Archives de Simpolitique

Index. Accords et traités internationaux

Sauf mention contraire, les informations sont publiques et accessibles à tous.

[quote]Statut : FIN DE VIGUEUR

Traité de coopération
République démocratique d'Eran - Royaume du Siongving

Chapitre militaire :

- Pacte de non agression
- Pacte d'assistance mutuelle

Chapitre économique :

- Suppression des droits de douanes
- Mise en place d'un Bureau des Travailleurs Erannéens dans le cadre de l'aide de l'Eran au développement du Sionving
- Le Sionving achète du Fer à 0,8 fois le prix du marché
- L'Eran achète du bois à 0,8 fois le prix du marché
- L'Eran achète des minerais rares à 0,9 fois le prix du marché

Chapitre diplomatique :

- Création de la Ligue Makarane
- Echange d'ambassade</center>[/quote]

[quote]Statut : FIN DE VIGUEUR

Traité de coopération
Grand Duché de Savoia - Royaume du Siongving

Chapitre Politique :

- Echange d'ambassade

Chapitre Economique :

* du Manganèse en moyenne quantité (25% de nos besoins) = 0,8 à destination du Savoia.
* du Plomb en moyenne quantité (25% de nos besoins) = 0,8 à destination du Savoia.
* du zinc en petite quantité (10% de nos besoins) = 0,8 à destination du Savoia.
* du Titane en très petite quantité (5% de nos besoins) = 0,8 à destination du Savoia.
* prix fixe de 0,8 fois le marché lors d'exportations ou d'importations pour les matières premières.
* une concession d'exploitation de gaz en Sionving. Le Savoia investit 100% du matériel. Le Savoia vend ce gaz à 0,7 du prix du marché et le Sionving accorde la concession pour une durée de 20 ans (renouvelable).
* Le Sionving achète du gaz savoisien en petite quantité à 0,8 du prix du marché.

Chapitre Militaire :

- Traité de non-agréssion

Chapitre Culture et sports :

- Journée Nationale en l'honneur du Savoia et du Sionving lors des fêtes nationales.
- Programme d'échange d'oeuvres artistiques en tout genre.
- Echange d'étudiants et d'enseignants.
- Accueil au frais du Sionving d'une équipe de recherche historique Savoisienne.
- Programme d'acceuil et de perfectionnement des sportifs en vu des prochaines grandes compétitions.
- Organisation d'un match de football amical annuel au Sionving pour célébrer l'amitié Savoisio-Sionvingienne.</center>[/quote]

[quote]Statut : FIN DE VIGUEUR

Traité de coopération
République prolétarienne démocratique et populaire du Kirep - Royaume du Siongving

Chapitre politique :

- Echange d'ambasade
- Libre circulation des individus

Chapitre économique :

- Libre circulation des travailleurs
- Envoie d'ingénieurs et de techniciens sionvingiens aux frais du Kirep

Chapitre militaire :

- Pacte de non agression
- Pacte d'assistance mutuelle

Chapitre culturel :

- Envoie de Professeurs agrégés de sionvingien
- Echanges d'enseignants et d'étudiants
- Les meilleurs étudiants du Kirep pourront venir étudier dans les grandes Universités du Sionving au frais du Sionving
- Programme d'échanges d'oeuvres culturelles entre nos différents musées
- Financement à part égale d'un Institut du Sionving à Rabajnom
- Journée Nationale en l'honneur du Kirep et du Sionving lors des fêtes nationales
- Jumelage entre Ophrone et Jiyuan
- Organisation rencontres sportives (football, rugby etc)[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Traité de coopération
Royaume du Thorval - Royaume du Siongving

Les accords ci-dessous prennent effet a partir du 20 juin 2012

Chapitre Diplomatique:

* Échange d'ambassade, permettant la mise en place de relations diplomatiques
* Signature d'un Pacte de Non-agression, comme base de la future confiance bilatérale

Chapitre Militaire:

* Signature d'un Pacte de défense militaire mutuel, comme symbole de la nouvelle solidarité bilatérale
* Exercices militaires communs réunissant les forces armées respectives
* Formation des officiers Thorvaliens dans les meilleurs écoles militaires du Sionving

Chapitre Économique:

* Facilitation réciproque de la circulation des travailleurs (pas de libéralisation totale)
* Achat par le Thorval de :
- zinc en grande quantité à 0,8 fois le prix du marché
- titane en grande quantité à 0,8 fois le prix du marché
- pétrole en grande quantité à 0,8 fois le prix du marché
- bois en moyenne quantité au prix du marché
- or en moyenne quantité au prix du marché

Chapitre Culturel:

* Création d'une ligne aérienne reliant Ademtown et Jiyuan
* Assouplissement réciproque du régime des visas pour les touristes
* Construction d'une Mosquée à Ademtown. La surface accueillant le lieu de culte est cédée au Royaume de Sionving
* Construction d'une Église chrétienne à Jiyuan, proche de l'ambassade thorvalienne, dont la surface est cédée au Royaume de Thorval
* En cas de conflit, les enclaves sont automatiquement cédées au propriétaire d'origine
* Construction d'une Maison du Thorval à but culturel à Jiyuan
* Construction d'un Institut Sionvingien à but culturel à Ademtown
* Création d'une Journée Nationale du Sionving au Thorval à la date du 6 juin (Fête Nationale Sionvingienne)
* Création d'une Journée Nationale du Thorval au Sionving à la date du 24 novembre (Fête Nationale du Thorval)

Chapitre Sportif:

* La Radio et Télévision Royale Thorvalienne achète les droits de diffusion du championnat de volley-ball siovingien Pro-A
* La Banque Royale du Sionving devient le sponsor officiel de la Ligue Thorvalienne de Volley-ball (homme et femme). La banque s'engage à en assurer le financement à hauteur de 70 millions d'euros sur six ans
* Organisation d'un match aller-retour de football entre les équipes nationales respectives

Fait à Ademtown, le 20 Juin 2012.

Par,
Sa Majesté Sérénissime, Annabelle II, Reine du Thorval,
Sa Majesté Sérénissime, Hsu Ier, Roi du Sionving.[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Accords commerciaux
Hengluft Uld - Royaume du Siongving

Nom de l'entreprise : Hengluft Uld

Détails de la commande :

• 5 avions Heng-10 : 70 millions de $USP
• 10 Heng-3 : 60 millions de $USP
• Paramètres technologiques supplémentaires : 4,5 millions de $USP
• Customisation : offerte

COUT TOTAL : 134,5 millions de $USP

Modalités de paiement : 80 millions comptant et 54,5 millions sur trois ans.
Temps de livraison du matériels : quatre mois[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Accords commerciaux
Kongenskib - Raksasa Cruise Lines

Nom de l'entreprise : Kongenskib

Détails de la commande :

• 70 porte-conteneurs KGPC1B : 3 500 000 000 $RAK

Remise (10%) : 350 000 000 $RAK
COUT TOTAL : 3 150 000 000 $RAK

Modalités de paiement : 800 000 000 $RAK comptant et 2 350 000 000 $RAK sur dix ans
Temps de livraison du matériel : dix ans (2031)
Autres : option sur trente porte-conteneurs de même modèle supplémentaires si délai respecté.[/quote]

[quote]Statut : FIN DE VIGUEUR

Accords militaires
Royaume d'Aman - Royaume du Siongving

Par la présente, les nations du Royaume du Sionving, ci-après désignée comme le Sionving, et le Royaume d'Aman , ci-après désignée comme l'Aman, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• Le Sionving reconnait l'Aman comme une nation souveraine et indépendante. Le Sionving s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants du Sionving se soumettront dès lors aux lois de l'Aman lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aman.
• Le Sionving s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aman sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aman sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Sionving s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aman et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aman ou à l'étranger.
• Le Sionving s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de l'Aman et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Sionving, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Beysin.

• L'Aman reconnait le Sionving comme une nation souveraine et indépendante. L'Aman s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les agents et représentants de l'Aman se soumettront dès lors aux lois du Sionving lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Sionving.
• L'Aman s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Sionving sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Beysin sans l'accord préalable de ce dernier.
• L'Aman s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Sionving et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Sionving ou à l'étranger.
• L'Aman s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Sionving et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en l'Aman, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aman.
• L'Aman autorise le Sionving à sonstruire une base militaire sur son sol. Cette base multifonction aura une capacité maximale de 10.000 hommes.
• L'Aman et le Sionving signe de manière bilatérale un traité de défense mutuelle. Les deux nations s'engagent à intervenir de manière active et directe si le territoire, la souveraineté ou l'intégrité nationale de l'un des deux signataires étaient menacés.

