Archives de Simpolitique

<center>Textes fondamentaux et traités internationaux - Fundamentele wetten en internationale verdragen

<center>Textes Fondamentaux

[quote]<center>Fac-similé du Deuxième Traité Général de la Sainte Alliance</center>

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

A compter de ce jour, 16 août 2013, le Premier Traité Général de la Sainte Alliance établit les points suivants :

Volet institutionnel :
- Les membres à l'essai n'ont pas le droit au vote concernant la radiation d'un pays à l'organisation
- Les observateurs libres n'ont pas le droit au vote concernant la radiation ou l'adhésion d'un pays ni à l'accès à la Caisse Commune de Soutien
- Les observateurs libres n'ont pas accès à tous les poins des débats communs
- La création d'une cellule d'espionnage commun
- La création de trois commissions regroupant respectivement : les Ministres des Affaires Étrangères; les Ministres de la Défense; les Ministres de l'Économie
- La collaboration des services de police des différents pays membres dans le cadre de la lutte contre le trafic de drogue

Volet économique :
- Un partenariat entre le Numancia et le Schesslien, par l'entremise des entreprises numanciennes Altavista et SNAT
- La distribution des centres de production du Conglomérat Commun à l'Armement Militaire (dont le siège se situe à Hispalis) comme suit : la production de missiles (notamment balistiques) au Numancia; la production d'armes blanches, de poing et d'équipements de base au Schlessien; la production de navires au Thorval; la production de véhicules terrestres et aériens au Laagland et au Logroño
- La création d'un poste de vice-président par pays autour du Directeur Général du Conglomérat Commun à l'Armement, le Numancien Don Roberto Gil Vicente, chacun disposant d'une voix pour les grandes décisions concernant la firme
- L'épargne de 20% des recettes du Conglomérat Commun à l'Armement
- La signature unanime d'un pacte de stabilité économique (réduction de l'endettement, équilibre budgétaire, redistribution équitable)
- L'interdiction temporaire pour tout pays irresponsable économiquement parlant de voter au sein de l'organisation ou d'avoir accès à la Caisse de Soutien Commun

Volet culturel et sportif :
- La création d'un Prix Isabel Ière de la Sainte Alliance récompensant tout individu ou tout collectif ayant œuvré en faveur de l'organisation
- L'extension du programme universitaire Platon et la création de réseaux universitaires travaillant à l'homogénéisation des diplômes ainsi que la coordination des centres de recherche
- L'attribution du prochain Tournoi de la Sainte Alliance au Logroño
- Le soutien au Schlessien de la part de tous les pays membres en ce qui concerne sa candidature à l'organisation des Championnats du Monde de Basketball[/quote]

[quote]<center>RÉSOLUTION DE CANTALAPIEDRA</center>


Considérant l'instabilité et les dangers qui guettent le monde au XXIème siècle; considérant les valeurs et les objectifs qui sont ceux de la Sainte Alliance constituée en Commission des Ministres des Affaires Étrangères; considérant l'obsolescence prématurée de la Doctrine Márquez et l'inefficacité de la Doctrine de Sécurité, nous, Doña Mariana Fernández, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume Canoviste de Numancia; Simon Parot, Commissaire aux Affaires Étrangères du Royaume du Thorval; Nicolaes Tulp, Premier Ministre des Royaumes Unis du Laagland; Karl Gustav von Augsberg, Commissaire aux Affaires Étrangères du Saint Empire de Schlessien; et Anna Rommi, Ministre des Affaires Étrangères de la République du Logroño, les points suivants :

1) L'antilibéralisme et la lutte contre ses aspects économiques (dérégulation des marchés, privatisations, abandon de la justice sociale...) ainsi que politique et sociaux (affaiblissement de l'appareil étatique, mort du religieux, dissolution des liens familiaux...) reste une priorité absolue de la Sainte Alliance, en droite ligne de la Doctrine Márquez
2) Le rejet des valeurs individualistes et anti-traditionnelles propres au bloc capitaliste occidental, en opposition avec le conservatisme qui est le nôtre, restera lui aussi à l'ordre du jour dans la politique intérieure
3) La nécessité d'une détente mondiale et d'un dialogue accru en matière économique et culturelle entre tous les blocs qui composent ce monde sera respectée par les membres de la Sainte Alliance
4) La conservation d'un équilibre entre les forces mondiales et d'une pluralité des mondes et des idéologies sera un des objectifs de l'organisation
5) La sauvegarde d'une politique sociale et idéologie pour et par les peuples de la Sainte Alliance, dans l'optique d'une juste rétribution du travail et d'une équitable répartition des richesse
6) La mise en place de manœuvres et contingents militaires communs sera absolument indispensable afin de renforcer la qualité de nos formations et leur entraînement
7) La création d'un poste de Porte-Parole de la Sainte Alliance qui, après consultation de tous les pays membres ou avec leur tacite, s'exprimera de manière unifiée sur tous les sujets d'importance concernant l'ordre mondial actuel; il s'agira du diplomate schlessois Mickael von Luderian


