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Posté : jeu. juin 21, 2018 12:46 pm
par Sébaldie
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ENCYCLOPÉDIE
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  • Dénomination officielle : République de Santogne
  • Nom courant : (la) Santogne
  • Gentilé : Santognais, Santognaises

    [center][img]https://i.imgur.com/p08DTDm.png[/img][/center]

    [indent]500[/indent]
  • Drapeau : Le drapeau santognais est composé de trois barres horizontales – grise, blanche, pourpre – sur lesquelles est apposée la « croix occitane » de couleur propre.
  • Devise nationale : « Spes et ignis » (« Espoir et feu »)
  • Hymne national : « Par l’épée »
  • Langues nationales : « Français » (nationalement), Euskal (minorités), Hispanique (minorités)
  • Données géographiques :
    • Capitale : Forcastel
    • Population totale : 8 105 157 habitants (2040)
      [spoiler="Historique"]2039 : 8 004 101 habitants
      2038 : 7 900 040 habitants
      2037 : 7 677 889 habitants
      2036 : 7 452 486 habitants[/spoiler]
    • Superficie : 176 143 km²
    • Densité de population : 44 hab./km² (2037) / 42 hab./km² (2036)
    • Principales villes :
      • Forcastel : 480 000 hab.
      • Varaunes : 420 000 hab.
      • Fos-sur-Méguès : 140 000 hab.
      • Oradour-sur-Méguès : 130 000 hab.
      • Garignan : 120 000 hab.
      • Aubinergues : 110 000 hab.
      • Sainte-Madrague : 105 000 hab.
      • Castanhières : 100 000 hab.
      • Mallonnès : 100 000 hab.
      • Fabrègue : 100 000 hab.
    • Ressources en eaux : (à calculer)
  • Données politiques :
    • Régime politique : République
    • Président de la république : Barnabé Darrieussecq
    • Première ministre : Inès Teysseire
    • Fête nationale : 6 juin
    • Idéologie dominante : Populisme
  • Données économiques :
    • Système économique : Economie de marché régulée
    • Produit intérieur brut (P.I.B.) : 86 459 946 940 $ (2038) (+ 24.77 %)
      [spoiler="Historique"]2037 : 69 295 733 104 $ (+ 24.90 %)
      2036 : 55 479 105 769 $ (+ 17.25 %)
      2035 : 47 317 831 976 $[/spoiler]
    • Monnaie nationale : Pistole santognaise (₱ SAN)
    • Indice de Développement Humain (I.D.H.) : (à calculer)
  • Données culturelles :
    • Religions :
      • Catholicisme : 74 %
        Agnosticisme/Athéisme : 16 %
        Christianisme orthodoxe : 6 %
        Autres religions (surtout islam) : 4 %

Posté : ven. juin 22, 2018 9:03 pm
par Sébaldie
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PRÉSENTATION GLOBALE
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Une présentation de la Santogne sous ses différents aspects :
géographique, économique, politique, sociétal.


