Page 1 sur 2

Posté : ven. févr. 01, 2013 10:53 pm
par YenSid
<center>ENCYCLOPEDIE
du
GRAND-DUCHE du LITZBURG


[img]http://bp0.blogger.com/_0O46EBN2sig/R6jTuLn-tVI/AAAAAAAAAPg/vCCcGdYGcvY/s400/bibliotheque.jpg[/img]


Table des matières:

I. Généralités
II. Cartographie
III. Loi fondamentale et droit commun
IV. Histoire
V. Population
VI. Economie
VII. Société (religion, culture, système social, scolarité)
VIII. Justice, sécurité et forces de l'ordre
IX. Traités internationaux majeurs
X. Personnalités
</center>

Posté : ven. févr. 01, 2013 11:28 pm
par YenSid
I. Généralités

Dénomination officielle : Le Grand-duché du Litzburg
Nom courant : Le Litzburg
Emplacement : C17
Langue officielle : Allemand litzburgeois
Capitale : Litzburg-ville
Gentilé : Litzburgeois, oise
Monnaie : Le Litzmark (1RAK = 20 Lm)
Population totale : 9,8 millions d'habitants
Superficie : 1 169 800 km²

Forme de l'État : Monarchie élective de droit divin

Drapeau & Armoiries :

[img]http://img110.xooimage.com/files/8/0/2/drapeaulitzburg-4aa8113.jpg[/img] [img]http://img110.xooimage.com/files/3/4/0/logolitzburg-4aa80fe.jpg[/img]


Bande bleu : le Ciel, au-dessus de tout
Bande blanche : le souverain
Bande rouge : la ferveur du peuple
Le phénix : symbole de la renaissance éternelle


Devise :
La tradition par-delà les antagonismes
Trans Simultatesque Traditionem

Posté : lun. févr. 04, 2013 1:19 pm
par YenSid
II. Cartographie
Cliquez pour agrandir


Superficie : 1 169 800 km²

Carte des reliefs et cours d'eau majeurs

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=986646cartef.png][img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_986646cartef.png[/img][/url]

Carte des villes

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=674250cartecCopie2.png][img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_674250cartecCopie2.png[/img][/url]


Carte administrative

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=866003cartegA.png][img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_866003cartegA.png[/img][/url]

Légende
1 - canton de Litzburg
2 - canton de Willingen
3 - canton de Goltfeld
4 - canton de Hayingen
5 - canton de Burbaech
6 - canton de Westhaeffen
7 - canton de Endsdoerf
8 - canton de Valthaus
9 - canton de Schwarzweld
10 - canton de Milligen
11 - canton de Nortstaedt
12 - canton de Sportal
13 - canton de Fremsen
14 - canton de Nort-am-Thermen
15 - canton de Zoelldoerf
16 - canton de Eckerburg
17 - canton de Tetingen
18 - canton de Derdstaet
19 - canton de Mendoerf
20 - canton de Hackenburg
21 - canton de Frankendoerf
22 - canton de Zwobruecken
23 - canton de Athon-im-Bierg
24 - canton de Minenburg-am-Bierg
25 - canton de Bellevue-am-Hochsee
26 - canton de Wassersbuerg
27 - canton de Unterdoerf
28 - canton de Gelbstadt
29 - canton de Diebbenhoeven
30 - canton de Suedstaedt
31 - canton de Burg-am-Meer
32 - canton de Kuestbucht
33 - canton de Seelandbuerg
34 - canton de Hartdoerf
35 - canton de Mazerald
36 - canton de Zurchner-Oberland
37 - canton de Rieselbuerg
38 - canton de Matzhaeffen
39 - canton de Inselhaeffen
40 - canton de Welkekommt
41 - canton de Saelzbuerg
42 - canton de Fischendoerf
43 - canton de Kerkbuerg
44 - canton de Mirabuerg
45 - canton de Feld-am-Litzburg
46 - canton de Elf-in-Niederbergen
47 - canton de Spitzdoerf
48 - canton de Eistahl
49 - canton de Ostbergen
70 - domaine grand-ducal de Gockelscheuer
71 - domaine grand-ducal de Herzhaus
72 - domaine grand-ducal de Schiffsdoerf
73 - domaine grand-ducal de Sieburg


Carte de la densité

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=753911cartegACopie.png][img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_753911cartegACopie.png[/img][/url]

Carte des infrastructures de transport

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=751489carteef.png][img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_751489carteef.png[/img][/url]

Posté : mar. févr. 05, 2013 1:30 pm
par YenSid
III. Loi fondamentale et droit commun


<center>Loi fondamentale du Grand-duché du Litzburg
[img]http://img102.xooimage.com/files/0/7/7/sceau-442351a.png[/img]</center>

[quote]Sa Majesté Ellen du Litzburg, Grande-duchesse de par sa sagesse et la volonté de Dieu, responsable devant Dieu, ordonne le respect sans condition de cette loi fondamentale régissant le territoire du Grand-duché du Litzburg à compter du 1er juillet 2023 dans le but d'assurer la sécurité des sujets placés sous la couronne litzburgeoise



Article 1
Le Litzburg


1. Langue :
  • La langue officielle du grand-duché du Litzburg est le litzburgeois. Sa forme est fixée par l'Académie des Lettres du grand-duché.
2. Territoire :
  • Le territoire du grand-duché est réputé inviolable, nul ne peut y pénétrer sans autorisation directe ou déléguée du souverain litzburgeois.
3. Devise :
  • La devise du grand-duché est
4. Gouvernement :
  • Le gouvernement du territoire litzburgeois est une monarchie élective de droit divin dirigé par un grand-duc.
5. Sujets de la couronne :
  • Les sujets de la couronne doivent respect et obéissance à leur souverain ainsi qu'à tout ordre ou consigne qui en émane directement, ou indirectement.
    Sont considérés comme sujets de la couronne, les personnes physiques et morales résidant, ou exerçant leur activité professionelle ordinaire, sur le territoire Litzburgeois.
    Sont aussi considérés sujets de la couronne, les personnes physiques étant nées au Litzburg, résidant à l'étranger, mais ayant fait la demande explicite de maintien de leur statut civil.
    Sont aussi considérés sujets de la couronne, les personnes morales résidant à l'étranger mais qui sont possédées, ou affiliées, à une personne morale litzburgeoise.
    Sont aussi considérés comme sujets de la couronne, les personnes physiques étant nées de deux parents litzburgeois, résidant à l'étranger, et faisant la demande explicite d'obtention de leur statut civil litzburgeois.
Article 2
Le souverain


