Archives de Simpolitique

[center][img]https://pics.simpolitique.net/images/2020/01/18/Banniere-Archive-diplomatique.png[/img]

Ici seront compilés les traités et autres accords liant le gouvernement du Noble Royaume du Khelkadesh à une tierce partie étrangère.
Sauf mention contraire, les textes publiés ici sont ratifiés par le Parlement et donc publics.[/center]

Liste des accords en vigueur :

• [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=361500#p361500]Traité de coopération entre le Khelkadesh et le Karmalistan[/url] ;
• [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=362148#p362148]Traité de coopération entre le Khelkadesh et le Sengaï[/url] ;
• [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=362150#p362150]Traité de coopération entre le Khelkadesh et le Kaiyuan[/url].

Liste des accords passés :

Liste des rencontres officielles :

[center]Shakhanat Islamique du Karmalistan[/center]

[quote][center]Traité de coopération entre le Khelkadesh et le Karmalistan[/center]

• 1. Ici le Noble Royaume du Khelkadesh, désigné comme le "Khelkadesh", et le Shakhanat Islamique du Karmalistan, désigné comme le "Karmalistan".

I. ACCORDS DIPLOMATIQUES

• 2.Le Khelkadesh s'engage à respecter un traité de reconnaissance et de non-agression envers le Karmalistan.
  2.1 Le Khelkadesh reconnaît le Karmalistan comme une Nation souveraine et indépendante. Le Khelkadesh s'engage à respecter cette souveraineté.
  2.2 Le Khelkadesh reconnaît les autorités gouvernementales du Karmalistan comme légitimes. Le Khelkadesh s'engage à respecter cette légitimité.
  2.3 Le Khelkadesh s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Karmalistan et à leurs biens, sur le territoire du Khelkadesh ou à l'étranger.
  2.4 Le Khelkadesh s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Karmalistan sur son propre territoire.
  2.5 Le Khelkadesh reconnaît l'intégrité territoriale du Karmalistan selon le tracé officiel reconnu par les autorités karmales.
  2.6 Le Khelkadesh s'engage à ne pas entreprendre d'opération militaire mettant en péril l'intégrité territoriale du Karmalistan ou la légitimité de ses institutions.

• 3. Le Karmalistan s'engage à respecter un traité de reconnaissance et de non-agression envers le Karmalistan.
  3.1 Le Karmalistan reconnaît le Khelkadesh comme une Nation souveraine et indépendante. Le Karmalistan s'engage à respecter cette souveraineté.
  3.2 Le Karmalistan reconnaît les autorités gouvernementales du Khelkadesh comme légitimes. Le Karmalistan s'engage à respecter cette légitimité.
  3.3 Le Karmalistan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Khelkadesh et à leurs biens, sur le territoire du Karmalistan ou à l'étranger.
  3.4 Le Karmalistan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Khelkadesh sur son propre territoire.
  3.5 Le Karmalistan reconnaît l'intégrité territoriale du Khelkadesh selon le tracé officiel reconnu par les autorités khelkadeshies.
  3.6 Le Karmalistan s'engage à ne pas entreprendre d'opération militaire mettant en péril l'intégrité territoriale du Khelkadesh ou la légitimité de ses institutions.

• 4. Le Khelkadesh et le Karmalistan s'engagent dans une déclaration publique et officielle à installer une bonne entente politique, commerciale, technique et militaire entre leurs deux gouvernements.

• 5. Le Khelkadesh s'engage à mettre à disposition des autorités diplomatiques choisies par le Karmalistan un bâtiment à Mahinagar. Ce bâtiment sera considéré comme territoire karmal et en constituera une ambassade souveraine, régie par les lois internationales diplomatiques et le respect de ses membres.
  6. Le Karmalistan s'engage à mettre à disposition des autorités diplomatiques choisies par le Khelkadesh un bâtiment à Karagol. Ce bâtiment sera considéré comme territoire khelkadeshi et en constituera une ambassade souveraine, régie par les lois internaitonales diplomatiques et le respect de ses membres.

