Traités Internationaux

[Thunderoad]

[quote]Traité de non-agression entre la Fédération Technocratique et la Monarchie Fédérale du Danmaya :

Par la présente, le Représentant des Nations-Membres de la Fédération Technocratique, et de la Monarchie Fédérale Populaire du Danmaya, ci-après désignée comme le Danmaya reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• La Fédération Technocratique reconnait le Danmaya comme une nation souveraine et indépendante. La Fédération Technocratique s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants de La Fédération Technocratique se soumettront dès lors aux lois du Danmaya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Danmaya.
• La Fédération Technocratique s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Danmaya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Uber sans l'accord préalable de ce dernier.
• La Fédération Technocratique s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Danmaya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Fédération Technocratique ou à l'étranger.
• La Fédération Technocratique s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Danmaya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Fédération Technocratique, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du territoire-membre de La Fédération Technocratique.
• Le Danmaya reconnait les Nations membres de la La Fédération Technocratique comme des nations souveraines et indépendantes. Le Danmaya s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants du Danmaya se soumettront dès lors aux lois du territoire des pays-membres de la La Fédération Technocratique lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de La Fédération Technocratique.
• Le Danmaya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la La Fédération Technocratique sur ses territoire-membres et à ne pas envoyer de troupes en la La Fédération Technocratique sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Danmaya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la La Fédération Technocratique et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Danmaya ou à l'étranger.
• Le Danmaya s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants la La Fédération Technocratique et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Uber, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Danmaya.
• Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la Fédération Technocratique et du Danmaya, en cas d'attaque d'un des deux pays envers des alliés de l'autre, ou en cas d'expansion militaire du Danmaya.

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[Thunderoad]

[quote="Arios"]Traité de défense mutuelle entre la Fiémance et le Danmaya

Si le Danmaya est attaqué sur son territoire , la Fiémance entre en guerre , car elle garantie nos frontières

Si la Fiémance est attaqué sur son territoire , le Danmaya entre en guerre , car il garantie nos frontières[/quote]

[Thunderoad]

[quote]Traité de Menov sur la Mer d'Imperia | Association régionale entre la Vespasie , la Ménovie , le Danmaya et la Fiémance


- Taux de douane nuls à l'importation de produits alimentaires issus de la pêche et de l'exploitation des zones marines depuis les ZEE des différents pays .
- Taux de douane nuls à l'importation de fibres naturelles issues de l'agriculture ( lin , chanvre ) depuis les pays de l'accord .
- Taux de douane nuls à l'importation de minerais industriels produits dans le territoire des pays signataires .

- Les péages en Fiémance pour les véhicules de commerce ménoviens sont réduits de 80% et passent à 28 livres, et 10 livres par tonne supplémentaire au poids d'une automobile .

- Vente de gaz à prix cassé aux pays demandeurs de l'accord de la part du Danmaya .

- Ces technologies sont mises en commun : -Construction mécanique ; -Construction engins de chantiers ; -Acier ; -Industrie grande distribution

- Le Royaume des Fiémançais accorde à la Ménovie et au Danmaya une aide de 500 Millions de Livres ( 175 millions d'€ ) pour le développement de l'agriculture .
- En cas de pénurie menant à une situation de famine , les pays signataires s'engagent à apporter gratuitement et dans l'immédiat dépendant de leurs ressources les grains nécessaires aux populations victimes de ce manque .

- La Ménovie , la Vespasie , le Danmaya et la Fiémance participe à frais égaux à la création d'une zone industrialo-portuaire et de chantiers navals quadrinationaux à Mougeons-d'Apres , dans le Comté de Belestrac en Fiémance . Cette zone devra accueillir 4000 emplois permanents , dont 1000 de chaque nationalité , pour la constructions de navires de guerre et de navires marchands .
- Les technologies navales fiémançaises bénéficient à ces chantiers .
- Les chantiers navals fiémançais vendent des bâtiments de guerre aux pris nationaux au Ministère de la Défense ménovien .
- La Vespasie accueille une base marine quadrinationale sur ses côtes , pour la défense maritime de la région et l'entraînement en commun des armées respectives .

