Traités & Accords Internationaux

[Khubaib]

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Union des Républiques Communistes Makarannes
Accords et Traités[/center]

[justify]Accords commerciaux en cours :

[quote]
- La Tchoconalie vend à l'URCM 250 000 barils de pétrole par jour au prix de 65 Y le baril, soit 5,931 milliards de Y par an.

- L'URCM vend à la Tchoconalie 5,5 millions de tonnes de fer par an, au prix de 620 Y la tonne soit 3,41 milliards de Y par an.
[/quote]

[quote]
L'URCM et la Tchoconalie signent un accord pour le forage et la mise en place par Gasorin (URCM) de 20 nouveaux puits de pétrole dans le sud de la Tchoconalie d'une capacité de production unitaire de 9 000 barils/jour pour 50 milliards de Y :
Ce coût sera assumé par la banque d'état de l'Union (qui paiera l'entreprise étatique Gasorin sur une période de 5 ans) à laquelle la Tchoconalie remboursera la somme sur une période de 15 ans (durée modifiable sur commun accord des deux parties) soit 3,34 milliards de Y par an. (2026)[/quote]

[quote]Ouverture des lignes aériennes suivantes entre les territoires de l'Union et de la Tchoconalie, elles seront desservies par Koku Yuso (URCM) et Koku Yuso Tchoconalie (Tchoconalie mais filiale deKuko Yuso) :

• - In Tao - Kûrial
  - In Tao - Global-Nated
  - In Tao - Méhari
  - In Tao - Médine
  - In Tao - Shdimiri
  - Tirkiz - Kûrial
  - Tirkiz - Shdimiri
  - Kinyong - Kûrial
  - Kinyong - Shdimiri

[/quote]


Accords commerciaux passés :

Néant.


Accords militaires en cours :

[quote]Pacte de Défense : L'U.R.C.M et la Tchoconalie s'engagent à se défendre mutuellement en cas d'agression militaire extérieure.[/quote]

[quote]Aide scientifique de l'URCM dans l'acquisition par la Tchoconalie de la technologie de production des SRBM.[/quote]

[quote]Entraînements communs des armées tchoconaliennes et makannes en Tchoconalie comme dans l'Union, manoeuvres maritimes au large de la Cabalie du Nord.[/quote]


Accords militaires passés :

Néant.


Autres accords :

[quote]
Affaires Internationales
- Partenariat entre le Parti Harakat (Tchoconalie) et le PCM (URCM), mise en place d'un Congrès-rencontre annuel entre les deux partis à Kûrial ou à In Tao en fonction des années. (2026)
- Déclaration commune de la RPT et de l'URCM de soutien aux autorités de Cabalie du nord et de leurs actions indispensables au processus de paix dans la région. (2026)[/quote]

[quote]
Culture
- Exposition culturelle permanente de la Tchoconalie au Musée Jiang Quing d'In Tao
- Exposition culturelle permanente de l'U.R.C.M au Musée Da-Cypâra de Kûrial
- Programme d'échange d'oeuvres d'arts entre les musées makans et tchoconaliens.
- Coopération entre Harakat TV (Tchoconalie) et la télévision d'état makanne en matière de partage d'informations et de sources journalistiques. Aide à la professionnalisation des journalistes d'Harakat TV.[/quote]

[quote]
Education
- Les échanges étudiants dans le domaine du supérieur sont fortement encouragés entre les Universités de l'Union et les Universités de Tchoconalie, elles sont limitées à 15 000 étudiants (tchoconaliens et makans confondus) par an.

- Jumelage entre l'Université Jiang Quing d'In Tao et l'Université de Kûrial avec échange de professeurs entre les deux universités.
- Ouverture en 2024 du Lycée makan Etoile du Barebjal à Kûrial d'une capacité de 560 élèves.
- Ouverture en 2026 du Lycée makan Han Jintao à Kûrial d'une capacité de 1 300 élèves.[/quote]

[quote]
Circulation humaine
- Les quotas suivants pour l'émigration de citoyens makans vers la Tchoconalie sont actuellement en vigueur :

• - 70 000 makans en Tchoconalie continentale pour l'année 2026
  - 10 000 makans en Cabalie du nord pour l'année 2026
  - 30 000 makans en Tchoconalie continentale pour l'année 2027
  - 15 000 makans en Cabalie du nord pour l'année 2027

- Simplification généralisée des procédures d'obtention de Visas, création d'une procédure spécifique rapide pour les Visas d'une durée inférieure à 3 mois.[/quote]

[quote]
Justice
- Accord d'extradition vers l'URCM des criminels recherchés par la Justice makanne réfugiés en Tchoconalie.
- Accord d'extradition vers la Tchoconalie des criminels recherchés par la Justice tchoconalienne réfugiés en URCM.[/quote]

[quote]Coopération Stratégique (Secret)
- Coopération poussée entre le SAVAK (Services secrets tchoconaliens) et les Services secrets éranéens et lychakiens.[/quote]


Douanes :

Produits privilégiés : Produits non-fabriqué dans l'Union
Produits concurrentiels : Produits fabriqué en quantité insuffisante dans l'Union
Produits normaux : Produits courants fabriqué en quantité suffisante dans l'Union
Produits spéciaux : Produits jugés néfaste pour la société (tabac, alcool, produits culturels étrangers, etc...)

