeska d'Hohenhoff, Ministre des Affaires Étrangère et Princesse Héritière du Royaume Fédéral et Constitutionnel d'Hohenhoff.[/quote]
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Hohenhoff
[center][img]http://zupimages.net/up/15/50/90jd.png[/img]
Recès de la Diète d'Hochburg du 12 juillet 2029 :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff lui-même.
*À la date du : 22 octobre 2029
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]Recès de la Diète d'Hochburg du 12 juillet 2029[/center]
Au nom de la Très Sainte Trinité,
Leurs Majestés et Altesses le Roi de Fiémance, de Lurie et de Valua, le Roi d'Hohenhoff, la Reine de Thorval et le Prince de Viertenstein, réunis en la ville d'Hochburg au sein de la Diète Impériale ont convenus des articles suivants :
Article Premier. Le Saint-Empire est restauré selon sa forme traditionnelle, c'est-à-dire Alméran, Catholique et électif.
Article Deuxième. Le Saint-Empereur est considéré comme le président de cet Empire et est le premier d'entre ses pairs, les monarques et les dirigeants almérans catholiques.
Article Troisième. Le Saint-Empereur est élu à vie par les Princes-Electeurs. Sont considérés comme Princes-Electeurs tout monarque d'un Etat de l'Empire.
Article Quatrième. La Diète Impériale est composée de l'ensemble des monarques et dirigeants du Saint-Empire. Chaque Etat de l'Empire est représenté par son Chef d'Etat ou par un de ses lieutenants.
Article Cinquième. La Diète Impériale est l'institution principale de l'Empire. Les membres de l'Empire y discutent de toutes les questions concernant l'Empire et peuvent prendre des résolutions non-contraignante pour les Etats de l'Empire.
Article Sixième. Le droit de la guerre et de la paix est entre les mains de la Diète. L'unanimité est nécessaire pour déclarer la guerre ou pour conclure la paix.
Article Septième. Le Conseil Impérial est le gouvernement de l'Empire. Ces ministres sont choisit par l'Empereur parmi les personnalités qu'il considère comme les plus compétentes à ce poste. Le Conseil peut proposer des résolutions non contraignantes aux Etats de l'Empire.
Article Huitième. La Chancellerie d'Empire est membre du Conseil. Elle est chargée de représenter l'Empire dans le cadre de larges négociations. Elle ne peut signer de traiter allant à l'encontre de la souveraineté diplomatique des Etats de l'Empire sans avis unanime de la Diète.
Fait en quintuple à Hochburg le 12 du mois de juillet de l'an de grâce 2029.[/quote]
Recès de la Diète d'Hochburg du 12 juillet 2029 :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff lui-même.
*À la date du : 22 octobre 2029
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]Recès de la Diète d'Hochburg du 12 juillet 2029[/center]
Au nom de la Très Sainte Trinité,
Leurs Majestés et Altesses le Roi de Fiémance, de Lurie et de Valua, le Roi d'Hohenhoff, la Reine de Thorval et le Prince de Viertenstein, réunis en la ville d'Hochburg au sein de la Diète Impériale ont convenus des articles suivants :
Article Premier. Le Saint-Empire est restauré selon sa forme traditionnelle, c'est-à-dire Alméran, Catholique et électif.
Article Deuxième. Le Saint-Empereur est considéré comme le président de cet Empire et est le premier d'entre ses pairs, les monarques et les dirigeants almérans catholiques.
Article Troisième. Le Saint-Empereur est élu à vie par les Princes-Electeurs. Sont considérés comme Princes-Electeurs tout monarque d'un Etat de l'Empire.
Article Quatrième. La Diète Impériale est composée de l'ensemble des monarques et dirigeants du Saint-Empire. Chaque Etat de l'Empire est représenté par son Chef d'Etat ou par un de ses lieutenants.
Article Cinquième. La Diète Impériale est l'institution principale de l'Empire. Les membres de l'Empire y discutent de toutes les questions concernant l'Empire et peuvent prendre des résolutions non-contraignante pour les Etats de l'Empire.
Article Sixième. Le droit de la guerre et de la paix est entre les mains de la Diète. L'unanimité est nécessaire pour déclarer la guerre ou pour conclure la paix.
Article Septième. Le Conseil Impérial est le gouvernement de l'Empire. Ces ministres sont choisit par l'Empereur parmi les personnalités qu'il considère comme les plus compétentes à ce poste. Le Conseil peut proposer des résolutions non contraignantes aux Etats de l'Empire.
Article Huitième. La Chancellerie d'Empire est membre du Conseil. Elle est chargée de représenter l'Empire dans le cadre de larges négociations. Elle ne peut signer de traiter allant à l'encontre de la souveraineté diplomatique des Etats de l'Empire sans avis unanime de la Diète.