1. Désignation :
  • Le souverain pour étre désigné doit être un sujet litzburgeois de naissance, homme ou femme, chrétien, de plus de 30 ans. Il est désigné à vie par la majorité des 3/5 des membres de la pairie litzburgeoise. Il prend alors le titre de Grand-duc ou Grande-duchesse du Litzburg. Dans le cas échéant, sa femme prend le titre de duchesse du Litzburg, son mari le titre de duc du Litzburg.
2. Pouvoirs :
  • Le souverain est garant de la sécurité des sujets placés sous son gouvernement. Pour cela le souverain édicte des règles et prend les mesures nécessaires pour les faire respecter.
    Le souverain a le pouvoir d'abroger toute règle qu'il a édicté, ou qui l'a été en son nom.
    Le souverain est le chef suprême de l'armée, et en tant que tel, a seul le pouvoir de décider de déclarer la guerre et de conclure la paix avec les nations et groupes étrangers.
    Le souverain est le garant de la protection de la religion contre le politique.
    Le souverain a le droit de grâce vis-à-vis des sujets condamnés à mort. La peine est alors commué en peine de prison à perpétuité.
    Le souverain nomme et révoque les membres de son cabinet, ainsi que tous les membres de l'administration de l'Etat. Ce dernier pouvoir peut-être délégué pour les postes inférieurs.
    Le souverain nomme et révoque le grand échevin et les échevins.
3. Vacance du pouvoir :
  • Le souverain ne peut démissioner. Dans le cas où le souverain renonce à ses charges, il sera fait prisonnier et considéré comme ayant trahi ses sujets et ses charges vis-à-vis de Dieu.
    A la mort du souverain, le pouvoir est partagé entre le cabinet pour les affaires courantes, militaires et diplomatiques, le grand-échevin pour l'administration terrritoriale, et le doyen de la pairie litzburgeoise pour l'organisation des élections dans un délai d'une semaine, ainsi que pour les préparatifs des funérails du défunt souverain.
Article 3
Le conseil


1. Composition :
  • Le sourverain nomme et révoque librement les membres de son conseil auquel il attribue un portefeuille.
2. Pouvoir :
  • Le conseil n'a aucun pouvoir direct. Il n'a pour seul rôle que le conseil et l'information du souverain sur les affaires du pays.
Article 4
L'administration


1. L'Etat :
  • Le souverain crée un Etat administratif dont il fixe le rôle par un discours de politique générale.
    La récolte des taxes, l'administration de l'éducation et de la santé, ainsi que la régulation de l'économie sont des domaines réservés et obligatoire de l'Etat. Cependant, l'Etat peut permettre le partage de certaines de ces fonctions.
2. Secrétariats d'Etat :
  • L'Etat administratif s'organise en secrétariats d'Etat. Ses derniers sont créés et supprimé par ordre du souverain.
    Les secrétaires d'Etat sont à la tête des secrétariat d'Etat. Ils sont nommés et révoqués librement par le souverain.
    Le secrétariat d'Etat à l'Economie est nécessairement dirigé par le Directeur du Trésor.
    Un secrétaire d'Etat est nommé Premier Secrétaire, et a la charge de la coordination de l'action de l'Etat.
    Les secrétariats d'Etat, par le pouvoir délégué du souverain, édictent des décrets en vue de l'application des ordres généraux du souverain.
3. Agences Nationales :
  • Les Agences nationales sont des organismes administratifs directement rattaché à un secrétariat d'Etat avec lequel elles se coordonnent. Néanmoins, l'agence nationale est un organisme indépendant qui ne prend de consigne qu'auprès du Premier Secrétaire et du souverain.
    Le souverain nomme les directeurs des agences nationales.
Article 5
L'organisation territoriale


1. Cantons :
  • Le territoire du Litzburg est divisé en cantons dans le but de mieux administrer les territoires. C'est le plus petit échelon de l'administration.
    Chaque canton porte le nom de son chef lieu.
    Chaque canton est placé sous l'administration d'un échevin, qui met en place dans le chef-lieu des services à même de remplir les fonctions de l'Etat, notamment la récolte des taxes.
    Un cahier de doléance est à disposition des sujets dans chaque chef-lieu.
2. Territoires grand-ducaux :
  • Les territoires grand-ducaux sont administrés directement par le souverain et bénéficie d'un statut particulier en face de la loi.
3. Les Echevins :
  • Les échevins sont nommés et révoqués librement par le souverain.
    Ils sont les yeux et les oreilles du souverains au sein des territoires dont il a la charge.
    L'échevin ne fait pas partie de l'administration, mais y a autorité. En tant que tel il n'est nullement placé sous le contrôle des agences nationales et secrétariats d'Etat.
    L'échevin siège à la chambre échevine et reporte au grand-échevin.
Article 6
La chambre échevine


1. Composition :
  • La chambre échevine est composée de l'ensemble des échevin et est présidé par le grand échevin.
2. Le Grand Echevin :
  • Le grand-échevin est nommé par le souverain. Il préside la chambre échevine et assura la coordination des politiques dans les territoires du Litzburg.
    Le grand-échevin est l'interlocuteur du souverain en matière d'administration territoriale, il lui transmet les doléances exprimées par les sujets et relayés par les échevins.
3. Rôles :
  • La chambre échevine n'est pas une instance décisionnel, nul vote ne peut y procédé.
    La chambre échevine est un lieu d'échange et de concertation en matière d'administration territorale.
    Les conclusions des débats sont soumises par le grand-échevin au souverain.
Article 7
Les corporations


1. Reconnaissance :
  • L'économie du Litzburg est structurée autours de corporations de métier reconnues officiellement par le souverain, et enregistrées de fait auprès de l'Etat administratif.
2. Rôles :
  • Les corporations ont pour rôle de réguler la pratique du métier dont elles ont la charge, ainsi que d'exprimer l'opinion du corps de métier lorsqu'on le lui demande.
Article 8
La pairie litzburgeoise


1. Composition :
  • La pairie litzburgeoise est composée de l'ensemble des personnes anoblies par le souverain et ses prédécesseurs, et non-déchues de leur titre.
    Tous les sujets de la couronne peuvent être anoblis. Les étrangers peuvent être anoblis, mais cela doit rester un exception.
2. Titres :
  • Par ordre croissant de reconnaissance au Litzburg, et au nom du Litzburg à l'étranger :
    - Grand-duc / Grande-duchesse
    - Duc / Duchesse
    - Comte / Comtesse
    - Baron / Baronne
    - Grand-officier
    - Titulaire de l'ordre du phénix
3. Pouvoirs :
  • Un titre ne confère aucun droit sur l'administration du territoire y étant rattaché. Le souverain peu, par exception, confier les droits sur un territoire du Litzburg.
    Il est à la discrétion du souverain d'établir par exception l'hérédité d'un titre.
    La pairie litzburgeoise élit à la majorité des 3/5 de ses membres le souverain.
Article 9
La justice


1. Indépendance :
  • La justice est indépendante de tout autre pouvoir. Elle se doit de faire respecter le droit émanant directement ou indirectement du souverain.
    Il n'est pas du pouvoir de la justice de faire la loi, il n'est pas du pouvoir du souverain de rendre justice mais d'en édicter les principes et règles.
2. Organisation :
  • La justice du Litzburg est composée de deux instances :
    - le bureau du procureur, qui poursuit les personnes et ordonne la police judiciaire
    - la cour de justice, qui juge les cas et statue sur les peines à appliquer

