Posté : mar. juin 29, 2010 12:37 am
<center>La Sainte Alliance</center>
<center>[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/49/3/b/a/drapeau-num-tho-1d0f65f.jpg.htm][img]http://img49.xooimage.com/files/3/b/a/drapeau-num-tho-1d0f65f.jpg[/img][/url]
Le drapeau officiel de la Sainte Alliance
Hymne : [url=http://www.youtube.com/watch?v=xExJRwDM1H4]Ave Maria de Franz Schubert[/url]
Siège historique et politique : Palais de la Zarzuela, Cantalapiedra, banlieue d'Hispalis
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/46/3/b/9/palacio-santos_interior-1dc8c19.jpg.htm][img]http://img46.xooimage.com/files/3/b/9/palacio-santos_interior-1dc8c19.jpg[/img][/url]
Définition et fondements idéologiques de la Sainte Alliance (extrait du Traité Fondateur) : "La promotion et la sauvegarde du christianisme, des valeurs qui en découlent, des traditions et de l'identité nationale, la lutte active contre le modèle communiste, collectiviste et impitoyable, et le modèle libéral de l'argent-roi et du mondialisme destructeur seront au coeur de l'action des nations membres de la Sainte Alliance. Les valeurs défendues par la nouvelle Sainte Alliance chrétienne doivent permettre l'émergence effective d'une troisième voie, appelée zone grise. La Sainte Alliance ne prônant ni le marxisme, le socialisme ou le communisme ni le libéralisme occidental, ses membres considèrent qu'une politique d'ouverture envers Novgorod ainsi qu'envers Hellington mais aussi envers Jaarstad est nécessaire afin de garantir la coexistence pacifique entre les blocs et la paix"</center>
<center>_____________________________________________________________</center>
<center>[quote]Traité fondateur de la nouvelle Sainte Alliance
Préambule
Face aux constants bouleversements et aux grands défis d'aujourd'hui et de demain, les états-membres de la Sainte Alliance réunis en la place du Château de Braunschweig à Braunschweig au Saint Empire du Schlessien considèrent qu'ils doivent réfomer les institutions afin d'adapter l'organisation aux besoins qu'imposent le monde. Il est dès lors du devoir de toutes les nations souveraines, libres et chrétiennes de s'unir et de travailler ensemble à l'édification d'une alternative au communisme et au libéralisme pour garantir le développement, l'indépendance, la sécurité, la défense des valeurs communes et les idéaux de développement, d'indépendance et de sécurité des nations, ainsi que la défense des valeurs qui les animent. La promotion et la sauvegarde du christianisme, des valeurs qui en découlent, des traditions et de l'identité nationale, la lutte active contre le modèle communiste, collectiviste et impitoyable, et le modèle libéral de l'argent-roi et du mondialisme destructeur seront au coeur de l'action des nations membres de la Sainte Alliance. Les valeurs défendues par la nouvelle Sainte Alliance chrétienne doivent permettre l'émergence effective d'une troisième voie, appelée zone grise. La Sainte Alliance ne prônant ni le marxisme, le socialisme ou le communisme ni le libéralisme occidental, ses membres considèrent qu'une politique d'ouverture envers Novgorod ainsi qu'envers Hellington mais aussi envers Jaarstad est nécessaire afin de garantir la coexistence pacifique entre les blocs et la paix.
Enfin, elle rejette le vote ou l'application de politique raciale, eugéniste ou dérivée remettant en cause la dignité humaine. Parce que chaque homme est égal devant l'Éternel, la Sainte Alliance refuse de s'adonner à ces pratiques immorales et inhumaines.
Chapitre 1 : principes et organisation générale
Article 1 - Les membres fondateurs de la Sainte Alliance sont le Royaume du Thorval et le Royaume Canoviste de Numancia. Ils sont de ce fait membres permanents de l’alliance. Ils sont à ce titre inamovibles et disposent de droits spéciaux dans l’organisation de la coalition. Le départ d’un seul des trois membres permanents entraîne la dissolution automatique de la Sainte Alliance.