Lu et signé le 18 décembre 2012.

Par,
Son Altesse Royale Abd al Aziz ibn Saoud Ier, Roi d'Aman.
Son Excellence Wong Luang, Premier ministre du Royaume du Sionving.
[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Accords commerciaux
Royaume Cannoviste du Numancia - Royaume du Siongving

A compter de ce jour, 21 mai 2013, le Traité Commercial signé avec le Royaume du Sionving établit les échanges suivants :

Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- L'ouverture du programme universitaire Platon - La apertura del programa universitario Platón
- L'ouverture de ponts aériens massifs entre Jiyuan d'une part et Hispalis, Emerita Augusta, Filipina, Vadeable et Nicolasol d'autre part - La apertura de puentes aéreos masivos entre Jiyuan por una parte e Hispalis, Emerita Augusta, Filipina, Vadeable y Nicolasol por otra parte
- Un traité de non agression mutuelle - Un tratado de no agresión mutua
- L'échange provisoire de chefs-d'œuvre de la peinture entre le Sionving et le Numancia - El intercambio provisional de obras maestras de la pintura entre Sionvingo y Numancia
- L'ouverture d'une Maison du Numancia à Jiyuan et d'une Maison du Sionving à Hispalis - La apertura de una Casa de Numancia en Jiyuan y una Casa de Sionvingo en Hispalis
- L'achat des droits de retransmission télévisée pour les championnats de football respectifs - La compra de los derechos de retransmisión televisiva para los respectivos campeonatos de fútbol

Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec le Royaume du Sionving.
Son Excellence Wen Jibao, Haut-Représentant de S.M.S Siman II, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec le Royaume du Numancia[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Accords commerciaux
Royaume Cannoviste du Numancia - Royaume du Siongving

[quote]Contrat 01-20130816 Sionving - Numancia

- Entreprise : REPSOL / FARMACOPEA
- 10 Centres Hospitaliers Universitaires modernes : 5 000 000 000€
- Durée de construction : 6 mois
- Finalisation de la construction : 1 mois
- Durée totale des travaux : 7 mois
- Paiement : 500 000 000 €/an sur 10 ans[/quote]

[quote]Contrat 02-20130816 Sionving - Numancia

- Entreprise : FARMACOPEA
- 2 Usines de production pharmaceutique : 600 000 000€
- Durée totale des travaux : 7 mois
- Paiement : 300 000 000 €/an sur 2 ans[/quote]

[quote]Contrat 03-20130816 Sionving - Numancia

- Entreprise : Conglomérat COSTA DEL GARRAF
-- Construction d’un Palace 5 étoiles avec les caractéristiques suivantes :
- 18 salons prestigieux pour organiser des conférences, réceptions, cocktails et des soirées de gala
- Casino avec plus de 300 machines à sous
- 5 Terrasses avec vue sur la Mer Australe
- 4 Restaurants
- 2 Bars et 1 Brasserie
- 350 chambres
- 40 suites avec balcon
- 10 suites panoramiques de prestiges avec vue sur la Mer Australe
- Centre commercial avec plus de 80 boutiques de luxe
- Galerie d’Art permanente
- Agence de voyages
- Comptoir de location de voitures de prestige
- Blanchisserie
- Bureau de change
- Salle de sport
- Sauna
- 1 piscine privée extérieure chauffée à plus de 25°C
- Cabines de massages et de soins esthétiques
- Service technique
- Plage de sable privée et sports nautiques sur la Mer Australe
-- Durée de construction : 12 mois
-- Coût total : 1 000 000 000€
-- Paiement : 250 000 000 €/an sur 4 ans[/quote]

[quote]Contrat 04-20130816 Sionving – Numancia

- Entreprise : REPSOL
- 7 stations balnéaires pour un coût unitaire de 600 000 000 €
- Durée totale des travaux : 8 mois
- Coût total des travaux : 4 200 000 000 €
- Paiement : 420 000 000 €/an sur 10 ans