Produits privilégiés : 5%
Produits concurrentiels : 15%
Produits normaux : 20%
Produits spéciaux : 30%[/justify][/quote]

[Khubaib]

[quote][center]Traité entre la République Populaire Arabe de Tchoconalie et le Royaume des Fiémançais[/center]

De la reconnaissance et l'intégration de Yestahem à l'île d'Al-Jawhar
-Le CIEF délivre des facilités fiscales aux entreprises de BTP tchoconaliennes.
-Le CIEF facilite l'investissement des Tchoconaliens à Yestahem.
-Les deux pays projettent de financer communément la liaison routière, sous condition d'acceptation de l'Alamut.
-Les liaisons maritimes de transport des personnes seront encouragées fiscalement entre les principaux ports d'Al-Jawhar sud et le port de Yestahem.
-La Tchoconalie facilite l'installation de ses ressortissants à Yestahem, estimant le chiffre prévisionnel des dossiers d'émigration à une dizaine de milliers, dans un premier temps.

De la coopération économique primaire
-La Fiémance exporte 5 millions de rations céréalières en Tchoconalie.
-La Fiémance importe des fruits et légumes propres à la culture tchoconalienne, pour la consommation/transformation des produits de la part de la communauté tchoconalienne à Opemont, ou pour le marché culinaire et la consommation.
-Les entreprises de machines agricoles fiémançaises traiteront avec les mairies concernées pour développer leur marché en profitant aux rendements agricoles tchoconaliens.
-La Tchoconalie applique le tarif des produits privilégiés, de 1% de taux de douane, aux marchandises des secteurs évoqués pour l'importation dans ce pays.

De la coopération universitaire
-La Fiémance mobilise ses Université d'Agrozootechnie et Université d'Agronomie pour répondre aux problématiques d'extension des ceintures agricoles côtières de la Tchoconalie.
-La Tchoconalie ouvrira et financera un groupe scolaire arabe, avec enseignement religieux musulman, cycle secondaire, à Opemont. La Fiémance ouvrira une école fiémançaise à Kûrial. Les deux groupes scolaires serviront de base à un échange de professeurs.
-L'Université fiémançaise s'ouvre aux étudiants tchoconaliens, respectant néanmoins les droits d'inscriptions, concours d'entrées des Écoles Royales (supérieur) ou procédures sur dossier.

De la coopération culturelle
-La Tchoconalie exportera, par le biais de ses petits producteurs sélectionnés selon leurs besoins, des marchandises alimentaires préparées en direction d'Opemont, de la consommation communautaire dans la capitale fiémançaise et de la consommation touristique ou des classes aisées.
-La Fiémance rappelle que les financements de la religion musulmane à Opemont sont ouverts en toute légalité dans le respect des règles définies par les Accords du 18 février 2026 sur le financement des lieux de culte non-catholiques d'Opemont.

Contrat pétrolier
-La Fiémance importera 50 000 barils de pétrole brut par jour au prix amical de 170 RAK$ le baril.

Contrat alimentaire spécial
-La Fiémance exportera 50 000 ovins destinés à la consommation de viande en vue de la fête de l'Aïd, depuis le Zanyane, en prenant à sa charge les coûts au-dessus du prix du marché, auprès des éleveurs cécopiens et n'teks.

Projet d'aéroport de Yestahem
-La Tchoconalie s'engage à financer à hauteur de 35% l'aéroport de Yestahem, achetant des parts.
[/quote]

[Khubaib]

[quote][justify]Traité multilatéral sur le Lerminia
Royaume d'Andaral - Sultanat du Plarel - République de Tchoconalie

Le Royaume d'Andaral, le Sultanat du Plarel et la République de Tchoconalie (ci-après dénommés ensemble "les parties") sont convenus d'un traité multilatéral sur le Lerminia selon les dispositions suivantes :

• Sur la résolution du conflit au Lerminia
• Les parties s'associent à garantir la souveraineté politique et territoriale du Lerminia
• Les parties s'associent dans la gestion politique, économique et militaire du Lerminia
• Les parties s'engagent à assurer militairement la souveraineté et l'intégrité du Lerminia
• Les parties s'engagent à installer un régime politique avec des élections démocratiques au Lerminia
• Les parties s'engagent à reconstruire les bâtiments gouvernementaux du Lerminia
• Les parties s'engagent à apporter une aide humanitaire à la population du Lerminia
• Les parties s'engagent à lutter contre le terrorisme au Lerminia
• Les parties s'engagent à respecter la pluralité des opinions politiques au Lerminia
• Les parties s'engagent à respecter la pluralité des opinions religieuses au Lerminia

• Sur l'évolution des relations diplomatiques
• Les parties reconnaissent leurs frontières mutuelles et s’engagent à respecter la souveraineté de chacun
• Les parties s'engagent à rétablir réciproquement les relations diplomatiques, consulaires et économiques
• Les parties s’engagent à conserver une entente cordiale jusqu’à la fin des opérations de guerre et au-delà
• Les parties s'engagent à préserver les intérêts et la stabilité du Barebjal jusqu'à la fin des opérations de guerre et au-delà

• Sur l'avenir politique du Lerminia
• Les parties s'engagent à installer un régime politique pacifiste et favorable à tous les Etats du Barebjal
• Les parties s'engagent à lutter contre l'expansion des idéologies hostiles au Barebjal
• Les parties s'engagent à créer un marché commun favorisant le libre-échange entre les Etats du Barebjal

Fait à Tabuk, Sultanat du Plarel, le 24 janvier 2028.

Par,
Sa Majesté Tariq ibn Ali Al-Plarehlî, Sultan du Plarel,
S.E. M. Mohammed l'Harta, Ministre des Affaires étrangères du Royaume d'Andaral,
S.A. M. Mohammed Al Plarehli, Ministre des Affaires étrangères du Sultanat du Plarel,
S.E. M. Wajdi Al-Mahmoud Belaïd, Commissaire aux Affaires étrangères de la République Arabe de Tchoconalie.[/justify][/quote]