[center][img]http://www.jeanjacquescandelier.fr/IMG/jpg/L_hemicycle.jpg[/img]
PARLEMENT
~~Assemblée du Peuple~~
XXXIie Législature (2024-2027)[/center]
Répartition des sièges
Union Sociale: 189
Parti Démocratique et Centriste:140
Parti du Zanyane: 95
Mouvement Libéral démocrate: 87
Zanyane Ecologie et Developpement: 81
Parti Communiste du Lito: 32
Parti Anticapitaliste de Lito: 13
Un Etat, un monarque: 3
Non-affilié: 11
Total: 660 sièges
[center]~~Cour de Coordination~~
XIXe Législature (2023-2029)[/center]
Union Sociale: 117
Mouvement Libéral Démocrate: 78
Parti Démocratique et Centriste: 68
Zanyane Ecologie et Développement: 26
Parti Communiste du Lito: 30
Un Etat, un Monarque: 13
Parti du Zanyane: 12
Non-affilié: 6
Total: 350 sièges
Assemblée du Peuple/Cour de Coordination
-
François Miclau
-
François Miclau
<center>Présentation de la Réforme Constitutionnelle
par Idriss Ier
</center>
La Réforme Constitutionnelle que je vous présente est le fruit d'une discussion et d'un travail conséquent avec le Gouvernement représenté par M. Azefah. Cette Réforme Constitutionnelle qui se prépare depuis un an vise à abolir les dernières inégalités de Notre Constitution, à redéfinir clairement les pouvoirs de chacun, à restaurer le Roi dans ses prérogatives de Chef de l'Unité Nationale, à restaurer le Premier Ministre dans la gestion des affaires internes. Cela passe par plusieurs grandes modifications.
Tout d'abord, estimant que la nature même de cette institution est inégalitaire et que son rôle n'est plus indispensable, nous supprimerons la Couronne. Cette institution se fait vieillissante , les protocoles et traditions qu'elles défendaient ne sont aujourd'hui plus d'actualités, le Lito a changé. Avec la suppression de la Couronne , tous les droits qui advenaient à ses membres seront supprimés. Dans le même temps , les titres et honneurs liés à l'appartenance à la Famille Royale seront supprimés . La désignation de Famille Royale elle-même ne sera plus constitutionnelle . Ainsi , il n'y aura plus de princes de sang, de dauphins, ... il n'y aura que constitutionnellement le Roi qui n'aura non pas un titre mais une fonction. Les Honneurs liés à la fonction royale seront eux-aussi supprimés, le Roi se fera appeler Monsieur le Roi et plus Votre Altesse, Sa Majesté,... .
Nous assisterons aussi à une remise à plat des différents pouvoirs. Le Roi sera recentrer dans la Représentation de l'Etat et la gestion des Affaires Externes (Affaires Etrangères et Défense). La procédure de nomination des ministres va elle aussi être bouleversée. Le Grand Conseil n’interféra plus dans cette procédure. La nomination des Ministres se fera sur proposition du Premier Ministre . Le Roi et le Premier Ministre devront signer ensemble les nominations ministérielles. Le Premier Ministre sera lui recentré sur la direction du Gouvernement et de son cap ainsi que la gestion des affaires internes. De plus le Roi pourra avoir un droit de regard renforcé sur le travail du Gouvernement pour ainsi effectué le contrôle prévu par la Constitution.
Cette Réforme Constitutionnelle sera présentée au peuple dans les prochaines semaines.
par Idriss Ier
</center>
La Réforme Constitutionnelle que je vous présente est le fruit d'une discussion et d'un travail conséquent avec le Gouvernement représenté par M. Azefah. Cette Réforme Constitutionnelle qui se prépare depuis un an vise à abolir les dernières inégalités de Notre Constitution, à redéfinir clairement les pouvoirs de chacun, à restaurer le Roi dans ses prérogatives de Chef de l'Unité Nationale, à restaurer le Premier Ministre dans la gestion des affaires internes. Cela passe par plusieurs grandes modifications.
