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CONSEIL ROYAL
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[justify]Le Conseil Royal est l’organe législatif du Royaume des Ménechmes. Il a un rôle assez limité, compte tenu de la nature féodale du royaume, en ce sens où le Roi garde un droit de veto absolu sur n’importe quelle mesure. Comme son nom l’indique, il sert davantage à conseiller et à orienter le Roi dans ses décisions. Les membres du Conseil disposent toutefois d’une initiative législative sur tous les sujets, exception faite des institutions. Le seul pouvoir réel dont dispose le Conseil est celui de bloquer les projets du Roi en l'empêchant d'avoir la majorité nécessaire à leur adoption mais il le fait avec grande parcimonie : les nobles, notamment, tiennent leur titre de leur fidélité au Roi.

L’originalité du Conseil royal des Ménechmes tient à sa composition : les 50 membres, appelés conseillers, sont constitués pour moitié des différents nobles et pour l’autre moitié de députés élus démocratiquement par les Ménechmes. Il s’agit de la seule représentation démocratique dans le royaume. Les élections ont lieu tous les six ans, au scrutin de liste.

Représentation nobiliaire :
Chacun des 25 titres fonciers donne lieu à un droit de vote (un « siège ») au Conseil. Autrement dit, les nobles peuvent cumuler autant de droits de vote qu’ils disposent de titres. Les comtes ont ainsi généralement au moins deux votes : l’une en leur qualité de comte, l’autre en leur qualité de baron. Par tradition, le Roi est le Comte de Korolos mais il mandate un tiers pour le représenter au Conseil.

Représentation démocratique :
Tous les sujets du Royaume, nobles ou roturiers, disposent à partir de leur majorité civile – fixée à 21 ans – d’un droit de vote pour élire la moitié du Conseil Royal. Ces élections n’ont été instaurées qu’au XXe siècle, pour mieux tenir compte des aspirations du peuple à une époque où l’archipel se vidait de sa population. Les élections sont organisées tous les six ans : le dernier scrutin a lieu en 2032 et le suivant devrait se tenir en 2038. Le Roi peut décider à tout moment de dissoudre la représentation populaire et convoquer de nouvelles élections. Les élections se font au scrutin de liste à représentation proportionnelle. L’archipel constitue une circonscription unique pour cette élection, l’idée étant que les députés soient des élus hors-sol, qui ne concurrenceraient pas les barons et comtes chez eux. Malgré la proportionnalité du scrutin, le paysage politique est caractérisé par un bipartisme : l’Alliance des Clés – parti conservateur, légitimiste, favorable au maintien de la féodalité – et le Parti réformiste, qui entend rebâtir des institutions réellement démocratiques aux Ménechmes.

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[center]Législature 2032-2038 :

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Législature 2038-2044 :

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[center]Séance plénière
15 janvier 2038[/center]

[justify]Ordre du jour : Vote d'une résolution hostile à l'installation d'une base militaire ennissoise au Royaume des Ménechmes.
Proposé par : Parti réformiste et une majorité de nobles.

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Principales dispositions :

• Le Conseil Royal affirme par la présente son hostilité vis-à-vis du projet d’installation d’une base aéronavale ennissoise en baronnie de Perarekas, en domaine royal, qui nuirait selon les proposants à la souveraineté du Royaume.
• Les proposants rappellent que le Royaume des Ménechmes et la République Fédérale d’Ennis n’entretiennent aucune relation notable qui justifierait une décision aussi importante et engageant si sérieusement l’avenir du Royaume.
• Les proposants rappellent enfin que cela contreviendrait au pacte défensif signé avec la République de Santogne, qui assure la défense de l’archipel en cas de menace.

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Contexte et déroulement de la séance :
Le fait est suffisamment rare pour être souligné : le Parti réformiste, qui souhaite mettre fin à la féodalité ménechméenne, a réussi à conclure une alliance pour cette séance avec la majorité des nobles, leur accordant une majorité inespérée. Le Roi, en acceptant l’installation de la base ennissoise sur son domaine royal, entend quant à lui assurer ses arrières et compter sur l’aide de l’Ennis en cas de velléités avec les autres nobles. Celui-ci craint que le projet de son cousin, le Baron Séryios de Koryvos, ne consiste à le détrôner à son profit [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=348340#p348340]au moyen d’une compagnie de mercenaires[/url] qu’il a fondée. En effet, la Santogne n’assure que la protection de l’intégrité du Royaume, et non du Roi : elle reste contractuellement indifférente aux conflits entre vassaux et reste neutre sur l’identité du Roi.

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Vote :
Pour : 29 (majorité des nobles et Parti réformiste)
Contre : 18 (le Roi, ses enfants titulaires, et les soutiens)
Neutre : 3

La résolution est adoptée.
Mais le Roi pose son veto, la rendant caduque.
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[center]Séance plénière
20 octobre 2040[/center]

[justify]Ordre du jour : Vote d’un amendement supprimant les indemnités de mandat pour les membres du Conseil Royal
Proposé par : Sa Majesté Timotheos III des Ménechmes

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Principales dispositions :

• Les indemnités de mandat des membres du Conseil Royal, qui s’élevaient à 424 Δρχ (dragmes ménechméennes) sont supprimées à compter du 1er janvier 2041.
• Les membres du Conseil Royal continueront de jouir des avantages en nature inhérents à leur fonction : abonnement Internet, abonnement téléphonique, abonnement à des titres de presse, enveloppe pour les frais postaux, panier repas par jour de session de travail et accès au dortoir.

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Contexte et déroulement de la séance :
Le Roi motive cette suppression des indemnités de mandat comme nécessaires aux finances du Royaume après plusieurs années de récession économique mais d’aucuns y verront plutôt un moyen de museler l’opposition roturière, d’autant que les indemnités n’étaient pas particulièrement faramineuses : 424 Δρχ équivalent à 60 % du salaire moyen d’un roturier aux Ménechmes. Si l’activité de conseiller royal est loin d’être chronophage dans un royaume féodal où la fausse représentation parlementaire a essentiellement un rôle consultatif, et si elle peut par conséquent être cumulée avec une activité professionnelle extérieure, le conseiller royal qui prend son rôle au sérieux peut voir cette suppression de ses indemnités de mandat comme une perte de revenu importante.

Le rôle de conseiller devient dès lors une fonction bénévole, sans réel pouvoir. La mesure est soutenue par le Roi et ses soutiens nobiliaires. Les nobles, pour qui ces indemnités sont mineures par rapport à leurs revenus annuels, la votent ou s’abstiennent mais en tout cas, aucun ne s’y oppose. Du côté de la représentation roturière, tous les membres du Parti réformiste votent contre, rejoints par une partie de l’Alliance des Clés pourtant légitimiste. Un seul conseiller de l’Alliance des Clés vote la mesure, les autres préfèrent s’abstenir.

Le débat est électrique. Les conseillers opposés à l’amendement adressent un reproche certes très mesuré mais direct au Roi, en choisissant soigneusement leurs mots pour ne pas être poursuivis pour outrage, mais ce dernier reste impassible, en affirmant que « le privilège de représenter les Ménechmes doit prévaloir sur la cupidité » et en rappelant que les « nombreux » avantages en nature sont conservés. Les économies réalisées sont pourtant très faibles : 254 400 dragmes par an.

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Vote :
Pour : 19 (le Roi, ses enfants titulaires, ses soutiens)
Contre : 15 (Parti réformiste et un tiers de l’Alliance des Clés)
Neutre : 16 (majorité de l’Alliance des Clés, une partie des nobles)

L’amendement est adopté.
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