Traités et accords internationaux.
Accords annulés : Albion, Quantar
Traités et accords internationaux
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Zaldora
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Kaiyuan</center>
[quote]Traité diplomatique et de non-agression entre l'Empire de Kaiyuan et le Royaume du Thorval :
Par la présente, les nations de l'Empire de Kaiyuan, ci-après désignée comme le Kaiyuan, et du Royaume du Thorval, ci-après désignée comme le Thorval, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
Lu et signé ce 05/02/2016 par
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
Sa Majesté Sublissime à l'Immortel Sagesse, Yuwen, Empereur du Kaiyuan, de Surin et de Dak Hoa.
Avec la présence de
Son Altesse Royale, le Prince Erik.
Sa Majesté Larmoyantes aux bruires de la Lune, Leiwan, Fleur de Jade de l'Empire et Impératrice des peuples du Kaiyuan, de Surin et de Dak Hoa.
[/quote]
[quote]<center>Traité militaire, économique et culturel entre l’Empire du Kaiyuan et le Royaume du Thorval</center>
Chapitre Militaire
Chapitre Judiciaire et de sécurité
Chapitre Économique et commercial
Chapitre Culturel
Lu et signé par
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Sa Majesté Sublissime à l'Immortel Sagesse, Yuwen, Empereur du Kaiyuan, de Surin et de Dak Hoa.
Avec la présence de
Son Altesse Royale, le Prince Erik.
Sa Majesté Larmoyantes aux bruires de la Lune, Leiwan, Fleur de Jade de l'Empire et Impératrice des peuples du Kaiyuan, de Surin et de Dak Hoa.
[/quote]
Kaiyuan</center>
[quote]Traité diplomatique et de non-agression entre l'Empire de Kaiyuan et le Royaume du Thorval :
Par la présente, les nations de l'Empire de Kaiyuan, ci-après désignée comme le Kaiyuan, et du Royaume du Thorval, ci-après désignée comme le Thorval, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- Le Kaiyuan reconnait le Thorval comme une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du Thorval lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Thorval .
- Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Thorval sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Thorval sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Thorval et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Thorval ou à l'étranger.
- Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Thorval et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan.
- Le Thorval reconnait le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante. Le Quantar s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants du Thorval se soumettront dès lors aux lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
- Le Thorval s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
- Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Thorval, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Thorval.
Lu et signé ce 05/02/2016 par
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
Sa Majesté Sublissime à l'Immortel Sagesse, Yuwen, Empereur du Kaiyuan, de Surin et de Dak Hoa.
Avec la présence de
Son Altesse Royale, le Prince Erik.
Sa Majesté Larmoyantes aux bruires de la Lune, Leiwan, Fleur de Jade de l'Empire et Impératrice des peuples du Kaiyuan, de Surin et de Dak Hoa.
[/quote]
[quote]<center>Traité militaire, économique et culturel entre l’Empire du Kaiyuan et le Royaume du Thorval</center>
Chapitre Militaire
- Le Thorval et le Kaiyuan s’engagent à organisé des exercices militaires annuels commun dans l’un ou l’autre des deux pays signataires.
- L’Empire du Kaiyuan s’engage à ouvrir ses ports aux navires de guerre Thorvalien pour le ravitaillement, les réparations ou pour une simple escale dans le cadre du combat contre la piraterie dans la Mer du Jeekim.
Chapitre Judiciaire et de sécurité
- Mise en place d’une coopération entre les services policiers Kaiyuanais et Thorvaliens. Celle-ci impliquerait l’échange d’informations et l’organisation d’opérations policières communes.
- Signature d’un traité d’extradition entre l’Empire du Kaiyuan et le Royaume du Thorval
Chapitre Économique et commercial
- Création d’une ligne aérienne entre Fuxianji et Adursted. Et à terme, entre plusieurs villes du Kaiyuan et du Thorval.
- Allègement du régime de Visas pour les touristes Kaiyuanais au Thorval et les touristes Thorvaliens au Kaiyuan.
- Réservation de 300.000 barils de pétrole par jour produit par le Kaiyuan pour le Thorval. La réservation prend fin dans trois mois exactement après la signature dudit traité.
- Le Kaiyuan achète au Thorval 100.000 tonnes de produit halieutique à 990$ la tonne. Soit pour 99.000.000$
- Création d’un Institut Thorvalo-Kaiyuanais de soutiens à la R&D. Son rôle sera de promouvoir, soutenir et favoriser la collaboration des entreprises respectives des deux pays dans ce domaine. Sa composition serait également répartit entre le Kaiyuan et le Thorval et son financement sera assuré à 65% par le Royaume du Thorval et à 35% par l’Empire du Kaiyuan. Les activités de l’Institut devra respecter la législation des deux États concernant certaines sciences, notamment le clonage et la recherche génétique.
- L’Entreprise Thorvalienne la Lægemiddel Uld s’engage à investir et à ouvrir des franchises au Kaiyuan.
Chapitre Culturel
- Participation du Kaiyuan au programme Linguistique Rasmus Rask pour l’apprentissage de la langue thorvalienne. L’ensemble des frais seront prit en charge par le Thorval.
- Participation du Thorval à un programme linguistique Impérial pour l’apprentissage d’une des trois langues du Kaiyuan. Soit le Thai Surinois, le Mandarin Kaiyuanais et le Khmer Dakan. L’ensemble des frais seront prit en charge par le Kaiyuan.
- Partenariat entre les Musées du Kaiyuan et du Thorval
- Jumelage de la Capitale du Kaiyuan, Fuxianji, à la Capitale du Thorval, Adursted.
Lu et signé par
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
Sa Majesté Sublissime à l'Immortel Sagesse, Yuwen, Empereur du Kaiyuan, de Surin et de Dak Hoa.
Avec la présence de
Son Altesse Royale, le Prince Erik.
Sa Majesté Larmoyantes aux bruires de la Lune, Leiwan, Fleur de Jade de l'Empire et Impératrice des peuples du Kaiyuan, de Surin et de Dak Hoa.
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Zaldora
<center>[img]http://www.simpolitique.com/images/avatars/9287237144f53b43aa8879.png[/img]
Azude</center>
[quote]Traité de non-agression entre le Royaume de Thorval et a République Technocratique Démocratique d’Azude
Par la présente, les nations du Royaume de Thorval, ci-après désignée comme le Thorval, et de la République Technocratique Démocratique d'Azude, ci-après désignée comme l'Azude, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>
<center>[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/18/1336152390-signatureFronch.png[/img]</center>
[/quote]
[quote]Partenariats entre le Royaume de Thorval et la République Technocratique Démocratique d’Azude
Par la présente, le Royaume de Thorval et a République Technocratique Démocratique d’Azude établissent les partenariats suivants, qui prendront effet le 1er janvier de l'an 2018.
Volet économique et commercial
- Mise en place d'une réciprocité douanière à hauteur de 12% sur tout les produits
- Construction de cinq unités de production gazière (puits et gazoducs) par le Conglomérat National de l'Énergie du Thorval. L'entreprise exploitera les puits sous réserve du versement à l'État Azudien d'une redevance d'exploitation fixée à 25% du bénéfice réalisé annuellement. D'autre part, le Conglomérat National de l'Energie partagera son savoir-faire en matière d'extraction gazière.
- L'Azude se déclare intéressée par le développement de son secteur halieutique, qui passera notamment par la construction de ports et de villages de pêcheurs, ainsi que par le renouvellement de sa flotte.
