CONGRESS OF LEGISLATORS
[img]http://media.melty.fr/article-777509-ajust_930/le-capitole-siege-du-parlement-americain.jpg[/img]
La Chambre Législative est le lieu où sont votées les lois. C'est ici que siège les députés. Il est composé de 99 sièges.
Congress of Legislators
-
Grand-Schtroumpf
<center> RÉSULTATS ÉLECTION LÉGISLATIVES DU 13 DÉCEMBRE 2022
COMPOSITION DES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
CHAMBRE LÉGISLATIVE
(151 sièges)
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=131226051915501875.jpg][img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/12/26/131226051915501875.jpg[/img][/url]
SÉNAT PARLEMENTAIRE
(99 sièges)
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=131226050123659199.jpg][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/12/26/131226050123659199.jpg[/img][/url]
COMPOSITION DES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
CHAMBRE LÉGISLATIVE
(151 sièges)
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=131226051915501875.jpg][img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/12/26/131226051915501875.jpg[/img][/url]
SÉNAT PARLEMENTAIRE
(99 sièges)
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=131226050123659199.jpg][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/12/26/131226050123659199.jpg[/img][/url]
-
Grand-Schtroumpf
<center>Congrès des Législateurs
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
CHAMBRE LÉGISLATIVE
Président: Bryan Sherman
Vice-Président: Franklin Norton
2ème Vice-Président: Lewis Greer
3ème Vice-Présidente: Rachel Klein
Questeur: Sam Pittman
Questeur Adjoint: Layton Clarke
Secrétaire: Rebeka Preston
Vice-Secrétaire: Jan Carson
Vice-Secrétaire Adjoint: Jack Summers
Rapporteur Général: Marlene Clayton
Rapporteur Général Adjoint: River Stokes
COMMISSIONS:
- Justice et Sécurité Intérieur
- Affaires culturelles et éducation
- Affaires santé/sociales
- Affaires économiques et financières
- Affaires étrangères
- Affaires agricoles et environnementales
- Affaires judiciaires et sécurité
- Défense
- Commerce
- Lois
GROUPES POLITIQUES
- Gauche Communiste et Radicale
Président: Kristian Howell
- Écologiste
Président: Peter Fields
- Gauche Socialiste et Démocrate
Président: Kody Bishop
- Libéraux Conservateurs
Président: Braxton Lynch
-------------------------------------------------------------------------------------------------------
SÉNAT PARLEMENTAIRE
Président: Xavier Hopkins
Vice-Président: Axel Rhodes
2ème Vice-Président: Antony Steele
3ème Vice-Présidente: Zoe Mullins
4ème Vice-Président: Xender Lowe
5ème Vice-Présidente: Tracy Hubbard
Questeur: Victor Dennis
Questeur Adjointe: Vanessa Santos
Secrétaire: Guy Cohen
Secrétaire Adjoint: William Farmer
Rapporteur Général: Suzan Ortega
COMMISSIONS
(semblable à la Chambre Législative)
GROUPES POLITIQUES
- Gauche Communistes et Radicaux
Président: Damon Cox
- Groupe Socio-Démocrates
Président: Francis Davis
- Centriste Démocrates Indépendants
Président: Grayson Morgan
- Libéraux Républicains
Président: Gerald Price
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
CHAMBRE LÉGISLATIVE
Président: Bryan Sherman
Vice-Président: Franklin Norton
2ème Vice-Président: Lewis Greer
3ème Vice-Présidente: Rachel Klein
Questeur: Sam Pittman
Questeur Adjoint: Layton Clarke
Secrétaire: Rebeka Preston
Vice-Secrétaire: Jan Carson
Vice-Secrétaire Adjoint: Jack Summers
Rapporteur Général: Marlene Clayton
Rapporteur Général Adjoint: River Stokes
COMMISSIONS:
- Justice et Sécurité Intérieur
- Affaires culturelles et éducation
- Affaires santé/sociales
- Affaires économiques et financières
- Affaires étrangères
- Affaires agricoles et environnementales
- Affaires judiciaires et sécurité
- Défense
- Commerce
- Lois
GROUPES POLITIQUES
- Gauche Communiste et Radicale
Président: Kristian Howell
- Écologiste
Président: Peter Fields
- Gauche Socialiste et Démocrate
Président: Kody Bishop
- Libéraux Conservateurs
Président: Braxton Lynch
-------------------------------------------------------------------------------------------------------
SÉNAT PARLEMENTAIRE
Président: Xavier Hopkins
Vice-Président: Axel Rhodes
2ème Vice-Président: Antony Steele
3ème Vice-Présidente: Zoe Mullins
4ème Vice-Président: Xender Lowe
5ème Vice-Présidente: Tracy Hubbard
Questeur: Victor Dennis
Questeur Adjointe: Vanessa Santos
Secrétaire: Guy Cohen
Secrétaire Adjoint: William Farmer
Rapporteur Général: Suzan Ortega
COMMISSIONS
(semblable à la Chambre Législative)
