Archives de Simpolitique

<center>The Commonwealth Archives and Kaldian Library</center>

Localisées dans un bâtiment gothique tardif près de Old Deer Street, les archives sont un fond exceptionnel, remontant au premier Fieldhierr Edelric of Avon, qui les établit officiellement en 1390. Elles rassemblent les documents officiels, traités, livres censurés ou perquisitionnés, ainsi que les documents secrets de l'Etat depuis cette époque.
Situé quelques rues plus loin, le beau bâtiment XIXème en style néo-classique est lui la bibliothèque nationale au sens strict, rassemblant tout les livres et manuscrits publiés au Kaldia depuis 1724 (le bâtiment ayant été lui-même construit en 1857 pour remplacer l'ancien, devenu trop petit).

C'est ici que seront postés les traités.

<center>Traité entre la Ménovie et le Kaldia - Mai 2022</center>


[quote="Traité principal"]<center>Breviary of the Treaty between the Commonwealth of Kaldia and the Technocractic Confederate Republic of Menovia

Bréviaire du traité entre le Commonwealth de Kaldia et la République Technocratique Confédérée de Menovie</center>

• Attendants / Assistants:
• The Right Honorable Helen Saulcer, Minister of Seals and Missives of the Commonwealth of Kaldia (Foreign Office)
• Drew Woje, Premier représentant Exécutif de Ménovie

Volet Politique
-Traité de non-agression et de non-ingérance (annexe)
-Mise en place formelle des ambassades

Volet économique:
- Promesse d'achat ménovienne de 500 tonnes d'épices kaldiennes pour 3.500 RAK par tonne, soit un contrat à 1,75 millions.
- Promesse d'achat ménovienne 5.000 tonnes de coton à 69 RAK la tonne, soit donc 345.000 RAK.
- Coopérations économiques futures

Autres informations:
-Mise en place d'échanges culturels par le biais de bureaux d'information, d'échanges éducatifs, de campagnes de mise en valeur de la culture Kaldienne et Ménovienne dans chacun des pays, et de promotion du tourisme.
-Echanges de positions fait sur les conflits et évènements mondiaux, aboutissant à des accords larges dans les visions mutuelles des questions globales.[/quote]

[quote="Annexe"]Traité de non-agression entre la Fédération Technocratique et le Commonwealth of Kaldia :

Par la présente, le Représentant des Pays-Membres de la Fédération Technocratique, et le Commonwealth of Kaldia, ci-après désignée comme le Kaldia reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• La Fédération Technocratique et ses membres reconnaissent le Kaldia comme une nation souveraine et indépendante. La Fédération Technocratique et ses membres s'engagent à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants de La Fédération Technocratique et de ses membres se soumettront dès lors aux lois du Kaldia lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaldia.
• La Fédération Technocratique et ses membres s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaldia sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaldia sans l'accord préalable de ce dernier.
• La Fédération Technocratique et ses membres s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaldia et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Fédération Technocratique ou à l'étranger.
• La Fédération Technocratique s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Kaldia et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Fédération Technocratique, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du territoire-membre de La Fédération Technocratique.
• Le Kaldia reconnaît les Nations membres de la La Fédération Technocratique comme des nations souveraines et indépendantes. Le Kaldia s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants du Kaldia se soumettront dès lors aux lois du territoire du pays-membre de la La Fédération Technocratique lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de La Fédération Technocratique.
• Le Kaldia s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de La Fédération Technocratique sur ses territoire-membres ou des pays-membres sur leur propre territoire et à ne pas envoyer de troupes dans la La Fédération Technocratique sans l'accord préalable de cette dernière.
• Le Kaldia s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la La Fédération Technocratique et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaldia ou à l'étranger.
• Le Kaldia s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants la La Fédération Technocratique et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaldia, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaldia.
• Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la Fédération Technocratique et du Kaldia.

[/quote]

<center>Traité entre le Kaiyuan et le Kaldia - 2023</center>

[quote]<center>Résumé des accords conclus entre:</center>

Le Commonwealth de Kaldia
Représenté par:
The Right Honourable Edmund Streona, Earl of Anderley, Lord Prime Minister of Kaldia, Order of the One Faith (O.O.), Order of the Serene Highness (S.H.), etc.