Volet culturel
- Rapprochement des musées nationaux dans le but de faciliter les échanges d'œuvres et d'objets d'arts.
- Mise en place d'un partenariat philosophique.
- Entrée de l'Azude au sein du Programme Linguistique Rasmus Rak.
<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>
<center>[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/18/1336152390-signatureFronch.png[/img]</center>
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Azude</center>
[quote]Traité de non-agression entre le Royaume de Thorval et a République Technocratique Démocratique d’Azude
Par la présente, les nations du Royaume de Thorval, ci-après désignée comme le Thorval, et de la République Technocratique Démocratique d'Azude, ci-après désignée comme l'Azude, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- Le Thorval reconnait l'Azude comme une nation souveraine et indépendante. Le Thorval s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants du Thorval se soumettront dès lors aux lois de l'Azude lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Azude.
- Le Thorval s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Azude sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Azude et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Thorval ou à l'étranger.
- Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Azude et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Thorval, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Thorval.
- L'Azude reconnait le Thorval comme une nation souveraine et indépendante. L'Azude s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants de l'Azude se soumettront dès lors aux lois du Thorval lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Thorval.
- L'Azude s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Thorval sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Thorval sans l'accord préalable de ce dernier.
- L'Azude s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Thorval et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Azude ou à l'étranger.
- L'Azude s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Thorval et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Azude, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Azude.
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
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<center>[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/18/1336152390-signatureFronch.png[/img]</center>
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[quote]Partenariats entre le Royaume de Thorval et la République Technocratique Démocratique d’Azude
Par la présente, le Royaume de Thorval et a République Technocratique Démocratique d’Azude établissent les partenariats suivants, qui prendront effet le 1er janvier de l'an 2018.
Volet économique et commercial
- Mise en place d'une réciprocité douanière à hauteur de 12% sur tout les produits
- Construction de cinq unités de production gazière (puits et gazoducs) par le Conglomérat National de l'Énergie du Thorval. L'entreprise exploitera les puits sous réserve du versement à l'État Azudien d'une redevance d'exploitation fixée à 25% du bénéfice réalisé annuellement. D'autre part, le Conglomérat National de l'Energie partagera son savoir-faire en matière d'extraction gazière.
- L'Azude se déclare intéressée par le développement de son secteur halieutique, qui passera notamment par la construction de ports et de villages de pêcheurs, ainsi que par le renouvellement de sa flotte.
Volet culturel
- Rapprochement des musées nationaux dans le but de faciliter les échanges d'œuvres et d'objets d'arts.
- Mise en place d'un partenariat philosophique.
- Entrée de l'Azude au sein du Programme Linguistique Rasmus Rak.
<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>
<center>[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/18/1336152390-signatureFronch.png[/img]</center>
[/quote]
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Zaldora
<center>[img]http://www.simpolitique.com/images/avatars/97572295851ab0bd314dda.jpg[/img]
Schlessien</center>
[quote]<center>TRAITE DE COOPERATION (1)
ENTRE
LE ROYAUME DU THORVAL ET LE SAINT EMPIRE DU SCHLESSIEN
Accords géostratégiques
- Mise en place une brigade schlesso-thorvalienne de police qui devra lutter contre les trafics en tout genre. Cette brigade compterait environ 150 à 200 policiers et douaniers
Accords économiques
- Vente au Throval de 50 tonnes de concombres et 7000 tonnes de tomates sur une base annuelle au prix respectifs de 100 euros la tonne et de 150 000 euros la tonne
- Achat au Thorval de 50 000 tonnes et 250 tonnes de produits de la mer annuellement au prix de 300 euros et 400 euros la tonne
- Les compagnies aériennes des deux pays s'engagent à ne pas se concurrencer sur les prix pour les trajets communs
- Ouverture de concessions automobiles schlessoises au Thorval
- Ouverture de concessions automobiles thorvaliennes au Schlessien le moment où le Thorval aura une marque de voitures
- Ouverture d'agence de voyage de Berstelmann au Throval ainsi que de villages de vacances
Accords culturels et éducatifs
- Création d'un double diplôme schlesso-thorvaliens en sciences physiques, biologiques et mathématiques. Mais aussi en droit, en sciences politiques et en médecine
- Ce diplôme entrainera lagratuité intégrale des transports en commun, la garantie d'un logement au cas ou les internats seraient complets et la possibilité de pouvoir profiter durant le séjour des services de la sécurité sociale
- Création d'un partenariat entre l'Institut d'Etudes Politiques schlessois et les universités thorvaliennes qui se traduirait par un l'ouverture d'un Campus Espaces Germaniques et Nordiques au Schlessien afin de former les étudiants à la culture germanique et nordique. Ainsi, lors de leur troisième année, les étudiants de ce campus devraient partir dans un pays où la langue principale est soit l'allemand soit de type germanique (thorvalien, lochlannais, etc...
- Mise en place d'une vraie politique professionnelle pour les diplômés des double diplômes
- Ouverture de trois centres culturels schlessois (Adursted, Kestborg et Mänttä) et de trois maisons du Thorval (Wilhelmstadt, Laugsburg, Manhof)
<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>[/quote]
Schlessien</center>
[quote]<center>TRAITE DE COOPERATION (1)
ENTRE
LE ROYAUME DU THORVAL ET LE SAINT EMPIRE DU SCHLESSIEN
Accords géostratégiques
- Mise en place une brigade schlesso-thorvalienne de police qui devra lutter contre les trafics en tout genre. Cette brigade compterait environ 150 à 200 policiers et douaniers
Accords économiques
- Vente au Throval de 50 tonnes de concombres et 7000 tonnes de tomates sur une base annuelle au prix respectifs de 100 euros la tonne et de 150 000 euros la tonne
- Achat au Thorval de 50 000 tonnes et 250 tonnes de produits de la mer annuellement au prix de 300 euros et 400 euros la tonne
- Les compagnies aériennes des deux pays s'engagent à ne pas se concurrencer sur les prix pour les trajets communs
- Ouverture de concessions automobiles schlessoises au Thorval
- Ouverture de concessions automobiles thorvaliennes au Schlessien le moment où le Thorval aura une marque de voitures
- Ouverture d'agence de voyage de Berstelmann au Throval ainsi que de villages de vacances
Accords culturels et éducatifs
- Création d'un double diplôme schlesso-thorvaliens en sciences physiques, biologiques et mathématiques. Mais aussi en droit, en sciences politiques et en médecine
- Ce diplôme entrainera lagratuité intégrale des transports en commun, la garantie d'un logement au cas ou les internats seraient complets et la possibilité de pouvoir profiter durant le séjour des services de la sécurité sociale
- Création d'un partenariat entre l'Institut d'Etudes Politiques schlessois et les universités thorvaliennes qui se traduirait par un l'ouverture d'un Campus Espaces Germaniques et Nordiques au Schlessien afin de former les étudiants à la culture germanique et nordique. Ainsi, lors de leur troisième année, les étudiants de ce campus devraient partir dans un pays où la langue principale est soit l'allemand soit de type germanique (thorvalien, lochlannais, etc...
- Mise en place d'une vraie politique professionnelle pour les diplômés des double diplômes
- Ouverture de trois centres culturels schlessois (Adursted, Kestborg et Mänttä) et de trois maisons du Thorval (Wilhelmstadt, Laugsburg, Manhof)
<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>[/quote]
-
Zaldora
<center>[img]http://www.simpolitique.com/images/avatars/14130139044d66095e069ec.jpg[/img]
Esmark</center>
[quote]Par la présente, le Royaume de Thorval et la République populaire d'Esmark établissent les partenariats suivants, qui prendront effet le 1er octobre de l'an 2017.
