Rencontre diplomatique Cérésie-Côte d'Azur
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Lucas.Cae0711
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mischmetal2
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Lucas.Cae0711
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Rophile Ce serait en effet fort profitable car notre guerre d'indépendance nous à privé de maints scientifiques. Nous commençons à peine a reformer nos élites universitaires et le chemin sera encore long.
Je gage que Sa Verdeur et moi avons épuisé les sujets pour le moment.Est ce le cas de Votre Majesté?
Je gage que Sa Verdeur et moi avons épuisé les sujets pour le moment.Est ce le cas de Votre Majesté?
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Lucas.Cae0711
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mischmetal2
Les Cérésiens se levèrent
C.Rophile A vrai dire, Votre Majesté, avant que nous nous rendions devant l'Assemblée, les services de Sa Verdeur Monsieur Gehirngrun ont rédigé un autre traité, en complément de celui déja signé.
[quote]Traité de coopération entre l'Etat de Cérésie et le Royaume de Cote d'Azur
Préambule:
L'Etat de Cérésie et le Royaume de Cote d'Azur, ci après désignées comme étant les Parties.
Au vu des fructueux pourparlers s'étant déroulé dans la ville de Nicella
Au vu du Traité de reconnaissance mutuelle, d'amitié et de coopération entre l'Etat Fraternel Libre et Unifié de Cérèsie ("la Cérésie") et le Royaume de Cote d’Azur (« Le Royaume » ou «La Cote d’Azur ») et spécifiquement son article III
Décident ce qui suit
Article I: Echanges universitaires
Conformément aux procédures, usages et pratiques nationales, chaque Partie réservera un quota annuel de place d'étudiants de la nationalité de l'autre Partie au sein de ses universités.
L'établissement de ce quota général ainsi que des places offertes dans les diverses filières se fera par arreté conjoint du Président de l'Université d'acceuil et le ministre des affaires étrangères ou leurs représentants. Ledit arreté sera publié via une note diplomatique
Article II: Echanges touristiques
Les entités nationales en charge du tourisme (entreprises, ministères etc...) déploieront tous les efforts nécessaires pour établir au plus vite et avec le soutien des autorités nationales du pays d'accueil, des circuits touristiques.
Article III: Echanges médicaux
Des symposiums médicaux et scientifiques seront organisées en commun pour permettre l'échange et le débat scientifique et médical ainsi que la création de projets de recherche binationaux
Article IV: Echanges Militaires
La Cérésie, pour contribuer à la défense de son allié azuréen, implantera sur le territoire du Royaume une base militaire permanente contre un loyer symbolique de 10 ERM azuréens /mois
Des exercices et entrainements communs seront organisés entre les deux armées. Un officier de haut rang des forces armées cérésiennes sera détaché auprès des autorités militaires azuréennes pour prendre rang d'attaché militaire.
Les bases juridiques des relations civilo-militaires entre les forces armées cérésiennes au Royaume de Cote d'Azur, ci après nommées « Commandement Cérésien en Cote D'Azur » (ou COMCERCOAZ) seront établies par échanges de note diplomatiques ultérieures. Un délai de 7 jours devra etre respecté entre l'acceptation définitive et réciproque de ces bases juridiques et l'installation des éléments du COMCERCOAZ
Article V: Echanges économiques
Les Parties entretiendront des relations commerciales privilégiées via des tarifs douaniers préférentiels et une place prioritaire dans les offres de marchés publics si celle ci présente une concurrence sérieuse entre une Partie et un Etat tiers
Article VI: Dénonciation, litiges et vie du traité
Le présent traité servira de base à des relations pérennes et harmonieuses entre les deux Etats, sans pour autant leur interdire d'entretenir des relations avec des Etats tiers.
Néanmoins, si de telles relations venaient à porter préjudice à la souveraineté, la sécurité, l'intégrité territoriale, à tout autre intérêt ou s'opposer d'une quelconque manière aux objectifs et buts du présent traité, cela pourrait entrainer la caducité du traité.