L'Empire du Kaiyuan
Représenté par:
S.A.Zhao Huan, Prince Héritier, Ministre Impérial des Affaires Etrangères du Kaiyuan

<center>_________</center>

Les Hautes Parties Contractantes sus-mentionnées ont conclus des accords tenants aux considérations suivantes:

• <center>Questions politiques</center>
• La signature d'un traité de non-agression, d'amitié et de coopération, disponible dans ses détails en annexe;
• Accords d'échange d'informations;
• Accords d'extradition;
• Entraînements navals communs;
  <center>Questions économiques</center>
• Importations du Kaiyuan depuis le Kaldia:
  • -40.000 tonnes de chrome à 6.235 RAK$ la tonne, pour une valeur totale de 249,4M RAK$;
    -Contrat-cadre de 10M RAK$ de boissons alcoolisées (droits classe "produits spéciaux");
• Importations du Kaldia depuis le Kaiyuan:
  • -Contrat-cadre de 30M RAK$ de boissons du Kaiyuan;
    -15M de RAK$ de bois du Kaiyuan, soit un million de mètres cubes;
    -Produits finis et semi-finis de bois d'une valeur de 5M de RAK$;
    -Commande de caoutchouc de 15M de RAK$ par Associated Chemical Companies of Kaldia;
    -Commande de porcelaine de 3M par diverses entreprises;
• Favorisation de joints ventures entre entreprises, notamment ACCOK Ltd. et National Machine Works d'une part, et Nakhom Sim d'autre part;
• Mise en place d'échanges futurs dans le domaine du coton, avec des designs adaptés aux exigences du marché makaran;
• Ouvertures des bourses aux entreprises des parties, sous réserve de respect des législations locales;
  
  <center>Questions scientifiques et culturelles</center>
• Mise en place de partenariats technologiques;
• Mise en place de coopérations renforcées, notamment dans le domaine de la physique supérieure (Université des Sciences et Technologies du Kaiyuan, Institut de Technologie de Fuxianji, l'Institut Makaran de Technologie, Université Royale de Lynnsmouth, l'Université de Hartford et l'Université de Folkerney);
• Manifestations culturelles scolaires et autres croisées.

Fait à Lynnsmouth.[/quote]


[quote]Traité diplomatique entre l'Empire de Kaiyuan et le Commonwealth de Kaldia :

Par la présente, les nations de l'Empire de Kaiyuan, ci-après désignée comme le Kaiyuan, et le Commonwealth de Kaldia, ci-après désignée comme le Kaldia, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• Le Kaiyuan reconnait le Kaldia comme une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois de Kaldia lorsqu'ils se rendront sur le territoire de Kaldia.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de Kaldia sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Kaldia sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de Kaldia et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Kaldia ou à l'étranger.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de Kaldia et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan.

• Le Kaldia reconnait le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante. La Kaldia s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants de Kaldia se soumettront dès lors aux lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
• La Kaldia s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de ce dernier.
• La Kaldia s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
• La Kaldia s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Kaldia, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de Kaldia.

Lu et signé par
Son excellence, Edmund Streona, Earl of Anderley, Premier Ministre Kaldien.
Son Altesse Impérial, le Prince-Héritier Zhao Nan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan.[/quote]

<center>Traité entre l"Azude et le Kaldia - 2022</center>


[quote]<center>Breviary of the Treaty between the Commonwealth of Kaldia and Techno-Democratic Republic of Azude

Bréviaire du traité entre le Commonwealth de Kaldia et la République Technocratique-Démocratique d’Azude </center>

• Attendants / Assistants:
• The Right Honorable Helen Saulcer, Minister of Seals and Missives of the Commonwealth of Kaldia (Foreign Office)
• Jaques Morrin, Chef d'Etat-Major et Grand Commandeur du Conseil Martial

Volet Politique
-Traité de non-agression et de non-ingérance
-Mise en place formelle des ambassades

Volet économique:
-Accord de libre échange, sous réserve des mesures quantitatives et qualitatives de limitation interne

Autres informations:
-Recherches communes sur l'énergie marémotrice et houlomotrice
-Coopération scientifique concernant l'intersection entre l'espace virtuel, la réalité augmenté (projet Exodium) et les AIN≥3
-Coopération scientifique sur le multi-projet d'AIN≥3 [/quote]

[quote]<center>
TRAITÉ KALDO-VALACIDE</center>

• I - De la promesse de non-agression :
  
  • ARTICLE 1 : Le Kaldia s'engage à ne jamais mener d'opérations militaires sur les territoires valacides sans en obtenir l'autorisation des autorités souverainement compétentes.
  • ARTICLE 2 : Le Valacida s'engage à ne jamais mener d'opérations militaires sur les territoires kaldiens sans en obtenir l'autorisation des autorités souverainement compétentes.
  II - De la promesse de non-ingérence :
  
  • ARTICLE 3 : La République du Kaldia s'engage à respecter sans condition la souveraineté du Valacida et à ne jamais s'immiscer dans les affaires publiques qui le concerne.
  • ARTICLE 4 : La République du Valacida s'engage à respecter sans condition la souveraineté du Kaldia et à ne jamais s'immiscer dans les affaires publiques qui le concerne.
  • ARTICLE 5 : En conséquence de l'article 4 du présent traité, les Républiques du Kaldia et du Valacida s'engagent mutuellement et de manière solennelle à ne jamais mener d'opération de surveillance, d'espionnage ou de tout autre type l'une contre l'autre et ce afin de maintenir entre elles des relations toujours amicales.
  III - De la déclaration d'amitié :
  