Tout d'abord, estimant que la nature même de cette institution est inégalitaire et que son rôle n'est plus indispensable, nous supprimerons la Couronne. Cette institution se fait vieillissante , les protocoles et traditions qu'elles défendaient ne sont aujourd'hui plus d'actualités, le Lito a changé. Avec la suppression de la Couronne , tous les droits qui advenaient à ses membres seront supprimés. Dans le même temps , les titres et honneurs liés à l'appartenance à la Famille Royale seront supprimés . La désignation de Famille Royale elle-même ne sera plus constitutionnelle . Ainsi , il n'y aura plus de princes de sang, de dauphins, ... il n'y aura que constitutionnellement le Roi qui n'aura non pas un titre mais une fonction. Les Honneurs liés à la fonction royale seront eux-aussi supprimés, le Roi se fera appeler Monsieur le Roi et plus Votre Altesse, Sa Majesté,... .
Nous assisterons aussi à une remise à plat des différents pouvoirs. Le Roi sera recentrer dans la Représentation de l'Etat et la gestion des Affaires Externes (Affaires Etrangères et Défense). La procédure de nomination des ministres va elle aussi être bouleversée. Le Grand Conseil n’interféra plus dans cette procédure. La nomination des Ministres se fera sur proposition du Premier Ministre . Le Roi et le Premier Ministre devront signer ensemble les nominations ministérielles. Le Premier Ministre sera lui recentré sur la direction du Gouvernement et de son cap ainsi que la gestion des affaires internes. De plus le Roi pourra avoir un droit de regard renforcé sur le travail du Gouvernement pour ainsi effectué le contrôle prévu par la Constitution.
Cette Réforme Constitutionnelle sera présentée au peuple dans les prochaines semaines.
-
François Miclau
<center>1ere Lecture de la Réforme Constitutionnelle
</center>
L'Assemblée du Peuple doit se prononcer sur la Réforme Constitutionnelle proposée par le Roi.
[quote]<center>REFORME DE LA CONSTITUTION</center>
I:L'ensemble des titres liés à la Famille Royale sont supprimés
II:Les Honneurs adressés au Roi et à ses proches sont supprimés, le titre du Roi sera désormais Monsieur le Roi ou Son Excellence le Roi
III:La Couronne, institution formée par les représentants de la Famille Royale, veillant aux respects des protocoles et des traditions, gérant le Patrimoine Royal; est supprimée. L'ensemble de ses membres perdent tous les droits dus à leur fonction
IV:Les attributions de gestion du Patrimoine Royal sont réattribuées au Ministère de la Culture, via le Patrimoine National
V:La Nomination des ministres se fera désormais sur proposition du Premier Ministre et sur décision du Roi
VI:Le Grand Conseil n'interviendra plus dans la nomination des ministres[/quote]
Les groupes parlementaires ont 2 semaines pour déposer leurs amendements.
</center>
L'Assemblée du Peuple doit se prononcer sur la Réforme Constitutionnelle proposée par le Roi.
[quote]<center>REFORME DE LA CONSTITUTION</center>
I:L'ensemble des titres liés à la Famille Royale sont supprimés
II:Les Honneurs adressés au Roi et à ses proches sont supprimés, le titre du Roi sera désormais Monsieur le Roi ou Son Excellence le Roi
III:La Couronne, institution formée par les représentants de la Famille Royale, veillant aux respects des protocoles et des traditions, gérant le Patrimoine Royal; est supprimée. L'ensemble de ses membres perdent tous les droits dus à leur fonction
IV:Les attributions de gestion du Patrimoine Royal sont réattribuées au Ministère de la Culture, via le Patrimoine National
V:La Nomination des ministres se fera désormais sur proposition du Premier Ministre et sur décision du Roi
VI:Le Grand Conseil n'interviendra plus dans la nomination des ministres[/quote]
Les groupes parlementaires ont 2 semaines pour déposer leurs amendements.
