Posté : dim. juil. 28, 2013 2:21 pm
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[center][img]http://www.centrafriqueledefi.com/medias/images/union-africaine.jpg[/img]
Érib (Tel-Érib, Tel-Érib),
siège de l'Assemblée Supranationale de la Xénocratie[/center]
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Logo officiel de l'Assemblée Supranationale Xénocrate[/center]
[quote="Extrait de la Constitution Nationale de Tel-Érib"][center]TITRE SECOND
L'organisation politique[/center]
[center]Chapitre Second
Gouvernement et Assemblée Xénocrate[/center]
Article Premier : L'Assemblée Supranationale de la Xénocratie, ou Assemblée Xénocrate, est composée de représentants des Nations étrangères disposant de Représentants Étrangers ou de Sénateurs Étrangers au sein du Sénat tel-éribain. Elle a pour but de prendre les décisions les plus importantes pour Tel-Érib.
Article Second : L'Assemblée Supranationale de la Xénocratie prend des décisions quant à la politique étrangère que doit adopter Tel-Érib.
Article Troisième : Les décisions de l'Assemblée Supranationale de la Xénocratie sont, une fois votées démocratiquement, souveraines, incontestables et applicables sans aucun délai. Nul ne peut contredire les décisions de l'Assemblée Xénocrate.
Article Quatrième : Le Peuple, une fois tous les quatre ans, élit un Président parmi les candidats volontaires.
Article Cinquième : Une fois élu, le Président est confirmé ou non par l'Assemblée Supranationale de la Xénocratie grâce à un vote acceptant ou non de nommer le candidat élu en tant que « Délégué au Territoire National ». En cas de refus de l'Assemblée Xénocrate, un vote similaire est organisé pour le deuxième candidat ayant atteint le Second Tour. Si la réponse est encore une fois négative, le Peuple est appelé à voter une deuxième et dernière fois pour proposer deux nouveaux candidats à la fonction de Délégué au Territoire National à l'Assemblée Xénocrate.
Article Sixième : Le Délégué au Territoire National dispose de l'autorité nécessaire à la prise de décisions rapides et peu cruciales pour l'avenir tel-éribain. Il permet de rendre plus fuide les décisions tel-éribaines et de ne pas recourir à un vote de l'Assemblée Xénocrate plus que de raison.[/quote]
Par l'acceptation de la présente Constitution, l'Assemblée Supranationale de la Xénocratie, ou Assemblée Xénocrate, est créée. Elle siège à Érib (Tel-Érib, Tel-Érib). Ici-même se dérouleront les débats et autres discussions de l'Assemblée Supranationale de la Xénocratie.
[center]Pays membres de l'Assemblée Xénocrate
(au 1er octobre 2021)[/center]
J'ajouterai que la création de l'ASX ne remplace pas vos représentants au Sénat tel-éribain, qui sont toujours en place selon la [url=http://www.simpolitique.com/post196523.html#196523]Constitution[/url].
[center][img]http://www.centrafriqueledefi.com/medias/images/union-africaine.jpg[/img]
Érib (Tel-Érib, Tel-Érib),
siège de l'Assemblée Supranationale de la Xénocratie[/center]
[center][img]http://img4.hostingpics.net/pics/483266LogoASX.png[/img]
Logo officiel de l'Assemblée Supranationale Xénocrate[/center]
[quote="Extrait de la Constitution Nationale de Tel-Érib"][center]TITRE SECOND
L'organisation politique[/center]
[center]Chapitre Second
Gouvernement et Assemblée Xénocrate[/center]
Article Premier : L'Assemblée Supranationale de la Xénocratie, ou Assemblée Xénocrate, est composée de représentants des Nations étrangères disposant de Représentants Étrangers ou de Sénateurs Étrangers au sein du Sénat tel-éribain. Elle a pour but de prendre les décisions les plus importantes pour Tel-Érib.
Article Second : L'Assemblée Supranationale de la Xénocratie prend des décisions quant à la politique étrangère que doit adopter Tel-Érib.
Article Troisième : Les décisions de l'Assemblée Supranationale de la Xénocratie sont, une fois votées démocratiquement, souveraines, incontestables et applicables sans aucun délai. Nul ne peut contredire les décisions de l'Assemblée Xénocrate.
Article Quatrième : Le Peuple, une fois tous les quatre ans, élit un Président parmi les candidats volontaires.
Article Cinquième : Une fois élu, le Président est confirmé ou non par l'Assemblée Supranationale de la Xénocratie grâce à un vote acceptant ou non de nommer le candidat élu en tant que « Délégué au Territoire National ». En cas de refus de l'Assemblée Xénocrate, un vote similaire est organisé pour le deuxième candidat ayant atteint le Second Tour. Si la réponse est encore une fois négative, le Peuple est appelé à voter une deuxième et dernière fois pour proposer deux nouveaux candidats à la fonction de Délégué au Territoire National à l'Assemblée Xénocrate.
Article Sixième : Le Délégué au Territoire National dispose de l'autorité nécessaire à la prise de décisions rapides et peu cruciales pour l'avenir tel-éribain. Il permet de rendre plus fuide les décisions tel-éribaines et de ne pas recourir à un vote de l'Assemblée Xénocrate plus que de raison.[/quote]
Par l'acceptation de la présente Constitution, l'Assemblée Supranationale de la Xénocratie, ou Assemblée Xénocrate, est créée. Elle siège à Érib (Tel-Érib, Tel-Érib). Ici-même se dérouleront les débats et autres discussions de l'Assemblée Supranationale de la Xénocratie.
[center]Pays membres de l'Assemblée Xénocrate
(au 1er octobre 2021)[/center]
- Danmaya
- Franconie (Vincent Courneuve)
- Khaldidan (Don Herman Ryumpos y Barosos)
- Ménovie (Selena Sckera)
- Océania (Ellen Parker)
- Schlessien (Helmut von Krefeld)
- Sébaldie (Erik Hermann Berkowicz)
- Stalagmanque (Don Christoforo Polo)
- Thaliboz (Boris Papoulios)
- Thorval (Nyrup Christenssen)
- Wapong (Li Shuan)
J'ajouterai que la création de l'ASX ne remplace pas vos représentants au Sénat tel-éribain, qui sont toujours en place selon la [url=http://www.simpolitique.com/post196523.html#196523]Constitution[/url].