Est aussi admise comme clause de caducité l'inexécution manifeste par une des parties des obligations présentes
Il est aussi possible de recourir à l'arbitrage d'un Etat ou d'une organisation neutre en cas de différend entre les parties
Le traité sera automatiquement caduc en cas de caducité du Traité de reconnaissance mutuelle, d'amitié et de coopération entre l'Etat Fraternel Libre et Unifié de Cérèsie et le Royaume de Cote d’Azur
Fait le.... en la ville de Nicella par
et par Sa Verdeur Chloé Rophile, Céréséide, au nom de l'Etat fraternel, libre et unifié de Cérésie [/quote]
K.Gehirngrun Si vous souhaitez revenir sur certains points......n'hésitez pas
C.Rophile A vrai dire, Votre Majesté, avant que nous nous rendions devant l'Assemblée, les services de Sa Verdeur Monsieur Gehirngrun ont rédigé un autre traité, en complément de celui déja signé.
[quote]Traité de coopération entre l'Etat de Cérésie et le Royaume de Cote d'Azur
Préambule:
L'Etat de Cérésie et le Royaume de Cote d'Azur, ci après désignées comme étant les Parties.
Au vu des fructueux pourparlers s'étant déroulé dans la ville de Nicella
Au vu du Traité de reconnaissance mutuelle, d'amitié et de coopération entre l'Etat Fraternel Libre et Unifié de Cérèsie ("la Cérésie") et le Royaume de Cote d’Azur (« Le Royaume » ou «La Cote d’Azur ») et spécifiquement son article III
Décident ce qui suit
Article I: Echanges universitaires
Conformément aux procédures, usages et pratiques nationales, chaque Partie réservera un quota annuel de place d'étudiants de la nationalité de l'autre Partie au sein de ses universités.
L'établissement de ce quota général ainsi que des places offertes dans les diverses filières se fera par arreté conjoint du Président de l'Université d'acceuil et le ministre des affaires étrangères ou leurs représentants. Ledit arreté sera publié via une note diplomatique
Article II: Echanges touristiques
Les entités nationales en charge du tourisme (entreprises, ministères etc...) déploieront tous les efforts nécessaires pour établir au plus vite et avec le soutien des autorités nationales du pays d'accueil, des circuits touristiques.
Article III: Echanges médicaux
Des symposiums médicaux et scientifiques seront organisées en commun pour permettre l'échange et le débat scientifique et médical ainsi que la création de projets de recherche binationaux
Article IV: Echanges Militaires
La Cérésie, pour contribuer à la défense de son allié azuréen, implantera sur le territoire du Royaume une base militaire permanente contre un loyer symbolique de 10 ERM azuréens /mois
Des exercices et entrainements communs seront organisés entre les deux armées. Un officier de haut rang des forces armées cérésiennes sera détaché auprès des autorités militaires azuréennes pour prendre rang d'attaché militaire.
Les bases juridiques des relations civilo-militaires entre les forces armées cérésiennes au Royaume de Cote d'Azur, ci après nommées « Commandement Cérésien en Cote D'Azur » (ou COMCERCOAZ) seront établies par échanges de note diplomatiques ultérieures. Un délai de 7 jours devra etre respecté entre l'acceptation définitive et réciproque de ces bases juridiques et l'installation des éléments du COMCERCOAZ
Article V: Echanges économiques
Les Parties entretiendront des relations commerciales privilégiées via des tarifs douaniers préférentiels et une place prioritaire dans les offres de marchés publics si celle ci présente une concurrence sérieuse entre une Partie et un Etat tiers
Article VI: Dénonciation, litiges et vie du traité
Le présent traité servira de base à des relations pérennes et harmonieuses entre les deux Etats, sans pour autant leur interdire d'entretenir des relations avec des Etats tiers.
Néanmoins, si de telles relations venaient à porter préjudice à la souveraineté, la sécurité, l'intégrité territoriale, à tout autre intérêt ou s'opposer d'une quelconque manière aux objectifs et buts du présent traité, cela pourrait entrainer la caducité du traité.
Est aussi admise comme clause de caducité l'inexécution manifeste par une des parties des obligations présentes
Il est aussi possible de recourir à l'arbitrage d'un Etat ou d'une organisation neutre en cas de différend entre les parties
Le traité sera automatiquement caduc en cas de caducité du Traité de reconnaissance mutuelle, d'amitié et de coopération entre l'Etat Fraternel Libre et Unifié de Cérèsie et le Royaume de Cote d’Azur
Fait le.... en la ville de Nicella par
et par Sa Verdeur Chloé Rophile, Céréséide, au nom de l'Etat fraternel, libre et unifié de Cérésie [/quote]
K.Gehirngrun Si vous souhaitez revenir sur certains points......n'hésitez pas
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