Article 2 - Il sera possible, après consultation des deux membres fondateurs, d’admettre un seul autre pays au titre de membre permanent de la Sainte Alliance. Seuls les deux membres permanents seront habilités à en décider. C'est le Schlessien qui a finalement été choisi pour occuper ce poste. Il dispose à ce titre des mêmes prérogatives que les membres fondateurs.
Article 3 - L’adhésion pleine et entière à la Sainte Alliance est possible pour les pays du monde respectant les valeurs qui fondent la Sainte Alliance. L'enracinement du christianisme, le respect de son héritage, ainsi que des valeurs qu'il transmet seront des pré-requis. Le respect des autres valeurs de la Sainte Alliance constituera aussi un aspect important à une éventuelle adhésion.
Article 4 - L'adhésion à la Sainte-Alliance en tant qu’état observateur permanent est ouvert aux pays ou le christianisme n'est pas enraciné. Toutefois, le respect du conservatisme moral et politique est un pré-requis pour les dits-pays.
Article 5 - Tout pays désirant adhérer à la Sainte Alliance devra déposer une demande officielle auprès du Bureau du Gardien de la Sainte Alliance à la Zarzuela. Est institué un statut d'observateur permanent. Les états observateurs jouiront de tous les droits accordés aux membres tiers à l'exception du droit de vote.
Article 6 - Cette demande fera l’objet d’une enquête de la part des pays membres de la Sainte Alliance, qui évalueront dans les délais les plus brefs possibles l’idéologie officielle du pays en question. A l’issue de cette enquête, le pays recevra une réponse négative, suspensive ou positive.
Article 7 - La réponse suspensive lui sera adressée si son idéologie et ses valeurs correspondent à celles de la Sainte Alliance mais que certains points de détail sont encore à modifier. Il aura alors trois mois au maximum pour remplir les critères exigés par les membres de la Sainte Alliance. S’il refuse de s’y plier ou s’y plie trop lentement, sa demande sera rejetée. S’il s’y plie dans les délais, sa demande sera acceptée.
Article 8 - Tout nouveau pays membre sera considéré comme un membre provisoire pendant six mois. Si son comportement correspond aux idéaux et aux valeurs de la Sainte Alliance, il deviendra membre tiers avec tous les droits correspondants à l’issue de ces quatre mois.
Article 9 - Toute décision concernant l’adhésion provisoire ou définitive d’un membre tiers devra se faire par un vote exceptionnel de tous les membres de la Sainte Alliance et à l’unanimité. Les membres tiers à part entière disposent d’une voix chacun lors de ce type de vote ; les membres permanents y disposent de deux voix chacun. Les membres provisoires ne pourront pas voter lors des séances plénières durant les six mois que durera leur période d’essai.
Article 10 - La Sainte Alliance se réunira de façon obligatoire en séance plénière tous les six mois. Chaque séance plénière obligatoire sera l’occasion de discuter des grands sujets concernant les pays membres de la Sainte Alliance, son organisation interne et son action extérieure. Chaque résolution de la Sainte Alliance devra être approuvée par l’ensemble des membres à la majorité absolue. Tout membre ne pouvant dépêcher un ou plusieurs représentant(s) lors de cette séance plénière devra justifier de son absence auprès du Bureau du Gardien de la Sainte Alliance.
Article 11 - La Sainte Alliance pourra se réunir de façon exceptionnelle en séance extraordinaire à la demande d’au moins deux de ses membres tiers ou d’un seul de ses membres permanents. L’assistance à cette séance partielle ne sera pas obligatoire mais fortement recommandée. La tenue d’une séance extraordinaire ne pourra être validée que si son motif est justifié.