[img]https://i.imgur.com/RFpO3kb.png[/img][/center]
  • [justify]
    • I. Un pays montagneux à l’activité très concentrée
      • I.A. La Vallée du Méguès, l’artère du pays
        • La République de Santogne est pour une majorité de son territoire composée de reliefs hauts, impropres à l’urbanisation. Historiquement source de vie grâce aux terres fertiles qu’il alimente, le Méguès est le principal fleuve de Santogne et là où se concentrent l’essentiel de l’activité économique et les densités de population. Aujourd’hui, le cours d’eau est canalisé et les industries se sont substituées aux champs, avec des technopôles situés à Forcastel et Varaunes, les deux principales villes du pays.
      • I.B. La Santogne périphérique
        • L’activité est beaucoup plus diffuse en dehors du Méguès : la ville portuaire de Sainte-Madrague est la seule métropole située à l’extérieur de la vallée. Cet important port de commerce et hub maritime constitue le point névralgique des plaines de l’extrême nord limitrophes de la République de Vasconie. Dans les montagnes du nord, seule l’urbaine Pénasque contraste avec les pâturages verdoyants. À très haute altitude, supérieure à 3 000 mètres, la neige est permanente. Le sud du pays, frontalier de la Léontarie, est parsemé de collines assez élevées, mais également plus arides et moins fertiles.
    [center][img]https://i.imgur.com/nwNzYHE.png[/img][img]https://i.imgur.com/Xcl9U2x.png[/img][/center]
    • II. Une terre d’agriculture, d’industries et de charbon en crise
      • II.A. Une agriculture majoritairement vivrière
        • Grâce à des conditions météorologiques extrêmement favorables, la Santogne est une terre d’agriculture qui lui offre un large panel de céréales, fruits et légumes cultivables. Son relief lui permet également la pratique du pastoralisme. Restée longtemps dans un modèle extensif, suffisant pour nourrir une population de sept millions d’habitants, l’élevage intensif tend à se développer à grande vitesse, sous fond de crise économique, avec la recherche de nouveaux revenus liés aux exportations. L’agriculture est un pourvoyeur d’emplois directs et indirects, notamment pour les populations immigrées qui représentent un coût moindre pour les employeurs. La pêche est une activité très secondaire en Santogne, faute d’une zone économique exclusive suffisamment large. Le pays se fournit surtout auprès du Royaume des Ménechmes, son protectorat.
      • II.B. Le charbon à l’origine de l’industrialisation de la vallée du Méguès
        • L’exploitation du charbon a trop tôt répondu à des usages industriels et non domestiques. La Dytolie du Sud étant épargnée par les hivers rigoureux, le charbon n’a guère été utilisé à des fins de chauffage. L’essentiel des mines se situe au nord-ouest, à Fabrègue et ses alentours. En effet, dans le parler santognais, une « fabrègue » est une forge. Aussi, l’histoire de la ville est intimement liée à celle de la métallurgie et a permis de lancer avec succès l’industrie mécanique, dans laquelle la vallée du Méguès s’est par la suite spécialisée, avec une certaine synergie des villes que le fleuve arrose : à titre d’exemple, les ingénieurs de Forcastel dessinent les prototypes de l’automobile ; Oradour-sur-Méguès en conçoit les petites pièces ; Varaunes les plus grandes ; le tout étant assemblé à Fos-sur-Méguès. L’usage du canal a été très tôt primordial pour assurer la continuité de la chaîne de production. D’autres formes d’industrie se font développées, telles que l’agro-alimentaire à l’aune de la production agricole de plus en plus intensive.
      • II.C. Des investissements pénalisés par une crise de la dette et des fonds vautours
