[quote][center]Traité d'amitié entre le Sebastov et la Fiémance[/center]
-Les deux pays se rejoignent sur la priorité de la politique, à savoir la libération des populations de leur condition servile.
-La Fiémance salue l'initiative anarchiste du régime du Sebastov.
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-Le Sebastov reconnaît la nécessité de l'indépendance bassaxone mais ne s'engage pas à faire de déclaration officielle, qu'il juge inefficace au vu de l'éloignement.
-Le Sebastov et la Fiémance s'entendent sur la prévalence nécessaire de la négociation en Cabalie comme ailleurs dans l'objectif d'éviter toujours les conflits armés.
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-Le Sebastov a été encouragé par la Fiémance à tisser des liens de protection environnementale avec les République chorocrate du Juvna et République chorocrate du Delphiné.
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-Le Sebastov et la Fiémance porteront un projet scientifique commun sur la connaissance de la Mer intérieure, le rapport entre les étendues d'eau naturelles et les phénomènes climatiques, l'adaptation des micro-organismes marins aux déchets humains et particulièrement plastiques. La Fiémance financera particulièrement ses travaux à hauteur de 80% contre 20% pour le Sebastov.[/quote]
Traités Internationaux
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Sébastov
[center]Traités entre la Tchoconalie et le Sébastov[/center]
[quote][center]Traité de Reconnaissance mutuel[/center]
Article 1 – La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov reconnaît la République Populaire Arabe de Tchoconalie comme un État souverain.
Article 1-1 – La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov reconnaît le Régime actuel de la République Populaire Arabe de Tchoconalie comme légitime.
Article 1-2 – La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov reconnaît le Gouvernement actuel de la République Populaire Arabe de Tchoconalie comme légitime
Article 1-3 – La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov reconnaît les Frontières actuel de la République Populaire Arabe de Tchoconalie comme légitime
Article 2 - La République Populaire Arabe de Tchoconalie reconnaît La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov comme un État souverain.
Article 2-1 - La République Populaire Arabe de Tchoconalie reconnaît le Régime actuel de La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov comme légitime.
Article 2-2 - La République Populaire Arabe de Tchoconalie reconnaît le Gouvernement actuel de La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov comme légitime.
Article 2-3 - La République Populaire Arabe de Tchoconalie reconnaît les Frontières actuel de La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov comme légitime
[center]Traité de Non Agression[/center]
- La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov s'engage à ne pas nuire à la République Populaire Arabe de Tchoconalie et à ses intérêts sans casus belli valable.
- La République Populaire Arabe de Tchoconalie s'engage à ne pas nuire à la République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov et à ses intérêts sans casus belli valable.
[center]Traité de non ingérence[/center]
- La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République Populaire Arabe de Tchoconalie.
- la République Popualire Arabe de Tchoconalie s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov.
[center]Traité de relation diplomatique[/center]
- La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République Populaire Arabe de Tchoconalie.
- La République Populaire Arabe de Tchoconalie s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov.[/quote][/quote]
[quote][center]Traité de Reconnaissance mutuel[/center]
Article 1 – La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov reconnaît la République Populaire Arabe de Tchoconalie comme un État souverain.
Article 1-1 – La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov reconnaît le Régime actuel de la République Populaire Arabe de Tchoconalie comme légitime.
Article 1-2 – La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov reconnaît le Gouvernement actuel de la République Populaire Arabe de Tchoconalie comme légitime
Article 1-3 – La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov reconnaît les Frontières actuel de la République Populaire Arabe de Tchoconalie comme légitime
Article 2 - La République Populaire Arabe de Tchoconalie reconnaît La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov comme un État souverain.
Article 2-1 - La République Populaire Arabe de Tchoconalie reconnaît le Régime actuel de La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov comme légitime.
Article 2-2 - La République Populaire Arabe de Tchoconalie reconnaît le Gouvernement actuel de La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov comme légitime.
Article 2-3 - La République Populaire Arabe de Tchoconalie reconnaît les Frontières actuel de La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov comme légitime
[center]Traité de Non Agression[/center]
- La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov s'engage à ne pas nuire à la République Populaire Arabe de Tchoconalie et à ses intérêts sans casus belli valable.