GROUPES POLITIQUES
- Gauche Communistes et Radicaux
Président: Damon Cox
- Groupe Socio-Démocrates
Président: Francis Davis
- Centriste Démocrates Indépendants
Président: Grayson Morgan
- Libéraux Républicains
Président: Gerald Price
-
Grand-Schtroumpf
<center>Chambre Législative
IIe législature
Compte-Rendu de Séance
PRESIDENCE DE M. BRYAN SHERMAN</center>
M. le président. La séance est ouverte.
<center>Nomination des trois vice-présidents, des deux questeurs, des trois secrétaires et des deux questeurs de la Chambre Législative</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des trois vice-présidents, des deux questeurs, des trois secrétaires et des deux rapporteurs de la Chambre Législative
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, je proclame vice-présidents, dans l’ordre de leur présentation:
<center>M. Franklin Norton
M. Lewis Greer
Ms. Rachel Klein
De même, je proclame questeurs:
M. Sam Pittman
M. Layton Clarke
Ensuite, je proclame secrétaires:
Ms. Rebeka Preston
M. Jean Carson
M. Jack Summers
Enfin, je nomme rapporteur:
Ms. Marlene Clayton
M. River Stokes </center>
<center>Installation du Bureau de la Chambre Législative</center>
M. le président. Je constate et approuve que le Bureau de la Chambre Législative est légalement constitué.
<center>Instauration des Groupes et de leur président</center>
M. le président. Après élection et nomination des présidents de groupes, je constate et approuve la création des groupes politiques suivants et la légitimité de la fonction de leurs présidents:
<center>Le Groupe "Gauche Communiste et Radicale", présidé par M. Kristian Howell
Le Groupe "Écologistes", présidé par M. Peter Fields
Le Groupe "Socialiste et Démocrate", présidé par M. Kody Bishop
Le Groupe "Libéraux Conservateurs", présidé par M. Braxton Lynch</center>
Les Parlementaires n'étant pas apparentés dans un groupe et n'ayant pas la possibilité, aux yeux de la Loi, de former un groupe sont les suivants:
<center>Les Centristes Indépendants regroupant trois élus
Les Réactionnaires Nationalistes regroupant un élu</center>
<center>Communication des Commissions</center>
M. le président. Après réunion du Bureau et des Présidents de groupes, il a été instauré les commissions de travail suivantes:
<center>Affaires culturelles et éducation
Affaires santé/sociales
Affaires économiques et financières
Affaires étrangères
Affaires agricoles et environnementales
Affaires judiciaires et sécurité
Défense
Commerce
Lois</center>
La séance est levée.
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
<center>Sénat Parlementaire
IIe législature
Compte-Rendu de Séance
PRESIDENCE DE M. Xavier Hopkins </center>
M. le président. La séance est ouverte.
<center>Nomination des cinq vice-présidents, des deux questeurs, des deux secrétaires et du rapporteur de la Chambre Législative</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des cinq vice-présidents, des deux questeurs, des deux secrétaires et du rapporteur de la Chambre Législative
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, je proclame vice-présidents, dans l’ordre de leur présentation:
<center>M. Axel Rhodes
M. Antony Steele
Ms. Zoe Mullins
M. Xender Lowe
Ms. Tracy Hubbard
De même, je proclame questeurs:
M. Victor Dennis
Ms. Vanessa Santos
Ensuite, je proclame secrétaires:
M. Guy Cohen
M. William Farmer
Enfin, je nomme rapporteur:
Ms. Suzan Ortega </center>
<center>Installation du Bureau du Sénat Parlementaire</center>
M. le président. Je constate et approuve que le Bureau du Sénat Parlementaire est légalement constitué.
<center>Instauration des Groupes et de leur président</center>
M. le président. Après élection et nomination des présidents de groupes, je constate et approuve la création des groupes politiques suivants et la légitimité de la fonction de leurs présidents:
<center>Le Groupe "Gauche Communiste et Radicale", présidé par M. Damon Cox
Le Groupe "Socialiste Démocrate", présidé par M. Francis Davis
Le Groupe "Centristes Démocrates Indépendants", présidé par M. Grayson Morgan
Le Groupe "Libéraux Républicains", présidé par M. Gerald Price
</center>
Les Parlementaires n'étant pas apparentés dans un groupe et n'ayant pas la possibilité, aux yeux de la Loi, de former un groupe sont les suivants:
<center>Les Écologistes regroupant deux élus
Les Réactionnaires Nationalistes regroupant deux élu</center>
<center>Communication des Commissions</center>
M. le président. Après réunion du Bureau et des Présidents de groupes, il a été instauré les commissions de travail suivantes:
<center>Affaires culturelles et éducation
Affaires santé/sociales
Affaires économiques et financières
Affaires étrangères
Affaires agricoles et environnementales
Affaires judiciaires et sécurité
Défense
Commerce
Lois</center>
La séance est levée.
IIe législature
Compte-Rendu de Séance
PRESIDENCE DE M. BRYAN SHERMAN</center>
M. le président. La séance est ouverte.
<center>Nomination des trois vice-présidents, des deux questeurs, des trois secrétaires et des deux questeurs de la Chambre Législative</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des trois vice-présidents, des deux questeurs, des trois secrétaires et des deux rapporteurs de la Chambre Législative
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, je proclame vice-présidents, dans l’ordre de leur présentation:
<center>M. Franklin Norton
M. Lewis Greer
Ms. Rachel Klein
De même, je proclame questeurs:
M. Sam Pittman
M. Layton Clarke
Ensuite, je proclame secrétaires:
Ms. Rebeka Preston
M. Jean Carson
M. Jack Summers
Enfin, je nomme rapporteur:
Ms. Marlene Clayton
M. River Stokes </center>
<center>Installation du Bureau de la Chambre Législative</center>
M. le président. Je constate et approuve que le Bureau de la Chambre Législative est légalement constitué.
<center>Instauration des Groupes et de leur président</center>
M. le président. Après élection et nomination des présidents de groupes, je constate et approuve la création des groupes politiques suivants et la légitimité de la fonction de leurs présidents:
<center>Le Groupe "Gauche Communiste et Radicale", présidé par M. Kristian Howell
Le Groupe "Écologistes", présidé par M. Peter Fields
Le Groupe "Socialiste et Démocrate", présidé par M. Kody Bishop
Le Groupe "Libéraux Conservateurs", présidé par M. Braxton Lynch</center>
Les Parlementaires n'étant pas apparentés dans un groupe et n'ayant pas la possibilité, aux yeux de la Loi, de former un groupe sont les suivants:
<center>Les Centristes Indépendants regroupant trois élus
Les Réactionnaires Nationalistes regroupant un élu</center>
<center>Communication des Commissions</center>
M. le président. Après réunion du Bureau et des Présidents de groupes, il a été instauré les commissions de travail suivantes:
<center>Affaires culturelles et éducation
Affaires santé/sociales
Affaires économiques et financières
Affaires étrangères
Affaires agricoles et environnementales
Affaires judiciaires et sécurité
Défense
Commerce
Lois</center>
La séance est levée.
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
<center>Sénat Parlementaire
IIe législature
Compte-Rendu de Séance
PRESIDENCE DE M. Xavier Hopkins </center>
M. le président. La séance est ouverte.
<center>Nomination des cinq vice-présidents, des deux questeurs, des deux secrétaires et du rapporteur de la Chambre Législative</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des cinq vice-présidents, des deux questeurs, des deux secrétaires et du rapporteur de la Chambre Législative
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, je proclame vice-présidents, dans l’ordre de leur présentation:
<center>M. Axel Rhodes
M. Antony Steele
Ms. Zoe Mullins
M. Xender Lowe
Ms. Tracy Hubbard
De même, je proclame questeurs:
M. Victor Dennis
Ms. Vanessa Santos
Ensuite, je proclame secrétaires:
M. Guy Cohen
M. William Farmer
Enfin, je nomme rapporteur:
Ms. Suzan Ortega </center>
<center>Installation du Bureau du Sénat Parlementaire</center>
M. le président. Je constate et approuve que le Bureau du Sénat Parlementaire est légalement constitué.
<center>Instauration des Groupes et de leur président</center>
M. le président. Après élection et nomination des présidents de groupes, je constate et approuve la création des groupes politiques suivants et la légitimité de la fonction de leurs présidents:
<center>Le Groupe "Gauche Communiste et Radicale", présidé par M. Damon Cox
Le Groupe "Socialiste Démocrate", présidé par M. Francis Davis
Le Groupe "Centristes Démocrates Indépendants", présidé par M. Grayson Morgan
Le Groupe "Libéraux Républicains", présidé par M. Gerald Price
</center>
Les Parlementaires n'étant pas apparentés dans un groupe et n'ayant pas la possibilité, aux yeux de la Loi, de former un groupe sont les suivants:
<center>Les Écologistes regroupant deux élus
Les Réactionnaires Nationalistes regroupant deux élu</center>
<center>Communication des Commissions</center>
M. le président. Après réunion du Bureau et des Présidents de groupes, il a été instauré les commissions de travail suivantes:
<center>Affaires culturelles et éducation
Affaires santé/sociales
Affaires économiques et financières
Affaires étrangères
Affaires agricoles et environnementales
Affaires judiciaires et sécurité
Défense
Commerce
Lois</center>
La séance est levée.
-
Grand-Schtroumpf
<center>Chambre Législative
IIe législature
Compte-Rendu de Séance
PRESIDENCE DE M. BRYAN SHERMAN</center>
M. le président. La séance est ouverte.
<center>Vote sur le Changement d'un Symbole Républicain</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle au changement d'un symbole républicain, le Drapeau de la Nation. Ce changement amène au scrutin public. Je mets aux voix cette proposition.
Les Représentants votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 150
Nombre de suffrages exprimés: 150
Pour: 80
Contre: 71
Abstention: 0
La Chambre Législative a adopté la proposition en première lecture.
<center>Passage de 5 à 10 ans pour les conditions d'obtention du Droit de Vote aux Étrangers</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle au Projet de Loi du Gouvernement, qui a pour objet, le paassage de 5 à 10 ans pour les conditions d'obtention du Droit de Vote aux Étrangers. Je donne la parole à Madame Marlene Clayton pour le rapport des travaux de commissions.
Les débats s'enchainent entre les Représentants
M. le président. Je vais maintenant mettre aux voix ce projet de loi en première lecture. Le scrutin est ouvert.
Les Représentants votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 150
Nombre de suffrages exprimés: 145
Pour: 74
Contre: 71
Abstention: 5
La Chambre Législative a adopté la proposition de loi en première lecture.
<center>Mise en place d'une Taxe Ecologique sur les Véhicules à Moteur</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle à la Proposition de Loi impliquant une Taxe Ecologique sur les véhicules à moteurs. Je donne la parole à Madame Marlene Clayton pour le rapport des travaux de commissions.
Les débats s'enchainent entre les Représentants
M. le président. Je vais maintenant mettre aux voix ce projet de loi en première lecture. Le scrutin est ouvert.
Les Représentants votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 150
Nombre de suffrages exprimés: 149
Pour: 82
Contre: 67
Abstention: 1
La Chambre Législative a adopté la proposition de loi en première lecture.
La séance est suspendue pour 30 minutes.
<center>Projet de Loi de de Finances de 2023</center>
M. le président. La séance est reprise
M. le président. L’ordre du jour appelle au Projet de Loi de Finance de 2023 présenté par le Gouvernement. Je donne la parole à Madame le Rapporteur Marlene Clayton pour le rapport des travaux de commissions.
Ms. Marlene Clayton. La commission des affaires économiques et financières a travaillé sur ce projet. Voici le projet en détail.