La Sainte Alliance, qui n'est ni capitaliste, ni communiste, ne s'inscrit pas dans une logique de conflit avec le Pacte de Novgorod ou l'Union des Démocraties, mais défend une voix qui lui est propre, une "zone grise" (selon l'expression thorvalienne consacrée) qu'elle entend sécuriser et affermir au fil des années.
Sans rogner en rien sur la souveraineté de ses membres, elle espère accroître leur collaboration afin de faire entendre sa voix sur le globe et d'attirer de nouveaux pays convaincus de la justesse de ses idéaux : antilibéralisme, foi et justice sociale.[/quote]

[quote]<center>Fac-similé du Pacte Économique de Nicolasol
</center>
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

A compter de ce jour, 3 décembre 2013, le Pacte Économique de Nicolasol établit les points suivants :

1) Le consensus d'Hispalis en cas de crise :
- Le rejet radical des "plans d'ajustement structuraux à la libérale" ("planes de ajuste a lo liberal"), qui "assassinent pays et peuples en leur imposant des orientations contraires à la dignité humaine et nationale"
- La baisse du budget de certains ministères "secondaires" (Défense, Tourisme, Sport...) et l'accentuation sur les services publics et les ministères tournés vers les sujets et citoyens de l'organisation (Éducation, Culture, Santé...)
- La réunion immédiate de la Commission des Ministres de l'Économie de la Sainte Alliance afin d'estimer les besoins précis du ou des pays en crise et de débloquer les fonds communs nécessaires à un sauvetage rapide et efficace
- La possibilité de la dévaluation de la monnaie nationale pour relancer le commerce international et notamment les exportations
- L'envoi de membres des forces de l'ordre et/ou de l'armée en cas de graves troubles sociaux découlant de ladite crise économique, afin de stabiliser et de sécuriser le pays
- L'augmentation des tarifs douaniers afin de stimuler les sources de revenu directes de l'État concerné
- La tenue d'un ou plusieurs moratoire(s) sur une meilleure réglementation des marchés dans la Sainte Alliance et sur les défaillances des systèmes mis en place jusqu'alors
- La réalisation d'un plan de communication global afin de montrer au reste du monde un visage solidaire et efficace
- La protection contre les velléités de privatisation sauvage et le maintien du monopole de l'État sur les secteurs-clefs (éducation; maintien de l'ordre; voirie; distribution d'eau, d'électricité, de gaz et de pétrole; défense...)
- Certaines dérogations à ces règles à titre exceptionnel

2) Le consensus de Nicolasol en période de croissance :
- La limitation de la dette publique à 3% du PIB d'ici à cinq ans
- La réduction du taux de chômage à 15% maximum d'ici à cinq ans
- La création d'un indicateur chiffré commun
- Le développement du nucléaire civil au Schlessien avec l'aide du Numancia
- Le financement de l'augmentation de la production pétrolière du Laagland, destinée en grande partie à la Sainte Alliance, grâce à la Caisse Commune
- La création d'un Zanyathon (financier et matériel) fonctionnant grâce aux dons populaires du 1er au 24 décembre de chaque année
- La création d'une filière automobile de luxe au Laagland grâce à la firme numancienne SNAT
- Le développement de l'industrie automobile thorvalienne grâce à la firme numancienne SNAT
- Le développement de la marine civile laaglandaise avec le concours du Numancia, en un an et pour cent millions d'euros
[/quote]

<center>Traités internationaux

[quote][quote]<center>Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Royaume Canoviste de Numancia</center>

A compter de ce jour, 5 mai 2013, le Traité Commercial signé avec le Royaume Canoviste de Numancia établit les échanges suivants :
- L'ouverture du programme universitaire Platon
- L'ouverture de ponts aériens massifs entre Haaskenberg et Noordwijk d'une part et Hispalis, Emerita Augusta, Filipina, Vadeable et Nicolasol d'autre part
- Un traité de non agression mutuelle
- La future adhésion du Laagland à la Sainte Alliance en tant qu'observateur libre
- L'échange provisoire de chefs-d'œuvre de la peinture entre le Laagland et le Numancia[/quote]

[quote]<center>Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Royaume Canoviste de Numancia</center>

