Ordonnances et Edits Ducaux

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[center]ORDONNANCES ET EDITS DUCAUX

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Le Duc de Torrence étant le seul détenteur du pouvoir législatif toute loi du duché est produite par lui ou par ses conseillers ducaux au nom de sa personne. Les lois du Duché s'appliquent à tous les sujets du duc (sauf dérogation expresse du duc).

Pour rendre la vie de ses sujets et des ambassadeurs internationaux plus simple le duc a émis un récapitulatif des lois en vigueur dans le duché. Ce récapitulatif peut être consulté dans le Palais Ducal ou dans les paroisses du duché.

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[center]CRÉATION DES CHEMINS DE FER DUCAUX

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=612033etatsunis230yc.jpg][img]http://img15.hostingpics.net/pics/612033etatsunis230yc.jpg[/img][/url][/center]

Par la présente ordonnance est créée la société publique des Chemins de Fer Ducaux (CFD).

•Cette société est détenue à cent pour cent par le Duché de Torrence.

•La création, l'entretient et l'exploitation des chemins de fer torrenciens sont le monopole des Chemins de Fer Ducaux.

•La CFD possède les gares, les trains, les voix de chemins de fer et tout ce qui touche au domaine ferroviaire.

•Le président de la CFD ainsi que les cadres importants de l'entreprise sont nommés par le duc.

•Les employés de la CFD sont soumis au régime de la fonction publique et ont le statut de fonctionnaire ducal.

•La CFD est placés sous l'autorité du Conseiller Ducal à l’Économie ou en l'absence de conseiller à l'économie sous l'autorité directe du duc.

•En cas de guerre les biens de la CFD peuvent être réquisitionnés à des fins militaire et la société peut passer sous le contrôler du Conseiller Ducal à la Défense ou sous celui du duc.

•Le Budget annuel de la CFD est déterminé par le Duc.


Montry le 15 août 2023, Duc Côme Ier

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[center]CRÉATION DE LA SOCIÉTÉ DUCALE DE l’ÉNERGIE

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=624428PetroleumfieldatMoreni.jpg][img]http://img15.hostingpics.net/pics/624428PetroleumfieldatMoreni.jpg[/img][/url][/center]

Par la présente ordonnance est créée la Société Ducale de l’Énergie (SDE).

•Cette société est détenue à quatre-vingt pour cent par le Duché de Torrence et à vingt pour cent par le Royaume de Biturige.

•Les parts du Royaume de Biturige dans la société ne peuvent être céder ni à un autre état, ni à une entreprise ni à un individu. En cas de disparition du royaume ou de désengagement dans la société les parts reviendront automatiquement au Duché de Torrence.

•La création, l'entretient et l'exploitation des centrales électriques, des réseaux électriques, des mines de charbon ou des exploitations de pétrole et de gaz sur le territoire torrencien sont le monopole de la Société Ducale de l’Énergie.

•La SDE possède les mines de charbon, les centrales électriques, les réseaux électriques et les exploitations de gaz et de prétrole sur le territoire du duché ainsi que tout ce qui touche au domaine de l'énergie.

• Le président de la SDE ainsi que les cadres important de l'entreprise sont nommés par le duc.

•Les employs de la SDE sont placés sous l'autorité du Conseiller Ducal à l’Économie ou en l'absence de conseiller à l'économie sous l'autorité directe du duc.

•Le Budget annuel de la SDE est déterminé par le Duc.


Montry le 15 août 2023, Duc Côme Ier