<center>Budget 2023</center>
[quote]Projet du Budget proposé par le Gouvernement (en %) :
PIB: 51 250 000 000 de Trop'z
Croissance: 25%
<center>RECETTE </center>
Recette Fiscales: 98%
Recettes non fiscales: 2%
<center> DÉPENSE </center>
Défense : 12%
Travail et Emploi: 8%
Commerce: 6%
Transport: 3%
Santé: 5%
Social:2%
Jeunesse et Sport: 1%
Justice: 12%
Sécurité: 12%
Agriculture: 5%
Éducation: 8%
Culture: 3%
Écologie: 2%
Ville et Aménagement du Territoire: 5%
Investissement à l’Étranger: 6%
Recherche: 10%[/quote]
[quote]Proposition de la commission des Affaires Économiques et Financières de la Chambre Législative après délibérations autour du projet du Gouvernement: (en %)
PIB: 51 250 000 000 de Trop'z
Croissance: 25%
<center>RECETTE </center>
Recette Fiscales: 96% (- 2%)
Recettes non fiscales: 4% (+ 2%)
<center> DÉPENSE </center>
Défense : 5% (- 7%)
Travail et Emploi: 10% (+ 2%)
Commerce: 5% (- 1%)
Transport: 4% (+ 1%)
Santé: 7% (+ 2%)
Social:5% (+ 3%)
Jeunesse et Sport: 2% (+ 1%)
Justice: 9% (- 3%)
Sécurité: 6% (- 6%)
Agriculture: 8% (+ 3%)
Éducation: 10% (+ 2%)
Culture: 3% ( = %)
Écologie: 5% (+ 3%)
Ville et Aménagement du Territoire: 5% ( = %)
Investissement à l’Étranger: 6% ( = %)
Recherche: 10% ( = %)
[/quote]
Les débats s'enchainent entre les Représentants
M. le président. Je vais maintenant mettre aux voix ce projet de loi en première lecture. Le scrutin est ouvert.
Les Représentants votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 150
Nombre de suffrages exprimés: 150
Pour: 114
Contre: 36
Abstention: 0
La Chambre Législative a adopté la proposition de loi en première lecture.
Merci pour votre participation mes chers collègues.
La séance est levé.
IIe législature
Compte-Rendu de Séance
PRESIDENCE DE M. BRYAN SHERMAN</center>
M. le président. La séance est ouverte.
<center>Vote sur le Changement d'un Symbole Républicain</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle au changement d'un symbole républicain, le Drapeau de la Nation. Ce changement amène au scrutin public. Je mets aux voix cette proposition.
Les Représentants votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 150
Nombre de suffrages exprimés: 150
Pour: 80
Contre: 71
Abstention: 0
La Chambre Législative a adopté la proposition en première lecture.
<center>Passage de 5 à 10 ans pour les conditions d'obtention du Droit de Vote aux Étrangers</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle au Projet de Loi du Gouvernement, qui a pour objet, le paassage de 5 à 10 ans pour les conditions d'obtention du Droit de Vote aux Étrangers. Je donne la parole à Madame Marlene Clayton pour le rapport des travaux de commissions.
Les débats s'enchainent entre les Représentants
M. le président. Je vais maintenant mettre aux voix ce projet de loi en première lecture. Le scrutin est ouvert.
Les Représentants votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 150
Nombre de suffrages exprimés: 145
Pour: 74
Contre: 71
Abstention: 5
La Chambre Législative a adopté la proposition de loi en première lecture.
<center>Mise en place d'une Taxe Ecologique sur les Véhicules à Moteur</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle à la Proposition de Loi impliquant une Taxe Ecologique sur les véhicules à moteurs. Je donne la parole à Madame Marlene Clayton pour le rapport des travaux de commissions.
Les débats s'enchainent entre les Représentants
M. le président. Je vais maintenant mettre aux voix ce projet de loi en première lecture. Le scrutin est ouvert.
Les Représentants votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 150
Nombre de suffrages exprimés: 149
Pour: 82
Contre: 67
Abstention: 1
La Chambre Législative a adopté la proposition de loi en première lecture.
La séance est suspendue pour 30 minutes.
<center>Projet de Loi de de Finances de 2023</center>
M. le président. La séance est reprise
M. le président. L’ordre du jour appelle au Projet de Loi de Finance de 2023 présenté par le Gouvernement. Je donne la parole à Madame le Rapporteur Marlene Clayton pour le rapport des travaux de commissions.
Ms. Marlene Clayton. La commission des affaires économiques et financières a travaillé sur ce projet. Voici le projet en détail.