A compter de ce jour, 20 Septembre 2015, le Traité Commercial signé avec le Royaume Canoviste de Numancia établit les échanges suivants :
- la création d'un Musée du Laagland à Hispalis (Numancia) et l'agrandissement de l'aile Numancienne du Musée d'Haaskenberg (Laagland).
- le lancement d'un programme commun de copies officielles d’œuvres d'arts.
- le création d'une brigade spéciale commune dans le but de lutter contre les copies illégales et le trafic illégale d’œuvres d'arts.
- la mise en place de séminaires communs, de conférences, de colloques, d'échanges accrus entre les universités d'Hispalis et d'Haaskenberg.
- la construction par Repsol en 2 ans d'une centrale nucléaire de 6 réacteurs d'une puissance de 1 000 mégawatts chacun, près de Breukelen, pour 16 milliards d'euros, payables en 7 ans par le Laagland.
- la formation d'ouvriers et d'ingénieurs laaglandais à l'entretient et l'exploitation d'une centrale nucléaire par Repsol.
- l'achat de la Laaglandse Luchtvaartmaatschappij à Hispalia de cinq avions de type Felipe V, trois avions de type Cisplatense et deux avions de type Alianza, pour 2 milliards 200 millions d'euros.
- la construction par Repsol en 1 an et demi d'une ligne de chemin de fer à grande vitesse reliant Dongeradeel, Heeskenberg, Lemsterland et Noordwijk, pour 12 milliards d'euros payables par le Laagland en 5 ans.
[/quote]

[quote]<center>Accord Numanco-Laaglandais sur l'Exploitation des Ressources Fossiles en Cisplatine</center>


A compter de ce jour, 3 mai 2013, l'Accord Numanco-Laaglandais sur l'Exploitation des Ressources Fossiles en Cisplatine établit les points suivants :

• Le Royaume du Numancia accorde le droit à l'exploitation de 20% des réserves en pétrole, sur une période de vingt-cinq ans, à la Couronne laaglandaise. Le bail d'exploitation est renégociable à échéance.
• La Couronne laaglandaise s'engage à effectuer les investissements relatifs à l'exploitation de ladite ressource (prospection dans les zones prédéfinies, construction des puits de forage, construction des infrastructures de stockage et de transport de ces ressources), à respecter la législation numancienne en matière d'énergies fossiles et de droit du travail, à employer 85% de Cisplatins ainsi que de s'acquitter d'une redevance d'exploitation à hauteur de 30% calculé sur le cours du gaz au 3 mai 2013.

Signataires :
- Felipe V, Roi du Royaume Canoviste de Numancia
- Klaas Timmerman, Ministre-Président des Royaumes Unis du Laagland[/quote]</center>[/quote]

[quote]<center>Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République Parlementaire du Quantar
</center>

A compter de ce jour, 2 mai 2013, le Traité Commercial signé avec la République Parlementaire du Quantar établit les échanges suivants :
- Un traité de non agression mutuelle
- L'ouverture de ponts aériens massifs entre Haaskenberg et Noordwijk d'une part et Lyöns et Märtange d'autre part
- L'ouverture du programme d'échange universitaire permettant d'améliorer et d'augmenter la mobilité étudiante et enseignante, ainsi que la transparence et la compatibilité des qualifications dans l'enseignement supérieur et la formation professionnelle supérieure en Alméra. Les avantages principaux de ce programme sont l'exonération des droits de scolarité de l'université d'accueil, la reconnaissance formelle de la partie des études effectuées au Quantar/Laagland,ainsi que le maintien des bourses, prêts et couverture sociale du Quantar/Laagland
- Création d'une Goethe Institut au Laagland et d'une aile d'art Laaglandaise permanente dans un grand musée Quantarien[/quote]

[quote]<center>Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Royaume du Thorval
</center>

A compter de ce jour, 14 juin 2013, le Traité Commercial signé avec le Royaume du Thorval établit les échanges suivants :
- La signature d'un pacte de non-agression.
- La rénovation d'une partie du réseau routier Laaglandais par le Conglomérat au Transports Thorvaliens pour 350 millions d'euros sur 3 ans.
- La création d'une ligne de chemin de fer reliant le Laagland au Thorval par des trains de luxe. Le Thorval s'engage à combler le manque à gagner sur certains wagons dont les prix seront baissés pour permettre aux classes les moins aisés de profiter du projet. Le projet voit aussi la création d'une entreprise Thorvalo-laaglandaise qui créera la ligne et la gérera. Les bénéfices seront redistribués équitablement entre les deux états.
- L'échange de professeur entre les deux pays. Et aussi l'échange d'élève (par exemple, l'UCA le plus prestigieux établissement universitaire du Thorval, s'engage à accueillir 100 étudiants Laaglandais).
- L'ouverture de ponts aériens massifs entre Haaskenberg et Ademtown.
- La libéralisation partielle des visas pour les citoyens des deux pays.[/quote]

[quote]<center>Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Grand Duché du Savoia
</center>