Article 12 - Le présent traité institue les fonctions suivantes :
a) Le Gardien de la Sainte Alliance est le garant de l’unité et du respect du règlement interne de la Sainte Alliance. Il est élu par l'ensemble des états-membres de la Sainte Alliance sur proposition des membres permanents. Son mandat dure sept ans renouvelable une fois. Il réside au Siège de la Sainte Alliance, qui sera sis à Filipina (Province d’Astur, Numancia). C’est à ce siège que seront adressées toutes les réclamations et demandes.
b) Le Porte parole de la Sainte Alliance assumera le rôle d'intermédiaire entre l'organisation et son bureau exécutif et les autres nations du monde. Il est élu par l'ensemble des états-membres de la Sainte Alliance sur proposition des membres permanents. Son mandat dure sept ans renouvelable une fois. Il réside au Siège de la Sainte Alliance, qui sera sis à Filipina (Province d’Astur, Numancia).
c) Le Trésorier de la Sainte Alliance assure les fonctions de président de la Caisse Commune de Développement. Il dispose à ce titre des préprogatives l'autorisant à se rendre auprès de chaque Ministère de l'Economie et des Finances ou du Budget afin de se rendre compte de la bonne gestion économique et financière des comptes et du respect des résolution votées en session ordinaire et extraordinaire. Il est élu par l'ensemble des états-membres de la Sainte Alliance sur proposition des membres permanents. Son mandat dure sept ans renouvelable une fois. Il réside au siège de la Caisse Commune de Développement à Ademtown (Thorval) et dispose d'un bureau au Palais de la Zarzuela.
Ces trois fonctionnaires composent avec les ambassadeurs des états-membres permanents (Royaume du Thorval, Royaume Canoviste du Numancia et Saint Empire du Schlessien) le Bureau exécutif de la Sainte Alliance qui se réunit de manière régulière pour fixer les grandes orientations des Congrès ordinaires et extraordinaires de la Sainte Alliance.
Article 13 - Le Gardien de la Sainte Alliance sera chargé de présider les séances plénières et extraordinaires de la coalition ; il y maintiendra l’ordre, vérifiera l’application de son règlement intérieur mais ne pourra y voter. Il sera également chargé de vérifier la validité des lettres d’excuses des membres ne pouvant assister aux séances plénières.
Article 14 - Il sera chargé, après vote à l’unanimité des pays membres de la Sainte Alliance, d’adresser une remontrance à tout pays membre étant soupçonné ou accusé de ne pas respecter les idéaux et règles de la coalition – ledit pays soupçonné ou accusé étant évidemment exclu de ce vote. Au bout de trois remontrances, il sera chargé, après un vote à l’unanimité des pays membres (le pays soupçonné ou accusé étant toujours exclu dudit scrutin), de signifier l’exclusion d’un pays membre tiers.
Article 15 - Toute exclusion décidée par la Sainte Alliance pourra être suivie d'une réintégration du pays exclu si et seulement s'il en fait la demande officielle et justifiée et si l'enquête à son sujet est concluante.
Article 16 - Tous les membres de la Sainte Alliance sont égaux et seront traités avec le même respect et la même dignité.
Chapitre 2 : action politique, économique et militaire
Article 17 - Tous les membres de la Sainte Alliance s’engageront à privilégier le respect des valeurs, des autorités et de la chrétienté dans leur politique intérieur et extérieure.
Article 18 - L’adhésion à la Sainte Alliance n’est pas incompatible avec la mise en place ou le maintien de relations cordiales et commerciales avec les puissances libérales ou communistes. C’est l’acoquinement idéologique avec l'un ou l'autre des blocs que condamne fermement la Sainte Alliance.
Article 19 - L’adhésion à la Sainte Alliance n’est pas incompatible avec l’adhésion à d’autres alliances régionales ou internationales non libérales et non communistes, mais la Sainte Alliance devra toujours être prioritaire pour tous ses membres.
Article 20 - Il pourra être demandé à une nation membre de la Sainte Alliance et d'une autre organisations de faire un choix entre les deux organismes si la nécessité impérieuse d'une telle procédure est établie.
Article 21 - Dans le cadre de la lutte en faveur du traditionalisme, tout pays pourra avoir à répondre de décisions intérieures ou extérieures devant la Sainte Alliance, à la demande d’au moins un membre permanent et/ou d’au moins deux membres tiers.
Article 22 - Seuls les dirigeants officiels de chaque pays membre sont responsables devant la Sainte Alliance et peuvent participer à ses prises de décision.