II. ACCORDS COMMERCIAUX

• 7. Le Khelkadesh s'engage à autoriser et favoriser l'exportation vers le Karmalistan, pas plus cher que les prix du marché et dans une quantité dont il sera convenu ultérieurement, des matériaux et produits suivants :
  • Argent ;
  • Dihydrogène (pour engrais agricoles et désulfuration du carburant dans les raffineries de pétrole) ;
  • Or ;
  • Platine ;
  • Terres rares.
  7.1 Le Khelkadesh s'engage à assister, financièrement notamment, le Karmalistan dans ses projets de construction de barrages hydrauliques modernes.
  7.2 Le Khelkadesh s'engage à assister, financièrement notamment, le Karmalistan dans ses projets de constructions anti-séismes.

• 8. Le Karmalistan s'engage à autoriser et favoriser l'exportation vers le Khelkadesh, pas plus cher que les prix du marché et dans une quantité dont il sera convenu ultérieurement, des matériaux et produits suivants :
  • Charbon ;
  • Coton ;
  • Engins de chantier modernes ;
  • Fer et ses produits transformés (dont l'Acier) ;
  • Laine ;
  • Tapis et autres produits artisanaux ;
  • Titane.

III. ACCORDS TECHNIQUES

• 9. Dans le cadre de la coopération technologique entre les deux pays, le Khelkadesh s'engage à transférer au Karmalistan la technologie "Techniques de construction anti-séismes", notamment par l'envoi d'ingénieurs et scientifiques afin d'aider aux recherches officielles karmales.
  10. Dans le cadre de la coopération technologique entre les deux pays, le Karmalistan s'engage à transférer au Khelkadesh la technologie "Carburant synthétique", notamment par l'envoi d'ingénieurs et scientifiques afin d'aider aux recherches officielles khelkadeshies.

IV. ACCORDS CULTURELS

• 11. Afin d'améliorer les connaissances mutuelles de l'histoire et la culture de chaque partenaire, le Khelkadesh et le Karmalistan s'engagent à organiser des échanges de pièces des collections de leurs différents musées.
  12. Le Khelkadesh s'engage à mettre en place ou favoriser la mise en place de cours de langues karmales (tadjik et ouzbek) au sein de son système éducatif, afin de favoriser la compréhension entre leurs peuples.
  13. Le Karmalistan s'engage à mettre en place ou favoriser la mise en place de cours de langue khelkadeshie (népalais) au sein de son système éducatif, afin de favoriser la compréhension entre leurs peuples.
  14. Le Khelkadesh et le Karmalistan s'engagent à organiser des échanges de professeurs et d'étudiants, dans des disciplines variées, après le 1er juin 2041.
  15. Le Khelkadesh s'engage à mettre en place des procédures administratives dédiées aux ressortissants karmals afin de leur faciliter l'obtention d'un visa d'entrée sur le territoire khelkadeshi.
  16. Le Karmalistan s'engage à mettre en place des procédures administratives dédiées aux ressortissants khelkadeshis afin de leur faciliter l'obtention d'un visa d'entrée sur le territoire karmal.

V. ACCORDS DE DÉFENSE

• 17. Le Khelkadesh et le Karmalistan s'engagent à mettre en place des procédures de coopération régulière entre leurs services respectifs dédiés au renseignement extérieur, selon des modalités définies ultérieurement et par les services concernés.
  18. Le Khelkadesh et le Karmalistan s'engagent à mettre en place une coopération entre leurs forces armées respectives, par le biais de l'établissement d'une ligne de contact entre les états-majors des deux partenaires et l'organisation d'exercices militaires communs et amicaux.

VI. AUTRES ACCORDS

• 19. Le Khelkadesh et le Karmalistan s'accordent sur l'intégration du territoire khelkadeshi dans le projet de développement et d'extension des "Nouvelles Routes de la Soie". Ainsi, les partenaires s'engagent à des projets communs de construction de routes, voies ferrées et tunnels à travers les montagnes représentant leur frontière commune.
  20. Le Khelkadesh s'engage à construire sur son territoire, avec l'aide karmale, la portion khelkadeshie du projet d'oléoduc "3K", dont le tracé est prévu pour passer sur les territoires du Kars, du Karmalistan et du Khelkadesh.