Fait en quintuple à Hochburg le 12 du mois de juillet de l'an de grâce 2029.[/quote]
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Hohenhoff
[center][img]http://zupimages.net/up/15/50/90jd.png[/img]
Traité entre l'Hohenhoff et le Thorval :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du : 23 octobre 2029
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]Traité d'amitié de Tolne
23 octobre 2029[/center]
Au nom de Notre Seigneur Jésus-Christ,
Sa Majesté Aloisius, roi de Hohenhoff, représenté par Son Altesse Royale Valeska, princesse-héritière et ministre des affaires étrangères du royaume d'Hohenhoff, et Sa Majesté Annabelle, reine de Thorval, représentée par Son Excellence Henning Mygdal, ministre royal des affaires étrangères du royaume de Thorval, à tous présents et à venir saluent. Le présent traité scelle l'amitié perpétuelle entre les deux Couronnes et leurs sujets.
I. De la Science
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à coopérer de manière générale dans le domaine des sciences.
2. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à bâtir ensemble un navire océanographique à usage commun de leurs savants. L'honneur de la construction est accordé aux chantiers navals Hohenhoffois.
3. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à bâtir une tour astronomique sur le modèle thorvalois à usage commun de leurs savants. Le lieu de construction se situe en Hohenhoff.
II. De le Culture et de l'Instruction
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à faire coopérer leurs historiens sans arrières-pensées et dont le seul objectif sera la noble quête de la vérité historique.
2. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent dans un programme d'échange d'étudiants afin de permettre à ceux qui le désirent d'effectuer une partie de leur cursus à l'étranger.
3. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à permettre des représentations réciproques de leurs orchestres symphonique ou philharmonique (musique savante).
4. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à permettre des représentations réciproques de pièces de théâtre (drames liturgiques, semi-liturgiques, comédies...).
5. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à permettre des représentations réciproques de musique populaire (accordéon, vièle...).
6. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent dans un programme de rapprochement de leurs musées dans l'optique d'expositions et d'échanges d’œuvres d'art.
7. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent dans un programme de rapprochement de leurs bibliothèques, religieuses inclut, dans l'optique de prêts de livres.
8. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à bâtir une maison de la culture dans chacune de leur capitale. Les dits établissements s'intéresseront particulièrement aux modes de vie, coutumes, habitudes, traditions et pratiques des peuples des deux Couronnes. En sus, ils s'attacheront à compter la grande et petite histoire ; et à organiser des cours d'apprentissage des langues standards et des dialectes respectifs.
III. De la Santé
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à collaborer dans le domaine de la pharmaceutique afin de permettre à leurs pharmaciens, apothicaires et herboristes de travailler ensemble à l'élaboration de remèdes, de médicaments naturels et de préparations magistrales. Les travaux communs comprennent aussi l'échange des pharmacopées.
IV. Du Tourisme et des visas
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à supprimer le régime des visas touristiques dans le cadre d'un tourisme culturel et religieux.
2. L'obtention de visa est également facilitée pour ce qui concerne la coopération scientifique et culturelle.
V. De la Sécurité et de la Justice
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à faire coopérer leurs services de police contre la criminalité.
2. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à extrader les personnes accusées d'un crime ou d'un délit, sauf si l'accusation comporte une dimension politique ou si l'accusation ne figure pas dans le droit de l'État requis.
VI. Du Commerce
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à commercer ensemble dans le cadre de leurs besoins réels et selon la rareté périodique des ressources. La politique des douanes s'effectuera au cas par cas. Les ports d'Hohenhoff et du Thorval sont ouverts à leurs navires de commerce respectifs.
VII. De la Défense
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à mettre sur pied des exercices militaires communs, aussi bien sur terre que sur mer, à tour de rôle au sein de chacun des pays.
2. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à mettre sur pied un programme d'échange et de formation conjoints d'officiers.
3. Les vaisseaux de guerre thorvalois pourront stationner temporairement dans les ports Hohenhoffois. Et réciproquement.
Ce traité est rédigé et scellé au château de Tolne, au Thorval, par Son Altesse Royale la princesse Valeska, princesse-héritière et ministre des affaires étrangères du royaume d'Hohenhoff, et par Son Excellence Henning Mygdal, ministre royal des affaires étrangères.[/quote]
Traité entre l'Hohenhoff et le Thorval :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du : 23 octobre 2029
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]Traité d'amitié de Tolne
23 octobre 2029[/center]
Au nom de Notre Seigneur Jésus-Christ,
Sa Majesté Aloisius, roi de Hohenhoff, représenté par Son Altesse Royale Valeska, princesse-héritière et ministre des affaires étrangères du royaume d'Hohenhoff, et Sa Majesté Annabelle, reine de Thorval, représentée par Son Excellence Henning Mygdal, ministre royal des affaires étrangères du royaume de Thorval, à tous présents et à venir saluent. Le présent traité scelle l'amitié perpétuelle entre les deux Couronnes et leurs sujets.
I. De la Science
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à coopérer de manière générale dans le domaine des sciences.
2. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à bâtir ensemble un navire océanographique à usage commun de leurs savants. L'honneur de la construction est accordé aux chantiers navals Hohenhoffois.
3. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à bâtir une tour astronomique sur le modèle thorvalois à usage commun de leurs savants. Le lieu de construction se situe en Hohenhoff.
II. De le Culture et de l'Instruction
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à faire coopérer leurs historiens sans arrières-pensées et dont le seul objectif sera la noble quête de la vérité historique.
2. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent dans un programme d'échange d'étudiants afin de permettre à ceux qui le désirent d'effectuer une partie de leur cursus à l'étranger.
3. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à permettre des représentations réciproques de leurs orchestres symphonique ou philharmonique (musique savante).
4. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à permettre des représentations réciproques de pièces de théâtre (drames liturgiques, semi-liturgiques, comédies...).
5. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à permettre des représentations réciproques de musique populaire (accordéon, vièle...).
6. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent dans un programme de rapprochement de leurs musées dans l'optique d'expositions et d'échanges d’œuvres d'art.
7. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent dans un programme de rapprochement de leurs bibliothèques, religieuses inclut, dans l'optique de prêts de livres.
8. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à bâtir une maison de la culture dans chacune de leur capitale. Les dits établissements s'intéresseront particulièrement aux modes de vie, coutumes, habitudes, traditions et pratiques des peuples des deux Couronnes. En sus, ils s'attacheront à compter la grande et petite histoire ; et à organiser des cours d'apprentissage des langues standards et des dialectes respectifs.
III. De la Santé
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à collaborer dans le domaine de la pharmaceutique afin de permettre à leurs pharmaciens, apothicaires et herboristes de travailler ensemble à l'élaboration de remèdes, de médicaments naturels et de préparations magistrales. Les travaux communs comprennent aussi l'échange des pharmacopées.
IV. Du Tourisme et des visas
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à supprimer le régime des visas touristiques dans le cadre d'un tourisme culturel et religieux.
2. L'obtention de visa est également facilitée pour ce qui concerne la coopération scientifique et culturelle.
V. De la Sécurité et de la Justice
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à faire coopérer leurs services de police contre la criminalité.
2. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à extrader les personnes accusées d'un crime ou d'un délit, sauf si l'accusation comporte une dimension politique ou si l'accusation ne figure pas dans le droit de l'État requis.
VI. Du Commerce
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à commercer ensemble dans le cadre de leurs besoins réels et selon la rareté périodique des ressources. La politique des douanes s'effectuera au cas par cas. Les ports d'Hohenhoff et du Thorval sont ouverts à leurs navires de commerce respectifs.
VII. De la Défense
1. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à mettre sur pied des exercices militaires communs, aussi bien sur terre que sur mer, à tour de rôle au sein de chacun des pays.
2. L'Hohenhoff et le Thorval s'engagent à mettre sur pied un programme d'échange et de formation conjoints d'officiers.
3. Les vaisseaux de guerre thorvalois pourront stationner temporairement dans les ports Hohenhoffois. Et réciproquement.
Ce traité est rédigé et scellé au château de Tolne, au Thorval, par Son Altesse Royale la princesse Valeska, princesse-héritière et ministre des affaires étrangères du royaume d'Hohenhoff, et par Son Excellence Henning Mygdal, ministre royal des affaires étrangères.[/quote]
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Hohenhoff
[center][img]http://zupimages.net/up/15/50/90jd.png[/img]
Traité entre l'Hohenhoff et l'Aiglantine :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du : 27 Novembre 2028
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Constitutionnel et Fédéral d'Hohenhoff , ci dénommé Hohenhoff , ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part, et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnaît l'Hohenhoff comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de l'Hohenhoff lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hohenhoff .
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hohenhoff sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hohenhoff ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Hohenhoff, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 L'Hohenhoff reconnaît l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. L'Hohenhoff s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de l'Hohenhoff se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 L'Hohenhoff s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 L'Hohenhoff s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants hohenhoffois et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants hohenhoffois au même titre que les citoyens Aiglantins.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hohenhoff ou à l'étranger.
2.2 L'Hohenhoffs'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hohenhoff, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois .
2.3 L'Hohenhoff s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens hohenhoffois.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Rosenhoff, en Hohenhoff, ainsi que l'ouverture d'une ambassade hohenhoffois à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Constitutionnel et Fédéral d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part, et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants hohenhoffois dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants hohenhoffois dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant hohenhoffois désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires hohenhoffois accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 L'Hohenhoff s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Hohenhoff.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Hohenhoffois sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.2 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au en Hohenhoff.
1.3 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques hohenhoffois lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.2 L'Hohenhoff s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.3 L'Hohenhoff s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire hohenhoffois.
2.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés hohenhoffoises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et l'Hohenhoff.