        • Pour compenser la perte des revenus liés à l’exploitation du charbon, une politique de relance est décidée par le gouvernement santognais au début des années 2000. Ainsi, entre 2001 et 2008, la dette passe de 57 % à 78 % du PIB, soit une augmentation de plus de vingt points. La politique visait à consolider le pouvoir d’achat des ménages, tout en développant une offre de consommation locale. Le pays s’essaie tant bien que mal à la conception d’ordinateurs, de téléphones portables et de téléviseurs dernier cri. En vain, la concurrence étrangère s’est déjà emparée du marché. Faute de suffisants retours sur investissement, le pays sombre à partir des années 2020 dans une crise de la dette publique. L’impossibilité pour la Santogne de rembourser sa dette, puis sa restructuration, conduisent les premiers créanciers à la banqueroute. Face à cette situation, sous l’égide d’une organisation financière internationale, plusieurs fonds vautours des quatre coins du monde et plus particulièrement du Lianwa et du Montalvo achètent à prix réduit les créances non honorées. Ce sursis n’est pas sans contrepartie pour la Santogne, qui doit s’engager dans des réformes substantielles de son économie, pour la rendre compatibles aux exigences de ses nouveaux créanciers peu scrupuleux.
    [center][img]https://i.imgur.com/RxkJ7gJ.png[/img][img]https://i.imgur.com/t0LPoxN.png[/img][/center]
    • III. Une population fracturée
      • III.A. Fracturée mais tout de même unie dans le dégoût des hommes politiques
        • Caractérisée depuis une quinzaine d’années par une forte instabilité, la politique santognaise a vu passer les chefs de gouvernement au curriculum vitae de major de promo comme les moins adaptés au poste, avec pour même constante celle de trahir leurs promesses. La dette publique a fini par s’inviter dans le débat politique : les partisans de l’orthodoxie budgétaire ont fait l’erreur d’appliquer stricto sensu leur programme de rigueur tandis que les populistes ont fait celle de renier leur « bras de fer » avec les créanciers. Le désengagement de l’Etat dans tous les domaines de la vie quotidienne a conduit à accentuer les inégalités entre Santognais, entre les mieux couverts et les plus nécessiteux. Il se dégage un profond dégoût de la classe politique, si bien que l’abstention électorale atteint des taux records de 70 % depuis 2035 et seule une très marginale minorité tire bénéfice de la situation actuelle.
      • III.B. Radicalisations et utopies : les Santognais expérimentent leurs solutions
        • Issue de l’Empire Dyton dissout vers l’an 1100, le Royaume de Santogne est devenu République au XXe siècle. Ce petit pays est à la croisée des influences celtes au nord-ouest, vasconnes au nord-est et hispaniques au sud, partageant le territoire en diverses communautés. Difficile de dresser le portrait type du Santognais. Entre les catholiques traditionnalistes qui mènent une guerre contre les établissements de planning familial ; les altermondialistes écologistes qui investissent des terres destinées à l’agriculture extensive ; les hérétiques cathares qui se sont coupés du monde matériel ; les fascistes qui veulent renouer avec les racines de leur pays ou les réseaux mafieux qui veulent se substituer à l’Etat officiel, les idées ne manquent pas pour purifier la Santogne de ses excès passés. L’importante armée dont dispose le pays a toujours su éviter l’impensable, jusqu’au jour où elle-même sera impactée par les égarements des dirigeants.
      [center][img]https://i.imgur.com/I6Of5P0.png[/img][img]https://i.imgur.com/BMRMQVD.png[/img]
      [img]https://i.imgur.com/raKmLan.png[/img]
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Posté : ven. juin 22, 2018 9:33 pm
par Sébaldie
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CARTOGRAPHIE
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[img]https://nsa39.casimages.com/img/2018/06/22/18062211422654739.png[/img]
Carte synthétique de la Santogne