Article 23 - A défaut du dirigeant officiel d'un état, un représentant de l'état membre ne pouvant dépêcher son dirigeant pourra être accrédité auprès de la Sainte Alliance.
Article 24 - Chaque état-membre de la Sainte Alliance disposera d'un ambassadeur permanant auprès du Bureau du Gardien de la Sainte Alliance. Les ambassadeurs seront les intermédiaires officiels entre les gouvernements et le Bureau exécutif de l'organisation.
Article 25 - Les membres tiers et permanents de la Sainte Alliance s’engagent par le simple fait de leur adhésion à la coalition :
a) A favoriser le développement économique de tous les pays membres
b) A ne jamais agresser militairement les autres pays membres
c) A défendre diplomatiquement et/ou militairement tout pays membre agressé depuis l’extérieur. A ce titre, si l'intégrité territoriale d'un état membre est mise en danger de manière évidente et flagrante, les membres s'engagent à mettre en œuvre tout les moyens nécessaires à la sauvegarde de la souveraineté dudit pays agressé
d) A réaliser des manœuvres et des entraînements militaires communs
e) A fournir autant de troupes et de matériel que nécessaire à une armée commune à tous les membres de la Sainte Alliance, composée des armées nationales réunies sous un commandement commun, en cas de guerre menée à extérieure
f) A aider, en cas de troubles internes ou de guerre civile, les autorités légitimes d’un pays membre donné à combattre les rebelles
g) A octroyer chaque année de 0,5% à 1% de leur budget alloué aux Affaires étrangères à une Caisse Commune de Développement ; cette caisse servira à développer des infrastructures dans un ou plusieurs pays ; à favoriser les échanges humains, économiques, financiers et culturels entre les différents pays membres ; son président, chargé de vérifier son financement et ses investissements, est le Trésorier de la Sainte Alliance et travaillera au siège de cette Caisse Commune de Développement, à Ademtown (Thorval).
h) A faciliter les déplacements des ressortissants de chaque pays membre sur son territoire, sans pour autant avoir à supprimer ses mesures de sécurité
i) A supprimer totalement le secret bancaire dans son pays afin que ses finances soient transparentes pour tous
j) A appliquer avec rigueur et détermination les mesures votées et adoptées par l'Assemblée générale des états-membres. Il ne pourra y avoir de mesures dérogatoires pour aucun des états-membres de l'organisation
Article 25 - Le bien être des ressortissants des états-membres sera la principale priorité des gouvernements de la Sainte Alliance. A ce titre, une politique de coopération économique, sociale et culturelle sera mise en place afin d'améliorer le niveau de vie générale des sujets/citoyens des pays membres.
Chapitre 3 : action culturelle
Article 27 - Les membres de la Sainte Alliance auront pour mission de développer les arts et les lettres à l’intérieur et de faciliter les échanges culturels entre les pays membres
Article 28 - L’exportation au sein de la Sainte Alliance de spectacles, films de toute nature, ouvrages, œuvres d’art diverses ainsi que le déplacement d’artistes ou penseurs majeurs seront facilités, pour peu qu’ils respectent les principes et idéaux de la Sainte Alliance
Article 29 - La Sainte Alliance se donne pour mission prioritaire le respect et la défense de la culture et de la langue de chaque nation, notamment face à l’expansion de l’anglais
Chapitre 4 : dispositions transitoires
Article 32 - Le Royaume du Thorval, le Saint Empire du Schlessien et les Royaumes Unis du Laagland sont les uniques signataires de ce traité et les garants de sa conformité aux idéaux de la Sainte Alliance
Article 33 - Ce traité devra être approuvé par l’assemblée de chaque pays membre ou, à défaut, par son gouvernement
Article 34 - Une fois voté dans chaque pays, il entrera en application avec effet immédiat[/quote]</center>
<center>_____________________________________________________________</center>
<center>Membres à part entière (membres fondateurs) :
- Royaume Canoviste de Numancia (NNJ)