III. Musées anthropologiques
1.1 La Aiglantine s'engage à construire un musée dédié à la culture hohenhoffoise et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à construire un musée dédié à la culture aiglanaine et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
IV. Jumelage
0.1 Les deux partis s'entendent sur le jumelage de leurs villes dans le cadres de l'article I et II afin de privilégier les échanges scolaires, culturels et touristiques. Les villes jumelée sont les suivantes:
Balthazard - Rosenhoff
Freeway-Dash - Engelberg
Weißstadt - Zerberhoff
Schlammingen - Hirschwald
Oberbach - Ostlichhoff
Neu-Ecelle - Puntenburg
Collibri - Dunnkelbacht
Saint-Martin - Hammertal
Saint-Laurent - Erbermarcht
Saint-Denis - Rosenburg
Vert-Champs - Nordfield
Rive-sur-bois - Istport
Rochard - Dreiburg
Sablanset - Westlichburg
Henderson - Engelwald
Taïgha - Westenport
Grishka - Baumthal
Mashga - Dreiwald
Font suites aux articles I, II, III et IV, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et l'Hohenhoff, ainsi que la construction d'un musée sur le territoire de chacun des signataires selon l'article III.[/quote]
[quote][center]ACCORD DE LIBRE-ECHANGE
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Fédéral et Parlementaire d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I.Ouverture des marchés
1.1 L'aiglantine autorise la vente de biens hohenhoff, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.2 L'Aiglantine autorise la création et l'implantation d'entreprises hohenhoffois sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.3 L'Aiglantine détaxera tout type de produit inexistant sur son territoire provenant de l'Hohenhoff pourvu que celui-ci ne porte pas préjudice aux emplois aiglantins. La liste des produits concernés sera établis par la Bourse Fédérale d'Aiglantine.
1.4 Le rachat d'entreprise aiglanaise par des acteurs publiques ou privés hohenhonfois devra se faire avec l'approbation de la Bourse Fédérale d'Aiglantine (BFA).
2.1 L'Hohenhoff autorise la vente de biens aiglantins, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.2 L'Hohenhoff autorise la création et l'implantation d'entreprises aiglanaises sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.3 L'Hohenhoff détaxera tout type de produit inexistant sur son territoire provenant de l'Aiglantine pourvu que celui-ci ne porte pas préjudice aux emplois hohenhoffois. La liste des produits concernés sera établis par le Ministère de l'Economie Hohenhoffois.
2.3 Le rachat d'entreprise hohenhoffoise par des acteurs publiques ou privés aiglantins devra se faire avec l'approbation du Ministère de l'Economie Hohenhoffois
II.Taxes et douane.
0.1 Les taux douaniers seront établit par l'Aiglantine et l'Hohenhoff en fonction de la disponibilité des type de produit dans chacun des deux pays.
Font suite à l’article I et II, l'ouverture des marchés hohenhoffois et aiglantins aux acteurs privés et publiques hohenhoffois et aiglantins.[/quote]
[quote][center]COOPÉRATION MILITAIRE
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Constitutionnel et Fédéral d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part, et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
I. Coopération contre la piraterie
1.1 L'armée de l'Aiglantine s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée de l'Hohenhoff.
1.2 L'armée de l'Aiglantine s'engage à coopérer avec l'armée de l'Hohenhoff à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
1.3 L'armée de l'Aiglantine s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée de l'Hohenhoff chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
2.1 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée de l'Aiglantine.
2.2 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à coopérer avec l'armée de l'Aiglantine à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
2.3 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée de l'Aiglantine chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
II. Entraînements communs
1.1 L'armée de l'Aiglantine s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée hohenhoffoise chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
1.2 L'armée de l'Aiglantine s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers hohenhoffois dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
2.1 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée de l'Aiglantine chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
2.2 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers aiglantin dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
III. Droits de relâche
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre aux bâtiments hohenhoffois de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à permettre aux bâtiments aiglantins de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
Font suite à à l'article I, II et III, la création d'une base de donnée commune sur la piraterie et d'un système voué à l'échange d'informations sur les sujets militaires.
IV. Coopération judiciaire
1.1 Les autorités aiglanaises s'engagent à coopérer avec les autorités hohenhoffoises de manière régulière dans la lutte contre le crime.
1.2 Les services de renseignements aiglantins s'engagent à donner toutes informations détenu par ces derniers concernant les menaces pouvant survenir en hohenhoff aux services de renseignements hohenhoffois.
2.1 Les autorités hohenhoffoises s'engagent à coopérer avec les autorités aiglantins de manière régulière dans la lutte contre le crime.
2.2 Les services de renseignements hohenhoff s'engagent à donner toutes informations détenu par ces derniers concernant les menaces pouvant survenir en Aiglantine aux services de renseignements aiglantins.
V. Extradition
1.1 Si un criminel commet un crime quelconque dans l'un des deux pays et prend la fuite vers l'autre, il pourra, sur décision du pays où il se trouve, être extradé vers le pays où il a commis le crime, si la demande en est faite. Ceci soit pour y purger sa peine s'il a déjà été jugé, soit pour y être jugé pour ses crimes.