[img]https://nsa39.casimages.com/img/2018/06/25/180625031514161398.png[/img]
Carte des provinces de Santogne
Les provinces sont des entités historiques, culturelles et statistiques. Elles correspondent globalement aux anciens diocèses catholiques.
[url=https://nsa39.casimages.com/img/2018/06/26/18062606023227522.png]Carte en haute résolution[/url]

[img]https://nsa39.casimages.com/img/2018/10/06/181006034101653152.png[/img]
Carte des transports de Santogne[/center]

Posté : dim. juin 24, 2018 2:49 pm
par Sébaldie
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LÉGISLATION
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[justify]Droits fondamentaux :
  • Majorité civile : 18 ans
    • La majorité ouvre le droit de vote mais les Santognais de 16 à 18 ans peuvent jouir de ce droit à condition d’avoir une activité professionnelle et d’être imposables en leur nom propre.
  • Liberté d’expression : Garantie
    • La Constitution de Santogne garantit la liberté d’expression. La [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=340649#p340649]presse[/url] est libre et pluraliste. En revanche, des pressions sont régulièrement constatées contre les journalistes, et les lanceurs d’alerte bénéficient d’une insuffisante protection. Dans ce contexte, une certaine défiance à l’égard du « pouvoir médiatique » s’installe.
  • Liberté de culte : Garantie.
    • La République de Santogne est laïque mais réclame, dans le préambule de sa Constitution, des racines « profondément chrétiennes ». Malgré cette garantie constitutionnelle, des exactions sont encore commises à l’encontre de minorités religieuses, qui souffrent par ailleurs d’une jurisprudence qui leur est défavorable. Les athées, de plus en plus nombreux, sont également des cibles très impactées.
  • Liberté de rassemblement : Officiellement garantie
    • Si la Constitution de la République de Santogne garantit le droit de manifester, la régularité des rassemblements ces dernières années et leur caractère de plus en plus violent ont conduit le pouvoir à durcir la répression, y compris contre les manifestations assez pacifiques. Les manifestations d’ultra-conservateurs et de militants d’extrême gauche sont particulièrement dans le viseur des forces de l’ordre.
  • Liberté d’association : Garantie
    • Garantie par la Constitution, la liberté d’association est pleinement appliquée sur l’ensemble du territoire santognais, et aucune difficulté notable n’est rencontrée. Les associations sont soumises à une obligation de transparence.
  • Droit de grève : Garanti
    • Le droit de grève est garanti si un préavis a été déposé. Les grévistes sont juridiquement responsables et à titre collectif en cas d’actes de sabotage, de séquestration d’individus ou d’occupations illégales des lieux.
  • Droit d’entreprendre : Garanti
    • Le droit d’entreprendre est garanti par la Constitution, mais se confronte à une administration particulièrement lourde et longue, ainsi qu’une augmentation des impôts sur les sociétés ces dernières années.
  • Droits des femmes : Garantis
    • Les hommes et les femmes jouissent des mêmes droits, indépendamment de leur sexe. Dans les faits, des différences existent, notamment dans les communautés conservatrices, qui possèdent une hiérarchie assez phallocratique. Ces organisations ne sont pas reconnues par l’Etat santognais, sans être toutefois réprimées. Les femmes ne disposent du droit de vote que depuis 1986 et leur accession à des postes à responsabilités a été très lente.
  • Droits des enfants : Garantis
    • Si les parents ne peuvent plus assumer leur rôle, tout enfant est pris en charge par l’Etat jusqu’à sa majorité. Des allocations familiales sont versées aux familles mensuellement mais ces dernières réclament leur augmentation pour tenir compte de la hausse du coût de la vie. Elles peuvent en outre être diminuées ou retirées sous certaines conditions.
  • Droits des animaux : Limités
    • Les animaux bénéficient d’une protection juridique assez limitée. Mais il existe en Santogne plusieurs communautés, cathares ou véganes, qui plaident pour une meilleure reconnaissance des êtres animaux.
  • Esclavagisme : Interdit
    • Incompatible avec les préceptes chrétiens et sous l’impulsion de l’Eglise catholique, l’interdiction de l’esclavage est inscrite dans la Constitution.
Législation sur les mœurs :
  • Mariage civil : Reconnu
    • Tous les mariés doivent se présenter devant le maire de leur commune ou de son substitut, et en présence de témoins pour officialiser leur engagement. Pour les personnes établies sur le sol santognais mariées à l’étranger, la législation diffère selon le pays d’origine.
  • Mariage religieux : Uniquement reconnu pour les catholiques