- Royaume du Thorval
- Saint-Empire du Schlessien
- Royaume du Terdus
- État Impérial de Transyldavie
Membres en période d'essai :
-Royaume de Coorland
Observateurs perpétuels :
</center>
<center>[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/49/3/b/a/drapeau-num-tho-1d0f65f.jpg.htm][img]http://img49.xooimage.com/files/3/b/a/drapeau-num-tho-1d0f65f.jpg[/img][/url]
Le drapeau officiel de la Sainte Alliance
Hymne : [url=http://www.youtube.com/watch?v=xExJRwDM1H4]Ave Maria de Franz Schubert[/url]
Siège historique et politique : Palais de la Zarzuela, Cantalapiedra, banlieue d'Hispalis
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/46/3/b/9/palacio-santos_interior-1dc8c19.jpg.htm][img]http://img46.xooimage.com/files/3/b/9/palacio-santos_interior-1dc8c19.jpg[/img][/url]
Définition et fondements idéologiques de la Sainte Alliance (extrait du Traité Fondateur) : "La promotion et la sauvegarde du christianisme, des valeurs qui en découlent, des traditions et de l'identité nationale, la lutte active contre le modèle communiste, collectiviste et impitoyable, et le modèle libéral de l'argent-roi et du mondialisme destructeur seront au coeur de l'action des nations membres de la Sainte Alliance. Les valeurs défendues par la nouvelle Sainte Alliance chrétienne doivent permettre l'émergence effective d'une troisième voie, appelée zone grise. La Sainte Alliance ne prônant ni le marxisme, le socialisme ou le communisme ni le libéralisme occidental, ses membres considèrent qu'une politique d'ouverture envers Novgorod ainsi qu'envers Hellington mais aussi envers Jaarstad est nécessaire afin de garantir la coexistence pacifique entre les blocs et la paix"</center>
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<center>[quote]Traité fondateur de la nouvelle Sainte Alliance
Préambule
Face aux constants bouleversements et aux grands défis d'aujourd'hui et de demain, les états-membres de la Sainte Alliance réunis en la place du Château de Braunschweig à Braunschweig au Saint Empire du Schlessien considèrent qu'ils doivent réfomer les institutions afin d'adapter l'organisation aux besoins qu'imposent le monde. Il est dès lors du devoir de toutes les nations souveraines, libres et chrétiennes de s'unir et de travailler ensemble à l'édification d'une alternative au communisme et au libéralisme pour garantir le développement, l'indépendance, la sécurité, la défense des valeurs communes et les idéaux de développement, d'indépendance et de sécurité des nations, ainsi que la défense des valeurs qui les animent. La promotion et la sauvegarde du christianisme, des valeurs qui en découlent, des traditions et de l'identité nationale, la lutte active contre le modèle communiste, collectiviste et impitoyable, et le modèle libéral de l'argent-roi et du mondialisme destructeur seront au coeur de l'action des nations membres de la Sainte Alliance. Les valeurs défendues par la nouvelle Sainte Alliance chrétienne doivent permettre l'émergence effective d'une troisième voie, appelée zone grise. La Sainte Alliance ne prônant ni le marxisme, le socialisme ou le communisme ni le libéralisme occidental, ses membres considèrent qu'une politique d'ouverture envers Novgorod ainsi qu'envers Hellington mais aussi envers Jaarstad est nécessaire afin de garantir la coexistence pacifique entre les blocs et la paix.
Enfin, elle rejette le vote ou l'application de politique raciale, eugéniste ou dérivée remettant en cause la dignité humaine. Parce que chaque homme est égal devant l'Éternel, la Sainte Alliance refuse de s'adonner à ces pratiques immorales et inhumaines.
Chapitre 1 : principes et organisation générale
Article 1 - Les membres fondateurs de la Sainte Alliance sont le Royaume du Thorval et le Royaume Canoviste de Numancia. Ils sont de ce fait membres permanents de l’alliance. Ils sont à ce titre inamovibles et disposent de droits spéciaux dans l’organisation de la coalition. Le départ d’un seul des trois membres permanents entraîne la dissolution automatique de la Sainte Alliance.
