Parlement

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[center][url=https://postimages.org/][img]https://i.postimg.cc/Qxgs3kN5/Parlement-de-polar-sie.png[/img][/url][/center]

Fondé en même temps que la République, le Parlement est l'un des ventricules du cœur du pays.
Étant en charge du vote des lois, c'est aussi souvent lui qui détient le dernier mot tant en matière intérieure, qu'extérieure.
S'il à récemment renoncer au gouvernement absolu du pays en ne nommant qu'un gouvernement bon à exécuté ses volontés, il reste tout de même la composante essentielle du pays dans de nombreux domaines.

Ce parlement intègre par ailleurs des représentants de bords, mœurs et coutumes très divers, allant des partis de colons tempéré au extrémistes catholique en passant par les Natifs désireux d'assurer leur représentation.
Cette très grande diversité assure au pays un large éventail en terme de représentativité même si en conséquence, dans la plupart des cas, il n'y a pas de domination claire de quelques tendances, forçant ses dernières à coopérer, et collaborer entre elles pour diriger le pays.

Registres des lois :
Type

• Document relatif, libellé, type et date

Lois originelles

• [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1332&t=17286&p=346065#p346065]Lois Fondamentales de Polarésie sous la Seconde République, 24/12/2037[/url]
• [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1332&t=17286&p=346069#p346069]Lois Gouvernementales de Polarésie sous la Seconde République, 25/12/2037[/url]

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[center]Lois Fondamentales[/center]


- Tout Homme nait libre et égal en droit vis-à-vis de ses semblables.
- Tout Homme est libre de s'exprimer sur les sujets qu'il désir et comme il le désire.
- Tout Homme est libre de disposer de son corps comme il l'entend.
- Tout Homme est libre de pratiquer le plaisir intime comme il l'entend tant qu'il est consentit et pratiqué à partir de l'âge de la majorité intime.
- Tout Homme est libre d'aller et venir selon son bon gré sur les Terres de Polarésie.
- Les médias étant les relais de l'information, il sera de leur devoir de procurer aux citoyens des faits véridiques et vérifiables, mais aussi de s'enquérir librement des sujets qu'il leur semblera pertinent de traiter et d'aborder.
- Tout Homme est libre d'avoir la Foi qu'il désire.
- Tout citoyens est libre de disposer de et de protéger sa propriété comme il l'entend.
- L'animal n'est pas un bien, mais un être vivant sensible, il se devra d'être traité en conséquence comme tel.
- Tout Homme qui fuirait l'oppression ou le chaos est en droit légitime de demander l'aide de ses semblables.
- Tout Homme qui demandera l'asile se devra d'être accepter et protéger par la Polarésie aussi longtemps qu'il demeurera et à la condition qu'il se plie aux lois de la Polarésie.

- Tout Homme est en droit de voir ou non qui il veut, comme il veut et quand il veut.
- Tout Homme à le droit de s'associer à un ou plusieurs de ses semblables pour défendre sa cause.
- Tout Homme est en droit d'exprimer son désaccord par la cessation de son activité de manière temporaire
- Tout Homme est en droit d'exprimer son désaccord par le biais de démonstration respectant le bon vivre.

- L'asservissement de l'Homme ne peut-être en Polarésie.
- Tout Homme est en droit d'avoir le respect de sa vie privée

- Tout Homme est libre de s'unir à un autre par les liens sacrés du mariages.
- Tout Homme est libre de prendre sous son aile un enfant sans parents.
- Tout couple est en droit de bénéficier du bonheur d'avoir un enfant.
- Tout couple est en droit de décider s'il veut ou non un enfant.

- Tout Homme est libre de disposer de sa vie comme il l'entend.
- La duplication de l'Homme ne peut-être tolérée
- Tout Homme est en devoir de respecter l'espace publique en Polarésie en le laissant comme tel.

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[center]Lois Gouvernementales[/center]


- La République Polarésienne s'appuiera sur un Parlement, deux Ministères, dix Secrétariats d’État et trois Hauts-Secrétariats pour assurer son fonctionnement.
- Le Parlement sera élu pour une durée de trois ans au travers de listes uninominales à un tour d'après la subdivision administrative dites "citadine".
- Les Ministres, l'un pour la charge des Affaires Intérieures, l'autre pour la charge des Affaires Extérieures seront élu par les parlementaires pour une durée de trois ans mais peuvent être renversé avant la fin du mandat si une majorité des trois-quarts de la chambre parvient à être réunie.
- Les Secrétariats d’État aux Transports, à l’Ordre et la Sûreté, à la Santé, au Travail et à l’Économie seront à la charge du Ministère des Affaires Intérieures.
- Les Secrétariats d’État à la Diplomatie, au Commerce, aux Armées, au Tourisme , à la Culture & Sport seront à charge du Ministère des Affaires Extérieures.
- Les Haut-Secrétariats sont composés de la Recherche, la Justice et l’Éducation, ils sont élus pour trois ans par la chambre parmi les membres du corps concernés. Ils ne sont pas rémissibles sans l'accord de la catégorie qu'ils dirigent. Ils sont indépendants du Parlement et du Gouvernement.
- Les Secrétaires d’État assignés aux Ministres seront choisit par leur soins et seront révoqués si le Ministre le désir ou à la fin du mandat du ministre qu'ils servent.

- La prérogative de la proposition des Lois sera accessible aux partis politiques, à n'importe quel poste du Gouvernement, et aux groupements de citoyens regroupant au moins 1 millions de signatures.
- Le vote des lois est la prérogative exclusive du Parlement.
- L'application des Lois et la gestion des affaires courantes du pays sont la prérogative exclusive du Gouvernement.
- Les affaires exceptionnelles sont affaires du Parlement.
- Sont comprises comme affaires exceptionnelles : La déclaration de l'état de guerre, la signature de la paix, la signature d'une alliance, l'entrée au sein d'une organisation internationale, la répartition et l'affectation des budgets de la République.

- Une loi sera considérée comme approuvée ou révoquée par l'obtention de la majorité absolue de la chambre, une loi gouvernementale ou Fondamentale sera approuvée ou révoquée par l'obtention de la majorité des trois quarts de la chambre.