1.2 Si un mandat d'arrêt grave est lancé contre un individu par l'un des deux pays alors qu'il se trouve dans l'autre, le pays où l'individu se trouvera devra, dans toute la mesure du possible, le renvoyer dans le pays où le mandat d'arrêt a été délivré.
1.3 Si un criminel commet un crime quelconque dans les deux pays et est ensuite arrêté par l'un des deux, il pourra être jugé régulièrement sur place puis, une fois qu'il aura été condamné, et éventuellement purgé sa peine, ou aura été reconnu innocent, renvoyé dans l'autre pays pour y être également jugé et, le cas échéant, y purger sa peine.
1.4 Si un citoyen d'un des deux pays est arrêté et condamné dans l'autre pays, il pourra demander à purger sa peine dans son pays d'origine, mais sans garantie de voir sa demande être validée positivement.
1.5 Dans le cas où un citoyen d'un des deux pays serait exécuté de façon régulière par l'autre pays, la famille pourra demander, si elle le souhaite, à ce que le corps ou à défaut les cendres restantes de celui-ci, ou encore une plaque-souvenir faisant mémoire du corps du défunt, lui soit rendu et soit ramené dans son pays d'origine pour y être inhumé.
Font suite à l'article IV et V, la coopération judiciaire et des services de renseignements entre l'Aiglantine et l'Hohenhoff.[/quote]
Traité entre l'Hohenhoff et l'Aiglantine :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du : 27 Novembre 2028
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Constitutionnel et Fédéral d'Hohenhoff , ci dénommé Hohenhoff , ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part, et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnaît l'Hohenhoff comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de l'Hohenhoff lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hohenhoff .
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hohenhoff sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hohenhoff ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Hohenhoff, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 L'Hohenhoff reconnaît l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. L'Hohenhoff s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de l'Hohenhoff se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 L'Hohenhoff s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 L'Hohenhoff s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants hohenhoffois et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants hohenhoffois au même titre que les citoyens Aiglantins.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hohenhoff ou à l'étranger.
2.2 L'Hohenhoffs'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hohenhoff, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois .
2.3 L'Hohenhoff s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens hohenhoffois.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Rosenhoff, en Hohenhoff, ainsi que l'ouverture d'une ambassade hohenhoffois à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Constitutionnel et Fédéral d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part, et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants hohenhoffois dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants hohenhoffois dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant hohenhoffois désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires hohenhoffois accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 L'Hohenhoff s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Hohenhoff.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Hohenhoffois sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.2 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au en Hohenhoff.
1.3 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques hohenhoffois lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.2 L'Hohenhoff s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.3 L'Hohenhoff s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire hohenhoffois.
2.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés hohenhoffoises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et l'Hohenhoff.
III. Musées anthropologiques
1.1 La Aiglantine s'engage à construire un musée dédié à la culture hohenhoffoise et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à construire un musée dédié à la culture aiglanaine et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
IV. Jumelage
0.1 Les deux partis s'entendent sur le jumelage de leurs villes dans le cadres de l'article I et II afin de privilégier les échanges scolaires, culturels et touristiques. Les villes jumelée sont les suivantes:
Balthazard - Rosenhoff
Freeway-Dash - Engelberg
Weißstadt - Zerberhoff
Schlammingen - Hirschwald
Oberbach - Ostlichhoff
Neu-Ecelle - Puntenburg
Collibri - Dunnkelbacht
Saint-Martin - Hammertal
Saint-Laurent - Erbermarcht
Saint-Denis - Rosenburg
Vert-Champs - Nordfield
Rive-sur-bois - Istport
Rochard - Dreiburg
Sablanset - Westlichburg
Henderson - Engelwald
Taïgha - Westenport
Grishka - Baumthal
Mashga - Dreiwald
Font suites aux articles I, II, III et IV, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et l'Hohenhoff, ainsi que la construction d'un musée sur le territoire de chacun des signataires selon l'article III.[/quote]
[quote][center]ACCORD DE LIBRE-ECHANGE
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Fédéral et Parlementaire d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I.Ouverture des marchés
1.1 L'aiglantine autorise la vente de biens hohenhoff, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.2 L'Aiglantine autorise la création et l'implantation d'entreprises hohenhoffois sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.3 L'Aiglantine détaxera tout type de produit inexistant sur son territoire provenant de l'Hohenhoff pourvu que celui-ci ne porte pas préjudice aux emplois aiglantins. La liste des produits concernés sera établis par la Bourse Fédérale d'Aiglantine.
1.4 Le rachat d'entreprise aiglanaise par des acteurs publiques ou privés hohenhonfois devra se faire avec l'approbation de la Bourse Fédérale d'Aiglantine (BFA).
2.1 L'Hohenhoff autorise la vente de biens aiglantins, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.2 L'Hohenhoff autorise la création et l'implantation d'entreprises aiglanaises sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.3 L'Hohenhoff détaxera tout type de produit inexistant sur son territoire provenant de l'Aiglantine pourvu que celui-ci ne porte pas préjudice aux emplois hohenhoffois. La liste des produits concernés sera établis par le Ministère de l'Economie Hohenhoffois.
