<center>Composition actuelle du Conseil des Ministres (législature 2024-2027)
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Premier Ministre: Ana Nastimova - PSF
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Vice-Premier Ministre: Karl Koutuzov - Ecosocio
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Ministre de l’Économie & du Budget: Karl Loÿs - PSF
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Ministre de la Défense: Erik Vadoski - PDC
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Ministre des Entreprises Publiques: Johann Rimiski - Ecosocio
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Ministre de l'Intérieur: Ragnar Fjördsson - PDC
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Ministre de l'Immigration: Katarine Lidovsk - Ecosocio
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Ministre des Affaires Sociales et du Sport: Sasha Tromeskova - PDC
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Ministre de la Justice: Iosif Avrik - PDC
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Ministre de la Jeunesse: Iosif Destrov - Ecosocio
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Ministre de l'Enseignement: Brunihilde Sactariosk - PDC
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Ministre de l’Écologie: Björik Ermenosk - PSF</center>
Conseil des Ministres
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Tokean
Arrêté Ministériel du 20 janvier 2024 sur la réindustrialisation de la Fédération
[img]http://www.festivalgelijkheid.be/uploads/images/static/55/johan_vande_lanotte__small.jpg[/img]
Par Karl Loÿs, Ministre du Budget et de l'Economie
"Cet arrêté a pour objectif de réindustrialiser la Fédération. Trois secteurs seront promus par ce plan de réindustrialisation: l'énergie, le textile et le bois. Cependant, un accent sera également mis sur la production de minerais et de pierres précieuses et sur le maintien de la production agricole et de la viande."
Chapitre I : De l'énergie
Art.1: Construction de centrales à gaz et à charbon par les entités fédérée avec un soutien financier de l'Etat.
Art.1 bis: Le Bureau Présidentielle aura la charge de trouver un fournisseur de charbon ou de gaz et ce, dans un budget raisonnable.
Art.1 ter: Le nombre de centrales à construire seront déterminé par une commission créée à cet effet.
[...]
Art.15: Les centrales nucléaires ne seront en aucun cas promue pour arriver aux objectifs escomptés
[...]
Chapitre II: Du textile
Art.32: Les industries du textiles seront refinancées suivant les besoins qui seront déterminés par une commission créée à cet effet.
Art.33: Des industries du textiles devront être créée par les entités fédérées suivant un plan régional et soumis à des conditions.
[...]
Chapitre III: Du Bois
Art.75: Des scieries et d'autres industries du bois devront être construites par les entités fédérées citées ci-dessous avec un soutien financier de l'Etat qui sera calculé par une commission créée à cet effet.
Art.75bis: Les entités fédérées chargées de la construction d'industries du bois sont: La République Socialiste Fédérée de la Région de Moran et la République Socialiste Fédérée de la Région de Kövenn.
[...]
Chapitre IV: Du minerais et des pierres précieuses
Art.101: La production de minerais est sous la responsabilité des entités fédérées.
Art.102: La production de pierres précieuses est exclusive à l'Etat fédéral.
Art.103: Des mines à pierres précieuses seront construites suivant les recommandations d'un service commissionnaire créée à cet effet.
[...]
Chapitre V: De la maintenance
Art.128: Les agriculteurs indépendants seront nationalisés sans indemnités.
Art.129: Les agriculteurs de l'Etat seront subventionnés suivant un tableau créée par une commission spécialisée.
Art.130: Les producteurs de viande indépendants seront nationalisés sans indemnités.
Art.131: Les producteurs de viande de l'Etat seront subventionnés suivant un tableau créée par une commission spécialisée.
Art.132: Les producteurs de lait indépendants seront nationalisés sans indemnités.
Art.133: Les producteurs de l'Etat seront réunis en coopératives subventionnées par l'Etat.
Art.134: Les coopératives de lait seront financées suivant un tableau créée par une commission spécialisée.
[...]
Chapitre VI: De l'application
Art. 168: Ce présent arrêté est, dès sa publication, en vigueur.
Arrêté approuvé par le Porte-Parole Loïk Lothbrock
[img]http://www.festivalgelijkheid.be/uploads/images/static/55/johan_vande_lanotte__small.jpg[/img]
Par Karl Loÿs, Ministre du Budget et de l'Economie
"Cet arrêté a pour objectif de réindustrialiser la Fédération. Trois secteurs seront promus par ce plan de réindustrialisation: l'énergie, le textile et le bois. Cependant, un accent sera également mis sur la production de minerais et de pierres précieuses et sur le maintien de la production agricole et de la viande."
Chapitre I : De l'énergie
Art.1: Construction de centrales à gaz et à charbon par les entités fédérée avec un soutien financier de l'Etat.
Art.1 bis: Le Bureau Présidentielle aura la charge de trouver un fournisseur de charbon ou de gaz et ce, dans un budget raisonnable.
Art.1 ter: Le nombre de centrales à construire seront déterminé par une commission créée à cet effet.
[...]
Art.15: Les centrales nucléaires ne seront en aucun cas promue pour arriver aux objectifs escomptés
[...]
Chapitre II: Du textile
Art.32: Les industries du textiles seront refinancées suivant les besoins qui seront déterminés par une commission créée à cet effet.
Art.33: Des industries du textiles devront être créée par les entités fédérées suivant un plan régional et soumis à des conditions.
[...]
