[center]Archives diplomatiques[/center]
Les archives diplomatiques impériales sont entreposées dans l'une des salles occupées par le Département des Archives du Palais Impérial. Ce dernier est chargé de la conservation, de la préservation et de la mise à disposition des documents officiels du pays au gouvernement.
Les archives présentées ici concernent les accords diplomatiques signés à l'issue de rencontres bilatérales par l'Empire Schenkennien depuis la Restauration.
Archives diplomatiques
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Gwenael
Lieu : Maklaris
Date : 23 septembre 2024
État : Principauté du Viertenstein
[spoiler="Traité de reconnaissance mutuelle"][quote]Traité de reconnaissance mutuelle :
Article premier : L'Empire Schenkennien reconnaît la Principauté du Viertenstein comme un État souverain.
Article second : La Principauté du Viertenstein reconnaît l'Empire Schenkennien comme un État souverain.
Article troisième : L'Empire Schenkennien reconnaît en la personne du Prince-Régent Heinrich et de la famille régnante actuelle la seule autorité légitime du Viertenstein.
Article quatrième : La Principauté du Viertenstein reconnaît en la personne de son Empereur Gwenael Ar C'halloudek et en sa famille la seule autorité légitime de l'Empire Schenkennien.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Ludwig Wittelsreich, chancelier du Viertenstein
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité de non-agression"][quote]Traité de non-agression :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement la Principauté du Viertenstein sans déclaration de guerre préalable.
Article second : La Principauté du Viertenstein s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien sans déclaration de guerre préalable.
Article troisième : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas déclarer la guerre à la Principauté du Viertenstein sans motif valable.
Article quatrième : La Principauté du Viertenstein s'engage à ne pas déclarer la guerre à l'Empire Schenkennien dans motif valable.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Ludwig Wittelsreich, chancelier du Viertenstein
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité d,ouverture d,ambassades"][quote]Traité d'ouverture d'ambassades :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à fournir à la Principauté du Viertenstein un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Article second : La Principauté du Viertenstein s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Ludwig Wittelsreich, chancelier du Viertenstein
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Contrat d,aide agroalimentaire"][quote]Contrat d'aide agroalimentaire
Article premier : La Principauté du Viertenstein s'engage à assurer au groupe agroalimentaire schenkennien Labour-Douar Stroll l'envoi quotidien de 10 000 000 de rations de viande pendant un an, au prix de 70% du cours normal de la viande.
Article second : L'Empire Schenkennien autorise la venue sur son sol de prêtres et de missionnaires catholiques en provenance de la Principauté du Viertenstein.
Article troisième : La Principauté du Viertenstein s'engage à assurer un tiers du financement de la construction et de l'entretien d'écoles privées catholiques sur le sol schenkennien.
Article quatrième : L'Empire Schenkennien s'engage à assurer le tiers du financement de la construction et de l'entretien des écoles catholiques citées dans l'article troisième.
Article cinquième : Le tiers du financement de l'entretien des écoles catholiques citées dans les articles troisième et quatrième sera assuré par les étudiants et leurs familles.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Ludwig Wittelsreich, chancelier du Viertenstein
[/quote][/spoiler]
Date : 23 septembre 2024
État : Principauté du Viertenstein
[spoiler="Traité de reconnaissance mutuelle"][quote]Traité de reconnaissance mutuelle :
Article premier : L'Empire Schenkennien reconnaît la Principauté du Viertenstein comme un État souverain.
Article second : La Principauté du Viertenstein reconnaît l'Empire Schenkennien comme un État souverain.
Article troisième : L'Empire Schenkennien reconnaît en la personne du Prince-Régent Heinrich et de la famille régnante actuelle la seule autorité légitime du Viertenstein.
Article quatrième : La Principauté du Viertenstein reconnaît en la personne de son Empereur Gwenael Ar C'halloudek et en sa famille la seule autorité légitime de l'Empire Schenkennien.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Ludwig Wittelsreich, chancelier du Viertenstein
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité de non-agression"][quote]Traité de non-agression :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement la Principauté du Viertenstein sans déclaration de guerre préalable.
Article second : La Principauté du Viertenstein s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien sans déclaration de guerre préalable.
Article troisième : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas déclarer la guerre à la Principauté du Viertenstein sans motif valable.
Article quatrième : La Principauté du Viertenstein s'engage à ne pas déclarer la guerre à l'Empire Schenkennien dans motif valable.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Ludwig Wittelsreich, chancelier du Viertenstein
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité d,ouverture d,ambassades"][quote]Traité d'ouverture d'ambassades :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à fournir à la Principauté du Viertenstein un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Article second : La Principauté du Viertenstein s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Ludwig Wittelsreich, chancelier du Viertenstein
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Contrat d,aide agroalimentaire"][quote]Contrat d'aide agroalimentaire
Article premier : La Principauté du Viertenstein s'engage à assurer au groupe agroalimentaire schenkennien Labour-Douar Stroll l'envoi quotidien de 10 000 000 de rations de viande pendant un an, au prix de 70% du cours normal de la viande.
Article second : L'Empire Schenkennien autorise la venue sur son sol de prêtres et de missionnaires catholiques en provenance de la Principauté du Viertenstein.
Article troisième : La Principauté du Viertenstein s'engage à assurer un tiers du financement de la construction et de l'entretien d'écoles privées catholiques sur le sol schenkennien.
Article quatrième : L'Empire Schenkennien s'engage à assurer le tiers du financement de la construction et de l'entretien des écoles catholiques citées dans l'article troisième.
Article cinquième : Le tiers du financement de l'entretien des écoles catholiques citées dans les articles troisième et quatrième sera assuré par les étudiants et leurs familles.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Ludwig Wittelsreich, chancelier du Viertenstein
[/quote][/spoiler]
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Gwenael
Lieu : Maklaris
Date : 15 juillet 2025
État : Royaume de Rémino
[spoiler="Traité de reconnaissance mutuelle"][quote]Traité de reconnaissance mutuelle :
Article premier : L'Empire Schenkennien reconnaît le Royaume de Rémino comme un État souverain.
Article second : Le Royaume de Rémino reconnaît l'Empire Schenkennien comme un État souverain.
Article troisième : L'Empire Schenkennien reconnaît le gouvernement actuel du Royaume de Rémino comme légitime.
Article quatrième : Le Royaume de Rémino reconnaît le gouvernement actuel de l'Empire Schenkennien comme légitime.
Signatures :
Yann Breutaad, Ministre de la Diplomatie de l'Empire Schenkennien
Sergios Poutoulkos, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Rémino
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité de non-agression"][quote]Traité de non-agression :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement le Royaume de Rémino sans déclaration de guerre préalable.
Article second : Le Royaume de Rémino s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien sans déclaration de guerre préalable.
Article troisième : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas déclarer la guerre au Royaume de Rémino sans motif valable.
Article quatrième : Le Royaume de Rémino s'engage à ne pas déclarer la guerre à l'Empire Schenkennien dans motif valable.