VII. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

• 21. Cet ensemble d'accords, et chaque disposition y étant contenue, ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants du Karmalistan et du Khelkadesh.
  22. Cet ensemble d'accords, et chaque disposition y étant contenue, peut être renégocié au bon vouloir des deux parties si les deux y consentent et s'accordent sur les modifications.
  23. La violation ou le non-respect de l'une des clauses de cet ensemble d'accords par l'une, l'autre ou toutes les parties peut entraîner la nullité ou le non-respect légitime des autres clauses.

[center]Fait et signé le 21 février 2041, à Karagol.

Pour le Noble Royaume du Khelkadesh,
Sa Majesté le Maharajadhiraja,
M. Jagannath Prawal Dhamala ;

Pour le Shakhanat Islamique du Karmalistan,
Sa Majesté la Reine,
Mme Mamta Ismaïla Shakhan.[/center][/quote]

• Ratifié le 23 février 2041, à Mahinagar ;
  Pour l'Assemblée Parlementaire et en vertu de ses fonctions de Président,
  Mme Naveena Devi Beelen.

[center]Royaume du Sengaï[/center]

[spoiler="Traité au 12 mars 2041"][center]Traité de coopération entre le Khelkadesh et le Sengaï[/center]

• 1. Ici le Noble Royaume du Khelkadesh, désigné comme le "Khelkadesh", et le Royaume du Sengaï, désigné comme le "Sengaï".

I. ACCORDS DIPLOMATIQUES

• 2.Le Khelkadesh s'engage à respecter un traité de reconnaissance et de non-agression envers le Sengaï.
  2.1 Le Khelkadesh reconnaît le Sengaï comme une Nation souveraine et indépendante. Le Khelkadesh s'engage à respecter cette souveraineté.
  2.2 Le Khelkadesh reconnaît les autorités gouvernementales du Sengaï comme légitimes. Le Khelkadesh s’engage à respecter cette légitimité.
  2.3 Le Khelkadesh s’engage à ne pas s’en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Sengaï et à leurs biens, sur le territoire du Khelkadesh ou à l’étranger.
  2.4 Le Khelkadesh s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Sengaï sur son propre territoire.
  2.5 Le Khelkadesh reconnaît l'intégrité territoriale du Sengaï selon le tracé officiel reconnu par les autorités sengaïaises
  2.6 Le Khelkadesh s'engage à ne pas entreprendre d'opération militaire mettant en péril l'intégrité territoriale du Sengaï ou la légitimité de ses institutions.

• 3. Le Sengaï s'engage à respecter un traité de reconnaissance et de non-agression envers le Khelkadesh.
  3.1 Le Sengaï reconnaît le Khelkadesh comme une Nation souveraine et indépendante. Le Sengaï s'engage à respecter cette souveraineté.
  3.2 Le Sengaï reconnaît les autorités gouvernementales du Khelkadesh comme légitimes. Le Sengaï s'engage à respecter cette légitimité.
  3.3 Le Sengaï s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Khelkadesh et à leurs biens, sur le territoire du Sengaï ou à l'étranger.
  3.4 Le Sengaï s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Khelkadesh sur son propre territoire.
  3.5 Le Sengaï reconnaît l'intégrité territoriale du Khelkadesh selon le tracé officiel reconnu par les autorités khelkadeshies.
  3.6 Le Sengaï s'engage à ne pas entreprendre d'opération militaire mettant en péril l'intégrité territoriale du Khelkadesh ou la légitimité de ses institutions.

• 4. Le Khelkadesh et le Sengaï s'engagent dans une déclaration publique et officielle à installer une bonne entente politique, commerciale, technique et militaire entre leurs deux gouvernements.

• 5. Le Khelkadesh s’engage à mettre à disposition des autorités diplomatiques choisies par le Sengaï un bâtiment à Mahinagar. Ce bâtiment sera considéré comme territoire sengaïais tant qu’il en constituera une ambassade souveraine, régie par les lois internationales diplomatiques et le respect de ses membres.
  6. Le Sengaï s’engage à mettre à disposition des autorités diplomatiques choisies par le Khelkadesh un bâtiment à Pan Ranong. Ce bâtiment sera considéré comme territoire khelkadeshi tant qu’il en constituera une ambassade souveraine, régie par les lois internationales diplomatiques et le respect de ses membres.