    Les membres de ces instances sont âgés de plus de 30 ans et son titulaire du diplôme de droit de l'université du Litzburg.
3. Conseil Supérieur de la Justice :
  • Le CSJ est composé de 15 magistrats de plus de 45 ans et de moins de 60 ans, renouvellé par tiers tous les 3 ans, élus par leurs paires.
    Il intervient sur demande du souverain.
    Ses décisions font autorités sur celles des autres instances judiciaire du pays.
Article 10
La religion


1. Eglise Chrétienne Litzburgeoise :
  • L'Eglise chrétienne Litzburgeoise est une communauté de personne croyant en un Dieu trinitaire, et pratiquant ses enseignements.
    L'ECL ne reconnait pas le pouvoir politique de l'évèque d'Urba.
    La doctrine de cette Eglise est la protection fondamentale de la religion face à la politique. Nul ne peut y prendre des fonctions d'administration en ayant été par le passé exposé en politique.
    L'administration de l'ECL est autonome et laissée à la charge de son collège abbatiale.
2. Liberté de culte :
  • Le Litzburg est fondamentalement chrétien.
    Le Litzburg reconnait néanmoins aux sujets de la couronne, ainsi qu'aux étrangers, pratiquant une autre religion reconnue par le souverain, la possibilité de pratiquer leur culte dans le contexte privé, et ce sans manifestation publique de ce dernier.
Article 11
Les accords et traités internationaux


1. Supériorité de la loi fondamentale :
  • Nul traité, ou accord ne saurait être contraire à cette loi. Si le souverain souhaite néanmoins de tels traités, accords, alors il devra modifier la loi fondamentale de façon à ce qu'elle ne soit plus en contradiction avec les textes en question.
2. Réciprocité :
  • Nul accord ou traité ne saurait être valable s'il ne fait pas l'objet d'une réciprocité de la part des autres partie prenante.
Article 12
Modification de la loi fondamentale

  • Le souverain a seul le pouvoir de modifier la loi fondamentale du Litzburg. Néanmoins, toute modification ne saurait être valable si le collège abbatiale de l'ECL, le grand-échevin, le doyen de la pairie et le CSJ ensemble s'y oppose.
[/quote]


<center>Droit commun sur le territoire du Grand-duché du Litzburg
[img]http://img104.xooimage.com/files/e/2/f/imagescatl6be1-4423528.jpg[/img]</center>

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : surveillée
Liberté de presse : surveillée
Liberté de rassemblement : autorisée
Liberté d'association : autorisée
Liberté de culte : encadrée
Droit de grève : autorisé localement
Droit d'entreprendre : en vigueur
Droits des femmes : égalité hommes / femmes
Droits des enfants : en vigueur
Droits des animaux : chasse contrôlée

Législation sur les mœurs

Divorce : réglementé
Polygamie : interdite
Contraception : autorisée
Avortement : interdit par la loi
Euthanasie : interdite par la loi
Homosexualité : interdite par la loi
Mariage homosexuel : interdit par la loi
Adoption homosexuelle : interdite par la loi
Prostitution : encadrée
Pornographie : interdite par la loi
Pédophilie : interdite par la loi
Jeux de hasards : encadrés
Sectarisme : interdit par la loi

Législation sécuritaire

Arme à feu : production, vente et port fortement encadré
Torture : tolérée
Offense au Souverain : interdite par la loi
Offense à la Nation : interdite par la loi
Peine capitale : en vigueur

Posté : jeu. févr. 07, 2013 12:41 pm
par YenSid
IV. Histoire

EN COURS DE RENOVATION, INVALIDE

[quote="Invalide"][/quote]

Posté : jeu. févr. 14, 2013 9:04 pm
par YenSid
V. Population

<center>[img]http://img104.xooimage.com/files/d/2/a/population-4423536.png[/img]</center>

Population totale (2022):10 105 858
Densité (2022): 8,64 hab/km²

Population infantile et scolarisée ( 0-16ans) : 4 113 805
Population en âge de travailler :
(17-30ans) : 1 732 000
(30-40ans) : 1 640 003
(40-50ans) : 1 360 000
Population en âge de pouvoir se retirer (50-70ans) : 1 260 050


Taux de natalité (ayant atteint l'âge de 10 mois) :26,0 /1000
Taux de mortalité (hors mortalité infantile) :22,0 /1000
Taux de mortalité infantile :90,0 /1000
Solde migratoire : 0,5 /1000
taux de croissance annuel: 4,5%

Répartition ethnique de la population (janvier 2022)
Litzburgeois : 8 904 132 (88,1%)
Schlessois : 587 453 ( 5,8%)
Franconiens : 243 672 ( 2,4%)
Azuréens : 198 560 ( 2,0%)
Thorvalois : 61 222 ( 0,6%)


Répartition religieuse de la population (janvier 2022)
Eglise chrétienne
Litzburgeoise
: 7 900 000 (78%)
Catholiques : 1 000 000 (10%)
Protestants : 400 000 ( 4%)
Non-déclarés : 800 000 ( 8%)

Habitat de la population (janvier 2022)
Citadins (villes de plus de 20 000 habitants) : 2 627 523 (26%)
Ruraux (bourgs, villages et hameau) : 7 478 335 (74%)

Alphabétisation (janvier 2022)
Population totale : 89%
Population mâle : 86%
Population femelle : 91%

Posté : mer. févr. 27, 2013 11:24 pm
par YenSid
VI. Economie

Système économique : Ordoéconomisme
Produit Intérieur Brut (2022): 42 000 000
Niveau technologique : N2R2

La vie économique au grand-duché du Litzburg est organisée autours de corporations de métier. Ces corporations sont en partie en charge de la scolarisation/formation des futurs pratiquants du métier. Mais elles ont aussi, et surtout, un rôle de régulation des pratiques et de porte-parole vis-à-vis de l'administration politique. Il ne peut y avoir plusieurs corporations pour le même métier, ni même à des niveaux régionaux. Seules les corporations inscrites au registre grand-ducal après avoir obtenu l'accord du souverain, sont reconnues comme telle. Une coporation peut prendre diverses formes, Académie, Fédération de métier, Confrérie, Congrégation, etc.
Attention, une coopérative n'est pas une corporation !