Signatures :
Yann Breutaad, Ministre de la Diplomatie de l'Empire Schenkennien
Sergios Poutoulkos, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Rémino
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité d,ouverture d,ambassades"][quote]Traité d'ouverture d'ambassades :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à fournir au Royaume de Rémino un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Article second : Le Royaume de Rémino s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Signatures :
Yann Breutaad, Ministre de la Diplomatie de l'Empire Schenkennien
Sergios Poutoulkos, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Rémino
[/quote][/spoiler]
Accords économiques :
-Vente de fer par le Royaume de Rémino à l'Empire Schenkennien
-Taux douaniers : 5 % pour les produits non produits localement, 20% pour les produits moyennement disponibles localement, 50% pour les produits abondamment produits localement.
Accords culturels :
-Organisation d'échanges d'étudiants entre les universités réminiennes et schenkenniennes
-Organisation d'expositions-découverte dans les musées schenkenniens et réminiens
Date : 15 juillet 2025
État : Royaume de Rémino
[spoiler="Traité de reconnaissance mutuelle"][quote]Traité de reconnaissance mutuelle :
Article premier : L'Empire Schenkennien reconnaît le Royaume de Rémino comme un État souverain.
Article second : Le Royaume de Rémino reconnaît l'Empire Schenkennien comme un État souverain.
Article troisième : L'Empire Schenkennien reconnaît le gouvernement actuel du Royaume de Rémino comme légitime.
Article quatrième : Le Royaume de Rémino reconnaît le gouvernement actuel de l'Empire Schenkennien comme légitime.
Signatures :
Yann Breutaad, Ministre de la Diplomatie de l'Empire Schenkennien
Sergios Poutoulkos, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Rémino
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité de non-agression"][quote]Traité de non-agression :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement le Royaume de Rémino sans déclaration de guerre préalable.
Article second : Le Royaume de Rémino s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien sans déclaration de guerre préalable.
Article troisième : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas déclarer la guerre au Royaume de Rémino sans motif valable.
Article quatrième : Le Royaume de Rémino s'engage à ne pas déclarer la guerre à l'Empire Schenkennien dans motif valable.
Signatures :
Yann Breutaad, Ministre de la Diplomatie de l'Empire Schenkennien
Sergios Poutoulkos, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Rémino
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité d,ouverture d,ambassades"][quote]Traité d'ouverture d'ambassades :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à fournir au Royaume de Rémino un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Article second : Le Royaume de Rémino s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Signatures :
Yann Breutaad, Ministre de la Diplomatie de l'Empire Schenkennien
Sergios Poutoulkos, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Rémino
[/quote][/spoiler]
Accords économiques :
-Vente de fer par le Royaume de Rémino à l'Empire Schenkennien
-Taux douaniers : 5 % pour les produits non produits localement, 20% pour les produits moyennement disponibles localement, 50% pour les produits abondamment produits localement.
Accords culturels :
-Organisation d'échanges d'étudiants entre les universités réminiennes et schenkenniennes
-Organisation d'expositions-découverte dans les musées schenkenniens et réminiens
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Gwenael
Lieu : Shola
État : Royaume de Perlian
[spoiler="Traité de reconnaissance mutuelle"][quote]Traité de reconnaissance mutuelle :
Article premier : L'Empire Schenkennien reconnaît le Royaume de Perlian comme un État souverain.
Article second : Le Royaume de Perlian reconnaît l'Empire Schenkennien comme un État souverain.
Article troisième : L'Empire Schenkennien reconnaît le gouvernement actuel du Royaume de Perlian comme légitime.
Article quatrième : Le Royaume de Perlian reconnaît le gouvernement actuel de l'Empire Schenkennien comme légitime.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Hadrian I, Roi Suprême de Perlian
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité de non-agression"][quote]Traité de non-agression :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement le Royaume de Perlian.
Article second : Le Royaume de Perlian s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Hadrian I, Roi Suprême de Perlian[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité d,ouverture d,ambassades"]Traité d'ouverture d'ambassades :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à fournir au Royaume de Perlian un bâtiment situé dans les rues de sa capitale afin qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Article second : Le Royaume de Perlian s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans les rues de sa capitale afin qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Hadrian I, Roi Suprême de Perlian[/quote][/spoiler]
[spoiler="Accords Commerciaux"][quote]Accords Commerciaux : Royaume de Perlian / Empire de Schenkennie
Article premier : Les deux pays s'engagent à ouvrir des liaisons aériennes et maritimes.
Article second : Le Royaume de Perlian obtient des tarifs préférentiels sur le bois schenkennien ( 50% du prix du marché )
Article troisième : L'Empire Schenkennien obtient des tarifs préférentiels sur le fer perlian ( 25% du prix du marché )
Article quatrième : Les deux pays instaurent une Union Douanière sur les critères suivants :
7% sur les biens produits en pénurie dans les pays respectifs
15% pour les matières premières n'entrant dans aucune autre catégorie
20% pour le régime normal / intermédiaire
25% pour les produits à valeur ajoutée moyenne
50% pour les produits à forte valeur ajoutée ainsi que pour les produits présents en abondance dans les pays respectifs.
Signatures :
Hadrian I, Roi Suprême de Perlian
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité de Collaboration Scientifique"][quote]Traité de Collaboration Scientifique :
Article premier : Les deux pays fondent par ce traité un partenariat portant sur le développement du nucléaire civil.
Article second : Les deux pays s'engagent à partager les frais découlant de ce dit partenariat
Article Troisième : L'Empire Schenkennien fournit la matière première nécessaire au projet.
Signatures :
Hadrian I, Roi Suprême de Perlian
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie[/quote][/spoiler]
[spoiler="Echanges culturels"][quote]Traité d'échanges culturels :
Article premier : Les deux pays s'engagent à favoriser les rencontres entre savants.
Article second : Les deux pays instituent des partenariats archéologiques mais aussi muséaux et estudiantins.
Signatures :
Hadrian I, Roi Suprême de Perlian
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie[/quote][/spoiler]
État : Royaume de Perlian
[spoiler="Traité de reconnaissance mutuelle"][quote]Traité de reconnaissance mutuelle :
Article premier : L'Empire Schenkennien reconnaît le Royaume de Perlian comme un État souverain.
Article second : Le Royaume de Perlian reconnaît l'Empire Schenkennien comme un État souverain.
Article troisième : L'Empire Schenkennien reconnaît le gouvernement actuel du Royaume de Perlian comme légitime.
Article quatrième : Le Royaume de Perlian reconnaît le gouvernement actuel de l'Empire Schenkennien comme légitime.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Hadrian I, Roi Suprême de Perlian
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité de non-agression"][quote]Traité de non-agression :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement le Royaume de Perlian.