2.3 Le rachat d'entreprise hohenhoffoise par des acteurs publiques ou privés aiglantins devra se faire avec l'approbation du Ministère de l'Economie Hohenhoffois
II.Taxes et douane.
0.1 Les taux douaniers seront établit par l'Aiglantine et l'Hohenhoff en fonction de la disponibilité des type de produit dans chacun des deux pays.
Font suite à l’article I et II, l'ouverture des marchés hohenhoffois et aiglantins aux acteurs privés et publiques hohenhoffois et aiglantins.[/quote]
[quote][center]COOPÉRATION MILITAIRE
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Constitutionnel et Fédéral d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part, et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
I. Coopération contre la piraterie
1.1 L'armée de l'Aiglantine s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée de l'Hohenhoff.
1.2 L'armée de l'Aiglantine s'engage à coopérer avec l'armée de l'Hohenhoff à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
1.3 L'armée de l'Aiglantine s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée de l'Hohenhoff chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
2.1 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée de l'Aiglantine.
2.2 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à coopérer avec l'armée de l'Aiglantine à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
2.3 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée de l'Aiglantine chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
II. Entraînements communs
1.1 L'armée de l'Aiglantine s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée hohenhoffoise chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
1.2 L'armée de l'Aiglantine s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers hohenhoffois dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
2.1 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée de l'Aiglantine chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
2.2 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers aiglantin dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
III. Droits de relâche
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre aux bâtiments hohenhoffois de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à permettre aux bâtiments aiglantins de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
Font suite à à l'article I, II et III, la création d'une base de donnée commune sur la piraterie et d'un système voué à l'échange d'informations sur les sujets militaires.
IV. Coopération judiciaire
1.1 Les autorités aiglanaises s'engagent à coopérer avec les autorités hohenhoffoises de manière régulière dans la lutte contre le crime.
1.2 Les services de renseignements aiglantins s'engagent à donner toutes informations détenu par ces derniers concernant les menaces pouvant survenir en hohenhoff aux services de renseignements hohenhoffois.
2.1 Les autorités hohenhoffoises s'engagent à coopérer avec les autorités aiglantins de manière régulière dans la lutte contre le crime.
2.2 Les services de renseignements hohenhoff s'engagent à donner toutes informations détenu par ces derniers concernant les menaces pouvant survenir en Aiglantine aux services de renseignements aiglantins.
V. Extradition
1.1 Si un criminel commet un crime quelconque dans l'un des deux pays et prend la fuite vers l'autre, il pourra, sur décision du pays où il se trouve, être extradé vers le pays où il a commis le crime, si la demande en est faite. Ceci soit pour y purger sa peine s'il a déjà été jugé, soit pour y être jugé pour ses crimes.
1.2 Si un mandat d'arrêt grave est lancé contre un individu par l'un des deux pays alors qu'il se trouve dans l'autre, le pays où l'individu se trouvera devra, dans toute la mesure du possible, le renvoyer dans le pays où le mandat d'arrêt a été délivré.
1.3 Si un criminel commet un crime quelconque dans les deux pays et est ensuite arrêté par l'un des deux, il pourra être jugé régulièrement sur place puis, une fois qu'il aura été condamné, et éventuellement purgé sa peine, ou aura été reconnu innocent, renvoyé dans l'autre pays pour y être également jugé et, le cas échéant, y purger sa peine.
1.4 Si un citoyen d'un des deux pays est arrêté et condamné dans l'autre pays, il pourra demander à purger sa peine dans son pays d'origine, mais sans garantie de voir sa demande être validée positivement.
1.5 Dans le cas où un citoyen d'un des deux pays serait exécuté de façon régulière par l'autre pays, la famille pourra demander, si elle le souhaite, à ce que le corps ou à défaut les cendres restantes de celui-ci, ou encore une plaque-souvenir faisant mémoire du corps du défunt, lui soit rendu et soit ramené dans son pays d'origine pour y être inhumé.
Font suite à l'article IV et V, la coopération judiciaire et des services de renseignements entre l'Aiglantine et l'Hohenhoff.[/quote]
-
Hohenhoff
[center][img]http://zupimages.net/up/15/50/90jd.png[/img]
Traité entre l'Hohenhoff et le Wildhorn :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du :9 Mai 2030
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]Traité Hohenhoff - Wildhorn[/center]
Le Royaume d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, et la République du Wildhorn, ci dénommée Wildhorn, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. Volet diplomatique.
* L'Hohenhoff reconnaît le Wildhorn comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Hohenhoff s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Hohenhoff s'engage à envoyer un ambassadeur au Wildhorn pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Hohenhoff se soumettront dès lors aux lois du Wildhorn lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Wildhorn.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Wildhorn sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Wildhorn ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Wildhorn et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Wildhorn ou à l'étranger.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Wildhorn et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hohenhoff, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois d'Hohenhoff.
