Traités internationaux ratifiés

Sir_Ulric

Message par Sir_Ulric »

<center>C'est ici que les ententes diplomatiques contractées seront affichées.

[img]http://img585.imageshack.us/img585/9241/poigneedemain.png[/img]
Sir_Ulric

Message par Sir_Ulric »

Contrats entre le Royaume de Roumalie et le Royaume de Terdus


[quote] À compter de ce jour, 9 janvier 2015, le Traité de défense mutuelle signé entre le Royaume de Roumalie et le Royaume de Terdus établit la close suivante:

- Les Nations Signataires s'engagent, en cas d'invasion du territoire de l'une d'elles par une puissance étrangère, à apporter une assistance humaine, matériel, militaire et financière à la nation envahie.[/quote][quote]À compter de ce jour, 9 janvier 2015, le Traité Commercial signé entre le Royaume de Roumalie et le Royaume de Terdus établit les échanges suivants :

- Le Royaume de Roumalie exporte au Terdus des produits de la mer pour 15 millions de personnes au prix du marché.

- Le Royaume de Terdus exporte au Royaume de Roumalie des produits agricoles pour 10 millions de personnes au prix du marché.

- Le Royaume de Terdus exporte au Royaume de Roumalie 2 000 tonnes de ligots de fer au prix du marché.
[/quote]
Sir_Ulric

Message par Sir_Ulric »

[quote]Traité diplomatique entre le Finnherland et le Royaume de Roumalie.

Fait le 14 Janvier 2015

Accords diplomatiques

Le Finnherland et la Roumalie sont liés par un traité de non-agression.


Le Finnherland et la Roumalie créent une voie maritime accessible en priorité par les Roumaliens sur le territoire Finhherlandais puis par les Finnherland désirant se rendre en voyage en Roumalie.


Les ministères des affaires étrangères Roumaliens et le ministère similaire Finnherlandais restent en contact afin de veiller sur les Roumaliens au Finnherland.


Accords Militaires

Des soldats Finnherlandais seront entraînés en Roumalie par des instructeurs Roumaliens au débarquement amphibie.


Des soldats Roumaliens seront entraînés au Finnherland par des instructeurs Finnherlandais au combat de montagne.



Approuvé par Yanvik Slimane, Président-Chancelier et Junker du Finnherland
Approuvé par Sa Sage Majesté, le Roi Cheng Tsu-Tao, souverain de Roumalie
[/quote]


[quote]<center>Contrat commercial entre le Royaume de Roumalie et la République Socialiste du Finnherland

<center>La République Socialiste finnherlandaise, le 28 novembre 2015, s'engage à livrer la quantité cité plus bas de nourriture pour l'ultime somme de 3 500 000 000 €, payable en 2 ans.
Avoine: 10 000 000 de tonnes
Blé: 10 000 000 de tonnes
Seigle: 2 000 000 de tonnes
Endives: 200 000 tonnes
Pommes de terre: 10 000 000 de tonnes
Lentille: 2000 tonnes
Ail: 3000 tonnes

<center>Une alliance militaire est également signée.

<center>Le Royaume de Roumalie, le 28 novembre 2015, s'engage à envoyer des maître d'arts martiaux au Finnherland, dans l'espoir d'enseigner leur savoir aux intéressés.

Roi Cheng Tsu-Tao, monarque de Roumalie.[/quote]
Sir_Ulric

Message par Sir_Ulric »

[quote]Traités diplomatiques entre le Royaume de Roumalie et la Fédération d'Aquanox

À compter de ce jour, 5 février 2015, le Traité de défense mutuelle signé entre le Royaume de Roumalie et la Fédération d'Aquanox établit la close suivante:

- Les Nations Signataires s'engagent, en cas d'invasion du territoire de l'une d'elles par une puissance étrangère, à apporter une assistance humaine, matériel, militaire et financière à la nation envahie

À compter de ce jour, 5 février 2015, le Traité de non-agression signié entre le Royaume de Roumalie et la Fédération d'Aquanox établit les closes suivantes:

-Les signataires s'engagent à ne pas prendre les armes pour régler quelconque conflit, mais bien les paroles pour remédier à un ou plusieurs dilemmes.