Article second : Le Royaume de Perlian s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Hadrian I, Roi Suprême de Perlian[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité d,ouverture d,ambassades"]Traité d'ouverture d'ambassades :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à fournir au Royaume de Perlian un bâtiment situé dans les rues de sa capitale afin qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Article second : Le Royaume de Perlian s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans les rues de sa capitale afin qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Hadrian I, Roi Suprême de Perlian[/quote][/spoiler]
[spoiler="Accords Commerciaux"][quote]Accords Commerciaux : Royaume de Perlian / Empire de Schenkennie
Article premier : Les deux pays s'engagent à ouvrir des liaisons aériennes et maritimes.
Article second : Le Royaume de Perlian obtient des tarifs préférentiels sur le bois schenkennien ( 50% du prix du marché )
Article troisième : L'Empire Schenkennien obtient des tarifs préférentiels sur le fer perlian ( 25% du prix du marché )
Article quatrième : Les deux pays instaurent une Union Douanière sur les critères suivants :
7% sur les biens produits en pénurie dans les pays respectifs
15% pour les matières premières n'entrant dans aucune autre catégorie
20% pour le régime normal / intermédiaire
25% pour les produits à valeur ajoutée moyenne
50% pour les produits à forte valeur ajoutée ainsi que pour les produits présents en abondance dans les pays respectifs.
Signatures :
Hadrian I, Roi Suprême de Perlian
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité de Collaboration Scientifique"][quote]Traité de Collaboration Scientifique :
Article premier : Les deux pays fondent par ce traité un partenariat portant sur le développement du nucléaire civil.
Article second : Les deux pays s'engagent à partager les frais découlant de ce dit partenariat
Article Troisième : L'Empire Schenkennien fournit la matière première nécessaire au projet.
Signatures :
Hadrian I, Roi Suprême de Perlian
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie[/quote][/spoiler]
[spoiler="Echanges culturels"][quote]Traité d'échanges culturels :
Article premier : Les deux pays s'engagent à favoriser les rencontres entre savants.
Article second : Les deux pays instituent des partenariats archéologiques mais aussi muséaux et estudiantins.
Signatures :
Hadrian I, Roi Suprême de Perlian
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie[/quote][/spoiler]
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Gwenael
Lieu : Schloss-am-See
Date : 3 septembre 2025
État : Confédération de Valaryan
[spoiler="Traité de reconnaissance mutuelle et de non-agression"][quote][center]Traité de reconnaissance mutuelle & de non-agression
Empire Schenkennien - Confédération de Valaryan[/center]
PREAMBULE:
Par la présente, l'Empire Schenkennien et la Confédération de Valaryan s'engagent bilatéralement à reconnaître les frontières et la souveraineté desdits Etats en date de la signature du traité.
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Hernst Brunschweig, Guide Suprême de la Confédération de Valaryan[/quote][/spoiler]
[spoiler="Convention relative aux échanges culturels"][quote][center]Convention relative aux échanges culturels
Empire Schenkennien - Confédération de Valaryan[/center]
PREAMBULE :
Par la présente, l'Empire Schenkennien et la Confédération de Valaryan concluent d'une convention relative aux échanges culturels.
Signé et scellé le trois (03) septembre deux-mille vingt-cinq (2025).
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Hernst Brunschweig, Guide Suprême de la Confédération de Valaryan[/quote][/spoiler]
Autres accords :
-Vente de bois par la Schenkennie au Valaryan pour 50% du prix du marché
-Vente de charbon par le Valaryan à la Schenkennie pour 50% du prix du marché
Date : 3 septembre 2025
État : Confédération de Valaryan
[spoiler="Traité de reconnaissance mutuelle et de non-agression"][quote][center]Traité de reconnaissance mutuelle & de non-agression
Empire Schenkennien - Confédération de Valaryan[/center]
PREAMBULE:
Par la présente, l'Empire Schenkennien et la Confédération de Valaryan s'engagent bilatéralement à reconnaître les frontières et la souveraineté desdits Etats en date de la signature du traité.
- TITRE PREMIER : De la reconnaissance mutuelle
- Article Ier : Les Etats signataires s'engagent à respecter ce traité pour une durée de 99 ans renouvelable bilatéralement.
- Article IIème : L'Empire Schenkennien s'engage à garantir une enclave de la Confédération de Valaryan sur le territoire de l'Empire Schenkennien le temps du présent traité.
- Article IIème bis : La Confédération de Valaryan s'engage à garantir une enclave de l'Empire Schenkennien sur le territoire de la Confédération le temps du présent traité.
- Article IIIème : L'Empire Schenkennien s'engage à accueillir sur son territoire le corps diplomatique de la Confédération de Valaryan.
- Article IIIème bis : La Confédération de Valaryan s'engage à accueillir sur son territoire le corps diplomatique de la Confédération de Valaryan.
TITRE SECOND : De la non-agression - Article IVème : L'Empire Schenkennien s'engage à tolérer sur son territoire aux abords de l'enclave de la Confédération de Valaryan une force de sécurité de la Confédération de Valaryan.
- Article IVème bis : La Confédération de Valaryan s'engage à tolérer sur son territoire aux abords de l'enclave de l'Empire Schenkennien une force de sécurité de l'Empire Schenkennien.
- Article Vème : Les Etats signataires s'engagent à ne pas user de la violence physique entre eux.
- Article VIème : Les Etats signataires s'engagent à ne pas commettre d'acte de terrorisme ou d'acte de sabotage entre eux.
- Article VIIème : Les Etats signataires s'engagent à ne pas faire pénétrer une force militaire sur le territoire des Etats signataires hormis dans les conditions de l'article IV et IV bis de ce présent traité.
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Hernst Brunschweig, Guide Suprême de la Confédération de Valaryan[/quote][/spoiler]
[spoiler="Convention relative aux échanges culturels"][quote][center]Convention relative aux échanges culturels
Empire Schenkennien - Confédération de Valaryan[/center]
PREAMBULE :
Par la présente, l'Empire Schenkennien et la Confédération de Valaryan concluent d'une convention relative aux échanges culturels.
- Article Ier : La présente convention peut-être rompue unilatéralement.
- Article IIème : Les Etats signataires établissent un échange d'étudiants entre eux soumis à candidature des étudiants intéressés puis validée à la discrétion des autorités compétentes.
- Article IIIème : Les Etats signataires établissent un échange d'enseignants universitaires entre les universités de l'Empire Schenkennien et de la Confédération de Valaryan.
- Article IVème : Les Etats signataires garantissent aux réservistes la capacité de rejoindre leur lieu d'affectation en cas de mobilisation dans un délai de 48 heures à compter de la déclaration de mobilisation.
- Article Vème : Les Etats signataires promeuvent les échanges sportifs, culturels et artistiques entre eux avec la mise en place d'aides.
- Article VIème : Les Etats signataires s'engagent à préserver sur leur propre territoire les biens matériels des autres Etats signataires.
Signé et scellé le trois (03) septembre deux-mille vingt-cinq (2025).