<center>Budget 2023</center>
[quote]Projet du Budget proposé par le Gouvernement (en %) :
PIB: 51 250 000 000 de Trop'z
Croissance: 25%
<center>RECETTE </center>
Recette Fiscales: 98%
Recettes non fiscales: 2%
<center> DÉPENSE </center>
Défense : 12%
Travail et Emploi: 8%
Commerce: 6%
Transport: 3%
Santé: 5%
Social:2%
Jeunesse et Sport: 1%
Justice: 12%
Sécurité: 12%
Agriculture: 5%
Éducation: 8%
Culture: 3%
Écologie: 2%
Ville et Aménagement du Territoire: 5%
Investissement à l’Étranger: 6%
Recherche: 10%[/quote]
[quote]Proposition de la commission des Affaires Économiques et Financières de la Chambre Législative après délibérations autour du projet du Gouvernement: (en %)
PIB: 51 250 000 000 de Trop'z
Croissance: 25%
<center>RECETTE </center>
Recette Fiscales: 96% (- 2%)
Recettes non fiscales: 4% (+ 2%)
<center> DÉPENSE </center>
Défense : 5% (- 7%)
Travail et Emploi: 10% (+ 2%)
Commerce: 5% (- 1%)
Transport: 4% (+ 1%)
Santé: 7% (+ 2%)
Social:5% (+ 3%)
Jeunesse et Sport: 2% (+ 1%)
Justice: 9% (- 3%)
Sécurité: 6% (- 6%)
Agriculture: 8% (+ 3%)
Éducation: 10% (+ 2%)
Culture: 3% ( = %)
Écologie: 5% (+ 3%)
Ville et Aménagement du Territoire: 5% ( = %)
Investissement à l’Étranger: 6% ( = %)
Recherche: 10% ( = %)
[/quote]
Les débats s'enchainent entre les Représentants
M. le président. Je vais maintenant mettre aux voix ce projet de loi en première lecture. Le scrutin est ouvert.
Les Représentants votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 150
Nombre de suffrages exprimés: 150
Pour: 114
Contre: 36
Abstention: 0
La Chambre Législative a adopté la proposition de loi en première lecture.
Merci pour votre participation mes chers collègues.
La séance est levé.
-
Grand-Schtroumpf
<center>Sénat Parlementaire
IIe législature
Compte-Rendu de Séance
PRÉSIDENCE DE M. Xavier Hopkins</center>
M. le président. La séance est ouverte.
<center>Vote sur le Changement d'un Symbole Républicain</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle au changement d'un symbole républicain, le Drapeau de la Nation. Ce changement amène au scrutin public. Je mets aux voix cette proposition.
Les Sénateurs votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 99
Nombre de suffrages exprimés: 98
Pour: 49
Contre: 48
Abstention: 2
Le Sénat Parlementaire a adopté la proposition en première lecture.
<center>Passage de 5 à 10 ans pour les conditions d'obtention du Droit de Vote aux Étrangers</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle au Projet de Loi du Gouvernement, qui a pour objet, le passage de 5 à 10 ans pour les conditions d'obtention du Droit de Vote aux Étrangers. Je donne la parole à Ms. Suzan Ortega pour le rapport des travaux de commissions.
Les débats s'enchainent entre les Sénateurs
M. le président. Je vais maintenant mettre aux voix ce projet de loi en première lecture. Le scrutin est ouvert.
Les Sénateurs votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 99
Nombre de suffrages exprimés: 94
Pour: 50
Contre: 44
Abstention: 5
Le Sénat Parlementaire a adopté la proposition de loi en première lecture.
<center>Mise en place d'une Taxe Écologique sur les Véhicules à Moteur</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle à la Proposition de Loi impliquant une Taxe Écologique sur les véhicules à moteurs. Je donne la parole à Ms. Suzan Ortega pour le rapport des travaux de commissions.
Les débats s'enchainent entre les Sénateurs
M. le président. Je vais maintenant mettre aux voix ce projet de loi en première lecture. Le scrutin est ouvert.
Les Sénateurs votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 99
Nombre de suffrages exprimés: 98
Pour: 65
Contre: 33
Abstention: 1
Le Sénat Parlementaire a adopté la proposition de loi en première lecture.
La séance est suspendue pour 30 minutes.
<center>Projet de Loi de de Finances de 2023</center>
M. le président. La séance est reprise
M. le président. L’ordre du jour appelle au Projet de Loi de Finance de 2023 présenté par le Gouvernement. Je donne la parole à Madame le Rapporteur Ms. Suzan Ortega pour le rapport des travaux de commissions.