-- Construction de 2 Centres thermaux (dont 1 médian et 1 haut de gamme)
-- Construction de 3 Centres de remise en forme (dont 2 médians et 1 haut de gamme)
-- Construction de 2 Centres de relaxation (dont 1 médian et 1 haut de gamme)
-- Construction de 1 golf dans une des 7 villes
- Médian : pour le touriste moyen, avec un pouvoir d’achat médian
- Haut de gamme : pour le touriste à haut revenus et très dépensier
-- Dans chacune des villes balnéaires. Nous demandons la présence de :
- 1 centre commercial de plus de 100 boutiques
- 5 000 places de stationnement
- 1 Centre de la Police Royale
- 2 Cinémas
- 1 complexe avec plusieurs piscines
- Plusieurs stations d’épurations en fonction des besoins de la ville[/quote]

[quote]Contrat 05-20130816 Sionving – Numancia

- Entreprise : FARMACOPEA
- Construction de 100 000 points de vente
- 50 000 €/point de vente
- Coût total des travaux : 5 000 000 000 €
- Paiement : 250 000 000 €/an sur 20 ans[/quote]

MONTANT TOTAL DU TRAITE COMMERCIAL : 15 800 000 000 €


Le 16 Août 2013, à Jiyuan, Royaume du Sionving.

Par,
Le Ministre de l’Economie, du Commerce et de l’Industrie, Son Excellence Lei Chen,
Sa Majesté Sérénissime Felipe V, Souverain du Royaume du Numancia.[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Accords commerciaux
Hispalia - Royaume du Siongving

- Contenu de la commande :
- 100 Hispalia « Felipe I » (9 900 000 000 €)
- 20 Hispalia « Cisplatense » (5 600 000 000 €)
- 40 Hispalia « Sagrada Alianza » (15 600 000 000 €)

- Prix de la commande : 27,99 milliards € (-10%)
- Délai de paiement :
- Acompte immédiat de 8 milliards €
- Trois ans et demi pour 19,99 milliards €

- Délai de livraison : deux à trois mois[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Accords commerciaux
Renfe - Royaume du Siongving

- Contenu de la commande :
- 100 Cercanías 10.3 (9 000 000 000 €)
- 10 Ave « Gorrión 1.0 » (2 500 000 000 €)
- 20 Ave « Águila 1.0 » (6 000 000 000 €)

- Prix de la commande : 15,575 milliards € (-11%)
- Délai de paiement :
- Acompte immédiat de 6 milliards €
- Paiement de 9,575 milliards € sur trois ans

- Délai de livraison : quatre à cinq mois[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Accords commerciaux
Repsol - Royaume du Siongving


- Contenu de la commande : 367 millions de barils de pétrole brut par an pour 95 euros de la baril, soit 34 milliards 865 millions d'euros par an[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Accords commerciaux
Ametralladoras y Compañia - Royaume du Siongving

- Contenu de la commande :
1) 1 000 chars légers « Calderón de la Barca »
Prix : 790 millions d'euros

2) 100 chars lourds « García Márquez »
Prix : 370 millions d'euros

3) 3 000 DCA mobile « Angliru »
Prix : 3 milliards d'euros

4) 400 avions de chasse « Aigle Ibérique »
Prix : 4 milliards d'euros

5) 200 hélicoptères d’attaque « Tigre de la Cisplatine »
Prix : 2 milliards 800 millions d'euros

- Délai de fabrication et de livraison : onze mois

- Somme totale : 9,2 milliards d'euros (après réduction, au lieu de 10,96 milliards d'euros)
- Délai de paiement : sur 5 ans, soit 1,82 milliards d'euros par an[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Accords commerciaux
Ametralladoras y Compañia - Royaume du Siongving

- Contenu de la commande :
1) 300 appareils de modèle « Hispalia Felipe I » (aux couleurs de la compagnie Imperial Airways)
Prix : 29 milliards 700 millions d'euros

2) 20 appareils de modèle « Hispalia Sagrada Alianza » (aux couleurs de la compagnie Imperial Airways)
Prix : 7 milliards 800 millions d'euros

NOVEMBRE 2015

- Délai de fabrication et de livraison : un an et demi

- Somme totale : 31 milliard 875 millions d'euros (après réduction de 15%, au lieu de 37,5 milliards d'euros)
- Délai de paiement : acompte de 5 milliards d'euros puis en dix ans, soit 2 milliards 687 millions 500 000 euros par an[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Traité de coopération
Saint-Empire du Schlessien - Royaume du Siongving

Chapitre Diplomatique :

- Ouverture d’une Ambassade du Saint Empire du Schlessien au Sionving.
- Ouverture d’une Ambassade du Royaume du Sionving au Schlessien.
- Traité de non-ingérence dans les affaires internes de chacun des deux pays.
- Traité de respect des zones d’influences de chacun des deux pays.

