Archives de Simpolitique

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CHANCELLERIE[/center]


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Ci-après, la partie du rapport gouvernemental avant ouverture livré lors du Conseil des Ministres du 27 aout 2038 et concernant la Chancellerie
Diffusion : SECRETE
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Notes sur la politique de la Chancellerie dans son budget 2039 :

• Augmentation significative de la part de dépense allouée à la rémunération des fonctionnaires rémunérés par la Chancellerie (ne concerne pas ceux qui sont directement rémunérés sur le budget général car leur rémunération fait l'objet d'une loi spécifique alors que ceux rémunérés par la Chancellerie ne font l'objet d'aucune loi. C'est à la Chancellerie de fixer sa politique de rémunération). En raison des catégories de niveau de vie (ci dessous), la rémunération annuelle moyenne d'un fonctionnaire de la FPC (auparavant à 4000$) soit du niveau de la rémunération annuelle moyenne par tête de la classe moyenne (4500$) alors que la rémunération annuelle moyenne d'un fonctionnaire de la FPM reste inchangée pour 2039 (5000$) soit une réduction de l'écart.
• La répartition des dépenses en dotation de la Chancellerie et de fonctionnement dans le tableau ci dessous est à relativisée. En effet, avec l'introduction d'une nouvelle case spécifique pour l'Institut Royal Universitaire (IRA) et de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) auparavant comprises dans "autres institutions" conduit à une baisse des taux relatifs par rapport à l'année 2038. Les taux absolus sont donc plus pertinents.
• Cette année encore, la Chancellerie ne publie pas ses tableaux qui restent internes à cette institutions mais néanmoins transmis au Gouvernement, au Parlement, au Palais, à l'Armée et au Conseil Royal de façon secrète.
• Budget construit entre le 29 novembre et le 10 décembre. Validation définitive le 10 décembre 2038 par Mme le Chancelier et M le Surintendant des Finances.

[spoiler=catégories des niveaux de vie]
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Notes sur la politique de la Chancellerie dans son budget 2039 :

• Aucune augmentation significative des budgets et fonctionnement ou de personnel.
• Regroupement de l'ensemble des organismes sous autorités du Gouvernement (redistribution effectuée ensuite par le Ministère de tutelle)
• Cette année encore, la Chancellerie ne publie pas ses tableaux qui restent internes à cette institutions mais néanmoins transmis au Gouvernement, au Parlement, au Palais, à l'Armée et au Conseil Royal de façon secrète.
• Budget construit entre le 1er décembre et le 15 décembre. Validation définitive le 16 décembre 2038 par Mme le Chancelier et M le Surintendant des Finances.

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Notes :

• Cette année encore, la Chancellerie ne publie pas ses tableaux qui restent internes à cette institutions mais néanmoins transmis au Gouvernement, au Parlement, au Palais, à l'Armée et au Conseil Royal de façon secrète.
• Validation définitive le 20 décembre 2038 par M le Chancelier et M le Surintendant des Finances.
• Le budget de la Chancellerie (qui s'occupe des dépenses en fonctionnement et en personnels) provient du budget général domaine "administration" ([url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=360150#p360150]tableau du budget général[/url])
• Les dépenses en fonctionnement de la Chancellerie pour le domaine de "l'armée royale" ainsi que celles en personnels pour la fonction publique militaire viennent compléter les dépenses publiques du domaine "défense et militaire" (voir tableau du budget général). Budget récapitulatif pour le militaire à venir.