Ressources minérales propres:
  • Etain :faible
    Charbon :moyen
<center>[img]http://img100.xooimage.com/files/3/d/a/mineraux-4423499.png[/img]</center>


Matières minérales importées:
  • Fer :Moyenne quantité
    Or :Très faible quantité
<center>[img]http://img101.xooimage.com/files/b/1/5/imports-44234b9.png[/img]</center>


Agriculture :
  • - Céréales (blé, orge)
    - Sylviculture
    - Fruits (familles des prunes et des pommes, cerises, agrumes et raisin)
<center>[img]http://img109.xooimage.com/files/e/d/c/agriculture-44234d4.png[/img]</center>


Viande :
  • - charcuterie porcine
    - Saucisses
    - Veau & porc
<center>[img]http://img101.xooimage.com/files/3/2/d/viande-44233ff.png[/img]</center>


Produits de la mer :
  • - Ostréiculture
    - Conchyliculture
    - Sardines
<center>[img]http://img102.xooimage.com/files/b/b/0/poisson-442347e.png[/img]</center>


Artisanat :
  • - Horlogerie / Orfèvrerie
    - Menuiserie
    - Fromagerie
<center>[img]http://img104.xooimage.com/files/d/5/5/artisanat-44234ca.png[/img]</center>


Industrie :
  • - Scierie
    - Conserverie
    - Verrerie
<center>[img]http://img104.xooimage.com/files/1/a/2/industrie-44234b0.png[/img]</center>


Services :
  • - Transport par rail
    - Banque
    - Tourisme (pour les Litzburgeois)
<center>[img]http://img106.xooimage.com/files/9/9/5/services-4423425.png[/img]</center>

Posté : jeu. mars 21, 2013 9:11 pm
par YenSid
VII. Société (religion, culture, système social, scolarité)

<center>RELIGION
[img]http://img106.xooimage.com/files/9/4/e/imagescao0rzdg-442354c.jpg[/img]</center>

Liberté de culte : encadrée

Dispersion des confessions
Eglise chrétienne Litzburgeoise : 7 600 000(76%)
Catholiques : 600 000 (6%)
Protestants : 200 000 (2%)
Non-déclarés : 1 500 000 (16%)

L'Eglise chrétienne Litzburgeoise
L’Eglise Chrétienne est placée sous la protection de la couronne grand-ducale du Litzburg suite à la rupture de ses relations avec l’Eglise catholique Urbaine dont l’évêque s’est arrogé des pouvoirs politiques dignes des régimes les plus absolus. Cela donne lieu à l’édiction de la doctrine de l’ECL, à savoir la séparation de la religion et du politique afin de protéger le premier des perversions du second. En effet, la politique est une affaire d’homme et de pouvoir. Le premier étant faillible, il se laisse aisément écarté du droit chemin par le dernier. Dès lors, il peut vouloir à tort user du pouvoir spirituel pour augmenter son pouvoir temporel.

En ce sens, nul religieux ne peut revêtir des charges politiques, et nulle personne ayant détenu un pouvoir politique ne peut revêtir des charges administratives au sein de l’ECL.

Il n’existe cependant que peu de différences dogmatiques entre les deux, à l’exception majeure du sacerdoce féminin, autorisé au Litzburg. Des pratiques cependant diffèrent, comme la construction d’église peu fournie, ou encore le port d’un habit très simple pour les hommes et femmes d’église.


Il existe trois niveaux au sein de l’ECL :
  • -les frères et sœurs de l’ECL agissent dans le cadre de son administration et de ses programmes sociaux et éducatifs au sein des dispensaire et écoles primaires du pays. Ils vivent en collectivité, mais peuvent dans le cadre du mariage et s’ils ne sont pas ordonnés, vivre en ménage avec leur famille.
    -les moines (hommes et femmes) vivent de manière quasi-recluse en collectivité. Ils travaillent sur les textes saints et enseignent le catéchisme. Ils ont fait vœux de pauvreté et chasteté. Ils peuvent s’ils le souhaitent être ordonné afin de pouvoir officier.
    -les abbés et abbesses sont tels de bergers pour les membres de l’ECL et pour les fidèles. Ils ont la charge d’administrer l’ECL. Ils sont forcément ordonnés, ont forcément plus de 45 ans et moins de 65 ans, et sont élus par l’ensemble des membres ordonnés de l’ECL pour une durée de 7 ans. Les 7 abbés et abbesses forment le collège abbatial.
*Nul ne peut être ordonné et marié. Dans les cas exceptionnels de carence en personne ordonnée, la formation d’un diacre est possible et à la discrétion de l’abbé, abbesse, en charge du territoire concerné.

Le collège abbatial est l’organe décisionnel de l’ECL, il est présidé par le plus vieux de ses membres. Chaque année un membre est renouvelé. Il siège au minimum une fois par trimestre, à Litzburg, et remet ses conclusions au souverain.

Composition actuelle du collège abbatiale
  • L'Abbé Oldenburg (doyen)
    L'Abbé Krantz
    L'Abbé Hamer
    L'Abbé Schluck
    L'Abbé Schmitt
    L'Abbé Helanski
    L'Abbesse Lotz


<center>SPORT & CULTURE
[img]http://img101.xooimage.com/files/9/9/7/imagesca3ru27s-442356a.jpg[/img]</center>


Les Arts
  • L'art est un domaine réservé aux anciennes villes universitaires du pays telle Litzburg, Hayingen ou Diebbenhoeven. Les matières les plus travaillées furent l'architecture, la musique et la poésie. Malheureusement, sous le règne précédent, ces foyers artistiques se sont éteint avec notamment l'exil des grands maîtres vers d'autres pays almérans.
    Un autre évènement causa d'énormes torts à la culture litzburgeoise, il s'agit de l'incendie de la bilbiothèque de Diebbenhoeven en 1999 qui a détruit la quasi-totalité des oeuvres originales de la poésie litzburgeoise. La cause de l'incendie reste inconnue, mais le grand-duc croyait semble-t-il que s'y retrouvaient des comploteurs.
    Une politique culturelle devrait être mise en place dans les prochaines années pour animer à nouveaux la sphère artistique litzburgeoise.

    Néanmois, le Litzburg recelle un trésor pour le monde entier. Profitant de la neutralité du territoire, et de sa non destruction au cours des diverses guerres qu'a connu le monde et le continent, les souverains litzburgeois successifs ainsi que des souverains étrangers y ont stocké des pièces historiques, marque de l'histoire almérane. C'est donc naturellement au Litzburg qu'on trouve les musées d'Histoire parmis les plus fournis, le plus grand étant celui de Matzhaeffen dans lequel on peut apercevoir de remarquables pièces de l'antiquité jusqu'à de somptueuses pièces de porcelaine du XIXème.