  • ARTICLE 6 : En considération de la force historique des relations qui les unissent, les Républiques du Kaldia et du Valacida font officiellement déclaration des liens d'amitié qui les unissent.
  • ARTICLE 7 : Les États parties au présent traité s'engagent à ne rompre à aucun moment le contact diplomatique assuré par leurs ambassades respectives.
  • ARTICLE 8 : Si l'avenir amenait les gouvernements kaldien et valacide à s'opposer l'un-l'autre, les États signataires s'engagent à résoudre le conflit uniquement par voie diplomatique et pacifique, dans le respect des efforts fournis pour perpétuer une amitié de longue date.
  IV - De la coopération régionale :
  
  • ARTICLE 9 : Les Républiques du Kaldia et du Valacida et, par la même, leurs services de renseignement respectifs s'engagent à échanger mutuellement toutes les informations en leur possession qui relèveraient de la sécurité régionale.
  • ARTICLE 10 : Les États parties au présent traité s'engagent à mettre en place une structure de surveillance maritime régionale. Dans ce but, le Kaldia et le Valacida s'engagent à unir leurs moyens technologiques et à financer à hauteur égale le projet.
  • ARTICLE 11 : Le comité de direction des unités impliquées dans ce programme commun de surveillance régionale sera composé de professionnels militaires désignés paritairement parmi les armées du Kaldia et du Valacida. Chaque décision devra être prise à la majorité absolue après discussion entre les membres du comité de direction.
  • ARTICLE 12 : Le règlement régissant le fonctionnement de ces unités de surveillance kaldo-valacides devra être élaboré par les membres du comité de direction préalablement désignés dans le respect des modalités prévues à l'article 11 du présent traité. Ce règlement ne prendra effet qu'après ratification par les deux États signataires. Chaque modification du règlement devra être approuvée en termes identiques par les deux États et devra faire l'objet d'une nouvelle ratification.
  V - Du partenariat commercial :
  
  • ARTICLE 13 : Le Kaldia et le Valacida choisissent d'adopter un régime de taxation douanière commun concernant leurs échanges commerciaux réciproques. Les produits en provenance d'un des deux pays signataires seront désormais taxés à seulement 5%.
  • ARTICLE 14 : Le Kaldia exportera désormais vers le Valacida des produits miniers, taxés simplement à hauteur de 3% dès leur entrée sur le territoire national valacide.
  VI - De l'échange culturel et éducationnel :
  
  • ARTICLE 15 : Dès l'entrée en vigueur du présent traité, une procédure de jumelage des villes de Lynnsmouth et Azibi sera engagée.
  • ARTICLE 16 : Afin de faciliter la procédure de jumelage des villes kaldiennes et valacides entre elles, les conditions de jumelages sont simplifiées. Les exigences administratives seront réduites. Désormais, la simple signature d'un accord entre maires kaldiens et valacides sera suffisante au jumelage de leurs villes. La prise en charge des coûts engendrés par le jumelage sera partagée entre les États et les communes, de manière à encourager le jumelage.
  • ARTICLE 17 : Durant l'élaboration des clauses de jumelage entres villes kaldiennes et valacides, la nécessité de faciliter les échanges culturels et éducationnels devra être prise en compte.
  • ARTICLE 18 : En application de l'article 17 du présent traité, des mesures de simplification des échanges d'œuvre d'arts des patrimoines kaldiens et valacides devront être envisagées.
  • ARTICLE 19 : Afin d'encourager les échanges étudiants, un programme d'aide au financement d'études à l'étranger sera organisé par les États signataires. Ce fond d'aide étudiante sera destiné à aider les étudiants kaldiens menant leurs études au Valacida et les étudiants valacides menant leurs études au Kaldia.
  • ARTICLE 20 : Le budget alloué à ce fond d'aide aux étudiants s'élèvera à 46 millions $ par an, que les États signataires s'engagent à financer à hauteur égale. Le Kaldia et le Valacida s'engagent à financer, jusqu'en 2030, une augmentation annuelle de 5% de cette aide étudiante.
  • ARTICLE 21 : Les conditions d'accès à la bourse seront fixées de manière indépendante par les administrations centrales compétentes des deux États, en considération de la nécessité d'une parité entre kaldiens et valacides dans l'accès à cette aide.
  • ARTICLE 22 : Dans le cadre de l'organisation périodique de foires commerciales, culturelles, artisanales, agricoles ou artistiques, les marchands, artisans, agriculteurs ou artistes kaldiens et valacides ne devront, pour participer à de tels événements, s'acquitter d'aucune taxe spéciale relative à leur statut de non-nationaux. À ce titre, ils seront soumis au même régime de taxation que les ressortissants nationaux.
  
  SIGNATURES : Don Juan Carlos de Grecia & Edmund Streona, O.C.
  
  
  FAIT À LYNNSMOUTH, LE 31 MARS 2023

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