II. ACCORDS COMMERCIAUX

• 7. Le Khelkadesh s’engage à autoriser et favoriser l’exportation vers le Sengaï, pas plus cher que les prix du marché et dans une quantité dont il sera convenu ultérieurement, des matériaux et produits suivants :
  • Dihydrogène (pour engrais agricoles et désulfuration du carburant dans les raffineries de pétrole) ;
  • Or ;
  • Terres rares.

• 8. Le Sengaï s’engage à autoriser et favoriser l’exportation vers le Khelkadesh, pas plus cher que les prix du marché et dans une quantité dont il sera convenu ultérieurement, des matériaux et produits suivants :
  • Lithium ;
  • Gaz naturel ;
  • Fer et ses produits transformés (dont l'Acier) ;
  • Cuivre.

III. ACCORDS CULTURELS

• 9. Afin d'améliorer les connaissances mutuelles de l'histoire et la culture de chaque partenaire, le Khelkadesh et le Sengaï s'engagent à organiser des échanges de pièces des collections de leurs différents musées.
  10. Le Khelkadesh s'engage à mettre en place ou favoriser la mise en place de cours de langues sengaïaises (thaï, tibétain, népalais sengaïais) au sein de son système éducatif ou à destination des adultes, afin de favoriser la compréhension entre leur(s) peuple(s).
  11. Le Sengaï s'engage à mettre en place ou favoriser la mise en place de cours de langue khelkadeshie (népalais khelkadeshi) au sein de son système éducatif ou à destination des adultes, afin de favoriser la compréhension entre leur(s) peuple(s).
  12. Le Khelkadesh et le Sengaï s'engagent à organiser des échanges de professeurs et d'étudiants, dans des disciplines variées, après le 1er juin 2041.
  13. Le Khelkadesh s’engage à mettre en place des procédures administratives dédiées aux ressortissants sengaïais afin de leur faciliter l’obtention d’un visa d’entrée sur le territoire khelkadeshi.
  14. Le Sengaï s’engage à mettre en place des procédures administratives dédiées aux ressortissants khelkadeshis afin de leur faciliter l’obtention d’un visa d’entrée sur le territoire sengaïais.
  15. Le Sengaï et le Khelkadesh annoncent leur volonté commune de mettre en place une procédure permettant la reconnaissance des diplômes décernés par leurs universités respectives sur le principe d'équivalence du nombre d'années d'études.

IV. ACCORDS DE DÉFENSE

• 16. Le Khelkadesh et le Sengaï s’engagent à mettre en place des procédures de coopération régulière entre leurs services respectifs dédiés au renseignement extérieur, selon des modalités définies ultérieurement par les services concernés.
  17. Le Khelkadesh et le Sengaï s’engagent à mettre en place une coopération entre leurs forces armées respectives, par le biais de l’établissement d’une ligne de contact entre les états-majors des deux partenaires, l’échange d’officiers de liaison et l’organisation d’exercices militaires communs et amicaux.

V. AUTRES ACCORDS

• 18. Dans le cadre de la procédure khelkadeshie d’adhésion à l’Organisation de Coopération de Choenglung en qualité de membre associé, le Sengaï s’engage à soutenir son partenaire et à voter dans le sens de l’acceptation de sa candidature.

VI. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

• 19. Cet ensemble d'accords, et chaque disposition y étant contenue, ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants du Sengaï et du Khelkadesh.
  20. Cet ensemble d'accords, et chaque disposition y étant contenue, peut être renégocié au bon vouloir des deux parties si les deux y consentent et s'accordent sur les modifications.
  21. La violation ou le non-respect de l’une ou plusieurs des clauses de cet ensemble d’accords par l’une, l’autre ou toutes les parties peut entraîner la nullité ou le non-respect légitime des autres clauses par l’autre partie.

[center]Fait et signé le 12 mars 2041, à Mahinagar.

Pour le Noble Royaume du Khelkadesh,
Sa Majesté le Maharajadhiraja,
M. Jagannath Prawal Dhamala ;

Pour le Royaume du Sengaï,
Son Altesse Royale le Prince-héritier,
M. Chamaban Muang-Baï ;

Son Excellence la Première Ministre,
Mme Apsara Wanitchaya.[/center][/spoiler]

• Ratifié le 23 mars 2041, à Mahinagar ;
  
  Pour l'Assemblée Parlementaire et en vertu de ses fonctions de Président,
  Mme Naveena Devi Beelen.

