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[justify][center]Acordurilor diplomatice
Index des accords diplomatiques de la République de Valdaquie

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SUBLIME ROYAUME D'ATRANSAHR[/center]

[quote][center]TRAITÉ
Traité valdaco-atransahri d'Eretran
05 février 2041[/center]

[justify]La République de Valdaquie, ci dénommée Valdaquie, et le Sublime Royaume d'Atransahr, ci dénommé Atransahr, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.


I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL

• La Valdaquie reconnaît l'Atransahr comme étant une nation souveraine et indépendante. La Valdaquie s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
• La Valdaquie s'engage à envoyer un ambassadeur en Atransahr pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
• Les agents, représentants et ressortissants de la Valdaquie se soumettront dès lors aux lois de l'Atransahr lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Atransahr.
• La Valdaquie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Atransahr sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
• La Valdaquie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Atransahr et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Atransahr ou à l'étranger.
• La Valdaquie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Atransahr et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans la Valdaquie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Valdaquie.
• L'Atransahr reconnaît la Valdaquie comme une nation souveraine et indépendante et le Atransahr s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
• L'Atransahr s'engage à envoyer un ambassadeur en Valdaquie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
• Les agents et représentants et ressortissants du Atransahr se soumettront dès lors aux lois de Valdaquie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de Valdaquie.
• L'Atransahr s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de Valdaquie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Valdaquie sans l'accord préalable de cette dernière.
• L'Atransahr s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de Valdaquie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Valdaquie ou à l'étranger.
• L'Atransahr s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de Valdaquie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Atransahr, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Atransahr.

II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME

• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens de Valdaquie comme aux citoyens de le Atransahr de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. ÉCONOMIE

• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à favoriser les échanges commerciaux entre leurs deux économies mais se réservent le droit d'appliquer des taux de douanes souverainement.
• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à établir une convention fiscale bilatérale pour ne pas imposer doublement les contribuables recevant un revenu d'un des États signataires et résidant dans un autre État signataire.
• La Valdaquie exportera en Atransahr du cuivre, des machines agricoles, des machines-outils, des automobiles et des denrées alimentaires.
• L'Atransahr exportera à la Valdaquie des terres rares, de l'argent, du fer, du tungstène, de l'or et divers produits locaux.
• L'Atransahr et la Valdaquie collaboreront tous deux pour accroître leur production de diamants.
• La Valdaquie s'engage à soutenir l'adhésion de l'Atransahr à l'Ententre trans-touranienne (ETT).
• La Valdaquie aidera l'Atransahr à développer les infrastructures des Nouvelles routes de la Soie traversant son territoire.

IV. JUSTICE

• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
• Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, la Valdaquie et le Atransahr s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V. DÉFENSE

• La Valdaquie et l'Atransahr s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.
• La Valdaquie et l'Atransahr concluent un pacte de non-agression.
• Les services de renseignement de l'Atransahr et de la Valdaquie s'engagent à collaborer et s'entraider dans le seul objectif de protéger leur sécurité nationale face à des éléments extérieurs, criminels ou terroristes.
  
  VI. TECHNOLOGIE
  
  • L'Atransahr s'engage à transférer à la Valdaquie les technologies suivantes : Séquençage ADN
  • La Valdaquie s'engage à transférer à l'Atransahr les technologies suivantes : Radar planaire
  
  Fait à Eretran, le 05 février 2041, cosigné par :
  • Son Excellence Petru Ursachi, président de la République de Valdaquie et co-protecteur de Hiérosolyme
  • Sa Majesté Bahman Ier, Shahanshah du Sublime Royaume d'Atransahr
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