    • Les mariages religieux ne sont reconnus que s’ils ont été officiés par un représentant de l’Eglise catholique de Santogne. Ils peuvent d’ailleurs se substituer au mariage civil. Les églises non reconnues par l’Eglise catholique ainsi que les mariages d’autres religions n’ont aucune valeur légale. Pour les personnes établies sur le sol santognais mariées à l’étranger, la législation diffère selon le pays d’origine.
  • Divorce : Reconnu
    • L’Etat santognais ne peut acter un divorce que si le couple a procédé à un mariage civil. Autrement, pour les mariages uniquement catholiques, le divorce relève de l’autorité des Etats pontificaux.
  • Majorité sexuelle : 16 ans
    • À partir de cet âge, un individu n’est plus considéré comme un enfant et les relations sexuelles sont légales, tant qu’elles sont consenties.
  • Consanguinité : Autorisée
    • Les relations consanguines ne sont pas interdites en Santogne, en dehors des relations incestueuses entre un parent et son enfant.
  • Polygamie : Interdite.
    • Aucun mariage polygame n’est reconnu et les relations polygames de fait peuvent faire l’objet de poursuites judiciaires. Les pratiques sexuelles de groupe ne sont en revanche pas interdites.
  • Homosexualité : Pas de législation
    • L’homosexualité n’est plus pénalisée depuis 1997. En revanche, les homosexuels ne sont protégés par aucune législation spécifique et restent assez mal perçus dans la société.
  • Mariage homosexuel : Non reconnu
    • Aucune forme d’union entre deux personnes du même sexe – union civile ou mariage – n’est reconnue par l’Etat santognais. Le mariage entre deux personnes homosexuelles, s’il est contracté dans un pays étranger, n’est reconnu que si une convention spécifique existe entre les deux pays.
  • Adoption homosexuelle : Interdite
    • L’adoption homosexuelle est interdite en Santogne. Toutefois, si le mariage et l’adoption homosexuels ont été officialisés dans un pays étranger, la parentalité peut être reconnue, à condition qu’une convention spécifique existe entre les deux pays.
  • Procréation médicalement assistée : Limitée aux couples hétérosexuels
    • Seuls les couples mariés hétérosexuels bénéficient de la procréation médicalement assistée.
  • Gestation pour autrui : Interdite
    • Les mères porteuses sont interdites en Santogne. Toutefois, si la gestion pour autrui a été pratiquée dans un pays étranger, la parentalité peut être reconnue, à condition qu’une convention spécifique existe entre les deux pays.
  • Homophobie : Aucune législation
    • Le caractère « homophobe » d’une agression verbale ou physique à l’encontre d’un homosexuel n’est pas reconnu en Santogne.
  • Transsexualisme : Aucune législation
    • La pratique n’est pas interdite mais mal perçue et ne pouvant faire l’objet d’une reconnaissance du nouveau sexe.
  • Exhibitionnisme : Législation floue
    • La législation se contente de punir les « attentats à la pudeur », sans définir et mentionner spécifiquement l’exhibitionnisme. Le nudisme est pratiqué par des mouvements alternatifs et des communautés chrétiennes « nouvelles » ou « originelles ».
  • Prostitution : Limitée
    • La prostitution de rue est interdite mais des maisons closes existent dans le pays. Tant que la prostitution s’exerce dans ces lieux, que ces derniers restent extrêmement discrets et qu’elle répond à la législation en vigueur, les autorités ferment les yeux. Les maisons closes sont souvent juridiquement inscrites comme étant des « bars à thème ».
  • Pornographie : Limitée
    • Les établissements et médias doivent obtenir une accréditation pour proposer des contenus pornographiques, qui plus restrictive encore pour les contenus homosexuels.
  • Pédophilie : Interdite
    • Toute relation sexuelle d’une personne majeure avec un individu n’ayant pas atteint la majorité sexuelle est totalement interdite.
  • Zoophilie : Aucune législation
    • Ces situations sont trop marginales pour faire l’objet d’une législation spécifique.
  • Avortement : Limité
    • L’avortement n’est autorisé qu’en cas de risques pour la santé de la mère, de viol ou de malformations embryonnaires graves. Si l’un des deux parents souffre de malformations génétiques graves et transmissibles, l’avortement peut également être autorisé. Beaucoup plus rarement, le médecin peut pratiquer l'avortement si la mère atteste de déséquilibres graves, pouvant représenter un danger pour le bébé durant ou après la grossesse.
  • Euthanasie : Limitée
    • L’euthanasie n’est autorisée que si la situation le justifie médicalement et si l’individu en a exprimé le désir au cours de sa vie. S’il n’est plus en capacité d’exprimer ce choix et toujours si la situation médicale le justifie, ses proches peuvent demander l’arrêt des soins curatifs, à l’appréciation des médecins et du juge.
  • Jeux de hasard : Fortement réglementés
    • Mal vus et perçus comme une des raisons du surendettement des ménages, les jeux de hasard sont fortement réglementés.