[quote="Traité en vigueur"][center]Traité de coopération entre le Khelkadesh et le Sengaï[/center]

• 1. Ici le Noble Royaume du Khelkadesh, désigné comme le "Khelkadesh", et le Royaume du Sengaï, désigné comme le "Sengaï".

I. ACCORDS DIPLOMATIQUES

• 2.Le Khelkadesh s'engage à respecter un traité de reconnaissance et de non-agression envers le Sengaï.
  2.1 Le Khelkadesh reconnaît le Sengaï comme une Nation souveraine et indépendante. Le Khelkadesh s'engage à respecter cette souveraineté.
  2.2 Le Khelkadesh reconnaît les autorités gouvernementales du Sengaï comme légitimes. Le Khelkadesh s’engage à respecter cette légitimité.
  2.3 Le Khelkadesh s’engage à ne pas s’en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Sengaï et à leurs biens, sur le territoire du Khelkadesh ou à l’étranger.
  2.4 Le Khelkadesh s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Sengaï sur son propre territoire.
  2.5 Le Khelkadesh reconnaît l'intégrité territoriale du Sengaï selon le tracé officiel reconnu par les autorités sengaïaises
  2.6 Le Khelkadesh s'engage à ne pas entreprendre d'opération militaire mettant en péril l'intégrité territoriale du Sengaï ou la légitimité de ses institutions.

• 3. Le Sengaï s'engage à respecter un traité de reconnaissance et de non-agression envers le Khelkadesh.
  3.1 Le Sengaï reconnaît le Khelkadesh comme une Nation souveraine et indépendante. Le Sengaï s'engage à respecter cette souveraineté.
  3.2 Le Sengaï reconnaît les autorités gouvernementales du Khelkadesh comme légitimes. Le Sengaï s'engage à respecter cette légitimité.
  3.3 Le Sengaï s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Khelkadesh et à leurs biens, sur le territoire du Sengaï ou à l'étranger.
  3.4 Le Sengaï s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Khelkadesh sur son propre territoire.
  3.5 Le Sengaï reconnaît l'intégrité territoriale du Khelkadesh selon le tracé officiel reconnu par les autorités khelkadeshies.
  3.6 Le Sengaï s'engage à ne pas entreprendre d'opération militaire mettant en péril l'intégrité territoriale du Khelkadesh ou la légitimité de ses institutions.

• 4. Le Khelkadesh et le Sengaï s'engagent dans une déclaration publique et officielle à installer une bonne entente politique, commerciale, technique et militaire entre leurs deux gouvernements.

• 5. Le Khelkadesh s’engage à mettre à disposition des autorités diplomatiques choisies par le Sengaï un bâtiment à Mahinagar. Ce bâtiment sera considéré comme territoire sengaïais tant qu’il en constituera une ambassade souveraine, régie par les lois internationales diplomatiques et le respect de ses membres.
  6. Le Sengaï s’engage à mettre à disposition des autorités diplomatiques choisies par le Khelkadesh un bâtiment à Pan Ranong. Ce bâtiment sera considéré comme territoire khelkadeshi tant qu’il en constituera une ambassade souveraine, régie par les lois internationales diplomatiques et le respect de ses membres.

II. ACCORDS COMMERCIAUX

• 7.1. Le Khelkadesh s’engage à autoriser et favoriser l’exportation vers le Sengaï, pas plus cher que les prix du marché et dans une quantité dont il sera convenu ultérieurement, des matériaux et produits suivants :
  • Dihydrogène (pour engrais agricoles et désulfuration du carburant dans les raffineries de pétrole) ;
  • Or ;
  • Terres rares.

• 7.2. Le Sengaï s’engage à autoriser et favoriser l’exportation vers le Khelkadesh, pas plus cher que les prix du marché et dans une quantité dont il sera convenu ultérieurement, des matériaux et produits suivants :
  • Lithium ;
  • Gaz naturel ;
  • Fer et ses produits transformés (dont l'Acier) ;
  • Cuivre.