A compter de ce jour, 24 mai 2013, le Traité Commercial signé avec le Grand Duché du Savoia établit les échanges suivants :
- L'ouverture d'un pont aérien massif entre Haaskenberg et Chevinay
- La création d'une zone culturelle et de loisirs majeurs sur un terrain situé dans un rayon de 30Km autour d'Haaskenberg. Cette zone touristique se composera avant tout d'un pôle numérique d'excellence permettant d'expérimenter de façon ludique de nouvelles technologies.
- La création en périphérie, d'une zone hotelière et de restauration et de deux zones distinctes de bureaux. La capacité finale devrait tourner aux alentours des 10.000 lits.
- Des échanges de professeurs et des programmes d'échanges scolaires.
- La signature d'un Traité d'amitié et de Non Agression[/quote]

[quote]<center>Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Saint Empire du Schlessien
</center>

A compter de ce jour, 14 juin 2013, le Traité Commercial signé avec le Saint Empire du Schlessien établit les échanges suivants :
- Un accord d'extradition des prisonniers actuels et futures entre le Schlessien et le Laagland pour les prisonniers aux peines de plus de 18 mois de prison ferme.
- L'ouverture de lignes aériennes massives entre Haaskenberg, Norrdwijk et Hoogezand-Sappemeer d'un côté, et Laugsburg, Manhof, Südhafenburg, Nordstadt et Katarinenhof et Wilhelmstadt d'autre part.
- La collabration des ministères et des conglomérats au tourisme des deux pays.
- La création d'un Institut de recherche Bio-médical commun. Le siège est basé à Wilhelmstadt, et les deux pays participent aux financement.
- L'échange de professeurs entre les deux pays.
- Le jumelage de Haaskenberg à Wilhelmstadt.
- La création de le "semaine du Schlessien" au Laagland et de la "semaine du Laagland" au Schlessien.
- La création de Villages Vacances au Laagland par le Conglomérat au tourisme Schlessois (3 pour le moment : 2 en bord de mer, 1 à l'intérieur des terres).[/quote]
[quote]<center>Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Saint Empire du Schlessien
</center>

A compter de ce jour, 16 Mars 2014, le Traité Commercial signé avec le Saint Empire du Schlessien établit les échanges suivants :
- l'achat du Schlessien à la Laaglandse Aardolie (Laagland) de trois millions cinq cent mille barils de pétrole brut par mois pour un prix total de trois milliards d'euros
- l'extraction de 25% des réserves de gaz du Laagland par EnerKon (Schlessien)
- la formation d'ingénieur Laaglandais par Enerkon (Schlessien) à l'extraction du gaz
- la production (via le centre de recherche bio-médical commun) du premier vaccin trouvé, et sa commercialisation. La technologie pour fabriquer ce produit ne pourra être transféré à un autre pays avant 5 ans.
- la création d'Amicitia, une chaine commune aux deux pays. Elle proposera exclusivement des programmes culturels (Histoire, culture des deux pays, culture du monde, série culturelles, spectacles en direct, etc...) et sera disponible en Allemand et Néerlandais.
- la mise en place de laboratoires de recherches universitaires communs et l'augmentation des échanges universitaires
- la création d'un programme de collaboration des musées Laaglandais et Schlessois
- la construction de deux centres culturels Schlessois de 500m² au Laagland, et d'un centre culturel Laaglandais de 500l² au Schlessien. Ces centres disposeront d'une bibliothèque, d'une salle de projection, de salles de cours pour l'apprentissage de l'allemand (ou du Laaglandais au Schlessien) et d'une galerie d'exposition.[/quote]

[quote]<center>Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Royaume de Brathenbourg</center>

A compter de ce jour, 10 Octobre 2013, le Traité Commercial signé avec le Royaume de Brathenbourg établit les échanges suivants :
- la signature d'un traité de non agression
- création de lignes aériennes entre Haaskenberg et Brathenbourg-la-Grande
- la création d'une journée du Brathenbourg au Laagland et inversement, ces journées comprenants des activités ludiques organisées dans chaque pays, des émissions de publicités etc...
- la mise en place d'un programme publicitaire pour promouvoir le tourisme Laaglandais au Brathenbourg et inversement
- l'achat du Laagland au Brathenbourg de 340 000 tonnes de chrome par an, au prix du marché
- la création d'un programme culturel commun, consistant principalement à encourager les échanges de professeurs et scolaires, le jumelage de villes et la coopération des musées Brathenbourgeois et Laaglandais
[/quote]

[quote]<center>Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec l'Ordre Souverain de Saint-Antonien de Chyros</center>

A compter de ce jour, 19 Octobre 2013, le Traité Commercial signé avec l'Ordre Souverain de Saint-Antonien de Chyros établit les échanges suivants :
- la signature d'un traité de non agression
- l'ouverture de lignes aériennes entre Saint-Antonien et Haaskenberg[/quote]