[quote]<center>Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République Souveraine du Wapong</center>
A compter de ce jour, 16 Janvier 2014, le Traité Commercial signé avec la République Souveraine du Wapong établit les échanges suivants :
- la signature d'un traité de non agression
- l'obtention de prêt à 3% de la part des banques Laaglandaises pour les entreprises Wapongaises, à hauteur de 1 milliard $USP, pour permettre l'investissement du Wapong et du Laagland en Zanyane Méridional
- l'installation des entreprises touristiques Laaglandaises au Wapong
- la construction d'hôtels au Wapong par les entreprises Laaglandaises
- la collaboration des musées Laaglandais et Wapongais
- l'échange d'étudiant via le programme Platon
- la libre installation des entreprises Laaglandaises au Wapong (et inversement)
- la collaboration des deux pays pour lutter contre les dérives de la délocalisation massives et primaires
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Textes fondamentaux et traités internationaux
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maxfave
[quote]<center>Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la Fédération d'Aquanox</center>
A compter de ce jour, 15 Janvier 2014, le Traité Commercial signé avec la Fédération d'Aquanox établit les échanges suivants :
- la signature d'un Traité d'Amitié, comprenant notamment un accord de non agression, un accord de non ingérence, la reconnaissance comme légitime l'indépendance et le gouvernement de l'autre nation et l'engagement des deux nations à collaborer dans l'amitié et le respect de l'autre
- l'achat du Laagland à l'Aquanox de cuivre, à hauteur de 15'000 tonnes par an, à 8'000 USP-Dollars la tonne
- la formations d'ingénieurs Tarnois par les entreprises Laaglandaises Nationale conglomeraat te bouwen openbare et Bouw & Constructie Laagland à la fabrication du ciment
- la formation d'ingénieurs Tarnois par l'entreprise Laaglandaise Voedsel à l'amélioration des méthodes d'agricultures
- la formation d'ingénieurs Tarnois par l'entreprise Laaglandaise Laaglandse Aardolie à la fabrication du plastique
- l'achat du Laagland à l'Aquanox d'acier à hauteur de 3 millions de tonnes par ans à 1'500 USP-Dollars
- la collaboration de l'entreprise Laaglandaise Nationale conglomeraat nieuwe technologieën et de l'entreprise Tarnoise Kyberion à la fabrication d'ordinateurs à bas coût, notamment par la formation d'ingénieurs. Le Thorval fait aussi parti du projet.
- la baisse des taxes de douanes de 5% entre les deux pays
- la libre installation des entreprises Tarnoises au Laagland (notamment la Tarnosia Textile Company) et des entreprises Laaglandaises en Aquanox (notamment Nationale conglomeraat te bouwen openbare, Bouw & Constructie Laagland, Voedsel, Laaglandse Aardolie et Nationale conglomeraat nieuwe technologieën)[/quote]
A compter de ce jour, 15 Janvier 2014, le Traité Commercial signé avec la Fédération d'Aquanox établit les échanges suivants :
- la signature d'un Traité d'Amitié, comprenant notamment un accord de non agression, un accord de non ingérence, la reconnaissance comme légitime l'indépendance et le gouvernement de l'autre nation et l'engagement des deux nations à collaborer dans l'amitié et le respect de l'autre
- l'achat du Laagland à l'Aquanox de cuivre, à hauteur de 15'000 tonnes par an, à 8'000 USP-Dollars la tonne
- la formations d'ingénieurs Tarnois par les entreprises Laaglandaises Nationale conglomeraat te bouwen openbare et Bouw & Constructie Laagland à la fabrication du ciment
- la formation d'ingénieurs Tarnois par l'entreprise Laaglandaise Voedsel à l'amélioration des méthodes d'agricultures
- la formation d'ingénieurs Tarnois par l'entreprise Laaglandaise Laaglandse Aardolie à la fabrication du plastique
- l'achat du Laagland à l'Aquanox d'acier à hauteur de 3 millions de tonnes par ans à 1'500 USP-Dollars
- la collaboration de l'entreprise Laaglandaise Nationale conglomeraat nieuwe technologieën et de l'entreprise Tarnoise Kyberion à la fabrication d'ordinateurs à bas coût, notamment par la formation d'ingénieurs. Le Thorval fait aussi parti du projet.