-Les signataires s'engagent à ne pas s'attaquer l'un ou l'autre tant que le traité est en vigueur, et ce, sur l'honneur de leur nation.[/quote]
Sir_Ulric

Message par Sir_Ulric »

[quote]Traités diplomatiques entre le Royaume de Roumalie et l'Empire du Kaiyuan

À compter de ce jour, 18 mars 2015, le Traité de non-agression signié entre le Royaume de Roumalie et l'Empire du Kaiyuan établit les closes suivantes:

-Les signataires s'engagent à ne pas prendre les armes pour régler quelconque conflit, mais bien les paroles pour remédier à un ou plusieurs dilemmes.

-Les signataires s'engagent à ne pas s'attaquer l'un ou l'autre tant que le traité est en vigueur, et ce, sur l'honneur de leur nation.


À compter de ce jour, 18 mars 2015, le Traité Kaiyuano-roumalien de Recherches Archéologiques et Historiques ou RAH,signié entre le Royaume de Roumalie et l'Empire du Kaiyuan établit les closes suivantes:

-Le Royaume de Roumalie et l'Empire du Kaiyuan établissent des fouilles arquéologiques, des recherches historiques et des partages d'archives anciennes au nom du savoir et de la découverte.

-Le Royaume de Roumalie et l'Empire du Kaiyuan s'engagent mutuellement à s'avertir des dernières actualités et avancements des recherches.

-Le Royaume de Roumalie et l'Empire du Kaiyuan s'engagent à ce que les projets découlant de ce traité soient sous la responsabilité de deux directeurs; un Roumalien et un Kaiyuanais, ainsi, ils devront se conserter avant de prendre quelconque décision. Néanmoins, les prééminents responsables demeureront les signataires de ladite entente.

-Nous établissons par la grâce de ce traité que son objectif primaire reste de découvrir les remarquables simitudes entre nos respectifs peuples, et ainsi découvrir nos ancestraux liens.

-Le Royaume de Roumalie et l'Empire du Kaiyuan s'engagent à ce que le financement des recherches soit conjoint, autant en mains-d'oeuvre qu'en équipement.


Approuvé par Sa Sage Majesté, le Roi Cheng Tsu-Tao.
Approuvé par ....................
[/quote]
Sir_Ulric

Message par Sir_Ulric »

[quote="Zaldora"]Rangée 28 des archives du Royaume de Thorval

[quote]<center>Accord avec la Roumalie</center>


[quote]Traité d'Amitié entre le Royaume du Thorval et le Royaume de Roumalie

Par la présente, les nations du Royaume du Thorval et du Royaume de Roumalie, ci-après désigné comme Thorval et Roumalie, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
  • Le Thorval reconnaît la Roumalie comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. Le Thorval s'engage à respecter cette souveraineté.
  • Les ressortissants du Thorval reconnaissent les lois de la Roumalie lorsqu'ils se rendent sur le territoire de la Roumalie.
  • Le Thorval s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Roumalie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes militaires en Roumalie sans l'accord préalable de cette dernière.
  • Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Roumalie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Roumalie ou à l'étranger.
  • Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la Roumalie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Thorval, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Thorval.
  • La Roumalie reconnait le Thorval comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. La Roumalie s'engage à respecter cette souveraineté.
  • Les ressortissants de la Roumalie reconnaissent les lois du Thorval lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Shmorod.
  • La Roumalie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Thorval sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes militaires au Thorval sans l'accord préalable de ce dernier.
  • La Roumalie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Thorval et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Thorval ou à l'étranger.
  • La Roumalie s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Thorval et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Roumalie , ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Roumalie .