Législation sécuritaire :
  • Armes à feu : Vente et port interdits
    • Les particuliers ne peuvent acheter ni détenir d’armes à feu, si leur situation professionnelle ne le justifie pas. Des dérogations existent pour la pratique de la chasse, mais il est interdit à ses pratiquants de les porter et les utiliser à d’autres occasions.
  • Torture : Interdite
    • Les actes de torture sont interdits depuis un siècle.
  • Offense à l’Etat ou au chef de l’Etat : Autorisée
    • La liberté d’expression constitutionnalisée permet en théorie l’offense à l’Etat ou au chef de l’Etat. Mais l’offenseur doit prouver qu’il exprime une opinion politique à travers son geste. Par exemple, les drapeaux brûlés gratuitement sont considérés comme offensants et peuvent faire l’objet de poursuites judiciaires. De plus, le chef d’Etat peut porter plainte, le cas échéant, contre diffamation.
  • Peine de mort : En vigueur
    • La peine capitale n’a pas été abolie mais elle se raréfie : entre 2025 et 2035, seules trois exécutions ont eu lieu. Elle concerne uniquement les crimes les plus graves.

Autre législation :
  • Clonage : Seulement à échelle expérimentale
    • La pratique du clonage est strictement encadrée et ne peut répondre qu’à des fins exprimentales.
  • Organismes génétiquement modifiés : Interdits à la vente et à l'achat
    • La recherche expérimentale sur les OGM est possible mais très encadrée. En revanche, la production, la vente et l’importation de produits à base d’OGM est interdite, pour l’alimentation humaine comme animale.
  • Darwinisme : Aucune législation
    • La théorie de l’évolution et le créationnisme sont tous deux enseignés dans les écoles, ce qui donne lieu à de réguliers affrontements entre les deux parties.
  • Vente et consommation d’alcool : Encadrée
    • La vente d’alcool à un individu mineur est interdite, autant que sa consommation dans l’espace public. Pour les individus majeurs, l’ivresse publique et la conduite en état d’ébriété sont interdites et punies. L’Etat applique des droits d’accise sur les alcools
  • Vente et consommation de tabac : Réglementées
    • Pour les mineurs, législation semblable à celle de l’alcool. Pour les adultes, interdiction de fumer dans des espaces publics clos. L’Etat applique des droits d’accise sur le tabac.
  • Vente et consommation de drogues: Interdites
    • Aucune drogue n’est autorisée, à la vente et à la consommation, en Santogne.
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Posté : lun. juin 25, 2018 5:07 pm
par Sébaldie
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INSTITUTIONS
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[justify]La Santogne est une république démocratique dont les pouvoirs sont définis et organisés par la Constitution du 10 janvier 1938, abolissant le Royaume de Santogne.

Pouvoir exécutif
  • Président de la république santognaise
Le président de la république n’occupe qu’une fonction quasi-honorifique. Elu tous les 6 ans par les présidents d’exécutifs locaux et les parlementaires, il veille à l’unité et à la continuité de l’Etat. Il nomme le Premier ministre parmi les députés et acte la dissolution du Parlement décrétée par ledit gouvernement.
L’actuelle présidente est Roseline Delpuech, membre de la Ligue du Renouveau, élue à cette fonction en juin 2040.
[center][img]https://imgur.com/Q9jPDJ5.jpg[/img][/center]

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  • Premier ministre de la république santognaise
Le Premier ministre est celui qui conduit réellement la politique du pays. Nommé par le président de la république, il nomme à son tour les ministres de son gouvernement, avant de se soumettre au vote de confiance du Parlement. Le gouvernement peut être renversé par une motion de censure votée par le Parlement.
L’actuelle Première ministre est Inès Teysseire, membre de l'Action Réformiste Santognaise, nommée à cette fonction en octobre 2039.
[center][img]https://i.imgur.com/Zn4a1UA.png[/img][/center]