Ms. Suzan Ortega. La commission des affaires économiques et financières a travaillé sur ce projet. Voici le projet envoyé par la Chambre Législative.
<center>Budget 2023</center>
[quote]Projet du Budget proposé par le Gouvernement (en %) :
PIB: 51 250 000 000 de Trop'z
Croissance: 25%
<center>RECETTE </center>
Recette Fiscales: 98%
Recettes non fiscales: 2%
<center> DÉPENSE </center>
Défense : 12%
Travail et Emploi: 8%
Commerce: 6%
Transport: 3%
Santé: 5%
Social:2%
Jeunesse et Sport: 1%
Justice: 12%
Sécurité: 12%
Agriculture: 5%
Éducation: 8%
Culture: 3%
Écologie: 2%
Ville et Aménagement du Territoire: 5%
Investissement à l’Étranger: 6%
Recherche: 10%[/quote]
[quote]Proposition de la commission des Affaires Économiques et Financières de la Chambre Législative après délibérations autour du projet du Gouvernement: (en %)
PIB: 51 250 000 000 de Trop'z
Croissance: 25%
<center>RECETTE </center>
Recette Fiscales: 96% (- 2%)
Recettes non fiscales: 4% (+ 2%)
<center> DÉPENSE </center>
Défense : 5% (- 7%)
Travail et Emploi: 10% (+ 2%)
Commerce: 5% (- 1%)
Transport: 4% (+ 1%)
Santé: 7% (+ 2%)
Social:5% (+ 3%)
Jeunesse et Sport: 2% (+ 1%)
Justice: 9% (- 3%)
Sécurité: 6% (- 6%)
Agriculture: 8% (+ 3%)
Éducation: 10% (+ 2%)
Culture: 3% ( = %)
Écologie: 5% (+ 3%)
Ville et Aménagement du Territoire: 5% ( = %)
Investissement à l’Étranger: 6% ( = %)
Recherche: 10% ( = %)
[/quote]
Les débats s'enchainent entre les Sénateurs
M. le président. Je vais maintenant mettre aux voix ce projet de loi en première lecture. Le scrutin est ouvert.
Les Sénateurs votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 99
Nombre de suffrages exprimés: 99
Pour: 80
Contre: 19
Abstention: 0
Le Sénat Parlementaire a adopté la proposition de loi en première lecture.
Merci pour votre participation mes chers collègues.
La séance est levé.
IIe législature
Compte-Rendu de Séance
PRÉSIDENCE DE M. Xavier Hopkins</center>
M. le président. La séance est ouverte.
<center>Vote sur le Changement d'un Symbole Républicain</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle au changement d'un symbole républicain, le Drapeau de la Nation. Ce changement amène au scrutin public. Je mets aux voix cette proposition.
Les Sénateurs votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 99
Nombre de suffrages exprimés: 98
Pour: 49
Contre: 48
Abstention: 2
Le Sénat Parlementaire a adopté la proposition en première lecture.
<center>Passage de 5 à 10 ans pour les conditions d'obtention du Droit de Vote aux Étrangers</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle au Projet de Loi du Gouvernement, qui a pour objet, le passage de 5 à 10 ans pour les conditions d'obtention du Droit de Vote aux Étrangers. Je donne la parole à Ms. Suzan Ortega pour le rapport des travaux de commissions.
Les débats s'enchainent entre les Sénateurs
M. le président. Je vais maintenant mettre aux voix ce projet de loi en première lecture. Le scrutin est ouvert.
Les Sénateurs votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 99
Nombre de suffrages exprimés: 94
Pour: 50
Contre: 44
Abstention: 5
Le Sénat Parlementaire a adopté la proposition de loi en première lecture.
<center>Mise en place d'une Taxe Écologique sur les Véhicules à Moteur</center>
M. le président. L’ordre du jour appelle à la Proposition de Loi impliquant une Taxe Écologique sur les véhicules à moteurs. Je donne la parole à Ms. Suzan Ortega pour le rapport des travaux de commissions.
Les débats s'enchainent entre les Sénateurs
M. le président. Je vais maintenant mettre aux voix ce projet de loi en première lecture. Le scrutin est ouvert.
Les Sénateurs votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 99
Nombre de suffrages exprimés: 98
Pour: 65
Contre: 33
Abstention: 1
Le Sénat Parlementaire a adopté la proposition de loi en première lecture.