Chapitre Militaire :

- Traité de non agression entre le Saint Empire du Schlessien et le Royaume du Sionving

Chapitre Economique :

- Envoi d’instructeurs Sionvingien au Schlessien afin de former les professeurs de langues étrangères Schlessois.
- Achat par le Schlessien au Sionving pour une durée renouvelable de 5 ans de :

* 2 millions de T par an de Manganèse au prix de 1 000€/tonne pour un coût total de 2 milliards d’€/an.
* 2 millions de T par an de Plomb au prix de 350€/tonne pour un coût total de 700 millions d’€/an.
* 2 millions de T par an de Titane au prix de 7,5€/kg pour un coût total de 15 milliards d’€/an
* 2 millions de T par an de Zinc au prix de 2 100€/tonnes pour un coût total de 4,2 milliards d’€/an.
* 3 millions de barils de pétrole par mois au prix de 70€/baril pour un coût total de 210 millions d’€/mois.

- SIONVING PETROLEUM obtient la construction de 2 raffineries de pétrole au Schlessien pour un coût unitaire de 3,3 milliards d’€ et un coût total de 6,6 milliards d’€.
- BTP-SIONVING obtient la construction de 15 dépôts de pétrole pour un coût unitaire de 12 millions d’€ et un coût total de 180 millions d’€.
- Le Royaume du Sionving accepte un paiement sur 3 ans de la part du Saint Empire du Schlessien à raison de 1 080 000 000€/semestre sur 3 ans.

Chapitre Technologique :

- Le Royaume du Sionving s’engage 3 ans après la fin des constructions des deux premières raffineries au Schlessien à former les travailleurs Schlessois pour qu’ils puissent être en mesure de construire et d’exploiter eux-mêmes des raffineries.
- Le Sionving demande afin d’assurer la sécurité de l’environnement, des travailleurs et des citoyens du Schlessiens plusieurs conditions préalable à ce transfert de technologie qui pourra entamer au plus tôt en 2016.
- Une inspection technique et administrative complète tous les semestres par des ingénieurs et experts sionvingiens sur l’ensemble des raffineries pendant au minimum 10 ans. Ceci n’a pour seul but de vérifier et de contrôler l’état des raffineries ainsi que la bonne gestion technique et économique par les schlessois eux-mêmes de cette nouvelle technologie.
- L’entreprise Nationale SIONVING PETROLEUM financera obligatoirement pendant 15 ans 49% des coûts de constructions des prochaines nombreuses raffineries du Schlessien. Le Saint Empire gardera donc la maitrise de la production mais sera assisté par des ingénieurs et experts sionvingiens durant une durée raisonnable. Possibilité à l’issu des 15 ans pour le Schlessien de racheter les parts de l’entreprise SIONVING PETROLEUM a un tarif préférentiel.
- Le Saint Empire du Schlessien s’engage à vendre 10% de sa production annuelle de produits raffinés avec une réduction de 50% sur une durée de 10 ans renouvelables.

Chapitre Culturel :

- Ouverture d’un Centre Culturel Schlessois à Jiyuan, capitale du Sionving.
- Ouverture d’un Institut du Sionving à Wihelmstadt, capitale du Schlessien.
- Projet de financement de 500 millions d’euros de l’entreprise publique BTP-SIONVING dans la construction d’un Quartier du Sionving dans la capitale du Schlessien, Wihelmstadt. Quartier contenant des restaurants typiques du Sionving, des boutiques d’arts et de souvenirs, des logements (habités pour moitié par des locaux et pour moitié par des orientaux) fidèles à l’architecture traditionnelle des bâtiments et maisons du Sionving, salles de cinéma, bibliothèques, siège de plusieurs filiales ouest-almérane de nos entreprises publiques etc.


Fait et signé le 18 juin 2013, à Wihelmstadt.