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Hernst Brunschweig, Guide Suprême de la Confédération de Valaryan[/quote][/spoiler]
Autres accords :
-Vente de bois par la Schenkennie au Valaryan pour 50% du prix du marché
-Vente de charbon par le Valaryan à la Schenkennie pour 50% du prix du marché
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Gwenael
Lieu : Maklaris
Date : juillet 2025
État : Royaume de Rémino
[spoiler="Traité de reconnaissance mutuelle"][quote]Traité de reconnaissance mutuelle :
Article premier : L'Empire Schenkennien reconnaît le Royaume de Rémino comme un État souverain.
Article second : Le Royaume de Rémino reconnaît l'Empire Schenkennien comme un État souverain.
Article troisième : L'Empire Schenkennien reconnaît le gouvernement actuel du Royaume de Rémino comme légitime.
Article quatrième : Le Royaume de Rémino reconnaît le gouvernement actuel de l'Empire Schenkennien comme légitime.
Signatures :
Yann Breutaad, Ministre de la Diplomatie de l'Empire Schenkennien
Sergios Poutoulkos, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Rémino[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité de non-agression"][quote]Traité de non-agression :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement le Royaume de Rémino sans déclaration de guerre préalable.
Article second : Le Royaume de Rémino s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien sans déclaration de guerre préalable.
Article troisième : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas déclarer la guerre au Royaume de Rémino sans motif valable.
Article quatrième : Le Royaume de Rémino s'engage à ne pas déclarer la guerre à l'Empire Schenkennien dans motif valable.
Signatures :
Yann Breutaad, Ministre de la Diplomatie de l'Empire Schenkennien
Sergios Poutoulkos, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Rémino
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité d,ouverture d,ambassades"][quote]Traité d'ouverture d'ambassades :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à fournir au Royaume de Rémino un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Article second : Le Royaume de Rémino s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Signatures :
Yann Breutaad, Ministre de la Diplomatie de l'Empire Schenkennien
Sergios Poutoulkos, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Rémino[/quote][/spoiler]
Accords économiques :
-Vente de fer par le Royaume de Rémino à l'Empire Schenkennien
-Taux douaniers : 5 % pour les produits non produits localement, 20% pour les produits moyennement disponibles localement, 50% pour les produits abondamment produits localement.
Accords culturels :
-Organisation d'échanges d'étudiants entre les universités réminiennes et schenkenniennes
-Organisation d'expositions-découverte dans les musées schenkenniens et réminiens
Autres accords :
-Vente d'armement à l'Empire Schenkennien par l'entreprise reminienne FVRdivLog
Date : juillet 2025
État : Royaume de Rémino
[spoiler="Traité de reconnaissance mutuelle"][quote]Traité de reconnaissance mutuelle :
Article premier : L'Empire Schenkennien reconnaît le Royaume de Rémino comme un État souverain.
Article second : Le Royaume de Rémino reconnaît l'Empire Schenkennien comme un État souverain.
Article troisième : L'Empire Schenkennien reconnaît le gouvernement actuel du Royaume de Rémino comme légitime.
Article quatrième : Le Royaume de Rémino reconnaît le gouvernement actuel de l'Empire Schenkennien comme légitime.
Signatures :
Yann Breutaad, Ministre de la Diplomatie de l'Empire Schenkennien
Sergios Poutoulkos, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Rémino[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité de non-agression"][quote]Traité de non-agression :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement le Royaume de Rémino sans déclaration de guerre préalable.
Article second : Le Royaume de Rémino s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien sans déclaration de guerre préalable.
Article troisième : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas déclarer la guerre au Royaume de Rémino sans motif valable.
Article quatrième : Le Royaume de Rémino s'engage à ne pas déclarer la guerre à l'Empire Schenkennien dans motif valable.
Signatures :
Yann Breutaad, Ministre de la Diplomatie de l'Empire Schenkennien
Sergios Poutoulkos, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Rémino
[/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité d,ouverture d,ambassades"][quote]Traité d'ouverture d'ambassades :
Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à fournir au Royaume de Rémino un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Article second : Le Royaume de Rémino s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Signatures :
Yann Breutaad, Ministre de la Diplomatie de l'Empire Schenkennien
Sergios Poutoulkos, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Rémino[/quote][/spoiler]
Accords économiques :
-Vente de fer par le Royaume de Rémino à l'Empire Schenkennien
-Taux douaniers : 5 % pour les produits non produits localement, 20% pour les produits moyennement disponibles localement, 50% pour les produits abondamment produits localement.
Accords culturels :
-Organisation d'échanges d'étudiants entre les universités réminiennes et schenkenniennes
-Organisation d'expositions-découverte dans les musées schenkenniens et réminiens
Autres accords :
-Vente d'armement à l'Empire Schenkennien par l'entreprise reminienne FVRdivLog
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Gwenael
Lieu : Maklaris, Empire Schenkennien
Date : 2027, 2029
État : Fédération Tarnoise
[spoiler="Premier accord de coopération schenkenno-tarnois"][quote][center]Accord de coopération schenkenno-tarnois[/center]
I) De la reconnaissance mutuelle
I.1.a - L'Empire Schenkennien reconnaît le gouvernement de la Fédération d'Aquanox comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire tarnois tel que défini sur l'annexe I du présent traité.
I.1.b - La Fédération d'Aquanox reconnaît le gouvernement de l'Empire Schenkennien comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire schenkennien tel que défini sur l'annexe II du présent traité.
I.2.a - L'Empire Schenkennien reconnait la souveraineté pleine et entière de la Fédération d'Aquanox sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières définies sur l'annexe I du présent traité.
I.2.b - La Fédération d'Aquanox reconnait la souveraineté pleine et entière de l'Empire Schenkennien sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières définies sur l'annexe I du présent traité.
II) De la non-ingérence et de la non-agression
II.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de la Fédération d'Aquanox sans l'accord de cette dernière.
II.1.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de l'Empire Schenkennien sans l'accord de ce dernier.
II.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement la Fédération d'Aquanox.
II.2.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien.
III) De l'échange d'ambassades
III.a - L'Empire Schenkennien s'engage à fournir à la Fédération d'Aquanox un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
III.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
IV) Du soutien mutuel
IV.1 - L'Empire Schenkennien et la Fédération affirment leur volonté de collaborer ensemble afin d'assurer l'indépendance de leurs peuples respectifs, ainsi que garantir la liberté des peuples à disposer d'eux-mêmes.
IV.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à apporter à la Fédération d'Aquanox un soutien politique, économique et militaire si celle-ci est agressée militairement par une nation tiers.
IV.2.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à apporter à l'Empire Schenkennien un soutien politique, économique et militaire si celui-ci est agressé militairement par une nation tiers.
IV.3 - Une voie de communication directe sera mise en place entre la branche exécutive de l'Empire Schenkennien et celle de la Fédération d'Aquanox.
V) De la coopération militaire
V - L'Empire Schenkennien fournira à la Fédération d'Aquanox les mandats exclusifs lui permettant d'installer des usines d'armement sur le sol schenkennien. Le capital desdites usines sera détenu à 80% par les actionnaires tarnois et à 20% par l'État schenkennien. Ce dernier financera ainsi 20% des coûts engendrés par les usines.