Article 2 - Il sera possible, après consultation des deux membres fondateurs, d’admettre un seul autre pays au titre de membre permanent de la Sainte Alliance. Seuls les deux membres permanents seront habilités à en décider. C'est le Schlessien qui a finalement été choisi pour occuper ce poste. Il dispose à ce titre des mêmes prérogatives que les membres fondateurs.
Article 3 - L’adhésion pleine et entière à la Sainte Alliance est possible pour les pays du monde respectant les valeurs qui fondent la Sainte Alliance. L'enracinement du christianisme, le respect de son héritage, ainsi que des valeurs qu'il transmet seront des pré-requis. Le respect des autres valeurs de la Sainte Alliance constituera aussi un aspect important à une éventuelle adhésion.
Article 4 - L'adhésion à la Sainte-Alliance en tant qu’état observateur permanent est ouvert aux pays ou le christianisme n'est pas enraciné. Toutefois, le respect du conservatisme moral et politique est un pré-requis pour les dits-pays.
Article 5 - Tout pays désirant adhérer à la Sainte Alliance devra déposer une demande officielle auprès du Bureau du Gardien de la Sainte Alliance à la Zarzuela. Est institué un statut d'observateur permanent. Les états observateurs jouiront de tous les droits accordés aux membres tiers à l'exception du droit de vote.
Article 6 - Cette demande fera l’objet d’une enquête de la part des pays membres de la Sainte Alliance, qui évalueront dans les délais les plus brefs possibles l’idéologie officielle du pays en question. A l’issue de cette enquête, le pays recevra une réponse négative, suspensive ou positive.
Article 7 - La réponse suspensive lui sera adressée si son idéologie et ses valeurs correspondent à celles de la Sainte Alliance mais que certains points de détail sont encore à modifier. Il aura alors trois mois au maximum pour remplir les critères exigés par les membres de la Sainte Alliance. S’il refuse de s’y plier ou s’y plie trop lentement, sa demande sera rejetée. S’il s’y plie dans les délais, sa demande sera acceptée.
Article 8 - Tout nouveau pays membre sera considéré comme un membre provisoire pendant six mois. Si son comportement correspond aux idéaux et aux valeurs de la Sainte Alliance, il deviendra membre tiers avec tous les droits correspondants à l’issue de ces quatre mois.
Article 9 - Toute décision concernant l’adhésion provisoire ou définitive d’un membre tiers devra se faire par un vote exceptionnel de tous les membres de la Sainte Alliance et à l’unanimité. Les membres tiers à part entière disposent d’une voix chacun lors de ce type de vote ; les membres permanents y disposent de deux voix chacun. Les membres provisoires ne pourront pas voter lors des séances plénières durant les six mois que durera leur période d’essai.
Article 10 - La Sainte Alliance se réunira de façon obligatoire en séance plénière tous les six mois. Chaque séance plénière obligatoire sera l’occasion de discuter des grands sujets concernant les pays membres de la Sainte Alliance, son organisation interne et son action extérieure. Chaque résolution de la Sainte Alliance devra être approuvée par l’ensemble des membres à la majorité absolue. Tout membre ne pouvant dépêcher un ou plusieurs représentant(s) lors de cette séance plénière devra justifier de son absence auprès du Bureau du Gardien de la Sainte Alliance.
Article 11 - La Sainte Alliance pourra se réunir de façon exceptionnelle en séance extraordinaire à la demande d’au moins deux de ses membres tiers ou d’un seul de ses membres permanents. L’assistance à cette séance partielle ne sera pas obligatoire mais fortement recommandée. La tenue d’une séance extraordinaire ne pourra être validée que si son motif est justifié.