Les sports
  • Le sport est un élément peu développé au grand-duché du Litzburg, pour la simple raison que les villes et villages sont souvent trop éloignées les uns des autres, ou trop peu peuplés. Néanmoins depuis les années 1980, une volonté claire de faire du sport un élément important de notre culture est affichée. Cette politique s'est articulée autours des sports suivants :
    - ski
    - cyclisme
    - handball


    Néanmoins, d'autres sports sont pratiqués régionalement, et devrait faire l'objet d'une meilleure organisation dans les prochaines années. Il s'agit :
    - du football
    - du hockey
    - de la natation
    - de l'équitation


Fêtes
  • Le Litzburg, à la manière d'un village, est assez festif, mais souvent localement. On peut néanmoins relever les fêtes suivantes comme des évènements nationaux, en plus des fêtes religieuses :
    - le premier dimanche de mai, la fête des Fleurs
    - le 7 juillet, anniversaire de la grande-duchesse
    - le 6 décembre, fin du premier semestre pour les écoliers, Fête de la Saint-Nikolas
<center>SYSTEME SOCIAL
[img]http://img102.xooimage.com/files/f/c/0/imagescalewpa2-4423577.jpg[/img]</center>
  • La sécurité santé est un pilier de la sécurité des sujets de Sa Majesté. C'est pour cela qu'elle fait l'objet d'un encadrement de l'administration.

    Chaque chef-lieu de canton dispose d'un dispensaire, accueillant les malades et les cas d'urgence sans nécessité d'intervention chirurgicale lourde. Le personnel est composé d'infirmier, de pharmaciens et de très peu de médecins. Les dispensaires sont financés conjointement par le canton et l'Eglise Chrétienne Litzburgeoise et administrés par l'Eglise Chrétienne Litzburgeoise.

    En plus de ces dispensaires, il existe 5 centres hospitaliers régionaux (CHR) bénéficiant de structures chirurgicales pour le traitement des cas d'urgence graves, ainsi que les opérations chirurgicales lourdes dans le cadre d'un traitement de maladie. Le personnel est composé d'infirmier et de chirurgiens avant tout. Les CHR sont financés par l'Etat et sont administrés par la Confrérie Médicale Hospitalière, corporation reconnue officiellement.

    Les soins prodigués sont payants en fonction de la gravité du cas. Une liste les catégorisant est publiée par le Secrétariat d'Etat aux affaires sociales :
    • Prise en charge: 0%
      - Cas ne relevant pas de la santé du patient


      Prise en charge: 50%
      - Consultation médicale pour les cas ne nécessitant pas une médication lourde (Ce qui peut se guérir grâce aux plantes/remèdes de grand-mère. Ex: la toux, le rhume, etc.)
      - Préparations médicales pharmaceutiques naturelles de confort



      Prise en charge: 100%
      - Cas de maladie grave
      - Préparations médicales pharmaceutiques complexes
      - Médication industrielle sur présentation d'une ordonnance
      - Traitement des affections de longue durée

    Les Pharmaciens jouent un rôle central dans le système de santé litzburgeois car ils font office de conseil et de diagnosticien pour les affections bégnines. De plus la médication de base est encore réalisée à ce niveau là, la vente et l'utilisation de médicaments de laboratoire étant très limitée hors CHR et dispensaires.
    L'Académie de Pharmacologie Litzburgeoise est la plus vieille institution universitaire du pays.

    N.B.: Les élèves litzburgeois étudient les "remèdes de grand-mère" ainsi que l'auto-médication par les plantes au collège.
<center>SCOLARITE
[img]http://img100.xooimage.com/files/c/9/b/imagesca5hqybq-4423580.jpg[/img]</center>

Scolarité primaire (5 – 11 ans) :
Apprentissage de la lecture et de l’écriture du litzburgeois
Apprentissages des mathématiques
Apprentissage du catéchisme
Apprentissage de l’histoire et de la géographie du pays
Atelier pratique de cuisine, jardinage, bricolage

L’enseignement primaire est dispensé dans les écoles des villes et villages du Litzburg par des professeurs d’école membre de l’Académie Enseignante du Litzburg. Cette étape de la scolarité est sanctionnée par le certificat LEC (Lire-Ecrire-Compter).


Formation secondaire (12-… ans) :
Choix d’une filière et apprentissages propres à la filière, ainsi que possibilité d’apprendre une langue étrangère comme le schlessois ou le thorvalois (depuis 2022).
L’enseignement dans chaque filière relève de des corporations concernées, mais il existe un tronc commun sur la vie pratique (cuisine, jardinage, automédication par les plantes), la morale, et la pratique du litzburgeois. Elles fournissent chaque année un quota, en prévision des besoins futurs de la filière de métier.
A l’issue de leur formation, les élèves reçoivent un certificat d’aptitude à une profession (CAP) délivré par la corporation, lui donnant ainsi droit d’exercer. Les programmes sont à durée et forme variables. Ils doivent cependant prévoir au minimum une scolarisation complète jusque 14 ans et partielle jusque 16 ans, ainsi qu’être validé par le Secrétariat d’Etat à l’Education.
Cette étape de la scolarité s’effectue dans des écoles, instituts d’études, lycée, etc. Les professeurs ont sont tous membres de la corporation en question, et ont reçu l’agrément de l’Académie Enseignante du Litzburg.

Exemples de formation secondaire :
- Formation à l’agriculture : Présentation des différentes filières du métier, cours théoriques généraux sur le travail de la terre, la pollution, etc. jusque 14 ans dans un lycée agricole, puis choix d’une filière et apprentissage dans une école corporatiste et auprès d’un pro. L’âge de certification dépend de la filière et des qualités de l’étudiant.
- Formation Economie : Présentation des différents métiers, approfondissement des mathématiques et apprentissage des langues étrangères dans un lycée général pendant 3 ans, puis choix d’un métier et intégration d’une école corporatiste et pratique auprès des pro et des banques. L’âge de certification dépend du métier et des qualités de l’étudiant.


Les formations renommées sont les études de pharmacologie « naturelle », les études comptable/bancaire, et les diverses formations d’artisanat (ébénisterie, horlogerie, fromagerie).

Rythme scolaire : 5 jours / semaines, 6 heures / jours maximum, 200 jours / an

Période de vacances : 3 semaines de trêve hivernale incluant de Noël à l’épiphanie, 2 semaines au printemps (semaine sainte et semaine suivant Pâques), 6 semaines de trêves estivales (à partir du lundi suivant le 7 juillet), 1 semaine en automne (suivant la Toussaint)

Echec scolaire : La performance des élèves est suivie trimestriellement, et en cas de difficulté handicapante, l’élève suivra des cours en petit groupe pendant la période de vacances. Si l’élève ne s’avère à la fin de l’année, pas prêt à passe au niveau supérieur, alors des cours de rattrapages en très petit groupe seront dispensés pendant la pause estivale. La décision du passage, ou non, dépendra des capacités de l’élève.

Posté : ven. mars 22, 2013 12:36 pm
par YenSid
VIII. Justice, sécurité et forces de l'ordre


<center>JUSTICE
[img]http://img106.xooimage.com/files/a/b/5/imagesca0l3z7a-4423595.jpg[/img]</center>
  • La justice au Litzburg est réalisée par deux instances : le bureau du procureur, qui poursuit les personnes et ordonne la police judiciaire, et la cour de justice qui juge et statue sur les peines.