VI) De la valeur du traité
VI.1 - Le présent traité peut être rompu unilatéralement par les États signataires.
VI.2 - Le présent traité peut être élargi à de nouveaux signataires à à condition que l'ensemble des États signataires y soient favorables.
Signatures :
[url=http://www.simpolitique.com/encyclopedie-federation-aquanox-t10961.html#p239346]Annexe 1[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/encyclopedie-imperiale-t10844.html#p237045]Annexe 2[/url][/quote][/spoiler]
[spoiler="Second accord de coopération schenkenno-tarnois"][quote][center]Second accord de coopération schenkenno-tarnois[/center]
I - Accords économiques
I.1.a - L'Empire Schenkennien autorise les investisseurs de la Fédération Tarnoise à racheter 15% des parts du groupe Karr-Tan Stroll, en plus des 30% déjà possédés par ceux-ci, pour une somme de deux milliards de dollars.
I.1.b - Une entreprise détenue à part égale par l'Empire Schenkennien et la Fédératin Tarnoise sera créée afin de faciliter la vente des produits de Karr-Tan Stroll sur le sol tarnois.
I.1.c - La Fédération Tarnoise exempte les produits de Karr-Tan Stroll de toute taxe douanière.
I.2.a - Une entreprise de construction navale, baptisée Man-O-War Company, sera crée et détenue à part égale par l'Empire Schenkennien et la Fédération Tarnoise.
I.2.b - La Fédération Tarnoise vendra à la Man-O-War Company des plans de construction de navire de guerre, et un département de recherche en matière militaire sera créé au sein de celle-ci.
I.3 - Une filiale d'une entreprise de BTP tarnoise sera implantée en Schenkennie afin de procéder aux travaux d'aménagement du territoire schenkennien.
I.4.a - La Fédération Tarnoise fournira à l'Empire Schenkennien des ingénieurs afin de l'assister dans la construction de puits de pétrole de niveau N1R2.
I.4.b - La Fédération Tarnoise prêtera à l'Empire Schenkennien les fonds nécessaires à la construction de ces puits de pétrole, à un taux de remboursement de 1%.
I.5 - L'Empire Schenkennien autorise les ressortissants tarnois à investir librement sur son sol, conformément aux réglementations en vigueur.
II - Accords militaires
II.1.a - L'Empire Schenkennien octroie à la flotte tarnoise le libre accès à ses ports militaires de Maklaris, Kambraat et Douar Gwenn.
II.1.b - La Fédération Tarnoise octroie à la flotte schenkennienne le libre accès à ses ports militaires de Novaparte, Namikon et Sank Niels.
II.2 - Des entraînements militaires communs seront organisée entre les armées de terre tarnoise et schenkennienne.
II.3.a -Une reconstitution de la Bataille de Manzikaron sera organisée le 1er octobre 2029, lors de laquelle les troupes schenkenniennes prendront le rôle des Numanciens vaincus.
II.3.b -Une reconstitution du Second Siège de Vanned sera organisée le 26 septembre 2030, lors de laquelle les troupes tarnoises prendront le rôle des troupes républicaines et pelabssiennes vaincues.
Signatures :
Représentant schenkennien : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Représentant tarnois Topias Savela, Premier Ministre de la Fédération Tarnoise[/quote][/spoiler]
Date : 2027, 2029
État : Fédération Tarnoise
[spoiler="Premier accord de coopération schenkenno-tarnois"][quote][center]Accord de coopération schenkenno-tarnois[/center]
I) De la reconnaissance mutuelle
I.1.a - L'Empire Schenkennien reconnaît le gouvernement de la Fédération d'Aquanox comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire tarnois tel que défini sur l'annexe I du présent traité.
I.1.b - La Fédération d'Aquanox reconnaît le gouvernement de l'Empire Schenkennien comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire schenkennien tel que défini sur l'annexe II du présent traité.
I.2.a - L'Empire Schenkennien reconnait la souveraineté pleine et entière de la Fédération d'Aquanox sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières définies sur l'annexe I du présent traité.
I.2.b - La Fédération d'Aquanox reconnait la souveraineté pleine et entière de l'Empire Schenkennien sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières définies sur l'annexe I du présent traité.
II) De la non-ingérence et de la non-agression
II.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de la Fédération d'Aquanox sans l'accord de cette dernière.
II.1.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de l'Empire Schenkennien sans l'accord de ce dernier.
II.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement la Fédération d'Aquanox.
II.2.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien.
III) De l'échange d'ambassades
III.a - L'Empire Schenkennien s'engage à fournir à la Fédération d'Aquanox un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
III.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
IV) Du soutien mutuel
IV.1 - L'Empire Schenkennien et la Fédération affirment leur volonté de collaborer ensemble afin d'assurer l'indépendance de leurs peuples respectifs, ainsi que garantir la liberté des peuples à disposer d'eux-mêmes.
IV.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à apporter à la Fédération d'Aquanox un soutien politique, économique et militaire si celle-ci est agressée militairement par une nation tiers.
IV.2.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à apporter à l'Empire Schenkennien un soutien politique, économique et militaire si celui-ci est agressé militairement par une nation tiers.
IV.3 - Une voie de communication directe sera mise en place entre la branche exécutive de l'Empire Schenkennien et celle de la Fédération d'Aquanox.
V) De la coopération militaire
V - L'Empire Schenkennien fournira à la Fédération d'Aquanox les mandats exclusifs lui permettant d'installer des usines d'armement sur le sol schenkennien. Le capital desdites usines sera détenu à 80% par les actionnaires tarnois et à 20% par l'État schenkennien. Ce dernier financera ainsi 20% des coûts engendrés par les usines.
VI) De la valeur du traité
VI.1 - Le présent traité peut être rompu unilatéralement par les États signataires.
VI.2 - Le présent traité peut être élargi à de nouveaux signataires à à condition que l'ensemble des États signataires y soient favorables.
Signatures :
- Représentant schenkennien : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Représentant tarnois :
[url=http://www.simpolitique.com/encyclopedie-federation-aquanox-t10961.html#p239346]Annexe 1[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/encyclopedie-imperiale-t10844.html#p237045]Annexe 2[/url][/quote][/spoiler]
[spoiler="Second accord de coopération schenkenno-tarnois"][quote][center]Second accord de coopération schenkenno-tarnois[/center]
I - Accords économiques
I.1.a - L'Empire Schenkennien autorise les investisseurs de la Fédération Tarnoise à racheter 15% des parts du groupe Karr-Tan Stroll, en plus des 30% déjà possédés par ceux-ci, pour une somme de deux milliards de dollars.
I.1.b - Une entreprise détenue à part égale par l'Empire Schenkennien et la Fédératin Tarnoise sera créée afin de faciliter la vente des produits de Karr-Tan Stroll sur le sol tarnois.
I.1.c - La Fédération Tarnoise exempte les produits de Karr-Tan Stroll de toute taxe douanière.
I.2.a - Une entreprise de construction navale, baptisée Man-O-War Company, sera crée et détenue à part égale par l'Empire Schenkennien et la Fédération Tarnoise.