Article 12 - Le présent traité institue les fonctions suivantes :
a) Le Gardien de la Sainte Alliance est le garant de l’unité et du respect du règlement interne de la Sainte Alliance. Il est élu par l'ensemble des états-membres de la Sainte Alliance sur proposition des membres permanents. Son mandat dure sept ans renouvelable une fois. Il réside au Siège de la Sainte Alliance, qui sera sis à Filipina (Province d’Astur, Numancia). C’est à ce siège que seront adressées toutes les réclamations et demandes.
b) Le Porte parole de la Sainte Alliance assumera le rôle d'intermédiaire entre l'organisation et son bureau exécutif et les autres nations du monde. Il est élu par l'ensemble des états-membres de la Sainte Alliance sur proposition des membres permanents. Son mandat dure sept ans renouvelable une fois. Il réside au Siège de la Sainte Alliance, qui sera sis à Filipina (Province d’Astur, Numancia).
c) Le Trésorier de la Sainte Alliance assure les fonctions de président de la Caisse Commune de Développement. Il dispose à ce titre des préprogatives l'autorisant à se rendre auprès de chaque Ministère de l'Economie et des Finances ou du Budget afin de se rendre compte de la bonne gestion économique et financière des comptes et du respect des résolution votées en session ordinaire et extraordinaire. Il est élu par l'ensemble des états-membres de la Sainte Alliance sur proposition des membres permanents. Son mandat dure sept ans renouvelable une fois. Il réside au siège de la Caisse Commune de Développement à Ademtown (Thorval) et dispose d'un bureau au Palais de la Zarzuela.
Ces trois fonctionnaires composent avec les ambassadeurs des états-membres permanents (Royaume du Thorval, Royaume Canoviste du Numancia et Saint Empire du Schlessien) le Bureau exécutif de la Sainte Alliance qui se réunit de manière régulière pour fixer les grandes orientations des Congrès ordinaires et extraordinaires de la Sainte Alliance.
Article 13 - Le Gardien de la Sainte Alliance sera chargé de présider les séances plénières et extraordinaires de la coalition ; il y maintiendra l’ordre, vérifiera l’application de son règlement intérieur mais ne pourra y voter. Il sera également chargé de vérifier la validité des lettres d’excuses des membres ne pouvant assister aux séances plénières.
Article 14 - Il sera chargé, après vote à l’unanimité des pays membres de la Sainte Alliance, d’adresser une remontrance à tout pays membre étant soupçonné ou accusé de ne pas respecter les idéaux et règles de la coalition – ledit pays soupçonné ou accusé étant évidemment exclu de ce vote. Au bout de trois remontrances, il sera chargé, après un vote à l’unanimité des pays membres (le pays soupçonné ou accusé étant toujours exclu dudit scrutin), de signifier l’exclusion d’un pays membre tiers.
Article 15 - Toute exclusion décidée par la Sainte Alliance pourra être suivie d'une réintégration du pays exclu si et seulement s'il en fait la demande officielle et justifiée et si l'enquête à son sujet est concluante.
Article 16 - Tous les membres de la Sainte Alliance sont égaux et seront traités avec le même respect et la même dignité.
Chapitre 2 : action politique, économique et militaire
Article 17 - Tous les membres de la Sainte Alliance s’engageront à privilégier le respect des valeurs, des autorités et de la chrétienté dans leur politique intérieur et extérieure.
Article 18 - L’adhésion à la Sainte Alliance n’est pas incompatible avec la mise en place ou le maintien de relations cordiales et commerciales avec les puissances libérales ou communistes. C’est l’acoquinement idéologique avec l'un ou l'autre des blocs que condamne fermement la Sainte Alliance.
Article 19 - L’adhésion à la Sainte Alliance n’est pas incompatible avec l’adhésion à d’autres alliances régionales ou internationales non libérales et non communistes, mais la Sainte Alliance devra toujours être prioritaire pour tous ses membres.
Article 20 - Il pourra être demandé à une nation membre de la Sainte Alliance et d'une autre organisations de faire un choix entre les deux organismes si la nécessité impérieuse d'une telle procédure est établie.
Article 21 - Dans le cadre de la lutte en faveur du traditionalisme, tout pays pourra avoir à répondre de décisions intérieures ou extérieures devant la Sainte Alliance, à la demande d’au moins un membre permanent et/ou d’au moins deux membres tiers.
Article 22 - Seuls les dirigeants officiels de chaque pays membre sont responsables devant la Sainte Alliance et peuvent participer à ses prises de décision.