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>
[/quote]
[quote]Les accords ci-dessous prennent effet à partir du 5 aout 2013
Chapitre diplomatique :
* Signature d'un accord prévoyant un échange d'ambassade
* Signature d'un pacte de non agression
Chapitre économique et commercial :
* Construction d'une centrale au gaz de 400 MW par le Conglomérat National de l'Énergie (Thorval) pour 180 000 000 de $USP. Détails particuliers : La main d'œuvre travaillant sur le projet doit être composé de 90% de travailleurs locaux
* Intérêt de l'Esmark pour les services du Conglomérat National du Transport en vue du goudronnage des routes du pays (notamment entre Izigor et Santa Ciudad)
Signature d'un contrat commercial prévoyant :
* Importation mensuelle du Thorval de 8000 litres de lait à 0,3$USP€/l pour une période cinq ans
* Importation du Thorval de l'alcool typique Esmarkienne en petite quantité et au prix du marché
* Importation mensuelle de l'Esmark de 5000 tonnes de produit de la mer à 1500 $USP/t pour une période de cinq ans
Chapitre culturel :
* Jumelage entre Adursted (capitale du Thorval) et Izigor (capitale de l'Esmark)
* Jumelage entre universités thorvaliennes (Université Royale d'Adursted, Université Royale de Kestborg et Université Royale de Tversted) et universités esmarkiennes (Université Nationale Populaire I d'Izigor, et intérêt de Université Nationale Populaire II d'Izigor une fois sa construction achevée)
* Construction d'une Maison du Thorval à Izigor dont le but est la promotion de la culture thorvalienne
* Prêt de l'Esmark d'un certain nombre d'œuvres d'art issue de de l'Empire Esmarkien, de la colonisation Numancienne ainsi que des deux républiques au Musée Royal d'Adursted
<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>
[/quote]
Esmark</center>
[quote]Par la présente, le Royaume de Thorval et la République populaire d'Esmark établissent les partenariats suivants, qui prendront effet le 1er octobre de l'an 2017.
- Chapitre diplomatique
- Relance des relations bilatérales par la confirmation des liens amicaux unissant les deux nations.
- Chapitre économique et commercial
- Confirmation des échanges commerciaux conclut dans le précédent traité.
- Exportation annuelle de 200 000 tonnes de cuivre vers le Thorval avec une réduction systématique de 4% par rapport au cours des marchés mondiaux. La période fixée est de cinq ans, renouvelable à échéance.
- Exportation annuelle de 70 000 tonnes de viande vers le Thorval au prix du marché. La période fixée est de cinq ans, renouvelable à échéance.
- Collaboration entre Lægemiddel Uld (Thorval) et le Conglomérat Pharmaceutique Esmarkien (Esmark) dans la recherche pharmaceutique.
- Implantation de garages et concessionnaires Nutzia dans la capitale Adursted. La dite société s'engage à respecter les lois du pays.
- Implantation de comptoirs de la Société Esmarkienne de Transport Routier dans la capitale. La dite société s'engage à respecter les lois du pays.
- Implantation de comptoirs de la Société de Transport Maritime Esmarkienne dans dans le port de la capitale Adursted. La dite société s'engage à respecter les lois du pays.
- Chapitre culturel
- Confirmation des échanges culturel conclut dans le précédent traité.
- Rapprochement général des musées respectifs dans une optique d'échange d'objets et d'œuvres d'art.
- Exportation de produits cinématographiques thorvaliens vers l'Esmark par l'intermédiaire de Nordiske International Uld, en respectant les quotas en vigueur.
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>
[/quote]
[quote]Les accords ci-dessous prennent effet à partir du 5 aout 2013
Chapitre diplomatique :
* Signature d'un accord prévoyant un échange d'ambassade
* Signature d'un pacte de non agression
Chapitre économique et commercial :
* Construction d'une centrale au gaz de 400 MW par le Conglomérat National de l'Énergie (Thorval) pour 180 000 000 de $USP. Détails particuliers : La main d'œuvre travaillant sur le projet doit être composé de 90% de travailleurs locaux
* Intérêt de l'Esmark pour les services du Conglomérat National du Transport en vue du goudronnage des routes du pays (notamment entre Izigor et Santa Ciudad)
Signature d'un contrat commercial prévoyant :
* Importation mensuelle du Thorval de 8000 litres de lait à 0,3$USP€/l pour une période cinq ans
* Importation du Thorval de l'alcool typique Esmarkienne en petite quantité et au prix du marché
* Importation mensuelle de l'Esmark de 5000 tonnes de produit de la mer à 1500 $USP/t pour une période de cinq ans
Chapitre culturel :
* Jumelage entre Adursted (capitale du Thorval) et Izigor (capitale de l'Esmark)
* Jumelage entre universités thorvaliennes (Université Royale d'Adursted, Université Royale de Kestborg et Université Royale de Tversted) et universités esmarkiennes (Université Nationale Populaire I d'Izigor, et intérêt de Université Nationale Populaire II d'Izigor une fois sa construction achevée)
* Construction d'une Maison du Thorval à Izigor dont le but est la promotion de la culture thorvalienne
* Prêt de l'Esmark d'un certain nombre d'œuvres d'art issue de de l'Empire Esmarkien, de la colonisation Numancienne ainsi que des deux républiques au Musée Royal d'Adursted
<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>
[/quote]
-
Zaldora
[center][img]http://nsa29.casimages.com/img/2012/10/06/121006014257225648.png[/img]
Fiémance[/center]
[quote]<center>Contrat entre l'État de Fiémance et l'État du Thorval</center>
A compter de ce jour, 27 Décembre 2013, le Traité Commercial et Culturel signé entre le Royaume du Thorval et le Royaume de Terdus établit les échanges suivants :
- Le Royaume de Terdus et le Royaume du Thorval reconnaissent mutuellement leurs frontières et la légitimité de leur gouvernement.
- Engagement réciproque de non-ingérence dans les affaires internes entre le le Royaume de Terdus et le Royaume du Thorval.
Le volet commercial :
- Le Royaume du Thorval envoie une équipe de spécialistes en agronomie issue du Conglomérat National de l'Agriculture et du Bois au Royaume de Terdus et vend des machines agricoles en échange d'une baisse des prix des biens agricoles produit par le Terdus une fois sont l'agriculture en marche.
- Le Thorval construit au Terdus une usine de bioplastique et procède à un transphert de technologie. Le tout pour un total de 150 millions de dollars USP.
- Le Thorval construit au Terdus six gares centrale pour un total de 1,2 milliards de dollars USP.
- Le Thorval implante au Terdus des points de ventes Landbrugs Uld. Le Terdus garantit au Thorval le monopole du marché sur tout le territoire.
- Le Royaume du Thorval s'engage à construire 2000 Km de voie de chemins de fer pour 4 milliards de $USP assortis d'un recrutement de main d'œuvre local.
- Le Royaume du Thorval exporte 20 millions de m3 de bois par an ainsi que des produits de la mer au Royaume de Terdus avec une réduction de prix 20 % par rapport à celui du marché pour une somme totale de ??? d'$USP.
- Le Royaume du Thorval s'engage à construire deux aciéries au Terdus.