I.2.b - La Fédération Tarnoise vendra à la Man-O-War Company des plans de construction de navire de guerre, et un département de recherche en matière militaire sera créé au sein de celle-ci.
I.3 - Une filiale d'une entreprise de BTP tarnoise sera implantée en Schenkennie afin de procéder aux travaux d'aménagement du territoire schenkennien.
I.4.a - La Fédération Tarnoise fournira à l'Empire Schenkennien des ingénieurs afin de l'assister dans la construction de puits de pétrole de niveau N1R2.
I.4.b - La Fédération Tarnoise prêtera à l'Empire Schenkennien les fonds nécessaires à la construction de ces puits de pétrole, à un taux de remboursement de 1%.
I.5 - L'Empire Schenkennien autorise les ressortissants tarnois à investir librement sur son sol, conformément aux réglementations en vigueur.
II - Accords militaires
II.1.a - L'Empire Schenkennien octroie à la flotte tarnoise le libre accès à ses ports militaires de Maklaris, Kambraat et Douar Gwenn.
II.1.b - La Fédération Tarnoise octroie à la flotte schenkennienne le libre accès à ses ports militaires de Novaparte, Namikon et Sank Niels.
II.2 - Des entraînements militaires communs seront organisée entre les armées de terre tarnoise et schenkennienne.
II.3.a -Une reconstitution de la Bataille de Manzikaron sera organisée le 1er octobre 2029, lors de laquelle les troupes schenkenniennes prendront le rôle des Numanciens vaincus.
II.3.b -Une reconstitution du Second Siège de Vanned sera organisée le 26 septembre 2030, lors de laquelle les troupes tarnoises prendront le rôle des troupes républicaines et pelabssiennes vaincues.
Signatures :
Représentant schenkennien : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Représentant tarnois Topias Savela, Premier Ministre de la Fédération Tarnoise[/quote][/spoiler]
-
Gwenael
Lieu : Lokaroum, Royaume de Maok
Date : 31 mars 2029
État : Royaume de Maok
[spoiler="Traité"][quote][center]Traité entre la Schenkennie et le Maok[/center]
L'Empire de Schenkennie, ci-dénommé Schenkennie, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* La Schenkennie reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. La Schenkennie s'engage à respecter cette souveraineté.
* La Schenkennie s'engage à envoyer un ambassadeur au Maok pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de la Schenkennie se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
* La Schenkennie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* La Schenkennie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Maok et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
* La Schenkennie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Schenkennie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Schenkennie.
* Le Maok reconnaît la Schenkennie comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Maok s'engage à envoyer un ambassadeur la Schenkennie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Maok se soumettront dès lors aux lois de la Schenkennie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Schenkennie.
* Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Schenkennie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Schenkennie sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Schenkennie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Schenkennie ou à l'étranger.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de la Schenkennie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Maok.
II. De la culture et du tourisme.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à laisser la liberté aux artistes de se produire et d'exposer dans l'autre pays, et à faciliter autant que possible leurs démarches.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à faciliter l'obtention des visas touristiques entre les deux pays et, de manière, à favoriser le tourisme entre ces mêmes pays.
III.De l'économie.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à mettre en place des taux de douane justes entre leurs deux pays, qui respecteront le principe de palier de la taxe (taxe forte pour les biens produits en surplus, taxe moyenne pour les biens produits en suffisance et taxe faible pour les biens produits en insuffisance).
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à faire varier leurs taux de douanes entre 5 et 50% selon les modalités vues au point précédent.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à faciliter l'échanges de biens culturels entre eux.
IV. De la justice.
* La Schenkennie et le Maok s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* La Schenkennie et le Maok s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, la Schenkennie et le Maok s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
* La Schenkennie et le Maok s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V. De l'association Isidore de Séville.
* La Schenkennie entre officiellement au sein de l'association Isidore de Séville.
* La Schenkennie et le Maok conviennent de laisser à l'avenir des pays entrer librement au sein de l'association Isidore de Séville sur l'invitation de l'un de ses membres, à condition que ledit pays signe le protocole suivant :
[quote][center]Convention d'inscription à l'association Isidore de Séville[/center]
I - Le [État signataire] acte sa participation à l'association Isidore de Séville et rejoint la liste des États-membres.
II - Le [État signataire] s'engage à recevoir les étudiants des pays membres et à assurer les enseignements demandés par ceux-ci.
III - Le [État signataire] s'engage à ne pas porter atteinte à l'intégrité physique ou moral des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, tant que ceux-ci respectent la législation en vigueur au moment de leur arrivée sur le territoire.
IV - Le [État signataire] s'engage à respecter la liberté de déplacement des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, tant que ceux-ci respectent la législation en vigueur au moment de leur arrivée sur le territoire.
V - Le [État signataire] s'engage à assurer le rapatriement des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, sur demande de ceux-ci en cas de crise majeur.
Signature : Lu et approuvé[/quote]
Signatures : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Ménélok IV, Roi de Maok
Fait à Lokaroum, le 31 mars 2029.[/quote][/spoiler]
[spoiler="Convention Isidore de Seville"][quote][center]Convention d'inscription à l'association Isidore de Séville[/center]
I - L'Empire Schenkennien acte sa participation à l'association Isidore de Séville et rejoint la liste des États-membres.
II - L'Empire Schenkennien s'engage à recevoir les étudiants des pays membres et à assurer les enseignements demandés par ceux-ci.
III - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas porter atteinte à l'intégrité physique ou moral des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, tant que ceux-ci respectent la législation en vigueur au moment de leur arrivée sur le territoire.
IV - L'Empire Schenkennien s'engage à respecter la liberté de déplacement des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, tant que ceux-ci respectent la législation en vigueur au moment de leur arrivée sur le territoire.
V - L'Empire Schenkennien s'engage à assurer le rapatriement des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, sur demande de ceux-ci en cas de crise majeur.
Signature : Lu et approuvé[/quote][/spoiler]
Date : 31 mars 2029
État : Royaume de Maok
[spoiler="Traité"][quote][center]Traité entre la Schenkennie et le Maok[/center]
L'Empire de Schenkennie, ci-dénommé Schenkennie, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* La Schenkennie reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. La Schenkennie s'engage à respecter cette souveraineté.
* La Schenkennie s'engage à envoyer un ambassadeur au Maok pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de la Schenkennie se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
* La Schenkennie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* La Schenkennie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Maok et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
* La Schenkennie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Schenkennie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Schenkennie.
* Le Maok reconnaît la Schenkennie comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Maok s'engage à envoyer un ambassadeur la Schenkennie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Maok se soumettront dès lors aux lois de la Schenkennie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Schenkennie.
* Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Schenkennie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Schenkennie sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Schenkennie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Schenkennie ou à l'étranger.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de la Schenkennie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Maok.
II. De la culture et du tourisme.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à laisser la liberté aux artistes de se produire et d'exposer dans l'autre pays, et à faciliter autant que possible leurs démarches.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à faciliter l'obtention des visas touristiques entre les deux pays et, de manière, à favoriser le tourisme entre ces mêmes pays.