- La Fiémance entretient 5000 hommes de ses forces armées sur le territoire national du Danmaya , dont les frais de permissions sont pris en charge par le Danmaya .[/quote]

[Thunderoad]

[quote]Traité de Non-Agression entre le Kirep et le Danmaya

- Le Kirep et le Danmaya signent un traité de non-agression.
- Le Kirep et le Danmaya garantissent mutuellement leurs frontières.
- Le Kirep garantit au Danmaya une assistance en cas d'agression extérieure.
- Le Kirep s'engage à cesser ses activités de blocus sur les côtes du Danmaya.
- Le Danmaya s'engage à cesser de favoriser le transit et l'approvisionnement des troupes étrangères dans le cadre des troubles en Kasovie.
- Le Danmaya s'engage à maintenir le nombre de troupes étrangères présentes sur son sol en dessous de 5 000 hommes et à en communiquer la nature à son voisin kirepien.

Pour le Kirep : Bureau politique du SZAP
Pour le Danmaya : SondernKomitat[/quote]

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[quote="Traité Bilatéral"]Traité de non-agression entre le Commonwealth d'Océania et la Monarchie Fédérale du Danmaya :

Par la présente, le Représentant du Commonwealth d'Océania , et de la Monarchie Fédérale du Danmaya, ci-après désignée comme le Danmaya reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• Le Commonwealth d'Océania reconnait le Danmaya comme une nation souveraine et indépendante. Le Commonwealth d'Océania s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants du Commonwealth d'Océania se soumettront dès lors aux lois du Danmaya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Danmaya.
• Le Commonwealth d'Océania s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Danmaya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Uber sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Commonwealth d'Océania s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Danmaya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Commonwealth d'Océania ou à l'étranger.
• Le Commonwealth d'Océania s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Danmaya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Commonwealth d'Océania, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du territoire-membre du Commonwealth d'Océania.
• Le Danmaya reconnait le Commonwealth d'Océania comme une nation souveraine et indépendante. Le Danmaya s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants du Danmaya se soumettront dès lors aux lois du territoire du Commonwealth d'Océania lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de La Commonwealth d'Océania.
• Le Danmaya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Commonwealth d'Océania sur ses territoire-membres et à ne pas envoyer de troupes en le Commonwealth d'Océania sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Danmaya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Commonwealth d'Océania et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Danmaya ou à l'étranger.
• Le Danmaya s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants la La Commonwealth d'Océania et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Uber, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Danmaya.
• Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants du Commonwealth d'Océania et du Danmaya, en cas d'attaque d'un des deux pays envers des alliés de l'autre.

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[Thunderoad]

[quote="Traité Bilatéral"]Traité de non-agression entre la République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz et la Monarchie Fédérale du Danmaya :

Par la présente, le Représentant de la République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz , et de la Monarchie Fédérale du Danmaya, ci-après désignée comme le Danmaya reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• La République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz reconnait le Danmaya comme une nation souveraine et indépendante. La République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants de la République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz se soumettront dès lors aux lois du Danmaya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Danmaya.
• La République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Danmaya sur son territoire et à ne pas y envoyer de troupes sans l'accord préalable de ce dernier.
• La République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Danmaya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz ou à l'étranger.
• La République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Danmaya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du territoire-membre de la République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz.
• Le Danmaya reconnait la République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz comme une nation souveraine et indépendante. Le Danmaya s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants du Danmaya se soumettront dès lors aux lois du territoire de la République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de la République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz.
• Le Danmaya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz sur ses territoire-membres et à ne pas envoyer de troupes en la République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Danmaya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Danmaya ou à l'étranger.
• Le Danmaya s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Danmaya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Danmaya.
• Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la République Orthodoxe et Populaire de Thalíboz et du Danmaya, en cas d'attaque d'un des deux pays envers des alliés de l'autre.