- Le Royaume du Thorval s'engage à aménagé 2000 Km de fleuves et de rivières en voies navigable au Terdus.
Le volet culturel :
- Construction d'une Maison du Thorval à Lilium.
- Le Royaume de Terdus s'engage à alléger l'obtention de visas touristique pour les citoyens du Royaume du Thorval et inversement.
<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>
[/quote]
[quote]<center>Accords de Luché - Royaume du Thorval, Royaume des Fiémançais</center>
-L'intégrité territoriale du Froncer et de la Fivardie sont reconnues par les deux états.
-Les deux états s'engagent par une politique médiatique et/ou secrête à favoriser l'ébranlement du régime maçonnique en Fivardie.
-Les deux états condamnent le régime de Faveton.
-Les deux états s'engagent à soutenir du moins moralement tout rétablissement catholique et dynastique en Fivardie.
Par la grâce de Dieu, signé le 10 mai 2019
<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>
[/quote]
[quote]<center>Commerce - Royaume du Thorval, Royaume des Fiémançais</center>
Les navires réfrigérés fiémançais viennent s'approvisionner aux prix locaux au Qabar en produits de la pêche détaillés ci-dessous.
Taxe passage au port : 0,08 $USP par mètre cube
Taxe à l'embarquement : 0,24 $USP par tonne.
-Morue
-Aiglefin
-Merlan
-Lieu noir
-Lingue
-Brosme
-Flétan
-Plie
-Limande
-Cardine
-Sébaste
-Lompe
-Loups
-Requin
Quantités : Pour 40 millions d'apports complet/jour.
<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>
[/quote]
[quote]<center>Accords de Maignelay - Royaume des Fiémançais, Royaume du Thorval</center>
- Les pays appliquent un taux de douane de 12% réciproquement.
- 12 millions d'apports complets par jour en céréales et produits de la terre (biologiques) sont exportés au Thorval par voie privée pour 3% de taux de douane.
- Les deux pays s'engagent à entretenir et/ou construire la ligne ferroviaire Opemont - Maignelay - Rouy-le-Huley - Morlemont - villes du Froncer - Fredvang - Løten - Aurlandsvangen - Adursted.
- L'État fait appliquer à la SFRF un tarif spécial pour le Tour de Fiémance en train, parcours touristique dans tout le pays. ( Réduction de 80% sur le prix des billets simples de coutume, délivrance d'un billet unique soumis pour un train-couchette à un tronçon d'effectué tous les 3 jours, prix des repas non compris )
<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>
[/quote]
Fiémance[/center]
[quote]<center>Contrat entre l'État de Fiémance et l'État du Thorval</center>
A compter de ce jour, 27 Décembre 2013, le Traité Commercial et Culturel signé entre le Royaume du Thorval et le Royaume de Terdus établit les échanges suivants :
- Le Royaume de Terdus et le Royaume du Thorval reconnaissent mutuellement leurs frontières et la légitimité de leur gouvernement.
- Engagement réciproque de non-ingérence dans les affaires internes entre le le Royaume de Terdus et le Royaume du Thorval.
Le volet commercial :
- Le Royaume du Thorval envoie une équipe de spécialistes en agronomie issue du Conglomérat National de l'Agriculture et du Bois au Royaume de Terdus et vend des machines agricoles en échange d'une baisse des prix des biens agricoles produit par le Terdus une fois sont l'agriculture en marche.
- Le Thorval construit au Terdus une usine de bioplastique et procède à un transphert de technologie. Le tout pour un total de 150 millions de dollars USP.
- Le Thorval construit au Terdus six gares centrale pour un total de 1,2 milliards de dollars USP.
- Le Thorval implante au Terdus des points de ventes Landbrugs Uld. Le Terdus garantit au Thorval le monopole du marché sur tout le territoire.
- Le Royaume du Thorval s'engage à construire 2000 Km de voie de chemins de fer pour 4 milliards de $USP assortis d'un recrutement de main d'œuvre local.
- Le Royaume du Thorval exporte 20 millions de m3 de bois par an ainsi que des produits de la mer au Royaume de Terdus avec une réduction de prix 20 % par rapport à celui du marché pour une somme totale de ??? d'$USP.
- Le Royaume du Thorval s'engage à construire deux aciéries au Terdus.
- Le Royaume du Thorval s'engage à aménagé 2000 Km de fleuves et de rivières en voies navigable au Terdus.
Le volet culturel :
- Construction d'une Maison du Thorval à Lilium.
- Le Royaume de Terdus s'engage à alléger l'obtention de visas touristique pour les citoyens du Royaume du Thorval et inversement.
<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
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</center>
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[quote]<center>Accords de Luché - Royaume du Thorval, Royaume des Fiémançais</center>
-L'intégrité territoriale du Froncer et de la Fivardie sont reconnues par les deux états.
-Les deux états s'engagent par une politique médiatique et/ou secrête à favoriser l'ébranlement du régime maçonnique en Fivardie.
-Les deux états condamnent le régime de Faveton.
-Les deux états s'engagent à soutenir du moins moralement tout rétablissement catholique et dynastique en Fivardie.
Par la grâce de Dieu, signé le 10 mai 2019
<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
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</center>
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[quote]<center>Commerce - Royaume du Thorval, Royaume des Fiémançais</center>
Les navires réfrigérés fiémançais viennent s'approvisionner aux prix locaux au Qabar en produits de la pêche détaillés ci-dessous.
Taxe passage au port : 0,08 $USP par mètre cube
Taxe à l'embarquement : 0,24 $USP par tonne.
-Morue
-Aiglefin
-Merlan
-Lieu noir
-Lingue
-Brosme
-Flétan
-Plie
-Limande
-Cardine
-Sébaste
-Lompe
-Loups
-Requin
Quantités : Pour 40 millions d'apports complet/jour.
<center>Signataires
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</center>
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[quote]<center>Accords de Maignelay - Royaume des Fiémançais, Royaume du Thorval</center>
- Les pays appliquent un taux de douane de 12% réciproquement.
- 12 millions d'apports complets par jour en céréales et produits de la terre (biologiques) sont exportés au Thorval par voie privée pour 3% de taux de douane.
- Les deux pays s'engagent à entretenir et/ou construire la ligne ferroviaire Opemont - Maignelay - Rouy-le-Huley - Morlemont - villes du Froncer - Fredvang - Løten - Aurlandsvangen - Adursted.
- L'État fait appliquer à la SFRF un tarif spécial pour le Tour de Fiémance en train, parcours touristique dans tout le pays. ( Réduction de 80% sur le prix des billets simples de coutume, délivrance d'un billet unique soumis pour un train-couchette à un tronçon d'effectué tous les 3 jours, prix des repas non compris )
<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
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</center>
[/quote]
-
Zaldora
<center>[img]http://www.simpolitique.com/images/avatars/476449274f1858983ad81.jpg[/img]
Coorland</center>
[quote]<center> Traité entre le royaume du Thorval et le royaume du Coorland </center>
Chapitre politique :
-Reconnaissance mutuelle et ouverture d’ambassades bilatérales.
-Ouverture de lignes aériennes entre les capitales des deux royaumes.
Chapitre économique :
-Le royaume du Thorval exportera vers le royaume du Coorland pour 5 millions de produits électroménagers ainsi que des catalogues des produits électroménagers disponibles à l’exportation.
-Le royaume de Thorval engage ses entreprises à participer au développement des réseaux téléphoniques et internet au royaume du Coorland.