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François Miclau
[center]BUDGET 2024 PRÉVISIONNEL ET CHIFFRES DE LA CROISSANCE[/center]
Le boum zanyanais que nous avions prédit lors de nos estimations en 2023 est arrivé. 2024 sera marquée par de très bons chiffres de la croissance au Zanyane. L'essor zanyanais, grâce à l'Ampalo, la Cérésie, le Kweku, la Volta et Gowa,va profiter au Lito. L'économie litonienne s'est trouvée de nouveaux partenaires. Les entreprises litoniennes ont signé de gros contrats avec ces nouveaux arrivant sur le marché mondial. Ainsi , la SLTF , toujours en compétition dans l'acquisition de la gestion du trafic ferroviaire de Gowa, vient de signer en Haturu et au Mahaji. On note aussi les concessions accordées à Zanyana Energia sur les mines d'uranium mahajiennes. Mineralito n'est pourtant pas en reste , l'entreprise vient de signer de nouvelles concessions de mines d'or; ni MTA qui a amorcé la construction d'un port international a Molokou en Haturu. Dans le même temps, l'industrie lourde se développe au Zanyane. La main d'oeuvre afflue via l'immigration depuis l'Elgéria, le Mahaji , l'Haturu, notamment. Les grands chantiers navals de Port-Maka devraient être relancés d'ici la fin de l'année. Les entreprises d'armements se développent au Lito avec l'émergence de Kalegon Armement. Grace à l'essor du marché zanyanais et les mesures prises pour encourager les échanges avec le reste du continent ( taxes douanières basses) les produits litoniens peuvent être acheminés sur tout le reste du continent.
En parallèle on annonce que les chiffres du chômage devraient stagner à 6.7% de la population. Concernant la croissance économique pure, on prévoit une croissance de 18.4% soit un PIB de 140.7MrdsRAK$ , un point de plus que l'année dernière , la croissance bénéficie d'une situation économique favorable au Lito est dans le reste du Zanyane, ainsi qu'une diminution de l'emprise de la Défense et de l'armement sur l'économie nationale causée par la guerre au Mahaji et en Haturu. Le PIB/HAB devrait s'établir à 2304RAK$. La croissance démographique s'établit à 2.42% en légère baisse. Nous serons donc 61M au 1er janvier 2025!
[center][url=http://www.casimages.com/img.php?i=140731045241879724.png][img]http://nsa34.casimages.com/img/2014/07/31/140731045241879724.png[/img][/url]
Budget de l'Etat 2024[/center]
Le budget 2024 comprendra un déficit de 5.3 MRdsRAK$.
[center][url=http://www.casimages.com/img.php?i=140731044839226780.png][img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/07/31/140731044839226780.png[/img][/url]
Répartition des Dépenses du Budget de l'Etat 2024
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=140731044726866096.png][img]http://nsa34.casimages.com/img/2014/07/31/mini_140731044726866096.png[/img][/url]
Détail[/center]
L'Education (15.6Mrds$) reste la principale priorité du gouvernement (19% du budget) . Le Ministère de la Santé sera redotté à 13MRdsRAK$. Le Ministère de la Défense ne verra pas ses crédits augmenter en 2024, et stagne à 12.2MrdsRak$.
[center][url=http://www.casimages.com/img.php?i=140731044951990218.png][img]http://nsa34.casimages.com/img/2014/07/31/140731044951990218.png[/img][/url]
Répartition des Recettes du Budget de l'Etat 2024
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=140731045138809979.png][img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/07/31/mini_140731045138809979.png[/img][/url]
Détail[/center]
</center>
Les recettes fiscales représentent 83% des recette totales. Les impôts sur le revenu et les impôts sur les sociétés composent la majeure partie des recettes fiscales. En ce qui concerne les recettes non-fiscales, 4MrdsRAK$ sont transférés du Budget Annexe au Budget normal.