- la baisse des taxes de douanes de 5% entre les deux pays
- la libre installation des entreprises Tarnoises au Laagland (notamment la Tarnosia Textile Company) et des entreprises Laaglandaises en Aquanox (notamment Nationale conglomeraat te bouwen openbare, Bouw & Constructie Laagland, Voedsel, Laaglandse Aardolie et Nationale conglomeraat nieuwe technologieën)[/quote]
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maxfave
[quote][quote]<center>Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République de Ravendel</center>
A compter de ce jour, 1er Septembre 2014, le Traité Commercial signé avec la République de Ravendel établit les échanges suivants :
- la reconnaissance du Ravendel comme pays libre et souverain et reconnaissance de ses frontières et de son gouvernement comme légitimes par le Laagland, et inversement
- la signature d'un accord de non agression
- la création d'un programme de collaboration culturelle comprenant notamment la collaboration des musées, l'échanges d'oeuvres, la mise en places d'expositions et d'animations visant à faire découvrir la culture du Ravendel au Laagland, et inversement
- la création d'un programme d'échanges scolaire
- la création d'une chaine de la LPZ (télévision publique Laaglandaise) pour le Ravendel
- l'assouplissement des formalités administratives pour l'obtention de visas
- l'ouverture de lignes aériennes entre Haaskenberg et Norrdwijk pour le Laagland et Akron, Saint-Siméon et Ipatoria pour le Ravendel
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[quote]<center>Accords Laaglando-Ravendeliens sur l'exploitation des ressources fossiles du Ravendel</center>
A compter de ce jour, 1er Septembre 2014, Les accords Laaglando-Ravendeliens sur l'exploitation des ressources fossiles du Ravendel établissent les points suivant :
- Klaas Timmerman, Ministre-Président des Royaumes Unis du Laagland
- Demetrios Vanazos, Ministre des affaires extérieures de la république de Ravendel[/quote][/quote]
A compter de ce jour, 1er Septembre 2014, le Traité Commercial signé avec la République de Ravendel établit les échanges suivants :
- la reconnaissance du Ravendel comme pays libre et souverain et reconnaissance de ses frontières et de son gouvernement comme légitimes par le Laagland, et inversement
- la signature d'un accord de non agression
- la création d'un programme de collaboration culturelle comprenant notamment la collaboration des musées, l'échanges d'oeuvres, la mise en places d'expositions et d'animations visant à faire découvrir la culture du Ravendel au Laagland, et inversement
- la création d'un programme d'échanges scolaire
- la création d'une chaine de la LPZ (télévision publique Laaglandaise) pour le Ravendel
- l'assouplissement des formalités administratives pour l'obtention de visas
- l'ouverture de lignes aériennes entre Haaskenberg et Norrdwijk pour le Laagland et Akron, Saint-Siméon et Ipatoria pour le Ravendel
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[quote]<center>Accords Laaglando-Ravendeliens sur l'exploitation des ressources fossiles du Ravendel</center>
A compter de ce jour, 1er Septembre 2014, Les accords Laaglando-Ravendeliens sur l'exploitation des ressources fossiles du Ravendel établissent les points suivant :
- La République de Ravendel accorde le droit à l'exploitation de 20% des réserves de pétrole prouvées à la date de signature du contrat (50% du gisement du bassin de Deraa, ainsi que 75% du gisement de Plate-de-Sud), sur une période de 10 ans, à la Couronne laaglandaise. Cet accord prévoit des redevances versé par le Laagland au Ravendel, à hauteur de 10% de la valeur annualisée des ressources exploitées. Le bail d'exploitation est renégociable à échéance.