-Le royaume du Thorval met en place un programme de formation du personnel coor au développement et à l’entretien de ses réseaux de communication.
-Le royaume du Thorval engage sa Police Royale dans l’accompagnement de la Police Royale Coor à la régulation du réseau internet.
-Le royaume du Thorval et le royaume du Coorland fixent des droits de douane entre leurs royaumes à hauteur de 12%.
Chapitre culturel :
-Mise en place de programmes d’échanges universitaires.
-Mise en place de partenariats entre les enseignements primaires et secondaires en vue de faciliter les voyages de découvertes.
-Mise en place de coopération entre les musées des deux royaumes visant à faciliter les échanges d’œuvres d’art.
-Organisation d’un festival « Highlands Games » au Thorval une fois par an.
-Organisation de représentations communes entre l’orchestre symphonique du Thorval et les orchestres coors.
-Fondation d’une Maison du Thorval à Cortingbourg.
<center>Signataires:
S.A. Kenneth II, roi du Coorland
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]</center>[/quote]
Coorland</center>
[quote]<center> Traité entre le royaume du Thorval et le royaume du Coorland </center>
Chapitre politique :
-Reconnaissance mutuelle et ouverture d’ambassades bilatérales.
-Ouverture de lignes aériennes entre les capitales des deux royaumes.
Chapitre économique :
-Le royaume du Thorval exportera vers le royaume du Coorland pour 5 millions de produits électroménagers ainsi que des catalogues des produits électroménagers disponibles à l’exportation.
-Le royaume de Thorval engage ses entreprises à participer au développement des réseaux téléphoniques et internet au royaume du Coorland.
-Le royaume du Thorval met en place un programme de formation du personnel coor au développement et à l’entretien de ses réseaux de communication.
-Le royaume du Thorval engage sa Police Royale dans l’accompagnement de la Police Royale Coor à la régulation du réseau internet.
-Le royaume du Thorval et le royaume du Coorland fixent des droits de douane entre leurs royaumes à hauteur de 12%.
Chapitre culturel :
-Mise en place de programmes d’échanges universitaires.
-Mise en place de partenariats entre les enseignements primaires et secondaires en vue de faciliter les voyages de découvertes.
-Mise en place de coopération entre les musées des deux royaumes visant à faciliter les échanges d’œuvres d’art.
-Organisation d’un festival « Highlands Games » au Thorval une fois par an.
-Organisation de représentations communes entre l’orchestre symphonique du Thorval et les orchestres coors.
-Fondation d’une Maison du Thorval à Cortingbourg.
<center>Signataires:
S.A. Kenneth II, roi du Coorland
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]</center>[/quote]
-
Zaldora
[center][img]http://img687.imageshack.us/img687/4019/royaumederoumalie.png[/img]
Roumalie[/center]
[quote]Traité d'Amitié entre le Royaume de Thorval et le Royaume de Roumalie
Par la présente, les nations du Royaume du Thorval et du Royaume de Roumalie, ci-après désigné comme Thorval et Roumalie, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
[quote]<center>CONTRAT ENTRE LE CONGLOMERAT NATIONAL DE L'ÉNERGIE ET L'ETAT ROUMALIEN.</center>
Nom du pays : Royaume de Thorval
Nom de l'entreprise : Conglomérat National de l'Énergie
Détails :
Modalités de paiement : 50 millions de $USP comptant, et 150 millions de $USP sur cinq ans
Temps de construction : deux ans
Pourcentage prévu de roumaliens dans la main d'œuvre : 100% d'ouvriers, 100% de contremaitre, 5% d'ingénieurs
Pourcentage prévu de thorvaliens dans la main d'œuvre : 0% d'ouvrier, 0% de contremaitre, 95% d'ingénieurs
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
Seigneur Yuanjia Goa, ministre des Relations étrangères roumaliennes.[/quote]
[quote]Traité de Coopération Militaire entre le Royaume du Thorval et le Royaume de Roumalie
Par la présente, les nations du Royaume de Thorval et du Royaume de Roumalie, ci-après désigné comme Thorval et Roumalie, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à coopérer militairement. Ce Traité établit le(s) point(s) suivant(s) :
Roumalie[/center]
[quote]Traité d'Amitié entre le Royaume de Thorval et le Royaume de Roumalie
Par la présente, les nations du Royaume du Thorval et du Royaume de Roumalie, ci-après désigné comme Thorval et Roumalie, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- Le Thorval reconnaît la Roumalie comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. Le Thorval s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les ressortissants du Thorval reconnaissent les lois de la Roumalie lorsqu'ils se rendent sur le territoire de la Roumalie.
- Le Thorval s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Roumalie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes militaires en Roumalie sans l'accord préalable de cette dernière.
- Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Roumalie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Roumalie ou à l'étranger.
- Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la Roumalie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Thorval, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Thorval.
- La Roumalie reconnait le Thorval comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. La Roumalie s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les ressortissants de la Roumalie reconnaissent les lois du Thorval lorsqu'ils se rendent sur le territoire de la Roumalie.
- La Roumalie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Thorval sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes militaires au Thorval sans l'accord préalable de ce dernier.
- La Roumalie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Thorval et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Thorval ou à l'étranger.
- La Roumalie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Thorval et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Roumalie , ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Roumalie .
le 14 septembre 2015
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
Grand Chambellan Wu Lug-Ta, représentant dument nommé par Sa Sage Majesté Cheng Tsu-Tao
Ministre Yuanjia Goa, représentant dument nommé par Sa Sage Majesté Cheng Tsu-Tao
[quote]<center>CONTRAT ENTRE LE CONGLOMERAT NATIONAL DE L'ÉNERGIE ET L'ETAT ROUMALIEN.</center>
Nom du pays : Royaume de Thorval
Nom de l'entreprise : Conglomérat National de l'Énergie
Détails :
- 1 centrale solaire photovoltaïque aux caractéristiques suivantes :
- Puissance de 47 MW en crète (93 GWh a pleine puissance)
- 260 000 panneaux photovoltaïques sur 250 hectares
- Structure a l'architecture traditionnelle - Formation du peuple Roumalien à l'entretien de la centrale (offerte)
Modalités de paiement : 50 millions de $USP comptant, et 150 millions de $USP sur cinq ans
Temps de construction : deux ans
Pourcentage prévu de roumaliens dans la main d'œuvre : 100% d'ouvriers, 100% de contremaitre, 5% d'ingénieurs
Pourcentage prévu de thorvaliens dans la main d'œuvre : 0% d'ouvrier, 0% de contremaitre, 95% d'ingénieurs
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
Seigneur Yuanjia Goa, ministre des Relations étrangères roumaliennes.[/quote]
[quote]Traité de Coopération Militaire entre le Royaume du Thorval et le Royaume de Roumalie
Par la présente, les nations du Royaume de Thorval et du Royaume de Roumalie, ci-après désigné comme Thorval et Roumalie, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à coopérer militairement. Ce Traité établit le(s) point(s) suivant(s) :
- Le Thorval et la Roumalie s'engagent à organiser, annuellement, quatre entrainements et deux exercices grandeur nature communs de leurs forces armées.
le 14 septembre 2015
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
Grand Chambellan Wu Lug-Ta, représentant dument nommé par Sa Sage Majesté Cheng Tsu-Tao
Ministre Yuanjia Goa, représentant dument nommé par Sa Sage Majesté Cheng Tsu-Tao
-
Zaldora
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=358874conseilantarctique.png][img]http://img11.hostingpics.net/pics/358874conseilantarctique.png[/img][/url]</center>
[quote]<center>TRAITE DE JIYUAN
ÉTABLISSANT LE
CONSEIL DE L’ANTARCTIQUE</center>
Chapitre 1 : Des objectifs
Article 1 :
L’organisation permettra une coopération privilégiée entre les Etats au sujet des problématiques de l’Antarctique.