    Les magistrats sont titulaires d’une certification de Droit de l’Université du Litzburg, et sont âgés minimum de 30ans. Ils sont nommés par le Conseil supérieur de la Justice, composés de magistrats tiré au sort pour moitié au sein des bureaux de procureurs du pays, et pour l’autre moitié au sein des cours de justice du pays. Un magistrat peut être révoqué en cas de faute grave, et ce, par vote des deux tiers du Conseil.

    Il n’est pas du pouvoir du souverain de faire la justice, mais uniquement d’en édicter les règles. Il n’est pas du pouvoir de la justice d’en édicter les règles, mais seulement de les appliquer aux cas rencontrés.
    Le ministère de sa majesté pour la justice a lui comme missions l’édiction des règles pénales, la gestion des moyens mis à disposition de la justice (prison, tribunaux, etc), et la gestion de la garde civile.
Les peines
<center>[img]http://img108.xooimage.com/files/a/7/5/imagescaxz7lid-44235a9.jpg[/img]</center>
  • La peine la plus courante au Litzburg, réside dans une compensation financière envers les victimes, ainsi que des travaux forcés.

    La condamnation à une peine de prison est chose rare au Litzburg. Elle n’est réservée qu’aux individus dont on a prouvé la dangerosité, ou le risque élevé de fuite. Au sein des prisons, les individus sont contraints à des travaux forcés, et ne touchent aucune rémunération pour ceux-ci. Les peines de prison sont prononcées pour une durée particulière, cependant, dans le cas d’une incarcération pour cause de dangerosité, l’individu ne sera libéré à l’issue de sa peine qu’en cas d’accord des spécialistes du comportement.

    La peine de mort est en vigueur au Litzburg. Elle est réservée exclusivement aux crimes prémédités, aux sévices sexuels sur enfants, ainsi qu’aux meurtriers récidivistes. La sentence doit être appuyée sur une preuve formelle. Le moindre doute sur l’affaire commue la peine en prison à perpétuité.
    La peine de mort ne peut être appliquée qu’à partir de la fin de la troisième année suivant la sentence. Le souverain bénéficie d’un droit de grâce qui commue la peine en peine de prison à perpétuité.

    Tout premier jugement sur une affaire peut faire l’objet d’un appel. Un autre tribunal devra alors décider de la validité ou non du premier procès. Un élément important, il n’existe pas de mandat d’enquête au Litzburg, toutes les preuves sont admises quelle que soit leur provenance, sauf dans les cas de violences policières.

<center>SECURITE</center>

Innensicherheitsdienst : ISD

Service officiel de contre-espionnage et de lutte contre le terrorisme au Litzburg créé il y 2 ans pour répondre à l'ouverture progressive des frontières. Il est rattaché à la Garde grand-ducale. Son budget est public et limité contrairement à celui du GGD.
Secret défense : Partenariat avec les services secrets du Thorval via une antenne locale
Chef du service : Commandant Erich Mainberg


<center>[img]http://img104.xooimage.com/files/8/4/3/imagesca105uog-440d9a1.jpg[/img]
Station d'écoute</center>


Grossherzogsgeheimdienst: GGD

Service secret directement rataché à Sa Majesté, son siège se trouve dans les sous-sols du palais grand-ducal de Litzburg. Mis en place dans les années 90 par le grand-duc Isidor II, sa mission principale est d'assurer la protection de Sa Majesté, ainsi que la stabilité du pays.
Ces services ont recours à la surveillance clandestine, ainsi qu'aux méthodes les plus brutales, tels que l'assassinat sur ordre de Sa Majesté.
Ils bénéficient de bonnes infrastructures et de moyens financiers important.
Secret défense :
Chef du service : Capitaine Jan Kerl

<center>[img]http://img100.xooimage.com/files/6/b/2/skyfall-508-1--440c6f3.png[/img]
QG du GGD sous le palais grand-ducal</center>


Armée de terre : La Graenzensicherheit ("La Graenz")

La Graenz est un corps d'armée ayant la charge de la sécurité aux frontières terrestre du grand-duché. C'est une armée de métier aux moyens simples, majoritairement des véhicules de transport. Ses effectifs logent dans des casernes placés le long des frontières. Avec l'ouverture des frontières, la Graenz est en charge du contrôle à l'entrée sur le territoire grand-ducal. Il est a noté que depuis cinq années des investissements sont réalisés pour doter les casernes de moyens optiques de détection de pointe.
Trois escadrons spécilisés existent, ils sont chargés des frontières en milieu montagneux.
Un partenariat de formations militaires avec le Saint-Empire du Schlessien est effectif.
Chef d'Etat Major : Le général Mattias Grundig

<center>[img]http://img109.xooimage.com/files/3/8/c/imagescavbr86i-440c996.jpg[/img]
Contrôle des frontières</center>


Armée de l'air : La Lueftsicherheit ("La Luft")

La Luft est un corps d'armée dont le but est le protection de l'espace aérien du Grand-duché, ainsi que d'en protéger le territoire face à une possible menace étrangère par la voie des airs. Plusieurs bases existent et sont disséminées sur l'ensemble du territoire.
La Luft intervient aussi en support des autres corps d'armée et de la Garde grand-ducale.
Un partenariat de formations militaires avec le Saint-Empire du Schlessien est effectif.
Chef d'Etat Major : Le général Dieter Ripplisch

<center>[img]http://img103.xooimage.com/files/d/7/d/avion-440c8f3.png[/img]
Avion de surveillance</center>


Armée de marine: La Garde maritime ("La Kuestewache")

La Kuestewache est un corps d'armée dont le but est la protection des eaux territoriales et du territoire littoral du Grand-duché, ainsi que d'en protéger le territoire face à une possible menace étrangère. La Kuestwache est désormais aussi responsable de l'entrée sur le territoire grand-ducal par voie maritime. Depuis 2 ans, des investissements sont réalisés pour doter les véhicules terrestres et maritimes de moyens optiques de détection de pointe.
Un partenariat de formations militaires avec le Saint-Empire du Schlessien est effectif.
Une coopération étroite avec la garde maritime du Saint-Empire est effective sur le contrôle des eaux entre le SE et le Grand-duché.
Chef d'Etat Major : Le général Ulrich Braune

<center>[img]http://img107.xooimage.com/files/9/a/7/marine-440c766.png[/img]
Patrouilleur</center>



Garde nationale: La Garde Grand-ducale ("La Garde")