- La République Populaire Arabe de Tchoconalie s'engage à ne pas nuire à la République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov et à ses intérêts sans casus belli valable.
[center]Traité de non ingérence[/center]
- La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République Populaire Arabe de Tchoconalie.
- la République Popualire Arabe de Tchoconalie s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov.
[center]Traité de relation diplomatique[/center]
- La République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République Populaire Arabe de Tchoconalie.
- La République Populaire Arabe de Tchoconalie s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République Communautaire Prolétarienne Tarriste du Sébastov.[/quote][/quote]
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Sébastov
[quote]Traité de non-agression entre la Fédération et l’État Communautaire Tarriste de Sébastov :
Par la présente, le Représentant des Pays-Membres de la Fédération, et l’État Communautaire Tarriste de Sébastov, ci-après désignée comme Sébastov reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
Par la présente, le Représentant des Pays-Membres de la Fédération, et l’État Communautaire Tarriste de Sébastov, ci-après désignée comme Sébastov reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- La Fédération et ses membres reconnaissent le Sébastov comme une nation souveraine et indépendante. La Fédération et ses membres s'engagent à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants de La Fédération et de ses membres se soumettront dès lors aux lois de Sébastov lorsqu'ils se rendront sur le territoire de Sébastov.
- La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de Sébastov sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Sébastov sans l'accord préalable de ce dernier.
- La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de Sébastov et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Fédération ou à l'étranger.
- La Fédération s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de Sébastov et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Fédération, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du territoire-membre de La Fédération.
- Sébastov reconnaît les Nations membres de la La Fédération comme des nations souveraines et indépendantes. Sébastov s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants de Sébastov se soumettront dès lors aux lois du territoire du pays-membre de la La Fédération lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de La Fédération.
- Sébastov s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de La Fédération sur ses territoire-membres ou des pays-membres sur leur propre territoire et à ne pas envoyer de troupes dans la La Fédération sans l'accord préalable de cette dernière.
- Sébastov s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la La Fédération et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Sébastov ou à l'étranger.
- Sébastov s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants la La Fédération et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Sébastov, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de Sébastov.
- Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la Fédération et de Sébastov.
-
Sébastov
[quote][center]Sébastov - FROPT[/center]
Contrats, accords,...
-Ambassades, consulats,...
-Zone franche au Sébastov en faveur de la FROPT en contre-partie de quoi les usines produisant de l’armement et des véhicules doivent produire 20% pour le gouvernement du Sébastov. Contrat pour une durée de 10 ans.
construction dans la zone franche :
Construction d'une usine de montage de véhicules militaires légers.
1.Construction d'une usine de fabrication de munitions (avec une partie souterraine) et armement individuel.
2.Construction d'une usine de montage d'avions de combats
3.Construction ou mise a niveau d'un chantier naval afin de pouvoir monter des navires de guerre
4.Construction de deux centrales au gaz naturel (1'800MW)
5.Construction d'une centrale au pétrole (750 MW)
-Echanges culturels
-Echange Universitaires
-Ouverture d'une nouvelle partie d’université de la FROPT au Sébastov :
1.Soins de santé
2.Sciences
3.droit, finance et sciences politiques
-Formations des paysans de la FROPT de la part du Sébastov.
-Instructeurs militaires de la FROPT forment les troupes du Sébastov.
-Accord de coopération militaire (attaques, agressions,...)
-Participation du Sébastov dans les recherches des domaines :
1.biocarburants
2.Raffineries
3.Plans de bâtiments d'Etat et civils.
-Construction de barrages au Sébastov par l'Enterprise de BTP de la FROPT
*2 barrages de 250 MW
*1 barrage de 500 MW
*1 barrage de 600 MW
pour une puissance de 1'600 MW
soit un coût de 1,2 Milliards de ¥[/quote]
Contrats, accords,...
-Ambassades, consulats,...
-Zone franche au Sébastov en faveur de la FROPT en contre-partie de quoi les usines produisant de l’armement et des véhicules doivent produire 20% pour le gouvernement du Sébastov. Contrat pour une durée de 10 ans.
construction dans la zone franche :
Construction d'une usine de montage de véhicules militaires légers.
1.Construction d'une usine de fabrication de munitions (avec une partie souterraine) et armement individuel.