Chapitre III: Du Bois
Art.75: Des scieries et d'autres industries du bois devront être construites par les entités fédérées citées ci-dessous avec un soutien financier de l'Etat qui sera calculé par une commission créée à cet effet.
Art.75bis: Les entités fédérées chargées de la construction d'industries du bois sont: La République Socialiste Fédérée de la Région de Moran et la République Socialiste Fédérée de la Région de Kövenn.
[...]
Chapitre IV: Du minerais et des pierres précieuses
Art.101: La production de minerais est sous la responsabilité des entités fédérées.
Art.102: La production de pierres précieuses est exclusive à l'Etat fédéral.
Art.103: Des mines à pierres précieuses seront construites suivant les recommandations d'un service commissionnaire créée à cet effet.
[...]
Chapitre V: De la maintenance
Art.128: Les agriculteurs indépendants seront nationalisés sans indemnités.
Art.129: Les agriculteurs de l'Etat seront subventionnés suivant un tableau créée par une commission spécialisée.
Art.130: Les producteurs de viande indépendants seront nationalisés sans indemnités.
Art.131: Les producteurs de viande de l'Etat seront subventionnés suivant un tableau créée par une commission spécialisée.
Art.132: Les producteurs de lait indépendants seront nationalisés sans indemnités.
Art.133: Les producteurs de l'Etat seront réunis en coopératives subventionnées par l'Etat.
Art.134: Les coopératives de lait seront financées suivant un tableau créée par une commission spécialisée.
[...]
Chapitre VI: De l'application
Art. 168: Ce présent arrêté est, dès sa publication, en vigueur.
Arrêté approuvé par le Porte-Parole Loïk Lothbrock
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Tokean
Arrêté Ministériel du 21 janvier 2024 sur la promotion de la culture
[img]http://24.media.tumblr.com/08e207e659aace6f98d046efb586bc21/tumblr_n2sxq6xlN91qdmsioo3_r5_250.jpg[/img]
Par Brunihilde Sactariosk, Ministre de l'Enseignement
"Cet arrêté a pour objectif de renforcer les liens entre les différentes entités fédérées, de poser les bases d'une culture unique résultant d'une fusion des cultures actuelles et l'établissement d'un trilinguisme durable."
Chapitre I : De la construction
Art.1: l'Etat fédéral se fait un devoir de construire des monuments aux morts de la Révolution dans chaque ville du pays afin de leur rendre honneur.
Art.2: l'Etat fédéral délègue cette responsabilités aux communes qui recevront une aide financière de l'Etat pour la mise en place d'un monument aux morts de la Révolution à hauteur de 40% du coût du monument.
[...]
Chapitre II : Du trilinguisme
Art.15: l'Etat fédéral se fait comme devoir de rendre chaque citoyen trilingue
Art.16: Les cours de langue morane, astelloise et kövenienne sont obligatoires dans l'enseignement de premier et de second cycle.
Art.17: Tous les panneaux, tous les courriers provenant de l'administration publique et toutes les annonces vocales et écrites de la part d'une administration publique devront être traduits dans les trois langues nationales.
[...]
Chapitre III : De la formation d'une culture unique
Art.32: Un organisme public, nommé "Office Fédéral de la Culture" sera créé afin de promouvoir les différentes cultures régionales et la culture révolutionnaire. Cette promotion devra aboutir à l'élaboration d'une culture unique englobant toutes les cultures promues.
[...]
Chapitre IV : De l'application
Art.58: Le présent arrêté est en vigueur dès sa publication
Arrêté approuvé par le Porte-Parole Loïk Lothbrock
[img]http://24.media.tumblr.com/08e207e659aace6f98d046efb586bc21/tumblr_n2sxq6xlN91qdmsioo3_r5_250.jpg[/img]
Par Brunihilde Sactariosk, Ministre de l'Enseignement
"Cet arrêté a pour objectif de renforcer les liens entre les différentes entités fédérées, de poser les bases d'une culture unique résultant d'une fusion des cultures actuelles et l'établissement d'un trilinguisme durable."
Chapitre I : De la construction
Art.1: l'Etat fédéral se fait un devoir de construire des monuments aux morts de la Révolution dans chaque ville du pays afin de leur rendre honneur.
Art.2: l'Etat fédéral délègue cette responsabilités aux communes qui recevront une aide financière de l'Etat pour la mise en place d'un monument aux morts de la Révolution à hauteur de 40% du coût du monument.
[...]
Chapitre II : Du trilinguisme
Art.15: l'Etat fédéral se fait comme devoir de rendre chaque citoyen trilingue
Art.16: Les cours de langue morane, astelloise et kövenienne sont obligatoires dans l'enseignement de premier et de second cycle.
Art.17: Tous les panneaux, tous les courriers provenant de l'administration publique et toutes les annonces vocales et écrites de la part d'une administration publique devront être traduits dans les trois langues nationales.
[...]
Chapitre III : De la formation d'une culture unique
Art.32: Un organisme public, nommé "Office Fédéral de la Culture" sera créé afin de promouvoir les différentes cultures régionales et la culture révolutionnaire. Cette promotion devra aboutir à l'élaboration d'une culture unique englobant toutes les cultures promues.
[...]
Chapitre IV : De l'application
Art.58: Le présent arrêté est en vigueur dès sa publication
Arrêté approuvé par le Porte-Parole Loïk Lothbrock