Posté : dim. nov. 29, 2009 7:41 pm
Constitution de 1951
Préambule
Au nom des Dieux qui règne sur la destiné de notre pays depuis des siècles, et par la volonté de l'honorable fils du ciel Moi Kon Tiyan président du gouvernement provisoire de l'Empire Eranéen je vais avec le dit gouvernement établir une nouvelle constitution.
Nous affirmons le droit du peuple a la liberté, a l'égalité et a la démocratie, nous affirmons que les instituions de l'avenir respecterons les droits inaliénable de l'homme, et serons ancrés dans un système démocratique qui devras être le reflet de la volonté du peuple.
Article 1:
Nous proclamons la séparation des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire
Article 2:
Le sénat détient le pouvoir législatif, il vote les lois, le budget du gouvernement et décide de la couleur politique de ce dernier, le sénat peut renverser le gouvernement, il est élus pour 3 ans.
Article 3:
Le gouvernement détient le pouvoir exécutif, il est responsable devant le parlement, il dirige l'administration, propose et applique les lois, dirige seul la politique extérieur
Article 3bis:
Le chef du gouvernement est le président du conseil gouvernemental, il nomme les ministres et peut les révoquer, représente le pays a l'étranger, coordonne l'action de ses ministres, préside le conseil, il peut dans des circonstances exceptionnel se faire accorder les peins pouvoir par le sénat et par le cercle des sages.
Article 4:
La très haute assemblée de l'ordre détient le pouvoir judiciaire, elle est composé de 20 intendants (juges) et d'un surintendant de la justice (qui préside l'assemblée), ils sont la pour maintenir l'ordre, ils peuvent proposer des lois, avec l'accord du gouvernement (sinon c'est impossible), ils décident de la nomination des conseils de justice provinciaux et jugent les affaire graves: crimes politiques, attentat terroriste et les représentant de la justice accusé de corruption ou ayant manqué a leur devoir.
Article 4bis:
10 des intendants en plus du surintendant sont élus a vie, les autres sont élus par l'ensemble du corps judiciaires tout les 5 ans.
Les 11 membre permanents de l'assemblée sont là a titre honorifique après une carrière.
l'age minimum requis pour devenir l'un d'eux est de 50 ans et il faut avoir était au moins une fois administrateur judiciaire de l'une des régions de l'empire.
Article 5:
Le cercle des sages a pour charge de veiller a ce que les actions du gouvernement et des parlementaire soit conforme a la constitution, si ces actions ne le sont pas il peuvent suspendre l'une de leur décision ou bien décider (en cas exceptionnel) de dissoudre le sénat et d'organiser des élections, et ainsi destituer le gouvernement.
Cependant ce conseil doit justifié chacune de ses décision devant la nation, il est très rare que le conseil destitue un gouvernement, tout au plus remanie-t'il certaine lois ou empêche-t'il certaines dérive.
Article 6:
L'empereur est le symbole de l'État, il représente l'empire et sa population, a l'étranger comme sur le territoire Eranéen. L'empereur est le lien entre les hommes et les dieux dont il est le représentant direct.
A ce titre son rôle n'est que symbolique, il assure l'union de la nation et la protection de la Terre. Son rôle est essentiellement religieux.
Il peut cependant donner un avis politique lors de ses veux pour le nouvel an, lorsqu'il reçoit le président du conseil (2 visites par mois), et il nomme trois membres du très honorable cercle des sages qu'il préside sans pouvoir voter ou donner son avis lors des débat.
Préambule
Au nom des Dieux qui règne sur la destiné de notre pays depuis des siècles, et par la volonté de l'honorable fils du ciel Moi Kon Tiyan président du gouvernement provisoire de l'Empire Eranéen je vais avec le dit gouvernement établir une nouvelle constitution.
Nous affirmons le droit du peuple a la liberté, a l'égalité et a la démocratie, nous affirmons que les instituions de l'avenir respecterons les droits inaliénable de l'homme, et serons ancrés dans un système démocratique qui devras être le reflet de la volonté du peuple.
Article 1:
Nous proclamons la séparation des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire
Article 2:
Le sénat détient le pouvoir législatif, il vote les lois, le budget du gouvernement et décide de la couleur politique de ce dernier, le sénat peut renverser le gouvernement, il est élus pour 3 ans.
Article 3:
Le gouvernement détient le pouvoir exécutif, il est responsable devant le parlement, il dirige l'administration, propose et applique les lois, dirige seul la politique extérieur
Article 3bis:
Le chef du gouvernement est le président du conseil gouvernemental, il nomme les ministres et peut les révoquer, représente le pays a l'étranger, coordonne l'action de ses ministres, préside le conseil, il peut dans des circonstances exceptionnel se faire accorder les peins pouvoir par le sénat et par le cercle des sages.
Article 4:
La très haute assemblée de l'ordre détient le pouvoir judiciaire, elle est composé de 20 intendants (juges) et d'un surintendant de la justice (qui préside l'assemblée), ils sont la pour maintenir l'ordre, ils peuvent proposer des lois, avec l'accord du gouvernement (sinon c'est impossible), ils décident de la nomination des conseils de justice provinciaux et jugent les affaire graves: crimes politiques, attentat terroriste et les représentant de la justice accusé de corruption ou ayant manqué a leur devoir.
Article 4bis:
10 des intendants en plus du surintendant sont élus a vie, les autres sont élus par l'ensemble du corps judiciaires tout les 5 ans.
Les 11 membre permanents de l'assemblée sont là a titre honorifique après une carrière.
l'age minimum requis pour devenir l'un d'eux est de 50 ans et il faut avoir était au moins une fois administrateur judiciaire de l'une des régions de l'empire.
Article 5:
Le cercle des sages a pour charge de veiller a ce que les actions du gouvernement et des parlementaire soit conforme a la constitution, si ces actions ne le sont pas il peuvent suspendre l'une de leur décision ou bien décider (en cas exceptionnel) de dissoudre le sénat et d'organiser des élections, et ainsi destituer le gouvernement.
Cependant ce conseil doit justifié chacune de ses décision devant la nation, il est très rare que le conseil destitue un gouvernement, tout au plus remanie-t'il certaine lois ou empêche-t'il certaines dérive.
Article 6:
L'empereur est le symbole de l'État, il représente l'empire et sa population, a l'étranger comme sur le territoire Eranéen. L'empereur est le lien entre les hommes et les dieux dont il est le représentant direct.
A ce titre son rôle n'est que symbolique, il assure l'union de la nation et la protection de la Terre. Son rôle est essentiellement religieux.
Il peut cependant donner un avis politique lors de ses veux pour le nouvel an, lorsqu'il reçoit le président du conseil (2 visites par mois), et il nomme trois membres du très honorable cercle des sages qu'il préside sans pouvoir voter ou donner son avis lors des débat.