III. ACCORDS TECHNIQUES

• 8. Le Khelkadesh et le Sengaï mettent en place une coopération d'ordre technique et technologique.
  8.1 Dans le cadre de cette coopération, le Khelkadesh s'engage à transférer au Sengaï la technologie « Navire (Croiseur) ▮▮ », notamment par l'envoi d'ingénieurs et de scientifiques afin d'aider aux recherches officielles sengaïaises.
  8.2 Dans le cadre de cette coopération, le Sengaï s'engage à transférer au Khelkadesh la technologie « Avion de combat multirôle ▮▮ », notamment par l'envoi d'ingénieurs et de scientifiques afin d'aider aux recherches officielles khelkadeshies.

IV. ACCORDS CULTURELS

• 9. Afin d'améliorer les connaissances mutuelles de l'histoire et la culture de chaque partenaire, le Khelkadesh et le Sengaï s'engagent à organiser des échanges de pièces des collections de leurs différents musées.
  10. Le Khelkadesh s'engage à mettre en place ou favoriser la mise en place de cours de langues sengaïaises (thaï, tibétain, népalais sengaïais) au sein de son système éducatif ou à destination des adultes, afin de favoriser la compréhension entre leur(s) peuple(s).
  11. Le Sengaï s'engage à mettre en place ou favoriser la mise en place de cours de langue khelkadeshie (népalais khelkadeshi) au sein de son système éducatif ou à destination des adultes, afin de favoriser la compréhension entre leur(s) peuple(s).
  12. Le Khelkadesh et le Sengaï s'engagent à organiser des échanges de professeurs et d'étudiants, dans des disciplines variées, après le 1er juin 2041.
  13. Le Khelkadesh s’engage à mettre en place des procédures administratives dédiées aux ressortissants sengaïais afin de leur faciliter l’obtention d’un visa d’entrée sur le territoire khelkadeshi.
  14. Le Sengaï s’engage à mettre en place des procédures administratives dédiées aux ressortissants khelkadeshis afin de leur faciliter l’obtention d’un visa d’entrée sur le territoire sengaïais.
  15. Le Sengaï et le Khelkadesh annoncent leur volonté commune de mettre en place une procédure permettant la reconnaissance des diplômes décernés par leurs universités respectives sur le principe d'équivalence du nombre d'années d'études.

V. ACCORDS DE DÉFENSE

• 16. Le Khelkadesh et le Sengaï s’engagent à mettre en place des procédures de coopération régulière entre leurs services respectifs dédiés au renseignement extérieur, selon des modalités définies ultérieurement par les services concernés.
  17. Le Khelkadesh et le Sengaï s’engagent à mettre en place une coopération entre leurs forces armées respectives, par le biais de l’établissement d’une ligne de contact entre les états-majors des deux partenaires, l’échange d’officiers de liaison et l’organisation d’exercices militaires communs et amicaux.

VI. AUTRES ACCORDS

• 18. Dans le cadre de la procédure khelkadeshie d’adhésion à l’Organisation de Coopération de Choenglung en qualité de membre associé, le Sengaï s’engage à soutenir son partenaire et à voter dans le sens de l’acceptation de sa candidature.

VII. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

• 19. Cet ensemble d'accords, et chaque disposition y étant contenue, ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants du Sengaï et du Khelkadesh.
  20. Cet ensemble d'accords, et chaque disposition y étant contenue, peut être renégocié au bon vouloir des deux parties si les deux y consentent et s'accordent sur les modifications.
  21. La violation ou le non-respect de l’une ou plusieurs des clauses de cet ensemble d’accords par l’une, l’autre ou toutes les parties peut entraîner la nullité ou le non-respect légitime des autres clauses par l’autre partie.

[center]Fait et signé le 12 mars 2041, à Mahinagar.

Pour le Noble Royaume du Khelkadesh,
Sa Majesté le Maharajadhiraja,
M. Jagannath Prawal Dhamala ;

Pour le Royaume du Sengaï,
Son Altesse Royale le Prince-héritier,
M. Chamaban Muang-Baï ;

Son Excellence la Première Ministre,
Mme Apsara Wanitchaya.[/center]

ADDENDUM : [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1404&t=18432&p=362345#p362345]Modification du traité le 30 mars 2041.[/url][/quote]

• Ratifié le 23 mars 2041, à Mahinagar ;
  
  Pour l'Assemblée Parlementaire et en vertu de ses fonctions de Président,
  Mme Naveena Devi Beelen.