    Ademtown le 14 septembre 2015

    Annabelle II, Reine du Royaume de Thorval
    Grand Chambellan Wu Lug-Ta, représentant dument nommé par Sa Sage Majesté Cheng Tsu-Tao
    Ministre Yuanjia Goa, représentant dument nommé par Sa Sage Majesté Cheng Tsu-Tao
[/quote]

[quote]<center>CONTRAT ENTRE LE CONGLOMERAT NATIONALE DE L'ÉNERGIE ET L'ETAT ROUMALIEN.</center>

Nom du pays : Royaume du Thorval
Nom de l'entreprise : Conglomérat National de l'Énergie

Détails :
  • 1 centrale solaire photovoltaïque aux caractéristiques suivantes :
    - Puissance de 47 MW en crète (93 GWh a pleine puissance)
    - 260 000 panneaux photovoltaïques sur 250 hectares
    - Structure a l'architecture traditionnelle
  • Formation du peuple Roumalien à l'entretien de la centrale (offerte)
COUT TOTAL : 200 millions de $USP

Modalités de paiement : 50 millions de $USP comptant, et 150 millions de $USP sur cinq ans

Temps de construction : deux ans
Pourcentage prévu de roumaliens dans la main d'œuvre : 100% d'ouvriers, 100% de contremaitre, 5% d'ingénieurs
Pourcentage prévu de thorvaliens dans la main d'œuvre : 0% d'ouvrier, 0% de contremaitre, 95% d'ingénieurs

Annabelle II, Reine du Royaume de Thorval
Seigneur Yuanjia Goa, ministre des Relations étrangères roumaliennes.[/quote]

[quote]Traité de Coopération Militaire entre le Royaume du Thorval et le Royaume de Roumalie

Par la présente, les nations du Royaume du Thorval et du Royaume de Roumalie, ci-après désigné comme Thorval et Roumalie, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à coopérer militairement. Ce Traité établit le(s) point(s) suivant(s) :
  • Le Thorval et la Roumalie s'engagent à organiser, annuellement, quatre entrainements et deux exercices grandeur nature communs de leurs forces armées.

    Ademtown le 14 septembre 2015

    Annabelle II, Reine du Royaume de Thorval
    Grand Chambellan Wu Lug-Ta, représentant dument nommé par Sa Sage Majesté Cheng Tsu-Tao
    Ministre Yuanjia Goa, représentant dument nommé par Sa Sage Majesté Cheng Tsu-Tao
[/quote]
[/quote][/quote]
Sir_Ulric

Message par Sir_Ulric »

[quote]
<center>

Royaume de Roumalie/République Populaire du Lychaka

Alliance militaire

En ce jour, 20 novembre 2018, nous certifions nos engagements communs, qui sont de se soutenir mutuellement et officiellement, dans l'état humain, matériel et moral, en cas de conflit armé, et nous nous réservons, tous deux, une concertation d'avant hostilité, afin d'arriver à une conclusion de bonne entente, dans lesdits possibles conflits.

Pacte de défense mutuelle

En ce jour, 20 novembre 2018, nous certifions nos engagements communs, en cas d’agression ou d'ingérence sur nos terres respectives, que cela soit intérieure ou extérieure, dans tous les cas, quelque soit leur nature, d'intervenir pour sauvegarder l'intégrité des territoires des concernées de ce traité, et inversement, dans le cas des nations.

Entraînements communs

En ce jour, 20 novembre 2018, nous certifions nos engagements communs, confirmant que nos armées, de terre, mer et air, organiseront des entraînements et simulations communs, ceci, pour une durée indéterminée.

Les entraînements prévoiront des manœuvres, des débarquements en amphibie, des actions agressives, défensives et offensives, des combats au corps à corps, des combats en grandes forêts tempérées et équatoriales, en denses jungles tropicales, des affrontements en haute comme en basse mer, des assauts dans les montagnes, basse comme haute attitude, des formations dans les climats arides, pluvieux, humides, froids ou chauds.