- La création d'un joint-venture "Internationaal Unions Conglomeraat", doté à 50% de participations par LA et à 50% par CECR-IM afin d'exploiter à hauteur de 75% des gisements de Dakhalia-II ainsi que Kumbischtaal.
- La Laaglandse Aardolie s'engage à effectuer les investissements relatifs à l'exploitation de ladite ressource (prospection dans les zones prédéfinies, construction des puits de forage, construction des infrastructures de stockage et de transport de ces ressources), à respecter la législation ravendelienne en matière d'énergies fossiles et de droit du travail, à employer 85% de Ravendeliens. La Laaglandse Aardolie pourra en contrepartie commercialiser le pétrole extrait au Ravendel.
- La Laaglandse Aardolie s'engage à installer un réseau de distribution de ses produits sur le territoire de la république du Ravendel.
- Klaas Timmerman, Ministre-Président des Royaumes Unis du Laagland
- Demetrios Vanazos, Ministre des affaires extérieures de la république de Ravendel[/quote][/quote]
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maxfave
[quote]<center>Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République de Shmorod</center>
A compter de ce jour, 3 Septembre 2014, le Traité Commercial signé avec la République de Shmorod établit les échanges suivants :
- la signature du Traité d'Alliance entre la République du Shmorod et le Royaume Uni du Laagland suivant :
[quote]Traité d'Alliance entre la République du Shmorod et le Royaume Uni du Laagland
Par la présente, les nations de la République du Shmorod, ci-après désignée comme le Shmorod, et le Royaume uni du Laagland, ci-après désigné comme le Laagland, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
Samy Shaïn, Ministre de Affaires Ètrangères , pour la République du Shmorod.
[/quote]
- l'ouverture de lignes aériennes entre les pays
- la diffusion de film promotionnels et d'affiches publicitaires sur le Shmorod au Laagland et inversement
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A compter de ce jour, 3 Septembre 2014, le Traité Commercial signé avec la République de Shmorod établit les échanges suivants :
- la signature du Traité d'Alliance entre la République du Shmorod et le Royaume Uni du Laagland suivant :
[quote]Traité d'Alliance entre la République du Shmorod et le Royaume Uni du Laagland
Par la présente, les nations de la République du Shmorod, ci-après désignée comme le Shmorod, et le Royaume uni du Laagland, ci-après désigné comme le Laagland, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- Le Shmorod reconnait le Laagland comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. Le Shmorod s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les ressortissants du Shmorod reconnaissent les lois du Laagland lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Laagland.
- Le Shmorod s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Laagland sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Laagland sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Shmorod s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Laagland et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Laagland ou à l'étranger.
- Le Shmorod s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Laagland et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Shmorod, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Shmorod.
- Le Shmorod s'engage a apporter son aide militaire, matérielle et/ou économique au Laagland au cas ou celui ci en ferait la demande au gouvernement du Shmorod.
- En cas d'agression militaire d'une nation tierce contre le Laagland, le Shmorod s'engage à apporter son aide militaire au Laagland
- lLe Laagland reconnait le Shmorod comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. le Laagland s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les ressortissants du Laagland reconnaissent les lois du Shmorod lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Shmorod.
- Le Laagland s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Shmorod sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Shmorod sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Laagland s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Shmorod et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Shmorod ou à l'étranger.
- Le Laagland s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Shmorod et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Laagland, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Saran.
- Le Laagland s'engage à apporter son aide militaire, matérielle et/ou économique au Shmorod au cas ou celui ci en ferait la demande au gouvernement du Laagland.
- En cas d'agression militaire d'une nation tierce contre le Shmorod, le Laagland s'engage à apporter son aide militaire au Shmorod.
Samy Shaïn, Ministre de Affaires Ètrangères , pour la République du Shmorod.
[/quote]
- l'ouverture de lignes aériennes entre les pays
- la diffusion de film promotionnels et d'affiches publicitaires sur le Shmorod au Laagland et inversement
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