III.De l'économie.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à mettre en place des taux de douane justes entre leurs deux pays, qui respecteront le principe de palier de la taxe (taxe forte pour les biens produits en surplus, taxe moyenne pour les biens produits en suffisance et taxe faible pour les biens produits en insuffisance).
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à faire varier leurs taux de douanes entre 5 et 50% selon les modalités vues au point précédent.
*La Schenkennie et le Maok s'engagent à faciliter l'échanges de biens culturels entre eux.
IV. De la justice.
* La Schenkennie et le Maok s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* La Schenkennie et le Maok s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, la Schenkennie et le Maok s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
* La Schenkennie et le Maok s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V. De l'association Isidore de Séville.
* La Schenkennie entre officiellement au sein de l'association Isidore de Séville.
* La Schenkennie et le Maok conviennent de laisser à l'avenir des pays entrer librement au sein de l'association Isidore de Séville sur l'invitation de l'un de ses membres, à condition que ledit pays signe le protocole suivant :
[quote][center]Convention d'inscription à l'association Isidore de Séville[/center]
I - Le [État signataire] acte sa participation à l'association Isidore de Séville et rejoint la liste des États-membres.
II - Le [État signataire] s'engage à recevoir les étudiants des pays membres et à assurer les enseignements demandés par ceux-ci.
III - Le [État signataire] s'engage à ne pas porter atteinte à l'intégrité physique ou moral des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, tant que ceux-ci respectent la législation en vigueur au moment de leur arrivée sur le territoire.
IV - Le [État signataire] s'engage à respecter la liberté de déplacement des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, tant que ceux-ci respectent la législation en vigueur au moment de leur arrivée sur le territoire.
V - Le [État signataire] s'engage à assurer le rapatriement des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, sur demande de ceux-ci en cas de crise majeur.
Signature : Lu et approuvé[/quote]
Signatures : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Ménélok IV, Roi de Maok
Fait à Lokaroum, le 31 mars 2029.[/quote][/spoiler]
[spoiler="Convention Isidore de Seville"][quote][center]Convention d'inscription à l'association Isidore de Séville[/center]
I - L'Empire Schenkennien acte sa participation à l'association Isidore de Séville et rejoint la liste des États-membres.
II - L'Empire Schenkennien s'engage à recevoir les étudiants des pays membres et à assurer les enseignements demandés par ceux-ci.
III - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas porter atteinte à l'intégrité physique ou moral des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, tant que ceux-ci respectent la législation en vigueur au moment de leur arrivée sur le territoire.
IV - L'Empire Schenkennien s'engage à respecter la liberté de déplacement des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, tant que ceux-ci respectent la législation en vigueur au moment de leur arrivée sur le territoire.
V - L'Empire Schenkennien s'engage à assurer le rapatriement des étudiants étrangers accueillis dans le cadre de l'association, sur demande de ceux-ci en cas de crise majeur.
Signature : Lu et approuvé[/quote][/spoiler]
-
Gwenael
Lieu : Maklaris, Empire Schenkennien
Date : 22 mai 2028
État : Noble Principauté Oligarchique et Élective de Lénovin
[spoiler="Traité de reconnaissance mutuelle"][quote][center]Traité de reconnaissance mutuelle schenkenno-lénovinir[/center]
I) De la reconnaissance mutuelle
I.1.a - L'Empire Schenkennien reconnaît le gouvernement de la Principauté de Lénovin comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire lénovinir.
I.1.b - La Principauté de Lénovin reconnaît le gouvernement de l'Empire Schenkennien comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire schenkennien.
I.2.a - L'Empire Schenkennien reconnait la souveraineté pleine et entière de la Principauté de Lénovin sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières.
I.2.b - La Principauté de Lénovin reconnait la souveraineté pleine et entière de l'Empire Schenkennien sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières.
II) De la non-ingérence et de la non-agression
II.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de la Principauté de Lénovin sans l'accord de cette dernière.
II.1.b - La Principauté de Lénovin s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de l'Empire Schenkennien sans l'accord de ce dernier.
II.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement la Principauté de Lénovin.
II.2.b - La Principauté de Lénovin s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien.
III) De l'échange d'ambassades
III.a - L'Empire Schenkennien s'engage à fournir à la Principauté de Lénovin un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
III.b - La Principauté de Lénovin s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
Signatures :
[spoiler="Traité de soutien mutuel"][quote]Traité de soutien mutuel schenkenno-lénovinir
I) Soutien diplomatique
I.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à affirmer officiellement son soutien à la Principauté du Lénovin sur demande de celle-ci, en cas de conflit qui l'opposerait à une autre nation.
I.1.b - La Principauté du Lénovin s'engage à affirmer officiellement son soutien à l'Empire Schenkennien sur demande de celui-ci, en cas de conflit qui l'opposerait à une autre nation.
I.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à soutenir publiquement les revendications de la Principauté de Lénovin sur demande de celle-ci.
I.2.b - La Principauté du Lénovin s'engage à soutenir publiquement les revendications de l'Empire Schenkennien sur demande de celui-ci.
II) Soutien économique
II.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à fournir un soutien financier d'une valeur maximale de jusqu'à 5% de son propre PIB à la Principauté de Lénovin, sur demande de celle-ci et en cas de nécessité liée à un conflit avec un autre État ou à des troubles internes.
II.1.b - La Principauté de Lénovin s'engage à fournir un soutien financier d'une valeur maximale de jusqu'à 5% de son propre PIB à l'Empire Schenkennien, sur demande de celui-ci et en cas de nécessité liée à un conflit avec un autre État ou à des troubles internes.
III) Soutien militaire
III.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à déclarer la guerre à tout État qui agresserait militairement la Principauté de Lénovin.
III.1.b - La Principauté de Lénovin s'engage à déclarer la guerre à tout État qui agresserait militairement l'Empire Schenkennien.
III.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à soutenir l'effort de guerre de la Principauté du Lénovin contre n'importe lequel de ses ennemis.
III.2.b - La Principauté de Lénovin s'engage à soutenir l'effort de guerre de l'Empire Schenkennien contre n'importe lequel de ses ennemis.
III.3 - Des entraînements militaires communs seront organisés de façon régulière par l'Empire Schenkennien et la Principauté du Lénovin.
Le présent accord peut être rompu bilatéralement.
Signatures :
Représentant schenkennien : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Représentant lénovinir :[img]http://img.xooimage.com/files110/a/9/6/4d1475d58-4df06a0.png[/img][/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité de coopération"][quote][center]Traité de coopération schenkenno-lénovinir[/center]
I) Accords douaniers
I.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à prélever sur les produits lénovinirs importés un taux de douane variant de 0% à 10% de la valeur desdits produits, en fonction de l'importance de leur production par les entreprises schenkenniennes.
I.1.b - La Principauté de Lénovin s'engage à prélever sur les produits schenkennienns importés un taux de douane variant de 0% à 10% de la valeur desdits produits, en fonction de l'importance de leur production par les entreprises lénovinires.