Les entraînements auront lieu en Eone, en Roumalie, au Zhao et dans les mers territoriales roumaliennes et lychakiennes.


Signé:
Sa Céleste et Sage Majesté, Cheng Tsu-Tao
Président de la République Populaire Lychakienne, Kim Yong Nam

[/quote]
Sir_Ulric

Message par Sir_Ulric »

[quote]<center>Traité entre le grand royaume de Roumalie et le royaume du Coorland</center>


-Le Coorland reconnaît la Roumalie comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières établies le jour de la signature du présent traité. Le Coorland s'engage à respecter cette souveraineté.
-Le Coorland accepte l'ouverture d'une ambassade roumalienne sur son territoire. Le royaume de Roumalie est libre de nommer lui même le personnel de son ambassade et son personnel est libre de pratiquer ses coutumes au sein de l'ambassade.
- Le Coorland s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Roumalie sur son territoire ou à l'étranger et à ne pas envoyer de troupes militaires en Roumalie sans l'accord préalable de cette dernière.


-La Roumalie reconnaît le Coorland comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières établies le jour de la signature du présent traité. La Roumalie s'engage à respecter cette souveraineté.
-La Roumalie accepte l'ouverture d'une ambassade coor sur son territoire. Le royaume du Coorland est libre de nommer lui même le personnel de son ambassade et son personnel est libre de pratiquer ses coutumes au sein de l'ambassade.
- La Roumalie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Coorland sur son territoire ou à l'étranger et à ne pas envoyer de troupes militaires au Coorland sans l'accord préalable de ce dernier.

<center>Signataires :
S.M. Kenneth II, roi du Coorland
S. M. Cheng Tsu-Tao, roi de la Roumalie
</center>[/quote]
Sir_Ulric

Message par Sir_Ulric »

<center>[quote]<center>Traité entre le Grand-Royaume de Roumalie et l’Empire de Lychaka
Renouvellement avec clauses réajustées

Protectorat

Nous, Grand-Royaume de Roumalie, renouvelons notre engagement solennel envers l’Empire de Lychaka, en date, de ce jour, du 30 décembre 2020.

Nous nous engageons à :

-Préserver de quelconque hostilité l’intégrité lychakienne, dite impériale.

-Protéger physiquement comme culturellement, l’identité traditionnelle lychakienne.

-Maintenir une garnison militaire, dans l’unique but de conserver la sécurité de l’Empire de part l’air, la mer et la terre.

-Subvenir aux besoins diplomatiques de l’Empire, en n’en prenant la charge.



Programme d’assistance au développement

Nous, Grand-Royaume de Roumalie, renouvelons notre engagement solennel envers l’Empire de Lychaka, en date, de ce jour, du 30 décembre 2020.

Nous nous engageons à :

-Investir des efforts, afin d’accroître le climat de sérénité de l’Empire.
(Édification de canalisations, d’aqueducs, de lignes électriques enfouies, d’écoles de lettres, de centres hydroélectriques, de routes pavées…)

-Entraîner et équiper un contingent de natifs locaux, afin de permettre à l’Empire d’affirmer sa souveraineté sur ses dépendances, et d’y assurer son autoprotection et d’y exercer son autorité légitime.



Signataires:
Sa Sage et Céleste Majesté Cheng Tsu-Tao, roi du Grand-Royaume de Roumalie
Sa Majesté Kojung Gwangmu, empereur de l'Empire de Lychaka

Approuvé par le MJ
[/quote]
Sir_Ulric

Message par Sir_Ulric »

[quote]<center>« Traité de réconciliation de Fuxianji »</center>

Article 1 : L’Empire du Raksasa reconnait la responsabilité de l’armée impériale du Raksasa dans la disparition de centaines de soldats roumaliens. Une commission internationale sera formée pour évaluer le montant de l’indemnisation pour chaque cas de disparition avéré. Cette commission comportera des représentants du Grand Royaume de Roumalie, des représentants de l’Empire du Kaiyuan et des représentants de l’Empire du Raksasa. Elle veillera à l’exécution de ses décisions d’indemnisations. L’indemnisation des familles s’effectuera sous le contrôle de la Banque centrale impériale du Kaiyuan et le paiement s’effectuera en argent. L’Empire du Raksasa s’engage à indemniser les familles des disparus dans les neuf mois suivant la ratification du présent traité.