La séance est suspendue pour 30 minutes.
<center>Projet de Loi de de Finances de 2023</center>
M. le président. La séance est reprise
M. le président. L’ordre du jour appelle au Projet de Loi de Finance de 2023 présenté par le Gouvernement. Je donne la parole à Madame le Rapporteur Ms. Suzan Ortega pour le rapport des travaux de commissions.
Ms. Suzan Ortega. La commission des affaires économiques et financières a travaillé sur ce projet. Voici le projet envoyé par la Chambre Législative.
<center>Budget 2023</center>
[quote]Projet du Budget proposé par le Gouvernement (en %) :
PIB: 51 250 000 000 de Trop'z
Croissance: 25%
<center>RECETTE </center>
Recette Fiscales: 98%
Recettes non fiscales: 2%
<center> DÉPENSE </center>
Défense : 12%
Travail et Emploi: 8%
Commerce: 6%
Transport: 3%
Santé: 5%
Social:2%
Jeunesse et Sport: 1%
Justice: 12%
Sécurité: 12%
Agriculture: 5%
Éducation: 8%
Culture: 3%
Écologie: 2%
Ville et Aménagement du Territoire: 5%
Investissement à l’Étranger: 6%
Recherche: 10%[/quote]
[quote]Proposition de la commission des Affaires Économiques et Financières de la Chambre Législative après délibérations autour du projet du Gouvernement: (en %)
PIB: 51 250 000 000 de Trop'z
Croissance: 25%
<center>RECETTE </center>
Recette Fiscales: 96% (- 2%)
Recettes non fiscales: 4% (+ 2%)
<center> DÉPENSE </center>
Défense : 5% (- 7%)
Travail et Emploi: 10% (+ 2%)
Commerce: 5% (- 1%)
Transport: 4% (+ 1%)
Santé: 7% (+ 2%)
Social:5% (+ 3%)
Jeunesse et Sport: 2% (+ 1%)
Justice: 9% (- 3%)
Sécurité: 6% (- 6%)
Agriculture: 8% (+ 3%)
Éducation: 10% (+ 2%)
Culture: 3% ( = %)
Écologie: 5% (+ 3%)
Ville et Aménagement du Territoire: 5% ( = %)
Investissement à l’Étranger: 6% ( = %)
Recherche: 10% ( = %)
[/quote]
Les débats s'enchainent entre les Sénateurs
M. le président. Je vais maintenant mettre aux voix ce projet de loi en première lecture. Le scrutin est ouvert.
Les Sénateurs votent
M. le président. Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin
Nombre de votants: 99
Nombre de suffrages exprimés: 99
Pour: 80
Contre: 19
Abstention: 0
Le Sénat Parlementaire a adopté la proposition de loi en première lecture.
Merci pour votre participation mes chers collègues.
La séance est levé.
-
Grand-Schtroumpf
<center>ANNONCE OFFICIELLE POUR LES RÉSULTATS DES DÉBATS ET VOTES SUR LES PROJETS ET PROPOSITIONS DE LOI PROPOSÉES
Le Congrès des Législateurs a été chargé de mettre aux voix et débattre sur les sujets suivants:
Proposition de Loi (proposition d'un Représentant):
- Changement d'un Symbole Républicain: le drapeau de la nation
ADOPTÉE
- Taxe Écologique sur les Véhicules à Moteur
ADOPTÉE
Projet de Loi (proposition du Gouvernement):
- Passage de 5 à 10 ans pour les conditions du Droit de Vote aux Étrangers
ADOPTÉE
- Projet de Loi de de Finances de 2023
ADOPTÉE
Le Ministère Constitutionnel APPROUVE la légitimité de ces projets et propositions au regarde de la Constitution.
Le Congrès des Législateurs a été chargé de mettre aux voix et débattre sur les sujets suivants:
Proposition de Loi (proposition d'un Représentant):
- Changement d'un Symbole Républicain: le drapeau de la nation
ADOPTÉE
- Taxe Écologique sur les Véhicules à Moteur
ADOPTÉE
Projet de Loi (proposition du Gouvernement):
- Passage de 5 à 10 ans pour les conditions du Droit de Vote aux Étrangers
ADOPTÉE
- Projet de Loi de de Finances de 2023
ADOPTÉE
Le Ministère Constitutionnel APPROUVE la légitimité de ces projets et propositions au regarde de la Constitution.