La Garde-grand ducale est un corps militaire directement rattaché au souverain. Il a pour principales missions de protéger le souverain dans sa personne et ses pouvoirs, et donc ainsi de s'assurer de la stabilité du régime. La garde grand-ducale est stationnée dans des casernes disposées sur tout le territoires, ainsi qu'au sein des tous les bâtiments sensibles du Grand-duché.
La Garde grand-ducale est officiellement autorisée à pratiquer la torture selon les méthodes approuvées par le Conseil Grand-ducal de la Magistrature, et dans les cas prévus à cet effet.
La Garde grand-ducale dispose de ses propres centres de détention, sous contrôle du Conseil grand-ducale de la Magistrature (condition de vie et traitement des prisonniers). Ces prisons accueillent notamment les personnes arrêtées sur ordre de Sa Majesté, ainsi que les personnes ayant été condamnées pour complot. La plus connue est la prison de l'Expiation, sur l'île du même nom, car derniers lieux de passage des condamnés à mort (certaines condmané à perpétuité y réside aussi). Ces prisons sont officiellement reconnues, et la liste des personnes incarcérés disponible sur demande. Néanmoins, la Garde possède une prison secrète réservée aux individus sensibles, notamment les prisonniers politiques.
Chef d'Etat Major : Le général Ludwig von Becker


<center>[img]http://img103.xooimage.com/files/5/f/a/imagescazrjluq-440d9c8.jpg[/img]
Une brigade lors d'un défilé</center>



<center>FORCES DE L'ORDRE</center>

Le maintien de l’ordre au Litzburg est réalisé par 2 ensembles :
  • - La Garde Civile a pour mission la protection des civils entre eux. C’est un service du ministère de la justice. Il s’agit d’une police de proximité qui veille au respect du code civil. Elle ne possède aucun pouvoir d’investigation, pour ce domaine elle se rapporte aux différents bureaux de procureur.

    <center>[img]http://img109.xooimage.com/files/7/9/e/h-20-2584970-1315422967-1--44235f2.jpg[/img]</center>


    - La Police Judiciaire est un corps d’investigation ordonné par les bureaux de procureur. Leur mission est d’enquêter en vue de prouver le non-respect de la législation par une, ou des, personne physique, ou morale. Financé par le ministère de la justice, elle ne répond cependant pas aux ordres de l’Etat.

    <center>[img]http://img106.xooimage.com/files/a/b/0/imagescamcip06-44235fb.jpg[/img]</center>

Posté : jeu. juil. 25, 2013 9:07 am
par YenSid
IX. Traités internationaux majeurs


[quote]Traité de coopération et d’amitié schlesso-litzburgeoise de Lietzen
Passage dénoncé par les autorités litzburgeoise, en cours d'amendement

Préambule
Conscients de la nécessité de renforcer toujours les liens qui permettent aux peuples libres et fiers de leur histoire de se dresser contre l’asservissement organisés par des puissances hostiles, le Saint-Empire du Schlessien et le Grand-duché du Litzburg s’entendent pour fixer les fondements de leur rapprochement désiré bilatéralement.

Son Altesse impériale Friedrich du Saint-Empire et Sa Majesté Ellen du Litzburg s’entendent, pour le plus grand bien de leurs peuples et respectueux de racines communes ainsi que d’une culture germanique partagée, sur les actions et principes décrits dans les présents traités.


I. Reconnaissance mutuelle
La Couronne litzburgeoise et le gouvernement litzburgeois reconnaissent à la dynastie des Braunschweig, ainsi qu’à tous les descendants légitimes et directs dans l’ordre de succession au trône schlessois le privilège exclusif de jouissance de la dignité impériale. A défaut de successeurs directs, c’est à l’héritier choisi légitimement qu’est reconnue la dignité impériale. Le Saint-Empire du Schlessien est reconnu dans ses frontières actuelles, considérées comme légitimes, ainsi qu’étant la seule autorité valable au sein de ces frontières.

La Couronne schlessoise et le gouvernement schlessois reconnaissent dans le Grand-duché du Litzburg un Etat indépendant, libre et souverain, ne pouvant prendre une autre forme que la monarchie. La couronne schlessoise et le gouvernement schlessois reconnaissent le Grand-duché dans ses frontières actuelles, considérées comme légitimes, ainsi qu’étant la seule autorité valable au sein de ces frontières.


II. Assistance mutuelle
Considérant les profonds et indissolubles liens qui unissent le Saint-Empire du Schlessien et le Grand-duché du Litzburg, les signataires s’engagent devant Dieu à s’assurer assistance mutuelle.
De même, ils s’engagent à ne pas entamer d’action, directe ou indirecte, qui pourrait nuire à l’autre sans son consentement.

III. Représentation diplomatique et culturelle
La Couronne schlessoise dispose à Litzburg d’un ambassadeur extraordinaire plénipotentiaire auprès de la Couronne litzburgeoise.
Les gouvernements schlessois et litzburgeois disposent respectivement d’un ambassadeur auprès du gouvernement partenaire.
Le gouvernement schlessois dispose de la possibilité d’établir jusqu’à 3 consulats sur le territoire litzburgeois.
Le gouvernement schlessois dispose de la possibilité d’établir jusqu’à 4 Instituts schlessois sur le territoire litzburgeois.


IV. Education et culture
Le gouvernement schlessois dispose de la possibilité d’établir jusqu’à 4 écoles schlessoises. Ce nombre pourra être modulé en fonction de la demande. Ces écoles seront accessibles aux enfants légitimes, naturels ou adoptés, de ressortissants schlessois et étrangers. Ces institutions ne seront pas accessibles aux familles litzburgeoises. Il appartient à la Couronne du Litzburg de fixer les dérogations pour ces dernières.

Les signataires s’accordent pour engager des mesures visant à promouvoir l’échange culturel entre les deux pays.

Les signataires s’accordent pour engager des mesures de facilitation des échanges scolaires et universitaires entre les institutions scolaires et universitaires des deux pays, dans les limites de la législation en vigueur au Saint-Empire du Schlessien et au Grand-duché du Litzburg.


V. Visas
Le Saint-Empire du Schlessien et le Grand-duché du Litzburg se fixent pour objectif d’établir une zone de libre circulation des personnes dans le cadre de séjours n’excédant pas un mois. La durée pour la mise en place de cette espace de libre circulation est fixée à deux ans. Elle doit permettre aux services de l’immigration ainsi qu’aux autorités compétentes respectives de se préparer à cette clause.

Pour tous les autres types de visas le Saint-Empire du Schlessien et le Grand-duché de Litzburg s’engagent à faciliter leur obtention par les ressortissants des deux états.


VI. Lutte contre l’évasion fiscale et marchés financiers
Le Litzburg s’engage à mettre en place des mesures suffisantes de lutte contre l’exil fiscal en provenance du Saint-Empire du Schlessien, ainsi qu’à établir un système de contrôle transparent, tout en respectant les secrets bancaire et de l’assurance.

Le Litzburg s’engage à mettre en place un système stricte de contrôle des marchés financiers au Litzburg afin d’empêcher toute attaque spéculative


VII. Douanes
Le Saint-Empire du Schlessien et le Grand-duché du Litzburg expriment le désir de voir créer une zone de libre circulation des biens et services en accord avec les particularités économiques et sociales respectives. C’est dans cette perspective que les droits de douane pour les produits exclusifs respectifs sont nuls.