* Le Wildhorn reconnaît l'Hohenhoff comme une nation souveraine et indépendante. Le Wildhorn s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Wildhorn s'engage à envoyer un ambassadeur en Hohenhoff pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Wildhorn se soumettront dès lors aux lois de l'Hohenhoff lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hohenhoff.
* Le Wildhorn s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hohenhoff sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hohenhoff sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Wildhorn s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hohenhoff ou à l'étranger.
* Le Wildhorn s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Wildhorn , ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Wildhorn .
II. Volet économique.
* L'Hohenhoff et le Wildhorn ouvrent les échanges entre leurs pays et s'engagent à pratiquer des taux de taxes modérés, dans le respect des législations en vigueur dans les deux pays.
*L'Hohenhoff et le Wildhorn diminuent particulièrement les taux de douanes sur le chrome. En outre, l'Hohenhoff s'engage à fournir du chrome au Wildhorn quand il le demandera, à un juste prix et dans la mesure de ses moyens.
*L'Hohenhoff s'engage à vendre annuellement au Wildhorn cinq millions de rations alimentaires pour un an en viande et autant en légumes et céréales, à un juste prix.
III. Volet culturel.
* L'Hohenhoff et le Wildhorn mettent en place un programme d'échanges universitaires pour les étudiants des deux pays, ainsi qu'un système d'équivalence des diplômes entre les deux nations.
*L'Hohenhoff et le Wildhorn mettent en place un programme d'échange entre leurs différents musées. Les œuvres hohenhoffoises seront exposées notamment au sein du grand musée mondial wildhorner, tandis que les œuvres wildhorners seront exposées notamment au sein d'un musée spécialement dédié au Wildhorn en Hohenhoff.
* L'Hohenhoff et le Wildhorn ouvrent la libre circulation des artistes entre leurs deux pays, permettant aux artistes wildhorners de venir se produire en Hohenhoff, et inversément.
IV. Volet judiciaire.
*Le Wildhorn et l'Hohenhoff actent leur coopération pénale et judiciaire.
*Les autorités du Wildhorn s'engagent à transmettre les informations nécessaires pour enquête aux autorités de l'Hohenhoff sur simple demande.
*Les autorités du Wildhorn s'engagent à engager leurs moyens matériels et humains pour mener à bien des enquêtes au Wildhorn à la demande des autorités de l'Hohenhoff.
*Les autorités du Wildhorn s'engagent à livrer aux autorités de l'Hohenhoff à leur simple demande toute personne suspectée ou coupable d'avoir commis des crimes ou des délits en Hohenhoff.
*En cas d'enquête menée à l'encontre d'un ressortissant de l'Hohenhoff au Wildhorn, le Wildhorn s'engage à accueillir un expert venu de l'Hohenhoff et à l'associer à l'équipe d'enquêteurs.
*En cas de procès intenté à l'encontre d'un ressortissant de l'Hohenhoff au Wildhorn, le Wildhorn s'engage à accueillir un avocat venu de l'Hohenhoff et à l'associer à l'avocat du Wildhorn défendant l'accusé.
*Les autorités de l'Hohenhoff s'engagent à transmettre les informations nécessaires pour enquête aux autorités du Wildhorn sur simple demande.
*Les autorités de l'Hohenhoff s'engagent à engager leurs moyens matériels et humains pour mener à bien des enquêtes en Hohenhoff à la demande des autorités du Wildhorn.
*Les autorités de l'Hohenhoff s'engagent à livrer aux autorités du Wildhorn à leur simple demande toute personne suspectée ou coupable d'avoir commis des crimes ou des délits au Wildhorn.
*En cas d'enquête menée à l'encontre d'un ressortissant du Wildhorn en Hohenhoff, l'Hohenhoff s'engage à accueillir un expert venu du Wildhorn et à l'associer à l'équipe d'enquêteurs.
*En cas de procès intenté à l'encontre d'un ressortissant du Wildhorn en Hohenhoff, l'Hohenhoff s'engage à accueillir un avocat venu du Wildhorn et à l'associer à l'avocat du Wildhorn défendant l'accusé.
VI. Volet de coopération.
*L'Hohenhoff et le Wildhorn mettent en place un programme de coopération policière, douanière et militaire dans les eaux internationales pour lutter notamment contre les trafics, les flux migratoires illégaux et la piraterie.
Fait à Rosenhoff, le 09/05/2030.[/quote]
Traité entre l'Hohenhoff et le Wildhorn :[/center]
*Conclu sous : Le Premier Gouvernement de Son Excellence Sir Oswald de Nordfried, au cours du règne de Sa Majesté Aloisius I d'Hohenhoff, par Son Altesse Royale Valeska d'Hohenhoff.
*À la date du :9 Mai 2030
*Classification : En application.