[center]Empire de Kaiyuan[/center]

[quote][center]Traité de coopération entre le Khelkadesh et le Kaiyuan[/center]

• 1. Ici le Noble Royaume du Khelkadesh, désigné comme le "Khelkadesh", et l'Empire de Kaiyuan, désigné comme le "Kaiyuan".

I. ACCORDS DIPLOMATIQUES

• 2. Le Khelkadesh s'engage à respecter un traité de reconnaissance et de non-agression envers le Kaiyuan.
  2.1 Le Khelkadesh reconnaît le Kaiyuan comme une Nation souveraine et indépendante. Le Khelkadesh s'engage à respecter cette souveraineté.
  2.2 Le Khelkadesh reconnaît les autorités gouvernementales du Kaiyuan comme légitimes. Le Khelkadesh s’engage à respecter cette légitimité.
  2.3 Le Khelkadesh s’engage à ne pas s’en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, sur le territoire du Khelkadesh ou à l’étranger.
  2.4 Le Khelkadesh s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son propre territoire.
  2.5 Le Khelkadesh reconnaît l'intégrité territoriale du Kaiyuan selon le tracé officiel reconnu par les autorités kaiyuanaises.
  2.6 Le Khelkadesh s'engage à ne pas entreprendre d'opération militaire mettant en péril l'intégrité territoriale du Kaiyuan ou la légitimité de ses institutions.

• 3. Le Kaiyuan s'engage à respecter un traité de reconnaissance et de non-agression envers le Khelkadesh.
  3.1 Le Kaiyuan reconnaît le Khelkadesh comme une Nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
  3.2 Le Kaiyuan reconnaît les autorités gouvernementales du Khelkadesh comme légitimes. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette légitimité.
  3.3 Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Khelkadesh et à leurs biens, sur le territoire du Kaiyuan ou à l'étranger.
  3.4 Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Khelkadesh sur son propre territoire.
  3.5 Le Kaiyuan reconnaît l'intégrité territoriale du Khelkadesh selon le tracé officiel reconnu par les autorités khelkadeshies.
  3.6 Le Kaiyuan s'engage à ne pas entreprendre d'opération militaire mettant en péril l'intégrité territoriale du Khelkadesh ou la légitimité de ses institutions.

• 4. Le Khelkadesh et le Kaiyuan s'engagent dans une déclaration publique et officielle à installer une bonne entente politique, commerciale, technique et militaire entre leurs gouvernements.

• 5. Le Khelkadesh s’engage à mettre à disposition des autorités diplomatiques choisies par le Kaiyuan un bâtiment à Mahinagar. Ce bâtiment sera considéré comme territoire kaiyuanais tant qu’il en constituera une ambassade souveraine, régie par les lois internationales diplomatiques et le respect de ses membres.
  6. Le Kaiyuan s’engage à mettre à disposition des autorités diplomatiques choisies par le Khelkadesh un bâtiment à Fuxianji. Ce bâtiment sera considéré comme territoire khelkadeshi tant qu’il en constituera une ambassade souveraine, régie par les lois internationales diplomatiques et le respect de ses membres.

II. ACCORDS COMMERCIAUX

• 7. Le Khelkadesh s’engage à autoriser et favoriser l’exportation vers le Kaiyuan, pas plus cher que les prix du marché et dans une quantité dont il sera convenu ultérieurement, des matériaux et produits suivants :
  • Argent ;
  • Dihydrogène ;
  • Terres rares.

• 8. Le Kaiyuan s’engage à autoriser et favoriser l’exportation vers le Khelkadesh, pas plus cher que les prix du marché et dans une quantité dont il sera convenu ultérieurement, des matériaux et produits suivants :
  • Charbon ;
  • Fer et ses produits transformés (dont l'Acier) ;
  • Gaz naturel ;
  • Zinc.

