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[quote][center]Haut Conseil Républicain - République d'Azouglie[/center]


[center][img]https://media.discordapp.net/attachments/632939384412569617/632944524699893781/1200px-Emblem_of_Algeria.png?width=450&height=450[/img][/center]

Suite à la Proclamation de la République,
Est proclamé:

* Un haut conseil Républicain est nommé pour diriger les affaires du pays, en lui et place du sultan et de son gouvernement,
* Ce haut conseil Républicain est présidé par le Colonel Khali,
* Le nom officiel du pays est République d'Azouglie,
* La monnaie nationale est renommée Dinar azouglien,
* Le gentilé du pays est azouglien-ne,
* La capitale est renommée Tizi lward,
* La langue officielle du pays est le berbère (taqvaylit),
* L'armée royale est renommée armée républicaine nationale (ARN)
* La Sécurité Royale est dissoute,
* Est fondé l'agence de sécurité intérieure (ASI),
* Les autres institutions du pays sont toutes renommées de la façon suivante: le terme national-e est substitué au terme royal-e.

A Tizi lward, le 9 mai 2040.[/quote]

[quote][center]Haut Conseil Républicain - République d'Azouglie[/center]


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Suite à la réunion du haut conseil Républicain,
En vue de répondre aux urgences dans des domaines variés,
Est proclamé:

* Le pain est exonéré de TVA
* Le salaire minimum est augmenté de 7%
* Tous les prisonniers politiques sont libérés,
* Si Tahar Athsalim est nommé Ministre des Affaires Etrangères,
* La chaîne de télévision Al-Kouba al Youm est suspendue,
* L'audiovisuel public est composé dorénavant de la:
- Chaîne 1: chaîne généraliste en langue berbère
- Chaîne 2: chaîne jeunesse en langue berbère
- Chaîne 3: chaîne d'information en langue berbère
- Chaîne 4: chaîne sportive en langue berbère
- Chaîne 5: chaîne généraliste en langue arabe
- Chaîne 6: chaîne généraliste en langue française,

* L'audiovisuel privé est autorisé. Les demandes d'accréditation sont à déposer dès ce jour auprès de la haute autorité de l’audiovisuel (HAA),
* Les Azougliens sont libres de posséder et d'utiliser des satellites privés. Les limitations du décret du 30 avril 2040 sont levées,
* Le média internet est rétabli.

A Tizi lward, le 12 mai 2040.[/quote]

[quote][center]Haut Conseil Républicain - République d'Azouglie[/center]


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[justify]Suite à la réunion du haut conseil Républicain,
En vue de renforcer la cohésion nationale et l'efficacité dans l'administration du pays,
Est proclamé:

* Sont créées 6 wilayas IRL : correspondant aux 5 lots plus la capitale
* Les 6 wilayas porteront le nom de la ville centre
* Les 6 wilayas sont:
- Tizi-Lward se limitant aux limites de la capitale et de la ville voisine de Tala-Amokrane (aéroport international) (IRL: dans le lot central)
- Tafsa-amelel (port de marchandise et stationnement de la marine nationale), autre ville importante Tafsa-averkene (port de croisière) (IRL: lot de l'ouest)
- Tizi-nlarvi (frontière Est avec le Lébira)
- Tala-Ouguemoun entourant la wilaya de Tizi-Lward (IRL: lot central)
- Taourit-Lkdhar (archipel du Nord)
- Aït-Boussad (archipel du Sud)

* Les 6 wilayas sont dirigées par un wali nommé par décret présidentiel, chargés de l'administration de leur wilaya, sous autorité directe du Ministre de l'intérieur.

* Sont instituées 6 régions militaires correspondant aux 6 wilayas, dirigées par un gouverneur militaire, nommé par décret présidentiel, chargé de la sécurité et de la Défense de leurs zones, sous autorité directe du Ministre de la Défense nationale.

* Les ports et l'aéroport international sont sous gestion de l'autorité militaire.

* Sont institutionnalisées des municipalités chargées de la gestion quotidienne de leur ressort territorial, en matière de gestion des bâtiments publics, de la politique associative.

* Les municipalités sont dirigées par un exécutif élu au suffrage universel direct, nommé conseil municipal, dirigé par un Président de conseil municipal, issu du conseil élu. Les membres du conseil municipal sont élus pour un mandat de 5 ans.
Dans l'attente de la convocation des élections municipales, les municipalités sont dirigées par un délégué municipal nommé par le wali.

* Est instituée une Assemblée des Représentants du Peuple, élus au suffrage universel direct, chargés de la rédaction et du vote des Lois. Ils votent la confiance au gouvernement nommé par le Président. Les représentants du Peuple sont élus pour un mandat de 5 ans.

* Est instituée une Haute Assemblée, composée d'élus au suffrage universel indirect (par les élus municipaux). Sont chargés de la validation des Lois à portée constitutionnelle, du vote de la confiance au gouvernement.

* Est institué un gouvernement chargé de l'administration du pays sous la présidence d'un gouverneur du conseil gouvernemental. Le gouvernement est nommé par le Président de la République, validé par un vote des deux assemblées.

* Est institué un Président de la République élu au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans. Il est chargé de la conduite de la politique de la Nation, a pouvoir de destitution des Assemblées, nomme tous les hauts fonctionnaires par décret présidentiel. Il est le chef suprême des armées et seul habilité à engager l'armée dans un conflit. Il propose à l'Assemblée des Représentants du Peuple le vote de l'Etat d'urgence. Il peut convoquer un référendum et des élections anticipées. Il signe les accords internationaux après ratification des Assemblées.

Dans l'attente de la convocation d'élections générales, l'ensemble des prérogatives des Assemblées, du Gouvernement et du Président sont assumées par un haut conseil Républicain.[/justify]

A Tizi lward, le 29 mai 2040.[/quote]