II) Accords culturels
II.1 - L'Empire Schenkennien et la Principauté de Lénovin fondent ensemble l'Organisation Internationale de la Culture Celtique (OICCel), dont l'objectif est de regrouper les pays dont la culture est, en partie ou totalement, d'influence celte, et désireux de participer à la promotion de cette culture.
II.2 - Une grande exposition culturelle dressant l'historique des relations schenkenno-lénovinires sera organisée. Celle-ci fera le tour des grands musées de l'Empire Schenkennien et de la Principauté de Lénovin, et se regroupera des œuvres provenant à la fois de collections lénovinires et schenkenniennes.
II.3 - Une journée de commémoration des victimes de la Grande Guerre sur le front sera instaurée en Schenkennie et au Lénovin, commémorant à la fois les soldats schenkenniens et lénovinirs tombés au Lénovin.
II.4 - Un Office Culturel Schenkenno-Lénovinir sera créé afin de promouvoir toutes les initiatives culturelles communes à l'Empire Schenkennien et à la Principauté de Lénovin.
III) Accords militaires
III.1 - L'Empire Schenkennien et la Principauté de Lénovin organiseront des entraînements militaires communs à leurs forces armées.
Signatures :
Représentant schenkennien : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Représentant lénovinir : [img]http://img.xooimage.com/files110/a/9/6/4d1475d58-4df06a0.png[/img][/quote][/spoiler]
Date : 22 mai 2028
État : Noble Principauté Oligarchique et Élective de Lénovin
[spoiler="Traité de reconnaissance mutuelle"][quote][center]Traité de reconnaissance mutuelle schenkenno-lénovinir[/center]
I) De la reconnaissance mutuelle
I.1.a - L'Empire Schenkennien reconnaît le gouvernement de la Principauté de Lénovin comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire lénovinir.
I.1.b - La Principauté de Lénovin reconnaît le gouvernement de l'Empire Schenkennien comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire schenkennien.
I.2.a - L'Empire Schenkennien reconnait la souveraineté pleine et entière de la Principauté de Lénovin sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières.
I.2.b - La Principauté de Lénovin reconnait la souveraineté pleine et entière de l'Empire Schenkennien sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières.
II) De la non-ingérence et de la non-agression
II.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de la Principauté de Lénovin sans l'accord de cette dernière.
II.1.b - La Principauté de Lénovin s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de l'Empire Schenkennien sans l'accord de ce dernier.
II.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement la Principauté de Lénovin.
II.2.b - La Principauté de Lénovin s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien.
III) De l'échange d'ambassades
III.a - L'Empire Schenkennien s'engage à fournir à la Principauté de Lénovin un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
III.b - La Principauté de Lénovin s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
Signatures :
- Représentant schenkennien : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Représentant lénovinir :[img]http://img.xooimage.com/files110/a/9/6/4d1475d58-4df06a0.png[/img]
[spoiler="Traité de soutien mutuel"][quote]Traité de soutien mutuel schenkenno-lénovinir
I) Soutien diplomatique
I.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à affirmer officiellement son soutien à la Principauté du Lénovin sur demande de celle-ci, en cas de conflit qui l'opposerait à une autre nation.
I.1.b - La Principauté du Lénovin s'engage à affirmer officiellement son soutien à l'Empire Schenkennien sur demande de celui-ci, en cas de conflit qui l'opposerait à une autre nation.
I.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à soutenir publiquement les revendications de la Principauté de Lénovin sur demande de celle-ci.
I.2.b - La Principauté du Lénovin s'engage à soutenir publiquement les revendications de l'Empire Schenkennien sur demande de celui-ci.
II) Soutien économique
II.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à fournir un soutien financier d'une valeur maximale de jusqu'à 5% de son propre PIB à la Principauté de Lénovin, sur demande de celle-ci et en cas de nécessité liée à un conflit avec un autre État ou à des troubles internes.
II.1.b - La Principauté de Lénovin s'engage à fournir un soutien financier d'une valeur maximale de jusqu'à 5% de son propre PIB à l'Empire Schenkennien, sur demande de celui-ci et en cas de nécessité liée à un conflit avec un autre État ou à des troubles internes.
III) Soutien militaire
III.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à déclarer la guerre à tout État qui agresserait militairement la Principauté de Lénovin.
III.1.b - La Principauté de Lénovin s'engage à déclarer la guerre à tout État qui agresserait militairement l'Empire Schenkennien.
III.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à soutenir l'effort de guerre de la Principauté du Lénovin contre n'importe lequel de ses ennemis.
III.2.b - La Principauté de Lénovin s'engage à soutenir l'effort de guerre de l'Empire Schenkennien contre n'importe lequel de ses ennemis.
III.3 - Des entraînements militaires communs seront organisés de façon régulière par l'Empire Schenkennien et la Principauté du Lénovin.
Le présent accord peut être rompu bilatéralement.
Signatures :
Représentant schenkennien : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Représentant lénovinir :[img]http://img.xooimage.com/files110/a/9/6/4d1475d58-4df06a0.png[/img][/quote][/spoiler]
[spoiler="Traité de coopération"][quote][center]Traité de coopération schenkenno-lénovinir[/center]
I) Accords douaniers
I.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à prélever sur les produits lénovinirs importés un taux de douane variant de 0% à 10% de la valeur desdits produits, en fonction de l'importance de leur production par les entreprises schenkenniennes.
I.1.b - La Principauté de Lénovin s'engage à prélever sur les produits schenkennienns importés un taux de douane variant de 0% à 10% de la valeur desdits produits, en fonction de l'importance de leur production par les entreprises lénovinires.
II) Accords culturels
II.1 - L'Empire Schenkennien et la Principauté de Lénovin fondent ensemble l'Organisation Internationale de la Culture Celtique (OICCel), dont l'objectif est de regrouper les pays dont la culture est, en partie ou totalement, d'influence celte, et désireux de participer à la promotion de cette culture.
II.2 - Une grande exposition culturelle dressant l'historique des relations schenkenno-lénovinires sera organisée. Celle-ci fera le tour des grands musées de l'Empire Schenkennien et de la Principauté de Lénovin, et se regroupera des œuvres provenant à la fois de collections lénovinires et schenkenniennes.
II.3 - Une journée de commémoration des victimes de la Grande Guerre sur le front sera instaurée en Schenkennie et au Lénovin, commémorant à la fois les soldats schenkenniens et lénovinirs tombés au Lénovin.
II.4 - Un Office Culturel Schenkenno-Lénovinir sera créé afin de promouvoir toutes les initiatives culturelles communes à l'Empire Schenkennien et à la Principauté de Lénovin.
III) Accords militaires
III.1 - L'Empire Schenkennien et la Principauté de Lénovin organiseront des entraînements militaires communs à leurs forces armées.
Signatures :
Représentant schenkennien : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Représentant lénovinir : [img]http://img.xooimage.com/files110/a/9/6/4d1475d58-4df06a0.png[/img][/quote][/spoiler]