Par,
S.E Ludwig von Ferdinand, Haut Commissaire.
S.E Li Xueju, Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense.</center>[/quote]
[quote]Statut : EN VIGUEUR

Traité de coopération
Saint-Empire du Schlessien - Royaume du Siongving

Accords commerciaux

- Implantation des entreprises schlessoises au Raksasa (exception faite de la Banque impériale et de la Poste)
- Agrandissement du port de Südhafenburg avec transfert de technologies concernant la construction et la rénovation des ports

Accords géostratégiques

- Entrainements militaires communs
- Extradition des condamnés schlessois et raksasans sauf en cas de condamnation à mort
- Déclaration commune idéologique vis à vis du communisme
- Entrainements et formations de 373 officiers instructeurs par le Raksasa afin de les préparer à des meilleures techniques qui seront ensuite répendues au Schlessien (pris par jour et par personne de 110£Ra)
- Initiation à l'utilisation de matériel militaire moderne (équipement soldat) contre 75 millions de dollars pelabssiens

Accords éducatifs et culturels

- Agrandissement du quartier sionvigien à Wilhelmstadt
- Elargissement du nombre de lignes aériennes entre les deux pays (Shaoxing, Kanton, Lanzhou, Khobar, Nadjaf, Palmyre, Al Hawiya)
- Construction d'hôtels, résidences, clubs de vacances, villages de vacances pouvant accueillir plus de 2 millions de touristes par Berstelmann
- Organisation commune des formation communes de nos professeurs dans certaines disciplines (les sciences, les mathématiques, la lecture et les langues)
- Création d'une section commune de recherches entre l'Université de Jiuyan et celle de Wilhelmstadt
- Construction de centres culturels supplémetaires dans les villes de Shaoing, Kanton, Lanzhou, Khobar, Nadjaf, Palmyre et Al Hawiya[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Accords commerciaux
République souveraine du Wapong - Royaume du Siongving

Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et le Royaume du Sionving, ci-après désignée comme le Sionving, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :

Dispositions concernant la liberté de mouvements, de travail, de commerce et d'industrie.

• Les individus munis d'un passeport délivré par le Sionving sont autorisés à travailler et commercer librement sur son territoire du Wapong.
• Les individus munis d'un passeport délivré par le Sionving sont soumis aux loix et coutumes du Wapong durant leur séjour au Wapong.
• Les individus munis d'un passeport délivré par le Sionving reçoivent, durant leur séjour au Wapong, le même traitement administratif et judiciaire qu'un citoyen du Wapong.
• Le Sionving s'engage à notifier sur leur passeport les individus ayant fait l'objet d'une condamnation judiciaire au Sionving ou dans un autre pays.
• Le Sionving s'engage à notifier sur leur passeport les individus ayant été employés dans une force armée au Sionving ou dans un autre pays.
• Les individus munis d'un passeport délivré par le Wapong sont autorisés à travailler et commercer librement sur son territoire du Sionving.
• Les individus munis d'un passeport délivré par le Wapong sont soumis aux loix et coutumes du Sionving durant leur séjour au Sionving.
• Les individus munis d'un passeport délivré par le Wapong reçoivent, durant leur séjour au Sionving, le même traitement administratif et judiciaire qu'un citoyen du Sionving.
• Le Wapong s'engage à notifier sur leur passeport les individus ayant fait l'objet d'une condamnation judiciaire au Wapong ou dans un autre pays.
• Le Wapong s'engage à notifier sur leur passeport les individus ayant été employés dans une force armée au Wapong ou dans un autre pays.

Dispositions concernant les revenus étrangers et la non-double imposition.

• Le Wapong soumettra à un impôt sur les revenus professionnels de 0% les travailleurs originaires du Sionving et travaillant au Wapong.
• Le Sionving s'engage à ne pas imposé les revenus professionnels que des travailleurs originaires du Sionving obtiendront en travaillant au Wapong.
• Le Sionving soumettra à un impôt sur les revenus professionnels de 45% les travailleurs originaires du Wapong et travaillant au Sionving.
• Le Wapong s'engage à ne pas imposé les revenus professionnels que des travailleurs originaires du Wapong obtiendront en travaillant au Sionving.

Les deux pays reconnaissent leurs différences en ce qui concerne le niveau de vie, l'éducation, la liberté économique et les droits sociaux.
Pour cette raison, il sera pris les mesures nécessaires à limiter l'émigration de certaines catégories professionnelles.