*Corps du traité :
[quote][center]Traité Hohenhoff - Wildhorn[/center]
Le Royaume d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, et la République du Wildhorn, ci dénommée Wildhorn, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. Volet diplomatique.
* L'Hohenhoff reconnaît le Wildhorn comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Hohenhoff s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Hohenhoff s'engage à envoyer un ambassadeur au Wildhorn pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Hohenhoff se soumettront dès lors aux lois du Wildhorn lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Wildhorn.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Wildhorn sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Wildhorn ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Wildhorn et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Wildhorn ou à l'étranger.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Wildhorn et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hohenhoff, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois d'Hohenhoff.
* Le Wildhorn reconnaît l'Hohenhoff comme une nation souveraine et indépendante. Le Wildhorn s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Wildhorn s'engage à envoyer un ambassadeur en Hohenhoff pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Wildhorn se soumettront dès lors aux lois de l'Hohenhoff lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hohenhoff.
* Le Wildhorn s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hohenhoff sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hohenhoff sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Wildhorn s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hohenhoff ou à l'étranger.
* Le Wildhorn s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Wildhorn , ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Wildhorn .
II. Volet économique.
* L'Hohenhoff et le Wildhorn ouvrent les échanges entre leurs pays et s'engagent à pratiquer des taux de taxes modérés, dans le respect des législations en vigueur dans les deux pays.
*L'Hohenhoff et le Wildhorn diminuent particulièrement les taux de douanes sur le chrome. En outre, l'Hohenhoff s'engage à fournir du chrome au Wildhorn quand il le demandera, à un juste prix et dans la mesure de ses moyens.
*L'Hohenhoff s'engage à vendre annuellement au Wildhorn cinq millions de rations alimentaires pour un an en viande et autant en légumes et céréales, à un juste prix.
III. Volet culturel.
* L'Hohenhoff et le Wildhorn mettent en place un programme d'échanges universitaires pour les étudiants des deux pays, ainsi qu'un système d'équivalence des diplômes entre les deux nations.
*L'Hohenhoff et le Wildhorn mettent en place un programme d'échange entre leurs différents musées. Les œuvres hohenhoffoises seront exposées notamment au sein du grand musée mondial wildhorner, tandis que les œuvres wildhorners seront exposées notamment au sein d'un musée spécialement dédié au Wildhorn en Hohenhoff.
* L'Hohenhoff et le Wildhorn ouvrent la libre circulation des artistes entre leurs deux pays, permettant aux artistes wildhorners de venir se produire en Hohenhoff, et inversément.
IV. Volet judiciaire.
*Le Wildhorn et l'Hohenhoff actent leur coopération pénale et judiciaire.
*Les autorités du Wildhorn s'engagent à transmettre les informations nécessaires pour enquête aux autorités de l'Hohenhoff sur simple demande.
*Les autorités du Wildhorn s'engagent à engager leurs moyens matériels et humains pour mener à bien des enquêtes au Wildhorn à la demande des autorités de l'Hohenhoff.
*Les autorités du Wildhorn s'engagent à livrer aux autorités de l'Hohenhoff à leur simple demande toute personne suspectée ou coupable d'avoir commis des crimes ou des délits en Hohenhoff.
*En cas d'enquête menée à l'encontre d'un ressortissant de l'Hohenhoff au Wildhorn, le Wildhorn s'engage à accueillir un expert venu de l'Hohenhoff et à l'associer à l'équipe d'enquêteurs.
*En cas de procès intenté à l'encontre d'un ressortissant de l'Hohenhoff au Wildhorn, le Wildhorn s'engage à accueillir un avocat venu de l'Hohenhoff et à l'associer à l'avocat du Wildhorn défendant l'accusé.
*Les autorités de l'Hohenhoff s'engagent à transmettre les informations nécessaires pour enquête aux autorités du Wildhorn sur simple demande.
*Les autorités de l'Hohenhoff s'engagent à engager leurs moyens matériels et humains pour mener à bien des enquêtes en Hohenhoff à la demande des autorités du Wildhorn.
*Les autorités de l'Hohenhoff s'engagent à livrer aux autorités du Wildhorn à leur simple demande toute personne suspectée ou coupable d'avoir commis des crimes ou des délits au Wildhorn.
*En cas d'enquête menée à l'encontre d'un ressortissant du Wildhorn en Hohenhoff, l'Hohenhoff s'engage à accueillir un expert venu du Wildhorn et à l'associer à l'équipe d'enquêteurs.
*En cas de procès intenté à l'encontre d'un ressortissant du Wildhorn en Hohenhoff, l'Hohenhoff s'engage à accueillir un avocat venu du Wildhorn et à l'associer à l'avocat du Wildhorn défendant l'accusé.
VI. Volet de coopération.
*L'Hohenhoff et le Wildhorn mettent en place un programme de coopération policière, douanière et militaire dans les eaux internationales pour lutter notamment contre les trafics, les flux migratoires illégaux et la piraterie.
Fait à Rosenhoff, le 09/05/2030.[/quote]