Article 2 : L’Empire du Raksasa reconnait la souveraineté du Grand Royaume de Roumalie sur les territoires suivants : Roumalie métropolitaine, soit, correspondant géographiquement au A-19, A-17 et A-22 B.

Article 3 : Le Grand Royaume de Roumalie reconnait la souveraineté de l’Empire du Raksasa sur les territoires suivants : Raksasa métropolitain (A25, A28 et A29) et archipel du Polao (A1).

Article 4 : L’Empire du Raksasa et le Grand Royaume de Roumalie, avec la participation de l’Empire du Kaiyuan, s’engagent à organiser un référendum démocratique sur le territoire du Zhao, revendiqué par le Grand Royaume de Roumalie. Une campagne référendaire sera organisée pendant une durée de trois mois suivant une période initiale de trois mois après la ratification du présent traité.

Article 5 : Une commission électorale indépendante paritaire réunissant les trois Etats à part égale est créée. Elle se compose de six délégués par Etat. Cette commission s’engage à faire respecter les règles démocratiques pendant la campagne, s’engage à établir une liste officielle des bureaux de vote, s’engage à établir une liste officielle des électeurs, s’engage à vérifier la régularité des opérations de vote et s’engage à une vérification sincère des suffrages exprimés. Cette commission disposera dans chaque bureau de vote d’un assesseur roumalien, d’un assesseur kaiyuanais et d’un assesseur raksasan. La commission s’engage à établir un bureau de vote par tranche de 2 000 habitants. La commission s’engage à faire respecter une durée légale de vote de 48 heures sur tout le territoire. Les femmes et les hommes âgés de plus de 18 ans devront disposer d’une carte d’électeur. Les personnes souffrant d’une maladie mentale ou d’une incapacité physique de voter sont exclus du vote. Le système de procuration n’est pas autorisé.

Article 6 : L’intitulé du référendum sera : « Le Zhao doit-il devenir un Etat indépendant ? ».

Article 7 : Les possibilités de réponse seront : « Oui », « Non » et « Blanc ». Le vote « Blanc » ne sera pas comptabilité afin d’obtenir une majorité absolue à l’issu du référendum.

Article 8 : Si une majorité de « Oui » l’emporte, le Grand Royaume de Roumalie s’engage à quitter militairement le Zhao et à reconnaitre l’indépendance du Zhao. Si une majorité de « Oui » l’emporte, l’Empire du Raksasa et l’Empire du Kaiyuan s’engagent à reconnaitre l’indépendance du Zhao.

Article 9 : Si une majorité de « Non » l’emporte, l’Empire du Raksasa et l’Empire du Kaiyuan reconnaitront la souveraineté du Grand Royaume de Roumalie sur le Zhao.

Article 10 : Le Grand Royaume de Roumalie, l’Empire de Kaiyuan et l’Empire du Raksasa s’engagent à la construction d’un mémorial pour la paix en l’honneur de tous les soldats morts au champ d’honneur dans la ville de Fany.

Article 11 : La signature du présent traité fait acte de ratification.


Fait à Fuxianji, le 19 septembre 2022.

Par,
Son Excellence Hun Yuanji, représentant du Grand Royaume de Roumalie,
Son Excellence Yoshiro Mori, représentant de l’Empire du Raksasa,
Son Altesse Zhao Huan, représentant de l’Empire de Kaiyuan.
[/quote]
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