Suffrages exprimés:
[center]Assemblée du Peuple[/center]
Pour: 310
Contre: 190
Abstention:60
[center]Cour de Coordination[/center]
Pour: 185
Contre: 92
Abstention: 73
Le boum zanyanais que nous avions prédit lors de nos estimations en 2023 est arrivé. 2024 sera marquée par de très bons chiffres de la croissance au Zanyane. L'essor zanyanais, grâce à l'Ampalo, la Cérésie, le Kweku, la Volta et Gowa,va profiter au Lito. L'économie litonienne s'est trouvée de nouveaux partenaires. Les entreprises litoniennes ont signé de gros contrats avec ces nouveaux arrivant sur le marché mondial. Ainsi , la SLTF , toujours en compétition dans l'acquisition de la gestion du trafic ferroviaire de Gowa, vient de signer en Haturu et au Mahaji. On note aussi les concessions accordées à Zanyana Energia sur les mines d'uranium mahajiennes. Mineralito n'est pourtant pas en reste , l'entreprise vient de signer de nouvelles concessions de mines d'or; ni MTA qui a amorcé la construction d'un port international a Molokou en Haturu. Dans le même temps, l'industrie lourde se développe au Zanyane. La main d'oeuvre afflue via l'immigration depuis l'Elgéria, le Mahaji , l'Haturu, notamment. Les grands chantiers navals de Port-Maka devraient être relancés d'ici la fin de l'année. Les entreprises d'armements se développent au Lito avec l'émergence de Kalegon Armement. Grace à l'essor du marché zanyanais et les mesures prises pour encourager les échanges avec le reste du continent ( taxes douanières basses) les produits litoniens peuvent être acheminés sur tout le reste du continent.
En parallèle on annonce que les chiffres du chômage devraient stagner à 6.7% de la population. Concernant la croissance économique pure, on prévoit une croissance de 18.4% soit un PIB de 140.7MrdsRAK$ , un point de plus que l'année dernière , la croissance bénéficie d'une situation économique favorable au Lito est dans le reste du Zanyane, ainsi qu'une diminution de l'emprise de la Défense et de l'armement sur l'économie nationale causée par la guerre au Mahaji et en Haturu. Le PIB/HAB devrait s'établir à 2304RAK$. La croissance démographique s'établit à 2.42% en légère baisse. Nous serons donc 61M au 1er janvier 2025!
[center][url=http://www.casimages.com/img.php?i=140731045241879724.png][img]http://nsa34.casimages.com/img/2014/07/31/140731045241879724.png[/img][/url]
Budget de l'Etat 2024[/center]
Le budget 2024 comprendra un déficit de 5.3 MRdsRAK$.
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Répartition des Dépenses du Budget de l'Etat 2024
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=140731044726866096.png][img]http://nsa34.casimages.com/img/2014/07/31/mini_140731044726866096.png[/img][/url]
Détail[/center]
L'Education (15.6Mrds$) reste la principale priorité du gouvernement (19% du budget) . Le Ministère de la Santé sera redotté à 13MRdsRAK$. Le Ministère de la Défense ne verra pas ses crédits augmenter en 2024, et stagne à 12.2MrdsRak$.
[center][url=http://www.casimages.com/img.php?i=140731044951990218.png][img]http://nsa34.casimages.com/img/2014/07/31/140731044951990218.png[/img][/url]
Répartition des Recettes du Budget de l'Etat 2024
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=140731045138809979.png][img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/07/31/mini_140731045138809979.png[/img][/url]
Détail[/center]
</center>
Les recettes fiscales représentent 83% des recette totales. Les impôts sur le revenu et les impôts sur les sociétés composent la majeure partie des recettes fiscales. En ce qui concerne les recettes non-fiscales, 4MrdsRAK$ sont transférés du Budget Annexe au Budget normal.
Suffrages exprimés:
[center]Assemblée du Peuple[/center]
Pour: 310
Contre: 190
Abstention:60
[center]Cour de Coordination[/center]
Pour: 185
Contre: 92
Abstention: 73