III. ACCORDS TECHNIQUES

• 9. Dans le cadre de la coopération technologique entre les deux pays, le Khelkadesh s'engage à transférer au Kaiyuan la technologie « Recyclage mécanique ▮▮ », notamment par l'envoi d'ingénieurs et scientifiques afin d'aider aux recherches officielles kaiyuanaises.
  10. Dans le cadre de la coopération technologique entre les deux pays, le Kaiyuan s'engage à transférer au Khelkadesh la technologie « Centrale électrique à Charbon ▮▮ », notamment par l'envoi d'ingénieurs et scientifiques afin d'aider aux recherches officielles khelkadeshies.

IV. ACCORDS CULTURELS

• 11. Afin d'améliorer les connaissances mutuelles de l'histoire et la culture de chaque partenaire, le Khelkadesh et le Kaiyuan s'engagent à organiser des échanges de pièces des collections de leurs différents musées.
  12. Le Khelkadesh s'engage à mettre en place ou favoriser la mise en place de cours de langues kaiyuanaises (tiànais, surinois et dakan) au sein de son système éducatif ou à destination des adultes, afin de favoriser la compréhension entre leur(s) peuple(s).
  13. Le Kaiyuan s'engage à mettre en place ou favoriser la mise en place de cours de langue khelkadeshie (népalais) au sein de son système éducatif ou à destination des adultes, afin de favoriser la compréhension entre leur(s) peuple(s).
  14. Le Khelkadesh et le Kaiyuan s'engagent à organiser des échanges de professeurs et d'étudiants, dans des disciplines variées, après le 1er juin 2041.
  15. Le Khelkadesh s’engage à mettre en place des procédures administratives dédiées aux ressortissants kaiyuanais afin de leur faciliter l’obtention d’un visa d’entrée sur le territoire khelkadeshi.
  16. Le Kaiyuan s’engage à mettre en place des procédures administratives dédiées aux ressortissants khelkadeshis afin de leur faciliter l’obtention d’un visa d’entrée sur le territoire kaiyuanais.
  17. Le Kaiyuan et le Khelkadesh s'engagent à reconnaître les diplômes décernés par leurs universités respectives sur le principe d'équivalence du nombre d'années d'études.

V. ACCORDS DE DÉFENSE

• 18. Le Khelkadesh et le Kaiyuan s’engagent à mettre en place des procédures de coopération régulière entre leurs services respectifs dédiés au renseignement extérieur, selon des modalités définies ultérieurement par les services concernés.
  19. Le Khelkadesh et le Kaiyuan s'engagent à mettre en place une coopération entre leurs forces armées respectives, par le biais de l'établissement d'une ligne de contact entre les états-majors des deux partnaires, l'échange d'officiers de liaison et l'organisation d'exercices militaires communs et amicaux.

VI. AUTRES ACCORDS

• 20. Dans le cadre de la procédure khelkadeshie d’adhésion à l’Organisation de Coopération de Choenglung en qualité de membre associé, le Kaiyuan s’engage à soutenir son partenaire et à voter dans le sens de l’acceptation de sa candidature.

VII. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

• 21. Cet ensemble d'accords, et chaque disposition y étant contenue, ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants du Kaiyuan et du Khelkadesh.
  22. Cet ensemble d'accords, et chaque disposition y étant contenue, peut être renégocié au bon vouloir des deux parties si les deux y consentent et s'accordent sur les modifications.
  23. La violation ou le non-respect de l’une ou plusieurs des clauses de cet ensemble d’accords par l’une, l’autre ou toutes les parties peut entraîner la nullité ou le non-respect légitime des autres clauses par l’autre partie.

[center]Fait et signé le 18 mars 2041, à Mahinagar.

Pour le Noble Royaume du Khelkadesh,
Sa Majesté le Maharajadhiraja,
M. Jagannath Prawal Dhamala ;

Pour l'Empire de Kaiyuan,
Son Excellence le Ministre Impérial des Affaires Étrangères et du Développement International,
L'Honorable Chen Hulin.[/center][/quote]

• Ratifié le 23 mars 2041, à Mahinagar ;
  
  Pour l'Assemblée Parlementaire et en vertu de ses fonctions de Président,
  Mme Naveena Devi Beelen.