2.Construction d'une usine de montage d'avions de combats
3.Construction ou mise a niveau d'un chantier naval afin de pouvoir monter des navires de guerre
4.Construction de deux centrales au gaz naturel (1'800MW)
5.Construction d'une centrale au pétrole (750 MW)
-Echanges culturels
-Echange Universitaires
-Ouverture d'une nouvelle partie d’université de la FROPT au Sébastov :
1.Soins de santé
2.Sciences
3.droit, finance et sciences politiques
-Formations des paysans de la FROPT de la part du Sébastov.
-Instructeurs militaires de la FROPT forment les troupes du Sébastov.
-Accord de coopération militaire (attaques, agressions,...)
-Participation du Sébastov dans les recherches des domaines :
1.biocarburants
2.Raffineries
3.Plans de bâtiments d'Etat et civils.
-Construction de barrages au Sébastov par l'Enterprise de BTP de la FROPT
*2 barrages de 250 MW
*1 barrage de 500 MW
*1 barrage de 600 MW
pour une puissance de 1'600 MW
soit un coût de 1,2 Milliards de ¥[/quote]
-
Sébastov
[quote][center]Résumé des Accords Culture-Sébastov[/center]
[quote]Traité de non-agression entre la Fédération et l’État Communautaire Tarriste de Sébastov :
Par la présente, le Représentant des Pays-Membres de la Fédération, et l’État Communautaire Tarriste de Sébastov, ci-après désignée comme Sébastov reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- Échange d'ambassades
- Taux de douanes réciproques à 20%
- Contact s'engage à servir d’intermédiaire dans la constructions de puits de gaz de niveau technologique N1R2 (pour l'équivalent de 2 milliards de $RAK le puits), en échange de 20% des bénéfices de la vente de gaz de ces puits, sur cinq ans, tout en formant le personnel du Sébastov. La durée du contrat initial est de 5 ans, résignè à chaque achats de puits.
- Sébastov achète 5 puits pour l'année 2027
- Est mis en place la possibilité pour le Sébastov d'acheter des poissons Azudéens.
- La capitale du Sebastov accueille une École Politique Technocrate
- L'entreprise Lens finance des écoles d'informatiques en vue de former des ingénieurs informaticiens
- L'entreprise Lens est chargée contractuellement de créer un service internet-national au Sébastov, dans sa conception logicielle
- Des voyages scolaires de trois semaines maximums peuvent être organisés entre la Culture et le Sébastov, où les élèves (Culturiens) s'engagent à ne pas exprimer de positions politiques sous peine de sanctions. Les Culturiens peuvent rester plus de trois semaines s'ils le désirent, toujours sous la condition précédente.
- Des musées concernant l'art respectif de la Culture et du Sébastov sont crées au sein de chacun des pays.
[quote]Traité de non-agression entre la Fédération et l’État Communautaire Tarriste de Sébastov :
Par la présente, le Représentant des Pays-Membres de la Fédération, et l’État Communautaire Tarriste de Sébastov, ci-après désignée comme Sébastov reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- La Fédération et ses membres reconnaissent le Sébastov comme une nation souveraine et indépendante. La Fédération et ses membres s'engagent à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants de La Fédération et de ses membres se soumettront dès lors aux lois de Sébastov lorsqu'ils se rendront sur le territoire de Sébastov.
- La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de Sébastov sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Sébastov sans l'accord préalable de ce dernier.
- La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de Sébastov et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Fédération ou à l'étranger.
- La Fédération s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de Sébastov et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Fédération, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du territoire-membre de La Fédération.
- Sébastov reconnaît les Nations membres de la La Fédération comme des nations souveraines et indépendantes. Sébastov s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants de Sébastov se soumettront dès lors aux lois du territoire du pays-membre de la La Fédération lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de La Fédération.
- Sébastov s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de La Fédération sur ses territoire-membres ou des pays-membres sur leur propre territoire et à ne pas envoyer de troupes dans la La Fédération sans l'accord préalable de cette dernière.
- Sébastov s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la La Fédération et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Sébastov ou à l'étranger.
- Sébastov s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants la La Fédération et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Sébastov, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de Sébastov.
- Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la Fédération et de Sébastov.