Article 2 :
L’organisation stimulera la recherche sur l’Antarctique, grâce à des missions communes, des bases de données communes, et à terme une ou des bases scientifiques dans la région du pôle sud.
Article 3 :
L’organisation permettra la prospection des études en biologie marine spécifique, suivi des espèces, classifications etc.
Article 4 :
L’organisation mettra en place une règlementation commune unifiée concernant la pêche en Antarctique, afin de permettre une gestion pérenne des stocks et donc d’assurer un bon avenir à l’industrie de la pêches de nos Nations.
De plus, la pollution globale dérivant vers nos eaux territoriales dans l’Antarctique, il est impératif de mettre des mesures en œuvre afin de protéger nos stocks halieutiques.
Article 5 :
L’organisation permettra la mise en place d’aires de sauvegardes naturelles dans l’Antarctique, où la pêche sera spécifiquement adaptée aux stocks ou interdite.
Chapitre 2 : Des Institutions
Titre 1 : Des membres permanents
Article 1 :
Les membres permanents du Conseil de l’Antarctique sont la République Fédérale du Quantar, l’Empire du Raksasa, la République de Ravendel et le Royaume du Thorval.
Article 2 :
Les membres permanents jouissent de l’ensemble des droits accordés à cette catégorie.
Ils participent aux débats et aux votes.
Ils possèdent également un droit de véto utilisable une fois par an.
Article 3 :
Pour être membre permanent du Conseil de l’Antarctique, il est nécessaire de détenir une possession légitime d’un territoire sur l’Antarctique depuis de très nombreuses années et par raison géographique.
L’annexion d’un territoire de l’Antarctique ne saurait être reconnue comme une possession légitime.
Article 4 :
En cas de possession légitime d’un territoire sur l’Antarctique, le Conseil de l’Antarctique étudiera la demande du pays candidat au statut de membre permanent. Les débats peuvent durer au maximum un mois.
Article 5 :
Après dépôt de la candidature, le Conseil de l’Antarctique se réunira et devra, à la suite d’un vote à l’unanimité, décider s’il donne un avis favorable ou défavorable à la candidature en question.
Titre 2 : Des membres observateurs
Article 6 :
Les membres observateurs du Conseil de l’Antarctiques participent aux débats au sein de l’organisation.
Ils n’ont pas le droit de vote ni le droit d’opposer un veto à une décision prise par le Conseil de l’Antarctique.
Article 7 :
N’importe quelle Nation peut devenir membre observateur du Conseil de l’Antarctique.
Celle-ci devra fournir une lettre de motivation ainsi que des éléments matériels démontrant son attachement et son intérêt pour l’Antarctique.
Un débat d’un mois sera mis en place au sein du Conseil de l’Antarctique pour discuter de la candidature.
Article 8 :
Après dépôt de la candidature, le Conseil de l’Antarctique se réunira et devra, à la suite d’un vote à l’unanimité, décider s’il donne un avis favorable ou défavorable à la candidature en question.
Titre 3 : Du Conseil de l’Antarctique
Article 9 :
Le Conseil de l’Antarctique est l’organe principal et décisionnaire de l’organisation.
Il est composé d’un représentant par Etat membre.
Chaque Etat membre dispose d’une voix.
Chaque Etat membre permanent dispose d’un droit de veto qu’il peut utiliser uniquement dans le cas où la souveraineté économique de son pays ou des pays membres seraient menacées.
Article 10 :
Le Conseil de l’Antarctique se réunit environ une fois par an dans une ville du pays ayant la présidence pour une réunion des hauts fonctionnaires de l’Antarctique.
Des représentants des membres observateurs sont également invités.
La présidence du Conseil de l’Antarctique est établie dés sa création selon l’ordre alphabétique diplomatique des noms de pays.
Article 11 :
A la fin de sa période d’un an, le pays ayant la présidence organise une conférence ministérielle qui représente le sommet des travaux du Conseil pour cette période.
La présence du Ministre des Affaires étrangères ou des affaires environnementales de chacun des pays membres est obligatoire.
Article 12 :
Une déclaration formelle, mais non contraignante, portant le nom de la ville où s’est tenue la Conférence, est adoptée à cette occasion à la majorité absolue.
Elle devra résumer en général les accomplissements passés du Conseil et donne les grandes perspectives pour le futur.
Ces déclarations couvrent les principaux thèmes qui concernent le Conseil, à savoir notamment le changement climatique, le développement durable, les polluants organiques persistants et autres polluants de l’Antarctique, et le travail des commissions du Conseil.
Article 13 :
Chaque Nation qui préside le Conseil de l’Antarctique accepte la responsabilité de gérer le secrétariat général permanent qui s’occupe de coordonner l’ensemble des activités du Conseil.
Il s’agit notamment d’organiser les réunions entre Etats membres, de distribuer les rapports et autres documents pertinents pour le travail du Conseil.
Le siège du secrétariat général du Conseil de l’Antarctique se trouve au sein du siège du Conseil de l’Antarctique.
Titre 4 : Des commissions
Article 14 :
Création d’une Commission scientifique.
Cette commission a pour but de gérer toutes les tâches scientifiques, de la recherche jusqu’à la gestion du matériel scientifique, des navires, etc.
Elle soumet également ses informations au Conseil pour lui permettre de juger en connaissance de cause.
Le Conseil nomme un Commissaire avec un mandat d’un an non renouvelable afin de garantir son indépendance.
Article 15 :
Création d’une Commission sur la pêche.
Cette commission a pour but de gérer spécifiquement les stocks halieutiques, de faire respecter la législation, et d’optimiser la pêche en aiguillant les pêcheurs vers les zones les plus favorables.
Le Conseil nomme un Commissaire avec un mandat d’un an non renouvelable afin de garantir son indépendance.
Article 16 :
Création d’une Commission des ressources.
Cette commission a pour but de gérer la prospection, l’évaluation et la proposition de mise en exploitation des ressources de l’Antarctique.
Ses propositions et ses rapports seront envoyés au Conseil qui jugera en connaissance de cause.
Le Conseil nomme un Commissaire avec un mandat d’un an non renouvelable afin de garantir son indépendance.
Article 17 :
Les trois Commissaires doivent avoir une nationalité différente pour la diversité et la bonne gestion de l’organisation.
Titre 5 : Du Comité de Surveillance Interministériel (C.S.I.AN)
Article 18 :
Création d’un Comité de Surveillance Interministériel de l’Antarctique.
Article 19 :
Le Comité de Surveillance Interministériel de l’Antarctique est un organisme dépendant directement du Conseil de l’Antarctique.
Chaque Etat dispose d’un membre au sein du CSIAN.
La présidence du CSIAN est assurée par le pays ayant la présidence du Conseil de l’Antarctique.
Article 20 :
Le C.S.I.AN est l’organisme en charge de la répartition des territoires de l’Antarctique dans le but d’éviter une présence non désirée.
Il se réunit une fois par an pour faire un point sur la situation territoriale et géographique en cours.