Les deux pays reconnaissent la prévalence des lois nationales sur toute autorisation accordée ici aux ressortissants étrangers.
En conséquence, le présent traité pourra, en cas de force majeur pour la sécurité nationale, être suspendu pour une période de 30 jours.
Une renégociation devra alors avoir lieu dans les plus brefs délais.

Lu et signé ce 08/06/2013 par
Cat Tuong, Directeur Général de la République Souveraine du Wapong,
S.M.S Siman II, Souverain du Royaume du Sionving[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Accords culturels
République souveraine du Wapong - Royaume du Siongving

Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et le Royaume du Sionving, ci-après désignée comme le Sionving, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :

L'ouverture d'un programme d'accueil universitaire au Sionving pour les étudiants du Wapong.

• Le Sionving s'engage à accueillir les étudiants du Wapong et à leur procurer une éducation de qualité, ceci sans frais de scolarité aucun.
• Les frais de voyage et de subsistance des étudiants ne sont pas couverts par le présent traité.

L'ouverture d'un programme d'accueil universitaire au Wapong pour les étudiants du Sionving.

• Le Wapong s'engage à accueillir les étudiants du Sionving et à leur procurer une éducation de qualité, ceci sans frais de scolarité aucun.
• Les frais de voyage et de subsistance des étudiants ne sont pas couverts par le présent traité.

L'établissement de critères communs sur le plan éducatif

• Les accords d'échange universitaires se plieront aux dispositions définies par "El Programa de intercambio universitario Platón" conçu par le Numancia.
• Une parité d'un étudiant du Sionving pour un étudiant du Wapong est instituée, ceci afin d'assurer l'équitabilité de l'échange.
• Les universités et écoles seront encouragées à établir entre elles une équivalence des diplômes et études.

Le Wapong et le Sionving prennent note des différences entre les systèmes éducatifs Sionvingien et Wapongais.
Le Wapong et le Sionving s'engagent à aspirer aux critères de qualité et d'excellence relatifs à l'enseignement, tel que décrit dans "El Programa de intercambio universitario Platón".

Lu et signé ce 08/06/2013 par
Cat Tuong, Directeur Général de la République Souveraine du Wapong,
S.M.S Siman II, Souverain du Royaume du Sionving,[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Accords commerciaux
République souveraine du Wapong - Royaume du Siongving

Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et le Royaume du Sionving, ci-après désignée comme le Sionving, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :

Construction d'un pipeline entre le Sionving et le Sud-Est Makara

• Le Wapong et le Sionving s'engagent à réaliser un pipeline en acier d'une épaisseur de 1,20 mètres destiné au transport de pétrole brut.
• Le pipeline passera par les tracés dit "Jaune" et "Bleu", tel qu'illustrer dans le document en annexe I.
• Le tracé dit "Rouge" est considéré pour un futur projet, lequel fera l'objet d'un autre traité s'il est accepté par toutes les parties.
• Les travaux au Sionving débuteront le 01/01/2014.
• Les travaux au Wapong débuteront le 01/01/2014.
• Le Wapong et le Sionving s'engagent à collaborer afin de convaincre les nations du Fzing (A23) et de l'Hakoim (A20) de participer.

Financement de la construction du pipeline

• Le Wapong s'engage à apporter un financement de 1 milliard $USP, à raison de 250 millions par an pendant 4 ans.
• Le Wapong s'engage à prendre les mesures urbanistiques nécessaires à la construction de la portion de pipeline passant sur son territoire.
• Le Wapong s'engage à fournir son appui diplomatique afin de rassembler les talents, autorités et moyens nécessaires à ce projet.
• Le Sionving s'engage à apporter un financement de 2,2 milliard $USP, à raison de 550 millions par an pendant 4 ans.
• Le Sionving s'engage à prendre les mesures urbanistiques nécessaires à la construction de la portion de pipeline passant sur son territoire.
• Le Sionving s'engage à fournir son appui diplomatique afin de rassembler les talents, autorités et moyens nécessaires à ce projet.
• Le Fzing devra s'engager à apporter un financement de 1 milliard $USP, à raison de 250 millions par an pendant 4 ans.
• L'Hakoim devra s'engager à apporter un financement de 800 millions $USP, à raison de 200 millions par an pendant 4 ans.
• Dans le cas où le Fzing ne pourrait honorer sa part du financement, le Wapong assurerait 30% de la somme restante.
• Dans le cas où le Fzing ne pourrait honorer sa part du financement, le Sionving assurerait 70% de la somme restante.
• Dans le cas où l'Hakoim ne pourrait honorer sa part du financement, le Wapong assurerait 30% de la somme restante.
• Dans le cas où l'Hakoim ne pourrait honorer sa part du financement, le Sionving assurerait 70% de la somme restante.