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Le Premier ministre est souvent secondé par son Vice-Premier ministre, en charge d’un ministère régalien.
L’actuel Vice-Premier est Martin Dartigues, membre du Parti communiste, nommé à cette fonction en octobre 2040. Il est ministre chargé de l'Intérieur.
[center][img]https://i.imgur.com/3RqjrfJ.png[/img][/center]

Pouvoir législatif
Le pouvoir législatif est détenu par le Parlement, composé d’une chambre unique, et appelé Parlement santognais. Il est composé de 200 députés élus tous les quatre ans au scrutin de liste à représentation proportionnelle. Seules les listes ayant obtenu plus de 5 % des suffrages exprimés sont représentées au Parlement santognais.

L’actuelle législature a été élue en octobre 2040. Il s'agit d'un gouvernement de coalition faisant intervenir l'Action Réformiste Santognaise et le Parti Communiste.
[center][img]https://i.imgur.com/fvC1fd8.png[/img][/center]

Pouvoir judiciaire
Le pouvoir judiciaire est divisé entre :
  • Juridictions civiles, qui concernent tout ce qui est relatif aux droits des obligations, à la responsabilité civile, mais aussi à tous les contentieux locatifs, aux contentieux familiaux (divorce, parentalité, etc.), aux contentieux de la jeunesse (protection de la jeunesse) ;
  • Juridictions pénales, qui concernent les litiges et atteintes entre la société et l'individu (délits, crimes) ;
  • Juridictions administratives, qui jugent les litiges entre particuliers et administrations, notamment les contentieux électoraux. La Cour Constitutionnelle veille plus précisément à la conformité des dispositions législatives par rapport aux dispositions constitutionnelles.
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Posté : ven. sept. 07, 2018 2:44 pm
par Sébaldie
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INSTITUTIONS
Cour Suprême de Santogne
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[center][img]https://i.imgur.com/0tgx3VC.png[/img][/center]

[justify]La Cour Suprême est la plus haute juridiction du pays, en ce sens où elle constitue la dernière instance pour les affaires civiles, pénales et administratives. Elle peut toutefois être amenée à décider en première instance dans des rares cas, notamment lorsque l’affaire implique un Etat tiers. Elle est juge de droit uniquement, c’est-à-dire qu’elle veille à ce que la règle de droit fût correctement appliquée par les juges de fond. Mais dans tous les cas, ses décisions sont sans appel.

Elle est également garante de la constitutionnalité des textes législatifs et peut censurer a posteriori, si elle est saisie par des parlementaires ou à l’initiative d’un certain nombre de citoyens santognais, des dispositions contraires à la Constitution de la République de Santogne. Elle ne peut en revanche intervenir dans les rares villes libres ecclésiastiques qui restent soumises aux Etats pontificaux.

La Cour Suprême a joué un rôle déterminant dans la consolidation de la Santogne en Etat de droit. Instituée par la monarchie constitutionnelle au XVIIIe siècle, elle a progressivement pris de l’importance dans le processus législatif. Pour un juge, être nommé à la Cour Suprême est la consécration d’une carrière, ce qui témoigne des pouvoirs étendus de cette institution, sinon d’un certain glissement vers un « gouvernement des juges ».

La Cour Suprême est composée de neuf juges, assistés d’assesseurs mandatés par ces derniers qui jugent les affaires les moins importantes. On distingue parmi ces neuf juges :
  • 5 juges permanents, nommés à vie
    • Nommés par le président de la République de Santogne, sur proposition du gouvernement.
  • 4 juges élus pour un mandat de quatre ans
    • 1 est élu par le Parlement de Santogne, à la majorité simple.
    • 1 est nommé par le Président de la République de Santogne.
    • 1 est nommé par le Gouvernement, représenté par le Premier ministre.
    • 1 est nommé par l’Eglise catholique de Santogne
Le collège de juges varie ainsi selon les basculements politiques, ce qui en fait un outil de pouvoir important pour les chefs d’Etat et de gouvernement, ce que n’hésitent pas à décrier les associations anti-corruption qui plaident pour le retour à une indépendance stricte du pouvoir judiciaire. D’autres pointent la non légitimité de l’Eglise catholique à nommer un juge, alors que la République de Santogne est officiellement un Etat séculier. Les partisans de ce système affirment au contraire qu’une justice juste est une justice représentative des choix politiques du peuple et de la société civile (comprendre « l’Eglise »), et qu’ils peuvent ainsi mieux interpréter la loi au gré des évolutions sociétales.[/justify]