En cas de présence non désirée, celui-ci avertit le Conseil de l’Antarctique qui doit se réunir sous 48 heures.
Fait à Jiyuan, Empire du Raksasa, le 3 Janvier 2015.
Pour l'Empire du Raksasa,
Son Excellence Seiko Noda, Ministre de l'Energie et de l'Environnement,
Pour la République Fédérale du Quantar,
Son Excellence Maria Pöllen, Ministre Fédérale de l'Environnement, de la Protection de la nature et de l'Energie nucléaire,
Pour le Royaume du Thorval,
Son Excellence Simon Persen, Commissaire Royal aux Affaires étrangères,
Pour la République de Ravendel,
Son Excellence, Demetrios Vanazos, Ministre de Affaires étrangères.
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[/quote]
[quote]<center>TRAITE DE JIYUAN
ÉTABLISSANT LE
CONSEIL DE L’ANTARCTIQUE</center>
Chapitre 1 : Des objectifs
Article 1 :
L’organisation permettra une coopération privilégiée entre les Etats au sujet des problématiques de l’Antarctique.
Article 2 :
L’organisation stimulera la recherche sur l’Antarctique, grâce à des missions communes, des bases de données communes, et à terme une ou des bases scientifiques dans la région du pôle sud.
Article 3 :
L’organisation permettra la prospection des études en biologie marine spécifique, suivi des espèces, classifications etc.
Article 4 :
L’organisation mettra en place une règlementation commune unifiée concernant la pêche en Antarctique, afin de permettre une gestion pérenne des stocks et donc d’assurer un bon avenir à l’industrie de la pêches de nos Nations.
De plus, la pollution globale dérivant vers nos eaux territoriales dans l’Antarctique, il est impératif de mettre des mesures en œuvre afin de protéger nos stocks halieutiques.
Article 5 :
L’organisation permettra la mise en place d’aires de sauvegardes naturelles dans l’Antarctique, où la pêche sera spécifiquement adaptée aux stocks ou interdite.
Chapitre 2 : Des Institutions
Titre 1 : Des membres permanents
Article 1 :
Les membres permanents du Conseil de l’Antarctique sont la République Fédérale du Quantar, l’Empire du Raksasa, la République de Ravendel et le Royaume du Thorval.
Article 2 :
Les membres permanents jouissent de l’ensemble des droits accordés à cette catégorie.
Ils participent aux débats et aux votes.
Ils possèdent également un droit de véto utilisable une fois par an.
Article 3 :
Pour être membre permanent du Conseil de l’Antarctique, il est nécessaire de détenir une possession légitime d’un territoire sur l’Antarctique depuis de très nombreuses années et par raison géographique.
L’annexion d’un territoire de l’Antarctique ne saurait être reconnue comme une possession légitime.
Article 4 :
En cas de possession légitime d’un territoire sur l’Antarctique, le Conseil de l’Antarctique étudiera la demande du pays candidat au statut de membre permanent. Les débats peuvent durer au maximum un mois.
Article 5 :
Après dépôt de la candidature, le Conseil de l’Antarctique se réunira et devra, à la suite d’un vote à l’unanimité, décider s’il donne un avis favorable ou défavorable à la candidature en question.
Titre 2 : Des membres observateurs
Article 6 :
Les membres observateurs du Conseil de l’Antarctiques participent aux débats au sein de l’organisation.
Ils n’ont pas le droit de vote ni le droit d’opposer un veto à une décision prise par le Conseil de l’Antarctique.
Article 7 :
N’importe quelle Nation peut devenir membre observateur du Conseil de l’Antarctique.
Celle-ci devra fournir une lettre de motivation ainsi que des éléments matériels démontrant son attachement et son intérêt pour l’Antarctique.
Un débat d’un mois sera mis en place au sein du Conseil de l’Antarctique pour discuter de la candidature.
Article 8 :
Après dépôt de la candidature, le Conseil de l’Antarctique se réunira et devra, à la suite d’un vote à l’unanimité, décider s’il donne un avis favorable ou défavorable à la candidature en question.
Titre 3 : Du Conseil de l’Antarctique
Article 9 :
Le Conseil de l’Antarctique est l’organe principal et décisionnaire de l’organisation.
Il est composé d’un représentant par Etat membre.
Chaque Etat membre dispose d’une voix.
Chaque Etat membre permanent dispose d’un droit de veto qu’il peut utiliser uniquement dans le cas où la souveraineté économique de son pays ou des pays membres seraient menacées.
Article 10 :
Le Conseil de l’Antarctique se réunit environ une fois par an dans une ville du pays ayant la présidence pour une réunion des hauts fonctionnaires de l’Antarctique.
Des représentants des membres observateurs sont également invités.
La présidence du Conseil de l’Antarctique est établie dés sa création selon l’ordre alphabétique diplomatique des noms de pays.
Article 11 :
A la fin de sa période d’un an, le pays ayant la présidence organise une conférence ministérielle qui représente le sommet des travaux du Conseil pour cette période.
La présence du Ministre des Affaires étrangères ou des affaires environnementales de chacun des pays membres est obligatoire.
Article 12 :
Une déclaration formelle, mais non contraignante, portant le nom de la ville où s’est tenue la Conférence, est adoptée à cette occasion à la majorité absolue.
Elle devra résumer en général les accomplissements passés du Conseil et donne les grandes perspectives pour le futur.
Ces déclarations couvrent les principaux thèmes qui concernent le Conseil, à savoir notamment le changement climatique, le développement durable, les polluants organiques persistants et autres polluants de l’Antarctique, et le travail des commissions du Conseil.
Article 13 :
Chaque Nation qui préside le Conseil de l’Antarctique accepte la responsabilité de gérer le secrétariat général permanent qui s’occupe de coordonner l’ensemble des activités du Conseil.
Il s’agit notamment d’organiser les réunions entre Etats membres, de distribuer les rapports et autres documents pertinents pour le travail du Conseil.
Le siège du secrétariat général du Conseil de l’Antarctique se trouve au sein du siège du Conseil de l’Antarctique.
Titre 4 : Des commissions
Article 14 :
Création d’une Commission scientifique.
Cette commission a pour but de gérer toutes les tâches scientifiques, de la recherche jusqu’à la gestion du matériel scientifique, des navires, etc.
Elle soumet également ses informations au Conseil pour lui permettre de juger en connaissance de cause.
Le Conseil nomme un Commissaire avec un mandat d’un an non renouvelable afin de garantir son indépendance.
Article 15 :
Création d’une Commission sur la pêche.
Cette commission a pour but de gérer spécifiquement les stocks halieutiques, de faire respecter la législation, et d’optimiser la pêche en aiguillant les pêcheurs vers les zones les plus favorables.
Le Conseil nomme un Commissaire avec un mandat d’un an non renouvelable afin de garantir son indépendance.
Article 16 :
Création d’une Commission des ressources.
Cette commission a pour but de gérer la prospection, l’évaluation et la proposition de mise en exploitation des ressources de l’Antarctique.
Ses propositions et ses rapports seront envoyés au Conseil qui jugera en connaissance de cause.
Le Conseil nomme un Commissaire avec un mandat d’un an non renouvelable afin de garantir son indépendance.
Article 17 :
Les trois Commissaires doivent avoir une nationalité différente pour la diversité et la bonne gestion de l’organisation.
Titre 5 : Du Comité de Surveillance Interministériel (C.S.I.AN)
Article 18 :
Création d’un Comité de Surveillance Interministériel de l’Antarctique.