Usage du pipeline

• La gestion du pipeline sera assurée par une société commune.
• En compensation de leurs efforts, les nations participant au projet auront un droit de participation dans la société.
  • Sionving : 44%
    Wapong : 20%
    Fzing : 20%
    Hakoim : 16%
• Dans le cas où une nation ne pourrait honorer le financement prévu, sa participation sera réduite en proportion du total du coût du projet.
• En compensation de la perte du territoire sur lequel passera le pipeline, les nations concernées auront droit à un loyer à définir.

Annexe I.
http://img408.imageshack.us/img408/5259/pipeline.png

Lu et signé ce 08/06/2013 par
Cat Tuong, Directeur Général de la République Souveraine du Wapong,
S.M.S Siman II, Souverain du Royaume du Sionving[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Accords commerciaux
Sciągacze Chromas - Empire du Raksasa

Contrat entre l'Empire du Raksasa et le groupe Sciągacze Chromas

- Vente tous les 6 mois de 7 500 tonnes de chrome au prix de 400 000 USP la tonne.
- Paiement à effectuer au moment de la livraison.
- Contrat renouvelé automatiquement pendant 10 ans, sauf s'il l'une des deux parties annule ou modifie ce contrat, en en effectuant expressément la demande.[/quote]

[quote]Statut : EN VIGUEUR

Traité de coopération
Etat fédéral du Liethuviska - Empire du Raksasa

Chapitre diplomatique et militaire

- Déclaration Commune d'Amitié
- Echange d'ambassade
- Respect des deux nations de principe de non-ingérence et non-agression
- Création d'une base Raksasane au Marijampolé. Exercice militaires communs, formations militaires.

Chapitre économique

- La Liethuviskos Benzinas achète au Raksasa 48 millions de barils de pétrole par an pour un total de 4,32 milliards d'euros.

Formation et Développement du Raksasa envers le Liethuviska :
- Développement d'un réseau internet dans les grandes villes pour un montant total de 800 millions d'euros (+ transfert technologique)
- Développement d'un réseau de téléphonie mobile par l'entreprise Sionving Telecom (+ monopole d'exploitation de 15 ans)
- Construction de 2 abattoirs pour un montant total de 2 millions d'euros
- Echange technologique pour la construction de bâtiments modernes pour un montant total de 3 milliards d'euros (sur 3 ans)
- Construction d'une usine de papier et d'une usine de cigarettes pour un montant total de 350 millions d'euros
- Construction de 5 chantiers navals pour un montant total de 1 milliard d'euros (+ transfert technologie construction navale)

- Implantation de 300 agences RBS au Liethuviska ainsi que d'un siège social à Viivikonna
- Implantation de 1500 stations services de la RNPC sur le sol liethuviskien.

Chapitre culturel

- Création d’une ligne aérienne entre les deux capitales.
- Assouplissement réciproque du régime des visas pour les touristes.
- Construction d’un Institut Impérial du Raksasa au Liethuviska.
- Mise en place de l'enseignement de nos langues respectives dans nos universités.
- Programme d’échange d'étudiants entre les principales Universités du Raksasa et du Liethuviska.
- Programme d'échange d'œuvres artistiques entres les principaux musées du Raksasa et du Liethuviska.
- Création d’une journée nationale du Raksasa le jour de la fête nationale de l’Empire au Liethuviska.
- Création d’une journée nationale du Liethuviska le jour de la fête nationale du Liethuviska au Raksasa.


Fait à Viivikonna, le 09 Décembre 2014.

Par,
S.E Paulius Valiukevicius, Ministre des Affaires Etrangères de l'Etat Fédéral du Liethuviska,
S.E Wong Luang, Ministre des Affaires Etrangères de l'Empire du Raksasa.[/quote]