Les biens produits en quantité insuffisantes au Saint-Empire du Schlessien ou au Grand-duché du Litzburg sont soumis à une taxation à l’import de 2%. Les autres biens connaissent des droits de douane de 5%.

Sont exclus du présent accord les domaines de l’énergie, de l’eau, des biotechnologies, les marchés secret défense ainsi que l’armement. Ces domaines d’activité font l’objet de négociations distinctes.


VIII. Justice
Les signataires mettent en place un fichier commun de mandat d’arrêt.

Les signataires s’accordent sur un protocole d’extradition pour les ressortissants de leurs pays respectifs.
Les conditions suivantes s’y appliquent :

- dans les cas particuliers où les législations ne concordent pas dans leur application des peines, notamment dans les cas relevant de la peine de mort une commission de conciliation composée de six juges des deux pays sera réunie pour trouver une réponse adaptée
- toute atteinte à cet accord entraînera son annulation immédiate


IX. Coopération militaire
Le Saint-Empire du Schlessien et le Grand-duché du Litzburg s’accordent sur l’envoi d’officiers instructeurs au Litzburg dans le but d’entrainer la garde grand-ducale aux techniques modernes, dans le but particulier d’établir des sections d’interventions.
Le Litzburg assurera 45% de la rémunération des officiers formateurs, ainsi que l’hébergement sur place.

Le Saint-Empire du Schlessien et le Grand-duché du Litzburg expriment leur souhait commun de voir l’Alméra occidentale libre de toute influence et ingérence étrangère. Ainsi, dans le cadre d’une meilleure sécurisation de la Mer d’Adélie il est décidé que les marines de guerre collaboreront pleinement à la lutte contre les violations des traités internationaux visant à réguler le trafic maritime civil et militaire. La clause s’applique particulièrement à la Östliche Meerenge (détroit est).

[Annexe SECRET DEFENSE : Le Litzburg accueillera des officiers formateurs dans l’optique d’améliorer les services de renseignements litzburgeois (entrainement physique, technique de base du renseignement et du traitement de l'information, usage des nouvelles technologies, etc.)
Ce programme secret fait partie de le formation précitée]

X. Clause finale
Le présent traité est signé pour une durée initiale de quinze ans. Si aucune des parties n’exprime le souhait de le voir modifier ou suspendu dans un délai d’un an avant la date de son expiration, il prend une valeur intemporelle. Dans le cas d’une prolongation, toute modification se fait à la demande d’une des parties initialement signataires.


Fait devant Dieu.

Le 11 Septembre 2021

FRIDERICUS, Urbanorum et sacro imperio imperator

ELLENA, Litsburgae Maxima durcissam[/quote]



[quote]<center>Traité de Gockelscheuer</center>


Au nom de l’amitié liant le Grand-duché du Litzburg et le Royaume du Thorval, ainsi qu’au nom de celle liant leurs souverains respectifs, les deux pays s’accordent à coopérer pour le bien de leurs sujets.



1. De la coopération diplomatique

1.1_La Couronne litzburgeoise reconnait à la maison Arstadienne des Østlandet, ainsi qu’à tous les descendants légitimes et directs dans l’ordre de succession au trône thorvalois le privilège exclusif de jouissance de la dignité royale du Thorval. A défaut de successeurs directs, c’est à l’héritier choisi légitimement qu’est reconnue la dignité royale. Le Royaume du Thorval est reconnu dans ses frontières actuelles, considérées comme légitimes, ainsi qu’étant la seule autorité valable au sein de ces frontières.
La Couronne thorvaloise reconnait à l’héritier désigné légitimement selon les traditions litzburgeoise, l’exclusivité de la dignité grand-ducale du Litzburg. Le Grand-duché du Litzburg est reconnu dans ses frontières actuelles, considérées comme légitimes, ainsi qu’étant la seule autorité valable au sein de ces frontières.

1.2 Les pays s’accordent pour organiser de manière régulière des sommets


2. De la coopération culturelle et éducative

2.1_ Les bibliothécaires s’accordent pour organiser l’échange d’œuvres littéraires entre les deux pays

2.2_ Les conservateurs s’accordent pour organiser l’échange d’œuvres d’art entre les deux pays

2.3_ Les villes Litzburg et Voksted sont jumelées par cet accord.

2.4_ La langue thorvalienne sera inscrite aux programmes scolaires dès la rentrée 2022.

2.5_ Les administrations des deux pays s’entendent pour faciliter l’obtention de visas étudiants aux ressortissants des deux pays.

2.6_ Les administrations des deux pays s’entendent pour faciliter l’obtention de visas touristiques dans la limite de quotas fixés à l’avance.

2.7_ Les orchestres royaux et grand-ducaux des deux pays bénéficient de facilités pour leurs représentations aux seins de l’autre pays.


3. De la coopération scientifique.

3.1_ Le Litzburg et le Thorval s’accordent pour coopérer dans les domaines scientifique et technologique

3.2_ Le Litzburg coopère à la concrétisation du réseau LAMNET en vue de son implantation future sur le territoire du grandduché.


4. De la coopération sécuritaire

4.1_ Le Thorval s’engage à porter militairement secours au Litzburg en cas d’attaque contre son territoire.

4.2_ Le Litzburg s'engage à suspendre ses relations commerciales, et notamment à geler les avoirs financiers des pays attaquant le Thorval.

4.3_ Le Thorval et le Litzburg s’accordent sur l’installation d’un bureau des services secrets thorvaliens au Litzburg, dont la mission première sera le contre-espionnage en coopération avec les services secrets litzburgeois


5. De la coopération commerciale, économique et financière

5.1_ Les droits de douanes suivants sont appliqués :
0% pour les matières premières absentes du territoire et les biens non-produits dont le besoin est réel.
3% pour les biens produits insuffisamment sur le territoire
12% pour les biens produits en quantité suffisante sur le territoire

5.2_Le Litzburg autorise les bâtiments sous pavillon thorvalois à accoster et mouiller dans les ports litzburgeois, ainsi qu’à bénéficier d’une fiscalité avantageuse.

5.3_Le Litzburg et le Thorval établissent une route commerciale pour chacune des denrées suivantes :
- Produits de la mer à destination du Litzburg
- Etain à destination du Thorval

5.4_Le paiement des échanges précités s’effectuera via la Banque Internationale du Litzburg.

5.5_Le Thorval autorise l’implantation d’une succursale de la BIL sous réserve du respect des conditions d’établissement locales (entrée dans la corporation correspondante).

5.6_ Les pays autorisent l’ouverture de lignes aériennes et ferroviaires commerciales entre eux.

5.7_ Les pays s’accordent pour faciliter l’obtention de visas professionnels dans le cadre des activités commerciales entre le Thorval et le Litzburg, dans la limite des quotas fixés à l’avance
[/quote]