Article 23 - A défaut du dirigeant officiel d'un état, un représentant de l'état membre ne pouvant dépêcher son dirigeant pourra être accrédité auprès de la Sainte Alliance.
Article 24 - Chaque état-membre de la Sainte Alliance disposera d'un ambassadeur permanant auprès du Bureau du Gardien de la Sainte Alliance. Les ambassadeurs seront les intermédiaires officiels entre les gouvernements et le Bureau exécutif de l'organisation.
Article 25 - Les membres tiers et permanents de la Sainte Alliance s’engagent par le simple fait de leur adhésion à la coalition :
a) A favoriser le développement économique de tous les pays membres
b) A ne jamais agresser militairement les autres pays membres
c) A défendre diplomatiquement et/ou militairement tout pays membre agressé depuis l’extérieur. A ce titre, si l'intégrité territoriale d'un état membre est mise en danger de manière évidente et flagrante, les membres s'engagent à mettre en œuvre tout les moyens nécessaires à la sauvegarde de la souveraineté dudit pays agressé
d) A réaliser des manœuvres et des entraînements militaires communs
e) A fournir autant de troupes et de matériel que nécessaire à une armée commune à tous les membres de la Sainte Alliance, composée des armées nationales réunies sous un commandement commun, en cas de guerre menée à extérieure
f) A aider, en cas de troubles internes ou de guerre civile, les autorités légitimes d’un pays membre donné à combattre les rebelles
g) A octroyer chaque année de 0,5% à 1% de leur budget alloué aux Affaires étrangères à une Caisse Commune de Développement ; cette caisse servira à développer des infrastructures dans un ou plusieurs pays ; à favoriser les échanges humains, économiques, financiers et culturels entre les différents pays membres ; son président, chargé de vérifier son financement et ses investissements, est le Trésorier de la Sainte Alliance et travaillera au siège de cette Caisse Commune de Développement, à Ademtown (Thorval).
h) A faciliter les déplacements des ressortissants de chaque pays membre sur son territoire, sans pour autant avoir à supprimer ses mesures de sécurité
i) A supprimer totalement le secret bancaire dans son pays afin que ses finances soient transparentes pour tous
j) A appliquer avec rigueur et détermination les mesures votées et adoptées par l'Assemblée générale des états-membres. Il ne pourra y avoir de mesures dérogatoires pour aucun des états-membres de l'organisation
Article 25 - Le bien être des ressortissants des états-membres sera la principale priorité des gouvernements de la Sainte Alliance. A ce titre, une politique de coopération économique, sociale et culturelle sera mise en place afin d'améliorer le niveau de vie générale des sujets/citoyens des pays membres.
Chapitre 3 : action culturelle
Article 27 - Les membres de la Sainte Alliance auront pour mission de développer les arts et les lettres à l’intérieur et de faciliter les échanges culturels entre les pays membres
Article 28 - L’exportation au sein de la Sainte Alliance de spectacles, films de toute nature, ouvrages, œuvres d’art diverses ainsi que le déplacement d’artistes ou penseurs majeurs seront facilités, pour peu qu’ils respectent les principes et idéaux de la Sainte Alliance
Article 29 - La Sainte Alliance se donne pour mission prioritaire le respect et la défense de la culture et de la langue de chaque nation, notamment face à l’expansion de l’anglais
Chapitre 4 : dispositions transitoires
Article 32 - Le Royaume du Thorval, le Saint Empire du Schlessien et les Royaumes Unis du Laagland sont les uniques signataires de ce traité et les garants de sa conformité aux idéaux de la Sainte Alliance
Article 33 - Ce traité devra être approuvé par l’assemblée de chaque pays membre ou, à défaut, par son gouvernement
Article 34 - Une fois voté dans chaque pays, il entrera en application avec effet immédiat[/quote]</center>
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<center>Membres à part entière (membres fondateurs) :
- Royaume Canoviste de Numancia (NNJ)
- Royaume du Thorval
- Saint-Empire du Schlessien
- Royaume du Terdus
- État Impérial de Transyldavie
Membres en période d'essai :
-Royaume de Coorland
Observateurs perpétuels :
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