Article 19 :
Le Comité de Surveillance Interministériel de l’Antarctique est un organisme dépendant directement du Conseil de l’Antarctique.
Chaque Etat dispose d’un membre au sein du CSIAN.
La présidence du CSIAN est assurée par le pays ayant la présidence du Conseil de l’Antarctique.
Article 20 :
Le C.S.I.AN est l’organisme en charge de la répartition des territoires de l’Antarctique dans le but d’éviter une présence non désirée.
Il se réunit une fois par an pour faire un point sur la situation territoriale et géographique en cours.
En cas de présence non désirée, celui-ci avertit le Conseil de l’Antarctique qui doit se réunir sous 48 heures.
Fait à Jiyuan, Empire du Raksasa, le 3 Janvier 2015.
Pour l'Empire du Raksasa,
Son Excellence Seiko Noda, Ministre de l'Energie et de l'Environnement,
Pour la République Fédérale du Quantar,
Son Excellence Maria Pöllen, Ministre Fédérale de l'Environnement, de la Protection de la nature et de l'Energie nucléaire,
Pour le Royaume du Thorval,
Son Excellence Simon Persen, Commissaire Royal aux Affaires étrangères,
Pour la République de Ravendel,
Son Excellence, Demetrios Vanazos, Ministre de Affaires étrangères.
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[/quote]
-
Zaldora
[center]Raksasa[/center]
[quote][center]TRAITE DE COOPÉRATION (1)
ENTRE
LE ROYAUME DU THORVAL ET L'EMPIRE DU RAKSASA[/center]
Les accords ci-dessous prennent effet a partir du 20 juin 2012
Chapitre Diplomatique:
* Échange d'ambassade, permettant la mise en place de relations diplomatiques
* Signature d'un Pacte de Non-agression, comme base de la future confiance bilatérale
Chapitre Militaire:
* Signature d'un Pacte de défense militaire mutuel, comme symbole de la nouvelle solidarité bilatérale
* Exercices militaires communs réunissant les forces armées respectives
* Formation des officiers Thorvaliens dans les meilleurs écoles militaires du Sionving
Chapitre Économique:
* Facilitation réciproque de la circulation des travailleurs (pas de libéralisation totale)
* Achat par le Thorval de :
- zinc en grande quantité à 0,8 fois le prix du marché
- titane en grande quantité à 0,8 fois le prix du marché
- pétrole en grande quantité à 0,8 fois le prix du marché
- bois en moyenne quantité au prix du marché
- or en moyenne quantité au prix du marché
Chapitre Culturel:
* Création d'une ligne aérienne reliant Adursted et Jiyuan
* Assouplissement réciproque du régime des visas pour les touristes
* Construction d'une Mosquée à Adursted. La surface accueillant le lieu de culte est cédée au Royaume de Sionving
* Construction d'une Église chrétienne à Jiyuan, proche de l'ambassade thorvalienne, dont la surface est cédée au Royaume de Thorval
* En cas de conflit, les enclaves sont automatiquement cédées au propriétaire d'origine
* Construction d'une Maison du Thorval à but culturel à Jiyuan
* Construction d'un Institut Sionvingien à but culturel à Adursted
* Création d'une Journée Nationale du Sionving au Thorval à la date du 6 juin (Fête Nationale Sionvingienne)
* Création d'une Journée Nationale du Thorval au Sionving à la date du 24 novembre (Fête Nationale du Thorval)
Chapitre Sportif:
* La Radio Télévision Royale et Thorvalienne achète les droits de diffusion du championnat de volley-ball siovingien Pro-A
* La Banque Royale du Sionving devient le sponsor officiel de la Ligue Thorvalienne de Volley-ball (homme et femme). La banque s'engage à en assurer le financement à hauteur de 70 millions d'euros sur six ans
* Organisation d'un match aller-retour de football entre les équipes nationales respectives
Fait le 20 Juin 2012.
Par,
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
Sa Majesté Sérénissime, Hsu Ier, Roi du Sionving.
[/quote]
[quote][center]CONTRAT ENTRE HENGLUFT ULD ET L'ETAT RAKSASAN.[/center]
Nom de l'entreprise : Hengluft Uld
Détails de la commande :
Modalités de paiement : 80 millions comptant et 54,5 millions sur trois ans.
Temps de livraison du matériels : quatre mois[/quote]
[quote][center]TRAITE DE COOPÉRATION (1)
ENTRE
LE ROYAUME DU THORVAL ET L'EMPIRE DU RAKSASA[/center]
Les accords ci-dessous prennent effet a partir du 20 juin 2012
Chapitre Diplomatique:
* Échange d'ambassade, permettant la mise en place de relations diplomatiques
* Signature d'un Pacte de Non-agression, comme base de la future confiance bilatérale
Chapitre Militaire:
* Signature d'un Pacte de défense militaire mutuel, comme symbole de la nouvelle solidarité bilatérale
* Exercices militaires communs réunissant les forces armées respectives
* Formation des officiers Thorvaliens dans les meilleurs écoles militaires du Sionving
Chapitre Économique:
* Facilitation réciproque de la circulation des travailleurs (pas de libéralisation totale)
* Achat par le Thorval de :
- zinc en grande quantité à 0,8 fois le prix du marché
- titane en grande quantité à 0,8 fois le prix du marché
- pétrole en grande quantité à 0,8 fois le prix du marché
- bois en moyenne quantité au prix du marché
- or en moyenne quantité au prix du marché
Chapitre Culturel:
* Création d'une ligne aérienne reliant Adursted et Jiyuan
* Assouplissement réciproque du régime des visas pour les touristes
* Construction d'une Mosquée à Adursted. La surface accueillant le lieu de culte est cédée au Royaume de Sionving
* Construction d'une Église chrétienne à Jiyuan, proche de l'ambassade thorvalienne, dont la surface est cédée au Royaume de Thorval
* En cas de conflit, les enclaves sont automatiquement cédées au propriétaire d'origine
* Construction d'une Maison du Thorval à but culturel à Jiyuan
* Construction d'un Institut Sionvingien à but culturel à Adursted
* Création d'une Journée Nationale du Sionving au Thorval à la date du 6 juin (Fête Nationale Sionvingienne)
* Création d'une Journée Nationale du Thorval au Sionving à la date du 24 novembre (Fête Nationale du Thorval)
Chapitre Sportif:
* La Radio Télévision Royale et Thorvalienne achète les droits de diffusion du championnat de volley-ball siovingien Pro-A
* La Banque Royale du Sionving devient le sponsor officiel de la Ligue Thorvalienne de Volley-ball (homme et femme). La banque s'engage à en assurer le financement à hauteur de 70 millions d'euros sur six ans
* Organisation d'un match aller-retour de football entre les équipes nationales respectives
Fait le 20 Juin 2012.
Par,
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
Sa Majesté Sérénissime, Hsu Ier, Roi du Sionving.
[/quote]
[quote][center]CONTRAT ENTRE HENGLUFT ULD ET L'ETAT RAKSASAN.[/center]
Nom de l'entreprise : Hengluft Uld
Détails de la commande :
- 5 avions Heng-10 : 70 millions de $USP
- 10 Heng-3 : 60 millions de $USP
- Paramètres technologiques supplémentaires : 4,5 millions de $USP
- Customisation : offerte
Modalités de paiement : 80 millions comptant et 54,5 millions sur trois ans.
Temps de livraison du matériels : quatre mois[/quote]