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[Thunderoad]

[quote="Traité Bilatéral"]Traité de non-agression entre la FEVE et la Monarchie Fédérale du Danmaya :

Par la présente, le Représentant de la FEVE , et de la Monarchie Fédérale du Danmaya, ci-après désignée comme le Danmaya reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• La FEVE reconnait le Danmaya comme une nation souveraine et indépendante. La FEVE s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants de la FEVE se soumettront dès lors aux lois du Danmaya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Danmaya.
• La FEVE s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Danmaya sur son territoire et à ne pas y envoyer de troupes sans l'accord préalable de ce dernier.
• La FEVE s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Danmaya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en FEVE ou à l'étranger.
• La FEVE s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Danmaya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en FEVE, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du territoire-membre de la FEVE.
• Le Danmaya reconnait la FEVE comme une nation souveraine et indépendante. Le Danmaya s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants du Danmaya se soumettront dès lors aux lois du territoire de la FEVE lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de la FEVE.
• Le Danmaya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la FEVE sur ses territoire-membres et à ne pas envoyer de troupes en la FEVE sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Danmaya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la FEVE et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Danmaya ou à l'étranger.
• Le Danmaya s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la FEVE et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Danmaya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Danmaya.
• Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la FEVE et du Danmaya, en cas d'attaque d'un des deux pays envers des alliés de l'autre.

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[Thunderoad]

[quote]Traité de non-agression entre la Franconie et la Monarchie Fédérale du Danmaya :

-Les deux pays ne peuvent pas s'attaquer jusqu'à la fin de ce traiter
-Les deux pays s'engagent à preserver leurs intérets communs
-La Franconie s'engage à ne pas faire bloc contre le Danmaya, sauf en cas d'extrèmes désacords
-Le Danmaya s'engage à ne pas faire bloc contre la Franconie, sauf en cas dextrèmes désacords
-Ce traité est extérieur à toute organisations internationales
-Ce traité ne peut être rompu, excepté en cas e force majeure
-Ce traité prendra fin quand l'un des deux dirigeants le décidera, et ce uniquement sur accord mutuel

Un traité de reconnaissance mutuelle:

-Les deux pays se reconnaissent mutuellement comme Etats à par entière
-Les deux pays se reconnaissent mutuellement comme Etats légitimes ayant un gouvernement légitimes
- les deux pays se reconnaissent mutuellement comme nations à part entière.[/quote]

[Thunderoad]

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<center>ACCORDS DE KINGSTONA (U.R.C.M-DANMAYA) - 6 Juillet 2021</center>

L'U.R.C.M s'engage à :

- lever le blocus pesant actuellement sur le Danmaya et à évacuer ses vaisseaux au plus vite.
- financer à hauteur de 50% le voyage des Danmayens makarans qui souhaiteraient rejoindre l'U.R.C.M.
- ne pas financer ou soutenir de quelque façon que ce soit l'opposition parlementaire du Danmaya

Le Danmaya s'engage à :

- présenter des excuses officielles aux autorités jahiptiennes.
- mettre en place un bureau spécial d'émigration pour les Danmayens de type makaran qui souhaiteraient rejoindre l'U.R.C.M.
- financer à hauteur de 50% le voyage des Danmayens makarans qui souhaiteraient rejoindre l'U.R.C.M.
- abandonner toute revendication territoriale sur la Kasovie.
- ne plus intervenir en Kasovie, même en aidant de manière indirecte d'autres nations à le faire.
- faire son possible afin d'abolir l'Apartleben dans les années à venir.
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[quote]Traité bilatéral entre le Saint-Empire et la Monarchie Fédérale du Danmaya :

• Le Danmaya reconnait le Saint-Empereur comme marraine spirituelle et politique
• Le Saint-Empire reconnait le peuple framand du Danmaya comme ses frères spirituels et politiques , à égalité totale de droits et devoirs au sein du grand peuple germanique
• Le Danmaya reconnait tous les peuples du Saint-Empire comme ses frères spirituels et politiques , à égalité totale de droits et devoirs au sein du grand peuple germanique
• Le Danmaya s'engage à ne jamais intervenir à l'encontre du territoire , du peuple et des intérêts du Saint-Empire
• Le Saint-Empire s'engage à ne jamais intervenir à l'encontre du territoire , du peuple et des intérêts du Danmaya
• Le Saint-Empire laisse la pleine maitrise des armées du Danmaya et la pleine liberté de conduire sa politique extérieure , toujours dans le respect des engagements ci-dessus
• Le Saint-Empire s'engage à intervenir au coté du Danmaya et à lui venir en aide , à condition que le Danmaya soit en position de défenseur
• Le Danmaya s'engage à intervenir au coté du Saint-Empire et à lui venir en aide , à condition que le Saint-Empire soit en position de défenseur

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