Traités Internationaux

[Sovana]

<center>Tel-Erib-Azude</center>

Traité de non agression :

[quote]Traité de reconnaissance mutuelle :

• La Fédération et ses membres reconnaissent Tel-Érib comme un territoire souverain et indépendant. La Fédération et ses membres s'engagent à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants de La Fédération et de ses membres se soumettront dès lors aux lois de Tel-Érib lorsqu'ils se rendront sur le territoire de Tel-Érib.
• La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de Tel-Érib sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes à Tel-Érib sans l'accord préalable de ce dernier.
• La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de Tel-Érib et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Fédération ou à l'étranger.
• La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas s'en prendre au ressortissants de Tel-Érib et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Fédération, ceci dans la mesure où lesdits ressortissants respectent les lois du territoire-membre de La Fédération.
• Tel-Érib reconnaît les Nations membres de la La Fédération comme des nations souveraines et indépendantes. Tel-Érib s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants de Tel-Érib se soumettront dès lors aux lois du territoire du pays-membre de la La Fédération lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de La Fédération.
• Tel-Érib s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de La Fédération sur ses territoire-membres ou des pays-membres sur leur propre territoire et à ne pas envoyer de troupes dans la La Fédération sans l'accord préalable de cette dernière.
• Tel-Érib s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la La Fédération et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent à Tel-Érib ou à l'étranger.
• Tel-Érib s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de La Fédération, et de ses pays-membres, et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent à Tel-Érib, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de Tel-Érib.
• Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la Fédération et de Tel-Érib.

Fait à Érib (Tel-Érib), en décembre 2022.[/quote]

• Ambassade virtuelle
• Intégration de Tel-Erib dans l’espace scientifique de le La Fédération
• Intérêt de Tel-Erib pour l'ex projet Cernunos
• (Clause prévisionnelles de 4% du PIB)
• Entrainement communs des armées Tel-Erib et Azude

[Sovana]

[quote]Accords Azude-Kaldia

• Traité de non agression
• Libre échanger douanier
• Recherches communes sur l'énergie marémotrice et houlomotrice
• Coopération scientifique concernant l'intersection entre l'espace virtuel, la réalité augmenté (projet Exodium) et les AIN≥3
• Coopération scientifique sur le multi-projet d'AIN≥3

[/quote]

[quote]<center>Breviary of the Treaty between the Commonwealth of Kaldia and Techno-Democratic Republic of Azude

Bréviaire du traité entre le Commonwealth de Kaldia et la République Technocratique-Démocratique d’Azude </center>

• Attendants / Assistants:
• The Right Honorable Helen Saulcer, Minister of Seals and Missives of the Commonwealth of Kaldia (Foreign Office)
• Jaques Morrin, Chef d'Etat-Major et Grand Commandeur du Conseil Martial

Volet Politique
-Traité de non-agression et de non-ingérance
-Mise en place formelle des ambassades

Volet économique:
-Accord de libre échange, sous réserve des mesures quantitatives et qualitatives de limitation interne

Autres informations:
-Recherches communes sur l'énergie marémotrice et houlomotrice
-Coopération scientifique concernant l'intersection entre l'espace virtuel, la réalité augmenté (projet Exodium) et les AIN≥3
-Coopération scientifique sur le multi-projet d'AIN≥3 [/quote]

[Sovana]

[quote][center]Accords Azude-Perlian[/center]

[quote="Annexe"]Traité de non-agression entre la Fédération et le Saint Royaume du Perlian :

Par la présente, le Représentant des Pays-Membres de la Fédération, et le Saint Royaume du Perlian, ci-après désignée comme le Perlian reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• La Fédération et ses membres reconnaissent le Perlian comme une nation souveraine et indépendante. La Fédération et ses membres s'engagent à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants de La Fédération et de ses membres se soumettront dès lors aux lois du Perlian lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Perlian.
• La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Perlian sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Perlian sans l'accord préalable de ce dernier.
• La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Perlian et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Fédération ou à l'étranger.
• La Fédération s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Perlian et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Fédération, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du territoire-membre de La Fédération.
• Le Perlian reconnaît les Nations membres de la La Fédération comme des nations souveraines et indépendantes. Le Perlian s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants du Perlian se soumettront dès lors aux lois du territoire du pays-membre de la La Fédération lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de La Fédération.
• Le Perlian s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de La Fédération sur ses territoire-membres ou des pays-membres sur leur propre territoire et à ne pas envoyer de troupes dans la La Fédération sans l'accord préalable de cette dernière.
• Le Perlian s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la La Fédération et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Perlian ou à l'étranger.
• Le Perlian s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants la La Fédération et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Perlian, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Perlian.
• Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la Fédération et du Perlian.

[/quote]

• Des échanges entre les corporations respectives des pays sont envisagés.
• Azude et le Perlian procède à des échanges cinématographiques.
• Azude offre des copies d’œuvres azudéennes célèbres.
• Le Perlian intègre l'Espace Scientifique Fédéral.
• L'Union Douanière dans laquelle est intégrée Azude s'engage à des taux de douanes réciproques entre 15 et 20%

[/quote]

[Sovana]

[quote][center]Traité commercial entre le Département National à l’Énergie et le Raksasa : [/center]

Effectif depuis 2025

Le Département National à l’Énergie s’engage à vendre au Raksasa :

• 65% de ses excédents en production de gaz naturel, hors ce contrat, à prix du marché.
• Le contrat est révisable annuellement, et le pourcentage attribué est (faiblement) susceptible de varier.
• En cas de nouveaux acheteurs, Azude s'engage à favoriser le Raksasa dans sa production par rapport au nouvel acheteur afin de peu/ne pas faire varier ledit pourcentage.
• Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel d'un représentant d'Azude et du Raksasa ou lors de la révision annuelle.

[/quote]

[Sovana]

[quote][center]Accords du Sommet d'Halek-Ma
Novembre 2024[/center]

Section 1 : Issues relatives à la coopération économique
• Passage de 10 à 5 ans de la propriété privée vers la propriété public des brevets uniquement au sein du Réseau
• Zone de libre-échange
• Zone de libre-circulation
• Union Douanière (Pas Sébaldie ni Liethuviska)
• Principe de Développement Coopératif
• Abaissement spécial de la taxation domestique pour les entreprises/corporations des pays-membres

Section 2 : Issues relatives à la coopération diplomatique, politique et juridique
• Harmonisation des installations diplomatiques et coopération entre les établissements diplomatiques
• [url=http://www.simpolitique.com/post243691.html#p243691]Convention Collective Multi-Territoriale des Principes Fondamentaux[/url]
• Accords d'extradition et de coopération judiciaire (Pas Tel-Erib)
• Coopération des services de renseignements

Section 3 : Issues relatives à la recherche et au développement
• Intégration à l'Espace Scientifique Fédéral

Section 4 : Issues relatives à la coopération stratégique et militaire
• Pacte de non-agression
• Pacte de défense mutuelle
• Établissement d'une force commune d'intervention chirurgicale et humanitaire
• Établissement d'une ou plusieurs bases militaires, exercices communs
• Harmonisation des normes radios, radars et de codages militaires entre les pays

Membres du Réseau :

Azude
Culture
Menovie
Liethuviska
Sebaldie
Tel-Erib
Franconie
[/quote]