Posté : mar. déc. 25, 2018 2:26 pm
par Sébaldie
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HISTOIRE
Rois et souverains de Santogne
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[justify]Ici est dressée la liste des chefs d’Etat et, lorsque le régime le justifie, celui de chef de gouvernement. La liste sera complétée au fur et à mesure.

Rois de Santogne
  • Royaume de Santogne incorporé à l’Empire Dyton (?? – XIe siècle)
  • Royaume féodal (XIe siècle – 1646)
    • 1520-1546 : Octavian IV, Roi de Santogne (°1498 - †1546) [[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1292&t=16787&p=345942#p345942]RP introductif[/url]]
      1546-1551 : Régence de la Reine mère Cassiana (°1500 - †1569) [[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1292&t=16787&p=345942#p345942]RP introductif[/url]]
    • 1551-1593 : Octavian V, Roi de Santogne (°1535 - †1593) [[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1292&t=16787&p=345942#p345942]RP introductif[/url]]
    • 1642-1646 : Justin III, Roi de Santogne (°1624 - †1648)
  • Monarchie absolue (1646 – début XIXe siècle)
    • 1646-1678 : Léon Ier, Roi de Santogne (°1610 - †1678) [[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=341464#p341464]RP introductif[/url]]
    • 1678-1685 : Léon II, Roi de Santogne, Roi des Ménechmes (°1648 - †1685)
      1685-1690 : Régence de la Reine mère Joana (°1653 - †1688) puis du Prince Albin, frère du défunt roi (°1652 - †1719)
    • 1690-1736 : Ivona Ière, Reine de Santogne, Reine des Ménechmes (°1674 - †1736) [[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=346168#p346168]RP introductif[/url]]
    • ...
  • Monarchie constitutionnelle (XIXe siècle – 1938)
    • 1930-1938 : Ugolin II, Roi de Santogne (°1897 - †1950) [[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=343687#p343687]RP introductif[/url]]
      Abolition de la monarchie en 1938.
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Présidents de Santogne
  • République de Santogne (depuis 1938)
    • 1998-2004 : Elise Casaux, Présidente de la République de Santogne (° 1935 - †2016)
    • 2034-2040 : Barnabé Darrieussecq, Président de la République de Santogne (° 1982)
    • depuis 2040 : Roseline Delpuech, Présidente de la République de Santogne (° 1975)
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Premiers ministres de Santogne
  • Monarchie constitutionnelle (XIXe siècle - 1938)
  • République de Santogne (depuis 1938)
    • 2035-2039 : Roseline Delpuech, Première ministre (°1975) [[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=344584#p344584]RP introductif[/url]]
    • depuis 2039 : Inès Teysseire, Première ministre (°1981)
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Posté : lun. févr. 18, 2019 6:43 pm
par Sébaldie
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CARTOGRAPHIE
Carte complète de Santogne
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[url=https://nsa40.casimages.com/img/2019/03/10/190310055056207467.png][img]https://i.imgur.com/pnuOvEF.png[/img][/url]

(Cliquez pour la carte en grand format)


(Sous réserves de modifications ultérieures)[/center]

Posté : jeu. févr. 06, 2020 12:41 am
par Sébaldie
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CARTOGRAPHIE
Atlas démographique, économique, culturel et historique
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[url=https://nsm09.casimages.com/img/2020/02/08//20020812155123557916637011.png][img]https://i.imgur.com/6tvqcXm.png[/img][/url]

(Cliquez pour la carte en grand format)


Work in progress - Carte mise à jour au gré de la progression du RP[/center]